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Дисертації з теми "Territorialité du pouvoir"

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Mellado, Maria Virginia. "Élites politiques, pouvoir et territorialité dans l’histoire récente de Mendoza : formation et recrutement des groupes dirigeants en Démocratie (1983-1999)." Paris, EHESS, 2011. http://www.theses.fr/2011EHES0133.

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Анотація:
Cette recherche s'est inscrite dans le domaine de l'histoire politique et sociale, mais elle s'est servie également des outils de la sociologie, de l'anthropologie et de la science politique. Son objectif global porte sur l'analyse de la formation et du recrutement des élites politiques argentines durant la période inaugurée par la dernière ouverture démocratique en 1983, dans l'intention de comprendre les caractéristiques et l'ampleur du processus de professionnalisation de la politique. En se focalisant sur un cas particulier, celui de la province de Mendoza, l'étude cherche à mettre en lumière les spécificités de la vie politique provinciale. À travers l'analyse de biographies et de trajectoires collectives, de profils et de canaux de recrutement, de relations et pratiques politiques, le fil conducteur de cette recherche est de comprendre les processus de configuration du pouvoir politique dans l'Argentine démocratique. L'étude est développée selon trois dimensions. La première dimension analyse le contexte de production des biographies collectives, les caractéristiques du groupe et ses espaces de socialisation. La deuxième concerne la dimension horizontale de la politique et se focalise sur les relations des hommes politiques avec les groupes d'intérêt et les corporations. La troisième restitue la dimension verticale de la politique, c'est-à-dire son implantation dans l'espace géographique et les relations hiérarchiques au sein des groupes politiques. En croisant ces regards, l'objectif est de dessiner une image de la formation et du fonctionnement des élites politiques dans une «conjoncture de changement» comme le représente le retour à la démocratie (1983)
This research inscribes itself in the fields of political and social history, but it also used the tools of sociology, anthropology and political science. Its overall objective is to analyze formation and recruitment of Argentinean political elites during the period opened by the return of democracy in 1983. The intention is to understand the characteristics and the scale of the process of political professionalization. The study focused on Mendoza province's case to understand the specific aspects of provincial political life. Thorough the analysis of biographies and collectives paths, social profiles and recruitment patterns, relational and political practices, the main theme of this research is to understand the configuration of political power in Argentina. The study was developed in three parts or dimensions. The first part analyzes the production context of collective biographies, the group's characteristics and socialization milieu. The second part concerns the horizontal dimension of politics and it focuses on the relations of politicians with lobbies or corporations. The third part reconstructs the vertical dimension of politics, that is to say, its presence in geographical space and the hierarchical relationships within political groups. By comparing these dimensions, it has been possible to draw an image of the formation of political elites and their working in a moment of historical change such as the return of democracy in 1983
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Marzano, Michele. "Profili giuridici del coordinamento tra sistemi reddituali nell'Unione Europea." Thesis, Strasbourg, 2012. http://www.theses.fr/2012STRAA035/document.

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Анотація:
La coexistence de différents systèmes de revenus se confrontes structurellement à un ordonnancement qui promeut l'intégration économique. Est-ce que le droit européen, en accord avec ces exigences, prévoit des solutions pour la répartition du pouvoir impositif entre Etats membres ? En particulier, est ce que la coexistence de tels pouvoirs implique comme son homonyme (imposé par le droit communautaire), la reconnaissance nécessaire d'une priorité dans la taxation des revenustransnationaux, appartenant à l'un plutôt qu'à l'autre des Etats membres ? Les principes fondamentaux du droit européen – indiqués dans les Traités instituant les Communautés Européennes – n'offrent aucun appui certain pour affirmer l'existence de tels paramètres de répartition, et, de manière plus générale, il est bien plus difficile d'établir si ces mêmes principes de droit européen impliquent un ensemble de règles de coordination, auquel la prétention fiscale des Etats membres doit être conforme
The coexistence of different income tax systems is structurally antithetic to a system – the EU one – which promotes economic integration. Does EU law, in accordance with these scopes, provide solutions for the distribution of tax powers between member states? In particular, does the coexistence of those tax powers imply the recognition of a “priority” in taxation of cross-border income, belonging to one rather than the other Member States? The fundamental principles of EU law – see the EU Treaties – offer no support to affirm the existence of such distribution parameters and, more generally, it is much more difficult to determine whether these same principles of European law involve a set of coordination rules, which the tax claim of the Member States must comply
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Soiron, Mélanie. "La longévité politique : ou les fondements symboliques du pouvoir politique au Gabon." Thesis, Lille 1, 2009. http://www.theses.fr/2009LIL12006/document.

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Анотація:
A partir d’une question initiale portant sur les raisons de la longévité politique du président de la République gabonaise, nous avons mis en lumière les fondements symboliques du pouvoir politique au Gabon. Ceux-ci sont perceptibles au sein des quatre principales institutions étatiques. Ainsi, une étude détaillée des conditions de création, et d’évolution de ces institutions, nous a permis de découvrir la logique de l’autochtonie au coeur de l’Assemblée nationale, celle de l’ancestralité au sein du Sénat, tandis qu’au gouvernement se déploie celle de la filiation (fictive et réelle), et que le symbolisme du corps présidentiel est porté par diverses représentations. A ce sujet, nous pouvons distinguer d’une part, une analogie entre les deux corps présidentiels qui se sont succédés et d’autre part, le fait que le chef de l’Etat actuel incarne des dynamiques qui lui sont antérieures et qui le dépassent. Les relations de pouvoir prévalant au coeur de ces logiques se sont transposées au sein des institutions citées. De sorte que celles-ci furent naturalisées, légitimées, et par suite ont pu se pérenniser. En conséquence, plusieurs logiques symboliques relatives à la territorialité, à la séniorité ou encore à la filiation fondent les institutions en nature, et parallèlement, permettent au chef de l’Etat de perpétuer sa fonction. Ceci engendrant la stabilité politique que nous pouvons observer depuis plus de quatre décennies
Based on an initial question related to the Gabonese President’s longevity, we have highlighted the symbolic foundations of the political power in Gabon. These foundations are present within the four major state’s institutions. A detailed study of the conditions that led to the creation and evolution of these institutions allowed us to discover the logic behind the autochthony in the Parliament, the seniority in the Senate, the filiations (real and fictive) in the Government and finally the various representations supporting the Presidency. On this last point, we can distinguish an analogy between the two presidential institutions that followed each other from the fact that the actual head of State incarnates dynamics that are anterior to him and beyond his control. These relationships with power have been integrated with the previously quoted institutions. So they became natural, legitimate and stable. As a consequence, various symbolisms related to territoriality, seniority or filiation founds the existing institutions and allow the Head of State to perpetuate his function leading to the political stability observed in the last four decades
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Jolivet, Violaine. "Miami la Cubaine? Pouvoir et circulation dans une ville carrefour entre les Amériques." Phd thesis, Université Panthéon-Sorbonne - Paris I, 2010. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00558080.

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Анотація:
Ce travail de thèse s'intéresse aux processus d'appropriation spatiale à travers l'étude des Cubano-américains et de leurs ancrages dans l'agglomération de Miami depuis la révolution cubaine. Dans une démarche entre géographies politique, culturelle et sociale, cette thèse cherche à démontrer comment la trajectoire de Miami est aujourd'hui indissociable de celle des Cubains qui ont gagné la ville. Minorité devenue majoritaire, les Cubano-américains ont bénéficié d'un contexte géopolitique particulier (la guerre froide) pour s'implanter et développer Miami. À différentes échelles, cette étude analyse les relations de pouvoir et les modalités de circulation qui font naître une multitude de territoires en perpétuelles renégociations dans cette ville en chantier. En abordant Miami comme un carrefour américain, cette thèse explore les processus en cours qui « produisent l'espace » de la ville mais font également de celle-ci le théâtre d'une « troisième Amérique » qui se forme et se transforme au gré de créolisations.
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Puyo, Béatrice. "La Géographie de la santé au Liban : espaces, enjeux territoriaux, inégalités." Thesis, Tours, 2010. http://www.theses.fr/2010TOUR1502/document.

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Анотація:
Cette recherche porte sur la géographie de la santé au Liban, thématique peu étudiée en géographie. La géographie de la santé permet d'appréhender les disparités sanitaires, les comportements de populations et les enjeux sociaux, économiques et politiques qui les sous-tendent.Au Liban, la rareté et la concentration spatiales des établissements sanitaires, l’attrait toujours plus grand pour Beyrouth, l’ampleur des besoins, la juxtaposition de plusieurs systèmes de soins, la dimension confessionnelle, sont autant de facteurs qui concourent à établir des logiques et des stratégies complexes.Nos hypothèses se fondent sur le lien étroit entre la géographie de la santé et une géographie du pouvoir. Les divers acteurs se disputent l’espace de la santé et il est donc question de territorialisation : les espaces sont appropriés par un groupe d’acteurs, puis hiérarchisés, stratifiés et fragmentés. La complexité des acteurs, leurs diverses stratégies d’appropriation, leurs logiques spatiales font que le Liban est fragmenté en plusieurs territoires, souvent politiques ou confessionnels, ayant chacun des logiques spécifiques de fonctionnement interne. Les enjeux de la défense des territoires créent ou aggravent les inégalités sociospatiales de la santé ; la santé recouvre une dimension géopolitique.Des méthodes quantitatives et les approches qualitatives ont été combinées, afin d’aboutir à un Système d’Information Géographique (SIG) de la répartition spatiale des équipements sanitaires
This research focuses on the geography of health, thematic poorly studied in Geography. The geography of health captures the health disparities, behavior of populations and the social, economic and political issues that underlie it. In Lebanon, the scarcity and spatial concentration of health facilities, the large appeal for Beirut, the magnitude of needs, the juxtaposition of several health care systems, the religious dimension, are all factors that contribute to establish logical and complex strategies. Our assumptions are based on the close link between health geography and geography of power. The various players compete for the health and it is question of territoriality: the spaces are appropriated by a group of actors, and hierarchical, stratified and fragmented. The complexity of actors, their various strategies of appropriation, their logical space are that Lebanon is fragmented into several territories, often political or religious, each with specific logical internal functioning. The challenges of defending territories create or exacerbate the socio-spatial inequalities of health, health covers a geopolitical dimension.Quantitative methods and qualitative approaches were combined to achieve a Geographic Information System (GIS) spatial distribution of health facilities
Esta investigación se apoya en la geografía de la salud en el Líbano, temática poco estudiada en geografía. La geografía de la salud permite aprehender las disparidades sanitarias, los comportamientos de poblaciones y las puestas sociales, económicas y políticas que los subtienden. En Líbano, la rareza y la concentración espaciales los establecimientos sanitarios, el atractivo cada vez mayor para con Beirut, la amplitud de las necesidades, la yuxtaposición de varios sistemas de cuidados, la dimensión confesional, son tantos factores que concurren a establecer lógicas y estrategias complejas. Nuestras hipótesis se basan en el lazo estrecho entre la geografía de la salud y la geografía del poder. Los diversos actores rivalizan por el espacio de la salud y es pues cuestión de territorializacion: los espacios son adaptados por un grupo de actores, que luego son jerarquizados, estratificados y fragmentados. La complejidad de los actores, sus estrategias diversas de apropiación, sus lógicas espaciales hacen que el Líbano esté fragmentado en varios territorios, a menudo políticos o confesionales, teniendo cada uno sus lógicas específicas de funcionamiento interno. Las apuestas por la defensa de los territorios crean o agravan las desigualdades socioespaciales de la salud; la salud recubre una dimensión geopolítica. Métodos cuantitativos y los enfoques cualitativos han sido combinados, con el fin de acabar en un Sistema de Información Geográfica (SIG) de la repartición espacial de los equipos sanitarios
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Marzano, Michele. "La coordination des systèmes fiscaux dans le cadre de l'Union Européenne. Profils juridiques." Phd thesis, Université de Strasbourg, 2012. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00957627.

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La coexistence de différents systèmes de revenus se confrontes structurellement à un ordonnancement qui promeut l'intégration économique. Est-ce que le droit européen, en accord avec ces exigences, prévoit des solutions pour la répartition du pouvoir impositif entre Etats membres ? En particulier, est ce que la coexistence de tels pouvoirs implique comme son homonyme (imposé par le droit communautaire), la reconnaissance nécessaire d'une priorité dans la taxation des revenustransnationaux, appartenant à l'un plutôt qu'à l'autre des Etats membres ? Les principes fondamentaux du droit européen - indiqués dans les Traités instituant les Communautés Européennes - n'offrent aucun appui certain pour affirmer l'existence de tels paramètres de répartition, et, de manière plus générale, il est bien plus difficile d'établir si ces mêmes principes de droit européen impliquent un ensemble de règles de coordination, auquel la prétention fiscale des Etats membres doit être conforme.
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Kallergis, Andréas. "La compétence fiscale." Thesis, Paris 1, 2016. http://www.theses.fr/2016PA01D073.

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Анотація:
Pour identifier des limites internationales de la liberté de l’État en matière fiscale, il convient d’étudier non seulement sa compétence fiscale — envers qui il peut exercer le pouvoir fiscal — mais aussi son pouvoir fiscal — ce qu’il peut faire dans l’exercice de ce pouvoir. Ces éléments sont éclaircis à travers l’analyse de la pratique étatique et de la jurisprudence internationale. La compétence fiscale de l’État ne repose pas sur une habilitation par l’ordre juridique international, mais doit être appréhendée sous le prisme des deux faces de l’État : personne publique et sujet de droit international. D’une part, les États disposent d’un pouvoir fiscal originaire de leur constitution comme personnes publiques souveraines. D’une autre part, en tant que sujets de droit international, ils peuvent se reconnaître des droits et des obligations subjectifs, et donc aménager l’exercice de leurs pouvoirs fiscaux par la détermination des sphères de leurs compétences par la conclusion d’engagements interétatiques. En dehors de cette hypothèse, les critères de rattachement fiscal sont des représentations d’une relation entre l’État et le sujet ou l’objet de l’impôt selon l’appréciation de l’État normateur, et non pas des règles certaines de compétence internationale.La liberté de l’État de déterminer le contenu de son pouvoir fiscal est encadrée de manière rudimentaire par le droit international. Cet encadrement implique essentiellement l’inopposabilité des normes fiscales d’effet extraterritorial et l’interdiction de réalisation d’opérations matérielles en territoire étranger. Pour autant, parce qu’il est souverain, l’État peut consentir à des limitations de son pouvoir fiscal dans le cadre de la coopération ou l’intégration internationale, sans que le titre de son pouvoir ne soit contesté
In order to determine the international limits of State freedom in tax matters, one should take into account not only thescope of the power to tax (i.e. the competence to tax), but also its content, in relation to the exercise of the power to tax.Therefore, jurisdiction to tax is a twofold concept: it entails a competence to tax — with regard to whom a State may exerciseits power to tax — and a power to tax — what a State may do while exercising this power. Its analysis is based on Statepractice and international case law.Competence to tax is not based on an empowerment by international law. Its analysis has to be guided by the idea thatStates have two facets: they are public persons and at the same time international law subjects. First, the creation ofStates as sovereign public persons marks the origin of their jurisdiction to tax. Secondly, as international law subjects, Statesmay recognize rights and assume obligations. Thus, they can adjust the exercise of their power to tax by establishing theirscope through double taxation conventions. In all other cases, tax nexus criteria do not constitute certain rules ofjurisdiction, but merely depict the way States conceive their relationship with a tax subject or object.International law restrictions to the exercise of the power to tax are minor. Indeed, these restrictions mainly entail theunenforceability of tax rules with extraterritorial effect and the prohibition of material acts of enforcement on foreignterritory. Therefore, as sovereign subjects, States are free to allow restrictions to their powers through internationalcooperation and integration. Such restrictions do not challenge the foundations of their power to tax
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Calindere, Otilia. "L'identité nationale et l'enseignement de l'histoire. Analyse comparée des contributions scolaires à la construction de l'identité nationale en France et Roumanie (1950-2005)." Phd thesis, Université Montesquieu - Bordeaux IV, 2010. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00547326.

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Анотація:
L'identité nationale se présente comme une construction complexe ressortie de l'action continue et concertée des agents de socialisation. Parmi eux, le système d'enseignement occupe une place à part, contribuant par le discours promu au façonnement des images et des sentiments que les citoyens se construisent de l'espace national. La première partie de notre étude suit une approche théorique de l'identité nationale et de sa construction à l'école. Afin de comprendre la contribution du système d'enseignement à la construction de l'identité nationale des jeunes, on propose une analyse de contenu sur des manuels scolaires d'histoire (vu que l'histoire est l'un des éléments fondamentaux de l'identité nationale). L'analyse est réalisée à l'aide d'une grille structurée par les trois dimensions de l'identité nationale : territorialité, valeurs, communauté nationale. Les données recueillies mettent en évidence quelques conclusions qui visent : le profil identitaire national exigé par l'idéologie de gouvernement en France et en Roumanie à deux moments différents de leurs histoires ; les différences et les ressemblances entre les projets identitaires nationaux des systèmes d'enseignement français et roumain ; l'évolution du projet à l'égard de l'identité nationale dans chacun des deux espaces nationaux compris dans notre analyse.
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Desmouliere, Rémi. "Géographie d'un milieu : propriétaires, chauffeurs et organisations de minibus à Jakarta." Thesis, Paris, INALCO, 2019. http://www.theses.fr/2019INAL0024.

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Анотація:
Cette thèse porte sur la géographie d’un collectif de transporteurs : les propriétaires, les chauffeurs et les organisations de minibus de l’agglomération jakartanaise. Les minibus sont des transports non-centralisés : leurs flottes sont dispersées entre des dizaines de milliers de petits propriétaires, et exploitées par des chauffeurs indépendants selon un système de location journalière. Je propose de rendre compte de cette configuration particulière de l’offre à travers la notion de milieu, définie comme un champ de positions inégales et de relations de pouvoir ancrées dans la ville. Le but est de montrer que l’inscription spatiale des minibus dans l’espace urbain résulte d’une territorialisation de ce milieu. Le premier temps de ce travail vise à mettre en évidence ses structures sociales et spatiales. Il part de l’analyse de la relation fondatrice tissée entre les propriétaires et les chauffeurs par le truchement des véhicules. On montre ensuite comment le secteur a été structuré par les différents échelons de l’État, dans le but à la fois d’impulser sa croissance et de le contrôler. Ce contrôle passe néanmoins par des organisations intermédiaires qui tendent à concentrer l’exercice du pouvoir dans le milieu. Le deuxième temps de la thèse explore la production et la dynamique des territoires des minibus : les lignes, les quartiers et les points d’arrêt. Ces territoires sont modelés par la confrontation des territorialités des transporteurs avec les territorialités concurrentes d’autres acteurs de la ville. Ils sont aussi mis en tension par les transformations de la ville induites par la métropolisation, ce qui pose la question de leur pérennité et de leurs modalités d’adaptation
This PhD dissertation explores the geography of a particular group of transport operators: the minibus owners, drivers and organizations in the Jakarta metropolitan region. Minibuses are studied as a form of non-centralized transport typified by dispersed vehicle ownership among tens of thousands individuals, and loose work relationships between owners and drivers through the daily rental of the vehicles. This particular configuration of transport supply can be referred to as a milieu, that is a field of uneven positions and power relations embedded in the city. I argue that the spaces and places of the minibus are produced through the territorialization of that milieu. First, this study aims at uncovering its social and spatial structures, starting from the relationship that owners and drivers weave through the use of vehicles. The various levels of the State played a key role in producing the structures of the field, with the twofold purpose of stimulating its growth and controlling it. Yet, this control is exerted through intermediate organizations that tend to centralize power. The second step of this study analyzes the production and dynamics of the minibus territories: routes, neighborhoods and stops. These territories are crafted through the confrontation of the operators’ own territorialities with competing territorialities from other urban actors. Moreover, they are challenged by the rapid pace of urban change under the thrust of metropolization. This context questions the permanence and adaptation of these transport territories
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Robert, Eric. "Eléments d'une théorie de la frontière appliqués au droit fiscal." Thesis, Paris 2, 2011. http://www.theses.fr/2011PA020046/document.

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Анотація:
Alors que sa disparition semble se profiler à l’horizon, du moins à l’intérieur de l’espace Européen, la notion juridique de frontière qui dessine les limites du territoire de l’Etat reste l’objet d’une imprécision surprenante. Aucune définition générale et intelligible ne semble encore lui avoir été consacrée, nonobstant la place centrale qui lui est attribuée par nombre d’analyses savantes sur les institutions de la modernité politique (Etat, souveraineté, territoire). Une tentative de définition (ou de théorisation) de la frontière est donc nécessaire. Théoriser la frontière n’implique pas de s’éloigner de la réalité : ce sont au contraire des données empiriques, sélectionnées à l’intérieur d’une foison d’informations disponibles sur le sujet, qui doivent guider un travail de systématisation. Au sein de celles-ci, la place privilégiée du droit fiscal (interne, communautaire et internationale) s’explique par les affinités personnelles de l’auteur. Ce dernier n’a toutefois pas omis de balayer d’autres disciplines, à l’instar du droit international public ou du droit international privé, aux fins de caractériser une substance irréductible et invariable de la frontière. Deux fonctions distinctes, bien que complémentaires, s’imposeront très rapidement comme les éléments constitutifs de la notion de frontière : la ligne réputée impénétrable en droit international qui sépare les territoires des Etats, d’un côté (ou « frontière internationale »), le filtre perméable qui régule les circulations entre les territoires des Etats (ou « frontière-obstacle »), de l’autre. Le temps et l’espace imposeront de limiter l’analyse au premier élément, à savoir la frontière internationale. À raison de ses fonctions pour commencer : quel est son rôle ? Mais aussi à raison de son objet : à quoi, ou à qui, s’applique-t-elle ? L’analyse des fonctions permettra d’abord de vérifier que la frontière internationale, en tant que cause et conséquence du principe de l’exclusivité territoriale, est étroitement liée à la notion d’Etat moderne. La naissance de la notion moderne de souveraineté, dans la mesure où elle est largement tributaire de la conquête du monopole de la violence légitime au profit des autorités centralisatrices de l’Etat, n’aurait pas été envisageable sans la constitution de frontières impénétrables aux limites du royaume. Plus largement, bien des notions fondamentales associées au droit étatique moderne (intégrité territoriale, centralisation de la contrainte, dualisme juridique,…) peuvent être reconsidérées à la lumière de la notion de frontière. L’analyse de l’objet de la frontière internationale permettra, ensuite, de surmonter bien des incertitudes. Celle qui touche, en particulier, au rapport entre la frontière impénétrable et le principe de territorialité des lois (ou des impôts) : la territorialité normative, sous toutes ses formes, ne peut-être assimilée à une manifestation (ou à une composante) de la frontière internationale. Celle qui touche, aussi, à la nature et à la portée de l’assistance administrative internationale entre les Etats dans le domaine fiscal. Le développement récent de celle-ci, sous toutes ses variantes (assiette et recouvrement), ne se traduit qu’exceptionnellement par des entorses à l’impénétrabilité des frontières. Toutes les activités de l’Etat n’ont pas, en effet, vocation à s’arrêter aux limites du territoire en application du droit international public. Seul l’imperium de l’Etat entendu stricto sensu, c’est-à-dire le pouvoir coercitif proprement dit, semble être soumis au respect de cette imperméabilité. En somme, à défaut de parvenir à dresser une théorie générale de la frontière en droit, certaines de ses caractéristiques majeures seront en l’espèce esquissées dans l’espoir de fournir au juriste une grille de lecture supplémentaire, et si possible originale, du droit positif
Even though its disappearance seems to be predictable, at least within the European Union, the legal notion of “Border” remains subject to a high degree of uncertainty. No general definition which combines clarity and precision, has been formulated on this matter yet. Therefore, time has come to provide a rigorous “definition” of this limit which separates the territories of the states. In other words, an attempt to theorize the notion of “Border” will be carried out in this book. The choice of a theoretical approach does not necessarily imply, however, to undertake a study remote from reality. To the contrary, an appropriate definition must be based on empirical data: selected matters among the huge amount of information available will be, as a result, the main source of this work. Among them, tax law (domestic, European and international) will play a key role due to the personal background of the author. The latter, however, did not forget to cover other disciplines. A wide-ranging scope is necessary where the objective is to reach the irreducible gist of a legal notion: International Public Law, Private International Law, Political Science as well as Sociology will be dealt with in this book. Two distinct functions (meanwhile complementary) will immediately be identified as the main components of the notion of “Border”: the dividing line, seen as impenetrable under International Public Law, that separates the territories of the States on one hand (so-called "international border"), and the permeable filter which regulates by way of discriminatory rules the movements (e.g. goods, persons, rights, values) between the states on the other hand (so-called “obstacle-border"). Due to limited time and space, however, this book will only focus on the first component, namely the international border. A study of its functions (i.e. what is the purpose for the impenetrability of the border?), will be followed by a study of its object (what is the scope of the impenetrability of the border?). The study of the functions will demonstrate that the international border, as a cause and a consequence of the principle of territorial exclusivity (i.e. monopoly of violence within the territorial borders), has strong ties with the concept of “Modern State”. Moreover, many fundamental notions generally attached to modern statute law (e.g. coercion, sovereignty, legal dualism) will be reconsidered in the light of this principle of impenetrability. Further, the analysis of the object of the international border will enable the author to eliminate certain jeopardizing uncertainties. Among others, the issue concerning the existence (or not) of a kinship between the “Border” and the territoriality of the law (including Power to Tax) will eventually be resolved: the territoriality principle, irrespective of its forms, is not an appearance (neither a component) of the international border. All activities undertaken by a state (i.e. legislative and executive powers), therefore, are not forced by law to be circumscribed to the territorial limits of that state. Only the core of the Imperium of a Modern State, that is to say the coercive power itself, seems to be subject to the impenetrability of the Border. In short, this book does not provide for (and is not aimed at) a general and all-comprehensive theory on “Borders”. Some of the major features of the latter are, however, clearly characterized herewith in order to provide the reader with another tool to scrutinize positive law
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Gueye, Seyni. ""Visiter la terre" : droits, savoirs et territoires dans la colonisation hispanique du nord des Andes (province de Popayán, XVIe-XVIIe siècles)." Electronic Thesis or Diss., Paris, EHESS, 2024. http://www.theses.fr/2024EHES0153.

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Au croisement de l’histoire de l’administration de la justice en situation coloniale et de l’histoire des savoirs, cette thèse analyse des inspections itinérantes sous forme de procès, déployées auprès des communautés d’habitants de la province de Popayán (sud-ouest de la Colombie actuelle), entre le milieu du XVIe et le début du XVIIe siècle. L’étude vise à restituer les contextes et les acteurs de ces inspections appelées "visitas de la tierra", les modalités concrètes des déplacements et les rencontres occasionnées par la procédure, ainsi que son dispositif de production d’information, par observation et collecte de témoignages enregistrés in situ. D’autre part, la recherche questionne les usages judiciaires et savants de la documentation produite lors des "visitas de la tierra", au sein des collectivités soumises à leurs enquêtes (villes et paroisses coloniales, sites d’extraction d’or, communautés indiennes d’encomienda), comme dans les centres gouvernementaux de l’empire, auxquels sont envoyées des formes variées de comptes-rendus des inspections. Il s’agit de comprendre la manière dont ces procès agissent à la fois comme des rituels de négociation de l’ordre colonial à l’échelle des corps politiques espagnols et indiens de la province, mais aussi comme des instruments de connaissance de leurs territoires, dont les usages s’exercent à différents niveaux du gouvernement impérial
This PhD dissertation participates in historiographical trends that have been underway for several decades at the crossroads of imperial and colonial European expansion in the early modern period, the history of justice, and the history of knowledge production. It analyses inspections of royal justice and taxation-system in the form of itinerant trials, carried out among the communities of inhabitants in the province of Popayán (southwestern Colombia), between the years 1550s and 1630s. The study aims to reconstruct the contexts and actors involved in these procedures, called "visitas de la tierra", the concrete modalities of travel and social encounters they occasioned, and their practices of information-gathering, by observing and collecting testimonies.On the other hand, it questions the multiple uses of the visitas’ oral and written enactments, within the communities subjected to the trials (colonial towns and parishes, gold-mining districts, Indian encomiendas), as well as in the empire's governmental centers, to which various forms of reports were sent.The aim of the research is to understand better how the "visitas de la tierra" acted both as rituals of negotiation of the colonial order at the local scale of the political bodies established in the northern Andes, and as instruments of knowledge about their territories, the uses of which were exercised at different levels of imperial government
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Simon, Aurore-Diane. "Implantations, activités et relations des établissements d'assistance en Bourgogne à la fin du Moyen Age." Phd thesis, Université de Bourgogne, 2012. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00796994.

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L'étude présentée ici est le résultat d'un inventaire des établissements d'assistance présents dans les limites des diocèses d'Autun, d'Auxerre, de Chalon-sur-Saône, de Nevers et du sud du diocèse de Langres, entre les XIIe et XVe siècles, cette aire d'étude correspondant ainsi à un espace d'influence bourguignonne. À partir des données récoltées, un atlas de l'assistance et un répertoire des sources sur les hôpitaux médiévaux de l'espace bourguignon ont été réalisés. Les informations ainsi compilées se sont révélées être très variées, mais aussi particulièrement hétéroclites. Malgré tout, une réflexion a été menée au sujet des caractéristiques de ces hôpitaux et de leurs rapports avec les milieux économiques, religieux, politiques et sociaux qui les environnent. Elle s'articule donc autour de trois parties abordant tour à tour l'influence de facteurs extérieurs sur la création et l'implantation des hôpitaux, puis les interactions entre les structures hospitalières avec les milieux où elles se trouvent ainsi que la façon dont elles peuvent être instrumentalisées, et enfin elle met en parallèle l'évolution des établissements d'assistance avec celle de la société et des rapports de pouvoirs. Il en ressort, entre autres, que les établissements d'assistance sont des points de repère dans la construction du paysage médiéval, qu'ils sont importants pour l'équilibre de la société, mais qu'ils ont également joué un rôle majeur dans les jeux de pouvoirs et dans l'expression de la foi chrétienne médiévale.
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Burchianti, Flora. "Politiques et conflits territorialisés à propos du séjour irrégulier des étrangers. Comparaison de configurations en France et en Espagne." Phd thesis, Université Montesquieu - Bordeaux IV, 2010. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00560384.

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La présence d'étrangers en situation administrative irrégulière en France et en Espagne, interroge les politiques menées par l'État. La plupart des approches du séjour irrégulier des étrangers se fondent sur une lecture fonctionnaliste, soit pour souligner le dysfonctionnement d'une politique de lutte contre les flux irréguliers, soit pour mettre en évidence leur fonctionnalité sur le marché du travail ou pour des usages électoralistes. Dans cette recherche, nous avons voulu d'abord sociologiser l'analyse des effets politiques de la présence d'étrangers sans titre de séjour pour comprendre de quelle façon elle était appréhendée par l'action publique. En déplaçant notre regard dans les contextes d'action locaux, le cadre d'exclusion mis en place par les politiques nationales et européenne laisse place à un jeu plus ouvert, où les interactions, des jeux d'échelle et l'association d'acteurs privés contribuent à définir les règles de traitement politique du séjour irrégulier, dans des configurations différenciées. L'action publique suscite de nombreux conflits locaux en faveur de la régularisation des étrangers ou d'une extension de leurs droits, qui s'appuient eux-même sur le territoire pour traduire des définitions de situation alternatives de celle de l'État. Les interactions protestataires agissent sur les frontières entre le champ de l'action publique et l'espace des mouvements sociaux, en les renforçant par l'autonomisation de chacun des deux espaces ou, au contraire, en les brouillant par des coopérations et des transferts. Elles influencent également les relations entre acteurs dans l'espace en redéfinissant leurs alliances, leurs concurrences et leur pouvoir.
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Franquemagne, Gaël. "Les mobilisations socio-territoriales : le Larzac, une cause en mouvement." Phd thesis, Université Montesquieu - Bordeaux IV, 2009. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00432864.

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Le 12 août 1999, des syndicalistes paysans « démontaient » le chantier d'un McDonald's en construction à Millau, dans l'Aveyron. Co-organisateur de cette action, José Bové se voyait dès lors reconnaître comme un des leaders de l'altermondialisme, mobilisation qui commençait à se développer en France. À travers celui qui était alors un des animateurs du Syndicat des producteurs de lait de brebis (SPLB) et de la Confédération paysanne, le Larzac revenait sur le devant de la scène politique et sociale, près de trente ans après le début de l'opposition des paysans concernés par le projet d'extension d'un camp militaire sur le plateau du Larzac. Territoire montagneux du sud de la France, paysage de causse austère au climat hostile, le Larzac avait alors constitué le creuset de tout ce que la France comptait de protestataires engagés dans les luttes antimilitaristes, antinucléaires, autogestionnaires ou encore régionalistes. Dès lors la question se posait de comprendre pourquoi le Larzac avait pu générer, à des moments différents, des mobilisations socio-territoriales et se voir conférer le statut de point de passage obligé des mouvements protestataires se référant à cette lutte paysanne initiale, ou la tenant pour modèle. Cette thèse vise à expliciter les logiques, les formes et les processus des mobilisations qui se sont développées dans le sillage de ce lieu nodal et stratégique de confluences de causes et de débats. À partir d'une enquête sur les luttes que le Larzac a connues depuis les années soixante-dix, de leurs actualisations successives, de leurs moments forts, de leur sédimentation organisationnelle (associative et syndicale), ce travail montre que le Larzac doit être considéré comme un site protestataire itératif chargé d'expériences militantes et investi de valeurs spécifiques comme celle de l'authenticité. L'analyse des stratégies discursives des acteurs du Larzac met en exergue un double mécanisme d'appropriation physique et rhétorique des lieux, au terme duquel le Larzac est érigé en haut-lieu, ou lieu pour l'exemple de la protestation. Aussi la dimension territoriale occupe-t-elle une place à la fois identitaire et instrumentale. L'analyse des bonnes raisons de ces luttes, de leur répertoire d'action, des stratégies connexionnistes qu'elles opèrent permettent de réfléchir sur les dimensions de la construction des problèmes publics (OGM), ainsi que sur les investissements modalisés par le militantisme socio-territorial.
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Groud-Cordray, Claude. "In confinio Abrincatensis regionis : l'aristocratie des espaces frontaliers du IXe au milieu du XIIe siècle." Thesis, Normandie, 2019. http://www.theses.fr/2019NORMC040.

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L’Avranchin occupe au sein du duché de Normandie une position frontalière, partageant ses confins occidentaux avec la Bretagne, le Maine et la seigneurie de Bellême. Territoire envisagé à la fois comme interface, périphérie et interstice, c’est également un espace vécu, résultat d’une dynamique propre, animée par les sociétés qui l’habitent. À travers son rapport au pouvoir et ses ambitions locales, le groupe aristocratique, dont la formation résulte d’un processus complexe et ancien, constitue une composante essentielle de l’identité frontalière.Loin d’être une région désertique, l’Avranchin présente au IXe siècle une organisation politique et sociale dans laquelle les familles aristocratiques s’intègrent. Cette société, dont on ignore le caractère endogène ou exogène, apparaît comme le produit manifeste du regnum neustrien. Elle se révèle notamment par le prisme des anciennes circonscriptions administratives, l’action royale ou encore le rôle des évêques et des ermites. Affectées par les profondes transformations du royaume carolingien, les familles aristocratiques sont touchées par l’influence des puissants groupes familiaux des Rorgonides puis des Robertiens, dont la stratégie de domination de l’espace se fait ressentir jusque dans l’Avranchin. La poussée bretonne du milieu du IXe siècle et la domination politique des comtes de Rennes accentuent le caractère composite et multiscalaire de cette société.Lorsque les ducs de Normandie, puis les comtes de Mortain, étendent leur autorité sur l’Avranchin au cours du XIe siècle, le groupe aristocratique présente une certaine forme de continuité. La mise en place d’un espace institutionnel résulte d’une construction habile, parfois fruit d’une politique d’accommodation et de compromis, et s’appuie sur des familles extérieures au territoire ou anciennement implantées dans l’Avranchin. Celles-ci façonnent leur pouvoir autour de nouvelles logiques et de nouvelles fidélités, induites par le contrôle ducal ou comtal, la détention d’offices administratifs ou la garde de forteresses. Elles ordonnent également leurs territoires suivant leurs propres dynamiques, parfois autour d’une fondation prieurale ou d’une fortification. Réseaux de relations élargis et de vassalité, cercles familiaux ou de voisinage montrent que les horizons de cette aristocratie ne s’arrêtent pas aux limite de ses possessions, ni à celles à l’Avranchin.Bien que n’ayant jamais engendré de vastes honneurs ou de grandes entités seigneuriales, les familles aristocratiques jouent un rôle essentiel le long des frontières. Parfois en appui de l’autorité ducale, mais bien souvent suivant leurs propres intérêts et au-delà de la maîtrise politique de la frontière, elles influent grandement sur les fluctuations du pouvoir dans les espaces périphériques de l’Avranchin où leurs interventions prennent diverses formes. La fondation de l’abbaye de Savigny en 1112-1113 éclaire cette société complexe, fortement marquée par les réseaux d’influence et d’alliance, où espace vécu et géographie des pouvoirs des familles aristocratiques façonnent l’espace frontalier
Avranchin occupies a border position within the Duchy of Normandy, sharing its western borders with Brittany, Maine and the lordship of Bellême. Territory considered at the same time as interface, periphery and interstice, it is also a living space, result of it own dynamic, organized by the societies that inhabit it. Through its relationship to power and its local ambitions, the aristocratic group, whose formation is the result of a complex and ancient process, constitutes an essential component of border identity.Far from being a desert region, Avranchin presents in the ninth century a political and social organization in which aristocratic families are integrated. This society, whose endogenous or exogenous character is unknown, appears as the obvious product of the Neustrian regnum. It is revealed in particular by the prism of the former administrative districts, the royal action or the role of bishops and hermits. Affected by the profound transformations of the Carolingian kingdom, aristocratic families are affected by the influence of the powerful family groups of Rorgonids and Robertians, whose strategy of domination of space is felt even in Avranchin. The Breton thrust of the middle of the ninth century and the political domination of the counts of Rennes accentuate the composite and multiscalar character of this society.When the dukes of Normandy, then the counts of Mortain, extend their authority over Avranchin during the eleventh century, the aristocratic group presents a certain form of continuity. The establishment of an institutional space is the result of a skilful construction, sometimes the result of a policy of accommodation and compromise, and relies on families outside the territory or formerly located in Avranchin. These shape their power around new logics and new loyalties, induced by the ducal or comtal control, the holding of administrative offices or the guarding of fortresses. They also organize their territories according to their own dynamics, sometimes around a prioral foundation or a fortification. Networks of extended relations and vassalage, family or neighborhood circles show that the horizons of this aristocracy do not stop at the limits of his possessions, nor at those in Avranchin.Although they have never generate vast honors or great seigniorial entities, aristocratic families play an essential role along the borders. Sometimes in support of the ducal authority, but often according to their own interests and beyond the political control of the border, they greatly influence the fluctuations of power in the peripheral areas of Avranchin where their interventions take various forms. The founding of the abbey of Savigny in 1112-1113 sheds light on this complex society, strongly marked by networks of influence and alliance, where the living space and geography of the powers of the aristocratic families shape the border area
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Duval, Hervé. "Les sites fortifiés littoraux et insulaires de la façade Manche-Atlantique de l’Europe : territoires, échanges et pouvoirs au Ier millénaire av. n. è." Thesis, Rennes 1, 2020. http://www.theses.fr/2020REN1G005.

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Depuis le littoral jusqu’aux îles, cette thèse traite des sites fortifiés attribués au Ier millénaire av. n. è. et reconnus le long de la façade Manche-Atlantique de l’Europe. Dans cette zone d’étude dynamique où la mer relie les Hommes, ces emplacements dotés de fortifications permettent de questionner les enjeux socio-économiques et stratégiques leur étant rattachés, ainsi que les moyens déployés pour leur mise en défense. Pour ce faire, le corpus d’étude se compose de 89 sites archéologiques répartis dans les 11 départements retenus (Seine-Maritime, Eure, Calvados, Manche, Ille-et-Vilaine, Côtes-d’Armor, Finistère, Morbihan, Loire-Atlantique, Vendée et Charente-Maritime)
From the coast to the islands, this thesis deals with the fortified sites attributed to the 1st millennium B.C.E. and recognized along the Channel-Atlantic coast of Europe. In this dynamic study area where people are connected to the sea, these fortified locations can question the socio-economic and strategic issues being attached to them, as well as the means deployed for their defense. In order to achieve this, the study is made up of 89 archaeological sites spread over the 11 selected departments (Seine-Maritime, Eure, Calvados, Manche, Ille-et-Vilaine, Côtes-d'Armor, Finistère, Morbihan, Loire- Atlantic, Vendée and Charente-Maritime)
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Perrin, Mathieu. "La territorialisation de l'habiter, ou l'affirmation progressive des intérêts et pouvoirs habitants dans la géographie et la gouvernance urbaines : espace et démocratie aux Etats-Unis d'Amérique, au Brésil et en Afrique du Sud (XIXe - XXIe siècles)." Phd thesis, Université de Grenoble, 2013. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-01011855.

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Cette thèse met en évidence, à travers l'analyse historique de contextes états-uniens, brésiliens et sud-africains, l'ampleur considérable prise par la dimension habitante dans l'architecture territoriale contemporaine. Depuis le dix-neuvième siècle, nombre de riverains et propriétaires, parfois aidés d'acteurs du secteur immobilier, ont étendu de manière mutualisée leur contrôle et leurs pouvoirs au-delà du domicile et de la simple parcelle individuelle, l'objectif étant notamment d'assurer une qualité de vie, un prestige et la valeur des biens au sein de l'environnement résidentiel. Agissant ainsi, ils ont de fait constitué de véritables territoires habitants, qui ont marqué le fonctionnement des agglomérations tout aussi bien dans le champ spatial, étant donné l'établissement de domaine résidentiels, que sur le plan institutionnel, avec la multiplication d'organes de gestion et de gouvernance. La propagation relativement récente d'ensembles résidentiels fermés, généralement administrés par des associations de propriétaires ou de riverains, illustre de manière particulièrement explicite cette double dynamique. La thèse relate ainsi comment l'habiter s'est peu à peu territorialisé depuis le dix-neuvième siècle. En outre, il fut entrepris l'étude de ce phénomène parallèlement à un processus de démocratisation des sociétés. Dans les trois pays sélectionnés pour cette recherche, l'affirmation de l'échelon habitant s'est initiée dans un contexte post-abolitionniste. L'environnement résidentiel fut alors pensé, notamment chez les strates sociales supérieures, comme un cadre protecteur face aux profondes mutations et problèmes de l'urbain de l'époque, mais également comme le moyen de réintroduire au moyen de pratiques ségrégatives une hiérarchie sociale et raciale, alors que l'ancien ordre esclavagiste venait d'être démantelé. Cette recherche doctorale cherche à démontrer que cette racine historique, d'un habiter contemporain se territorialisant face à la ville et parfois même à un fonctionnement relativement plus démocratique de la société, continue à influencer les tendances résidentielles par certains aspects.
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