Дисертації з теми "Sciences et droit – 18e siècle"
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Richard, Elodie Géraldine Pascale. "L'esprit des lois : droit et sciences sociales à l'Académie Royale des sciences morales et politiques d'Espagne (1857-1923)." Paris 1, 2008. http://www.theses.fr/2008PA010660.
Анотація:
Notre thèse a pour objet l’histoire de l’Académie Royale des Sciences Morales et Politiques d’Espagne, entre 1857 et 1923. Elle entend définir le contenu des savoirs sur l’homme et le gouvernement réunis sous le nom de « sciences morales et politiques », dans l’un des espaces concrets de leur élaboration. Elle envisage le genèse des sciences sociales, les legs conceptuels et méthodologiques que celle-ci reçoivent des disciplines qui les ont précédées dans la connaissance des sociétés humaines (le droit, l’économie), et les enjeux politiques et sociaux qui orientent la définition de leur objets. Ce travail envisage également les formes de la participation de l’Académie à la production législative par le biais de ses fonctions consultatives et idéologiques. Son rôle dans la réforme du droit civil et politique espagnol permet d’envisager les articulations complexes entre l’avènement des sciences sociales et la remise en cause de l’individualisme juridique libéral.
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Marchi, Lara. "La Reggenza et les autorisations : l'application des lois sur les fidéicommis et sur la mainmorte dans la Toscane des Lorraines (1737-1765)." Paris, EHESS, 2009. http://www.theses.fr/2009EHES0039.
Анотація:
L'étude s'insère dans le contexte politique et institutionnel du Grand-Duché de Toscane gouverné à partir de 1737, après l'extinction des Médicis, par la famille des Lorraines. Il s'intéresse tout particulièrement à l'analyse de l'application de deux lois publiées par ce nouveau gouvernement au milieu du XVIII ème siècle, celle sur les fidéicommis (1747) et celle sur la mainmorte (1751). La recherche a été menée à partir de la réalisation de deux bases de données dont les informations proviennent des centaines de suppliques, envoyées au Consiglio di Reggenza après la publication des lois, car leur application était centrée sur un mécanisme de contrôle exercé à travers l'autorisation souveraine aux requêtes des sujets. L'objectif de ce travail a été de saisir ce qui nous apparaît être, par rapport au passé, une nouvelle forme de contrôle politique sur la société, celle d'un État de police. A conclusion de notre recherche, on a relevé que le nouveau gouvernement a été plus enclin au recueil des informations que à la réalisation des reformes. Cependant la Reggenza a finis pour constituer un important passage et point de départ pour l'époque de Pietro LéopoldoThis study places itself in the political and institutional context of Tuscany's Grand Duchy, governed by Lorrrain's sovereigns, after the extinction of Medici's dynasty in 1737. It is mostly focalized on the application of two laws issued by the new government at the half of eighteenth century, the first about fideicommissum (I747) and the other regarding the ecclesiastical mortmain (1751). The research work begins with the realisation of two databases; taking advantage of the informations contained in hundreds of appeals to the Consigho dl Reggenza after the publication of the laws. Their application was indeed founded upon a system of control exercited through the sovereign authorisation. Aim of this study is to understand what we can define a new -in comparison with Medici’s age -form of political control over the society, the one of a police State. At the end of the research, we have noticed that the new government was more inclined to gather information than to realize reforms. This was however an important passage and the starting point for Peter Leopold's age
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Wagner, Jacques. "Lecture et société dans le journal encyclopédique de Pierre Rousseau (1756-1785)." Clermont-Ferrand 2, 1987. http://www.theses.fr/1987CLF20005.
Анотація:
Réputés indifférents aux exigences littéraires du vrai, du bien et du beau et voués à l’éphémère, les journaux d'ancien régime servirent longtemps de supports passifs à des recherches documentaires ou à des enquêtes quantitatives. Puis la "rhétorique de la lecture" y fit découvrir des formes d'énonciation variées et des fonctions culturelles actives. Marquée par ces orientations, notre étude vise surtout à éclairer les modes de travail d'une machine à lire. Outil de diffusion, le journal est aussi un instrument de sélection consciente des ouvrages lus et répertoriés. L'analyse quantitative de sa "librairie" révèle que l'univers des extraits fabrique l'image d'une culture conjuguant actualité et mémoire comme si les journalistes cherchaient à pacifier le monde intellectuel en alliant recherche de nouveauté et vérité de tradition. L’hypothèse est examinée au cours d'une analyse exhaustive de la librairie religieuse du j. E. . Les extraits sont des modalisateurs culturels qui évoluent entre 1756 et 1785, de l'insolence tourmentée au confort de la conciliation. Ce travail est très sensible dans les trois modes de lecture repérables : l’atténuation, le retournement et la censure, destinés à faciliter l’intégration des ouvrages contemporains dans une culture éclairée. Opérateurs d'adaptation, les extraits supposent un modèle de société accueillante et pacifiée où la question religieuse serait résolue. Leur travail s'appuie sur un discours juridico-politique teinté de richerisme (autonomie de l’état, d'humanitarisme (usage social des pratiques religieuses) et de tolérance (atténuation des antagonismes historiques, actuels ou passés). L'extrait pratique par le j. E. Se tient a égale distance de la parole aliénée et de la pensée pure. Ecriture stratégique marquée par une morale de l’honnêteté éclairée, et inquiétée par les déchirements dont souffre la nation française, il tente de resserrer la cohésion du corps social en favorisant la communication entre les pôles inverses de l'individu et de la collectivité, de la subjectivité et de la norme, de l'histoire et de la mémoire.Reputed to be indifferent to the literary demands of truth, good, and the beautiful, and doomed to a short-lived existence, the periodicals of the ancien regime served as passive mediums for documentary researches or statistical inquests until the "rhetorics of reading" unveiled various forms of enunciation and active cultural functions. Influenced by such trends this study aims mainly at throwing light on the working modes of a "reading machine". As a means of diffusion the periodical was also an instrument of conscious selection of catalogued books. The statistical inventory of its "library" reveals that the universe of extracts fashioned a picture of a culture including both current and traditional ideas as if the writers sought to placate the intellectual spheres by allying the search for novelty and the assertion of established truth. This hypothesis is examined in the course of an exhaustive analysis of the religious library of the j. E. The extracts gave the readers a picture of books which evolved between 1756 and 1785 from tormented insolence to the ease of conciliation. Such distorting work is quite noticeable in the three modes of reading that I have distinghished, namely, attenuation, deviation, and censorship, all three intended to facilitate the integration of contemporary works into an enlightened culture. The work of adjustment achieved by the j. E. Writers implied a model, that of a welcoming and pacified society in which the religious question would be settled, and learnt on a juridico-political discourse tinged with "richerism", humanitarianism, and tolerance. The standard extracts stands half way between the alienated word and pure thought. As a strategic mode of writing bearing the hallmark of the ethics of the lightened "honnête homme", and troubled by the rifts affecting the French nation, the j. E. Endeavoured to tighten the social web by promoting the communication between the opposite poles of the individual and the community, those of subjectivity and the norm, those of history and memory
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Vielfaure, Pascal. "L'évolution du droit pénal sous la Monarchie de Juillet entre exigences politiques et interrogations de société." Montpellier 1, 1998. http://www.theses.fr/1998MON10052.
Анотація:
La revolution de juillet 1830 a des repercussions immediates en droit penal. Sur la base de la charte reformee, la loi du 8 octobre 1830 etend la competence du jury aux delits politiques et de presse. Globalement, la legislation sur la presse est assouplie, rendant effective la liberte consacree par la charte. La pression des opposants au regime, la persistance des emeutes et les attentats contre louisphilippe conduisent toutefois le gouvernement a plus de fermete. Les proces politiques et de presse se multiplient, sans que les dirigeants n'obtiennent des jures une repression efficace. Le monarchie de juillet se dote alors d'une legislation plus repressive. Notamment, apres l'attentat fieschi, les chambres votent les lois du 9 septembre 1835, dont une interdit les presses republicaines, legitimistes et bonapartistes. Sur le plan judiciaire, la parade a l'indulgence du jury consiste a saisir un organe politique, la cour des pairs. Cette assemblee, dont la competence judiciaire, en l'absence de texte, est contestee, ne peut toutefois connaitre que des proces les plus graves. Aussi, globalement les principes liberaux consacres en debut de regne ne sont pas remis en cause. Ce d'autant plus que le legislateur realise une reforme en profondeur de la legislation penale. En effet, par la loi du. 28 avril 1832, il modifie une centaine d'articles des codes penal et d'instruction criminelle. C'est la premiere modification d'envergure du xix0 siecle. Conformement aux revendications doctrinales, elle consacre la distinction entre peines a caractere politique et peines de droit commun. Elle adoucit egalement les rigueurs du code penal de 1810 en supprimant les peines corporelles et la peine de mort dans neufs cas. Surtout, elle attribue aux jures le droit de prononcer les circonstances attenuantes, favorisant ainsi l'individualisation de la sanction. Sans doute, les reflexes conservateurs ne manquent pas. Les jures continuent de montrer leur attachement a la propriete, et les magistrats comme les politiques n'envisagent qu'avec prudence les reformes de la procedure penale, soucieux de preserver l'efficacite du droit penal. Pourtant, la encore le bilan est resolument positif, confirmant que la monarchie de juillet constitue un moment essentiel dans le lent processus de liberalisation et d'humanisation du droit penalThe revolution of july had immediate repercussions on criminal law. Based on the constitutional text, the law of 8 oct. 1830 extended the jury system to trial involving political offences. Globally, legislation concerning the press was liberalised, giving real substance to the freedom guaranteed in the constitution. The pressure of its political opponents (especially through the press), the persistence of dots and assassination attempts on the person of louis philippe, however, obliged the government to take a firmer attitude. The number of political trials grew, yet did not result in effective repression. The july monarchy consequently resorted to more repressive legislation, such as the law of 9 sept. 1835, voted after the fieschi attempt, including the prohibition of the republican, legitimist and bonapartist press. To avoid the jury trial, the government assigned political trials to a political body, the + cour des pairs ;. This body, whose judiciary competence, in the absence of specific text, could be questioned, could only hear the most serious cases. So globally, the liberal principles consecrated at the beginning of the reign, were not compromised. Criminal legislation, moreover, was thoroughly reformed. Over hundred articles of the criminal code were modified by the law of 28 april 1832. As doctrine demanded, this reform consecrated the distinction between political and ordinary punishments. In addition, it lessened the rigors of the criminal code of 1810 by abolishing corporal punishment and capital punishment in 9 cases. Above all, it attributed to jury the right to pronounce extenuating circumstances, thus favouring the individuahsation of the sanction. It is indeniable that conservative reflexes continued. Jurors maintained their attachment to property, and magistrate as well as statesman careful to keep intact the efficacity of criminal law approached reform of criminal procedure with great circumspection. Nonetheless, the balance was resolutely in favour of the reform ; the monarchy of july constituted an essential moment in the long process of liberalisation and humanisation of criminal law
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Laraby, Alain. "Le constitutionnalisme des Lumières : de l'objet des lois au sujet de droit ou de l'objet géométrique à la liberté politique." Electronic Thesis or Diss., Paris 10, 2024. http://www.theses.fr/2024PA100022.
Анотація:
1/ Le titre de la thèse, Le constitutionnalisme des Lumières, comprend deux sous-titres : De l’objet des lois au sujet de droit, et De l’objet géométrique à la liberté politique. La thèse couvre en fait une période plus longue que ne le suggère le titre, car le constitutionnalisme des Lumières est un mouvement, et non un état. Les Constitutions étudiées sont essentiellement l’anglaise, l’américaine et la française des XVIIe et XVIIIe siècles. Le constitutionnalisme en question porte sur la structure et l’évolution de ces Constitutions. Le 1er sous-titre indique comment le droit constitutionnel des Lumières est bâti sur l’idée qu’il incombe au droit positif de l’État de garantir le droit naturel moderne et ses métamorphoses. Par l’objet des lois – la liberté politique – les sujets assujettis deviennent des sujets de droit. Le 2nd sous-titre indique la manière dont l’étude est entreprise. Il s’agit moins de passer d’un énoncé à un autre énoncé que d’un diagramme à un autre diagramme afin de constater in visu les multiples modes de raisonnement capables d’éclairer le droit non moins moderne. 2/ Chaque concept du droit constitutionnel (séparation des pouvoirs, séparation des Églises et de l’État, fédéralisme, procédure parlementaire, interprétation du droit par tous les acteurs institutionnels en compétition, volonté générale, lutte contre les factions, modes de décision, droits de l’homme, procédures de démocratie directe et indirecte, etc.) est analysé au crible des concepts scientifiques (barycentre, fonction à plusieurs variables, laplacien, « variété » topologique, arithmétique modulaire, théorie des groupes, séries de Fourier, théorie des nœuds, espace des phases, ....). Le but de « l’exercice » n’est pas de réduire le droit constitutionnel (et la philosophie politique sous-jacente) aux mathématiques, ni d’appliquer ces dernières au droit. L’ambition est plus modeste : on entend seulement montrer une certaine parenté entre les modes de raisonnement de la science et du droit organisant le fonctionnement de l’État. Ce parallélisme est au mieux un pseudo-isomorphisme. Le préfixe pseudo- n’est pas à prendre au sens de faux, de trompeur, mais au sens, comme en science même, de qui ressemble logiquement à, à déformation près. L’analyse est générique ou qualitative. Elle n’entre ni dans les détails ni dans des mesures fort précises. Son souci est plutôt de mieux singulariser le propre du droit. 3/ Cette assimilation partielle révèle au jour l’« intériorisation » par le droit constitutionnel des procédés d’analyse de la science moderne. Ce qui est intériorisé sont des contraintes du monde naturel. Le droit positif des Lumières (et post-Lumières) les intègre, consciemment parfois, ou à son insu plus souvent. La thèse s’efforce de dégager la portée d’une telle internalisation : la liberté, qui s’est affranchie, en est devenue plus affermie grâce à des « butées » constitutionnelles qui visent à retenir l’exorbitance éventuelle des pouvoirs. Bien que la comparaison s’avère partielle, l’analogie permet au droit constitutionnel de contrôler en retour, tant bien que mal, l‘usage de la science et de la technique modernes. Sous ce rapport également, le constitutionnalisme des Lumières s’oppose aux régimes autoritaires et totalitaires. Ces régimes n’hésitent pas, aujourd’hui plus que jamais, à les retourner contre la liberté politique et individuelle dont pourraient jouir leurs populations. Sans la liberté, contestatrice par nature, la justice ne peut advenir. Seule une minorité installée profite du système en joignant au monopole de la force celui de l’opinion. Cette perversion autant du savoir que du droit régissant l’État tourne résolument le dos à l’héritage des Lumières1/ The title of the thesis, The Enlightenment constitutionalism, is underlined by two subtitles : From the purpose of law to the subject of law, and From the geometric object to political liberty.The thesis actually covers a longer period than the title would suggest, since the Enlightenment constitutionalism is a movement, not a stasis. The Constitutions of this study are primarily the English, the American and the French ones. The constitutionalism under discussion bears on the structure and evolution of these Constitutions.The first subtitle points out how the Enlightenment constitutional law is based on the idea that the positive law of the State guarantees modern natural law and its metamorphoses. This is the purpose of law – mainly political liberty – that make subjected people free under law.The second subtitle indicates that the research study is carried out through multiple diagrams. Their successive display highlight diverse on-going modes of reasoning in modern science.2/ Every concept of constitutional law (separation of powers, separation of church and state, federalism, parliamentary procedures, interpretation of law by competing institutional powers, general will, regulation of various and interfering interests, whether private or public, decision-making strategies, human rights, direct and indirect democratic procedures, and so on). Each of those comes under scrutiny in the light of modern scientific concepts (barycentre, multiple variable function, laplacian, topological manifold, modular arithmetic, group theory, Fourier series, knot theory, phase space, …).The goal of the exercise is neither to boil down constitutional law (and underlying political philosophy) to mathematics or physics, nor to apply them straightforwardly to law. The ambition is more modest : it is to show a certain relationship between modes of reasoning in science and law and its limits. The parallelism is at most a pseudo-isomorphism. Such a pseudo- prefix should not be understood as being false or misleading. It only depicts, like in science, approaching logical problems with some variations. The analysis is generic or qualitative. It does not intend to enter into excessive details or definite measures. Its concern is rather to better single out the characteristic feature, the hallmark of law governing State.3/ This assimilation openly reveals how modern scientific modes of reasoning have been incorporated into constitutional law. What seems rather well internalized are the contraints from natural world, either in a conscious way, or, more often, without the fulll knowledge of drafters or users of constitutional law. The thesis also aims at identifying the scope of such a integration : liberty became free thanks to the constituitonal stops that endeavour to prevent State power from being exorbitant.Although the analogy turns out to be partial, it allows constitutional law to take back control, - albeit not always successfully, - the use of modern science and technology. Under this perspective the Enlightenment constitutionalism opposes to authoritarian and totalitarian, regimes. These regimes do not hesitate, more than ever, to turn them against political and individual liberty that their populations might enjoy. Without liberty, which is challenging by nature, justice cannot happen. Only a minority in power benefits from the system by the monopoly of force as much of opinion. Such a perversion of knowledge and State law steadfastly turns away from the heritage of Enlightenment
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Marmursztejn, Elsa. "Un "troisième pouvoir" ? : pouvoir intellectuel et construction des normes à l'Université de Paris à la fin du XIIIe siècle d'après les sources quodlibétiques (Thomas d'Aquin, Gérard d'Abbeville, Henri de Gand, Godefroid de Fontaines)." Paris, EHESS, 1999. http://www.theses.fr/1999EHES0029.
Анотація:
A la fin du xiiie siecle, le studium apparait comme troisieme terme dans les representations du pouvoir, dominees jusqu'alors par les puissances temporelle et spirituelle. Le propos consiste a montrer que ce "pouvoir intellectuel", affirme sous les especes sociales et institutionnelles de l'universite de paris, et en particulier de sa faculte de theologie, s'est fonde sur l'autorite collective reconnue a la corporation universitaire, mais aussi sur la nature meme de l'activite intellectuelle des maitres, dans la dimension individuelle de l'exercice d'une pensee pour laquelle ils revendiquerent, a l'instar des autres puissances universelles, une legitimite normative. Cette revendication se laisse bien saisir a travers les disputes quodlibetiques, exercices scolaires qui temoignent de l'interet du monde universitaire pour les problemes pratiques contemporains, et de la capacite des maitres a produire dans tous les domaines, au nom de la science et de la raison, des normes fondees sur le droit divin ou naturel. Le corpus de cette etude est forme des quodlibets de quatre des plus grands maitres en theologie parisiens de la seconde moitie du xiiie siecle: gerard d'abbeville, thomas d'aquin, henri de gand et godefroid de fontaines. La demarche se developpe en quatre temps: la premiere partie, portant sur l'exercice et les representations du studium, vise a cerner son emergence comme "troisieme pouvoir". La seconde partie privilegie la dimension individuelle de ce pouvoir et s'attache aux discours des docteurs sur leur fonction, leur responsabilite sociale et l'autorite de leur discours. La troisieme partie s'efforce de replacer les fondements de la normativite universitaire dans le paysage normatif - laic et ecclesiastique - du xiiie siecle. L'exercice de la normativite universitaire montre, enfin, que les theologiens determinaient, selon des principes et des modalites specifiques, des droits sur les biens et sur les personnes, et des droits individuels.
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Hurel, Arnaud. "L'institutionnalisation de l'archéologie préhistorique en France métropolitaine (1852-1941) et l'Institut de paléontologie humaine Fondation Prince Albert Ier de Monaco." Paris 4, 2004. http://www.theses.fr/2004PA040193.
Анотація:
Contrairement aux autres sciences humaines, l'institutionnalisation de l'archéologie préhistorique en France, c'est-à-dire sa transformation d'une réalité sociale en une structure régulée, passe par des étapes qui, dans leur nature et leur enchaînement, vont au-delà de celles que l'on retient traditionnellement pour les autres disciplines scientifiques. Alors que, dès la fin de la première moitié du XIXe, la communauté des préhistoriens commence à être scientifiquement reconnue, elle ne trouve pas de position académique et refuse toute réglementation des fouilles. Pourtant, depuis la Révolution, la notion d'intérêt national s'est peu à peu imposée en ce qui concerne le patrimoine archéologique. En 1910, les préhistoriens français s'opposent même fermement au premier projet de loi visant à protéger les gisements et revendiquent toujours un droit exclusif sur leurs activités. Cette même année, la création de l'Institut de paléontologie humaine par le Prince Albert Ier de Monaco représente la première tentative de professionnalisation de l'activité de préhistorien. La Seconde Guerre mondiale va permettre de passer outre ces oppositions et imposer une réglementation générale, la loi du 27 septembre 1941, ainsi qu'un cadre officiel de recherche à travers le C. N. R. S. Et l'UniversitéContrary to the other human sciences, the institutionalization of the prehistoric archaeology in France, that is its conversion of a social reality in a regulated structure, evolves by stages which, in their nature and their chain, go beyond those whom we hold traditionally for the other scientific disciplines. While, from the end of the first half of the XIXth, the community of the prehistorians begins to be scientifically recognized, it does not find academic position and refuses any rule of the excavations. Nevertheless, since the Revolution, the notion of national interest was led bit by bit as regards the archaeological heritage. In 1910, the French prehistorians oppose even firmly to the first bill conceived in order to protect deposits and they claim an exclusive and own right on their activities. The same year, the creation of the Institute of human paleontology by Prince Albert of Monaco represents the first attempt of professionalization of prehistorian's activity. The Second World War is going to pass beyong these oppositions and to impose the law of September 27th, 1941 as well as an official research structure by the C. N. R. S. And the University
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Griffet, Anne. "Justice et pouvoir dans la tragédie classique de 1634 à 1677." Thesis, Paris 4, 2016. http://www.theses.fr/2016PA040198.
Анотація:
En France, au XVIIème siècle, la tragédie s’épanouit dans un contexte politique intéressant qui lui offre la possibilité de maintes interrogations sur le droit de gouvernement. La fin du règne de Louis XIII laisse place à la Régence d’Anne d’Autriche en 1643, puis à la construction par Louis XIV d’un pouvoir absolu, surtout après la mort de Mazarin en 1661, alors même que le jeune souverain est confronté à une fronde parlementaire d’envergure et à une fronde des princes menaçant son autorité. On se demande alors par quels biais cette tragédie classique instaure une complémentarité entre des problématiques esthétiques et des problématiques politiques et juridiques : comment les questions de droit dont elle s’empare lorsqu’elle envisage les différents problèmes juridiques auxquels le pouvoir peut être confronté servent-elles de fondement aux conflits entre les personnages, permettant au dramaturge de susciter les émotions propres au tragique tout en donnant à penser ? Les tensions propres au genre peuvent d’abord provenir des conflits entre les critères justifiant la présence au pouvoir du prince : critères de droit (naissance, mariage) et critères de fait (mérite, soutien populaire, capacité à renoncer au pouvoir). Ensuite, nos dramaturges peuvent fonder les crises tragiques sur l’exercice même de la justice par le souverain, lequel délibère, juge, fait la loi, gère la force, décide de la paix et de la guerre. Enfin, la crainte et la pitié préconisées par Aristote peuvent provenir de l’omniprésence de l’injustice dans les hautes sphères du pouvoir : mélange de sujétions publiques à des sujétions privées, trahison, utilisation impropre de la raison d’ÉtatIn the 17th century, the French tragedy flourished in a particular political context opening a path for much questioning regarding the right to govern. Louis XIII's reign was followed by Anne of Austria's Regency in 1643, and Louis XIV’s construction of an absolute monarchy, accelerated by the death of Mazarin in 1661. Moreover, the young sovereign struggled with the strong hostility of the parliament and the nobles who threatened his authority. It is to be wondered then, how the French tragedy sets a complementarity between aesthetic stakes and political and legal ones, how the questions of law it raises when it considers the different legal problems, which the power can face, lead to the confrontation between characters, letting the dramatist give birth to emotions specific to the tragedy genre while giving (the reader) much to think about? Dramatic tensions can first come from conflicts between criteria justifying the prince’s empowerment - legal criteria (birth, marriage) and factual criteria (merit, popular support, ability to withdraw from authority). Then, dramatists can root the tragic crisis in the judicial exercise of the sovereign, who deliberates, judges, makes laws, rules, decides upon peace or war. Finally, the feelings of fear and mercy prescribed by Aristotle can come from the omnipresence of injustice in the upper reaches of power – a medley of public and private subjection, betrayal, and the unsuitable use of the reason of State
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Guiol, Marie-Christine. "Finalités et modalités de la peine dans la doctrine pénale et la pensée politique des XVIIe et XVIIIe siècles." Nice, 2008. http://www.theses.fr/2008NICE0060.
Анотація:
La nécessité de « punir le crime » pose d’emblée deux questions essentielles et jamais résolues de manière définitive et satisfaisante : « pourquoi punir ? », c’est-à-dire dans quel but, et « comment punir ? », selon quels moyens. Les orientations de la lutte contre la criminalité et le choix des peines les mieux adaptées à ses priorités sont une préoccupation permanente. Or, l’histoire de la politique pénale démontre que celle-ci a considérablement évolué sous l’influence de nombreux facteurs. Parmi ces facteurs, une place prépondérante est occupée par les grandes doctrines pénales et, en ce qui les concerne, le XVIIIe siècle constitue un véritable tournant puisque les auteurs œuvrent pour le renouvellement d’une politique criminelle, jugée inadaptée. Dans le bouillonnement intellectuel des Lumières, la pensée pénale va engendrer, à terme, une évolution sensible des orientations de la politique pénale, des finalités de la peine et de ses modalitésFrom the necessity of « punishing a crime » emerges two essential questions that have not been resolved in a definitive and satisfactory way : « why punish ?» what is the objective, and « how to punish ?» with what means. The fight against criminality and the choice of the punishments that are best adapted is an ongoing preoccupation. Throughout its history, penal policy has considerably evolved outside influences factors. At the forefront of these influences are the great penal doctrines and the 18th century marks a turn in the history of these doctrines with the authors working towards a renovation of a penal policy regarded as inadequate. In the intellectual effervescence of the « siècle des Lumières » penal thought will induce a new orientation of the penal policy, its objectives and the means of punishment
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Bourget, Renaud. "La science juridique et le droit financier et fiscal : Etude historique et comparative du développement de la science juridique fiscale (fin XIXe et XXe siècles)." Paris 2, 2010. http://buadistant.univ-angers.fr/login?url=https://www.dalloz-bibliotheque.fr/pvurl.php?r=http%3A%2F%2Fdallozbndpro-pvgpsla.dalloz-bibliotheque.fr%2Ffr%2Fpvpage2.asp%3Fpuc%3D5442%26nu%3D111.
Анотація:
Toute une tradition scientifique s’est attachée, depuis au moins un siècle, à relier les finances publiques et l’impôt à la théorie du droit. L’origine de la science juridique fiscale remonte au début du XXe siècle quand fut élaboré le Code fiscal allemand. Administrant le principe de pureté de la dogmatique juridique à la matière fiscale, l’école formaliste allemande a posé les fondements scientifiques de la jeune discipline. Le mouvement de codification organique des principes généraux du droit de l’impôt s’est alors poursuivi en Amérique Latine. Il a conduit à la consécration doctrinale et normative de la théorie du rapport de droit fiscal comme relation d’obligation légale de droit public. A partir de l’acquis théorique du droit des obligations et de la tradition romano-civiliste d’analyse dogmatique et systématique du droit, les doctrines germanique, italienne et luso-hispanique ont développé l’examen strictement juridique de l’obligation fiscale. Elles en ont précisé la nature et les divers éléments constitutifs. Cette évolution explique l’un des caractères de la littérature fiscale qui continue d’être le champ d’affrontement entre deux logiques antagonistes. Née sous le signe de la pureté de la méthode juridique, elle s’était d’abord satisfaite de l’analyse formelle de sa matière. Mais à cette première logique, s’opposera bientôt une autre orientation doctrinale prônant l’existence de principes matériels auxquels les normes fiscales doivent aussi se conformer. Ainsi, l’école italienne de l’« intégralisme » financier et l’école allemande de l’éthique fiscale ont été amenées à re-matérialiser l’analyse du rapport juridique d’impôt par l’exigence de justice fiscale
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Bassano, Marie. ""Dominus domini mei dixit. . . "; Enseignement du droit et construction d'une identité des juristes et de la science juridique : Le studium d'Orléans (c.1230-c.1320)." Paris 2, 2008. http://www.theses.fr/2008PA020052.
Анотація:
Entre 1235 et 1320, le studium de droit d’Orléans vit l’un des moments les plus brillants de son histoire. Tout au long de cette période, les idées produites dans l’école se répandent dans les milieux juridiques, les hommes formés à Orléans se retrouvent dans la haute administration publique. Comment expliquer ce phénomène ? La dispersion et la diffusion tant des doctrines que des suppôts de la formation orléanaise sont la marque d’une conception renouvelée de la science du droit qui trouve naissance dans le studium ligérien tout au long du XIIIe siècle. L’enseignement orléanais s’appuie sur des outils pédagogiques repensés qui transcrivent ce renouvellement des concepts juridiques. Leur étude permet ainsi d’appréhender les particularismes intellectuels de l’école, nés de la combinaison d’utilisations originales de doctrines plus anciennes et d’apports neufs et rafraîchissants, produits des réflexions hétérodoxes des docteurs orléanais. L’identité scolaire orléanaise réside, en outre, dans le lien existant entre la formation reçue dans les écoles de droit d’Orléans et la compétence des étudiants à exercer efficacement des fonctions élevées dans l’administration royale et le gouvernement de l’Eglise. Cette dimension professionnelle de la formation est le résultat conjoint d’une doctrine ébauchant une pensée publiciste construite et d’un apprentissage fournissant aux étudiants des méthodes de travail et d’utilisation du droit réutilisables dans la pratique de la haute administration publique.
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Belissa, Marc. "La cosmopolitique du droit des gens (1713-1795) : fraternité universelle et intérêt national au siècle des Lumières et pendant la Révolution française." Paris 1, 1996. http://www.theses.fr/1996PA010502.
Анотація:
Du projet de paix perpétuelle de l’abbé de Saint-Pierre en 1713 à celui de Kant en 1795, les "philosophes" du XVIIIe siècle se posent la question de l'organisation juridique de la paix entre les peuples. Le concept de droit naturel des gens, hérité des débats philosophiques des XVIe et XVIIe siècles, joue un rôle central dans cette réflexion. Les hommes des lumières s'interrogent sur l'aptitude de l'humanité à la paix, ainsi que sur les moyens de construire un état civil des nations. Les pratiques de l'ancien régime sont soumises à la critique de la raison : la conquête, le droit de la guerre, la diplomatie sont rejetés. Comment concilier la fraternité universelle et l'amour de la patrie ? Comment concevoir un développement économique qui respecte la réciprocité des droits des peuples ? Comment penser les droits des hommes et ceux des nations ? Les réponses données à ces question dessinent les contours de "courants" qui se cristallisent dans les révolutions américaine et française entre 1776 et 1795. Deux approches se dégagent progressivement. L'une entend construire une puissance nationale susceptible de défendre ses intérêts particuliers dans un espace politique constitue de nations indépendantes et liées entre elles par un droit positif des gens. Dans ce système, la souveraineté nationale-étatique se substitue à l'ordre prive de l'ancien régime. L'autre approche, que nous nommons la cosmopolitique du droit des gens, se fixe comme objectif la construction d'une société civile et fédérative des nations qui garantirait les droits des peuples dans leur universalitéFrom the project ofr a perpetual peace of the abbé des Saint-Pierre in 1713 to Kant's in 1795, XVIIIth century's philosophers debate of peace making and of new relations between the peoples. The concept of the law of nations inherited from the philosophical debates of the xvith and xviith centuries plays a central role in this reflexion. People of the enlightment argue about the abilitiy of humanity to achieve peace, and about the means of achieving a civil relationship between nations. The manners of the ancien regime are submitted to the critique of reason : conquest, the laws of war and diplomacy are rejected. How to conciliate universal brotherhood with the love of one's country ? How to conceive an economic development wich respects the reciprocity of the rights of peoples ? The answers to these questions give the outlines of political trends crystallise in french and american revelutions between 1776 et 1795. Two approaches materialize progressively. The first approach intends to build a national power able to defend its own interests in a political space made of independant nations and wich are tried by a positive law of nations. In this system the nation-state sovereignity replaces the private order of the ancien regime. The other approach, wich we call a "cosmopolitics of the law of nations", aims to build a civil and federate society of nations wich would be a warrant for the rights of the peoples
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Pavé, Marc. "Réglementation et organisation de la pêche côtière en France : 1715-1850." Paris 4, 2000. http://www.theses.fr/2000PA040259.
Анотація:
"La pêche côtière regroupe les activités de capture des poissons de mer vendus frais au rivage. Très diversifiée et disséminée sur tout le littoral français, elle attire l'attention de l'état moderne pour des raisons d'abord stratégiques : le littoral, limes du pays, est une zone frontière à surveiller et contrôler, et surtout les pécheurs embarqués sont indispensables pour la marine. Après 1715, l'état s'intéresse particulièrement au secteur et à la filière, créant des services spécifiques, dans la continuité de l'ordonnance de 1681, loi fondamentale du littoral. L'administration maritime est dans toute la période l'interlocuteur principal des pêcheurs. Professionnels et administrateurs ont un langage commun, récurrent et unanime, la rhétorique de la surexploitation qui prétend expliquer les problèmes de l'activité par des pratiques néfastes de pêches épuisant la ressource et détruisant les fonds. Cette rhétorique est renforcée par les lacunes du savoir scientifique, l'ichtyologie s'intéressant à la taxonomie et à l'anatomie, pas à l'activité. Pourtant, quelques naturalistes redécouvrent vers 1850 la pisciculture et fondent l'expertise halieutique, chargée de remédier au mythique dépeuplement des eaux, jamais vérifié, tandis que débute l'industrialisation du secteur. Unanime et jamais remise en cause, la rhétorique a pourtant peu d'impacts sur l'activité elle-même. A Marseille, Cassis et la Ciotat, les prud'homies de patrons pêcheurs - toujours en vigueur - ont pouvoir sans appel de juger des conflits de pêches et organisent l'activité de manière très autonome. Elles ne sont pas remises en cause par ses membres et les pratiques ne suscitent aucune crainte, sauf en cas de conflits avec des pêcheurs extérieurs, où la rhétorique reprend toute sa place, les polémiques débouchant alors sur des impasses. Les conceptions dominantes sont assimilables à la " pensée sauvage ", compréhensible pour une activité du rivage, territoire du flou et du mythe. "
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Hilaire-Pérez, Liliane. "Inventions et inventeurs en France et en Angleterre au XVIIIe siècle." Paris 1, 1994. http://www.numilog.com/bibliotheque/cite-sciences/fiche_livre.asp?idprod=85431.
Анотація:
La comparaison de l'innovation en France et en Angleterre au XVIIIe siècle est un thème classique de l'histoire économique. Si les historiens ont longtemps considéré que l’Angleterre était le phare de la révolution industrielle, on admet aujourd'hui, selon la formule de Jean Bouvier, que "toute nation est autre que ses voisines", ce qui n'exclut pas que le modèle anglais ait dominé l’Europe. En France, l'absolutisme et l'académisme ont tissé des liens étroits entre savoir et pouvoir, service et privilège, talent et réussite. C'est le sens de la déclaration royale de 1762 qui régularise l'octroi de privilèges exclusifs. En Angleterre, le lien entre savoir et pouvoir est tenu, limité aux intérêts de l'état (statut des monopoles de 1624). Les patents sont attribuées sans examen, mais contre finance. Cependant, dans les deux pays, s'émancipe le technicien, homme de métier et homme de génie, favorisé en Angleterre (society of arts), plus désorienté en France. L'affirmation du génie et du talent permet la formulation d'un droit naturel de l'inventeur, plus contestataire en France. Mais dans les deux pays, plus que la communion des arts et des sciences chère aux lumières, ce sont de nouvelles hiérarchies qui s'installent dans le monde de la technique. À la fin du siècle, de part et d'autre de la Manche, les inventions servent la croissance économique. Les grosses fortunes investies dans l'innovation sont des garanties pour le gouvernement français, qui se désengage de la procédure, à la manière anglaise. La création du brevet en 1791, imité des patents, est accompagnée de secours aux inventeurs indigents. Ainsi, le droit naturel vient-il buter sur l'écueil des inégalitésStudying innovation in XVIIIth-century Europe often means comparing France to England. For a long time, historians have considered that England was the schoolmaster of the industrial revolution, but it is assumed now that, as jean bouvier said, "each nation is different from its neighbours", wich is not contrary to English domination over Europe. In fFrance, absolutism and academism fastened ties between science and politics, public utility and privilege, talent and private succes. The 1762 royal declaration confirmed this when regularizing the issue of monopolies for invention. In England, the bond between science and politics was a stack one, except if the state interests were at stake (statute of monopolies, 1624). Patents were issued without examination, but if paying. Nevertheless, in both countries, the technician was a new man, a craftsman and a genius, more encouraged in england (society of arts), much confused in France. Genuis and talent meant the setting of a natural right for inventors, in a more disputed way in France. But in both countries, the enlightened reconciling of arts and sciences was shadowed by new hiearchies betwwen technicians. At the end of the century, all across the channel, economic growth was the sole end of inventions. Large investments in innovation became sufficient proof for French government, as it released form the laxw process, in the English way. The birth of the brevet in 1791, imitated from the patents, also meant the setting of relief funds for needy inventors. As a matter of fact, natural right had to cope with social disparities
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Carbajal, López David. "Utilité du public ou cause publique : les corporations religieuses et les changements politiques à Orizaba (Mexique), 1700-1834." Paris 1, 2010. http://www.theses.fr/2010PA010611.
Анотація:
L'histoire des corporations religieuses d'Orizaba nous introduit dans le processus de sécularisation dans le monde hispanique. A Orizaba, les corporations religieuses construisirent et dominèrent l'espace public tout au long du XVIIIe siècle. Elles étaient considérées comme étant « d'utilité du public », mais dès la fin du siècle, des efforts importants furent entrepris pour reformer les corporations religieuses à partir de nouveaux critères d'utilité. Les changements les plus radicaux se produisirent après l'indépendance (1821), avec la formation d'une « opinion publique» moderne, qui donna naissance à de nouvelles idées de réforme de l'Eglise, et avec la formation d'un Etat dont les acteurs politiques, au nom de la « cause publique », considéraient les corporations religieuses comme étant inutiles, voire dangereuses. Mais les corporations étaient aussi des instruments indispensables pour les projets de la souveraineté locale, celle du conseil municipal
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Bueb, Renaud. "Condition servile et droit de mainmorte en Franche-Comté méridionale au XVIIIe siècle." Dijon, 1994. http://www.theses.fr/1994DIJOD006.
Анотація:
Au XVIIIe siècle, la servitude des personnes et de la terre existe encore dans l'est de la France, notamment dans les seigneuries ecclésiastiques du sud de la Franche-Comté (abbaye de Saint-Claude, de Baume-les-Messieurs). En 1733, un juriste comtois, Dunod de Charnage a consigné la théorie du droit de mainmorte dans un célèbre traité. La présente étude s'attache à découvrir la vie quotidienne des serfs et la pratique du droit servile, à partir des archives notariales et judiciaires. La fraude concernait le refus de reconnaitre les droits seigneuriaux, de payer les taxes de mutation, ou de rendre les successions échues à leur seigneur. La contestation individuelle au début du siècle, devint collective après 1750. Les serfs subissent alors les conséquences de la gestion bourgeoise des revenus de la seigneurie (réaction seigneuriale) et résistent ainsi aux tentatives d'accroissement des charges féodales. Le soutien que Voltaire apporta aux communautés mainmortables de Saint-Claude, dès 1770, obligea le pouvoir à modifier le statut servile (édit de 1779). Les encouragements aux affranchissements furent sans effet. A la veille de la Révolution, le débat sur l'abolition de la servitude (brochures, pamphlets, cahiers de doléances), révèle l'attachement des seigneurs comtois au droit de mainmorte, alors que les revendications des paysans plaident pour un soulagement du fardeau seigneurialIn the eighteenth century, people and their land were still submitted to the law of the lords, in the East of France, especially in the church domains of the south of Franche-Comté (the abbeys of St-Claude, Gigny, and Baume-les-Messieurs). In 1733, Dunod de Charnage, a lawyer from Franche-Comté, recorded the theory of the servile right in a famous treaty. This study consists in revealing the daily life of bondmen and the practice of the servile right, from notarial and judicial archives. The fraud concerned the refusal to acknowledge the seignorial rights, to pay the taxes of transfer or to give the expired estates back to their lords. The protest, which was isolated at the beginning of the century, became massive after 1750. Bondmen suffered the consequences of the "burghers' management" of the lords, income and offered resistance to the attempts of increasing the amount of the feudal duty (seignorial reaction). From 1770 on, Voltaire supported the communities of bondmen in Saint-Claude and thus the compelled the authority to modify the servile statute (the edict of 1779). The inducements to the setting free of these people were of no wail. Just before the revolution, the debate about the suppression of bondage (with brochures, pamphlets, grievances) underlined the lords' foundness for the right of bondage in Franche-Comté, where was the peasants claims pleaded in favour of alleviation of the seigneurial burden
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Ribaton-Labro, Catherine. "Contre l'hégémonie des grands ou La petite histoire du devenir de la science de la morale dans le système de Jean-Jacques Rousseau." Clermont-Ferrand 2, 2007. http://www.theses.fr/2007CLF20017.
Анотація:
Une étude de l'oeuvre de Rousseau qui joindrait aux écrits, la vie de l'auteur et aux uns et aux autres, une hypothèse sur leur protohistoire est-elle possible ? La méthode progressive-régressive sartrienne appliquée à l'oeuvre de Flaubert jointe à une étude de l'exégèse rousseauiste atteste qu'elle est non seulement possible mais qu'elle est impérativement requise. La critique rousseauiste a suffisamment pâti de son psychologisme, de son historicisme et de son défaut d'historicité pour s'imposer la tâche de substituer une étude omni englobante du philosophe et de sa philosophie à une approche partielle et partiale. Elle ne saurait y parvenir sans, au préalable, accepter le dialogue avec la critique contemporaine sur ses insuffisances dont les plus essentielles demeurent l'occultation de la notion de morale comme centre de la vie et de l'oeuvre de Rousseau et la présomption rationaliste à l'endroit de l'étude idiosyncrasique du philosophe. Si la science de la morale est un idéal hérité du droit naturel, Rousseau entend sa réforme sur les moeurs à partir d'un système fort différent de celui de son inspirateur : Jean Barbeyrac. Fallait-il pour autant refuser aux deux "Discours" le statut d'oeuvres hypothético-déductives et passer outre la sincérité de l'auteur de cette réforme ? Un humanisme impartial fort d'une méthodologie instruite des grande penseurs du XXe siècle ne saurait s'y résoudre
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Paré, Magalie. "L’intendant d’Auvergne et la vie locale au XVIIIème siècle." Clermont-Ferrand 1, 2004. http://www.theses.fr/2004CLF10268.
Анотація:
L’intendant d’Auvergne est compétent en matière de contestations administratives au XVIIIème siècle. Il tente par l’arbitrage des procès d’éviter le renouvellement des abus qui caractérisaient les anciennes procédures judiciaires. Les commissaires départis sont souvent contestés dans leur juridiction par les autorités traditionnelles, qui dépouillées de leurs attributions, multiplient les entraves à leur action. L’opposition systématique des officiers aux commissaires devient donc une source constante de querelles et de situations conflictuelles. Pourtant, les intendants essayent parfois d’agir de concert avec les opposants alors même qu’ils disposent du soutien des administrés et de la protection du roi. Dans le cadre territorial de la généralité de Riom et avec l’aide des subdélégués, ils tentent de satisfaire les justiciables dans leurs revendications. L’équité, la rapidité, l’efficacité et la gratuité du règlement des contestations attire ses préoccupations. En matière fiscale, le souci constant est d’assurer la justice dans les impôts, de supprimer tout arbitraire dans la taille, de concilier les différents en matière de tarification, de répartir équitablement et de soulager les réclamants. La réforme du système imposable conduit à une diminution des conflits entre intendants et cours souveraines ainsi qu’à l’aboutissement d’une certaine consécration du principe d’équité. La gestion des intérêts locaux est fréquemment synonyme de négociation et de collaboration. Elle se caractérise par un véritable régime de tutelle communale, soumise à une surveillance stricte exercée par les intendants. Concilier intérêts particuliers et intérêts de l’Etat réclame donc un juste équilibre. De ce fait, les commissaires départis dirigent en matière domaniale des actions pour la plupart répressives, la défense des atteintes contre le domaine royal excluant quasiment toute négociation.
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Jacquin, Frédéric Nicolas. "Le crime d'empoisonnement et son imaginaire dans la France du XVIIIème siècle." Paris 4, 2003. http://www.theses.fr/2003PA040114.
Анотація:
L'histoire des poisons fut appréhendée au 19ème siècle par l'école positiviste qui vit dans les récits véhiculés par l'historiographie classique la manifestation de superstitions qui déclinèrent au 18ème siècle. Le travail réalisé qui s'inscrit dans les perspectives d'une histoire soucieuse de l'imaginaire " social " s'est attaché à l'étude de procès peu connus jugés entre 1700 et 1790 dans le ressort du parlement de Paris, et aux représentations produites par le crime de poison. La découverte de l'empoisonnement provoquait des angoisses liées à l'image de la mort violente. L'observation des lésions des victimes, souvent causées par de l'arsenic, participait à la structuration d'un environnement terrifiant. Alertée, la Justice se déplaçait sur les lieux du drame afin de vérifier les faits dont elle était avertie et pour appréhender leurs auteurs. Elle confiait à des médecins la tâche délicate des expertises médico-légales. Lorsqu'elle collectait des témoignages de proches, elle pénétrait le contexte conflictuel de chaque affaire qui avait conduit à la réalisation du meurtre. L'art d'utiliser les poisons apparaissait sous les traits d'une cuisine homicide qui libérait des odeurs agressives à l'opposé de celle de ses remèdes. La recherche des coupables qui était entravée par les ruses des accusés obéissait à des schémas inspirés de l'imaginaire. Ceux-ci faisaient des femmes les principales instigatrices des crimes. Cependant, le stéréotype de l'empoisonneur, longtemps associé à celui de la sorcière, évolua au 18ème siècle afin de former un modèle à part entière. Emblématique d'une abjection absolue, ce criminel devait être châtié avec sévérité dans les flammes du bûcher. Mais à la fin du 18ème siècle, le discours médical des Lumières démontra que l'empoisonnement n'était plus obligatoirement associé au concept de crime et que des morts violentes pouvaient parfois être le résultat d'intoxications naturellesIn the 19th century studying poisoning was carried out mainly by the " Positivist " school. Historians considered that the stories belonged to classic historiography as the expression of superstition which decreased in the 18th century. But the judicial archives of the jurisdiction of the Parliament in Paris revealed the existence of numerous poisoning affairs brought before the Court betwenn 1700 and 1790. The choice of our study was the choice of a history anxious to take into account people's imagination and the systems of representation those murders had developed. The discovery of poisoning was the cause of deep anguish combined with the image of a violent death. The observation on the bodies of the victims of lesions due very often to arsenic helped to create a terrifying atmosphere. Informed, the people of the law would go to the spot of the drama in order to certify the murder. During the investigations, the judges entrusted doctors with the task of doing the forensic examinations. But above all the gathering of material proof and evidence allowed to understand the context of every case. Considered as a food-linked murder, poisoning was very close to the skill of food preparation. Mixed to the daily meals poison would produce smells which created a very aggressive olfactory atmosphere opposed to the smell produced by sweet medecine. The inquieries to discover the culprit were based on plans born of people's imagination in which women were the main instigators of murders. Associated with the image of witchcraft, the stereotype of poisoner gradually broke with this image to be a model on his own right. Being the symbol of a despicable person, he was severely punished. But at the end of the 18th century, the act he was charged with was no longer associated with the idea of murder. The medical study showed that violent deaths could be due to natural intoxication
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Agresti, Jean-Philippe. "Les régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l'ancien régime : contribution à l'étude du droit et de la pratique notariale en pays de droit écrit." Aix-Marseille 3, 2005. http://www.theses.fr/2005AIX32026.
Анотація:
Les régimes matrimoniaux (rm) avant la promulgation du Code civil et l'instauration d'un régime légal de communauté n'ont fait l'objet d'aucune recherche en Provence pour le XVIIIe s. La confrontation des sources montre que la Provence présente au XVIIIe s un corpus complet et original de règles qui se substituait à un régime légal mis en place par une coutume dans d'autres lieux. Les rm provençaux forment un tout cohérent reposant sur une séparation de biens de principe calquée sur un modèle romain triomphant. Le régime dotal a la faveur des jurisconsultes et sert de modèle. Les jurisconsultes et les notaires manient la dotalité et la paraphernalité avec habileté et bon sens. La Provence présente une unité de la pratique conforme à celle que les jurisconsultes provençaux donnent aux règles applicables aux rm. Les pratiques à tendance communautaire sont peu nombreuses. Le contrat de mariage ne joue plus totalement son rôle de charte de famille et s'est recentré sur le régime dotalBefore the enactment of the french Civil Code which instored a legal united property of marriage, there were in Provence marital agreements. No researches were made on it for the 18th century. Confronted archives show that Provence had a complete and unique system of rules which had the same function as other legal systems founded on inner customs. The provençal marital agreements form an efficient system based on a de facto separation of estates, copied on a triumphal roman model. The dotal agreement is favored by jurisconsults as the wright model. Jurisconsults and notaries use dowry system and separation of estates with talent and good sense. Provence shows a very common practise of marital agreement which corresponds to the rules applied by jurisconsults. There are very few examples of united property in marriage. Nevertheless, at this time, the marital agreement is no more a familial charter but is already centered on dotal apport
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Matrud, Fawzia. "Les relations franco-tripolitaines à l'époque de Youssef Pacha, entre 1795 et 1832." Electronic Thesis or Diss., Orléans, 2013. http://www.theses.fr/2013ORLE0001.
Анотація:
Le XVIIe siècle a vu l'avènement de la domination des marines anglaise et française. La France et l’Angleterre se sont disputées le contrôle des voies maritimes en Méditerranée qui était alors le coeur stratégique du commerce mondial et de l'approvisionnement, mais également le théâtre de conflits entre les différentes flottes. Il est en effet nécessaire pour contrôler la Méditerranée d'intervenir dans les affaires intérieures des États du bassin méditerranéen, et c'est pour atteindre ce but que les Européens cherchèrent à consolider leurs relations avec l'empire ottoman, qui contrôlait les Régences d’Afrique du Nord, et bien évidemment celles aussi qu’ils entretenaient avec Tripoli. Les relations franco-tripolitaines se sont établies grâce à une activité diplomatique intense, renforcée par les multiples communications entre les deux pays surtout à l’époque de Youssef Pacha où le gouvernement français a joué un rôle important dans la vie politique et économique à Tripoli. La France considérait cette action diplomatique comme un moyen efficace pour maintenir la sécurité de ses navires au large des côtes de cet État, qui était l'un des plus puissants de la Méditerranée durant cette période. Tripoli constituait aussi pour la France un pont pour les échanges commerciaux. Le règne de Youssef Pacha est aussi marqué par un élément qui a valorisé Tripoli aux yeux de la France : la progression des découvertes géographiques en Afrique. La France et l’Angleterre étaient, là aussi, en compétition pour pénétrer à l’intérieur du continent noir à partir de Tripoli. De plus, Tripoli joua un rôle important au cours des conflits entre la France et l’Angleterre, en particulier au moment de l’expédition d’Égypte et pendant les guerres napoléoniennes. Tous ces facteurs ont contribué à la création d'un niveau élevé de relations diplomatiques et économiques entre les deux pays qui se sont construites grâce à un esprit de coopération et en dépit de nombreuses difficultésIn the 17th century, the seas were dominated by the English and French navies. Just like the English, the French fought to control the Mediterranean sea-routes which represented major strategic world trading routes and they were also the scene of many battles between the different maritime fleets. Quite naturally, in order to control the Mediterranean, a certain level of intervention in the internal affairs of the Mediterranean States was necessary. This led Europeans to seek to strengthen their relations with the Ottoman Empire that controlled the North African Regencies and also Tripoli at the time. Franco-Tripolitanian relations were founded on intense diplomatic efforts and quasi-permanent communication between the two countries, particularly during the reign of Youssef Pacha (most commonly Yusuf Karamanli) and the Tripoli Regency, when the French government played a decisive role in the political situation and economic development of the region. By focusing its activities on diplomatic relations, France considered its incursion as a tool for a Modern state to justify and maintain a fleet off the coast of this state that was, at the time, one of the most powerful in the Mediterranean region. For France, Tripoli was also a gateway for trading activities. Youssef Pacha’s reign was also marked by an element that gave even greater value to Tripoli for the French: the progress made in geographical exploration and discoveries in Africa. Here again, France and England were competing in their exploration of the Dark Continent from Tripoli down. Tripoli also played a key role during the political crises between France and England, particularly during the Napoleonic wars. All the above elements contributed to the creation of high-level diplomatic and economic relations that were built on cooperation, despite certain problems that arose during the period
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Vacher, Marc. "Voisins, voisines et voisinage à la fin du XVIIIème siècle : le cas lyonnais (1776-1790)." Lyon 2, 2002. http://theses.univ-lyon2.fr/documents/lyon2/2002/vacher_m.
Анотація:
Dans la seconde moitié du XVIIIème siècle à Lyon comme dans les autres villes du royaume, le voisin devient l'objet d'un débat et son statut est âprement discuté : quelle place faut-il lui accorder dans l'économie des relations quotidiennes ? Comment limiter son intrusion sans briser les solidarités traditionnelles, indispensables à la survie de chacun ? Plus généralement de quelle manière peut-on concilier l'aspiration à une existence à la fois plus intime et plus individuelle et les nécessités d'une vie sociale, encore fortement marquée par les anciennes pratiques collectives ? Toutes ces questions se posent de façon récurrente alors que partout s'affiche la volonté de redéfinir les notions de "public" et de "particulier" et que de nombreux indices montrent que la "civilisation des mœurs", à l'œuvre depuis le début de l'ère moderne, a gagné du terrain. Or, dans cet effort d'acculturation, le voisinage occupe une place à part : dépositaire d'une longue tradition communautaire, il s'arroge toujours un droit de regard sur la conduite de chacun et se montre méfiant à l'égard des intrusions extérieures. De sorte que la société des voisins devient le lieu où se cristallisent les résistances et les oppositions au "processus de civilisation". Derrière l'analyse des comportements et la prégnance du voisinage, c'est toute la question de la diffusion des normes de civilité qui est posée. Les progrès enregistrés sont-ils parvenus à modifier les comportements anciens qui interdisaient toute intimité véritable ? Comment les Lyonnais vivent-ils, à la fin de l'Ancien Régime, l'opposition public/privé ? L'antagonisme entre les catégories socioprofessionnelles se traduit-il par la construction de deux modèles culturels opposés, l'un traditionnel et populaire, l'autre "éclairé" et élitiste ? Autant de questions auxquelles le présent travail se propose d'apporter quelques réponses.
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Tallier, Pierre Alain. "Forêts et propriétaires forestiers en Belgique, 1814-1914: histoire de l'évolution de la superficie forestière, des peuplements, des techniques sylvicoles et des débouchés offerts aux produits ligneux." Doctoral thesis, Universite Libre de Bruxelles, 1996. http://hdl.handle.net/2013/ULB-DIPOT:oai:dipot.ulb.ac.be:2013/212281.
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Mattei, Jean Mathieu. "Les lois de la guerre et l'encadrement juridique des conflits terrestres entre nations au XVIIIème siècle (1700-1819) : introduction à l'histoire du droit international." Aix-Marseille 3, 2005. http://www.theses.fr/2005AIX32022.
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Le droit de la guerre au XVIIIème siècle caractérise un âge de transition dans l'histoire du droit international. Au début du XVIIIème, il est encore qualifié de " jus gentium " et n'est encore constitué que du " jus belli ", du droit de la guerre. Ce droit de la guerre élaboré par Ayala, Gentili, Grotius et Textor, va au XVIIIème, s'enrichir de concepts désormais achevés : souveraineté, Etat, nation, territoire, Mer, commerce. La doctrine des Lumières va fonder le droit international moderne. Wolff, Burlamaqui, Vattel, Bynkershoek, Jean Jacob Moser, Gaspard de Real, Martens, Vicat, de Rayneval, Schmaltz et Klüber en seront les maîtres. Reste que le droit de la guerre lui même va être porté durant cette période à un niveau de technicité inégalé, résultat du travail doctrinal basé sur l'observation des usages des nations. Les conventions de guerre, les coutumes de la guerre, la neutralité seront avec les aspects théoriques de la juste cause et du juste prince parfaitement exposésThe laws of war during the eighteen century represent an age of transition in the history of the international law. At the beginning of this century, it is still qualified of " jus gentium " and only formed by the " jus belli " or laws of war. This science built by Ayala, Gentili, Grotius and Textor. After 1700, his content will integrate new concepts like sovereignty, State, nation, territory, sea, trade. The Enlighment's doctrine will found modern international law. Wolff, Burlamaqui, Vattel, Bynkershoek, Jean Jacob Moser, Gaspard de Real, Martens, Vicat, de Rayneval, Schmaltz et Klüber will be the masters of it. It remains that the Laws of war itself will be brought at an exceptionnal level of technicality, result of the doctrinal work based on the observation of the practices of the nations. Agreements of war, customs of war, neutrality will be with theoretic questions like just cause of war and just authority entitle to war, perfectly explain
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Leblanc, Jean-François. "L'enjeu de la taxation et le débat démocratique dans la Province du Canada, 1841-1856." Master's thesis, Université Laval, 2018. http://hdl.handle.net/20.500.11794/33249.
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Au milieu du XIXe siècle, la Province du Canada obtient progressivement une plus grande autonomie financière que ce soit en raison des revendications des responsables coloniaux ou par des changements dans la politique impériale. Ces changements arrivent au moment où s’instaure un nouveau mode de gouvernance politique, ce qui entraîne de nombreux débats sur la position que l’État doit occuper. La place de la taxation est centrale dans ces préoccupations puisqu’elle révèle des enjeux à dimension démocratique et de gouvernance. Ce mémoire propose d’explorer sous l’angle de la rationalisation de la pensée étatique, en analysant les débats parlementaires de la Province du Canada entre 1841 et 1856. La rationalisation permet la création de catégories et la normalisation du droit, ce qui entraîne l’universalisation des mesures fiscales. Elle s’observe à travers la mise en place d’une logique de l’utilisateur-payeur pour les services publics et un déclin des critères moraux pour justifier la taxation.In the mid-nineteenth century, the Province of Canada gradually gained greater financial independence, as the result both of colonial demands and changes in broader imperial policy. These changes occurred at a time when the role of the state itself was changing, raising debates about the position it should occupy. Taxation was central to these concerns, since it brought up issues concerning both democracy and governance. This thesis explores the debate on taxation from the perspective of the rationalization of thinking about the state. It focuses on the parliamentary debates of the Province of Canada between 1841 and 1856. Rationalization led to the creation of categories and the standardization of law, which in turn resulted in the universalization of fiscal measures. This can be seen through the introduction of the user-pay principle for public services and the decline in recourse to moral criteria to justify taxation.
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Loualich, Fatiha. "La famille à Alger (XVII-XVIIIe siècles) : parenté, alliance et patrimoine." Paris, EHESS, 2008. http://www.theses.fr/2008EHES0027.
Анотація:
Ce travail repose sur l'analyse d'un corpus d'archives tiré des trois séries du fonds ottomane d'Alger (actes des notaires, registres du trésor public, registres des domaines) qui se chiffre à plus de deux mille actes. L'exploitation exhaustive de ce corpus a été menée dans trois directions: les liens, les biens (qui sont les axes directeurs de cette recherche) et la pratique judiciaire. Pour chaque partie, pour chaque chapitre, nous avons sélectionné un échantillon d'actes que nous avons essayé d'interroger selon un protocole en rapport avec notre problématique centrale: les rapports entre les liens et les biens et la pratique judiciaire qui a géré ces domaines. Dans la première partie, réservée aux liens de parenté et d'alliance, nous avons essayé à travers différentes enquêtes d'aborder les questions de parenté, de famille et d'alliance. Dans la seconde partie, nos investigations ont été centrées autour de la relation famille / patrimoine à travers l'étude de cas précis. Nous avons suivi les itinéraires de certains biens pour cerner la circulation des patrimoines, les formes de transmission et de circulation et leur rapport avec les différentes conjonctures. Dans la troisième partie, réservée à famille et la pratique judiciaire, nous avons privilégié les actes relatifs aux demandes de consultations juridiques, qui reflètent le réel de la société: le contentieux, les litiges et les situations complexes nous ont permis de mieux apprécier l'intervention de l'institution sur terrain. Cette troisième partie est en fait la mise en synergie des deux précédentes dont elle constitue la synthèse. En effet, étant donné que c'est l'institution judiciaire qui gère les liens et les biens, suivre son intervention sur le terrain est une manière de capter sur le vif les trois domaines simultanément : les liens, les biens et la pratique judiciaire. Pour chaque partie, nous donnons en annexe nos outils d'analyse et le résultat brut de nos investigations. L'essentiel de notre travail consistera à commenter ces résultats et à en tirer des conclusions. Nous présentons en dernier les sources et la bibliographie qui ont servi de support pour cette rechercheThis work rests on the analysis of a corpus of files drawn from the three series of the Othoman funds of Algiers (acts of the notaries, registers of the Treasury, registers of estates) which amount to more than two thousand acts. The exhaustive exploitation of this corpus was carried out in three directions: the bonds, the goods (which are the directing axes of this research) and the legal practice. For each part, I selected a sample of acts which I tried to question according to a protocol in connection with my central theme: the relationship between bonds and goods and the legal practice which managed these fields. The first part is reserved for family ties (bonds), this research tried, through various investigations, to tackle the questions of relationships, family and alliances. In the second part, the investigation is centered on the family relationships / inheritance through a specific case study. I followed the routes of certain goods to determine the circulation of the inheritances, the forms of transmission and circulation and their relationship with the various economic situations. The third part is reserved to family and the legal practice; I gave prominence to the acts relative to the requests of legal consultations, which reflect the reality of the company: disputes, litigations and complex situations that allowed us to better appreciate the intervention of the institution on the ground. This third part is in fact the setting in synergy of the two preceding; ones of which constitutes the synthesis. Indeed, since it is the legal institution which manages the bonds and the goods, to follow its intervention on the ground is a manner of collecting in their immediacy the three fields simultaneously: bonds, goods and legal practice. For each part, an appendix, the tools (methodology) for analysis and the rough results of investigation are presented. The essence of this work will consist in commenting on these results and drawing some conclusions. I present, in conclusion, the sources and the bibliography used as support for this research
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Meidinger, Isabelle. "L' État et les minorités cultuelles en France au XIXe siècle : l'administration des cimetières israélites de 1789 à 1881." Paris, EHESS, 2002. http://www.theses.fr/2002EHES0067.
Анотація:
L'histoire des rapports État – minorités cultuelles, au XIXe siècle, est enfermée dans une double dialectique : intégration / émancipation, sécularisation / laïcisation. Ce cadre de pensée supprime toute singularité à ces rapports, en les modelant sur les rapports État – culte majoritaire ou en les enfermant dans une problématique identitaire. A l'inverse, par le biais de mon analyse de l'administration des lieux de sépulture israélites, je mets en évidence toute la singularité de ces rapports État – minorités cultuelles. Je montre que ces rapports reposent sur un modèle spécifique de régulation de la croyance, mis en œuvre par les autorités publiques exclusivement dans le contexte des inhumations minoritaires, au nom de l'égalité et en l'absence de tout conflit de compétences. Ce modèle se caractérise par trois traits : séparation, reconnaissance et égalitéWhen one considers the relations between the State and religious minorities in the 19th century in France, one is tempted to refer to a double dialectic : integration / emancipation, secularisation / “laicisation”. My thesis aims, on the contrary, to demonstrate that those relations were specific, that they were regulated by a unique model characterised by three key ideas: equality, separation and acknowledgement. The fact that this model has never been officially recognised by public authorities can be explained by the contradiction in which the State found itself allowing a specific model of regulation in the name of equality and at the same time, promoting a unique policy for all citizens in the name of the same equality
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Coccio, Valérie. "La terre et les juristes dans la Lorraine ducale au XVIIIe siècle." Nancy 2, 2005. http://www.theses.fr/2005NAN20010.
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Touré, Moussa Ibrahim. "Jurisconsultes musulmans et conflits hégémoniques dans la boucle du Niger au 18ème et 19ème siècle : méthodes de règlement des conflits et émergence d'un droit international." Montpellier 1, 2006. http://www.theses.fr/2006MON10019.
Анотація:
La Boucle du Niger constituait un important centre culturel et scientifique dont le rayonnement s'étendait au delà de son espace géographique. Fortement islamisée, elle était le plus grand centre culturel du Soudan Occidental (l'Afrique de l'Ouest actuelle). Ayant atteint son âge d'or au XVIème siècle, sous le règne des princes songhaï, une immense activité culturelle et scientifique se développa dans la région, notamment au sein de l'Université Sankoré de Tombouctou. Ce développement scientifique et intellectuel favorisa l'émergence de grands savants, érudits et jurisconsultes qui marqueront la vie de cette région tant au niveau scientifique et religieux que politique. Ces savants émergeaient de différents groupes ethniques de la région, notamment, les arabo-berbères, les kunta, les songhay, les peuls, les sarakolés. A cette stabilité intellectuelle s'oppose d'une certaine manière l'instabilité politique qui se caractérisait par de nombreux conflits hégémoniques, particulièrement entre le XVIIIème siècle et le XIXème siècle. Les jurisconsultes avaient joué un rôle important en matière de prévention, de gestion et de règlement des conflits. Ils avaient non seulement contribué à la vulgarisation de l'Islam, mais aussi à l'émergence et au développement des méthodes de règlement des conflits ayant pour fondement la "Shari'a". Ces méthodes comprenaient le "Sulh", l'arbitrage, la justice et, exceptionnellement, le recours à la force. Par la mise en œuvre de ces mécanismes, les jurisconsultes contribuaient, déjà au XVIIIème et au XIXème siècles, à l'émergence des normes du droit international contemporain. Les mécanismes de règlement des conflits des jurisconsultes sont proches de celles établies en droit international contemporain. Ils partagent ensembles un certain nombre des grands principes : le règlement pacifique des conflits, l'illicéité du recours à la force, la licéité du recours au droit de légitime défense, " Pacta Sunt Servanda ". Le partage de ces principes témoigne du rapprochement qui existe entre la "Shari'a" et le droit international contemporain en matière de prévention de gestion et de résolution des différends.
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Audegean, Philippe. "Philosophie réformatrice : Cesare Beccaria et la critique des savoirs de son temps : droit, rhétorique, économie." Paris 1, 2003. http://www.theses.fr/2003PA010628.
Анотація:
Cette étude risque une hypothèse sur l'énigmatique unité de l'oeuvre de Cesare Beccaria (1738- 1794). En 1764 (Des Délits et des peines), comme en 1770 (Recherches concernant la nature du style),Beccaria entreprend d'intervenir dans deux savoirs essentiels de son temps: le droit et la rhétorique. Ces deux interventions prennent la forme d'une critique, et font apparaître la continuité d'une philosophie réformatrice. L'unité de l'oeuvre est donc celle d'une méthode, dont la troisième étape consiste à contribuer à la formation d'un nouveau savoir: l'économie politique Eléments d'économie publique, 1769-1770). Cette hypothèse exige une étude du contexte théorique italien où Beccaria trouve les savoirs qu'il entreprend de réformer au moyen de la philosophie. Dans le savoir juridique, il impose la recherche d'une valeur de l'utilité; dans le savoir rhétorique, celle d'un concept unifié de style ; dans le savoir économique, la généralité d'un regard philosophique sur le jeu des intérêts.
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Clavilier, Catherine. "Physiocratie, sciences de la nature et expression artistique de la ruralité en France dans la seconde moitié du XVIIIe siècle." Paris 1, 2005. http://www.theses.fr/2005PA010543.
Анотація:
En France, dans la seconde moitié du XVIIIe siècle, le développement de la physiocratie et des sciences de la nature provoquèrent un véritable engouement pour l'agriculture et un renouvellement de la représentation du monde rural. Plus sensibles à une approche scientifique, peintres et graveurs s'intéressèrent à des questions économiques, et firent un inventaire des campagnes, des techniques et des métiers. Les architectes conçurent une architecture rurale et les théoriciens du jardin intégrèrent le jardin utilitaire à leur réflexion. Cette approche ne fut pas pour autant réaliste, elle demeurait le fruit d'un imaginaire citadin. On construisit de nouveaux mythes, empreints de sentimentalisme et de nostalgie, et la noblesse s'employa à singer le mode de vie rurale. Néanmoins, la représentation du monde rural, loin d'être à l'abri des tensions politiques, fut un enjeu entre groupes sociaux, les uns y trouvant un moyen de légitimer leur position, les autres de la contester et de critiquer l'ordre établi.
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Labbé, Éric. "Polémique sur le droit de grâce, 1789-1791 : fondements éthiques et politiques." Thesis, Université Laval, 2008. http://www.theses.ulaval.ca/2008/25116/25116.pdf.
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Ventrone, Giuseppe. "Tolérance et pluralité à l'âge des Lumières : Paris et Naples (1720-1785)." Paris, EHESS, 2006. http://www.theses.fr/2006EHES0034.
Анотація:
Le projet des Lumières d'un «éclairage» de la société par la Raison est lié à l'idée que l'on peut agir sur la mentalité, c'est-à-dire qu'il faut excercer l'influence sur les classes, les catégories ou les groupes sociaux, jusqu'à déterminer sur eux une «conversion» profonde et persistante de la représentation de leur propre condition et, par conséquent, du style comportemental. La recherche, sans aborder la question de la réelle incidence politique des Philosophes, se limite à détecter et décrire, en faisant recours aux textes, la présence dans leurs idées des différentes paradigmes de l'influence minoritaire comme : la pluralité, l'utilité, la consistance, l'appartenance. Le but de la recherche est celui de montrer de quelle façon ces paradigmes peuvent se cristalliser dans l'idée de tolérance. Avec la même méthode d'analyse phénoménologique on veut vérifier si ces paradigmes sont efficaces au sein des Lumières napolitainesThe enlightenment project of "enlightening" of society through Reason is bound up with the idea of the possibility to act on people's mentality, i. E. Exerting influence over classes, categories or social groups in order to determine a profound and persistent "conversion" of their representation of their own condition and, accordingly, of their behavioural pattern. This research, far from tackling the question of the actual political influence of the Philosophers, is devoted to a detection and description, drawing on the texts, of the presence in their ideas of different paradigms of minor influence like : plurality, utility, consistence, belonging. The research aims at showing the way in wich this paradigms can crystallise themselves in the idea of tolerance. The same phenomenological methodology will be used to test the spread of these paradigms in the neapolitan enlightenment
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Marconi, Cyrille. "Les ateliers de charité en Dauphiné : l'assistance par le travail entre secours et enjeux économiques (1771-1917)." Phd thesis, Université de Grenoble, 2012. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00910894.
Анотація:
Joseph-Henri-Joachim Lainé, ministre de l'Intérieur sous la Restauration, déclarait en 1817 que " des secours en argent ou en nature soulagent momentanément le pauvre, mais ils le laissent dans l'oisiveté, ils l'habituent même à la paresse, à la fainéantise, et l'exposent aux désordres qui en sont les suites. Le travail au contraire l'entretien dans une utile activité, et l'accoutume à chercher ses moyens d'existence dans l'emploi de ses forces ". Ici sont exposés avec la plus grande clarté les enjeux qui entourent l'assistance d'une catégorie particulière de pauvres : celle des indigents capables physiquement de travailler. Contrairement aux infirmes, malades, vieillards et enfants, le pauvre valide est depuis des siècles regardés avec méfiance. Soupçonné de préférer une vie oisive à celle laborieuse du travailleur honnête, il suscite la réprobation morale en raison de son inutilité et des troubles qu'il peut provoquer. Il faut donc l'obliger à être utile à la société et pour cela, conditionner son secours à l'exécution d'un travail. Cette idée qui plonge ses racines au Moyen Age est longtemps restée à l'état de vœux régulièrement formulé par les autorités publiques. Il faut attendre la fin du XVIIIe siècle pour qu'elle se réalise concrètement sous la forme des ateliers de charité. Le Dauphiné a fait l'expérience de cette institution pendant environ 150 ans jusqu'à la fin de la Première Guerre mondiale. La diversité de ses conditions, géographiques, climatiques, économiques et sociales permettent une analyse fine des ateliers de charité et de leur adaptation aux diverses situations de pauvreté rencontrées. Très rapidement un constat s'impose : rechercher la mobilisation d'une main d'œuvre inactive pour répondre aux enjeux du développement économique local tout en espérant lui fournir un secours pour faire face à la situation de chômage qu'elle subit est difficilement réalisable. Le droit doit alors choisir. De l'intérêt de l'indigent ou de celui des travaux qu'il réalise le quel soit primer ? Toute l'histoire des ateliers de charité est traversée par ce questionnement auquel l'administration se révèlera incapable de donner une réponse réellement satisfaisante.
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Perry, Laurence. "Le moulin et le meunier dans la société rurale auvergnate du XVIIIe siècle." Clermont-Ferrand 2, 1986. http://www.theses.fr/1986CLF20002.
Анотація:
Etude juridique, technique, économique et sociale de la meunerie - moulins a grains, chanvre et huile - et du meunier dans la société rurale auvergnate. La province d'Auvergne compte une écrasante majorité de moulins hydrauliques d'où de nombreuses contraintes juridiques (droit de l'eau) et géographiques. Techniquement, les petits moulins a roue horizontal sont prépondérants dans toutes les zones montagneuses, ils font de la meunerie en Auvergne une activité peu rémunératrice et des meuniers un groupe social sans cohésion, dont la place dans la société est médiocreJuridical, technical, economical study of millers trade - corn mills, hemp mills and oll mills- and of millers in the rural society in Auvergne during eighteenth century. The province of Auvergne counts a large majority of water mills, implicating many juridicals (water right) and geographical constraints. Technically, little mills with horizontal wheels are preponderants in montainous zones, they make millers trade in Auvergne a few remunerative activity and millers a social group without cohesion which place in society is mediocre
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Pauthier, Céline. "Le critère de l'exercice illégal de la médecine, 1673-1793 : entre défaut de droit et manière de soigner." Strasbourg 3, 2000. http://www.theses.fr/2000STR3A002.
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Prenant, Patricia. "Le brigandage et sa répression dans le "pays niçois" aux XVIIIe et XIXe siècle." Nice, 2008. http://www.theses.fr/2008NICE0040.
Анотація:
Le législateur, français ou sarde, considère le brigandage comme étant l’un des crimes les plus atroces, et méritant de ce fait les peines les plus sévères et exemplaires qui soient. En revanche, la littérature a créé des mythes autour de certains brigands, tels Cartouche ou Mandrin, en faisant d’eux des héros populaires. Or, dans le pays niçois, territoire pauvre, montagneux et frontalier, soumis à plusieurs changements de souveraineté entre le XVIIIe et le XIXe siècle, la réalité du brigandage ne correspond ni à la description donnée par la législation, ni à celle fournie par la littérature. Nous nous trouvons, le plus souvent, en présence d’hommes pauvres, devenant des criminels lorsque l’occasion se présente à eux et volant plus pour survivre que pour s’enrichir. De ce fait, les juges du pays niçois essaient, lorsque cela leur est possible, de prononcer une condamnation qui, tout en respectant les peines édictées, prennent en compte cette réalitéIn France or in the Kingdom of Sardinia, the legislator considers the robbery to be one of the most serious crimes, and therefore to deserve the most severe and most exemplary punishments. However, the literature created myths around some bandits, as Cartouche or Mandrin, by turning them into popular heroes. Nevertheless, the region of Nice is poor, mountainous and a border territory. Moreover, it has been subjected to several changes of sovereignty between the XVIIIth and the XIXth century. Thus, the reality of the robbery does not correspond either to the description given by the legislation, or to the one supplied by the literature. Mostly, we are in presence of poor people, that become criminals when the opportunity appears and steal to survive and not to grow rich. Therefore, the judges of the region of Nice try when possible to deliver a sentence which takes into account that reality but also respect the promulgated punishments
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Grancher, Romain. "Les usages de la mer : droit, travail et ressources dans le monde de la pêche à Dieppe (années 1720-années 1820)." Rouen, 2015. http://www.theses.fr/2015ROUEL025.
Анотація:
Cette thèse entend analyser le fonctionnement du monde de la pêche à Dieppe au XVIIIe siècle à la charnière de trois champs de recherche : l’histoire du travail, l’histoire environnementale et l’histoire du droit. Elle débute par une présentation du terrain, des enjeux et des sources de l’enquête. Il en ressort que ce monde du travail doit être envisagé comme un « commun » organisé par les acteurs de la communauté en vue de l’appropriation des ressources de la mer. À cet égard, la juridiction du siège d’amirauté est amenée à jouer un rôle crucial puisqu’elle se voit investie par les pêcheurs de fonctions très spécifiques, de l’ordre de la régulation, de la certification ou de la légitimation. Croisées avec des mémoires ou des sources comptables, les archives des procédures civiles portées devant ce tribunal de la mer permettent de proposer, dans une deuxième partie, une approche située du monde de la pêche, sous l’angle des pratiques, des règles et des institutions reconnues par les acteurs de la communauté de métier. C’est l’occasion de revenir sur les modalités concrètes de l’appropriation du poisson, en examinant les transactions internes aux collectifs de matelots, de maîtres et d’armateurs associés sous le régime de l’armement à la part. Opérant un décentrement, la troisième partie aborde la problématique du gouvernement des ressources dans le temps de deux conjonctures de réglementation, d’abord dans les années 1720-1730, puis sous la Restauration. À travers l’analyse de controverses, de conflits d’usage, d’intérêt ou d’expertise, il s’agit ici de comprendre comment des lois de portée générale viennent s’articuler à la situation particulière d’une communauté locale. En somme, ce travail cherche à restituer les processus par lesquels se fabriquent et s’imposent des normes à l’échelle d’un monde du travail d’Ancien Régime caractérisé par des systèmes normatifs non seulement hétérogènes, mais concurrentsThis thesis aims to analyze the functioning of the world of fishing in Dieppe (Normandy) during the 18th century according to three research fields: labor history, environmental history and legal history. It begins with a presentation of the place, the challenges and the sources of this inquiry. It turns out that the labor field was considered as a “commons situation” that was organized by the actors of the community in order to take possession of the sea resources, in which the admiralty jurisdiction played a key role. It was indeed invested by the fishermen themselves with respect to regulation, certification and legitimization. In the second part, the comparison between petitions or check registers and small claims court reports, provides us with an insight into fishing as an activity regulated by practice, rules and institutions that were recognized by the people from that community. We then examine how fish resources were being concretely owned with a study of the transactions engaged by sailors, skippers and ship-owners’ associations according to a share system. Finally, we see how sea resources were being organized during two different time periods where regulation was very important: between 1720 and 1730, and during the Bourbon Restoration. The analysis of those various controversies – of use, interest or expertise – allows us to understand how laws intended for a general use apply to the specific situations in local communities. This work intends to highlight how norms are created and how they become rules in the Ancien Régime society, where the normative systems are not only concurrent, but also heterogeneous
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Gauché, Sylvain. "Aux origines de la propriété minière : le droit minier et son application en Dauphiné du XVe au début du XIXe siècle." Grenoble 2, 2008. http://www.theses.fr/2008GRE21010.
Анотація:
La loi du 21 avril 1810 institue une "propriété minière", reconnue par l'Etat aux concessionnaires de mines. Cette propriété est originale et il s'agit d'une création contemporaine. Pour quelle raison le législateur a-t-il cru utile d'innover ? L'importance économique et politique des produits du sous-sol a très rapidement obligé la monarchie française à réglementer l'activité minière à son profit. Ce droit connaît alors d'importantes évolutions selon les moyens de contrainte de l'État : reposant sur une large part de liberté, en France et également en Dauphiné, il exige au fil du temps pour des hypothèses de plus en plus nombreuses une autorisation d'exploiter émanant de l'autorité royale. Cette « marche régalienne » est cependant ralentie par l'opposition des seigneurs, des propriétaires et des petits exploitants qui refusent la politique économique déterminée par l'administration royale. Le développement de cette dernière, à partir des années 1740, et l'invocation d'une rhétorique fondée sur le bien public, ne suffisent pas à vaincre cette résistance. Cette dernière débouche sur la loi du 28 juillet 1791, qui permet aux propriétaires d'exploiter les mines sises sur leurs fonds. Il faut attendre le Consulat, puis le premier Empire pour que soit abandonné le droit du propriétaire d'exploiter les mines sises dans son fonds. Contre la loi du 28 juillet 1791, 1'instruction du 18 messidor an IX et la loi du 21 avril 1810 marquent alors le terme de la formation du droit minier en France, avec l'affirmation des droits de l'État sur le sous-sol de manière incontestable, contre les droits des propriétaires, au moyen d'une propriété minière conditionnée par l'intérêt généralThe law pronounced on April 21st 1810 institutes a "mining property", recognized by the State to the concessionaries. It is an original property, a contemporary creation. Why did the legislator propose this innovation ? The political and economic importance of subterranean derived products had quickly forced the French monarchy to regulate all mine-concerned activities in order to enhance its own profits. The legal aspect of this issue had therefore undergone massive evolutions, all according to whatever means of enforcement the State disposed of. Whereas during the Middle Ages exploitation rights were based on the principal of liberty (in France, and also in the Dauphiné), as time went by, authorization to use the mines became dependant on Royal charters. However, this State-based control was slowed down bemuse of the opposition of local land-lords, owners and low-scale operators who refused political maneuvers dictated by the central authority. It was not until the unification of the French legal system after the 1789 Revolution, and the creation of a strong centralist State under Napoleon Bonaparte that all prior dispositions that varied from one locality to another were final1y abandoned. The completion of the French mine-law formation had come to an end with the law pronounced on April 21st 1810, that indisputably asserts the State's rights over all mine production, with a property conditioned by the general interest
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Alzate, Adriana María. "Saleté et ordre : réformes sanitaires et société dans la vice-royauté espagnole de la Nouvelle-Grenade : 1760-1810." Paris 1, 2004. http://www.theses.fr/2004PA010594.
Анотація:
La thèse étudie les réformes sanitaires bourboniennes en Nouvelle-Grenade, lesquelles faisaient partie d'un projet civilisateur des vassaux, qui prétendait en faire des sujets sains, obéissants et productifs, sur la base de certaines pratiques liées au canon défini par les valeurs des Lumières. Celles-ci concernaient l'assainissement de l'espace urbain, la restructuration des hôpitaux, le renouvellement des études médicales et la mise en circulation plus intense de certains manuels de santé. La thèse explique les stratégies qui ont été élaborées afin d'instaurer ces réformes, les objectifs qu'elles ont atteints; l'ensemble des résistances qu'elles ont générées et la littérature qu'elles ont produite. On y explore l'action de l'élite éclairée locale, principal agent de réception des idées que ces mesures véhiculaient ; on montre l'émergence d'un discours éclairé sur la santé, qui la place dans une nouvelle dynamique avec le pouvoir, et témoigne d'un processus de modernité culturelle.
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Yang, Yan-Bin. "Les récits de voyages et le développement des sciences de la vie en France au XVIIIe siècle : l'exemple des "nègres blancs"." Paris, EHESS, 2005. http://www.theses.fr/2005EHES0098.
Анотація:
Au cours du XVIIIe siècle, les Nègres blancs attirèrent la curiosité des savants européens. La plupart de leurs sources émanaient de récits de voyages dans lesquels étaient mentionnés d'étranges enfants "blancs" nés de parents noirs. S'appuyant sur ces informations extrêmement difficiles à vérifier, les philosophes élaborèrent leurs conceptions sur les causes de l'albinisme : pour les uns, les albinos constituaient une "race" blanche vivant dans le centre de l'Afrique, pour les autres, l'albinisme était une des conséquences de la lèpre ou d'un défaut dans le sperme de certains Noirs. Malgré ces opinions contradictoires, voire ridicules d'un point de vue moderne, les savants des Lumières abordaient la question de l'héréditéDuring the XVIIIth century the existence of so-called "white negroes" roused the curiosity of scientists. Most of their sources came from travelogues in which the strange phenomenon of "white" children born of black parents was first mentioned. Scientists tried to formulate their own theories about the causes of albinoism, based on these accounts which were very difficult to prove. One such theory held that albinos were a white race living in the centre of Africa. Another saw albinoism as an illness. Other theories claimed it was a side-effect of leprosy or even resulting from a flaw in the sperm of some black-people. In spite of these conflicting opinions, which appear ridiculous today, the scientists of the enlightenment began the study of the phenomenon of heredity
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Kury, Lorelai Brilhante. "Civiliser la nature : histoire naturelle et voyages (France, fin du XVIIIe siècle - début du XIXe siècle)." Paris, EHESS, 1995. http://www.theses.fr/1995EHES0085.
Анотація:
Depuis les lumieres l'histoire naturelle est marquee par l'insistante reference a l'utilite de la nature. Dans ce contexte, la botanique, la zoologie et l'agriculture sont vues comme des disciplines qui se rapportent directement au developpement de la civilisation et qui sont essentielles au bonheur des hommes. Des lors, la recherche des produits naturels exotiques mobilise des efforts individuels et institutionnels. Le museum d'histoire naturelle de paris est une institution essentielle pour les etudes de la nature en france. Dans son enceinte, des produits exotiques deviennent "universels", par le biais de leur mise en ordre et de la reconnaissance de leur utilite. Souvent munis d'instructions precises, des voyageurs quittent leur pays dans l'espoir de trouver des endroits privilegies par la nature et des plantes extraordinaires. Les voyages forment, cependant, un ensemble heterogene par leurs motivations, par leur deroulement et par leurs resultats. Le voyage, tel qu'il se presente aux contemporains, est un phenomene d'appropriation intellectuelle et physique du monde qui melange utopie, science, profit personnel, utilite publique et esprit de conquete. En territoire francais, la "chimere" de l'acclimatation des vegetaux exotiques represente l'espoir de depasser les limites geographiques dans lesquelles se circonscrivent les etres vivants, et de soumettre ainsi la nature a la civilisationStarting with the enlightenment, the histoire naturelle was characterized by the emphasis on the utility of nature. Within this context, botany, zoology and agriculture were seen as crucial disciplines in the development of civilization as well immediately relevant to the happiness of mankind. The search for exotic natural products thus mobilized considerable individual and institutional efforts. The parisian museum d'histoire naturelle played a key role in the studies of nature carried on in france : there, exotic natural products became part of a universal system of knowledge, thanks to their orderly disposition and the acknowledgement of their utility. Often carrying with them detailed instructions, naturalists left their country with the hope of finding extraordinary plants living in privileged countries. Voyages did however constitute a highly heterogenous enterprise, differing in motivation, execution and outcome. The voyage, as perceived by contemporaries, represented the intellectual and physical conquest of the world involving science, utopia, personal gain, public utility and adventure. Back to france, the chimera of the acclimatisation of exotic plants indicated the hope of overcoming the geographical limitations imposed upon living beings, thus submitting nature to civilization
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Cohen, Claudine. "La genese de telliamed. Benoit de maillet et l'histoire naturelle a l'aube des lumieres." Paris 3, 1989. http://www.theses.fr/1989PA030156.
Анотація:
Au rebours des multiples lectures "recurrentes" du telliamed de benoit de maillet, cette these situe l'oeuvre dans la conjoncture intellectuelle dans laquelle elle a ete produite (essentiellement 1690-1720), et en retrace la genese selon un triple point de vue : genese materielle d'un texte, genese d'un "systeme" materialiste du monde; genese de ses theories scientifiques sur la formation de la terre, l'origine et le devenir des etres vivants et de l'homme. L'aboutissement de ce travail est, a travers l'etude des figures de la temporalite, l'etude de la notion du temps mise en oeuvre dans ce texte complexeOpposite to many interpretations of benoit de maillet's telliamed as a forerunner of xixth century scientific theories, our work sets this book in the intellectual background in which it was written (mainly 1690-1720), and studies its genesis focusing on three points of view : the materialistic production of the text ; the genesis of a materialistic "system of the world"; the genesis of its scientific ideas about the formation of the earth, the origins and becoming of life, plants, animals and man. The outcome of this work is an analyse of the representations of time in this complicated text and the early xviiith century period
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Vintilă-Ghiţulescu, Constanţa. "La construction et la désunion du couple : les jeux du mariage dans la Valachie au XVIIIe siècle." Paris, EHESS, 2004. http://www.theses.fr/2004EHES0003.
Анотація:
La thèse s'organise autour des deux étapes principales de l'aventure d'un couple : la formation d'une famille et l'échec llié au divorce. La Valachie et le 18e siècle sont les deux limites, spatiale et temporelle, de cette analyse. La recherche porte sur des archives judiciaires inédites qui sont le produit d'une importante institution : le tribunal ecclésiastique. Ce dispositif de pouvoir a fonctionné entre 1738-1964 auprès de la Métropolie de Bucarest et il était chargé de l'instruction des procès matrimoniaux et les mauvaises moeurs. Et pour compléter l'information, on a aussi dépouillé des archives privées, notamment des testaments, des actes dotaux, des correspondances etc. Notre démarche d'histoire sociale essaie, à partir d'une histoire des mentalités, de la micro-histoire ou de l'anthropologie sociale, de refaire l'univers quotidien des gens et leurs pratiques matrimoniales. La première partie analyse le discours de l'Eglise orthodoxe à travers les archives créées par son tribunal, parce qu'elle établit des normes et prêche des conseils sur la vie d'un individu. La recherche focalise surtout sur les pratiques judiciaires dégagées par le tribunal et les comportements des gens. La deuxième partie examine la longue formation d'un couple : le choix des partenaires, l'élaboration d'une dot, les fiançailles, les comportements prénuptiaux des jeunes, les noces et les rituels. L'élément économique joue un rôle essentiel dans la constitution d'un couple et s'ajoute aux éléments sociaux et religieux. La dernière partie étudie les discours engendrés par l'échec du couple. L'Eglise Orthodoxe roumaine a accepté et géré le divorce, mais pour des motifs bien définis par la loi canonique : les mauvais traitements, l'adultère, l'abandon du domicile conjugal, l'impuissance masculine, la maladie, le désir de prendre l'habit monacal etc. Notre recherche ouvre de nombreuses perspectives concernant les mentalités ou les structures de la vie quotidienneThe present Ph. D. Dissertation is concerned, as its title suggests, with the construction and deconstruction of the couple in Wallachia during the eighteenth century. The thesis is structured according to two major steps in the life of couple : the way in which a family created and the failure related to divorce. The source material of my dissertation consists of the unpublished judicial archive produced by the ecclesiastical court of justice. This important institution functioned without interruption between 1738-1964 beside the Bucharest Metropolitan church. It attributions covered the matrimonial cases as welle as those related to the "bad morals". My analysis is a social historical one ; my primary aim was to rebuild the daily life of the social actors of marriage history, using the methodological tools of the history of mentalities, micro-history, or social anthropology. The first part of the thesis offers an analysis of the Orthodox Church in Wallachia as an institution, which sets the norms and recommendations regarding the life of the individuals. My research dwelled mostly on the judicial practices of the ecclesiastical court of justice, which revealed the tight connection between the subject and his/her community. The second part of the dissertation follows closely each step of the long adventure of a couple : the choice of the partner, the dowry, the engagement, the wedding, and all related rituals. Beside the social and religious factors, the economic considerations played a major role in establishing a new family. The third part of the thesis analysed the discourses emerging around the failure of a couple. Divorce had been always accepted and garanted by the Orthodox Church but only on sollid grounds, specified by the canon law : bad treatment, adultery, abandonment of the conjugal home, illness, or one of the partner's retreats into a monastery. The conclusion sums up the main findings of th thesis and sets tasks for further research
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Regourd, François. "Sciences et colonisation sous l'Ancien Régime : le cas de la Guyane et des Antilles françaises, XVIIe-XVIIIe siècles." Bordeaux 3, 2000. https://hal-univ-paris10.archives-ouvertes.fr/tel-01656967.
Анотація:
La problematique de ce travail interroge les formes, le role et l'importancedes pratiques scientifiques dans le fait colonial d'ancien regime, a partir de l'exemple de la guyane et des antilles francaise. L'introduction presente les fondements historiographiques et methodologiques de cette recherche, a la croisee de l'histoire des sciences, de l'histoire culturelle, de l'histoire de l'etat et de l'histoire coloniale. Les annexes rassemblent un inventaire des sources (archives des colonies et des institutions scientifiques), trois bibliographies, et une centaine de documents. La 1ere partie (<
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Scialom, Rémy. "La distinction lois politiques - lois civiles : 1748-1804." Aix-Marseille 3, 2003. http://www.theses.fr/2003AIX32030.
Анотація:
Désireux de clarifier un ordre juridique confus et de déboucher sur la félicité humaine, Montesquieu établit en 1748, dans l'Esprit des lois, la distinction lois politiques-lois civiles. Identifiant le droit civil au droit privé, il nomme politique le droit public et assimile loi et droit. Pour réaliser sa finalité (le bien des individus et de la société), l'ordre juridique, procédant du droit naturel, doit s'appuyer sur le droit public. D'où, le primat des lois politiques sur les lois civiles. Malmenée, parfois décriée, la distinction, consolidée par l'Ecole du droit naturel, les parlementaires, les Maximes du droit public français est systématisée par les philosophes des Lumières. La notion de constitution, la politisation des lois civiles sous la Révolution et le code civil réaffirment le primat des lois politiques. Anticipant les rapports droit public-droit privé, consacrés par les rédacteurs du code civil, la distinction constitue une phase intermédiaire dans la fixation des grandes classifications du droit. Mais, depuis la deuxième moitié du XIXe siècle, la ligne de partage de plus en plus floue entre loi politique et civile, entre droit public et privé, oblige à en redessiner le tracéDesirous of clarifying a confused legal system and of resulting in human bliss, in L'Esprit des lois published in 1748, Montesquieu makes the distinction between political and civil laws. Identifying Civil law with Private law, he calls political law public and likens laws and law. To achieve his aim - the good of individuals and of society- the legal system must lean on public law since it comes from natural rights. Hence the primacy of political laws over civil laws. Given a rough handling by the critics, sometimes even disparaged, the distinction which was consolidated by the members of parliament, l'Ecole du droit naturel, and les Maximes du droit public français becomes the rule thanks to the philosophers of the Enlightenment. The notion of constitution, the politization of civil laws under the Revolution and the civil code reassert the primacy of political laws. Anticipating the relations between public law and private law which were established by the drafters of the civil code, the distinction between civil and political laws constitutes an intermediate stage in the setting of the important classifications of law. However, from the second half of the 19th century, the division line between political and civil laws, and between public and private laws becoming vaguer and vaguer its route has been in need of being drawn a new
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Vuillemin, Nathalie. "Les beautés de la nature à l'épreuve de l'analyse : programmes scientifiques et tentations esthétiques dans l’histoire naturelle du XVIIIe siècle (1744-1806)." Paris 3, 2007. http://www.theses.fr/2007PA030096.
Анотація:
Ce travail a pour objectif d’examiner les discours scientifiques de la seconde moitié du dix-huitième siècle à partir du postulat suivant : il y aurait, face à la nécessité d’une langue et d’une vision toujours plus formalisées de la nature, une résistance de la part de certains savants eux-mêmes, consistant en la volonté de conserver un regard contemplatif sur la nature, une vision de surface attentive aux apparences et aux sentiments qu’elles éveillent. La thèse est divisée en deux parties, la première consacrée à la formation des discours scientifiques formalisés, la seconde aux débats qui se nouent entre des visions anciennes et modernes de la nature, contemplatives et plus strictement scientifiquesThe purpose of this work is to examine how the scientific discourse of the second part of eighteenth century was elaborated between two contradictory temptations : the formal one, necessary because of the fast progress of science since the beginning of seventeenth century, and the aesthetic temptation, based on the pleasure of watching the beauty of nature. The thesis is divided in 2 parts: the first one is dedicated to the formation of the scientific discourse; the second one is a study about the opposition of old and modern visions of nature
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Goncalvès, Dominique. "Le planteur et le roi : étude des relations entre les élites aristocratiques havanaises et la couronne espagnole 1763-1838." Toulouse 2, 2004. http://www.theses.fr/2004TOU20093.
Анотація:
En 1763, l'Espagne n'étant plus en mesure de défendre seule La Havane et désireuse de développer une économie coloniale, négocie avec les élites locales une réforme politique et économique. Les élites sont encouragées à participer activement et financièrement à la défense de l'île, recevant en contrepartie des avantages pour produire du sucre de canne. En même temps, la monarchie espagnole fidélise cette trentaine de familles en suscitant une compétition pour l'obtention de titres de Castille. Devenues riches et aristocratiques, ces familles de planteurs sont un formidable allié de la Couronne espagnole, notamment lors de la guerre d'Indépendance ou pendant les périodes libérales. Mais leur poids politique oblige la monarchie à des compromis. Cette alliance résiste à tous les changements politiques au moins jusqu'en 1838, bien que les élites soient de plus en plus fragilisées par les conséquences de leur fermeture aristocratique : endogamie et concurrence des élites de commerçantsIn 1763, when Spain was no longer capable of defending La Havana by itself, but anxious to develop the colonial economy, the government negotiated a political and economic reform with the local elites. While these elites have been encouraged to participate and contribute financially to defending the city, they were favoured in return by improved conditions for producing sugar cane. At the same time the Spanish monarchy tried to bind about thirty families by creating a contest for being honoured with nobiliaries titles. So, these planters families were turned into formidable allies of the Crown, in the course of struggle for independence and during the liberal eras. Nonetheless elites' political relevance did oblige the Crown to make compromises. Although continuously weakened by the consequences of their aristocratic enclosure (consanguines marriages and competition by the tradesmen elite) this system was stable enough to resist all fundamental political changes until at least 1838
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Drouault, Célia. "Le statut des femmes dans la société civile du XVIIIe siècle : droit et réalités à travers l'exemple de Tours." Tours, 2005. http://www.theses.fr/2005TOUR2007.
Анотація:
L'Histoire du genre est une discipline en pleine évolution, toujours à la recherche de nouvelles méthodes et problématiques. Pourtant, les sources semblent rares pour étudier les "femmes" ordinaires, celles qui n'ont pas laissé de traces dans la vie "politique" ou intellectuelle. Pour les aborder, nous avons choisi de privilégier un type de sources en particulier : celles qui sont nées de l'application des principes juridiques. . . Ainsi, pour étudier le statut de ces femmes "ordinaires" dans la société civile du XVIIIe siècle, nous nous sommes intéressés au droit et aux pratiques juridiques des femmes, dans la sphère privée comme dans la sphère publique, dans une ville de taille moyenne (Tours). Pour tenter de tracer une évolution, nous avons également procédé à partir de deux " coupes " chronologiques : l'une de 1716 à 1725 et l'autre de 1779 à 1788. Après avoir observé les principes juridiques du droit privé imposés aux femmes par la coutume de touraine, nous avons confronté ce droit "théorique" à la "pratique juridique" féminine dans la sphère du privé, grâce à différentes sources (notoriales, seigneuriales, judicaires. . . ). Il nous a également semblé important d'aborder la place des femmes dans la sphère publique, que ce soit à travers le droit du monde du travail ou les différentes institutions d'enfermement et d'assitance.
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Hubert, Armelle. "Etude des contrats de mariage et de la pratique notariale à Paris au milieu du XVIIIe siècle (1749-1758)." La Rochelle, 1999. http://www.theses.fr/1999LAROD004.