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Дисертації з теми "L'exécution"
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Letellier, François. "L'exécution testamentaire." Paris 2, 2000. http://www.theses.fr/2000PA020073.
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L'execution testamentaire peut etre confiee par le testateur a une personne de son choix: l'executeur testamentaire. Il est un personnage atypique, dote de pouvoirs propres et originaux; il ne saurait etre qualifie de simple mandataire posthume du de cujus : l'execution testamentaire est une institution autonome. Les pouvoirs de l'executeur testamentaire sont varies et susceptibles d'une gradation. Ils correspondent a la mission generale de surveillance du respect des dispositions testamentaires. Cette mission generale peut etre completee ou precisee par une mission specifique a laquelle correspond l'octroi de pouvoirs supplementaires. Ainsi l'executeur testamentaire peut se voir attribuer la saisine du mobilier successoral et, sous reserve du respect de certaines conditions, d'autres pouvoirs exorbitants, non prevus par le code civil, tels la vente des immeubles successoraux ou le paiement du passif. Le regime legal actuel de l'execution testamentaire n'est pas satisfaisant: incoherences, lacunes et incertitudes sont nombreuses. Une refonte globale des textes apparait necessaire pour redonner a cette institution une vigueur pratique.
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Ophèle, Claude. "L'exécution anticipée d'une obligation contractuelle." Tours, 1993. http://www.theses.fr/1993TOUR1009.
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Le but de cette these est d'etudier dans quelle mesure l'anticipation peut etre un mode d(execution d'une obligation contractuelle, autrement dit un paiement. Au dela de l'heterogeneite des solutions adoptees par le droit positif, l'analyse revele une reelle coherence de la demarche. Prenant appui sur divers contrats (pret, cautionnement, credit documentaire, construction, etc), la these propose une lecture coherente du droit positif relatif a l'execution anticipee. C'est ainsi que l'execution anticipee est admise (premiere partie) lorsqu'au temps de l'execution est prefere l'interet d'un des cocontractants : soit celui du creancier qui peut alors imposer l'anticipation a son debiteur, soit celui du debiteur qui peut decider d'anticiper son paiement. En revanche, l'execution anticipee est rejetee (deuxieme partie), en derniere analyse, lorsque la protection du debiteur, tout particulierement losqu'il est consommateur, l'exigeThis thesis aims to study how anticipation is a way to execute a contractual obligation, i. E. A payment. Beyond the heterogeneity of the solutions taken up by the law, a real consistency emerges. Refering to various contracts (such as loan, guarantee, letter of credit, building contracts) the thesis proposes a review of the law related to the anticipatory execution. Anticipatory execution is accepted (part one) when the interest of one of the contracting parties, either the creditor imposing the anticipation to the debtor, of the debtor deciding to advance his payment, prevails over the date of execution. On the other hand, anticipatory execution is actually rejected (part two) only when it is required by the protection of a debtor, especialy when he is a consumer
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Drago, Guillaume. "L'exécution des décisions du Conseil Constitutionnel." Paris 2, 1989. http://www.theses.fr/1989PA02T019.
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Le développement de la jurisprudence du conseil constitutionnel est aujourd'hui un phénomène majeur au regard de l'ordonnancement normatif. Les décisions du Conseil Constitutionnel doivent être considérées comme une des sources du droit, ce qui implique que toutes les autorités publiques doivent en tenir compte dans les actes qu'elles sont amenées à édicter. L'article 62 de la Constitution pose le principe selon lequel "les décisions du conseil constitutionnel s'imposent aux pouvoirs publics et à toutes les autorités administratives et juridictionnelles". L'objet de la recherche entreprise est d'expliciter la notion d'autorité des décisions du conseil et de montrer comment ces décisions sont exécutées par le parlement, le gouvernement, l'administration et les juridictions, la référence au droit comparé constituant un des éléments de la rechercheToday, the development of the french constitutional council's case law exercises a main influence over the hierarchy of rules. The constitutional council's decisions must be considered as one of the sources of law. So, all public authorities must take them into account while enacting and particularly while drafting bills. Article 62 of the french constitution lays it down as a principle that the decisions of the constitutional council are imperative to public authorities, to all administration and judges. The topic of the research engaged is to precise the notion of authority of this council's decisions and case law. Moreover it aims at showing the way those decisions are followed out by parliament, government, public administration and judges. Comparative law is an element of this research
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Depo, Marie-Françoise. "L'exécution des trusts en droit français." Nice, 1987. http://www.theses.fr/1987NICE0011.
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Le trust, institution de droit anglo-saxon revêt des aspects très divers. Mais il reste inconnu du droit français. Cela crée une insécurité juridique lorsque l'exécution d'un trust est réclamée en France. Le premier problème consiste à savoir si le trust est compatible avec les principes du droit français en matière de propriété et de succession. L'étude démontre que l'exécution d'un trust n'est pas systématiquement prohibée par l'ordre public français. Une fois examinées les conditions dans lesquelles le trust peut produire des effets en France, le problème de la pratique de son exécution se pose. Deux questions résultent de l'originalité du trust : - comment les organes du trust pourront-ils agir en France ? Cela dépend de leur qualification par le droit français et de la loi qui leur est applicable. Après avoir essayé d'assimiler le trust a diverses institutions françaises, la jurisprudence tend a l'accepter comme une institution originale. Quant à la loi applicable, elle dépend du type d'obligation en cause. - comment les tiers seront-ils protégés ? La théorie de la simulation ne semble pas applicable. En revanche, la théorie de l'apparence, déjà utilisée par l'administration fiscale, pourrait être invoquée. Un espoir de simplification et de plus grande sécurité des relations juridiques nées de l'exécution du trust provient des exemples étrangers, de l'évolution du droit français et de l'éventuelle ratification de la convention de la Haye relative à la loi applicable au trust et à sa reconnaissanceThe trust, institution of Anglo-Saxon law, presents various forms. But it remains unknown in the French law. That creates a legal insecurity when the execution of a trust is claimed in France. The first problem consists of knowing if the trust is compatible with the principles of French law concerning property and estate. The study shows that the execution of a trust is not systematically prohibited by the French public order. After examining the conditions under which a trust can produce effects in France, the problem of the practice of its execution is set. Two questions result from the originality of the Trust : - how will the organs of the trust operate in France ? The solution depends on their qualification by Fench law and on the law which will be applicable to them. After trying to compare the trust to various French institutions, French case law begins to accept it as an original institution. The applicable law will depend on the type of obligation concerned. - how will the third be protected ? The theory of simulation does not seem to be applicable. But the theory of appearance, already used by the tax administration, could be invoked. A hope of simplification and higher security on the legal relations issued from the execution of a trust comes from foreign instances, the evolution of French law and the possible ratification of the Hague treaty on the law applicable to trust and its recognition
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Onanga, Romuald. "Le retard dans l'exécution du contrat." Nancy 2, 2002. http://www.theses.fr/2002NAN20002.
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Traditionnellement, le dogme de l'autonomie de la volonté a dominé et expliqué la théorie généralisée du contrat. Le contrat apparaît comme un moyen donné aux parties d'exercer une certaine emprise sur l'avenir, de prévenir le surgissement de l'imprévisible. Dans ce contexte, le paiement à l'échéance est un impératif économique avec lequel on ne doit pas transiger. Tout retard apporté par l'une des parties contractantes dès lors, engage automatiquement sa responsabilité contractuelle pour la sanction de laquelle, une multitude de possibilités est laissée à la discrétion du créancier, et spécialement la condamnation à des dommages et intérêts moratoires. Cette vision traditionnelle est aujourd'hui remise en cause sous l'influence d'une nouvelle tendance doctrinale plus humaniste, laquelle préconise l'assouplissement de la rigueur du lien contractuel. Aussi, confronté aux nouvelles exigences de la société moderne, et aidé par ces nouvelles thèses favorables à un assouplissement de la rigueur dans l'exécution, le législateur est venu en aide aux débiteurs en retard, en leur accordant un droit au retard se traduisant par des délais de paiement leur permettant de faire face à leurs engagements. Il apparaît alors que la question du retard dans l'exécution du contrat oscille entre la rigueur dans l'exécution préconisée par la doctrine traditionnelle et la souplesse recommandée par la doctrine moderne. En effet, d'une part, à la base du système se trouve l'exigence de rigueur des solutions anciennes, lesquelles bien entendu, sont certes considérablement atténuées, mais demeurent présentes en droit positif car de ce point de vue, le retard constitue un manquement aux obligations contractuelles et est sanctionné comme tel. Mais dans quelles proportions ce principe demeure-t-il, et quelle est sa force dans le système actuel ? C'est à la réponse à ces questions qu'est consacrée la première partie de ce travail. D'autre part, en dépit du maintien de l'exécution rigoureuse comme principe, le tendance contemporaine préconise l'assouplissement de cette rigueur, et elle trouve un écho favorable chez le législateur lequel organise des mesures de faveur à l'endroit du débiteur en retard. Ces faveurs se traduisent en droit positif par l'émergence d'un droit au retard reconnu au débiteur en difficulté, dont il est question dans la deuxième partieTraditionally, the dogma of the autonomy of the will dominated and explained the general theory of the contract. The contract appears as a means given to the parties to exercise a certain influence on the future, to prevent the appearance of the unpredictable. In this context, the payment when due is an economic imperative with which one should not compromise. Any delay brought by one of the contractant parties from then on, engages automatically its contractual liability for the penalty of which, a multitude of possibilities is left with the discretion of the creditor, and specially the condemnation to suspended damages. This traditional vision is questioned under the influence of a new more humanist doctrinal tendency today, which recommends the softening of the rigour of the contractual link. So, confronted with the new requirements of the modern society, and helped by these new theses favourable to a softening of the rigour in the execution, the legislator helped the late debtors, by granted them a right for the delay being translated by terms of payment allowing them to face their commitments. It appears while the question of the delay in the execution of the contract oscillates between the rigour in the execution recommended by the modern doctrine. Indeed, on one hand, on the base of the system is the rigorous requirement of the old solutions, which naturally, are certainly considerably eased, but lived present in substantive law because from this point of view, the delay constitutes a neglect in the contractual obligations and is sanctioned as tel. But in what proportions does this principle live, and what is its force in the current system? It is the answer to these questions that is usual the first part of this work. On the other hand, in spite of maintains some execution rigorous as principle, the contemporary tendency recommends the softening of this rigour, and it finds a favourable echo at the legislator who organizes measures of favour towards the late debtor. These favours are translated in substantive law by the emergence of a right for the delay recognized by the debtor in trouble, whose question it is in the second part
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Jakse, Raphaël. "Vérification interactive de propriétés à l'exécution." Thesis, Université Grenoble Alpes (ComUE), 2019. http://www.theses.fr/2019GREAM075.
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Les ordinateurs sont partout.Nous leur faisons confiance pour un grand, et grandissant, nombre de tâches, parmi lesquelles certaines sont critiques.Les conséquences des bogues logiciels sont diverses, de l'agacement léger à la mort de plusieurs personnes.Ainsi, il est important de s'assurer que les logiciels sont fiables.Corriger les bogues est une activité très chronophage du processus de développement logiciel.Dans cette thèse, nous présentons la vérification interactive à l'exécution, qui combine la vérification à l'exécution et le débogage interactif.La vérification à l'exécution est une méthode formelle pour étudier le comportement d'un système à l'exécution.Elle consiste à faire correspondre des traces d'exécutions d'un système avec des propriétés comportementales.Ces propriétés font partie des spécifications du système.Le débogage interactif consiste à étudier un système durant son exécution pour comprendre ses bogues et les corriger en inspectant interactivement son état interne.La vérification interactive à l'exécution a pour objectif de rendre le débogage interactif moins fastidieux et plus systématique en s'appuyant sur les aspects automatiques et rigoureux de la vérification à l'exécution.Nous avons pour but de faciliter la partie débogage du processus de développement logiciel.Nous définissons une manière efficace et pratique de vérifier des propriétés comportementales automatiquement sur un programme en utilisant un débogueur interactif.Nous rassemblons la détection et la compréhension de bogues dans une méthodologie intégrée, en guidant le débogage interactif avec la vérification à l'exécution.Nous fournissons un modèle formel pour les programmes vérifiés interactivement à l'exécution.Nous modélisons l'exécution d'un programme en train d'être débogué, composé avec un moniteur (pour l'émission de verdicts) et un scénario (pour conduire la session de débogage).Nous fournissons des garanties sur la validité des verdicts produits par le moniteur en nous appuyant sur une relation de simulation faible entre le programme initial et le programme vérifié interactivement.De plus, nous fournissons une vue algorithmique du modèle adaptée à l'écriture d'implémentations.Nous introduisons ensuite un cadre et une architecture distribuée pour la vérification interactive à l'exécution.Cela permet de vérifier plusieurs propriétés simultanément et de déboguer un système distribué, composé de multiples processus communicant.Les moniteurs, le scénario et les programmes débogués eux-mêmes s'exécutent de façon distribuée en utilisant un protocole que nous avons vérifié avec le vérificateur de modèles SPIN.Notre architecture distribuée est conçue pour s'adapter à des composants existants.Nous présentons Verde, une implémentation de la vérification interactive à l'exécution.Une première version est basée sur le débogueur GNU (GDB) pour vérifier interactivement des programmes C et C++.Une deuxième version, Dist-Verde, est une implémentation de notre architecture distribuée compatible avec les programmes C et C++ à travers GDB et les programmes Java à travers JDB, le débogueur Java.Nous présentons des expérimentations en utilisant Verde, évaluant l'utilité de l'approche et les performances de notre implémentation.Nos résultats montrent que la vérification interactive à l'exécution est applicable dans une variété de cas et aide à étudier les boguesComputers are ubiquitous.We trust them for a huge and increasing number of tasks, some critical.Consequences of software defects are various, from little annoyances to the loss of multiple lives.Hence, ensuring software reliability is instrumental.Fixing bugs is a very time-consuming activity of the software development cycle.In this thesis, we present interactive runtime verification (i-RV), which combines runtime verification and interactive debugging.Runtime verification is a formal method to study the behavior of a system at runtime.It consists in matching runtime traces of a system at runtime against behavioral properties.These properties are part of the system specification.Interactive debugging consists in studying a system at runtime in order to understand its bugs and fix them, inspecting its internal state interactively.Interactive runtime verification aims to make interactive debugging less tedious and more systematic by leveraging the rigorous and automated aspects of runtime verification.We aim to ease the debugging part of the software development cycle.We define an efficient and convenient way to check behavioral properties automatically on a program using an interactive debugger.We gather bug detection and bug understanding in an integrated workflow, by guiding interactive debugging using runtime verification.We provide a formal model for interactively runtime verified programs.We model the execution of a program under a debugger composed with a monitor (for verdict emission) and a scenario (for steering the debugging session).We provide guarantees on the soundness of the verdicts issued by the monitor by exhibiting a weak simulation (relation) between the initial program and the interactively runtime verified program.Moreover, we provide an algorithmic view of this model suitable for producing implementations.We then introduce a distributed and adaptive framework for interactive runtime verification.It allows checking several requirements simultaneously and debugging a distributed system composed of communicating processes.The monitors, the scenario and the debugged programs themselves run distributed using an orchestrating protocol which we verified using the SPIN model checker.Our distributed framework is designed to adapt to existing components.We present Verde, an implementation of interactive runtime verification.A first version is based on the GNU Debugger (GDB) to interactively runtime verify C and C++ programs.A second version, Dist-Verde, is an implementation of our distributed framework compatible with C and C++ programs through GDB and Java programs through JDB, the Java Debugger.We report on experiments using Verde assessing the usefulness of interactive runtime verification and the performance of our implementation.Our results show that interactive runtime verification is applicable in a variety of cases and helps to study bugs
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Asso, Emmanuelle. "Le droit à l'exécution du jugement." Nice, 2005. http://www.theses.fr/2005NICE0031.
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Le droit contemporain a mis en place le droit à l'exécution des jugements. Affirmé avec force par la Convention européenne des droits de l'Homme, ce droit fait à présent partie du droit au procès équitable énoncé par l'article 6 de la Convention européenne. Souvent, il a été affirmé que le droit était lié à la faculté de contraindre, il semble en effet que l'exécution du jugement soit la phase la plus importante de la procédure puisqu'elle est censée la concrétiser. Par conséquent, il est nécessaire de savoir si le droit, tant au niveau national qu'européen, nous offre une capacité concrète d'exécuter les jugements. En l'absence de droit à l'exécution du jugement, l'intérêt des plaideurs dans l'engagement d'une procédure se verrait amoindri, de plus l'inexécution des décisions serait incompatible avec le principe de la prééminence du droit que les Etats se sont engagés à respecter en ratifiant la Convention européenneThe contemporary right set up the right to the enforcement of the judgments. Affirmed with force by the European Convention of the humans right, this right forms now part of the right to a fair trial stated by article 6 of European Convention. Often, it was marked that the right was related to faculty to force, it seems indeed that the enforcement of the judgment is the most important phase of the procedure since it is supposed to concretize it. Consequently, it is necessary to know if the right, so much at the national level than European, offers a concrete capacity to us to carry out the judgments. In the absence of right to enforce the judgment, the interest of the litigants in the engagement of a procedure would be seen reduced, moreover the enforcement's lack of the decisions would be incompatible with the principle of the rule of the law which the States began to respect by ratifying European Convention
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Schaus, Annemie. "L'exécution des obligations internationales dans l'Etat fédéral." Doctoral thesis, Universite Libre de Bruxelles, 2001. http://hdl.handle.net/2013/ULB-DIPOT:oai:dipot.ulb.ac.be:2013/211768.
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El, hokayem Antoine. "Vérification à l'exécution de spécifications décentralisées hiérarchiques." Thesis, Université Grenoble Alpes (ComUE), 2018. http://www.theses.fr/2018GREAM086/document.
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La vérification à l’exécution est une méthode formelle légère qui consiste à vérifier qu’une exécution d’un système est correcte par rapport à une spécification. La spécification exprime de manière rigoureuse le comportement attendu du système, en utilisant généralement des formalismes basés sur la logique ou les machines à états finies. Alors que la verification a l’éxecution traite les systèmes monolithiques de manière exhaustive, plusieurs difficultés se présentent lors de l’application des techniques existantes à des systèmes décentralisés, c-à-d. des systèmes avec plusieurs composants sans point d’observation central. Dans cette thèse, nous nous concentrons particulièrement sur trois problèmes : la gestion de l’information partielle, la séparation du déploiement des moniteurs du processus de vérification lui-même et le raisonnement sur la décentralisation de manière modulaire et hiérarchique. Nous nous concentrons sur la notion de spécification décentralisée dans laquelle plusieurs spécifications sont fournies pour des parties distinctes du système. Utiliser une spécification décentralisée a divers avantages tels que permettre une synthèse de moniteurs à partir des spécifications complexes et la possibilité de modulariser les spécifications. Nous présentons également un algorithme de vérification général pour les spécifications décentralisées et une structure de données pour représenter l’exécution d’un automate avec observations partielles. Nous développons l’outil THEMIS, qui fournit une plateforme pour concevoir des algorithmes de vérification décentralisée, des mesures pour les algorithmes, une simulation et des expérimentations reproductibles pour mieux comprendre les algorithmes.Nous illustrons notre approche avec diverses applications. Premièrement, nous utilisons des spécifications décentralisées pour munir une analyse de pire cas, adapter, comparer et simuler trois algorithmes de vérification décentralisée existants dans deux scénarios: l’interface graphique Chiron, et des traces et spécifications générées aléatoirement. Deuxièmement, nous utilisons des spécifications décentralisées pour vérifier diverses propriétés dans un appartement intelligent: correction du comportement des capteurs de l’appartement, détection d’activité spécifiques de l’utilisateur (Activities of Daily Living, ADL) et composition de spécifications des deux catégories précédentes.En outre, nous élaborons sur l’utilisation de spécifications décentralisées pour la vérification décentralisée pendant l’exécution de programmes parallélisés. Nous commençons par discuter les limitations des approches et des outils existants lorsque les difficultés introduites par le parallélisme sont rencontrées. Nous détaillons la description de zones de parallélisme d’une unique exécution d’un programme et décrivons une approche générale qui permet de réutiliser des techniques de verification à l’éxécution existantes. Dans notre configuration, les moniteurs sont déployés dans des fils d’exécution spécifiques et échangent de l’information uniquement lorsque des points de synchronisation définis par le programme lui-même sont atteints. En utilisant les points de synchronisation existants, notre approche réduit les interférences et surcoûts résultant de la synchronisation, au prix d’un retard pour déterminer le verdictRuntime Verification (RV) is a lightweight formal method which consists in verifying that a run of a system is correct with respect to a specification. The specification formalizes the behavior of the system typically using logics or finite-state machines. While RV comprehensively deals with monolithic systems, multiple challenges are presented when scaling existing approaches to decentralized systems, that is, systems with multiple components with no central observation point. We focus particularly on three challenges: managing partial information, separating monitor deployment from the monitoring process itself, and reasoning about decentralization in a modular and hierarchical way. We present the notion of a decentralized specification wherein multiple specifications are provided for separate parts of the system. Decentralized specifications provide various advantages such as modularity, and allowing for realistic monitor synthesis of the specifications. We also present a general monitoring algorithm for decentralized specifications, and a general datastructure to encode automata execution with partial observations. We develop the THEMIS tool, which provides a platform for designing decentralized monitoring algorithms, metrics for algorithms, and simulation to better understand the algorithms, and design reproducible experiments.We illustrate the approach with two applications. First, we use decentralized specifications to perform a worst-case analysis, adapt, compare, and simulate three existing decentralized monitoring algorithms on both a real example of a user interface, and randomly generated traces and specifications. Second, we use decentralized specifications to check various specifications in a smart apartment: behavioral correctness of the apartment sensors, detection of specific user activities (known as activities of daily living), and composition of properties of the previous types.Furthermore, we elaborate on utilizing decentralized specifications for the decentralized online monitoring of multithreadedprograms. We first expand on the limitations of existing tools and approaches when meeting the challenges introduced by concurrency and ensure that concurrency needs to be taken into account by considering partial orders in traces. We detail the description of such concurrency areas in a single program execution, and provide a general approach which allows re-using existing RV techniques. In our setting, monitors are deployed within specific threads, and only exchange information upon reaching synchronization regions defined by the program itself. By using the existing synchronization, we reduce additional overhead and interference to synchronize at the cost of adding a delay to determine the verdict
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Arteil, David. "L'exécution du contrat par un non-contractant." Poitiers, 2005. http://www.theses.fr/2005POIT3009.
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La conception subjective classique du contrat fait de l'exécution par un non-contractant une hypothèse marginale. Les liens personnels que tissent les obligations contractuelles entre les parties enferment ces dernières dans une relation exclusive de toute intervention extérieure. Par l'effet conjugué de la force obligatoire et du principe de l'effet relatif, les cocontractants apparaissent comme les exécutants exclusifs du contrat. La pratique révèle cependant une toute autre réalité. L'objet de la thèse est de montrer que l'intervention d'un non-contractant est aujourd'hui un véritable mode d'exécution du contrat. La thèse retient une approche plus dynamique des relations contractuelles, orientée vers la réalisation de l'opération économique qu'elles préfigurent. Dans cette perspective, le cœur du contrat se déplace de ses sujets vers son objet et légitime plus largement la participation d'un non-contractant à l'exécution. La substitution d'exécutant est en effet un phénomène protéiforme. Qu'il s'agisse de la cession de contrat, de la délégation, de la stipulation pour autrui ou de techniques plus classiques telles que le sous-contrat, le cautionnement ou le contrat de travail, un non-contractant peut accéder à l'exécution en empruntant des chemins très variés. Chacun d'entre eux remplit une fonction spécifique qui place le non-contractant dans une situation originale. C'est donc l'économie générale de l'opération à laquelle il participe qui détermine non seulement les conditions mais encore les effets de l'exécution du contrat par le non-contractant. Le rôle de ce dernier dans la réalisation de la prestation est ainsi à géométrie variable selon qu'il procure directement ou indirectement satisfaction au créancier : exécutant prioritaire ou secondaire au service du créancier, le non-contractant agit parfois simplement dans l'ombre du débiteur initial. Cette étude de l'exécution du contrat par un non-contractant s'inscrit dans une conception économique des échanges contractuels qui sert les intérêts pratiques dans un double souci de sécurité et d'efficacité juridiqueThe traditional subjective concept of contract renders the performance of contract by a third party an unlikely possibility. The personal bonds created by contractual obligations between the parties bind them in a relationship exclusive of any external intervention. Through the combined effect of the binding obligations and the principle of privity of contract, the contracting parties appear to be the sole who can perform the contract. The practice reveals however another reality. The object of the thesis is to show that the intervention of a third party is today a true means of performance of contract. The thesis adopts a more dynamic approach towards the contractual relations, directed towards the realisation of the economic operation that those relations envisage. From this point of view, the heart of the contract moves from its subject towards its object and permits a greater participation by the third party in the performance. The substitution of a party is indeed a protean phenomenon. Whether it is by means of transfer of contract, delegation, stipulation in favour of a third person or more traditional techniques such as the sub-contract, the guarantee or the contract of employment, a non-contracting person can perform a contract in a number of ways. Each of them fulfills a specific function which places the third party in an extraordinary situation. It is thus the general economy of the operation in which the third party participates which determines not only the conditions but also the consequences of the performance of contract. The role of the non-contracting person in the performance of the service is thus variable according to whether it satisfies directly or indirectly the creditor : the third party sometimes acts merely in the shade of the initial debtor, whether as primary or secondary party in favour of the creditor. This study of the contract performance by a third party falls under an economic idea of contractual exchanges which serves practical interests in a dual concern for safety and legal effectiveness
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Soustelle, Philippe. "Les délais judiciaires différant l'exécution de l'obligation." Saint-Etienne, 1996. http://www.theses.fr/1996STETT036.
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Les délais accordes par le juge aux débiteurs qui rencontrent des difficultés pour régler leurs dettes n'ont pas tous la même signification juridique au regard de l'obligation initiale. Tous altèrent le principe de la force contraignante de l'engagement mais il existe différents degrés dans la remise en cause du droit de créance. Nous avons pu démontrer, en posant la question en termes d'exigibilité de l'obligation, qu'il existe deux types de délais judiciaires. Les premiers ne tendent qu'a différer l'exécution forcée de l'obligation et n'ont alors qu'une influence modeste sur l'obligation initiale. Le fond du droit n'est pas atteint. Le créancier est uniquement prive du droit de contraindre son débiteur au paiement. Corrélativement, le débiteur bénéficie seulement d'une suspension des voies et procédures d'exécution. Ces délais judiciaires de faveur répondent assez bien au modèle du délai de grâce des articles 1244-1 a 1244-3 du code civil. Ils ne peuvent être assimiles a des cas de suspension et, encore moins, a des cas de révision du contrat. Les seconds atteignent, au contraire, l'obligation elle-même. Ils vont, soit chercher à maintenir autoritairement l'obligation, soit chercher à lui imposer un nouveau terme suspensif. Dans ces deux hypothèses, le juge accorde des délais qui remettent en cause la substance de l'engagement initial. Le créancier abandonne une grande part de ses prérogatives. Si les délais opèrent un maintien force de l'obligation, il s'agit d'un cas particulier de suspension du contrat (article 1184 alinéa 3 du code civil). Si les délais opèrent comme un terme judiciairement impose a l'obligation, il s'agit d'un cas de révision du contrat (loi Neiertz, lois Scrivener et procédures collectives)The time allowed by the judge to debtors hasn't the same significance. All periods departure from the normal law of the contract but we must distinguish between the various kinds of periods. In first place, we find a kind of periods who only forbid legal proceedings. The original bond will be balanced, penalty interests are due and payable. . . This kind of periods has no influence on the contract. It’s purely and simply a period of grace. In second place, we find another kind of periods who really change the original bond. The time allowed by the judge suspends the contract or alter the contract. Now, the debt isn't due. The ordinary creditor or the preferred creditor can't demand to be paid, one way or another. The judge has set a new date of payment, a new falling due. This kind of period arises specially during bankruptcy proceedings
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Delahaye, Mickaël. "Généralisation de chemins infaisables pour l'exécution symbolique." Rennes 1, 2011. http://www.theses.fr/2011REN1S080.
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La vérification du logiciel est désormais incontournable de par l'ubiquité et la complexité des systèmes informatiques. Le test étant la pratique de vérification la plus courante, son automatisation est intéressante. L'exécution symbolique est une technique à la base de nombreux outils et méthodes de génération automatique de données de test. Inspectant le code des programmes, cette technique est sensible aux nombres de chemins infaisables, pour lesquels aucune donnée de test n'existe. Lorsque l'exécution symbolique rencontre un tel chemin, elle prouve le chemin infaisable ce qui est une perte de temps vis-à-vis de la génération de tests. Cette thèse présente une méthode de généralisation de chemins infaisables et son intégration à la génération de données de test. À partir d'un chemin infaisable découvert par exemple par la génération de données de test, cette méthode calcule une famille (potentiellement infinie) de chemins infaisables. Parce que les chemins infaisables sont souvent similaires, la méthode recherche la raison de l'infaisabilité du chemin considéré et trouve une famille de chemins dont l'infaisabilité découle de cette même raison. Cette méthode a été intégrée dans un processus de génération de tests, qui combine exécution symbolique et exécution concrète du programme sous test, appelé exécution symbolique dynamique. Un prototype a été développé pour évaluer cette approche expérimentalement. Cette évaluation indique que la généralisation déduit des chemins infaisables plus rapidement que l'exécution symbolique et que la génération de données de test est bien accélérée par cette méthodeSoftware verification is nowadays unavoidable due to the inherent ubiquity and complexity of current software systems. As testing is the primary mean of software verification, automating this task is important. Symbolic execution is the base of numerous tools and techniques to generate automatically test inputs. Symbolic execution inspects program code and, as such, is particularly sensitive to infeasible paths, for which no test input exists. When confronted to such a path, symbolic execution proves that the path is indeed infeasible. This is a waste of time for test input generation. This thesis presents a method to generalize infeasible paths and an integration of this method into test input generation. From a known infeasible path, this method computes a (possibly infinite) family of infeasible paths. Since infeasible paths are often similar, this method finds the reason a path is infeasible and infers a family of paths that are infeasible for the same reason. This method was integrated into a test input generation process that combines symbolic and concrete execution of the program under test, called dynamic symbolic execution. A prototype was developed to evaluate this approach experimentally. Experimental results show that generalization infers path infeasibility more efficiently than symbolic execution and that the speed of test input generation may be improved by this method
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Naimi-Charbonnier, Marine. "La formation et l'exécution du contrat électronique." Paris 2, 2003. http://www.theses.fr/2003PA020056.
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L'émergence des nouvelles technologies de l'information bouleverse les habitudes du commerce et notamment la pratique des contrats à distance. Né en l'absence physique des parties, sur un réseau mondial comme l'internet, le contrat électronique a la particularité d'être entièrement dématérialisé et être à vocation internationale. Aussi, après en avoir défini le concept, l'étude de sa formation nous amène à mettre en exergue les difficultés relatives à l'offre: diversité des pollicitants; différence de régime dans l'émission de l'offre électronique; obligation d'information précontractuelle à la charge du pollicitant professionnel, naissance de l'acceptation par cliquage de souris; distinction des modalités de l'échange du consentement selon la nature nationale ou internationale du contrat électronique; remise en cause de la rencontre des volontés par le droit de rétractation. Ensuite le régime de la preuve électronique; la différenciation dans l'exécution en ligne ou hors réseau du contrat, comme les modalités du paiement électronique sont successivement abordés. Enfin, les règles afférentes à la compétence juridictionnelle et à la loi applicable sont étudiées pour répondre aux mieux aux interrogations surgissant lorsque le contrat formé par voie électronique fait l'objet d'un litige international ".
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Evano, Florence. "Les tiers dans le droit de l'exécution." Rennes 1, 2003. http://www.theses.fr/2003REN10005.
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Le mot tiers est à sens multiples. En droit des obligations comme en droit judiciaire, la distinction des parties et des tiers a été étudiée. En revanche, en droit de l'exécution, elle n'a pas fait l'objet de recherches. L'objet n'est pas de dégager un concept. La tentative a déjà échoué dans d'autres matières en raison de la diversité des situations concernées, diversité qui se retrouve en droit de l'exécution. L'enjeu est de dégager non seulement le sens du terme en droit de l'exécution, en tentant de classer les hypothèses, mais aussi sa spécificité. Relativement à la notion, le droit de l'exécution entretient des liens incontestables avec le droit des obligations et la procédure civile. Pour autant, les notions sont distinctes dans la mesure où le droit de l'exécution forcée contient certaines spécificités, qui conduisent à des qualifications différentes. Relativement à la situation juridique des tiers, la logique voudrait que leur régime soit dominé par la protection de leurs intérêts. Pourtant, la balance entre la collaboration forcée des tiers à l'exécution et la protection dont ils bénéficient penche du côté de la collaboration. Les tiers ne sont absolument pas indifférents aux procédures civiles d'écution. L'effectivité des droits passe par leur concours. Leur statut est ainsi très différent de celui des tiers en droit des obligations et en procédure civile.
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François, Christine. "La juridictionnalisation des procès de l'exécution des peines." Thesis, Lille 2, 2012. http://www.theses.fr/2012LIL20017.
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En droit de l’exécution des peines, deux procès essentiels peuvent se jouer pour le condamné : le procès disciplinaire et le procès d’application des peines. En dépit du clivage droit privé-droit public qui les caractérise, ces deux procès se sont inscrits ces dernières années dans une même logique juridictionnelle. Souvent envisagés de manière distincte, l’intérêt de notre étude sera de démontrer qu’au delà du polymorphisme du droit et des organes juridictionnels ou non juridictionnels auxquels ces procès se rattachent, ces derniers ont connu une évolution concomitante en termes de reconnaissance de garanties procédurales. Ainsi, aujourd’hui, on peut affirmer qu’un véritable droit commun de l’exécution des peines est né. Néanmoins, ce tronc commun présente encore de nombreuses insuffisances au regard des principes qui doivent caractériser un procès équitable (indépendance, impartialité, publicité...). Malgré cela, les juridictions françaises refusent toujours de reconnaître l’applicabilité de certains principes supra-législatifs au milieu carcéral en se fondant sur des critères qui leur sont propres et sur une qualification erronée du contentieux disciplinaire. Dès lors, cette étude se propose de mettre en exergue la véritable qualification "pénale" de ce contentieux et prône le principe d’unicité de l’action répressive. De ce fait, il s’agira de déterminer l’organe le mieux à même de protéger les droits des condamnés. Se posera alors la question de l’hypothèse d’un procèscommun par la prise en compte du lien existant entre les procès de l’exécution des peines au travers des retraits de réductions de peineIn the law of enforcement of the sentences, two essential proceedings are at stake for the sentenced person : the disciplinary proceeding and the enforcement proceeding. In recent years and despite the division between private law and public law that characterizes them, these proceedings have come within the framework of a unique jurisdictional logic. Although they are often envisaged as different, the interest of this study is to demonstrate that beyond the polymorphism of the law, on the one part,and the jurisdictional and non jurisdictional organs to which these proceedings are connected, on the other part, the last ones have known a concomitant evolution in terms of recognition of procedural safeguards. Thus, today, we can assert that a real general law of enforcement of the sentences was born. Nevertheless, this common-core syllabus still shows numerous inadequacies towards the principles which must characterize a fair trial (independence, impartiality, public hearing…). In spiteof this, French courts still refuse to admit the applicability of certain supra-legal principles in prison environment, basing themselves on proper criteria and on an erroneous legal definition of disciplinary proceedings. Therefore, this study intends to underline the real criminal definition of these proceedings and advocates the principle of unity of law enforcement. As a matter of fact, the question is to determine the organ best to protect the rights of the sentenced person. Then, will arise thequestion of the hypothesis of a common proceeding by taking into account the existing link between the enforcement of the sentence proceeding, through revocations of reductions of sentences
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Nguyen, Thi Viet Ha. "L'exécution des sentences arbitrales internationales (comparaisons franco-vietnamiennes)." Rouen, 2012. http://www.theses.fr/2012ROUED005.
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L'arbitrage international devient un moyen largement reconnu pour régler les différents. Par conséquent, l'exécution de la sentence arbitrale internationale est indispensable car l'arbitrage perd ses sens si son résultat (la sentence) n'est pas respecté. La France et le Vietnam sont tous deux des Etats parties à la convention de New-York. Nonobstant, la procédure d'exequatur est très différente entre ces deux systèmes de droit. Par ailleurs, les motifs de refus d'exequatur sont similaires mais la mise en oeuvre de ces motifs montre de profondes divergences. Cette étude s'intéresse ainsi à l'exequatur de la sentence arbitrale internationale en France et au Vietnam depuis le dépôt du dossier de demande jusqu'au contrôle du juge étatique. L'étude vise d'un côté à montrer les différences entre l'exequatur de droit français et de droit vietnamien et d'un autre côté, à encourager une certaine unification en faveur de l'investissement et de l'arbitrage au VietnamArbitration becomes one of the most frequent method for dispute resolution. Thus, the enforcement of arbitration awards is critical because international arbitration would lose its meaning if arbitration awards were not implemented. France and Vietnam are both state parties to the New York convention. However, their enforcement procedures are very different. Althouth he grounds for refusal of enforcement are similar, the emplementation of these patterns is not the same. This study focuses on the enforcement of internatinal arbitral awards in France and in Vietnam at all stages from the filling of the application to the handling of the application by the juge. On the one hand this study aimes to present the differences of the enforcement of arbitration awards under French and Vietnamese laws. On the otehr hand recommendations are suggested to create a unified legal framework for investment and arbitration in Vietnam
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Picod, Yves. "Le Devoir de loyauté dans l'exécution du contrat." Dijon, 1987. http://www.theses.fr/1987DIJOD001.
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Le devoir de loyauté est un moyen de faire pénétrer la règle morale dans les contrats. Notion polysémique, il est susceptible de deux exceptions : loyauté du contractant et loyauté contractuelle. La loyauté du contractant est une notion généralement neutre s'opposant à la faute, l'abus de droit, le dol, ou la fraude ; elle est rarement récompensée pour elle-même. La loyauté contractuelle sert à fonder différentes obligations pouvant être regroupées autour de deux idées : tout contractant doit exécuter utilement et efficacement (obligations de coopération, renseignement et particulières à certaines relations d'affaires et de travail). Certains devoirs pèsent sur le créancier en cas de défaillance de son débiteur (obligations de tolérance et de négociation en cas d'imprévision).
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Grall, Hervé. "Deux critères de sécurité pour l'exécution de code mobile." Phd thesis, Ecole des Ponts ParisTech, 2003. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00007549.
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Les programmes mobiles, comme les applettes, sont utiles mais potentiellement hostiles, et il faut donc pouvoir s'assurer que leur exécution n'est pas dangereuse pour le système hôte. Une solution est d'exécuter le programme mobile dans un environnement sécurisé, servant d'interface avec les ressources locales, dans le but de contrôler les flux d'informations entre le code mobile et les ressources, ainsi que les accès du code mobile aux ressources. Nous proposons deux critères de sécurité pour l'exécution de code mobile, obtenus chacun à partir d'une analyse de l'environnement local. Le premier porte sur les flux d'informations, garantit la confidentialité, est fondé sur le code de l'environnement, et est exact et indécidable ; le second porte sur les contrôles d'accès, garantit le confinement, s'obtient à partir du type de l'environnement, et est approché et décidable. Le premier chapitre, méthodologique, présente l'étude d'objets infinis représentés sous la forme d'arbres. Nous avons privilégié pour les définir, une approche équationnelle, et pour raisonner sur eux, une approche déductive, fondée sur l'interprétation co-inductive de systèmes d'inférence. Dans le second chapitre, on montre dans le cas simple du calcul, comment passer d'une sémantique opérationnelle à une sémantique dénotationnelle, en utilisant comme dénotation d'un programme son observation. Le troisième chapitre présente finalement en détail les deux critères de sécurité pour l'exécution de code mobile. Les techniques développées dans les chapitres précédents sont utilisées pour l'étude de la confidentialité, alors que des techniques élémentaires suffisent à l'étude du confinement.
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Latendresse, Mario. "Génération de machines virtuelles pour l'exécution de programmes compressés." Thesis, National Library of Canada = Bibliothèque nationale du Canada, 2000. http://www.collectionscanada.ca/obj/s4/f2/dsk1/tape3/PQDD_0012/NQ52170.pdf.
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Hur, Nelly-Marine. "La dignité dans l'exécution des peines privatives de libertés." Thesis, Lyon 3, 2011. http://www.theses.fr/2011LYO30035.
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L’analyse de la dignité du condamné dans l’exécution de sa peine privative de liberté suppose d’étudier d’une part les conditions dans lesquelles il exécute sa peine lorsqu’il est incarcéré au sein d’un établissement pénitentiaire, puis d’autre part celles dans lesquelles il exécute sa peine dans la phase post-carcérale. Cependant, la constatation du respect ou de la négation de la dignité du condamné repose sur l’appréciation de l’adaptation et de la proportionnalité de l’atteinte portée à ses spécificités humaines primaires et à leurs supports, à un objectif légitime d’intérêt général. Ainsi, si l’humanisation des conditions de détention permet d’assurer progressivement le respect de la dignité du condamné, sa responsabilisation et la réappropriation de sa condition humaine lui offrent les moyens de promouvoir sa dignité par la stimulation de ses potentialités humaines d’amélioration. La phase d’exécution post-carcérale de la peine privative de liberté semble connaître un mouvement inverse. En effet, si la conception et la mise en œuvre des mesures d’aménagements de peine semblaient garantir le respect et la promotion de la dignité du condamné, l’introduction « d’une éthique de conviction » de surveillance étatique du condamné dans la phase post-carcérale emporte la négation de la dignité du condamné par une atteinte à son autonomie qui s’avère totalement inadaptée à l’objectif de prévention de la récidive criminologiqueThe analysis of the convict's dignity while serving their custodial sentences implies to study the conditions in which they serve their penalties when incarcerated in a prison establishment on the one hand, then the conditions in which they carry out their sentences when out of prison on the other hand. However, if the convict's dignity is respected or negated, it depends in both cases on how the adaptation and proportionality of the infringement of their primary human features are assessed according to a legitimate public interest.As a result, if more human detention conditions allow to ensure that the convict's dignity is gradually respected, the fact that they are encouraged to bear more responsibility and are again considered human beings enables them to promote their dignity by stimulating their human potential powers of improvement. The post-detention stage (when the custodial sentence is served out of prison) seems to evince an opposite trend. As a matter of fact, if the creation and implementation of measures of sentence reduction seemed to guarantee the respect and the promotion of the convict's dignity, the introduction of a “code of conviction” of state surveillance over the convict in the post-detention stage entails a negation of the convict's dignity as their autonomy has been infringed in a way totally inadapted to the aim of preventing second-offence crime
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Rempulski, Nicolas. "Synthèse dynamique de superviseur pour l'exécution adaptative d'applications interactives." Thesis, La Rochelle, 2013. http://www.theses.fr/2013LAROS407/document.
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Cette thèse a pour objectif de proposer des solutions aux problématiques de la narration interactive. Nous souhaitons ainsi proposer une méthode de conception pour les auteurs, ainsi qu’une logique d’exécution utilisant ce modèle pour contrôler la construction d’un récit. Nous appliquons nos travaux au contexte des jeux vidéo, mais souhaitons adresser la narration interactive dans une dimension plus large. Nous abordons la narration interactive comme une déstructuration de la narration classique. Le processus de création du récit n’est ainsi plus à la seule charge de l’auteur, mais implique également le public. Au travers d’une revue de la narration classique, nous souhaitons donc, dans un premier temps, formaliser le récit et ses enjeux. Nous utilisons ensuite le concept d’œuvre en mouvement pour identifier les processus et acteurs mis en jeu dans la coproduction d’une œuvre, et ainsi définir les enjeux de nos travaux. Pour adresser ces problématiques, nous proposons un modèle de la narration interactive à base d’automates. Celui-ci permet un contrôle et une vérification des récits possibles, tant lors de la conception, que dynamiquement à l’exécution. Cependant ce formalisme peut être complexe à prendre en main pour des auteurs non-initiés. Ainsi, nous formulons un modèle de haut-niveau, basé sur les concepts de la narratologie, permettant à ces derniers de créer un modèle de narration interactive en manipulant des concepts qu’ils maitrisent. Ce modèle est alors converti vers notre modèle à base d’automates. Ce dernier sert alors de référent pour le contrôle dynamique de la narration interactive par un superviseur multi-agents. Celui-ci, par observation des évènements produits dans le jeu vidéo, est alors en mesure de contrôler le récit en cours de production pour garantir les critères de qualités spécifiés par l’auteur. Nous proposons une implémentation de notre approche sous la forme d’un framework, comprenant notamment des outils auteurs d’édition des modèles que nous définissons, mais également les algorithmes de supervision nécessaires à l’asservissement de l’univers virtuel du jeu vidéoThis PhD thesis has for objective to propose solutions to interactive storytelling problems. We aim to propose a design method for the authors, as well as a logic of execution using this model to control the narrative unfolding. We apply our works in the video games context, but wish to address interactive storytelling in a wider dimension. We so approach the interactive story as a breakdown of the classic storytelling. Indeed, interactive storytelling creation process is not any more only under the author responsability, but also involves spectators. Through a review of the classic storytelling, we thus wish, at first, to formalize storytelling and its stakes. We use then the concept of ”œuvre en mouvement” to identify processes and actors involved in this creation process of a work, and thus to define the stakes in our research works. We propose an interactive storytelling mode base on automata. This one allows a controland a check on possible narratives, during design as well as dynamically while producing the story. However this formalism is complex to handle by authors. So, we formulate a top-level model, based on storytelling concepts, allowing authors to create an interactive story model using concepts they know. This model is then converted into our automaton based model. The latter serves then as referent for the dynamic control of the interactive storytelling, done by a supervisor multi-agents. This one, by observing produced events in the video game, is then able of controlling and guarantee the quality criteria specified by authors. We propose an implementation of our approach in a framework, including authoring tools to edite our models. We also implements automata check and supervision algorithms necessary to control video game virtual universe
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Debily, Emmanuelle. "L'exécution forcée en nature des obligations contractuelles non pécuniaires." Poitiers, 2002. http://www.theses.fr/2002POIT3020.
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Nonobstant les termes de l'article 1142 du Code civil, l'exécution forcée en nature constitue le remède privilégié à la disposition du créancier en cas d'inexécution d'une obligation contractuelle non pécuniaire. Ce remède spécifique tend à procurer au créancier la satisfaction en nature promise par l'intervention de la contrainte étatique ; directement fondée sur la force obligatoire du contrat à laquelle elle garantit une pleine effectivité, l'exécution forcée en nature constitue le remède naturel à la défaillance contractuelle. La prééminence conceptuelle de ce remède se traduit concètement par la reconnaissance au profit du créancier d'un véritable droit à l'exécution forcée en nature. L'efficacité de ce remède est assurée par la mise en œuvre de procédés d'éxécution forcée adaptés : la satisfaction en nature peut être obtenue, soit par le remplacement de l'activité du débiteur défaillant, soit par une pression exercée sur sa volonté afin de l'inciter à exécuter personnellement.
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Lonis-Apokourastos, Véronique. "La primauté contemporaine du droit à l'exécution en nature." Aix-Marseille 3, 2001. http://www.theses.fr/2001AIX32028.
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La primauté de l'exécution en nature sur les autres formes de sanction de l'inexécution contractuelle s'exprime pleinement aujourd'hui à travers les moyens permettant d'obtenir une telle exécution. On sait que le principe du respect de la loi contractuelle s'est imposé au fil des ans, sous l'action notamment de la jurisprudence. On connait également les moyens que le droit moderne offre au créancier d'une obligation de faire ou de ne pas faire inexécutées pour obtenir finalement l'exécution en nature qu'il souhaite, une telle exécution s'avérant, seule, totalement satisfactoire pour celui-ci. Néanmoins, une étude d'ensemble de ces moyens, qui ont d'ailleurs fait l'objet d'un renforcement ces dernières années, paraissait intéressante. En effet, la réalisation la mise en oeuvre effective d'un droit participe de son existence même. Aussi, la présente recherche se propose d'en offrir une image réaliste, image qui démontre la primauté contemporaine, effective,de ce droit à l'exécution en nature. .Specific performance is now taking precedence over other forms of remedy for failure to perfprm a contract, as can be seen through the means available to obtain such performance. It is well known that the principle of compliance with contractual provisions has been asserthe years, especially through case law. One is also familiar with the means offered by contemporary law to the obligee of an unperformed obligation to act or to refrain from acting in order, in the end, to obtain the specific performance that he requires, which as such means, which have in fact been reinforced over the past few years, would appear worthwhile. The fulfilment or implementation of a right indeed pertains to its very existence. This research therefore intends to put forward a realistic image of such right, showing tha actual precedence of the right to specific performance at the present time. .
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Ben, Atallah Slim Ben Noureddine. "Architectures systèmes pour la construction et l'exécution de collecticiels." Chambéry, 1997. http://www.theses.fr/1997CHAMS013.
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L’objectif de ce travail est d'étudier les architectures des collecticiels et les protocoles de contrôle qui régissent le travail coopératif afin de faciliter la conception, la construction et l'exécution de ces applications dans divers environnements (plates-formes, réseaux,). A la différence des travaux qui se sont intéressés aux applications coopératives, notre étude est fondée sur l'analyse des besoins des collecticiels à différents niveaux : de l'utilisateur, du support d'exécution et du réseau. Le but recherché à travers cette étude est de trouver des solutions génériques pour construire et utiliser des collecticiels. L’originalité de ce travail se situe à deux niveaux : _ la conception d'une architecture générique. L’un de nos objectifs est de proposer aux développeurs d'application des méthodes, des techniques et des outils qui facilitent et accélèrent la mise en œuvre des applications coopératives. L’architecture que nous proposons est appelée coopscan. Elle décrit dans un modèle d'agents communiquant qui représentent les différents modules intervenant dans un collecticiel. Conceptuellement, les agents de coopscan implantent les fonctions de coopération qui permettent à plusieurs utilisateurs de partager un espace commun en temps réel. Cette architecture est fondée sur une stratégie de construction par réutilisation de modules logiciels existants. La validation de coopscan est faite à travers le développement de deux applications coopératives : une application de telereunion et un navigateur world Wilde web coopératif. _ la conception et la mise en œuvre de protocole de contrôle. Le second aspect auquel nous nous intéressons est celui de la conception et la mise en œuvre des fonctions de coopération. Plus particulièrement, nous nous intéressons à la gestion des contextes partagés par les utilisateurs d'un collecticiel et les protocoles de connexion/déconnexion dynamique de participants. Dans ce contexte, nous proposons une classification de ces protocoles en fonction de la répartition de leur exécution. La validation expérimentale de ces protocoles est faite dans l'implantation des deux applications pilotes introduites plus haut.
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Azar, Aïda. "L'exécution des décisions de la Cour internationale de justice." Paris 5, 2001. http://www.theses.fr/2001PA05D009.
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Broquedis, François. "De l'exécution structurée d'applications scientifiques OpenMP sur les architectures hiérarchiques." Phd thesis, Université Sciences et Technologies - Bordeaux I, 2010. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00793472.
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Le domaine applicatif de la simulation numérique requiert toujours plus de puissance de calcul. La technologie multicœur aide à satisfaire ces besoins mais impose toutefois de nouvelles contraintes aux programmeurs d'applications scientifiques qu'ils devront respecter s'ils souhaitent en tirer la quintessence. En particulier, il devient plus que jamais nécessaire de structurer le parallélisme des applications pour s'adapter au relief imposé par la hiérarchie mémoire des architectures multicœurs. Les approches existantes pour les programmer ne tiennent pas compte de cette caractéristique, et le respect de la structure du parallélisme reste à la charge du programmeur. Il reste de ce fait très difficile de développer une application qui soit à la fois performante et portable.La contribution de cette thèse s'articule en trois axes. Il s'agit dans un premier temps de s'appuyer sur le langage OpenMP pour générer du parallélisme structuré, et de permettre au programmeur de transmettre cette structure au support exécutif ForestGOMP. L'exécution structurée de ces flots de calcul est ensuite laissée aux ordonnanceurs Cacheet Memory développés au cours de cette thèse, permettant respectivement de maximiser la réutilisation des caches partagés et de maximiser la bande passante mémoire accessible par les programmes OpenMP. Enfin, nous avons étudié la composition de ces ordonnanceurs, et plus généralement de bibliothèques parallèles, en considérant cette voie comme une piste sérieuse pour exploiter efficacement les multiples unités de calcul des architectures multicœurs.Les gains obtenus sur des applications scientifiques montrent l'intérêt d'une communication forte entre l'application et le support exécutif, permettant l'ordonnancement dynamique et portable de parallélisme structuré sur les architectures hiérarchiques.
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Lemay, Frédérick. "Instrumentation optimisée de code pour prévenir l'exécution de code malicieux." Thesis, Université Laval, 2012. http://www.theses.ulaval.ca/2012/29030/29030.pdf.
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Damou, Elmehdi. "ApAM : Un environnement pour le développement et l'exécution d'applications ubiquitaires." Phd thesis, Université de Grenoble, 2013. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00911462.
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Simplifier notre interaction avec les entités informatiques interconnectées de notre environnement et faciliter l'exploitation des informations générées par celles-ci est l'objectif des environnements et des applications ubiquitaires. Le comportement des applications ubiquitaires dépend de l'état et de la disponibilité des entités (logiciels ou dispositifs) qui composent l'environnement ubiquitaire dans lequel elles évoluent, ainsi que des préférences et localisations des utilisateurs. Développer et exécuter des applications ubiquitaires est un véritable défi que notre approche essaie de relever au travers de l'environnement d'exécution ApAM. Considérant que l'environnement d'exécution est imprévisible, nous partons du principe qu'une application ubiquitaire doit disposer d'une grande flexibilité dans le choix de ses composants et que cette composition doit être automatique. Nous proposons une description abstraite et implicite de la composition (où les composants et les liens entre eux ne sont pas décrits explicitement), ce qui permet de construire l'application incrémentalement pendant la phase d'exécution. La plate-forme d'exécution ApAM implémente ces mécanismes de composition incrémentale et s'en sert pour conférer aux applications ubiquitaires la capacité de " résister " et de s'adapter aux changements imprévisibles de l'environnement d'exécution. Cette propriété dite de résilience est au coeur de notre approche car elle permet aux programmeurs de développer " simplement " des applications " résilientes " sans avoir à décrire les diverses adaptations à réaliser et même sans connaître toutes les perturbations de l'environnement auxquelles elles seront soumises. Notre proposition offre le moyen de développer et d'exécuter des applications ayant un haut niveau de résilience vis-à-vis des évolutions de leur contexte d'exécution, grâce à des mécanismes automatiques capables de construire et de modifier à l'exécution l'architecture logicielle des applications ubiquitaire. Les mécanismes fournis sont génériques mais peuvent être étendus et spécialisés pour s'adapter plus finement à certaines applications ou à des domaines métiers spécifiques.
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Jenayah, Alia. "Le contrôle de l'exécution des marchés publics en droit tunisien." Thesis, Paris 1, 2017. http://www.theses.fr/2017PA01D017.
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Contrairement aux contrats de droit privé où l'exécution est surtout l'affaire des parties, l'exécution des marchés publics est soumise à des contrôles multiples qui ont proliféré en Tunisie au gré de l'évolution des politiques publiques. Dans une perspective systémique, trois niveaux de contrôle différents mais interdépendants peuvent être distingués : celui exercé par les parties contractantes, celui exercé par des organes plus ou moins dépendants de l'administration, et celui, décisif, exercé par les tribunaux. L'étude des interactions entre ces différents éléments, dans un contexte nouveau caractérisé par l'adoption d'une nouvelle Constitution d'inspiration libérale et par l'adoption d'un nouveau code des marchés publics, aura permis de mettre l'accent sur les tensions qui continuent d'affecter l'équilibre général du système. En dépit du changement de contexte, le système de contrôle demeure en effet essentiellement tourné vers la protection de l'intérêt public. L'incertitude qui continue d'entourer la validité des normes de contrôle issues de l'ordre ancien et les carences du système de recours ne permettent pas aux autorités de contrôle de maintenir la balance entre l'intérêt public et l'intérêt des opérateurs économiques qui acceptent de contracter avec l'administration.À l'heure où s'amorce l'entreprise de refondation des institutions, le législateur et le juge pourraient s'inspirer utilement du mouvement général qui caractérise l'évolution de l'exécution des marchés publics en France, en tant que source principale d'influence du droit tunisien, pour concevoir les solutions qui pourraient mettre fin à l'inefficacité globale du systèmeUnlike private law contracts whose implementation system is mainly the responsibility of both parties, the implementation of public procurement contracts is subject to several controls that have proliferated in Tunisia along the evolution of public policies. Following a systemic approach, three different and yet interdependent levels of control can be distinguished: the control exercised by the contracting parties; the control exercised by authorities, which are in a certain extent dependent of the administration; and the, critical one, the control exercised by courts. The study of the interactions between these actors in a context characterized by the adoption of a new liberal Constitution and a new Code of Public Procurements, would make it possible to shed light on the tensions that continue to affect the general equilibrium of the system. The research concluded that, despite the changing context, the control system remains essentially focused on protecting the public interest.The research also concluded that the uncertainty surrounding the validity of the old regime's control norms and the deficiencies of the legal remedies' system remains and does not allow the monitoring authorities to maintain the balance between the public interest and the interests of economic operators contracting with the administration
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Tinel, Marie. "Le contentieux de l'exécution de la peine privative de liberté." Poitiers, 2010. http://www.theses.fr/2010POIT3006.
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Partagé entre deux ordres de juridictions, le contentieux de l'éxécution de la peine privative de liberté n'a d'existence véritable que depuis une vingtaine d'année. Auparavant et hormis quelques exceptions - la plus notable étant l'engagement de la responsabilité de la puissance publique - les recours des condamnés à une peine privative des libertés, qu'il s'agisse de recours contre une décision de l'administration pénitentiaire ou contre une décision d'aménégement de la peine, restent irrecevables. Pendant longtemps, ce contentieux se réduit au choix du juge compétent. Depuis, se pose de façon plus fondamentale la question du régime applicable à un tel contentieux. .Litigation regarding the execution of custodial sentences which, in France, is divided between the two orders of jurisdiction only came to existence about 20 years ago. Before that and despite a few exceptions, the most important of which was seeking state liability in damages, remedies at law against a prison administration decision or an aménagement de la peine (adjustment of the sentence) decision remained inadmissible. Thus, this litigation was long limited to determining which judge had jurisdiction. .
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Aboukorin, Ahmed. "L'obligation de renseignement et de conseil dans l'exécution des contrats." Dijon, 1989. http://www.theses.fr/1989DIJOD001.
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Menu, Sophie. "De la volonté du condamné dans l'exécution de sa peine." Poitiers, 2004. http://www.theses.fr/2004POIT3013.
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Selon une analyse classique, la volonté du condamné dans l'exécution de sa peine se caractérise par sa passivité. Or, depuis quelques décennies, la considération portée à la dignité de l'intéressé tend à le rendre sujet de droits et l'érige en véritable acteur de sa peine. Le système répressif favorise ainsi sa réinsertion en le plaçant au coeur du processus d'exécution : en raison des effets juridiques qu'elle produit, cette faculté de détermination individuelle devient l'une des sources essentielles de l'application de la peine. Pour autant, la phase exécutoire, par essence d'ordre public, ne saurait tolérer une immixtion trop grande de la personne privée. L'imperium du juge et la protection de la société commandent de n'admettre qu'avec circonspection cette participation individuelle, de sorte que l'impérieux équilibre, permettant tout à la fois de respecter la liberté individuelle et d'affermir l'efficacité de la justice pénale, résulte nécessairement d'un consensualisme mesuré.
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Guillaume, Marie Joseph Alain. "Le contrôle de l'exécution des dépenses publiques en droit haïtien." Aix-Marseille 3, 2007. http://www.theses.fr/2007AIX32066.
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La commission d’irrégularités souvent grossières représente une constante dans la gestion des deniers publics en Haïti depuis près de deux siècles. En dépit de l’adoption de nombreux textes normatifs comparables à ceux des États les plus avancés, les mécanismes de contrôle de l’exécution des dépenses publiques demeurent peu performants. A partir de 2005, une nouvelle Législation est intervenue à la place de celle de 1985 pour rationaliser la gestion des finances publiques. Cependant, dans les faits, les modalités de contrôle des deniers publics n’ont pas évolué. Se constate donc une opposition entre les prescriptions légales et les pratiques administratives et financières sous le couvert notamment de procédures dérogatoires d’exécution des dépenses publiques. A côté des insuffisances normatives expliquant cette situation se pose la question de l’adaptation des textes au contexte social et politique du pays. Tout en analysant les causes de cette situation nous avons formulé des propositions pouvant contribuer à un meilleur contrôle de l’exécution des dépenses publiquesOften coarse irregularities have been a constant in public monies management in Haiti for nearly two centuries. Despite the adoption of many normative texts, comparable to those of the most advanced States, the control mechanisms of public expenditures execution still lacks adequacy. In 2005 a new Legislation replaced the one of 1985, to rationalize public finance management. However, public monies assessment methods did not actually evolve. An opposition is thus noted between legal regulations and administrative and financial practices, notably through derogatory procedures of public expenditure execution. Beside the normative insufficiencies explaining the situation, the question of the texts’ adaptation to the country’s social and political context arises. While analyzing the causes of this situation, we formulate proposals capable of contributing to a better control of public expenditure execution in Haiti
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Bouchi, Amer. "Proposition d'un mécanisme d'observation dynamique de l'exécution d'applications Java distribuées." Lille 1, 2003. https://pepite-depot.univ-lille.fr/RESTREINT/Th_Num/2003/50376-2003-9.pdf.
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L'exécution efficace des applications distribuées irrégulières exige d'adopter des mécanismes qui assurent l'adaptation automatique de l'exécution aux évolutions du calcul et aux modifications de la disponibilité des ressources. Ces exigences demandent à la fois de connaître les relations dynamiques entre les objets et de disposer d'informations relatives à l'évolution de la charge des machines. Nous avons introduit un système d'observation permettant de fournir les informations nécessaires aux mécanismes de redistribution des objets de l'application. Le système d'observation proposé comporte deux mécanismes. Le premier est un mécanisme d'observation des relations dynamiques entre les objets durant l'exécution. Il fournit une connaissance du comportement des applications pendant leur exécution. Il permet de prédire les tendances des communications entre ces objets. Il est implanté par l'utilisation d'un post-compilateur. Le second est un mécanisme de mesure de la charge des machines. Il permet d'avoir une vue globale de la charge dynamique de chaque machine participant à une plate-forme d'exécution. Il permet ainsi de détecter un déséquilibre de cette charge. Il est entièrement conçu en code Java, ce qui lui assure un caractère général et une complète portabilité sur l'ensemble de la plate-forme. Il met en œuvre deux outils : un outil de mesure de charge et un outil de diffusion de cette dernière. Nous avons validé les deux mécanismes par différentes expériences. Les travaux réalisés entrent dans le cadre du projet ADAJ (Applications Distribuées Adaptatives en Java). Il a pour but de fournir des réponses aux problèmes de conception et d'exécution efficace des traitements répartis sur des réseaux. Il est développé dans un contexte de système à objet construit des environnements distribués Java/RMI et JavaParty.
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Nasroune-Nouar, Ourdia. "Le contrôle de l'exécution des sanctions pénales en droit algérien." Paris 1, 1988. http://www.theses.fr/1988PA010258.
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L'étude du contrôle de l'exécution des sanctions pénales en droit algérien s'inscrit dans le cadre d'une réflexion comparative entre le système juridique algérien et celui de la France qui l'inspire fortement. Cette recherche s'articule-après les rappels doctrinaux, jurisprudentiels et historique- sur trois thèmes principaux : 1- la détermination de la place qu'occupe l'autorité judiciaire dans le contrôle de l'exécution des sanctions pénales (le ministère public, le magistrat de l'application des sentences pénales, le juge des mineurs). 2- l'analyse du contrôle effectif du traitement des condamnes en milieu fermé, en mettant l'accent sur les problèmes que pose l'enfermement. L'étude des droits subjectifs des détenus qui ne sont pas garantis par le fait du rôle très restreint du juge dans le contrôle et le suivi de l'exécution du traitement des condamnes 3- l'examen du contrôle du traitement des condamnes en cas d'admission à un régime de confiance, allant de mesures restrictives de liberté (placement à l'extérieur, semi-liberté, la libération conditionnelle et l'interdiction de séjour) à la libération définitive.
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Guabtni, Adnene. "Sphères de comportement pour la modélisation et l'exécution de procédés flexibles." Phd thesis, Université Henri Poincaré - Nancy I, 2007. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00605692.
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L'objectif de la thèse consiste à proposer une nouvelle approche, appelée "Sphères de comportement" pour la modélisation et l'exécution de procédés flexibles. Il s'agit d'assurer une flexibilité dans la gestion de propriétés comportementales qu'elles soient transactionnelles, opérationnelles ou organisationnelles. De telles propriétés concernent non seulement des activités considérées individuellement (ce que permettent les modèles de procédés actuels), mais également des groupes d'activités d'un procédé. La première contribution de cette thèse consiste à séparer la spécification des propriétés comportementales de celle du procédé. La solution que nous proposons permet de définir des "sphères de comportement" associant un comportement à un groupe d'activités du procédé. Cela a permis, après une définition des principes fondamentaux d'une telle solution, d'identifier quels sont les comportements dont la représentation en termes de sphères induit une plus grande flexibilité de la modélisation et de l'exécution des procédés métiers. La seconde contribution consiste en l'étude du cas particulier de la propriété transactionnelle de l'isolation dans les procédés métiers. Cela a abouti à la définition de la notion de "sphère d'isolation" et d'étudier ses caractéristiques en termes de cohésion et de cohérence, donnant lieu à deux nouveaux critères de sérialisabilité. La troisième contribution de ce travail consiste à déceler les anomalies engendrées par l'exécution d'activités coopératives et la contribution des sphères d'isolation à la gestion flexible de telles anomalies de coopération. La dernière contribution de ce travail consiste à proposer une démarche permettant la mise en œuvre des sphères de comportement dans les plateformes de procédés à base de Web Services. La mise en œuvre a consisté à modéliser des sphères de comportement dans la notation BPMN et à transformer une telle notation en contextes de coordination WS-Coordination couplé au langage BPEL. La finalité d'une telle mise en œuvre, dite "de bout en bout", est de connecter la modélisation des sphères de comportement (BPMN) à l'exécution du procédé métier (BPEL et WS-Coordination).
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Legaux, Joeffrey. "Squelettes algorithmiques pour la programmation et l'exécution efficaces de codes parallèles." Phd thesis, Université d'Orléans, 2013. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00990852.
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Les architectures parallèles sont désormais présentes dans tous les matériels informatiques, mais les pro- grammeurs ne sont généralement pas formés à leur programmation dans les modèles explicites tels que MPI ou les Pthreads. Il y a un besoin important de modèles plus abstraits tels que les squelettes algorithmiques qui sont une approche structurée. Ceux-ci peuvent être vus comme des fonctions d'ordre supérieur synthétisant le comportement d'algorithmes parallèles récurrents que le développeur peut ensuite combiner pour créer ses programmes. Les développeurs souhaitent obtenir de meilleures performances grâce aux programmes parallèles, mais le temps de développement est également un facteur très important. Les approches par squelettes algorithmiques fournissent des résultats intéressants dans ces deux aspects. La bibliothèque Orléans Skeleton Library ou OSL fournit un ensemble de squelettes algorithmiques de parallélisme de données quasi-synchrones dans le langage C++ et utilise des techniques de programmation avancées pour atteindre une bonne efficacité. Nous avons amélioré OSL afin de lui apporter de meilleures performances et une plus grande expressivité. Nous avons voulu analyser le rapport entre les performances des programmes et l'effort de programmation nécessaire sur OSL et d'autres modèles de programmation parallèle. La comparaison rigoureuse entre des programmes parallèles dans OSL et leurs équivalents de bas niveau montre une bien meilleure productivité pour les modèles de haut niveau qui offrent une grande facilité d'utilisation tout en produisant des performances acceptables.
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Esnault, Claire. "L'exécution capitale à la fin de la Renaissance : discours et représentations." Thesis, Aix-Marseille, 2015. http://www.theses.fr/2015AIXM3088.
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Ce travail a pour objectif d’étudier certaines représentations – écrites et imagées – des exécutions capitales en France, dans la seconde moitié du XVIe siècle et les premières décennies du XVIIe siècle. Ces exécutions sont nombreuses à une époque marquée par d’importants troubles politiques et religieux. Elles ont lieu en place publique, se veulent édifiantes et exemplaires pour les spectateurs, et affirment l’autorité du souverain, qui restaure l’ordre dans le royaume.Cette étude s’organise autour des trois figures fondamentales de la punition : le roi, le peuple et le condamné. La punition entretient toujours un lien très étroit avec l’autorité qui châtie. Nous verrons que les réflexions de Foucault autour du supplice se vérifient dans certaines sources, mais que les écrits et les images ne font pas obligatoirement de ce spectacle une affirmation de l’autorité royale, ni de la justice divine, parfois problématiques. Dans les sources écrites, les spectateurs réagissent souvent à l’exécution capitale et il arrive que les auteurs expliquent les violences populaires dans un cadre extra-judiciaire, comme une tentative de rétablir l'ordre et la justice. Le condamné, lui, est à la fois « acteur » du supplice à travers son comportement sur l’échafaud et « victime ». Ce travail, qui envisage des contextes politiques et religieux différents et compare des sources très diverses, entend montrer que la littérature et l’iconographie construisent une image complexe du spectacle de l’exécution capitale, en particulier à travers les motifs de l’ordre et du désordre qui les traversentOur thesis focuses on the representations – textual as well as illustrated – of capital punishments in France, during the second half of the 16th century and the first decades of the 17th century. This period, marked by significant political and religious troubles, saw a large number of public executions, aimed to be edifying and admonitory examples for the audience and to assert the sovereign’s authority to restore order in the realm. This study is centered around the three crucial characters of the punishment: the king, the public and the convicted person. The punishment is always closely linked to the authority which chastises. We’ll see that Foucault’s thoughts about capital punishment are relevant for some sources, but that the writings and the images do not necessarily present this spectacle as an assertion of royal authority, nor of divine justice, sometimes problematical. In the written sources, the audience often react to the execution and authors also attempt to re-establish justice and order during the descriptions of violent popular actions. As for the convicted, they are both “actors” of the executions, through their behaviour on the scaffold, and “victims”. Some traits appear in the convicted’s representations, considering their sex, their age, the religious beliefs of the authors and the different types of texts and images where the convicted are depicted. This study, which considers different political and religious situations and compares very diverse sources, aims to show that literature and images give a complex image of capital punishments’ spectacle, especially through the motifs of order and disorder
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Esnault, Claire. "L'exécution capitale à la fin de la Renaissance : discours et représentations." Thesis, Université d'Ottawa / University of Ottawa, 2016. http://hdl.handle.net/10393/34293.
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Ce travail a pour objectif d’étudier certaines représentations – écrites et imagées – des exécutions capitales en France, dans la seconde moitié du XVIe siècle et les premières décennies du XVIIe siècle. Ces exécutions sont nombreuses à une époque marquée par d’importants troubles politiques et religieux. Elles ont lieu en place publique, se veulent édifiantes et exemplaires pour les spectateurs, et affirment l’autorité du souverain, qui restaure l’ordre dans le royaume.
Cette étude s’organise autour des trois figures fondamentales de la punition : le roi, le peuple et le condamné. La punition entretient toujours un lien très étroit avec l’autorité qui châtie. Nous verrons que les réflexions de Foucault autour du supplice se vérifient dans certaines sources, mais que les écrits et les images ne font pas obligatoirement de ce spectacle une affirmation de l’autorité royale, ni de la justice divine, parfois problématiques. Dans les sources écrites, les spectateurs réagissent souvent à l’exécution capitale, et il arrive que les auteurs expliquent les violences populaires dans un cadre extra-judiciaire, comme une tentative de rétablir l’ordre et la justice. Le condamné, lui, est à la fois « acteur » du supplice par son comportement sur l’échafaud et « victime ». Un certain nombre de constantes se dégage de la représentation du condamné, liées à son sexe et son âge, à la religion des auteurs et aux types de textes et d’images dans lesquels il est dépeint.
Ce travail, qui envisage des contextes politiques et religieux différents et compare des sources très diverses, entend montrer que la littérature et l’iconographie construisent une image complexe du spectacle de l’exécution capitale, en particulier à travers les motifs de l’ordre et du désordre qui les traversent.
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Guessoum, Ahlam. "Force exécutoire et obligation : essai sur l'exécution forcée en droit privé." Thesis, Grenoble, 2014. http://www.theses.fr/2014GRENA011.
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L'inexécution de l'obligation par le débiteur constitue un moment crucial dans la « vie » de l'obligation. La force de l'obligation à apporter des remèdes efficaces au créancier se pose avec le plus d'acuité à cet instant. Analyser l'obligation sous l'angle de son efficacité concrète conduit à un constat immédiat. La force obligatoire, omniprésente dans le régime de l'obligation, se voit attribuer une fonction dont l'effectivité est, pourtant, dans le contexte de l'inexécution, résiduelle. Inefficace, à cet instant, la force obligatoire ne saurait, en aucune manière, constituer le fondement de la sanction de l'obligation par l'exécution forcée. Mais, sans lui retirer toute utilité, la force obligatoire permet de causer le paiement spontané de l'obligation en dehors de tout conflit lié à l'exécution. En revanche, tant la définition de sanction que celle de contrainte évoquent la notion de force et d'exécutoire. La force exécutoire embrasse l'obligation dès lors qu'est entreprise l'obtention de son efficacité économique consécutivement au constat de son inexécution. La prise en compte de l'obligation dans le régime exécutoire invite à penser la notion de force exécutoire au-delà de son sens traditionnel : la force exécutoire ne se définit pas exclusivement comme une compétence. Ainsi, matérialisée dans un titre exécutoire, la force exécutoire est, et au delà d'une simple condition de ce titre, une force en rapport avec l'obligation. L'efficacité de la sanction de l'exécution forcée dépend entièrement de l'effectivité de la force exécutoire dont est assorti le titre exécutoire. Le titre exécutoire ne constitue pas un simple instrumentum assorti de la force probante des actes authentiques et de la formule exécutoire, il est aussi un negotium dont l'obligation exécutoire est un élément.Aucune exécution forcée ne peut être poursuivie en l'absence de titre exécutoire, aucun titre exécutoire ne peut être mis en oeuvre sans obligation exécutoireThe breach of duty by the debtor is a crucial moment in the "life" of the obligation. The force of the obligation to provide effective remedies to the creditor arises with the more acute at this time. Analyze the obligation in terms of its practical effectiveness leads to an immediate conclusion. The obligatory (or binding) force that permeates the system of obligation , is assigned a function whose effectiveness is , however, in the context of the failure , residual . Ineffective , at this moment, the binding force is not, in any way, the basis of assent required by enforcement . But without withdrawing this force any utility, binding force can cause spontaneous payment of the obligation without any conflict related to execution. However, both the definition of punishment that duress evoke the concept of force and enforceability. Enforceable obligation, therefore, appears when economic efficiency is searching consecutively to a finding of non-performance. Taking into account the obligation in its forceable systemen prompt to think the concept of enforceability beyond its traditional meaning : the enforceability is not defined exclusively as a skill. Thus, embodied in an enforceable act , enforceability is, and beyond a simple condition of this act, a force in relation to the obligation. The effectiveness of enforcement depends entirely on the effectiveness of the enforceability of which is attached to the writ of execution. The enforcement act is not a simple instrumentum matching the probative value of authentic instruments and its enforcement, but it is also a negotium, which enforcable obligation is an element.No execution can be implemented in the absence of enforceable , no enforceable act can be implemented without enforceable obligation
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Rochas, Justine. "Support à l'exécution pour objets actifs multi-threadés : conception et implémentation." Thesis, Université Côte d'Azur (ComUE), 2016. http://www.theses.fr/2016AZUR4062/document.
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Pour aborder le développement d'applications concurrentes et distribuées, le modèle de programmation à objets actifs procure une abstraction de haut niveau pour programmer de façon concurrente. Les objets actifs sont des entités indépendantes qui communiquent par messages asynchrones. Peu de systèmes à objets actifs considèrent actuellement une exécution multi-threadée. Cependant, introduire un parallélisme contrôlé permet d'éviter les coûts induits par des appels de méthodes distants. Dans cette thèse, nous nous intéressons aux enjeux que présentent les objets actifs multi-threadés, et à la coordination des threads pour exécuter de façon sûre les tâches d'un objet actif en parallèle. Nous enrichissons dans un premier temps le modèle de programmation, afin de contrôler l'ordonnancement interne des tâches. Puis nous exhibons son expressivité de deux façons différentes: d'abord en développant et en analysant les performances de plusieurs applications,puis en compilant un autre langage à objets actifs avec des primitives de synchronisation différentes dans notre modèle de programmation. Aussi, nous rendons nos objets actifs multi-threadés résilients dans un contexte distribué en utilisant les paradigmes de programmation que nous avons développé. Enfin, nous développons une application pair-à-pair qui met en scène des objets actifs multi-threadés. Globalement, nous concevons un cadre de développement et d'exécution complet pour les applications hautes performances distribuées. Nous renforçons notre modèle de programmation en formalisant nos contributions et les propriétés du modèle. Cela munit le programmeur de garanties fortes sur le comportement du modèle de programmationIn order to tackle the development of concurrent and distributed applications, the active object programming model provides a high-level abstraction to program concurrent behaviours. Active objects are independent entities that communicate by mean of asynchronous messages. Very few of the existing active object frameworks consider a multi-threaded execution of active objects. Introducing a controlled parallelism enables removing some latency induced by remote method invocations. In this thesis, we take interest in the challenges of having multiple threads inside an active object, and in their safe coordination to execute tasks in parallel. We enhance this programming model by adding language constructs that control the internal scheduling of tasks. We then show its expressiveness in two ways: first with a classical approach, by developing and analysing the performance of several applications, and secondly, by compiling another active object language with different synchronisation primitives into our programming model. Also, we make multi-threaded active objects resilient in a distributed context through generic engineering constructs, and by using our programming abstractions. Finally, we develop a peer-to-peer application that shows multi-threaded active objects and their features in action. Overall, we design a thorough framework for the development and execution of high performance distributed applications. We reinforce our programming model by formalising our work and the model’s properties
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Mejia, Betancourt José Amando. "Le rôle des finances publiques dans l'exécution du plan au Vénézuela." Paris 2, 1987. http://www.theses.fr/1987PA021035.
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Cette these concerne l'etude des relations existantes entre les finances publiques et la planification. Il a ete question de rechercher particulierement comment le systeme de budget de programmes existant au venezuela constitue un instrument important dans l'execution du plan de la nation. Nous avons egalement etudie les organismes qui ont ete crees de facon a effectuer les investissements necessaires dans les secteurs privilegies par le plan; et comment certaines procedures specialisees ont ete concues avec le meme but. Nous avons pu constater que la planification et les finances publiques sont etroitement liees dans le droit public venezuelien ainsi que l'execution du plan qui constitue une veritable strategie politique de l'etat venezuelien. Finalement des propositions ont ete faites pour ameliorer le systeme d'execution du plan et surmonter les problemes et deficiences constates tout au long de cette recherche.
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Thery-Schultz, Juliette. "La réciprocité dans l'exécution des contrats synallagmatiques en droit privé français." Paris 12, 2003. http://www.theses.fr/2003PA122003.
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La réciprocité peut être définie comme un principe d'action symétrique. Son étude apparaît intéressante dans l'exécution des contrats synallagmatiques, qui formalisent les échanges. Sur le sujet, l'explication causaliste domine. Les deux parties n'acceptent d'être débitrices que dans la mesure où elles sont créancières de la prestation réciproque. L'explication peut être incomplète : chaque cause produisant les mêmes effets, aucune place n'est laissée aux relations entre les parties. La réciprocité quant à elle ouvre champ à deux sortes d'analyses. La première est celle propre à l'échange, la seconde concerne le comportement respectif des parties. L'étude de la réciprocité évite ainsi l'écueil d'enfermer dans un système trop abstrait l'exécution de l'échange, qui est le fruit d'un conflit apaisé entre deux personnes aux relations propresReciprocity can be defined as a symmetrical action principle. It appears interesting to look at it within the synallagmatic contract execution, which formalize the exchanges. The causalist explanation is the main one on that matter. The two parts only accept to be debtor as they are in credit of the reciprocal service. The explanation can be incomplete: each case produces the same effects, hence no room is left to the parties relationship. Reciprocity leads to two kinds of analysis: the first one is centered on exchange, then comes the behavior of the parts. Reciprocity investigation authorizes not to only consider the exchange execution as an abstract system. The exchange comes out of a smoothed conflict between two self-related entities
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Payan, Guillaume. "Pour un droit européen de l'exécution en matière civile et commerciale." Toulon, 2008. http://www.theses.fr/2008TOUL0050.
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Depuis une dizaine d'années environ, la doctrine européenne et la Commission européenne soulignent l'opportunité d'une action communautaire dans le domaine de l'exécution proprement dite des titres exécutoires. Pourtant, ce domaine est encore aujourd'hui abandonné aux droits nationaux. Cette situation devrait évoluer dans les mois à venir. En effet, le Conseil européen des 4 et 5 novembre 2004 a approuvé un programme – le programme de La Haye – qui prévoit une action du législateur communautaire dans le domaine de l'exécution proprement dite des décisions judiciaires. La présente étude a pour objet d'anticiper les premières réalisations concrètes de l'action du législateur communautaire dans ce domaine, en suggérant la création d'un droit européen de l'exécution en matière civile et commerciale. L'objectif est de garantir la cohérence entre les futurs instruments européens d'exécution. A cette fin, une stratégie législative à deux échelons est proposée. Le premier échelon se caractérise par l'adoption d'une approche globale de la problématique de l'exécution proprement dite des titres exécutoires au sein de l'Union européenne. A ce stade, il est question de définir les principales notions juridiques s'attachant à l'exécution, de délimiter le champ d'application de l'action de l'Union européenne et de définir les principes directeurs de cette action. Le second échelon de la stratégie législative proposée se caractérise, en revanche, par une approche " sectorielle ". A ce stade, sont envisagés les premiers instruments européens qui pourraient être adoptés dans le cadre de ce droit. Pour souci de réalisme, cette seconde étape de la création d'un droit européen de l'exécution devrait se matérialiser par une série d'interventions ponctuelles, adaptées aux besoins et aux difficultés rencontrés. Quatre chantiers prioritaires ont été définis : la création d'une procédure communautaire de saisie conservatoire des avoirs bancaires, l'élaboration d'une procédure communautaire permettant de localiser les biens des débiteurs, l'harmonisation des législations nationales relatives à la publicité des procédures d'exécution et la coordination des législations nationales définissant le statut et les fonctions des autorités chargées de mettre en œuvre les procédures d'exécutionSince about ten years, the European legal writing and the European Commission underline the opportunity of a European action in the field of enforcement of enforceable titles. However, this field is still today given up to the national laws. This situation should change in the months to come. Indeed, the European Council of the 4 and 5 of November 2004 approved a program – the program of the Hague – which envisages an action of the Community legislator in the field of enforcement. The present study anticipate the first concrete achievements of the European legislator's action in this field by suggesting the creation of a European enforcement Law in civil and commercial matters. The purpose is to guarantee coherence between the future European enforcement instruments. For this purpose, a legislative strategy at two levels is proposed. The first level is characterized by the adoption of a global approach of the matter of enforcement of enforceable titles within the European Union. At this level, this is question of defining the principal legal concepts concerning enforcement, to delimit the field of the European action and to define the guiding principles of this action. The second level of the legislative strategy suggested is characterized by and “sectoral approach”. At this level, are considered the first European instruments which could be adopted within the framework of this Law. By preoccupation with realism, the second level of the creation of the European enforcement Law should be materialized by a series of specific interventions, adapted to the needs and the difficulties met. Four priorities were defined: the creation of a European procedure of attachment of bank accounts, the creation of a procedure allowing to locate debtors assets, the harmonization of the national legislations relating to the publicity of enforcement procedures and the coordination of the national legislations defining the statute and the functions of the authorities in charge to implement the enforcement procedures
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Falcone, Yliès Carlo. "Etude et mise en oeuvre de techniques de validation à l'exécution." Université Joseph Fourier (Grenoble), 2009. http://www.theses.fr/2009GRE10239.
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L'étude de cette thèse porte sur trois méthodes de validation dynamiques : les méthodes de vérification, d'enforcement (mise en application), et de test de propriétés lors de l'exécution des systèmes. Nous nous intéresserons à ces approches en l'absence de spécification comportementale du système à valider. Pour notre étude, nous nous plaçons dans la classification Safety-Progress des propriétés. Ce cadre offre plusieurs avantages pour la spécification de propriétés sur les systèmes. Nous avons adapté les résultats de cette classification, initialement développés pour les séquences infinies, pour prendre en compte de manière uniforme les séquences finies. Ces dernières peuvent être vues comme une représentation abstraite de l'exécution d'un système. Se basant sur ce cadre général, nous nous sommes intéressés à l'applicabilité des méthodes de validation dynamiques. Nous avons caractérisé les classes de propriétés vérifiables, enforçables, et testables. Nous avons ensuite proposé trois approches génériques de vérification, d'enforcement, et de test de propriétés opérant à l'exécution des systèmes. Nous avons montré comment il était possible d'obtenir, à partir d'une propriété exprimée dans le cadre de la classification Safety-Progress, des mécanismes de vérification, d'enforcement, ou de test dédiés à la propriété considérée. Enfin, nous proposons également les outils j-VETO et j-POST mettant en œuvre l'ensemble des résultats proposés sur les programmes JavaThis thesis deals with three dynamic validation techniques: runtime verification (monitoring), runtime enforcement, and testing from property. We consider these approaches in the absence of complete behavioral specification of the system under scrutiny. Our study is done in the context of the Safety-Progress classification of properties. This framework offers several advantages for specifying properties on systems. We adapt the results on this classification, initially dedicated to infinite sequences, to take into account finite sequences. Those sequences may be considered as abstract representations of a system execution. Relying on this general framework, we study the applicability of dynamic validation methods. We characterize the classes of monitorable, enforceable, and testable properties. Then, we proposed three generic approaches for runtime verification, enforcement, and testing. We show how it is possible to obtain, from a property expressed in the {\SP} framework, some verification, enforcement, and testing mechanisms for the property under consideration. Finally, we propose the tools j-VETO and j-POST implementing all the aforementioned results on Java programs
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Brassier, Sophie. "La réinsertion et l'exécution de la peine d'emprisonnement : essai d'analyse contractuelle." Rennes 1, 2007. http://www.theses.fr/2007REN1G012.
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L'article 707 du code de procédure pénale, issu de la loin°2004-204 du 9 mars 2004 relative à l'adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité, témoigne d'une nouvelle rationalité pénale au cours de l'exécution de la peine d'emprisonnement. En plaçant, la réinsertion à l'acmé des finalités assignées à l'exécution des peines, il vient mettre en exergue un paradigme philosophico-idéologique puissant : le concept de responsabilité. Ce dernier, appréhendé dans toutes ses dimensions, grâce à une analyse croisée et idoine des approches juridique et psychocriminologique, rend compte de la construction des rapports d'altérité. Dès lors, la réinsertion s'inscrit dans le cadre éthique d'une justice restaurative et est le reflet d'une utopie sociale. Au-delà de ce premier pan dans la réflexion, la personne du détenu et les autorités chargées de l'exécution des peines appraraissent nécesairement parties prenantes d'un contrat atypique : le contrat d'application de la peine. Celui-ci vient renforcer l'idée selon laquelle tous, parties mais aussi tiers à ce contrat, doivent contribuer à la réinsertion dans un but de paix sociale. Non plus envisagée sous l'angle d'une finalité, la réinsertion se pense alors sous le prisme d'un processus de reconstruction de l'altérité lent, dynamique, interactif, jamais totalement abouti mais qui doit prendre son origine au cours de l'exécution de la peine d'emprisonnement. Ainsi, par le truchement de la mise en place de diverses stratégies et d'offres faites à la personne du détenu de se mobiliser différemment dans son existence, celle-ci a la potentialité, à l'instat de la personne de la victime, de retrouver une place sociale fécondeThe article number 707 of the code of criminal procedure from the law number 2004-204 March 9th 2004 relative to the adaptation of justice to the evolutions of crime, testifies to a new penal rationality during the execution of the sentence of detention. By placing reintegration in the acme of the aims assigned to the execution of sentences, it highlights one philosophico-ideological powerful paradigm : the concept of responsibility. This one, studied in all its dimensions, thanks to a crossed and appropriate analysis of the legal and psychocriminological approaches, reports the construction of relations of otherness. From then on, reintegration enters the ethical frame of a restoring justice and consequently reflects a social utopia. Beyond the first aspect of the analysis, the prisoner himself and the authorities in charge of the execution of the sentence, appear inevitably stakeholders of an atypical contract : the contract of application of sentences. This one strengthens the idea according to which everybody, parties but also third parties concerned by the contract, must contribute to reintegration in a purpose of social peace. No longer thought in terms of finality, reintegration is consequently considered as a slow, dynamic, interactive, but never completely achieved, process of reconstruction of otherness, which has to take its origin during the execution of the sentence of detention. That way, through the implementation of different strategies and offers made to the prisoner himself to mobilize differently in his existence, the latter has the potentiality, following the example of the victim himself, to find a new productive social position
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Ouelhazi, Rafik. "Le juge judiciaire et la force obligatoire du contrat." Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008), 1997. http://www.theses.fr/1997STR30015.
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La force obligatoire du contrat est le caractère contraignant dont il est revêtu et en vertu duquel son exécution s'impose. Et il est admis que cette règle du droit des contrats s'impose aussi bien aux parties qu'au juge qui doit assurer l'exécution du contrat valable dont il est saisi. Le juge doit-il alors imposer aux parties l'exécution littérale de l'accord ou est-il fondé, surtout en présence d'un contrat manifestement injuste, à en modifier la teneur ? Pour la conception classique qui soutient que le contrat tire sa force obligatoire de la volonté des parties, il est interdit au juge de s'immiscer dans les conventions pour ne pas contrarier ladite volonté. Selon cette conception, il doit d'autant plus en être ainsi que tout contrat libre est nécessairement un contrat juste. Toutefois, l'idée que le contrat est par définition juste est démentie par la réalité des faits. Et c'est dans le cadre de cette conception que l'injustice a prospéré. Au reste, son idée que l'autonomie de la volonté constitue le fondement de la force obligatoire et justifie l'interdiction de l'immixtion du juge dans le contrat est contestable. En réalité, le contrat puise sa force obligatoire dans la loi qui le revêt de ce caractère en raison de son utilité sociale qui suppose tout autant la sécurité que la justice dans les relations d'échange. Aussi, puisque tel est le fondement du principe de la force obligatoire du contrat, et puisque le rôle du juge est de donner son plein effet à ce principe, il lui appartient, lorsqu'il est appelé à le mettre en œuvre, de veiller au respect des impératifs qui sont à sa base. Or la satisfaction de ces impératifs passe souvent par l'immixtion du juge dans le contrat qui se révèle, alors, conforme au principe évoqué et de nature à le servirThe obligatory force of the contract is the constraining character that the contract take on. And whitch by virtue its execution is imposed. And its admitted that this rule of the law of the contract is imposed not only on the parties but also on the judge who has to assure the execution of the available contract he is seised upon. So, must the judge impose on the parties the litteral execution of agreement, or can he, specially on the presence of a contract manyfestly unjust, to change the content? Owing to the classical concept, the contract gets its obligatory force from the will of the parties, the judge is banned from interferring in conventions in order not to oppose the so called will. For this concept, every deliberate contract is necessarily a fair contract. However, the idea that the contract is faire by definition is contradicted with the reality of facts. And its in the frame of this concept that injustice prospered. Indeed, the idea of this concept which tells that the autonomy of the will constitutes the foundation of the obligatory force and justifies the interdiction of the interference of the judge in the contract is disputable. Actually, the contract draws its obligatory force in the low which cover it by this character for its social utility which supposes not only the security but olso justice in the exchange of relation ships. Consequently, since it is the foundation of the contract, and since the role of the judge is to give his full effect to this principle, when hi is to make it into practice, it is the judge s duty to whatch over the imperatives wich are at its origin. Indeed, the satisfaction of this imperatives frequently passes through the interference of the judge in the contract wich is revealed, consequently, conforming with the principle evoked
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Morin, Brice. "Modèles à la Conception et à l'Exécution pour Gérer la Variability Dynamique." Phd thesis, Université Rennes 1, 2010. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00538548.
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La dépendance croissante de la société à l'égard des systèmes logiciels nécessite de concevoir des logiciels robustes, adaptatifs et disponibles sans interruption. De tels systèmes proposent souvent de nombreux points de variation avec de nombreuses variantes, conduisant à une explosion combinatoire du nombre des configurations. Il devient rapidement impossible de spécifier et de valider toutes ces configurations lors de la conception d'un système adaptatif complexe. Cette thèse présente une approche dirigée par les modèles et basée sur la modélisation par aspects pour contenir la complexité de systèmes logiciels adaptatifs (Dynamically Adaptive Systems, DAS). Lors de la conception, les différentes facettes d'un DAS (variabilité, environnement/contexte, raisonnement et architecture) sont capturées à l'aide de différents méta-modèles dédiés. En particuliers, les variants de chaque point de variation sont raffinés à l'aide d'aspect (niveau model). Ces modèles sont embarqués à l'exécution pour contrôler et automatiser le mécanisme de reconfiguration dynamique. Le système courant et son contexte d'exécution sont abstraits par des modèles. Selon le contexte courant (modèle) un composant de raisonnement interprète le modèle de raisonnement et détermine un ensemble de variantes bien adaptées au contexte. Nous utilisons un tisseur d'aspects (niveau model) pour dériver automatiquement l'architecture correspondante à cette sélection de variantes. Ainsi, les concepteurs du DAS n'ont pas besoin de spécifier toutes les configurations : au contraire, chaque configuration est automatiquement construite lorsqu'il y en a besoin. Nous utilisons finalement une comparaison de modèle pour automatiser entièrement le processus de reconfiguration dynamique, sans avoir besoin d'écrire des scripts de reconfiguration de bas niveau. Les modèles embarqués à l'exécution sont des miroirs reflétant ce qui se produit vraiment dans le système courant. Il est cependant possible de travailler sur des copies de ces modèles, indépendamment du système courant et de re-synchronizer ces copies avec la réalité pour adapter réellement le système courant. En d'autres termes, notre approche permet d'exécuter des activités offline (pendant que le système fonctionne, mais indépendamment de lui) telles que la conception continue (continuous design) ou la prévision
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Hinault, Thomas. "Vieillissement et modulations séquentielles de l'exécution stratégique : le rôle du contrôle cognitif." Thesis, Aix-Marseille, 2016. http://www.theses.fr/2016AIXM3026/document.
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Ce travail de thèse vise à étudier les mécanismes de contrôle cognitif mobilisés durant les modulations séquentielles de l’exécution stratégique. Nous avons également étudié l’évolution au cours du vieillissement de ces mécanismes. Les données recueillies montrent que, contrairement aux postulats des modèles des stratégies, l’exécution stratégique sur un problème est modulée par la stratégie utilisée sur le problème précédent. De plus, les données de la neuro-imagerie (i.e., électroencéphalographie et magnétoencéphalographie) ont montré l’activation des régions cingulaires antérieures et frontales inférieures, précédemment observées dans les tâches de conflit. Chez les participants âgés, on observe globalement un déclin de la capacité à moduler d’un essai à l’autre l’exécution stratégique. Toutefois, nous avons étudié un sous-groupe d’adultes âgés présentant un maintien des modulations séquentielles. Au niveau neurophysiologique, ces participants présentaient un décours temporel plus précoce et l’activation d’un réseau neuronal plus étendu. Ces modifications ont été interprétées comme reflétant l’activation de processus compensatoires afin de maintenir des performances similaires à celles des adultes jeunes. Les résultats nous permettent de préciser l’implication des mécanismes de contrôle cognitif dans les performances stratégiques, et de comprendre la contribution de ces mécanismes dans les variations stratégiques observées avec l’âgeRecent studies suggest that cognitive control mechanisms, allowing regulations of behavior to support goal-directed behaviors, are involved during strategy execution, together with aging effects therein. However, the processes involved and how they change with age need further investigations. The present work aims to study cognitive control processes involved in sequential modulations of strategy execution. It also examines how these mechanisms evolve during aging. Altogether, these findings reveal that, in contrast with theoretical models of strategies that assume strategy independence, strategy execution on a given trial is modulated as a function of strategy execution on previous trial. Moreover, neuroimaging data (i.e., electroencephalography and magnetoencephalography) showed a specific neural network activated during such sequential modulations, involving anterior cingulate and inferior frontal regions. These regions are known to be activated in conflict tasks. In older adults, a decline in sequential modulations of strategy execution was observed. However, some older adults showed preserved behavioral performance, associated with changes in time course and brain regions engaged. Such changes were interpreted as reflecting compensatory mechanisms involved to maintain behavioral performance similar to young adults. All in all, results specify the implication of cognitive control mechanisms in strategic processing, and in strategic variations during aging
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Frydman, Claudia. "DeBuMA : système pour la description : la construction et l'exécution d'applications en CAO." Montpellier 2, 1990. http://www.theses.fr/1990MON20293.
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Le travail presente dans ce memoire concerne l'etude et le developpement d'une infrastructure de cao appelee debuma. Debuma considere trois types d'interlocuteurs: l'algorithmicien, le constructeur d'applications et l'utilisateur final. Les connaissances fournies par l'algorithmicien permettent de decharger les deux autres utilisateurs des aspects informatiques. Le constructeur d'applications donne, sous forme de regles de production, des scenarii de resolution pour guider l'utilisateur final non experimente. Debuma comporte plusieurs niveaux de connaissances avec differentes classes de regles associees. Il a ete ecrit dans un langage oriente objet. Un exemple complet illustre son utilisation