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Genet, Cyriaque. "Chiralité et optique plasmonique." Reflets de la physique, no. 76 (September 2023): 4–10. http://dx.doi.org/10.1051/refdp/202376004.

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Анотація:
L’optique plasmonique met à profit le confinement d’ondes évanescentes au voisinage de la surface d’un métal, pour contrôler et exploiter aux échelles nanométriques et micrométriques les propriétés optiques, comme celles liées à l’émission de matériaux couplés à des structures métalliques choisies. Nous décrivons ici comment intervient la chiralité en optique plasmonique, dans la structure intrinsèque des ondes plasmoniques et dans le couplage avec l’émission des matériaux, et comment elle entre en jeu pour contrôler la propagation de la lumière dans des nanosystèmes optiques.
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Brageu, Rémi. "Couplage macrophotographie et photogrammétrie." Revue Française de Photogrammétrie et de Télédétection, no. 215 (August 16, 2017): 81–87. http://dx.doi.org/10.52638/rfpt.2017.345.

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Анотація:
Dans le monde de la muséographie, la photogrammétrie (Réf 1 et 2) remporte de plus en plus de succès. C'est en effet une méthode qui permet d'obtenir, assez simplement, une représentation en trois dimensions d'un objet, que celui-ci soit très lourd, très imposant, très petit ou extrêmement fragile. Le matériau constitutif de l'objet muséal, qu'ils soient de bois, d'or, de cristal ou de plumes, pose beaucoup moins de souci quant à sa reproduction
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Thiaville, André. "La chiralité en nanomagnétisme et électronique de spin." Reflets de la physique, no. 76 (September 2023): 11–17. http://dx.doi.org/10.1051/refdp/202376011.

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Анотація:
La chiralité n’est pas spontanément associée au magnétisme. Toutefois, l’étude des couches magnétiques épaisses de quelques atomes a mis en évidence une chiralité dans l’arrangement des moments magnétiques. On décrit ici comment cette chiralité provient des interfaces et dérive d’un effet relativiste, le couplage spin-orbite entre le spin des électrons et leur mouvement. Ce couplage chiral est mis en évidence dans le déplacement des parois magnétiques, mais aussi dans le transport des électrons. Ces deux effets sont mis à profit actuellement pour de nouveaux dispositifs d’électronique de spin.
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4

Botet, Lucile, and Samuel Renaud. "Étude et modélisation du couplage PV/Hydroélectricité." E3S Web of Conferences 346 (2022): 03007. http://dx.doi.org/10.1051/e3sconf/202234603007.

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Анотація:
Le couplage d’une centrale solaire à un ouvrage hydroélectrique peut être une solution pertinente pour optimiser la production d’énergie hydroélectrique : maximisation de la production et optimisation de la courbe de production annuelle (stockage saisonnier plus flexible grâce à la production solaire supplémentaire). Sous réserve d’un dimensionnement solaire/hydroélectricité optimisé, cette hybridation est également bénéfique pour la centrale photovoltaïque. L’hydroélectricité peut compenser la variabilité du solaire lors des baisses de production journalières (effet nuages), limitant ainsi l’impact de la centrale solaire sur le réseau. Le montant de l’investissement nécessaire à l’implantation de la centrale solaire peut être optimisé (mutualisation des infrastructures d’interconnexion au réseau et des routes d’accès notamment). L’évaluation précise de ces synergies est complexe. Un outil numérique a été spécifiquement développé par Tractebel permettant de quantifier les synergies pour tous types de projets et identifier les conditions optimales de fonctionnement pour les maximiser. Cet article présente le principe de couplage et les fonctionnalités de l’outil HyPV. Des exemples de résultats sont présentés pour l’hybridation de la centrale de Kanji au Nigéria. Les conditions de maximisation de ces synergies sont présentées en fin de document.
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Delpech, M., and P. Bonnet. "Effet de l'hypoxie sur le couplage pharmacomecanique de l'artere pulmonaire de lapin." Annales Françaises d'Anesthésie et de Réanimation 16, no. 6 (September 1997): 819. http://dx.doi.org/10.1016/s0750-7658(97)86464-7.

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Balandraud, Xavier, André Chrysochoos, Sylvain Leclercq, and Robert Peyroux. "Effet du couplage thermomécanique sur la propagation d'un front de changement de phase." Comptes Rendus de l'Académie des Sciences - Series IIB - Mechanics 329, no. 8 (August 2001): 621–26. http://dx.doi.org/10.1016/s1620-7742(01)01376-9.

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VAUCLIN, S., B. MOURIER та T. WINIARSKI. "De l’intérêt de coupler méthodes géophysiques et carottages sédimentaires pour l’étude des sédiments fluviaux". Techniques Sciences Méthodes 11 (20 листопада 2019): 33–49. http://dx.doi.org/10.36904/tsm/201911033.

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Анотація:
Cet article vise à démontrer l’intérêt scientifique et opérationnel de coupler de façon systématique carottages et méthodes géophysiques pour l’étude et la gestion de sédiments fluviaux. Deux techniques géophysiques sont présentées, car particulièrement adaptées au contexte fluvial : le radar géologique ou GPR (ground penetrating radar) est fondé sur l’émission d’ondes électromagnétiques et permet d’obtenir une image des structures sédimentaires superficielles à terre ou en eau peu profonde, tandis que le sondeur de sédiment (ou sub bottom profiler) est une méthode acoustique qui s’utilise en contexte aquatique uniquement, généralement dans des profondeurs d’eau plus importantes que le GPR. La mise en œuvre des méthodes géophysiques demande peu d’efforts logistiques et donne des informations sur la géométrie du sous-sol avec une très bonne résolution, mais ne permet pas une caractérisation des sédiments. Les carottes sédimentaires – prélevées à terre ou en eau – peuvent être échantillonnées et analysées, ce qui permet une caractérisation des sédiments (granulométrie, chimie, teneur en matière organique, datation, etc.) ponctuelle dans l’espace. Les deux approches sont donc complémentaires et leur couplage permet d’étendre la caractérisation des carottes à l’ensemble des structures identifiées par les sondages géophysiques. Pour illustrer ce propos, la démarche est appliquée à un ouvrage hydraulique, où une combinaison de cinq profils GPR et trois carottes sédimentaires suffit pour identifier et représenter en trois dimensions l’ensemble des structures sédimentaires, déterminer la chronologie de remplissage de l’aménagement et calculer et localiser les volumes de sédiments plus ou moins pollués en polychlorobiphényles indicateurs (PCBi).
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Hemici, M., R. Saoudi, E. Descroix, E. Audouard, and P. Laporte. "Techniques de frustration de fluorescence dans le VUV : Effet du couplage spin-orbite dans l'excimère de krypton." Annales de Physique 19 (October 1994): C1–55—C1–56. http://dx.doi.org/10.1051/anphys/1994016.

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Depresle, Bruno. "Les fondements et les conditions de la mise en œuvre du zéro artificialisation nette." Administration N° 280, no. 4 (January 18, 2024): 68–70. http://dx.doi.org/10.3917/admi.280.0068.

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Анотація:
L’objectif ZAN fixé par la loi Climat et Résilience du 22 août 2021 est une composante essentielle de la transition écologique, au même titre que le Zéro émission nette de gaz à effet de serre (ZEN). Il est justifié par la multiplicité des services économiques et écosystémiques rendus par les sols (alimentation, biodiversité, cycle hydrologique, régulation climatique, etc.), que leur artificialisation altère durablement. La mise en œuvre du ZAN est d’abord conditionnée par l’évolution du modèle d’aménagement, l’exigence étant de rompre avec le modèle de la périurbanisation foncière, prédominant depuis les années 1970, tout en répondant aux besoins de la population et du développement. Elle suppose également, dans une approche réellement systémique imposée par son couplage temporel avec le ZEN, d’importantes mutations dans les sphères de production et de consommation, avec des conséquences majeures sur l’équilibre macroéconomique emploisressources, sur les conditions de financement et donc sur le modèle économique d’ensemble.
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Dumazy, Y., C. Fernandez, JP Amoureux, and L. Delmotte. "Effet du couplage dipolaire sur les spectres RMN à Tangle magique de 27Al et 23Na dans une iodosodalite." Journal de Chimie Physique 92 (1995): 1855–60. http://dx.doi.org/10.1051/jcp/1995921855.

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Hammiche, Dalila, Amar Boukerrou, Hocine Djidjeli, and Meriama Beztout. "Effet d’un nouvel agent de couplage PVC-G-MA sur les propriétés physiques et diélectriques des composites PVC/ALFA." Annales de chimie Science des Matériaux 36, no. 3 (June 28, 2011): 125–37. http://dx.doi.org/10.3166/acsm.36.125-137.

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Billon, N. "Effet de couplage thermomécanique dans la caractérisation du comportement de polymères solidesThermal effects during mechanical characterisation of solid polymers." Mécanique & Industries 4, no. 4 (August 2003): 357–64. http://dx.doi.org/10.1016/s1296-2139(03)00084-8.

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Matt, Daniel, and Philippe Enrici. "Couplage par effet de denture dans les machines électriques synchrones. Synthèse et comparaison : machine à réluctance variable et machine à aimants." Revue internationale de génie électrique 8, no. 3-4 (August 30, 2005): 425–51. http://dx.doi.org/10.3166/rige.8.425-451.

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Passilly, N., M. Fromager, K. Aït Ameur, R. Moncorgé, J. L. Doualan, A. Hirth, and G. Quarles. "Mesure du “couplage” indice-inversion à l'origine d'un effet de lentille non-linéaire dépendant du temps dans un laser Cr3+: LiSAF." Journal de Physique IV (Proceedings) 119 (November 2004): 257–58. http://dx.doi.org/10.1051/jp4:2004119084.

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Ferber, R., I. McClay Davis, and D. S. Williams. "Effet des orthèses de pied sur les schémas et la variabilité du couplage de l'articulation de l'arrière-pied et du tibia." EMC - Podologie 1, no. 3 (September 2005): 57–64. http://dx.doi.org/10.1016/j.emcpol.2005.06.002.

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COURTIER, Audrey, Maïté SARTER, Claire RAYNAUD, Laurent CADERON, and Mickaël DERANGEON. "Couplage d’outils analytiques et biologiques dans la surveillance de la qualité des eaux destinées à la consommation humaine (EDCH)." TSM 12 2023, TSM 12 2023 (December 20, 2023): 121–40. http://dx.doi.org/10.36904/tsm/202312121.

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Анотація:
Le traitement des eaux destinées à la consommation humaine (EDCH) est un vrai défi puisqu’une grande diversité de molécules contamine les eaux et ces molécules ont des propriétés qui diffèrent et qui rendent l’adaptation du traitement compliqué et très onéreux. La connaissance des contaminations a été rendue possible grâce à l’essor et à l’amélioration des techniques analytiques permettant de détecter de plus en plus de molécules présentes à de faibles concentrations. À ce jour, l’effet de ces molécules sur la santé et l’impact des potentiels effets cocktails sont toujours inconnus et peu étudiés. Dans cette étude, le couplage des techniques analytiques et biologiques (bioessais) a permis la détection d’effet sur des organismes vivants et une investigation a été menée pour trouver les molécules impliquées dans leur apparition. Ainsi, un effet fongicide très marqué a été observé sur les champignons mis en contact avec l’eau du site étudié, alors même que les analyses ciblées (recherche de plus de 850 molécules) montraient une absence de molécule. Les analyses non ciblées réalisées ont, quant à elles, montré la présence de 476 molécules dont uniquement 164 ont pu être identifiées avec une forte probabilité. Parmi ces molécules, trois fongicides ont été trouvés : l’oxadixyl, le fenpropimorphe et la fénamidone. Des études approfondies sont nécessaires pour déterminer si l’effet observé est provoqué par l’un de ces fongicides ou par une interaction synergique entre plusieurs molécules. Ces résultats appuient l’importance de préserver les zones de captages afin d’éviter de retrouver des molécules indésirables dans l’eau de consommation.
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Bautin, N. "Rôle du couplage des oscillateurs et effet de la strychnine sur la dynamique chaotique du rythme ventilatoire de tronc cérébral isolé de têtard." Revue des Maladies Respiratoires 26, no. 1 (January 2009): 101. http://dx.doi.org/10.1016/s0761-8425(09)70147-0.

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Baconnet, Sophie. "Sous quelles conditions construire, capitaliser et mobiliser des savoirs professionnels efficients en situation d’enseignement ? L’étude de cas d’un stagiaire." Phronesis 3, no. 3 (August 29, 2014): 5–12. http://dx.doi.org/10.7202/1026390ar.

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Анотація:
Cet article a pour visée de mieux comprendre comment se construit une expérience professionnelle efficiente pour un stagiaire professeur des écoles. Dans la présente publication, nous limitons notre étude à l’observation d’un stagiaire. La recherche a été menée au sein d’un dispositif de formation innovant actif durant trois ans de 2007 à 2009 à la FDE de Montpellier, appelé « atelier dirigé d’écriture ». Dispositif innovant car libérant le stagiaire du groupe-classe. L’autorisant à se focaliser sur un effectif réduit d’élèves dans le but de favoriser la prise en charge de leurs difficultés. Nous appuyons notre analyse sur le couplage de concepts clé comme la capacité à observer des élèves singuliers et le sentiment d’efficacité personnelle. Nous utilisons la méthode clinique de l’activité selon Clot et Faïta (2000) dans le but de repérer dans le discours post activité du stagiaire des indicateurs de professionnalisation suffisamment stabilisés dans la durée du dispositif (plusieurs mois de stage). Nous examinons sous quelles conditions ces savoirs d’expérience, qui se révèlent provisoires, se construisent dans le rejeu d’un dispositif jouant le rôle d’intégrateur de compétences professionnelles. Les résultats mettent en relief l’utilité de la conceptualisation dans l’action, concept clé en didactique professionnelle (Pastré, 1992). En effet, des règles d’action en cours d’élaboration chez le stagiaire et évolutives dans le temps renseignent sur le degré d’avancement des gestes de métier du formé. En dernier lieu, nous mettons ces résultats en débat, avant de conclure.
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Tetsurō, Watsuji. "Extraits de Fūdo." Dossier 64, no. 2 (December 11, 2008): 327–44. http://dx.doi.org/10.7202/019502ar.

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Анотація:
Fūdo (Milieux humains), publié en 1935, est l’ouvrage le plus célèbre de Watsuji Tetsurō (1889-1960), au-delà même de son oeuvre majeure, Éthique (Rinrigaku). Il a été reçu en effet principalement comme un essai sur l’identité japonaise. Mais définir l’identité japonaise n’était pas pour Watsuji l’objectif principal de ce livre. Fūdo a été conçu en réponse à Sein und Zeit (1927) de Heidegger. À l’accent mis sur la temporalité par le maître livre, il répond en mettant l’accent sur la spatialité ; et à l’historialité heideggérienne (Geschichtlichkeit), il répond par le concept de fūdosei, qu’il définit comme « le moment structurel de l’existence humaine », c’est-à-dire la dynamique de la spatialité concrète où chaque être humain est engagé de par sa relation existentielle avec autrui et avec les choses de son milieu. Ce concept central, créé par Watsuji, est ici rendu par le néologisme médiance (du latin medietas, moitié), qui exprime la dualité de l’humain concrètement replacé dans son milieu (fūdo) : une dimension individuelle (que Watsuji appelle hito) et une dimension relationnelle (que Watsuji appelle aida), le couplage (la médiance) de ces deux « moitiés » de l’être s’incarnant dans l’être humain concret (ningen). La traduction porte sur le préambule et sur le premier chapitre de Fūdo, où Watsuji présente puis expose sa théorie générale des milieux humains et de la médiance, ainsi que, à titre d’exemple, sur deux extraits où il interprète le milieu désertique (c’est-à-dire le monde arabo-musulman) et le milieu bucolique (à savoir l’Europe).
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Dezert, Théo, Sérgio Palma-Lopes, Jean-Robert Courivaud, Yannick Fargier, and Christophe Vergniault. "Fusion de données géophysiques (TRE et MASW) et géotechniques (granulométrie) pour la caractérisation de digues en terre." Revue Française de Géotechnique, no. 178 (2024): 4. http://dx.doi.org/10.1051/geotech/2024007.

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Анотація:
La bonne caractérisation des ensembles lithologiques des digues en terre constitue un enjeu majeur dans un contexte de prévention de rupture d’ouvrage. En effet, les conséquences d’un tel événement peuvent s’avérer potentiellement catastrophiques (pertes humaines, graves impacts environnementaux et économiques). Les méthodologies reconnues pour caractériser les digues en terre comprennent classiquement des méthodes de reconnaissance géophysiques et géotechniques de natures complémentaires. Ce travail de recherche présente une méthodologie de fusion permettant la combinaison de données issues de ces deux types de sources d’information. Ici, les données utilisées proviennent d’une campagne de reconnaissance menée sur une digue de canal EDF. Les résultats obtenus ont été préalablement publiés et présentés sous forme d’un article de revue internationale à comité de lecture. Cette campagne de terrain regroupe trois types d’informations : résistivités électriques, vitesses d’ondes de cisaillement et analyses granulométriques d’échantillons. La méthodologie de fusion introduite repose sur le cadre théorique des masses de croyance. Tout en tenant compte des spécificités de chaque méthode (répartition spatiale, imprécisions et incertitudes des données), cette approche de fusion permet de quantifier le niveau de conflit entre les sources d’information ainsi que d’associer un indice de confiance aux caractérisations proposées. Les résultats de la fusion obtenus, dans le cadre du cas d’étude présenté, mettent en évidence la capacité de cette méthodologie à discriminer les unités lithologiques (remblais fins ou grossiers avec brèches calcaires, socle marneux ou calcaire) ainsi qu’à localiser les positions d’interfaces entre unités et les niveaux de confiance associés. Ces résultats sont en cohérence avec les connaissances déjà disponibles sur le contexte géologique du site et mettent en évidence l’intérêt de combiner des informations issues de sources de nature différente afin de tirer profit de leur complémentarité. Ces travaux ont montré un potentiel prometteur pour cette méthode, tant sur une digue de canal que sur une levée. Ils seront poursuivis par une étude comparative de différentes méthodes de fusion et par la mise en application sur de nouveaux cas réels d’études.
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Doucet, Jeanne. "La perception du groove dans la musique funk et ses dérivés : revue et analyses." Les Cahiers de la Société québécoise de recherche en musique 15, no. 2 (April 13, 2016): 87–97. http://dx.doi.org/10.7202/1036121ar.

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Cet article porte sur le groove, plus précisément sur celui que l’on peut retrouver dans des genres musicaux populaires tels que le funk, la soul et certains types de jazz ; le phénomène y est abordé selon l’angle de ses spécificités perceptives. Le groove étant souvent ressenti mais très rarement verbalisé, il importait d’en donner une définition, d’une part en situant l’objet d’étude à partir de la littérature sur le sujet, mais aussi en rapportant le résultat d’entrevues menées auprès de musiciens (trois étudiants provenant de trois différents programmes universitaires en musique). La question de la perception est ensuite explorée au moyen de travaux de psychologie de la musique. Le groove est compris comme un phénomène essentiellement rythmique qui, au niveau musical, prend généralement ses sources dans la section rythmique (basse et batterie) d’une formation de jazz ou de funk. Un rythme syncopé se superpose à un mètre très clairement établi, que la pulsation soit directement jouée ou seulement induite. Le groove est cyclique et répétitif, ce qui suscite un effet d’entraînement menant l’auditeur au mouvement et même à la danse, desquels résulte un sentiment de bien-être. Cet affect positif joue un rôle central dans la définition du groove. La cyclicité et la répétitivité quant à elles sont à l’origine d’un phénomène d’entraînement qui peut se traduire au niveau corporel mais qui est avant tout cortical : c’est ce qui est appelé couplage sensorimoteur en sciences cognitives. L’analyse de trois exemples musicaux tirés du répertoire funk et reconnus pour la qualité de leur groove sont analysés, « Doing it to Death » de James Brown, « Chameleon » de Herbie Hancock et « Superstition » de Stevie Wonder, permet d’observer comment les caractéristiques mentionnées plus haut se traduisent musicalement.
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Prémont, Marie-Claude. "La garantie d’accès aux services de santé : analyse de la proposition québécoise." Les Cahiers de droit 47, no. 3 (April 12, 2005): 539–80. http://dx.doi.org/10.7202/043897ar.

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Le gouvernement du Québec a répondu à la décision de la Cour suprême du Canada dans l’affaire Chaoulli en introduisant le mécanisme de la garantie de soins comme solution aux délais d’attente déraisonnables. L’analyse du document Garantir l’accès : un défi d’équité, d’efficience et de qualité, et du projet de loi no 33 qui a suivi, révèle que ce n’est pas un mécanisme qui est proposé mais bien deux mécanismes distincts de garantie d’accès : une garantie publique et une garantie du type public-privé, qui n’ont de commun que les apparences. Le premier mécanisme de la garantie publique est déjà pratiquement fonctionnel dans les secteurs de la cardiologie tertiaire et de la radio-oncologie, même s’il n’en porte pas le nom. En effet, une réforme a été engagée dans ces domaines depuis quelques années et donne à l’heure actuelle des résultats probants. Il s’agirait d’un développement prometteur pour le réseau public de santé du Québec. La proposition québécoise ajoute par ailleurs un autre mécanisme de garantie, que nous avons qualifié du type public-privé, afin de bien le distinguer de la garantie publique. Ce type de garantie pose problème. La filiation conservatrice, son couplage à l’ouverture à l’« assurance privée duplicative » pour les mêmes soins et l’introduction de l’entreprise privée à but lucratif comme délégataire de la prestation de certains soins nous permettent d’anticiper que l’un des principaux effets de la garantie du type public-privé ne serait pas de réduire les délais d’attente dans le réseau public, mais bien d’appuyer, ou de garantir, la création d’un système parallèle de soins privés. Le projet de loi no 33 déposé à la fn de la session parlementaire en juin 2006 confirme cette approche. L’intérêt public des Québécois serait mal servi par un tel virage.
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Thomas, P. "Actualités du trouble de personnalité borderline." European Psychiatry 29, S3 (November 2014): 555–56. http://dx.doi.org/10.1016/j.eurpsy.2014.09.360.

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Le trouble de personnalité borderline (TPB), ou état limite, est le plus fréquent des troubles de la personnalité. Il touche en effet 0,5 à 6 % de la population générale, 10 % des patients suivis en ambulatoire et jusqu’à 50 % des patients hospitalisés en psychiatrie. Le TPB présente un taux de suicide pouvant atteindre 10 % [1]. Pour les professionnels de santé mentale, cette pathologie souffre d’une image parfois négative, et suscite d’importants questionnements concernant le flou qui entoure son diagnostic et son étiopathogénie, la gravité et l’instabilité des symptômes, les difficultés de prise en charge et les relations particulières que ces patients tendent à nouer avec les soignants et les institutions. Pourtant, le TPB est un trouble bien défini avec des critères précis. De plus, la recherche se développe au niveau clinique, neurobiologique et psychothérapeutique et permet de réaliser des avancées importantes dans la compréhension et la prise en charge de ce trouble [2]. Ce symposium a pour objectif de présenter différents aspects des avancées réalisées dans le TPB. Au niveau clinique, la présence hallucinations chez les patients présentant un TPB est un phénomène encore mal reconnu et peu étudié. Pourtant ces hallucinations, principalement acoustico-verbales, sont retrouvées chez environ 30 % des patients atteint de TPB, et les recherches à leur sujet révèlent des pistes intéressantes pour la pratique clinique [3]. Au niveau étiopathogénique, il existe de nombreux arguments en faveur d’une interaction gène-environnement dans la genèse du TPB. Les pistes actuelles dans ce domaine correspondent à l’étude de nouveaux gènes candidats (axe du stress), au couplage de méthodes et à l’utilisation du concept de gène de plasticité plutôt que de gènes de vulnérabilité [4]. Finalement, les traitements et le développement de techniques psychothérapeutiques spécifiques au TPB ont permis une nette amélioration dans sa prise en charge.
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Coutu, Michel. "Industrial Citizenship, Human Rights and the Transformation of Labour Law: A Critical Assessment of Harry Arthurs', Legalization Thesis." Canadian journal of law and society 19, no. 2 (August 2004): 73–92. http://dx.doi.org/10.1017/s0829320100008140.

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RésuméDans ses travaux récents, le professeur Harry Arthurs récuse désormais l'idée que la «citoyenneté industrielle» représente un paradigme fondamental pour l'étude du droit du travail, en dépit du fait qu'il ait défendu avec conviction cette position depuis 1967. Ce changement d'attitude est basé en partie sur le processus de juridicisation de l'arbitrage des griefs, lequel découle largement de la pénétration de ce champ par les normes juridiques complexes relatives à la discrimination au travail. Pour Arthurs, le pluralisme juridique caractéristique des rapports collectifs de travail se voit progressivement érodé par le mouvement de juridicisation largement initié par laCharte canadienne des droits et libertés. L'auteur entend mettre à l'épreuve cette thèse, en analysant la situation qui prévaut au Québec quant à l'arbitrage des griefs mettant en jeu les droits de la personne. Le contexte global n'est certes pas exactement le même, laChartequébécoise possédant une nature spécifique, plus ouverte à la reconnaissance des droits sociaux que ne l'est laChartecanadienne. Quant au droit à l'égalité toutefois, on retrouve suffisamment d'éléments communs pour autoriser la comparaison. L'auteur s'appuie à ce effet sur une étude empirique (analyse de contenu, interviews semi-dirigés) menée à l'École de relations industrielles et au Centre de recherche en droit public de l'Université de Montréal, étude portant sur les cas de discrimination au travail traités, d'une part, par les arbitres de griefs, et, d'autre part, par le Tribunal des droits de la personne du Québec. La recherche empirique met en lumière la nature autoréférentielle du traitement de ces cas: même si le droit est le même, son interprétation et son application diffèrent largement suivant qu'un cas est traité par la sphère du travail (les arbitres de griefs) ou par la sphère des droits de la personne (le Tribunal des droits de la personne). Voilà qui s'explique par les valeurs et les intérêts divergents des acteurs concernés, ainsi que par les pressions que le système des relations industrielles exerce sur les arbitres, ceux-ci faisant office de mécanisme de «couplage structurel» entre le système juridique et le système des relations industrielles. Ceci ne revient aucunement à dire que la thèse de Arthurs est «fausse», mais seulement à constater que, pour l'instant du moins, elle ne peut être fermement établie en contexte québécois. À tout événement, les travaux passés et présents de Harry Arthurs sur la citoyenneté industrielle demeurent de la plus grande importance scientifique pour qui veut comprendre l'évolution actuelle des relations industrielles et du droit du travail.
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Légaré, Jacques, André LaRose, and Raymond Roy. "Reconstitution de la population canadienne au XVIIe siècle : méthodes et bilan d'une recherche." Recherches sociographiques 14, no. 3 (April 12, 2005): 383–400. http://dx.doi.org/10.7202/055628ar.

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Dans le domaine des sciences de l'homme, la démographie historique est l'une des préoccupations les plus neuves. Bien que l'intérêt pour les populations du passé ne date pas d'hier — les généalogistes et les historiens ont précédé les démographes sur ce terrain — l'analyse scientifique des phénomènes démographiques de l'ère préstatistique remonte à peine à l'après-guerre. C'est en 1954 que parut le premier ouvrage de démographie historique portant sur la population canadienne.1 L'auteur, le démographe Jacques Henripin, y montra pour la première fois tout le parti qu'on pouvait tirer des généalogies et des registres paroissiaux. Déjà au XIXe siècle, l'abbé Cyprien Tanguay avait su profiter de la qualité de ces derniers pour faire son Dictionnaire généalogique des familles canadiennes. Une utilisation ingénieuse de cet ouvrage permit à Henripin de soulever le voile sur la population du XVIIIe siècle. Il révélait ainsi au monde entier l'intérêt de cette petite société dont il avait pu mesurer la natalité, la nuptialité et la fécondité. Depuis ce temps, les études de démographie historique se sont multipliées, en Europe surtout et en France en particulier. À côté des monographies de paroisses, fleurissent aujourd'hui des travaux sur les populations urbaines ou régionales et les groupes sociaux, d'autres sur des phénomènes tels la fécondité, la limitation des naissances et les migrations, d'autres encore sur des institutions comme la famille et le ménage.2 Deux articles récents, l'un de l'historien Pierre Goubert et l'autre du démographe Louis Henry, soulignent d'ailleurs les rapports fructueux entretenus en France par les historiens et les démographes depuis vingt-cinq ans et l'enrichissement apporté aux deux parties par cette collaboration interdisciplinaire. Au Québec, c'est à Hubert Charbonneau que revient l'honneur d'avoir introduit la démographie historique à l'université. Pour enrichir le cours d'histoire de la population canadienne qu'il donnait au Département de démographie de l'Université de Montréal, Charbonneau se pencha sur le recensement de 1666 dont il souligna le tricentenaire dans une note de recherche. À la suggestion de son collègue Jacques Légaré et avec la collaboration de celui-ci, il entreprit ensuite le traitement par ordinateur des trois recensements nominatifs du Canada au XVIIe siècle. Deux historiens et un économiste s'intéressèrent à cette initiative et les discussions entre les cinq chercheurs aboutirent à l'élaboration d'un projet de recherche. À l'origine, ce projet impliquait la constitution d'une banque de données démographiques et voulait déboucher sur des réponses précises à de nombreuses questions d'ordre démographique, économique et historique. Il demandait qu'on définisse des techniques permettant la mise sur pied de la banque de données et qu'on utilise les renseignements ainsi recueillis pour vérifier certaines hypothèses, avant d'aboutir à une étude d'ensemble de la population canadienne ayant vécu au Québec, depuis le XVIIe siècle jusqu'au milieu du XIXe. Devant l'impossibilité d'atteindre à court terme les objectifs fixés, les trois collaborateurs non-démographes ont été amenés, en raison de leurs intérêts scientifiques, à remettre à plus tard leur éventuelle collaboration. Avec le temps cependant, trois nouveaux associés se sont joints aux promoteurs du projet: un démographe, un informaticien et un historien. Les travaux dans lesquels l'équipe est engagée — constitution d'une banque de données, élaboration de méthodes de traitement originales pour ces données et analyse démographique proprement dite — demandent en effet de longues années de travail et doivent être envisagés sous plusieurs angles à la fois. Après six ans d'existence, les objectifs de notre programme de recherche sont restés les mêmes, soit le dépouillement et l'exploitation de tous les registres paroissiaux du Québec antérieurs à 1850. Dans une première étape, toutefois, nous nous concentrons sur la période avant 1765, débordant ainsi légèrement le régime français à cause des sources et de l'évolution démographique. Pourquoi nos efforts vont-ils d'abord aux XVIIe et XVIIIe siècles et non aux XIXe? C'est qu'en travaillant sur cette époque éloignée, la probabilité est grande que la conjugaison de plusieurs facteurs, dont l'existence et la qualité des sources dès le XVIIe siècle, les effectifs peu considérables de la population sous le régime français et la possibilité de travailler sur l'ensemble des habitants d'un pays depuis ses origines, conduise une équipe de recherche à un optimum de rendement. Commencer les dépouillements par les documents de 1760 ou de 1800 nous aurait par ailleurs pénalisés en nous privant de la connaissance de la population de base et en nous amenant à manipuler dès le départ des masses considérables de données. L'originalité de notre projet est de vouloir mettre au point une fiche propre à chaque individu, qui soit élaborée par l'ordinateur. Sur cette fiche apparaîtra la liste des événements démographiques auxquels un individu a participé, soit comme sujet d'acte soit comme témoin ; cette liste sera complétée par un certain nombre de caractéristiques provenant des sources exploitées : sexe, âge, état matrimonial, profession, relation de parenté, lieux de résidence et d'origine. La somme de ces fiches biographiques permettra de constituer sur bande magnétique un registre de population fait de dossiers individuels. C'est ce registre qui permettra de reconstituer la population de l'ensemble du territoire étudié à une date donnée. L'expérience nous a montré toutefois que l'élaboration d'un tel registre ne va pas sans une opération préalable qui consiste à situer un individu d'abord par rapport à ses parents et ensuite, par rapport à son conjoint, opération qui fait partie de ce qu'on appelle en démographie historique la « reconstitution des familles ». Or, comme nous travaillons sur une population qui compte au-delà de 4000 personnes au recensement de 1666, environ 20000 en 1700 et 200000 un siècle plus tard, il ne nous est plus possible de recourir aux méthodes manuelles de reconstitution des familles. Nous devons pour cela utiliser l'ordinateur, ce qui nous amène là encore à des innovations méthodologiques, puisque la reconstitution automatique des familles nous entraîne dans le couplage de l'information. La mise sur pied d'un registre de population et le couplage automatique de l'information sont nos objectifs les plus immédiats ; on ne saurait cependant les atteindre sans une longue et patiente collecte des données exécutée selon des méthodes rigoureuses. Ces deux pôles d'activité de notre programme de recherche déterminent le plan de cet exposé où nous montrons comment, après plus de six ans de labeur, a évolué notre recherche, quel est le travail accompli, celui qui est en cours et celui qui reste à faire.
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Abdenebi, Hafsia, Bariza Zitouni, Hocine Ben Moussa, and Djamel Haddad. "Effet de températures d’hydrogène sur le gradient thermique d’une SOFC planaire à anode supportée." Journal of Renewable Energies 14, no. 1 (October 24, 2023). http://dx.doi.org/10.54966/jreen.v14i1.241.

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Ce présent travail a pour objectif la visualiser du champ thermique dans les composants solides et poreux d’une pile à oxyde solide planaire à anode supportée (SOFC_P à AS). L’intérêt est porté à la localisation des hautes températures. Les paramètres étudiés sont: les valeurs de température des gaz, hydrogène et air, alimentant la pile et la source totale de chaleur. Ces dernières sont dues aux surtensions électriques; ohmiques, activation et concentration et au phénomène exothermique lors de la formation de l’eau. Cette étude nécessite un couplage des phénomènes de transport de masse, d’énergie en plus de la loi d’écoulement gouvernée par la loi de Darcy, ainsi que la tension de la pile. Un modèle mathématique bidimensionnel est présenté. La méthode adoptée pour résoudre numériquement un tel problème est celle des différences finies. Le champ de température dans toute la pile (les deux interconnexions, la cathode, l’anode et l’électrolyte) a été obtenu en développant un programme informatique (Fortran).
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Delevoye-Turell, Yvonne, and Daniel Lewkowicz. "Effet de la variabilité terminale sur la vitesse d’exécution et le couplage des mouvements inclus dans une même séquence motrice." Mosaïque, no. 10 (October 6, 2016). http://dx.doi.org/10.54563/mosaique.1740.

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Dans la littérature du contrôle moteur, plusieurs théories récentes proposent que le cerveau agit comme un contrôleur optimal, en planifiant les actions motrices de telle sorte que la variabilité d’exécution soit minimale (HARRIS et WOLPERT, 1998 ; VAN BEERS et al., 2004 ; pour revue : TODOROV, 2004). Dans la présente contribution, nous avons étudié l’effet d’une instabilité terminale sur les caractéristiques de planification précoce dans une tâche séquentielle de manipulation d’objet. La tâche du sujet était de saisir un objet pour le placer sur un réceptacle dont la stabilité était plus ou moins prévisible. Les résultats ont révélé une modification précoce de l’exécution motrice avec notamment une réduction significative de la vitesse d’exécution dès le premier élément de la séquence, en réponse à une instabilité de la plateforme terminale. De plus, un meilleur couplage a été observé entre les paramètres cinématiques des sous-éléments de la séquence d’autant plus que l’instabilité induite expérimentalement était prévisible. Ces résultats sont en accord avec le modèle de planification par anticipation (FISCHER et al., 1997 ; HERBORT et BUTZ, 2007) et apportent un éclairage nouveau sur la notion de rétro-propagation des contraintes environnementales et également, sur le phénomène de planification couplée.
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Boillat, Alain. "L’Ève future et la série culturelle des « machines parlantes ». Le statut singulier de la voix humaine au sein d’un dispositif audiovisuel." 17, no. 1 (August 29, 2007): 10–34. http://dx.doi.org/10.7202/016321ar.

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RésuméL’Ève future, oeuvre profondément marquée par l’imaginaire lié à la technique d’inscription des sons et à leur couplage avec l’image, constitue un bon objet pour une réflexion, inscrite dans une perspective d’archéologie du « cinéma » parlant, sur la place et la fonction accordées à la voix dans certains dispositifs audiovisuels. En examinant le roman de Villiers de L’Isle-Adam sous l’angle de la mise en scène fictionnelle de diverses manifestations vocales, on peut définir les spécificités de la voix qui, dans le cas des automates comme au sein du dispositif cinématographique, affirme la présence de l’humain dans la machine. La question du simulacre anthropomorphe permet en effet de s’interroger sur d’inévitables tensions qui résultent de la conjonction de l’humain — le « grain » de la voix est associé à un individu — et de la machine utilisée pour la (re)production des sons et de l’apparence physique du sujet parlant. À cet égard, la représentation audiovisuelle de l’humain est foncièrement soumise à un phénomène dedéliaisondans son rapport à une image animée dont les mouvements ne constituent pas la source effective des sons perçus par l’audiospectateur. Généralement occultée dans le cinéma parlant en raison du primat accordé à l’unicité du sujet-locuteur, cettedéliaison fondamentaleest associée dansL’Ève futureaux inventions d’Edison, notamment à celles qui permettent de créer l’Andréide. Chez Villiers, l’angoisse provoquée par l’exhibition déshumanisante de la dimension machinique semble à la fois sous-tendre sa description de la technologie et motiver un dépassement par le recours aux sciences occultes. Or cet argument spirite est symptomatique de l’un des principaux paradigmes de la réception d’une voix enregistrée. Cette dernière induit en effet un régime de « présence-absence » qui, comme l’a montré Christian Metz, caractérise plus généralement « l’impression de réalité » au cinéma.
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Buysse, Jeroen, Kamel Elouhichi, Bruno Fernagut, Frédéric Gaspart, Olivier Harmignie, Bruno Henry de Frahan, Ludwig Lauwers, Philippe Polomé, and Guido Van Huylenbroeck. "Numéro 19 - février 2004." Regards économiques, October 12, 2018. http://dx.doi.org/10.14428/regardseco.v1i0.16103.

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Les autorités régionales belges doivent, ces jours-ci, se prononcer sur les différentes options de réforme de la Politique Agricole Commune (PAC) proposées par l'accord européen de juin dernier. Ce numéro spécial de Regards Economiques se penche sur les effets et les enjeux de cette réforme. Plusieurs questions sont abordées. En quoi consiste cette réforme ? Quelles sont ses implications pour l’agriculture belge ? Faut-il maintenir des aides aux agriculteurs ? A qui profite la PAC actuelle ? Comment rendre la PAC plus juste et plus efficace ? En quoi consiste la nouvelle réforme de la PAC ? En juin dernier, l'Union européenne a décidé de réformer une nouvelle fois le mode de soutien en faveur du secteur agricole. Cette réforme consiste à convertir la plupart des aides actuelles en un seul paiement unique qui sera distribué aux agriculteurs en fonction de l'étendue de leur superficie agricole cultivée, indépendamment du type de culture ou d'élevage qu'ils pratiquent et du volume de production qu'ils mettent sur le marché. C'est le "découplage"complet des aides agricoles vis-à-vis de l'acte de production, un principe de subvention agricole longuement recommandé par les économistes agricoles dont s'est enfin inspirée la Commission européenne en dépit des résistances conservatrices de nombreux Etats membres. C'est donc l'abandon d'un système de soutien inefficace qui, jusqu'à la réforme précédente de 1992, était essentiellement basé sur un système de prix agricoles garantis largement supérieurs aux prix mondiaux, de barrières douanières impénétrables et de subventions aux exportations exorbitantes. Non seulement ce système fut incapable de soutenir le revenu agricole et de diminuer la disparité des revenus entre exploitations et régions, mais il fut responsable d'excédents agricoles colossaux, de dépenses considérables, de pollutions agricoles et de tensions commerciales avec les pays les plus compétitifs. La nouvelle réforme permettra de mieux orienter les choix de production vers les réelles opportunités du marché et de réduire les distorsions des subventions agricoles sur les marchés agricoles tant européens qu'internationaux. En plus du découplage, deux autres principes sont parallèlement mis en oeuvre. Le principe de l'éco-conditionnalité liera à terme la perception du paiement unique au respect de 18 exigences réglementaires dans le domaine de l'environnement, de la sécurité des aliments, de la santé animale et phytosanitaire et du bien-être animal. Le principe de la modulation instaurera une légère discrimination en faveur des petites exploitations en les exemptant d'une baisse prévue de 5 % du paiement unique. Les économies budgétaires réalisées par cette mesure permettront de renforcer le financement des mesures dites de développement rural. L'accord de juin 2003 offre toutefois la possibilité aux Etats membres de maintenir une proportion de paiements directs couplée à la production s'ils craignent la perturbation de marchés agricoles ou l'abandon de certaines productions tout en intégrant la proportion restante des paiements directs dans le paiement unique. Diverses options de découplage partiel leur sont proposées. Les autorités régionales du pays doivent incessamment se prononcer sur ces options. Quelles sont ses implications pour l’économie belge ? A l’aide de deux modèles économiques de simulation, nous avons tenté d’évaluer les conséquences possibles sur l’agriculture belge des différentes options de découplage des aides telles qu’autorisées par l’accord de juin dernier. Les simulations montrent des substitutions importantes entre les productions agricoles végétales au profit de cultures moins intensives telles que les prairies temporaires, une baisse de la production de viande bovine mais le maintien de la production de lait. Malgré ces ajustements, notamment dans le domaine de l'élevage, les simulations indiquent le maintien et même une légère hausse des revenus nets agricoles dépendant de l'effet des variations de l'offre sur le prix du marché. Ces ajustements ainsi que les hausses du revenu agricole sont de façon générale les plus prononcés pour l'option de découplage complet de toutes les aides. C'est en effet cette option qui procure la plus grande cohérence entre l’allocation des ressources fixes de la région et les opportunités de marché. Une analyse plus fine au niveau des différents types d'exploitation montre toutefois que l'option de découplage complet à l'exception des aides pour le troupeau de vaches allaitantes et l'abatage de bovins est la plus favorable pour les exploitations spécialisées dans ce type d'activités alors que cette option est presque autant favorable pour les autres types d'exploitation que celle du découplage complet. Dans la mesure où, en outre, le contribuable qui finance les aides directes, apprécie le maintien d'un troupeau allaitant à des fins, par exemple, d'aménités paysagères, ou d'une profession d'éleveurs là où elle est la plus concentrée et menacée, c'est-à-dire dans le sud de la Belgique, il semble que l'option de découplage complet de toutes les aides à l'exception de celles réservées à l'élevage allaitant se révèle comme la plus adéquate à la structure du secteur agricole belge parmi toutes les autres options autorisées par l'accord agricole européen de juin dernier. Les résultats de ces simulations ne prennent toutefois pas en compte plusieurs autres défis à l'agriculture belge. Il s'agit notamment (1) du renchérissement possible des terres agricoles en raison de la seule nécessité de mettre en culture de telles terres pour obtenir des subsides importants, (2) de l'évolution des prix agricoles et de leur volatilité sur le marché européen et (3) de la justification à plus long terme des aides importantes consacrées au secteur agricole. Faut-il maintenir des aides aux agriculteurs ? A qui profite la PAC actuelle ? Pour mettre en perspective les anticipations exposées plus haut et juger si la PAC a bien l’utilité qu’elle devrait avoir, il vaut la peine de se demander ce qui justifie, sur le plan des principes, de subsidier le secteur agricole. Il faut d’abord remarquer que les politiques agricoles des pays du Nord, Europe et USA en tête, ont nuit à la prospérité des agriculteurs du Sud, notamment en leur coupant l’accès aux marchés prospères du Nord. Elles n’ont pas pu soutenir le revenu agricole en Europe et sont responsables de tensions commerciales avec le reste du monde et de dépenses monstrueuses ! Même parmi les producteurs européens de biens agricoles, la PAC ne profite vraiment pas aux petites exploitations, dont la production et la superficie sont faibles : elles n’ont reçu et ne recevront que de faibles subsides. Or, la demande d’intrants agricoles (machines, terre, engrais,…) et leurs prix sont globalement plus élevés qu’ils ne le seraient sans subside. La petite exploitation agricole peut en fait se retrouver avec un revenu identique ou inférieur à celui qu’elle aurait si le subside n’existait pas. L’équité ne fournit donc pas de justification à l’existence de subsides agricoles. Néanmoins, l’activité agricole ne se limite pas seulement à la production des biens agricoles : la sécurité alimentaire, la qualité de l’environnement et l’entretien des zones rurales sont trois exemples d’aménités qui résultent des activités agricoles. Or, sans régulation, les aménités sont en général offertes en quantités inférieures à ce qui est socialement souhaitable. Il faut donc un subside à l’activité agricole pour atteindre un niveau efficace d’aménités. L’éco-conditionnalité n’est qu’un pas timide en ce sens. On peut déplorer que les modes passés et présents de soutien agricole en Europe ne contribuent pas à la production efficace d’aménités rurales. Au contraire, l’analyse ne nous permet d’identifier, par élimination, que deux types de bénéficiaires effectifs de la PAC, dans n’importe laquelle de ses versions : les grandes exploitations agricoles etles fournisseurs d’intrants agricoles, en particulier les propriétaires fonciers. Comment rendre la PAC plus juste et plus efficace ? Les contribuables ne souhaitent probablement pas que leurs impôts alimentent la valeur foncière des terres agricoles ou la prospérité des plus grandes exploitations agricoles. Nombre d’agriculteurs, particulièrement ceux que le système actuel laisse en bordure de la pauvreté, pourraient aussi trouver un plus grand intérêt à une réforme, non pas à une libéralisation pure et simple, mais à une réorientation des interventions publiques vers la rétribution des aménités typiques des activités rurales. Une conclusion assez claire émerge donc de la mise en perspective normative des effets du "découplage" qui constitue la réforme de la PAC. Pour des raisons d'équité et d'efficacité, le re-couplage du paiement unique à des fins spécifiques valorisées par le contribuable ou le consommateur qui le finance, est effectivement la seule alternative permettant de justifier à plus long terme des budgets importants réservés au secteur agricole vis-à-vis, notamment, de critiques de plus en plus acerbes à l'égard de tels budgets qu'a bien mises en évidence le rapport Sapir. Cette réorientation est une nécessité qui s'imposera dans l'avenir au fur et à mesure que la justification du paiement unique comme aide aux ajustements structurels perdra sa pertinence.
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Buysse, Jeroen, Kamel Elouhichi, Bruno Fernagut, Frédéric Gaspart, Olivier Harmignie, Bruno Henry de Frahan, Ludwig Lauwers, Philippe Polomé, and Guido Van Huylenbroeck. "Numéro 19 - février 2004." Regards économiques, October 12, 2018. http://dx.doi.org/10.14428/regardseco2004.02.01.

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Les autorités régionales belges doivent, ces jours-ci, se prononcer sur les différentes options de réforme de la Politique Agricole Commune (PAC) proposées par l'accord européen de juin dernier. Ce numéro spécial de Regards Economiques se penche sur les effets et les enjeux de cette réforme. Plusieurs questions sont abordées. En quoi consiste cette réforme ? Quelles sont ses implications pour l’agriculture belge ? Faut-il maintenir des aides aux agriculteurs ? A qui profite la PAC actuelle ? Comment rendre la PAC plus juste et plus efficace ? En quoi consiste la nouvelle réforme de la PAC ? En juin dernier, l'Union européenne a décidé de réformer une nouvelle fois le mode de soutien en faveur du secteur agricole. Cette réforme consiste à convertir la plupart des aides actuelles en un seul paiement unique qui sera distribué aux agriculteurs en fonction de l'étendue de leur superficie agricole cultivée, indépendamment du type de culture ou d'élevage qu'ils pratiquent et du volume de production qu'ils mettent sur le marché. C'est le "découplage"complet des aides agricoles vis-à-vis de l'acte de production, un principe de subvention agricole longuement recommandé par les économistes agricoles dont s'est enfin inspirée la Commission européenne en dépit des résistances conservatrices de nombreux Etats membres. C'est donc l'abandon d'un système de soutien inefficace qui, jusqu'à la réforme précédente de 1992, était essentiellement basé sur un système de prix agricoles garantis largement supérieurs aux prix mondiaux, de barrières douanières impénétrables et de subventions aux exportations exorbitantes. Non seulement ce système fut incapable de soutenir le revenu agricole et de diminuer la disparité des revenus entre exploitations et régions, mais il fut responsable d'excédents agricoles colossaux, de dépenses considérables, de pollutions agricoles et de tensions commerciales avec les pays les plus compétitifs. La nouvelle réforme permettra de mieux orienter les choix de production vers les réelles opportunités du marché et de réduire les distorsions des subventions agricoles sur les marchés agricoles tant européens qu'internationaux. En plus du découplage, deux autres principes sont parallèlement mis en oeuvre. Le principe de l'éco-conditionnalité liera à terme la perception du paiement unique au respect de 18 exigences réglementaires dans le domaine de l'environnement, de la sécurité des aliments, de la santé animale et phytosanitaire et du bien-être animal. Le principe de la modulation instaurera une légère discrimination en faveur des petites exploitations en les exemptant d'une baisse prévue de 5 % du paiement unique. Les économies budgétaires réalisées par cette mesure permettront de renforcer le financement des mesures dites de développement rural. L'accord de juin 2003 offre toutefois la possibilité aux Etats membres de maintenir une proportion de paiements directs couplée à la production s'ils craignent la perturbation de marchés agricoles ou l'abandon de certaines productions tout en intégrant la proportion restante des paiements directs dans le paiement unique. Diverses options de découplage partiel leur sont proposées. Les autorités régionales du pays doivent incessamment se prononcer sur ces options. Quelles sont ses implications pour l’économie belge ? A l’aide de deux modèles économiques de simulation, nous avons tenté d’évaluer les conséquences possibles sur l’agriculture belge des différentes options de découplage des aides telles qu’autorisées par l’accord de juin dernier. Les simulations montrent des substitutions importantes entre les productions agricoles végétales au profit de cultures moins intensives telles que les prairies temporaires, une baisse de la production de viande bovine mais le maintien de la production de lait. Malgré ces ajustements, notamment dans le domaine de l'élevage, les simulations indiquent le maintien et même une légère hausse des revenus nets agricoles dépendant de l'effet des variations de l'offre sur le prix du marché. Ces ajustements ainsi que les hausses du revenu agricole sont de façon générale les plus prononcés pour l'option de découplage complet de toutes les aides. C'est en effet cette option qui procure la plus grande cohérence entre l’allocation des ressources fixes de la région et les opportunités de marché. Une analyse plus fine au niveau des différents types d'exploitation montre toutefois que l'option de découplage complet à l'exception des aides pour le troupeau de vaches allaitantes et l'abatage de bovins est la plus favorable pour les exploitations spécialisées dans ce type d'activités alors que cette option est presque autant favorable pour les autres types d'exploitation que celle du découplage complet. Dans la mesure où, en outre, le contribuable qui finance les aides directes, apprécie le maintien d'un troupeau allaitant à des fins, par exemple, d'aménités paysagères, ou d'une profession d'éleveurs là où elle est la plus concentrée et menacée, c'est-à-dire dans le sud de la Belgique, il semble que l'option de découplage complet de toutes les aides à l'exception de celles réservées à l'élevage allaitant se révèle comme la plus adéquate à la structure du secteur agricole belge parmi toutes les autres options autorisées par l'accord agricole européen de juin dernier. Les résultats de ces simulations ne prennent toutefois pas en compte plusieurs autres défis à l'agriculture belge. Il s'agit notamment (1) du renchérissement possible des terres agricoles en raison de la seule nécessité de mettre en culture de telles terres pour obtenir des subsides importants, (2) de l'évolution des prix agricoles et de leur volatilité sur le marché européen et (3) de la justification à plus long terme des aides importantes consacrées au secteur agricole. Faut-il maintenir des aides aux agriculteurs ? A qui profite la PAC actuelle ? Pour mettre en perspective les anticipations exposées plus haut et juger si la PAC a bien l’utilité qu’elle devrait avoir, il vaut la peine de se demander ce qui justifie, sur le plan des principes, de subsidier le secteur agricole. Il faut d’abord remarquer que les politiques agricoles des pays du Nord, Europe et USA en tête, ont nuit à la prospérité des agriculteurs du Sud, notamment en leur coupant l’accès aux marchés prospères du Nord. Elles n’ont pas pu soutenir le revenu agricole en Europe et sont responsables de tensions commerciales avec le reste du monde et de dépenses monstrueuses ! Même parmi les producteurs européens de biens agricoles, la PAC ne profite vraiment pas aux petites exploitations, dont la production et la superficie sont faibles : elles n’ont reçu et ne recevront que de faibles subsides. Or, la demande d’intrants agricoles (machines, terre, engrais,…) et leurs prix sont globalement plus élevés qu’ils ne le seraient sans subside. La petite exploitation agricole peut en fait se retrouver avec un revenu identique ou inférieur à celui qu’elle aurait si le subside n’existait pas. L’équité ne fournit donc pas de justification à l’existence de subsides agricoles. Néanmoins, l’activité agricole ne se limite pas seulement à la production des biens agricoles : la sécurité alimentaire, la qualité de l’environnement et l’entretien des zones rurales sont trois exemples d’aménités qui résultent des activités agricoles. Or, sans régulation, les aménités sont en général offertes en quantités inférieures à ce qui est socialement souhaitable. Il faut donc un subside à l’activité agricole pour atteindre un niveau efficace d’aménités. L’éco-conditionnalité n’est qu’un pas timide en ce sens. On peut déplorer que les modes passés et présents de soutien agricole en Europe ne contribuent pas à la production efficace d’aménités rurales. Au contraire, l’analyse ne nous permet d’identifier, par élimination, que deux types de bénéficiaires effectifs de la PAC, dans n’importe laquelle de ses versions : les grandes exploitations agricoles etles fournisseurs d’intrants agricoles, en particulier les propriétaires fonciers. Comment rendre la PAC plus juste et plus efficace ? Les contribuables ne souhaitent probablement pas que leurs impôts alimentent la valeur foncière des terres agricoles ou la prospérité des plus grandes exploitations agricoles. Nombre d’agriculteurs, particulièrement ceux que le système actuel laisse en bordure de la pauvreté, pourraient aussi trouver un plus grand intérêt à une réforme, non pas à une libéralisation pure et simple, mais à une réorientation des interventions publiques vers la rétribution des aménités typiques des activités rurales. Une conclusion assez claire émerge donc de la mise en perspective normative des effets du "découplage" qui constitue la réforme de la PAC. Pour des raisons d'équité et d'efficacité, le re-couplage du paiement unique à des fins spécifiques valorisées par le contribuable ou le consommateur qui le finance, est effectivement la seule alternative permettant de justifier à plus long terme des budgets importants réservés au secteur agricole vis-à-vis, notamment, de critiques de plus en plus acerbes à l'égard de tels budgets qu'a bien mises en évidence le rapport Sapir. Cette réorientation est une nécessité qui s'imposera dans l'avenir au fur et à mesure que la justification du paiement unique comme aide aux ajustements structurels perdra sa pertinence.
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