Добірка наукової літератури з теми "Droit – Angleterre (GB) – Histoire"

Présentation:L’année 2015 marque le dixième anniversaire de la mort de Raymond Klibansky, philosophe et historien des idées canadien. La revue Dialogue lui rend hommage en publiant le texte qui suit de Mme Ethel Groffier, veuve de Raymond Klibansky et chercheure émérite au Centre de recherche Paul-André Crépeau en droit privé et comparé de l’Université McGill. Dans cette intervention, Mme Groffier rappelle l’importance de l’engagement dans la vie et l’œuvre de ce remarquable philosophe.Né en France au mois d’octobre 1905 dans une famille allemande, éduqué en Allemagne à partir de la Première guerre, exilé en Angleterre en 1933, Raymond Klibansky s’installa à Montréal dès 1946, à l’invitation de l’Université McGill. Sa carrière académique au Canada et à l’étranger fut admirable et reconnue par de nombreux hommages. Il laisse derrière lui une œuvre imposante, tant en philosophie qu’en histoire des idées modernes; parmi ces idées, il s’attacha particulièrement à la tolérance et à la liberté, qui inspirèrent toute sa vie.Luc Langlois

L'adoption en Angleterre a connu un parcours historique long et tortueux depuis 1926, date officielle de sa première reconnaissance législative, jusqu'aux lois les plus récentes de 2002 et 2006 (Adoption and Children Act 2002 et Adoption and Children Act 2006). Ce cheminement reflète la force sociale du monde de l'adoption, qui, tel un moteur, incite la société à remettre en question ses conceptions traditionnelles de la famille et les valeurs qu'elle accorde aux parents et aux enfants. Les acteurs du monde de l'adoption sont nombreux: les professionnels, principalement les travailleurs sociaux, doivent prendre en compte l'équilibre difficile qui existe entre l'aspect humain de chaque dossier qu'ils traitent et leur rôle de médiateur. Ils ont aujourd'hui à relever de nouveaux défis, liés notamment aux débats sur l'adoption interraciale, l'adoption par des parents de même sexe, la publication des profils des enfants en attente d'adoption sur internet, et la perception négative des médias à l'égard de l'adoption. Les membres du triangle de l'adoption, quant à eux - parents adoptifs, parents de naissance et enfants adoptés - ont à trouver un équilibre dans leur histoire et leurs interrogations. « Quel a été le parcours législatif de l'adoption en Angleterre? Comment les professionnels de l'adoption organisent-ils leur travail autour des nouveaux défis qu'ils doivent dorénavant relever? Quels sont les points de vue et les enjeux au coeur du triangle de l'adoption? » sont autant de questions auxquelles nous tentons d'apporter un éclairage
The history of adoption in England has been on many winding paths from its first official legislation in 1926 to the most recent acts passed in 2002 and 2006 (Adoption and Children Act 2002 and Adoption of Children Act 2006). Such a long and eventful chronology reflects the genuine social force that lies behind the world of adoption. It is leading society to question its traditional views of the family and the values beset onto parents, parenting, and children. The actors of adoption are many: professionals – mainly social workers - have to strike a fair balance between the human aspect of each file they work on and their role as a go-between. They are facing numerous challenges today, as debates have arisen on transracial adoption, gay parenting, the publication of children's profiles on the internet, and the negative media perception of adoption. The actors of the adoption triangle (adopters, birth parents, and adoptees) also experience challenges as they have to deal with their search for origins and their sometimes unanswered questions, while finding their place within the family. « What is the legislative history of adoption in England? How do adoption professionals organise their work around the new trials they are facing? What are the views and the stakes lying at the heart of the adoption triangle? » - such are the many questions addressed in this dissertation

L'étude des lois anglo-saxonnes, instaurées en Angleterre entre le VIe siècle et 1066, et anglo-normandes, appliquées entre 1066 et 1189, n'est pas chose nouvelle. En 1840, THORPE B. publiait déjà un ouvrage intitulé Ancient Laws and Institutes of England portant sur les lois pré-normandes et, entre 1874 et 1878, STUBBS W. publiait les trois volumes de son ouvrage The Constitutional History of England in its Origin and Development, particulièrement important pour le droit de la deuxième période. Mais, malgré les nombreuses études qui ont suivi, aucune ne s'est intéressée à une comparaison de ces deux modèles de droit. Pourtant, à la lumière des textes originaux, cette méthode de travail apporterait aux réponses déjà apportées deux réflexions d'importance.
Il est difficile de considérer qu'après l'invasion normande il fut fait table rase des pratiques judiciaires anglo-saxonnes tellement la tradition légale était forte. Il est tout aussi improbable que la nouvelle classe dirigeante ait préservé dans sa totalité l'usage des codes de lois établis avant leur arrivée. Par conséquent, d'un point de vue purement légal, le premier intérêt d'une telle recherche comparative, fondée sur la continuité et la rupture, permet d'appréhender l'évolution des lois à travers deux « civilisations » qui se succèdent sur un même territoire, ici l'Angleterre, et que tout semble séparer.
Le second intérêt est tout historique : ne peut-on lier les deux systèmes judiciaires concernés au succès de l'invasion de Guillaume le Conquérant et à l'instauration réussie d'un droit anglo-normand ? En d'autres termes, il convient de se demander si ce seigneur aurait réussi à envahir ce pays si les pratiques légales et administratives anglaises avaient été différentes. De plus, comme nous le montre le cas du Domesday Book, lui et ses successeurs auraient-ils pu créer un corpus de lois propre à leur société naissante sans utiliser comme base le système pré-existant ?

L'étude des lois anglo-saxonnes, instaurées en Angleterre entre le VIe siècle et 1066, et anglo-normandes, appliquées entre 1066 et 1189, n'est pas chose nouvelle. En 1840, Benjamin Thorpe publiait déjà un ouvrage intitulé Ancient Laws and Institutes of England portant sur les lois pré-normandes et, entre 1874 et 1878, William Stubbs publiait les trois volumes de son ouvrage The Constitutional History of England in its Origin and Development, particulièrement important pour le droit de la deuxième période. Mais, malgré les nombreuses études qui ont suivi, aucune ne s'est intéressée à une comparaison de ces deux modèles de droit. Pourtant, à la lumière des textes originaux, cette méthode de travail apporterait aux réponses déjà apportées deux réflexions d'importance. Il est difficile de considérer qu'après l'invasion normande il fut fait table rase des pratiques judiciaires anglo-saxonnes tellement la tradition légale était forte. Il est tout aussi improbable que la nouvelle classe dirigeante ait préservé dans sa totalité l'usage des codes de lois établis avant son arrivée. Par conséquent, d'un point de vue purement légal, le premier intérêt d'une telle recherche comparative, fondée sur la continuité et la rupture, permet d'appréhender l'évolution des lois à travers deux " civilisations " qui se succèdent sur un même territoire, ici l'Angleterre, et que tout semble séparer. Le second intérêt est tout historique : ne peut-on lier les deux systèmes judiciaires concernés au succès de l'invasion de Guillaume le Conquérant et à l'instauration réussie d'un droit anglo-normand ? En d'autres termes, il convient de se demander si ce seigneur aurait réussi à envahir ce pays si les pratiques légales et administratives anglaises avaient été différentes. De plus, comme nous le montre le cas du Domesday Book, lui et ses successeurs auraient-ils pu créer un corpus de lois propre à leur société naissante sans utiliser comme base le système préexistant ?
The study of Anglo-Saxon laws, enacted in England between the 6th century and 1066, and Anglo-Norman laws, enforced between 1066 and 1189, isn't new. In 1840, Benjamin Thorpe published a book titled Ancient Laws and Institutes of England concerning the pre-Norman laws and, between 1874 and 1878, William Stubbs wrote the three volumes of his book The Constitutional History of England in its Origin and Development, particularly important for the law of the sceond period. However, despite the numerous studies that follow these works, none has been based on a comparison of these two models of law. Yet, thanks to such a work, this could bring to our knowledge two new important thoughts. It is difficult to consider that after the Norman invasion the Anglo-Saxon judicial practices have been erased since the legal tradition was important in the native society. It is also improbable that the new ruling class could have kept all the laws established before its coming. Consequently, from a purely legal viewpoint, the first interest of such a comparative research, based on the themes of continuity and rupture, is to observe the evolution of laws through two totally diffferent "civilizations" that follow one another on the same territory, here, England. The second interest is mainly historical: can't we link both judicial systems to the success of the Invasion and to a successful implantation of an Anglo-Norman law ? Moreover, as the Domesday Book shows, could William and his successors have created their own corpus of law without using the pre-existent system ?

Cette thèse analyse la protection de la vie privée en France, en Angleterre et en Allemagne. Dans une pre-mière partie, elle aborde ce problème d'un point de vue historique. Elle démontre notamment, comment le droit commun (ius commune) protégeait la vie privée en s'appuyant sur l'" actio iniuriarum ". Dans une deuxième partie, cette thèse traite du droit moderne, c'est-à-dire des codifications de droit civil en France et en Allemagne mais aussi, pour le droit anglais, des décisions récentes comme Campell v. MGN ([2004] UKHL 22). Malgré des différences initialement très nettes, le droit français, le droit anglais et le droit alle-mand ont aujourd'hui beaucoup de points communs
This joint PhD thesis analyses the protection of privacy in England, France and Germany. Its first part focuses on the historical development, espacially on the continentalius commune where the actio iniuriarum offered a certain protection of secrecy and privacy. The second part describes the modern law of privacy, taking into account the recent development in England after the coming into force of Human rights act 1998 and considering recent decisions such as Campbell v. MGN ([2004] UKHL 22). Whereas the historical differences between the three countries seem rather substancial, nowadays, the three legal systems adopt very similar solutions to the problem of protecting privacy

Le modèle anglais apparaît, au XVIIIe siècle, comme la référence absolue en matière de droit et de liberté politique, vanté par les juristes francophones et les voyageurs ainsi que par les juristes anglais eux-mêmes, ce qui ouvre la voie à un nouveau monde de la comparaison juridique. Les dernières décennies du XVIIIe siècle voient ainsi un véritable engouement juridique pour l’Angleterre et son modèle politique libéral, alors que les bibliothèques des juristes de premier plan de l’Ancien Régime qu’étaient les parlementaires disposaient de peu d’ouvrages sur le droit étranger. Les premiers auteurs à écrire sur le système juridique anglais rencontrent un grand succès d’édition. Face à l’émergence d’un nouveau monde juridique dans son esprit et sa méthode, quelles sont les méthodes de travail de ces auteurs ? Peut-on leur faire confiance pour comprendre et pour rapporter fidèlement un modèle juridique qu’ils envient souvent ?
The English model appeared in the 18th century as the absolute reference, both in terms of law and political freedom, praised by French-speaking jurists and travelers as well as by English jurists themselves, which opened the way to a new world of legal comparison. The last decades of the 18th century thus saw a real legal enthusiasm for England and its liberal political model, while the libraries of leading jurists of the Ancien Régime, such as the members of the Parlements, had few books on foreign law. The first authors to write about the English legal system achieved great publishing success. Faced with the emergence of a new legal world in its spirit and method, what are the working methods of these authors? Can we trust them to understand and faithfully report a legal model which they often envy?

Le relatif échec que fut le Human Rights Act 1998 et les condamnations régulières du Royaume-Uni par la CEDH peuvent être considérés comme les symptômes, parmi d’autres, d’un problème de la liberté dans le constitutionnalisme britannique. Comment expliquer que cet Etat, membre fondateur du Conseil de l’Europe, résiste si fortement à l’application de cette déclaration de droits qu’est la Convention Européenne de Sauvegarde des droits de l’Homme et des libertés fondamentales ? Nous proposons dans ce travail une solution appuyée sur une étude de la culture classique de la common law, c'est-à-dire, essentiellement mais pas seulement, de la grande doctrine parlementaire anglaise du dix-septième siècle. Il nous semble en effet que cette doctrine a fixé la conception anglaise de la liberté et l’a définitivement envisagée comme devant relever de la common law. Nous suggérons que c’est par une redéfinition permanente de la common law que la liberté a été pensée en droit public anglais et que ce travail de redéfinition est encore à l’oeuvre aujourd’hui. Tout d’abord le problème de la liberté – qui s’est aussi posé en France et en Amérique par exemple – a pris une forme particulière en Angleterre : plutôt que de penser la source de légitimité du pouvoir, les juristes anglais ont réfléchi à ce que pouvait être les « marques » d’un droit acceptable pour tous. Cette réflexion a engendré des vagues de politisation du droit mais elle a rendu l’apparition d’un peuple sujet de droit beaucoup plus difficile. La première vague de politisation fait de la common law, le droit de la communauté, c'est-à-dire le droit commun à tous (Partie 1). La seconde vague de politisation de la common law correspond à un approfondissement de la première et fait de la common law un droit de la liberté en articulant le langage de la common law à l’individu par le biais d’une morale constitutionnelle (Partie 2)
Many are the signs revealing a certain difficulty with liberty or freedom in british constitutionalism. The relative failure of the Human Rights Act 1998 in terms of efficiency , the never-ending debate about the enactment of a british declaration of rights and the numerous sanctions taken by the ECHR against the UK, can be considered as symptoms of this problem. How, then, is it possible to explain the overwhelming role of the UK in the adoption of the ECHR in the 1950’s and this resistance of the UK towards the European Convention ? Our aim, in this work, is to provide an explanation which would be based on the study of the early modern common law tradition that is mainly (but not exclusively) the parliamentary Doctrine of the Seventeenth Century. We think that this doctrine or discourse established the english conception of liberty and considered this latter as originating in the common law. We suggest that liberty was and is thought as a permanent redefinition of the law itself (the common law) and that this idea gave birth to Public Law exactly at the same time. First of all, the above-mentioned problem of liberty – which appeared in America and France as well – arose in a particular way in England. Rather than focusing on power and its legitimacy, english state lawyers concentrated their work on the marks of a law which could be acceptable for all. This reflexion led to successive waves of politisation of the law itself but did not enable the apparition of a people which would be the source of both law and power. The first wave of politisation established that common law was the law common to all (Part 1). The second wave deepened the first one and enabled the common law to be « the law of liberty » by linking the language of the common law with the individual, through constitutional morality (Part 2)

L'acces au droit est un principe fondamental dans toute democratie. A la fin des annees 1970 s'est cree un marche du droit en angleterre et au pays de galles. Aux cotes du secteur prive represente par les solicitors qui sont les professionnels du droit, le secteur caritatif, represente par les citizens advice bureaux, ou exercent des benevoles, est aussi devenu un prestataire de services juridiques. Cet organisme generaliste de conseil, cree au cours de la seconde guerre mondiale, s'est developpe pour tenter de repondre aux besoins d'une partie de la population qui, en raison du cout de la justice et des limites du champ d'application de l'aide juridique, trouve parfois difficile d'obtenir que justice soit faite. Les conservateurs, qui appliquent une politique liberale, esperaient qu'une forme de concurrence naitrait entre les deux types de prestataires, afin d'ameliorer le rapport qualite/prix. Il n'en est rien. Ils se partagent une tache, les bureaux se specialisant dans le domaine de la protection sociale. Les secteurs prive et caritatif assument une mission d'interet general, qui aurait autrement incombe aux autorites publiques. Mais ils ne peuvent repondre a toute la demande. La dichotomie entre riches et pauvres, annihilee lors de l'abolition de la legislation des poor laws, est maintenant reapparue sous la forme d'une opposition entre ceux qui ont acces a la justice et les autres. Le marche du droit n'est pas un vrai marche des lors que des consommateurs ne peuvent beneficier des services qui y sont dispenses
Access to law is a fundamental democratic principle. At the end of the 1970s, a legal market appeared in england and wales. Beside the private sector represented by solicitors who belong to the legal profession, the voluntary sector represented by the citizens advice bureaux, where volunteers work, also became a supplier of legal services. This generalist advice agency, created during the second world war, expanded to try and satisfy the needs of part of the population who, due to the cost of justice and the limits of the legal aid system, sometimes finds it difficult to seek that justice be rendered. The conservatives, who are liberals, hoped that a form of competition would arise between the two types of suppliers, with a view to obtaining better value for money. This is not the case. They share a task, the bureaux specialising in the area of welfare. The private and voluntary sector deal with a task of general interest, which could have been dealt with by the state. But they cannot cope with the whole demand. The opposition between the rich and the poor, which was brought to an end when the poor laws were abolished, has now reappeared, by way of an opposition between those who have access to justice and those who have not. The legal market is not a real market as some consumers cannot benefit from the services which are supplied in it

Droit à la vie privée et droit à l'image sont apparus en France au XIXème siècle. En tant que droit de la personnalité, le second est rattaché au premier et donc à l'article 9 du Code civil. L'Angleterre, pays de la liberté de la presse, se refuse à légiférer sur la question de la vie privée et a fortiori du droit à l'image, obligeant les plaideurs à utiliser des palliatifs. Si ces pays font tous deux partie du Conseil de l'Europe, on constate des différences dans l'application de la Convention Européenne des Droits de l'Homme, la common law anglaise favorisant davantage la liberté d'expression que le droit français. A l'heure des nouvelles technologies, les contentieux relatifs à l'image sont nombreux, mais il existe des règlements extra-judiciaires des atteintes et des organes de régulation dédiés, surtout en Angleterre. L'image des personnes fait aujourd'hui l'objet d'une exploitation commerciale intense. En France est née la notion de droit sur l'image: droit patrimonial détaché des droits de la personnalité reconnu par plusieurs cours d'appel mais pas encore par la Cour de cassation. Droit à l'image et droit sur l'image peuvent être abordés comme les versants d'un même droit, à l'instar du droit d'auteur. Pour se mettre au diapason de la pratique, la France devrait légiférer en reconnaissant la dualité de ce droit mais aussi en encadrant les cessions sur l'image par un contrat nommé. Mais d'autres initiatives pourraient être prises afin de règlementer l’utilisation de l’image, comme la création d’une société de gestion collective dédiée à l’image des personnes physiques.

Cette étude analyse les modes et stratégies de représentation de la transgression sexuelle féminine dans le théâtre anglais de la Renaissance. La majorité des œuvres retenues se situe au tournant des XVIème et XVIIème siècles. Notre démarche analytique pluridisciplinaire est à la croisée des critiques féministe et psychanalytique avec mise en contexte des œuvres analysées. Nous adoptons une réflexion en trois temps symbolisés par l'antithèse, le chiasme et l'oxymore. Notre premier chapitre aborde la prostituée professionnelle opposée à la femme " vertueuse ". Les chapitres suivants envisagent la prostituée dans sa relation avec l'autre pôle, double, de l'antithèse. Le second chapitre étudie les liens prostituée-épouse, qui révèlent que l'antithèse dissimule un chiasme. Le troisième considère les relations prostituée-vierge. L'opposition cache un oxymore, qui trouve son expression dans la figure de la prostituée repentie. Nous posons en prologue des repères génériques et stylistiques.

Les homelies sont trente-trois sermons du type homiletique, publiees en 1547 et 1563 et lues en chaire chaque dimanche par ordre royal. Leur but : etablir fortement la reforme sous la forme de l'anglicanisme, faire cesser l'emprise de rome sur l'angleterre et prevenir les revoltes religieuses. Les ecoliers repetaient ces homelies a leurs maitres, shakespeare, enfant, les a apprises et ses oeuvres en contiennent maints echos. Leurs auteurs principaux sont : cranmer, jewel, latimer, parker, grindal. Ce travail situe les homelies dans leur contexte historique, religieux et dans la tradition homiletique anglaise. Les diverses editions sont etudiees suivies de l'analyse des textes eux-memes : homelies liturgiques, chretiennes, pastorales; les eglises. Puis les homelies sont montrees comme le reflet d'une situation sociale donnee : droit de propriete, de peche, travail, chomage, aumone, rapports avec l'ordre politique, respect de la hierarchie sociale meme de la parure. Enfin les homelies sont vues comme le miroir de la foi anglicane : importance de l'ecriture, la foi salvatrice sans les oeuvres. Les cinq rites sacramentaires et les deux sacrements : bapteme et eucharistie, sont etudies a travers les homelies concernees ainsi que les liens avec le livre de la priere commune. Un releve scripturaire et de breves biographies des auteurs forment la conclusion
The homilies are thirty-three sermons of homiletic type published in 1547 and 1563 to be read from the pulpit every sunday according to royal injunction. Their aim : establish the reformation under its particular type of anglicanism, put an end to roman domination and prevent religious strife. Children were required to repeat the homilies to their teachers; shakespeare learnt them as a child and there are many echoes in his work. Their main authors are : cranmer, latimer, jewel, parker, grindal. This thesis sets the homilies in their historical context and in the english homiletic tradition. The various editions are studied as well as the homilies themselves : liturgical, christian life and pastoral, and also the places of worship. They are then shown as describing a given social situation such as right of ownership, of fishing, idleness, almsdeeds. Then comes a study of the links between the homilies and the social and political order to be respected even in your apparel. Lastly the homelies reflect the anglican faith : knowledge of the bible, salvation through faith only without works. The two sacraments : baptism and eucharist and the five sacramentary rites are studied in the homilies and their link with the book of common prayer stressed. Scriptural references and short biographical notices of the authors end the work