Bibliografias temáticas / Les biens

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Literatura científica selecionada sobre o tema "Les biens"

Autor: Grafiati

Publicado: 15 de março de 2025

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Artigos de revistas sobre o assunto "Les biens"

Bobe, Bernard. "Bien commun, biens privés et biens collectifs". Humanisme N° 316, n.º 3 (3 de julho de 2017): 79–82. http://dx.doi.org/10.3917/huma.316.0079.

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Bobe, Bernard. "Bien commun, biens privés et biens collectifs". Humanisme N° 315, n.º 2 (2 de julho de 2017): 59–63. http://dx.doi.org/10.3917/huma.315.0059.

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BROCHU, François. "BIENS". Revue du notariat 113, n.º 1 (2011): 43. http://dx.doi.org/10.7202/1044783ar.

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FRENETTE, François, e François BROCHU. "BIENS". Revue du notariat 112, n.º 1 (2010): 37. http://dx.doi.org/10.7202/1044857ar.

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FRENETTE, François, e François BROCHU. "BIENS". Revue du notariat 111, n.º 1 (2009): 29. http://dx.doi.org/10.7202/1044903ar.

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FRENETTE, François. "BIENS". Revue du notariat 109, n.º 1 (2007): 27. http://dx.doi.org/10.7202/1045585ar.

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FRENETTE, François. "BIENS". Revue du notariat 108, n.º 1 (2006): 55. http://dx.doi.org/10.7202/1045627ar.

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FRENETTE, François. "BIENS". Revue du notariat 107, n.º 1 (2005): 97. http://dx.doi.org/10.7202/1045693ar.

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Bellon, André. "Biens d’en haut, biens d’en bas". Humanisme N° 315, n.º 2 (2 de julho de 2017): 64–67. http://dx.doi.org/10.3917/huma.315.0064.

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Gidrol-Mistral, Gaële. "L’affectation à un but durable, vers une nouvelle forme d’appropriation des biens communs? Réflexions autour de l’article 1030 du Code civil du Québec". Revue générale de droit 46, n.º 1 (8 de junho de 2016): 95–140. http://dx.doi.org/10.7202/1036575ar.

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L’article 1030 du Code civil du Québec est mieux connu pour son principe du droit au partage que pour la possibilité qu’il offre de le tenir en échec lorsque le bien commun se trouve affecté à un but durable. Bien que l’affectation à but durable soit le plus souvent cantonnée aux affectations objectives de biens mis au service d’autres biens ou destinés à l’exploitation de ces derniers, la généralité de la rédaction de cet article ouvrirait la voie à des affectations sans relation directe avec d’autres biens. S’appuyant sur une analyse jurisprudentielle et doctrinale, cette étude révèle l’existence d’affectations subjectives qui détachent l’affectation du bien commun de toute relation de dépendance à d’autres biens. L’affectation durable reposerait dès lors sur un intérêt commun cristallisé dans la somme des intérêts propriétaires, voire sur un intérêt collectif autonome, dévoilant ainsi une nouvelle facette de l’indivision, outil moderne de gestion collective, réfléchie et durable des biens communs.

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Mais fontes

Teses / dissertações sobre o assunto "Les biens"

Oguer, Fabienne. "Biens collectifs locaux et biens différenciés". Aix-Marseille 3, 1987. http://www.theses.fr/1987AIX32027.

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Cette etude degage les determinants de la formation de multiples "clubs" de consommateurs d'un meme type de biens dans une economie: clubs d'utilisateurs collectifs d'un bien, clubs d'amateurs d'un bien. Elle analyse les consequences de la conjugaison des differents facteurs explicatifs
This study draws the determinatives of the formation of multiple "clubs" of consumers for some type of commodities in an economy : clubs of collective users of one commodity, clubs of customers of a commodity. It analyses the consequences of the combined operation of the different explicative factors

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Oguer, Fabienne. "Biens collectifs locaux et biens différenciés". Grenoble 2 : ANRT, 1987. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37608521n.

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Rayna, Thierry. "Les biens numériques comme biens publics durables". Aix-Marseille 3, 2007. http://www.theses.fr/2007AIX32016.

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Durant la dernière décennie, deux phénomènes intimement liés ont conduit à d’importants changements de l’économie mondiale. Le premier est le développement de l’économie numérique. Le second est l’accroissement et la génralisation du piratage lié à des fins de consommation. Le lien reliant ces deux phénomènes est immédiatement apparent : de nos jours, le piratage lié à des fins de consommation ne concerne pratiquement plus que des biens numériques. Etant donné que les questions liées aux biens numériques et au piratage sont indissociables, cette thèse a un double objectif. Le premier est d’étudier la nature des biens numériques ainsi que les effets de cette nature sur l'économie. Le second est de permettre une meilleure compréhension du phénomène de piratage des consommateurs, et de son impact sur l’économie. Notre but est de dééntrer que de par leur nature, les biens num´eriques sont à la fois publics, durables, et sont des biens d’expérience. En corollaire, nous montrons que le piratage des consommateurs découle directement de cette nature et que, par conséquent, le piratage fait également partie des caractéristiques économiques des biens numériques. Cette thèse analyse comment les décisions des agents économiques (consommateurs, firmes et gouvernements) sont affectées par chacune des différentes caractéristiques des biens numériques, ainsi que la façon dont ces décisions peuvent, à leur tour, changer ces caractéristiques
The last decade has seen the advent and growth of two strongly linked phenomena which have led to important changes in the worldwide economy. The first is the development of the digital economy, based on the digitalisation of previously existing goods and on the development of new purely digital goods. The second is the development and generalisation of consumer piracy. The link between these two phenomena is clear, since nowadays consumer piracy is almost entirely related to digital goods. Since the issues of digital goods and piracy cannot be dissociated, this thesis has a dual objective. The first aim is to investigate the nature of digital goods and the impact of this nature on the economy. The second aim is to understand the cause of consumer piracy and the effect of piracy on the economy. It is shown that the digital nature of digital goods gives them the following economic characteristics: they are public goods, durable goods and experience goods. It is also be demonstrated that consumer piracy is a direct result of the public characteristic of digital goods and that, as such, piracy is also an economic characteristic of digital goods. The goal is, then, to analyse how the decisions of the economic agents – consumers, firms and governments – are affected by the different economic characteristics (including piracy) of digital goods and how these decisions may, in turn, change these characteristics

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Bradley, Xavier. "Biens de consommation et biens d'investissement : essai de définition". Dijon, 1991. http://www.theses.fr/1991DIJOE001.

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La distinction habituelle des biens de consommation et d'investissement ne permet d'effectuer des classements qu'en se référant systématiquement aux caractéristiques matérielles des biens. En outre, de ce point de vue, il n'existe aucun critère précis pour différencier les capitaux circulants des capitaux fixes ; tous les biens d'investissement sont donc assimilés à des formes matérielles intermédiaires avant la consommation. Ainsi la distinction biens de consommation biens d'investissement dépend finalement du moment d'observation des objets au cours des processus économiques. Il est pourtant possible d'élaborer une définition précise et discriminante de chacune des catégories. Pour cela, il est nécessaire d'adopter une perspective purement économique. Les définitions doivent alors être fondées sur le concept de bien et non plus sur les utilisations matérielles des objets. L'instrument privilégié d'une telle analyse est le circuit de création et dépense des revenus. Le circuit est constitué de deux marchés complémentaires : celui des services producteurs et celui des biens. A partir des interactions entre ces deux marchés, on peut établir une distinction précise des différents types de biens. Les biens de consommation sont caractérisés par une création de revenus sur le marché des services producteurs et une dépense (le retrait des biens) sur le marché des biens. En revanche, les biens d'investissement correspondent à des capitaux fixes accumulés en entreprise ; ils sont définis par une dépense sur le marché des services producteurs et ne font donc pas l'objet d'une consommation par les ménages
The usual distinction between consumption and investment only allows classifications by systematically referring to the material aspects of goods. Moreover, from this point of view, no precise criterion exists to mark the difference between free-moving and fixed capital. So all invested means are considered as intermediary material forms before consumption. So the difference between consumption and investment goods finally depends from the moment of obeservation of objects during the economic process. It is, however, possible to elaborate a precise and discriminating definition for each of these categories. To do so, it is necessary to adopt a purely economic viewpoint. Thus the definition must be founded on the concept of economic good and no longer on the material use of objects. The favoured means of such an analysis is the circuit of creation and outlay of earned income. The circuit is made up of two complementary markets: that of producing services and that of goods. Following on from the interaction between these two markets, a precise distinction of the dufferet types of goods can be established. The consumption goods are characterized by a creation of income on the producing services market and an outlay (withdrawal of goods) on the goods market. On the other hand investments goods correspond to fixed capital accumulated in the concerns; they are defined by an outlay of income on the producing services market and are not the object of household consumption

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Chamard, Caroline. "La distinction des biens publics et des biens privés : contribution à la définition de la notion de biens publics /". Paris : Dalloz, 2004. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39146540p.

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Chamard-Heim, Caroline. "La distinction des biens publics et des biens privés : contribution à la définition de la notion de biens publics". Lyon 3, 2002. https://buadistant.univ-angers.fr/login?url=https://bibliotheque.lefebvre-dalloz.fr/secure/isbn/9782247098903.

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La distinction des biens publics et des biens privés n'est pas propre au droit positif français. Elle est pratiquée dans toutes les sociétéś qui distinguent les personnes selon leur nature publique ou privée, qui sont fondées sur le libéralisme politique et dont l'économie est encadrée par le marché. Les biens des personnes publiques doivent être distinguées objectivement de ceux appartenant aux personnes privées. En effet, certains biens restent totalement exclus des patrimoines privés ou des patrimoines publics : ces biens sont en fait réservés à l'appropriation exclusive des personnes publiques ou des personnes privées. Les autres biens publics font normalement partie du commerce juridique, le transfert d'une dépendance du domaine public veers un patrimoine privé étant toutefois subordonné à la formalité du déclassement. En revanche, cette procédure n'est pas exigée lorsque l'acquéreur est une personne publique. La distinction des biens publics et des biens privés dispose également d'un fondement subjectif, l'appropriation par une personne publique ayant des incidences sur le régime patrimonial. Les personnes publiques sont doublement déterminées, par leur nature publique, d'une part, et par leur personnalité morale, d'autre part. Le principe de l'insaisissabilité des biens publics est effectivement fondé sur la personnalité publique. Il implique pourtant l'attribution d'und roit réel aux créanciers des personnes publiques qui constitue leur garantie. En revanche, l'interdiction de céder un bien public à un prix inférieur à sa valeur est un principe inhérent au droit de propriété. Il ne s'oppose toutefois pas aux cessions de biens publics à vil prix si celles-ci permettent la satisfaction d'un intérêt général. Ce n'est pas la personnalité publique, mais la personnalité morale qui justifie la validité de ces opérations.

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Tarlet, Fanny. "Les biens publics mobiliers". Thesis, Lyon 3, 2015. http://www.theses.fr/2015LYO30068.

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Les biens publics mobiliers s’entendent comme l’ensemble des biens mobiliers placés dans une relation juridique patrimoniale avec les personnes publiques. Certes, ils se caractérisent par leur mobilité (comme les biens privés mobiliers), c’est-à-dire une aptitude à la circulation, physique et juridique, vectrice de souplesse et de fragilité, favorable à la dissociation de leurs utilités ; mais la question ici centrale est celle de savoir si la propriété publique est toujours un instrument pertinent pour appréhender cette mobilité. Il s’avère que la propriété publique, lorsqu’elle est sollicitée, exerce potentiellement une force d’attraction efficace sur tous les biens publics mobiliers ; elle permet ainsi de freiner leur circulation. En revanche, une fois le bien capté, la propriété publique ne suffit plus à maîtriser l’intégrité des biens publics mobiliers. Elle n’endigue pas leur délitement et leur évaporation naturels. Elle est même concurrencée par d’autres rapports de droit qui, par des dissociations des utilités des biens, par la déliaison entre propriété et utilisation, conduisent à interroger sa pertinence
Movable public property shall be understood as the set of personal property placed in a patrimonial legal relationship with public entities. These goods are characterized by their mobility (such as movable private property), that is to say an ability to circulate, physically and legally, a flexibility and fragility medium, favouring the dissociation of their utilities. But the central question remains whether public ownership is still a relevant instrument for understanding this mobility. It turns out that public ownership, when called upon, potentially exerts an effective force of attraction on all movable public property; thus it allows slowing down their circulation. However, once the good’s ownership has been claimed, public property law is not sufficient to monitor the integrity of movable public property. It doesn’t stem their natural crumbling and evaporation. It is even challenged by other legal relationships which, by dissociation of goods’ utilities, and by unbinding ownership and use, lead to question its relevance

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Agostini, François-Xavier. "La jouissance des biens". Thesis, Aix-Marseille, 2017. http://www.theses.fr/2017AIXM0538.

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Nous chercherons à prouver que la notion de jouissance existe en tant que concept qui ne varie pas dans sa composition essentielle, qu’elle soit exercée par des droits réels ou par des droits personnels de jouissance. La définition de la jouissance nécessite en premier lieu de réaliser des comparaisons avec d'autres notions fondamentales du droit patrimonial telles que les droits subjectifs, la propriété et la possession. C'est ainsi qu'à l'instar de la propriété, la jouissance possède ses caractères propres. L'usus et le fructus ne suffisent donc pas à caractériser la jouissance pour la distinguer de la propriété. Cette dernière n'est en effet concevable que sur la chose d'autrui, ce qui implique nécessairement une série de d'éléments distinctifs aboutissant à la définition de la jouissance. Il s’agira alors principalement du caractère temporaire des droits de jouissance, duquel découle les différentes obligations du titulaire pour la conservation du bien. Tous ces éléments permettent alors d’aboutir à des mécanismes communs par leurs finalités. L’établissement de l’existence de la notion de jouissance devra nous amener par la suite à rechercher dans ses modalités comment s’effectue la mise œuvre de la notion de jouissance. Cela se fera à travers l’étude des règles qui dirigent la constitution des droits de jouissance, et leur exercice par le titulaire
The demonstration tends to prove that the enjoyment of possessions exists as a concept, which does not change in its essence, whether this one is experienced by the french categories of "droits réels" or "droits personnels" of enjoyment. The definition of enjoyment previously requires us to perform comparisons with other fundamental notions like property or subjective rights. Indeed, like property, enjoyment has proper characteristics. Enjoyment is only conceivable on someone else's property, which causes an ensemble of criteriums, genereted by the relationship with the owner. All these elements define the common regime of the notion and allow its revelation. After establishing the existence of the notion we will study the differents rules governing the constitution and the exercice of the rights of enjoyment

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Lenglart, Guillaume. "L'usufruit de biens indivis". Nantes, 1999. http://www.theses.fr/1999NANT4018.

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L'usufruit est connu aujourd'hui comme etant a la fois un outil de gestion dans la transmission des patrimoines des menages mais aussi un moyen d'optimiser la protection du conjoint survivant. Il est vrai egalement que la constitution de l'usufruit se rapporte le plus souvent a une indivision en nue-propriete regroupant generalement les descendants de son titulaire. Des lors, les regles de l'usufruit et de l'indivision envisagees distinctement accordent aux detenteurs de ces droits differentes prerogatives sur les memes biens, prerogatives qui peuvent etre amenees a se chevaucher. Les rapports entre usufruitier et indivisaires vacillent donc entre attirance et opposition. Les solutions a d'eventuels litiges sont alors a rechercher dans l'elaboration d'un droit de conciliation qui doit prendre en compte non seulement l'apparition de biens nouveaux, mais aussi la necessaire adaptation aux mutations economiques et financieres de notre temps.

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Brown, Ingi. "Entre firme et usagers : des biens génératifs d’usages.Théorie des biens comme espaces de conception". Thesis, Paris, ENMP, 2013. http://www.theses.fr/2013ENMP0001/document.

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De nouveaux produits et services jouissent aujourd'hui d'un succès surprenant, alors qu'ils ne s'intègrent pas dans les canons traditionnels de l'innovation. Sans proposer de ruptures technologiques ni d'usages clairement identifiés, ces biens suscitent toutefois une large exploration d'usages nouveaux et inconnus, à l'image du service web Twitter ou du téléphone iPhone qui viennent bouleverser les pratiques quotidiennes de leurs usagers dans de nombreux domaines, y compris professionnels.La littérature apporte des réponses partielles aux enjeux soulevés par cette classe de biens, mais semble limitée par une vision des biens comme systèmes de découplages de la conception d'usages : celle-ci aurait lieu au sein de la firme par des approches de type analyse d'usage ou bien auprès d'usagers-concepteurs très compétents.Nous proposons ici une théorie qui veut intégrer ces différents apports tout en soulevant les hypothèses que nous jugeons trop restrictives sur les usagers, les biens et leurs rapports à la conception d'usage. Ce projet nous amène à rediscuter la notion de biens pour les considérer comme des espaces de conception d'usages, à destination d'acteurs à la fois usagers et concepteurs.Ce nouveau paradigme suppose en revanche de réinterroger le rôle de la firme dans l'organisation de cette action collective de conception d'usages. La confrontation de notre modèle théorique à trois études de cas révèle que les succès que l'on connait aujourd'hui reposent sur une organisation sophistiquée des relations entre la firme et ses usagers concepteurs, ainsi qu'une ingénierie spécifique de dispositifs de conception, de formation et de coordination
De nouveaux produits et services jouissent aujourd'hui d'un succès surprenant, alors qu'ils ne s'intègrent pas dans les canons traditionnels de l'innovation. Sans proposer de ruptures technologiques ni d'usages clairement identifiés, ces biens suscitent toutefois une large exploration d'usages nouveaux et inconnus, à l'image du service web Twitter ou du téléphone iPhone qui viennent bouleverser les pratiques quotidiennes de leurs usagers dans de nombreux domaines, y compris professionnels.La littérature apporte des réponses partielles aux enjeux soulevés par cette classe de biens, mais semble limitée par une vision des biens comme systèmes de découplages de la conception d'usages : celle-ci aurait lieu au sein de la firme par des approches de type analyse d'usage ou bien auprès d'usagers-concepteurs très compétents.Nous proposons ici une théorie qui veut intégrer ces différents apports tout en soulevant les hypothèses que nous jugeons trop restrictives sur les usagers, les biens et leurs rapports à la conception d'usage. Ce projet nous amène à rediscuter de la notion de biens pour les considérer comme des espaces de conception d'usages, à destination d'acteurs à la fois usagers et concepteurs.Ce nouveau paradigme suppose en revanche de réinterroger le rôle de la firme dans l'organisation de cette action collective de conception d'usages. La confrontation de notre modèle théorique à trois études de cas révèle que les succès que l'on connait aujourd'hui reposent sur une organisation sophistiquée des relations entre la firme et ses usagers concepteurs, ainsi qu'une ingénierie spécifique de dispositifs de conception, de formation et de coordination

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Mais fontes

Livros sobre o assunto "Les biens"

Snow, Gérard. Les biens: Biens réels. Moncton, N.-B: Centre international de la common law en français, Université de Moncton, 2000.

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Bougard, François, e Vito Loré, eds. Biens publics, biens du roi. Turnhout: Brepols Publishers, 2019. http://dx.doi.org/10.1484/m.scisam-eb.5.118508.

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Oguer, Fabienne. Biens collectifs locaux et biens différenciés. Grenoble: A.N.R.T. Université Pierre Mendès France Grenoble 2, 1987.

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Nguyen, J. Thanh Nha. Les biens. Paris: Cours de Droit, 1987.

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Malaurie, Philippe. Les biens. 4^a ed. Paris: Defrénois, 2010.

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Simler, Philippe. Les biens. Grenoble: Presses Universitaires de Grenoble, 1998.

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Strickler, Yves. Les biens. Paris: Presses universitaires de France, 2006.

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Malaurie, Philippe. Les biens. Paris: Defrénois, 2003.

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Malaurie, Philippe. Les biens. 3^a ed. Paris: Defrénois, 2007.

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Landry, Réjean. Biens publics, biens privés et interventions gouvernementales. Québec: Université Laval, Laboratoire d'études politiques et administratives, 1986.

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Mais fontes

Capítulos de livros sobre o assunto "Les biens"

Loré, Vito. "Introduction. Les biens publics durant le haut Moyen Âge : historiographie et enjeux". In Biens publics, biens du roi, 7–28. Turnhout: Brepols Publishers, 2019. http://dx.doi.org/10.1484/m.scisam-eb.5.118738.

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Loré, Vito. "Curtis regia e beni dei duchi. Il patrimonio pubblico nel regno longobardo". In Biens publics, biens du roi, 31–78. Turnhout: Brepols Publishers, 2019. http://dx.doi.org/10.1484/m.scisam-eb.5.118739.

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Bougard, François. "Les biens et les revenus publics dans le royaume d'Italie (jusqu'au milieu du Xe siècle)". In Biens publics, biens du roi, 79–120. Turnhout: Brepols Publishers, 2019. http://dx.doi.org/10.1484/m.scisam-eb.5.118740.

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Le Jan, Régine. "Fisc et ressources royales dans le royaume franc aux IXe et Xe siècles". In Biens publics, biens du roi, 121–55. Turnhout: Brepols Publishers, 2019. http://dx.doi.org/10.1484/m.scisam-eb.5.118741.

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West, Charles. "Royal estates, confiscation and the politics of land in the kingdom of Otto I". In Biens publics, biens du roi, 157–77. Turnhout: Brepols Publishers, 2019. http://dx.doi.org/10.1484/m.scisam-eb.5.118742.

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Martín Viso, Iñaki. "Las propiedades regias y la formación del Reino Asturleonés (850-950)". In Biens publics, biens du roi, 179–212. Turnhout: Brepols Publishers, 2019. http://dx.doi.org/10.1484/m.scisam-eb.5.118743.

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Lavelle, Ryan. "Le contrôle des terres royales dans le royaume anglo-saxon (IXe au début du XIe siècle) : que saurions-nous sans le Domesday Book?" In Biens publics, biens du roi, 213–31. Turnhout: Brepols Publishers, 2019. http://dx.doi.org/10.1484/m.scisam-eb.5.118744.

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Saggioro, Fabio. "Struttura e organizzazione delle aziende pubbliche nell'Italia padana (VIII-X secolo)". In Biens publics, biens du roi, 235–59. Turnhout: Brepols Publishers, 2019. http://dx.doi.org/10.1484/m.scisam-eb.5.118745.

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Turchiano, Maria, e Giuliano Volpe. "Faragola e le proprietà pubbliche nel comparto orientale del Ducato beneventano: una prospettiva archeologica". In Biens publics, biens du roi, 261–325. Turnhout: Brepols Publishers, 2019. http://dx.doi.org/10.1484/m.scisam-eb.5.118746.

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Bianchi, Giovanna, Federico Cantini e Simone Maria Collavini. "Beni pubblici di ambito toscano". In Biens publics, biens du roi, 327–48. Turnhout: Brepols Publishers, 2019. http://dx.doi.org/10.1484/m.scisam-eb.5.118747.

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Trabalhos de conferências sobre o assunto "Les biens"

T, Sheela, Snegaa G e Rupa Devi T. "Enhancing Waste Management Through Smart Bins". In 2024 International Conference on Power, Energy, Control and Transmission Systems (ICPECTS), 1–5. IEEE, 2024. https://doi.org/10.1109/icpects62210.2024.10780412.

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Liu, Yong, e Xinyi Dong. "Bins relocation problem in AutoStore: an overview". In International Conference on Algorithms, High Performance Computing and Artificial Intelligence, editado por Pavel Loskot e Liang Hu, 84. SPIE, 2024. http://dx.doi.org/10.1117/12.3051657.

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Dubrovina, Olga. "Science and Politics: Soviet-European Co-Operation on the Bions". In 58th IAA History of Astronautics Symposium, Held at the 75th International Astronautical Congress (IAC 2024), 191–205. Paris, France: International Astronautical Federation (IAF), 2024. https://doi.org/10.52202/078381-0014.

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Son, Eunjin, e Sang Jun Lee. "CaBins: CLIP-based Adaptive Bins for Monocular Depth Estimation". In 2024 IEEE/CVF Conference on Computer Vision and Pattern Recognition Workshops (CVPRW), 4557–67. IEEE, 2024. http://dx.doi.org/10.1109/cvprw63382.2024.00458.

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Anténord, Jean-Baptiste, Etienne Billette de Villemeur e Raulin L. Cadet. "Accès aux biens et services des ménages aux revenus les plus faibles : un modèle microéconomique". In Sessions du CREGED à la 30e Conférence Annuelle de Haitian Studies Association. Editions Pédagie Nouvelle & Université Quisqueya, 2021. http://dx.doi.org/10.54226/uniq.ecodev.18793_c2.

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Les ménages à faible revenu ont un accès limité au marché des biens et services du fait de leur faible capacité à payer. Lorsque ces biens et services ne sont pas strictement indispensables, il est possible d’identifier un revenu minimum en deçà duquel les ménages préfèrent renoncer à leur usage. Ce niveau de revenu déterminant l’exclusion est naturellement croissant avec le niveau des prix pratiqués par les fournisseurs de ces biens et services. Si les coûts sont trop élevés, à moins de subventions, il n’est pas possible d’éviter qu’il y ait exclusion. Cependant, même dans le cas où, étant donné les coûts, il serait possible aux entreprises d’offrir des biens et services à un prix abordable pour tous, il n’est pas certain qu’il soit dans leur intérêt de le faire. Nous identifions pourtant, dans le cadre d’un exemple, des circonstances où la recherche du profit amène spontanément les entreprises à adopter une politique tarifaire inclusive.

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Michel, Cécile. "The Protection of Goods in the Old Assyrian Period". In Le château de mon père – My home my castle. University of West Bohemia, Czech Republic, 2023. http://dx.doi.org/10.24132/zcu.2023.11672-101-130.

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„Place les tablettes en lieu sûr partout où tu dormiras“ écrit un marchand assyrien à son épouse anatolienne. Les archives des marchands assyriens datées du 19e siècle avant J.-C. et découvertes à Kültepe, l’ancienne Kaneš, principalement orientées vers le commerce à longue distance, attachent une attention toute particulière à la protection des biens: propriété personnelle, marchandises ou archives incluant des contrats de prêts et des actes de propriété. Ces biens étaient préservés dans des coffres-forts et chambres-fortes sur lesquels des scellés étaient apposés. Cette présentation porte sur les différents modes de protections des biens à partir de la documentation textuelle paléo-assyrienne.

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Chambon, Grégory. "Sailing safely along rivers and canals in the Amorite period". In Le château de mon père – My home my castle. University of West Bohemia, Czech Republic, 2023. http://dx.doi.org/10.24132/zcu.2023.11672-29-40.

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Les deux grands fleuves que sont l’Euphrate et le Tigre, ainsi que les multiples canaux qui les rejoignent constituaient dès le troisième millénaire av. J.-C. des voies privilégiées pour le transport des biens et des gens ainsi que les échanges culturels et économiques. Les archives retrouvées dans la ville de Mari et dans divers sites de la Mésopotamie du Sud nous fournissent ainsi un grand nombre d’informations sur la navigation, même si elles sont le plus souvent parcellaires. Les fleuves constituaient des espaces orientés (de l’amont vers l’aval) et dynamiques (avec des courants plus ou moins violents selon les saisons) qui traversaient des territoires ou servaient de frontières. Bien que les autorités aient toujours cherché à maîtriser les fleuves pour l’agriculture, ils étaient le lieu de multiples activités (pêche, chasse, transport de denrées précieuses ou de personnages prestigieux, mouvement de troupes ennemies…) qui échappaient bien souvent à tout contrôle et généraient de l’insécurité. Cet article se propose d’étudier la façon dont les particuliers ou bien les dirigeants des grands organismes (palais ou temple) de l’époque amorrite se représentaient cette insécurité, et les moyens qu’ils cherchaient à mettre en œuvre pour y répondre, révélant ainsi un rapport complexe mais étroit entre les voies fluviales et les hommes.

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Lion, Brigitte. "Garder et protéger à Nuzi". In Le château de mon père – My home my castle. University of West Bohemia, Czech Republic, 2023. http://dx.doi.org/10.24132/zcu.2023.11672-63-81.

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Qu’y avait-il à garder ou protéger dans le royaume d’Arraphe ? L’examen du verbe /naṣāru/, « garder, protéger » et de ses dérivés (/maṣṣaru/, /maṣṣartu/) devrait aider à répondre à la question : de la protection physique des individus, y compris en cas de conflit, à la garde des portes de la ville ou à la surveillance de biens pouvant tenter des voleurs, on tentera de voir comment les habitants de Nuzi considéraient sécurité et insécurité.

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Providence, Christophe. "Disparités spatiales et financement des biens et services publics de proximité en Haïti. Le cas des budgets communaux de 2017-2018". In Sessions du CREGED à la 30e Conférence Annuelle de Haitian Studies Association. Editions Pédagie Nouvelle & Université Quisqueya, 2021. http://dx.doi.org/10.54226/uniq.ecodev.18793_c1.

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Pendant longtemps en Haïti, le développement fut pensé comme l’apanage des autorités centrales qui ont conçu, dans des logiques nationales, des stratégies à cet effet sans forcément prendre en compte les spécificités infranationales. Cette vision de mise en projet des territoires a émergé d’un contexte et d’une histoire uniques qui impliqueraient dès lors une logique de développement unique. En prenant le cas d’études des allocations budgétaires aux communes haïtiennes pour l’année fiscale 2017-2018, nous voulons démontrer que la logique de répartition du financement des collectivités territoriales n’est ni neutre ni stratégique. L’objectif de cet article est double. D’une part, c’est de modéliser les disparités spatiales et l’instabilité structurelle sur le territoire national. D’autre part, c’est d’étudier les variations dans l’espace et d’expliquer le caractère inclusif et complémentaire du processus de développement territorial. L’analyse spatiale des dotations communales de crédits budgétaires révèle deux grandes anomalies dans la logique de financement de ces territoires. La première anomalie considère la légitimation des disparités territoriales et socioéconomiques qui vient d’un choix non éclairé des dirigeants à concevoir le territoire haïtien et les relations de proximité entre les acteurs localisés. La seconde anomalie se retrouve dans le manque de vision ou de considérations globales dans la stratégie nationale pour le développement territorial. L’État haïtien ne peut donc pas faire une gestion prévisionnelle et stratégique du territoire, car il est trop dépendant des événements conjoncturels.

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Grosu, Cătălina. "Realizarea principiilor managementului calității totale la întreprinderile autohtone". In Simpozion Ştiinţific al Tinerilor Cercetători, Ediţia a 21-a. Academy of Economic Studies of Moldova, 2024. http://dx.doi.org/10.53486/sstc.v1.17.

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L'établissement de la notion de qualité et la compréhension du soutien psychologique associé permettent de développer des structures de gestion appropriées pour l'amélioration de la qualité dans les organisations qui mettent en oeuvre le système de gestion de la qualité totale. Étant donné que les processus d'entreprise sont extrêmement complexes en raison de la variété des ressources utilisées, des contraintes imposées par l'environnement externe, des difficultés à définir les caractéristiques de la qualité et à les évaluer par des mesures, une approche systématique du concept de qualité est nécessaire, en tenant compte du fait que le produit est le résultat d'un effort commun. La question de la qualité devient de plus en plus pertinente pour les biens et les services dans l'environnement hautement compétitif caractéristique d'une économie de marché. Des programmes sont mis en oeuvre dans les pays développés pour améliorer la qualité et la compétitivité des produits. Une attention particulière est accordée au développement d'indicateurs qui déterminent la capacité des entreprises à fonctionner avec qualité et à produire des produits de haut niveau. Les entreprises qui opèrent avec succès sur le marché disposent de systèmes de qualité certifiés. Ces certificats constituent une sorte de carte de visite des entreprises et sont essentiels lors de la conclusion de contrats internationaux pour la fourniture de produits. L'objectif de l'étude est d'analyser et de consolider les théories et les principes de la gestion de la qualité totale et d'identifier les liens entre les composantes de la gestion de la qualité totale et les performances des entreprises.

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Relatórios de organizações sobre o assunto "Les biens"

Kennett, Maxime, e Ronald Steenblik. Biens et services environnementaux. Organisation for Economic Co-Operation and Development (OECD), novembro de 2005. http://dx.doi.org/10.1787/536755337102.

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Steenblik, Ronald, Dominique Drouet e George Stubbs. Synergies entre les échanges de services environnementaux et les échanges de biens environnementaux. Organisation for Economic Co-Operation and Development (OECD), dezembro de 2005. http://dx.doi.org/10.1787/413718745288.

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Steenblik, Ronald. Libéralisation des échanges de produits liés aux énergies renouvelables et de biens associés. Organisation for Economic Co-Operation and Development (OECD), dezembro de 2005. http://dx.doi.org/10.1787/373358277553.

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Pilichowski, Elsa, e Edouard Turkisch. L'emploi dans le secteur des administrations publiques sous l'angle des coûts de production des biens et des services dans le domaine public. Organisation for Economic Co-Operation and Development (OECD), abril de 2008. http://dx.doi.org/10.1787/242053865825.

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Breton, Laurence, e Margo Hilbrecht. Les droits des conjoints de fait au Canada. L’Institut Vanier de la famille, novembro de 2023. http://dx.doi.org/10.61959/t210318b.

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Ce rapport propose un examen approfondi du paysage juridique en ce qui concerne les unions de fait au Canada. La reconnaissance et les droits accordés aux personnes vivant en union libre sont principalement du ressort des juridictions provinciales ou territoriales. Ces droits forment une toile juridique complexe couvrant un vaste éventail de situations, notamment en ce qui a trait à la prise de décisions en matière de soins de santé, au partage des biens en cas de séparation, aux demandes de pension alimentaire pour conjoint, au droit à la succession et à certaines modalités particulières touchant les couples vivant dans les réserves. En s’intéressant d’un peu plus près aux processus provinciaux et territoriaux qui régissent la prise de décisions en matière de soins de santé, on constate que les conjoints de fait ne sont pas systématiquement reconnus au même titre que les couples mariés dans certaines juridictions. De même, plusieurs juridictions ne prévoient aucun droit au partage des biens à la suite d’une séparation des conjoints de fait, si bien que ces derniers n’ont pas droit au même traitement que les couples mariés. On notera avec intérêt que l’accès à une pension alimentaire pour conjoint à la suite d’une séparation (ainsi que les lignes directrices sur lesquelles se fondent les tribunaux pour l’accorder) est similaire dans la plupart des juridictions, à l’exception du Québec. Par ailleurs, les droits de succession ab intestat (sans testament) sont très variables d’une région à l’autre, et certaines excluent les conjoints de fait du droit systématique à la succession. Il existe toutefois une exception importante pour les couples assujettis à la Loi sur les foyers familiaux situés dans les réserves et les droits ou intérêts matrimoniaux(LFFRDIM), ce qui met en évidence les interactions entre les lois fédérales et régionales. Le présent rapport met en relief les différences qui existent relativement aux droits des conjoints de fait au Canada, et propose en guise de conclusion certains éléments importants du dialogue actuel sur la protection des droits des conjoints de fait.

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Mirabelli, Alan. Les mots pour le dire : définir la famille dans la diversité sociale. L’Institut Vanier de la famille, 2018. http://dx.doi.org/10.61959/opcw1812f.

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Depuis plus de 50 ans, l’Institut Vanier de la famille a agi à titre de ressource nationale dédiée à l’exploration et à la compréhension des familles du Canada dans toutes leurs diversités. Au cours de cette période, l’Institut aura cherché à mobiliser les connaissances et à approfondir sa compréhension des familles canadiennes en faisant des recherches pour exposer la richesse et la complexité de la vie de famille, des familles elles-mêmes, ainsi que de leur réalité, leurs attentes et leurs aspirations. Depuis la fin des années 80, l’Institut exerce ses activités de recherche autour d’un axe central, soit la définition fonctionnelle de la famille. L’Institut Vanier définit par le terme « famille » toute forme d’alliance durable entre deux ou plusieurs personnes, que ce soit par des liens de consentement mutuel ou par procréation, adoption ou placement, et qui assument conjointement des rôles dans des domaines de responsabilités tels que : soutien et soins offerts aux membres du groupe sur le plan physique, ajout de nouveaux membres par la procréation, l’adoption ou le placement; socialisation des enfants; encadrement social des membres; production; consommation et distribution de biens et services; soutien affectif (c’est-à-dire amour).

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Janney, D. Soyons bien préparé. Natural Resources Canada/CMSS/Information Management, 1992. http://dx.doi.org/10.4095/330347.

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Tomasini, Daniel. Pago por bienes y servicios ambientales. Inter-American Development Bank, abril de 2006. http://dx.doi.org/10.18235/0007523.

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Esta presentación fue comisionada por la Red de Medio Ambiente del Diálogo Regional de Política para la Reunión Subregional del Cono Sur celebrada el día 17 de abril de 2006 en Buenos Aires, Argentina. Ausencia o fuerte debilidad de mercados para B y S ambientales. Validación causa - efecto Derechos de propiedad sobre Bienes y Servicios Ambientales. Valoración económica de los Bienes y Servicios Ambientales. Intervención estatal: Instrumentos legales/ administrativos Instrumentos económicos: impuestos/subsidios y tasas.

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Hayes, K., A. Cunsolo, J. Augustinavicius, R. Stranberg, S. Clayton, M. Malik, S. Donaldson et al. Santé mentale et bien-être. Natural Resources Canada/CMSS/Information Management, 2022. http://dx.doi.org/10.4095/329551.

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Rodríguez Quiros, Jorge. Bienes y Servicios Ambientales en Costa Rica. Inter-American Development Bank, julho de 2006. http://dx.doi.org/10.18235/0007531.

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Esta presentación fue comisionada por la Red de Medio Ambiente del Diálogo Regional de Política para la Reunión Subregional de Centroamérica y México celebrada el día 3 de julio de 2006 en San José, Costa Rica.

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