Artigos de revistas sobre o tema "Force de l’ordre"
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1
Fath, Jacques. "De l’Indopacifique et de l’ordre international". Recherches Internationales 123, n.º 1 (2022): 109–25. http://dx.doi.org/10.3406/rint.2022.3338.
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La crise dite des sous-marins entre la France et l’Australie a mis en exergue la fragilité de la position et des engagements de la France dans cette zone que l’on nomme l’indopacifique. Elle a montré aussi le niveau critique atteint par la compétition stratégique, par les concurrences et les rapports de force entre puissances majeures dans un climat tendu et un contexte de sécurité précaire. Dans cette immense région, les enjeux de puissance et la confrontation qui se jouent entre les États-Unis et la Chine ne cesseront de marquer les relations internationales pour le 21e siècle. Cet article fait le point sur ce qu’est aujourd’hui la problématique de l’indopacifique et comment elle est au coeur des réflexions nécessaires quant à l’exigence d’un tout autre ordre international.
2
Samaran, Stéphan. "De l’érosion à la contestation des normes". Revue Défense Nationale N° 862, n.º 7 (17 de julho de 2023): 35–40. http://dx.doi.org/10.3917/rdna.862.0035.
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L’ordre international s’est construit progressivement avec des traités, des conventions et des organisations confortant la notion d’États souverains. Certes, ces normes souvent complexes ont permis des arbitrages mais elles semblent remises en cause par certaines puissances imposant le rapport de force.
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Pagnon, Félicien. "Contester l’ordre budgétaire sur le terrain du droit". Politique européenne N° 79, n.º 1 (6 de outubro de 2023): 192–214. http://dx.doi.org/10.3917/poeu.079.0192.
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Réalisé à partir d’une enquête de terrain auprès du personnel politique et administratif de l’Assemblée nationale française, cet article retrace le travail d’écriture d’une loi. Entre 2013 et 2015, une députée écologiste se saisit des « nouveaux indicateurs de richesse » pour contester l’ordre budgétaire. Conçu par cette dernière comme une ressource pour généraliser l’usage de ces outils, le droit se révèle en définitive un cadre rigide qui réduit la portée de son projet. Ce cas d’étude permet de saisir comment le rapport de force politique évolue en se déplaçant sur le terrain du droit.
4
Martuccelli, Danilo. "Michel Foucault et les impasses de l’ordre social". Sociologie et sociétés 38, n.º 2 (10 de setembro de 2007): 17–34. http://dx.doi.org/10.7202/016370ar.
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Résumé L’article propose une lecture critique de la représentation de la vie sociale sous-jacente à l’oeuvre de Foucault. En examinant de près sa version particulière du problème de l’ordre social, notamment dans ses conséquences pour sa conception de la domination et de la critique, nous mettrons en évidence l’ontologie générale sur laquelle repose son travail et les principales difficultés qui lui sont associées. Parce qu’il exprime avec plus de force et de cohérence que bien d’autres auteurs un implicite ontologique pourtant souvent de mise dans la plupart des études sociologiques, la discussion avec son oeuvre se révèle être une occasion privilégiée pour dessiner à rebours les contours — et la nécessité — d’une autre ontologie sociale.
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François, Thibaut. "Édifier l’État par la kalach. Les Comités de défense de la Révolution de Ouagadougou et le maintien de l’ordre". Politique africaine 170, n.º 2 (22 de dezembro de 2023): 63–83. http://dx.doi.org/10.3917/polaf.170.0063.
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Les violences des Comités de défense de la Révolution (CDR) sont un élément essentiel de la mémoire de la Révolution burkinabè de 1983. Mais au-delà des débats concernant l’imputation à l’institution des défaillances du maintien de l’ordre, il est aussi possible de comprendre comment a pu se mettre en place une pratique étatisée de la violence. Archives et témoignages – en particulier d’anciens CDR du quartier Ouagalais de Dassasgho – permettent ainsi de reconsidérer l’investissement et l’usage de la force dont les CDR firent preuve, que ce soit en les inscrivant dans leur rapport à l’armée, leur immersion urbaine ou leurs stratégies de légitimation. L’histoire de l’institution et de ses membres invite ainsi à reconsidérer la dynamique révolutionnaire burkinabè et à interroger la catégorie même du maintien de l’ordre.
6
Salmon, Carole. "Langue et autorité: de l’ordre linguistique à la force dialogique by Sandrine Sorlin". French Review 87, n.º 1 (2013): 292–93. http://dx.doi.org/10.1353/tfr.2013.0099.
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7
Boucher, Manuel. "La force de l’ordre. Une anthropologie de la police des quartiers, D. Fassin". Sociologie du travail 54, n.º 3 (1 de setembro de 2012): 421–23. http://dx.doi.org/10.4000/sdt.7041.
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Boëne, Bernard. "Présentation". Tocqueville Review 17, n.º 1 (janeiro de 1996): 3–6. http://dx.doi.org/10.3138/ttr.17.1.3.
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Les sciences sociales ont longtemps négligé les questions militaires : le rôle de la force dans les relations internationales, les ressources et l’organisation qui lui sont nécessaires, ses retombées dans l’ordre interne et l’influence des sociétés environnantes sur les modalités de son usage. En dehors des deux guerres mondiales, qui avaient fourni ici et là des bancs d’essai à l’envol d’une ingénierie sociale (cf. dmeriom Soldier), l’intérêt des social scientists est reste des plus limité jusqu’à une date assez tardive.
9
Gay, Jean-Pascal. "Les paradoxes d’un réseau institutionnalisé : les jésuites français et la théologie morale ibérique et italienne au XVIIe siècle". Circulations et transferts : France, Italie, Méditerranée…, n.º 1 (18 de outubro de 2022): 31–44. http://dx.doi.org/10.57086/sources.461.
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Les paradoxes d’un réseau institutionnalisé : les jésuites français et la théologie morale ibérique et italienne au XVIIe siècle – Cet article explore le rôle joué par les jésuites français dans la circulation des textes de théologie morale d’origine italienne ou ibérique et dans l’acculturation des nouvelles formes que prend la casuistique catholique à partir du Concile de Trente. Dans le conflit qui se joue au XVIIe siècle autour de la réception de cette théologie, la question du lien entre le caractère étranger de la casuistique et l’étrangèreté de la Compagnie de Jésus est clairement posée, signalant en creux la conscience d’un rôle particulier des jésuites dans cette circulation de textes. Cependant, si on essaie de penser les raisons de ce rôle, notamment à partir des tensions internes que les publications de ces textes peuvent susciter dans l’ordre, on se rend compte qu’il tient beaucoup plus à des formes de sociabilité et à l’existence de réseaux structurants dans l’ordre qu’à la force de sa structure institutionnelle ou à une éventuelle politique de publication.
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Bakawan, Adel. "La recomposition du Moyen-Orient : quel avenir pour l’ordre milicien ?" Confluences Méditerranée N° 127, n.º 4 (11 de janeiro de 2024): 119–33. http://dx.doi.org/10.3917/come.127.0119.
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Dans les cinq pays analysés (Liban, Syrie, Yémen, Libye, Irak) les milices ne se positionnent pas en opposition à et n’entrent pas dans un registre conflictuel avec l’État, mais prétendent au contraire être ses gardiennes et protectrices. De ce fait, elles s’efforcent d’obtenir le monopole de coercition en empêchant d’autres acteurs d’y avoir accès. Elles s’imposent aux sociétés pour faire respecter leur vision du monde ainsi que leur système de gouvernance. Le mode de domination milicienne combine le contrôle coercitif à diverses formes de légitimation. Toutefois, réduire l’ordre milicien uniquement à son aspect militaire est un obstacle épistémologique à éviter. Certes, le domaine militaire est son premier champ d’action, mais il est indéniable que les milices peuvent également exiger des contributions financières de la population sans offrir de contrepartie, édicter ou modifier les lois auxquelles la collectivité doit se soumettre, revendiquer le pouvoir de juger et de punir, ainsi que concevoir des orientations majeures et des macro-stratégies de l’historicité qui engagent l’ensemble de la société. À leur échelle nationale respective, les facteurs favorisant l’ascension de l’ordre milicien sont nombreux, complexes et variés. De l’effondrement de l’État aux problèmes sociaux, de l’échec du Printemps arabe au désengagement de la nouvelle génération, il existe une réalité objective qui facilite la milicisation du Moyen-Orient. Cependant, force est d’admettre que, malgré des réalités objectives internes à chaque pays, l’Iran, en tant que puissance régionale, joue aussi un rôle déterminant dans la conception, la mise en œuvre, le déploiement, la gestion et l’orientation de l’ordre milicien du Moyen-Orient.
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Ulysse, Pierre Joseph. "Les travailleurs pauvres : de la précarité à la pauvreté en emploi. Un état des lieux au Canada/Québec, aux États-Unis et en France". II Les enjeux politiques et scientifiques : contradictions et pistes, n.º 61 (4 de novembro de 2009): 81–95. http://dx.doi.org/10.7202/038473ar.
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RésuméLe travailleur pauvre est celui qui cumule à la fois conditions de travail précaires et conditions de vie précaires, deux situations qui pratiquent beaucoup d’interfaces sans se recouper totalement. Les questionnements portent autant sur l’activité de travail que sur le rapport à l’emploi. En plus d’être multidimensionnelle, la problématique du travailleur pauvre est une remise en cause fondamentale de l’ordre social basé sur l’emploi salarié à temps plein. Ceci implique de réviser les catégories d’analyse existantes pour appréhender le degré d’épuisement du mode de régulation existant n même temps que pour saisir les lignes de force de celui qui émerge.
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Cometti, Jean-Pierre. "Entre être et faire: l’esthétique à la croisée des chemins". Figures de l'Art. Revue d'études esthétiques 10, n.º 1 (2005): 151–70. http://dx.doi.org/10.3406/fdart.2005.1384.
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Nelson Goodman soutenait que ce qui compte n’est pas ce que l’art est, mais ce qu’il fait. L’esthétique analytique post-goodmanienne a largement remis à l’ordre du jour les questions de définition qui avaient inspiré la méfiance de Goodman et des philosophes de sa génération. Dans ce domaine comme dans d’autres, l’ontologie est revenue en force. La présente étude se propose de réexaminer les termes du débat et de plaider en faveur d’une esthétique qui, en renonçant au paradigme de l’objet, s’engagerait résolument dans la voie d’une approche intégralement pragmatique et contextualiste : une esthétique sans ontologie !
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Gabel, Aubrey. "La Force de l’ordre: Une ethno-graphique : entretien avec Didier Fassin et Jake Raynal". Contemporary French Civilization 48, n.º 2 (10 de julho de 2023): 153–69. http://dx.doi.org/10.3828/cfc.2023.9.
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Sandjè, Rodrigue Ngando. "Le Traité germano-douala du 12 juillet 1884 : étude contemporaine sur la formation des contrats dans l’ordre juridique intemporel". Revue québécoise de droit international 29, n.º 1 (30 de abril de 2018): 131–59. http://dx.doi.org/10.7202/1045113ar.
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Les contrats passés entre les indigènes et les Européens ont produit des effets juridiques. Une question suit cette conclusion : dans quelle catégorie de droit pourrait-on ranger de tels contrats ? Le Traité germano-douala signé le 12 juillet 1884 entre deux firmes commerciales allemandes et deux chefs indigènes de la côte camerounaise entretient cette curiosité. Le moins qu’on puisse dire est qu’il sert de pendant au droit international public et au droit constitutionnel camerounais. Pour une part, il établit la qualité de sujets de droit international des acteurs sus-désignés à partir de la corrélation entre la « capacité d’agir et la personnalité internationale ». En cela, il permet de repenser la question des peuples autochtones proclamée dans l’ordre constitutionnel camerounais en 1996. D’autre part, le Traité de 1884 met en perspective les notions de souveraineté et de territoire qui ont été mobilisées par la légalité coloniale, durant l’administration internationale du pays et ensuite par le droit constitutionnel de la décolonisation. Ce double aspect subjectif et objectif décline les rapports de force qui ont présidé la formation des contrats dans l’ordre juridique intemporel et qui, partant de notre objet de recherche, présente le droit international relationnel comme redevable à l’éthique égalitaire qu’il est pourtant censé promouvoir.
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Decaux, Emmanuel. "Éclipse du multi-latéralisme ou multi-latéralisme à éclipses ?" Questions internationales N° 122, n.º 6 (16 de janeiro de 2024): 50–61. http://dx.doi.org/10.3917/quin.122.0050.
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Depuis vingt ans, le multilatéralisme semble voler en éclats, en raison même du retour en force des régimes autoritaires, et alors que même les grandes démocraties n’échappent pas à la tentation de l’unilatéralisme. Pour autant, l’ordre international fondé sur le droit mis en place après guerre conserve des atouts. Il représente d’abord une structure institutionnelle qui a une portée universelle, même si l’agression russe contre l’Ukraine a entraîné un changement d’équilibre entre le Conseil de sécurité et l’Assemblée générale. Il a également développé une trame juridique, marquée par le développement du droit international, avec des avancées comme le Statut de Rome, mais aussi par le contentieux interétatique mettant en cause les grandes puissances .
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Bernard, Roger. "Langue maternelle et langue d’usage dans les foyers mixtes francophones : les enjeux de l’exogamie". Cahiers Charlevoix 1 (12 de abril de 2017): 241–89. http://dx.doi.org/10.7202/1039464ar.
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La dilution de l’identité est aussi à l’ordre du jour des travaux du sociologue Roger Bernard de l’Université d’Ottawa. La minorisation de l’élément canadien-français, passé du village à la ville, a favorisé, outre la bilinguisation et l’anglicisation, l’exogamie dont les enjeux linguistiques révèlent une situation inquiétante : même à la maison, l’auteur enregistre la très nette force d’attraction de l’anglais comme langue d’usage dans les foyers mixtes composés d’un parent francophone et de son conjoint anglophone et, fait remarquable qui bouscule le concept même de langue maternelle, la mère francophone ne réussit pas mieux que le père francophone à transmettre le français dans ce contexte. Ces recherches débordent le cadre de l’Ontario et ont des retombées sur tout le Canada français.
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Basbous, Karim. "Les ordres de la ville". Le Visiteur N° 24, n.º 1 (1 de março de 2019): 19–39. http://dx.doi.org/10.3917/visit.024.0016.
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Deux situations ont « fait lieu » dans l’Antiquité grecque : le temple et l’agora. L’une repose sur la puissance d’un bâtiment souverain, se tenant à l’écart, l’autre sur l’affirmation d’un espace encadré. Le pari de la ville occidentale depuis l’époque classique a été d’entremêler ces deux situations diamétralement opposées. L’espace urbain est ainsi devenu le théâtre de cette tension entre la raison architecturale et la raison de l’urbanisme. Ce rapport de force, qui varie en fonction des civilisations, laisse invariablement son empreinte dans la forme urbaine, laquelle façonne nos manières de penser et d’agir. Car les lieux de la ville, ceux dont on a hérité tout comme ceux que l’on conçoit aujourd’hui, représentent une certaine idée de l’ordre. Ils disent ce qui compte, qui commande et comment nous vivons.
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Ceccaldi, François. "La disqualification des interlocuteurs politiques palestiniens par Israël : entretien d’une instabilité maitrisée, perpétuation de l’ordre colonial". Confluences Méditerranée N° 127, n.º 4 (11 de janeiro de 2024): 53–71. http://dx.doi.org/10.3917/come.127.0053.
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Les attaques du Hamas du 7 octobre 2023 en Israël et la guerre consécutive menée par Israël à Gaza et en Cisjordanie ont donné lieu à plusieurs déclarations officielles israéliennes appelant à trouver de nouveaux interlocuteurs en Palestine. La recherche d’interlocuteurs jugés légitimes et susceptibles de prendre en charge un processus politique post-conflit est un mécanisme inhérent à l’histoire du conflit israélo-palestinien et des relations israélo-palestiniennes. Il s’accompagne d’un processus de disqualification politique, qui comprend à son stade ultime l’assassinat. Ce processus repose sur quatre mécanismes principaux liés à la négociation, la gouvernance, la coopération et l’expression de l’opposition, qui produisent des effets différents (intransigeance, incompétence, irresponsabilité, discrédit) entretenant la faiblesse politique des dirigeants palestiniens. Le processus de disqualification, et l’ordre du discours qui y est associé, s’inscrit dans un schéma de répression plus large, propre au système colonial, dont l’objectif est d’entretenir une instabilité maitrisée garantissant à l’État d’Israël le maintien d’un rapport de force inégal et la poursuite de sa politique coloniale.
19
Baudrillard, Jean. "Carnaval/Cannibal". Revista FAMECOS 12, n.º 28 (13 de abril de 2008): 7. http://dx.doi.org/10.15448/1980-3729.2005.28.3332.
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Dans ce sens, on peut même dire que l’hégémonie met fin à la domination(La domination se caractérise par la relation maître / esclave - qui est encore une relation duelle, avec un potentiel d’aliénation, de rapports de force et de conflits). Nous intériorisons l’Ordre mondial et son dispositif opérationnel, dont nous sommes les otages bien plus que les esclaves. Le consensus, volontaire ou involontaire, s’est substitué à la bonne vieille servitude. Si la domination passait par un système autoritaire de valeurs positives, l’hégémonie contemporaine passe au contraire par une liquidation symbolique de toutes les valeurs. Dans cette confusion vient s’abîmer la domination elle-même. Toutes les significations viennent s’abolir dans leur propre signe et la profusion des signes parodie une réalité désormais introuvable. C’est ce que j’appellerais la “carnavalisation”, et toute cette mascarade occidentale repose sur la cannibalisation de la réalité par les signes.
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Lardinois, Roland. "Pouvoirs d’État et dénombrements de la population dans le monde indien (fin XVIIIe-début XIXe siècle)". Annales. Histoire, Sciences Sociales 57, n.º 2 (abril de 2002): 407–31. http://dx.doi.org/10.3406/ahess.2002.280054.
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RésumésLes techniques censitaires, comprises comme instruments de gestion de l’espace et des hommes par les bureaucraties d’État, sont inséparables des modes d’exercice de la souveraineté et des formes d’inscription du pouvoir d’État dans un territoire. À partir de cette hypothèse, on appréhende la genèse des premiers dénombrements de la population indienne, autour des années 1800, en dégageant à la fois les contraintes structurelles qui expliquent la faiblesse des traditions censitaires dans l’Inde précoloniale et le caractère en partie novateur des outils bureaucratiques mis en place par les Britanniques. On montre ainsi que les premières opérations coloniales de totalisation du nombre des hommes contribuent à faire surgir une nouvelle représentation géopolitique du monde indien en transformant en rapport de sens le rapport de force qui est au principe de ce travail collectif d’appropriation de l’espace et des hommes par l’ordre colonial.
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Simon, Françoise. "Langages du corps vieillissant : lapsus et prolapsus". Perspectives Psy 59, n.º 1 (janeiro de 2020): 71–75. http://dx.doi.org/10.1051/ppsy/202059071.
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Écouter entre les mots comme on lirait entre les lignes d’une main ridée, tachée, déformée par le temps. Lignes de - fin de - vie singulières d’où peut surgir par effraction la vérité du Sujet. Quand une personne âgée se saisit d’une proposition de psychothérapie, s’engage un travail surprenant où le mot peut, comme le corps sait le faire de façon visible et brutale - prolapsus -, glisser de la bouche - lapsus - et s’échapper à bas bruit comme pour ne pas déranger l’ordre des choses où le vieux dément ne peut dire que de l’insensé. La vignette clinique se propose de mettre en lumière la force et la pertinence de la parole du grand âge, chez des personnes qui n’avaient parfois jamais rencontré de psy et l’effet de transmission bien accueilli par les jeunes générations qui peuvent s’en saisir pour décrypter de possibles secrets de famille.
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Distefano, Giovanni. "Le droit contre la guerre ( ius contra bellum ) à l’épreuve du conflit déclenché par la Fédération de Russie contre l’Ukraine". Relations internationales 197, n.º 1 (18 de abril de 2024): 111–29. http://dx.doi.org/10.3917/ri.197.0111.
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Aucun adjectif ne peut décrire l’énormité de cette agression qui sape les principes cardinaux de l’ordre juridique international contemporain fondé sur la Charte des Nations Unies. La présente contribution analyse les principes fondamentaux régissant l’agression russe contre l’Ukraine ainsi que les droits et les obligations applicables à l’agresseur, à l’agressé et à la communauté internationale. Elle examine également les conséquences juridiques, en termes de responsabilité internationale, entre d’une part, la Fédération de Russie et l’Ukraine, et d’autre part, entre la Fédération de Russie et les autres États. Dans ce contexte, nous nous pencherons sur la problématique des États neutres, notamment de la Suisse. Enfin, cette contribution abordera le rôle l’ONU, de la Cour internationale de Justice, son principal organe judiciaire, du Conseil de sécurité et de l’Assemblée générale chargés par la Charte,du maintien et du rétablissement de la paix et de la sécurité internationales. L’article ne porte donc que sur l’une des deux branches de l’ancien Droit de la guerre, à savoir le régime du recours à la force ( ius contra bellum ), excluant ainsi le ius in bello ou droit des conflits armés, qui régit l’emploi de la force pendant un conflit armé, international ou non.
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Vanz, Jennifer. "Dire la norme dans la seconde moitié du IXe/XVe siècle : la Tuḥfa d’al-ʿUqbānī, miroir de transformations sociales au Maghreb central". Al-Qanṭara 42, n.º 1 (8 de julho de 2021): e04. http://dx.doi.org/10.3989/alqantara.2021.004.
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[fr] Cet article se propose d’étudier le traité de ḥisba, intitulé Tuḥfat al-nāẓir wa-ġunyat al-ḏākir fī ḥifẓ al-šaʿā’ir wa-taġyīr al-manākir, du juriste tlemcénien Muḥammad al-ʿUqbānī (m. 871/1467). C’est d’abord le contexte de production de ce texte qui est envisagé : celui du Maghreb central dans la seconde moitié du IXe/XVe siècle caractérisé par une évolution des rapports de force entre différents pouvoirs, saints, savants et pouvoirs sultaniens. Se pose alors avec une nouvelle acuité la question du maintien de l’ordre social abordé à travers cet ouvrage situé à l’intersection de deux genres, traité de ḥisba et recueil de fatwā-s. Al-ʿUqbānī propose ainsi une discussion du précepte coranique d’ordonner le bien et d’interdire le mal puis une sélection de fatwā-s traitant de la ḥisba. Ce texte, loin d’être atemporel, s’inscrit pleinement dans son temps et témoigne des transformations sociales à l’œuvre.
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Landowski, Eric. "Plaidoyer pour l’esprit de création". Semiotika 16 (30 de dezembro de 2021): 253–74. http://dx.doi.org/10.15388/semiotika.2021.15.
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L’article pose la question de savoir si la recherche, par les sémioticiens, des principes régulateurs qui sont à la base de toute pensée articulée ne tend pas parfois à se transformer en une sorte de parti pris idéologique. L’intention de départ est claire : si nous portons notre attention sur ce qu’imposent les lois de la pensée, c’est avec l’idée que leur connaissance ne peut que favoriser le développement d’une vie intellectuelle libre et créative. C’est là notre visée et c’est ce qui fonde la sémiotique comme prise de conscience émancipatrice – comme « gai savoir », disait Greimas. Cependant, en pratique, à force de mettre systématiquement l’accent sur les contraintes de la production du sens, est-ce que nous ne sommes pas en train d’en arriver au point d’hypostasier la régularité et de nous transformer, paradoxalement, en gardiens de l’ordre obsédés par la règle, au détriment de l’esprit de création ?
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BIMWENYI KWESHI, Oscar. "Trois objectifs principaux de la négritude". Cahiers des Religions Africaines 2, n.º 3 (22 de abril de 2021): 9–38. http://dx.doi.org/10.61496/ppmv5686.
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L’examen de la production discursive des écrivains de la « négritude » permet de dégager trois principaux objectifs que ces auteurs recherchaient. D’abord et fondamentalement ils relèvent le défi culturel lancé au monde noir et tendant à éliminer le nom propre, l’identité culturelle négro-africaine. Ensuite ils élèvent une protestation véhémente contre l’ordre colonial et luttent pour l’émancipation de leurs peuples opprimés. Enfin ils lancent un appel à un remaniement des relations entre les peuples pour qu’advienne non « une civilisation universelle» - extension d’une civilisation régionale, imposée par la force - mais « une civilisation de l’Universel », envisagée comme l’Aufhebung de toutes les civilisations concrètes et particulières. Mais avant de regarder d’un peu plus près cette triple thématique, un mot suffira sur l’événement même de la naissance de la « négritude » et sur ses trois fondateurs, autour de deux revues lancées par des étudiants noirs de Paris en 1932 et en 1934, Légitime défense et L’étudiant noir.
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Koller, Sylvie. "Dider Fassin . La force de l’ordre . Une anthropologie de la police des quartiers Seuil, 2011, 393 pages, 21 €. Sylvie Koller". Études Tome 416, n.º 1 (1 de janeiro de 2012): XXX. http://dx.doi.org/10.3917/etu.4161.0119ad.
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Noreau, Pierre. "La scolarité, la socialisation et la conception du droit : un point de vue sociologique". Les Cahiers de droit 38, n.º 4 (12 de abril de 2005): 741–68. http://dx.doi.org/10.7202/043464ar.
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La légitimité du droit est souvent présentée comme le produit d'un processus homogène qui toucherait sans distinction l'ensemble des justiciables d'un ordre juridique donné. Ainsi, dans le monde occidental, le principe d'égalité devant la loi, la prééminence de l’ordre juridique sur les autres sources de normativité et la compétence juridique supposée des citoyens (car nul n'est censé ignorer la loi) fondent le caractère nécessaire et désirable du système juridique et expliqueraient la « force du droit » contemporain. Une étude du type sociologique, dont nous présentons ici les résultats, révèle cependant la fragilité de ces postulats essentiels. Prenant appui sur une enquête quantitative réalisée au Québec auprès de 1 009 répondants, l'auteur démontre, entre autres choses, que la socialisation des justiciables — et plus particulièrement leur niveau de scolarité — joue un rôle déterminant dans leur perception du phénomène juridique et explique, au sein d'une même population, la coexistence de perceptions souvent opposées qui s'éloignent des modèles trop simples sur lesquels on fonde souvent la légitimité supposée du droit.
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Eggli, Patrick. "Le tribomètre inertiel à trois contacts obliques pour la mesure du coefficient de frottement en fonction de la vitesse". Matériaux & Techniques 108, n.º 2 (2020): 204. http://dx.doi.org/10.1051/mattech/2020021.
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Le tribomètre inertiel à trois contacts obliques est un nouvel instrument destiné à mesurer le coefficient de frottement en fonction de la vitesse de glissement à des pressions hertziennes de l’ordre de 500 à 1200 MPa. Le contact étudié est l’acier contre le rubis en présence d’un lubrifiant liquide. D’autres matériaux peuvent également être employés. Les partenaires de frottement fixes sont constitués de trois cylindres en rubis. Leurs faces plates sont disposées selon une géométrie pyramidale triangulaire se resserrant vers le bas. Le partenaire de frottement mobile est en acier, de forme sphérique. Il appuie simultanément contre les trois partenaires de frottement fixes. Le partenaire de frottement mobile est relié à un volant d’inertie par un arbre ; ils forment ensemble un rotor. Le poids du rotor génère la force normale agissant aux trois points de contact. Le coefficient de frottement s’obtient indirectement par l’analyse de la vitesse et de l’accélération angulaire du rotor en rotation libre.
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Azzoug, Asma. "Elaboration et caractérisation des couches minces d'oxyde de cuivre : Application à la photo-dégradation de Méthyle Orange". Journal of Physical & Chemical Research 1, n.º 1 (1 de junho de 2022): 57–71. http://dx.doi.org/10.58452/jpcr.v1i1.32.
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Dans ce travail nous avons étudié l’effet du temps de déposition sur lesdifférentes propriétés des couches minces d’oxyde de cuivre. En premierlieu nous avons élaboré des films minces de Cu 2O par électrodéposition surun substrat ITO dans un milieu sulfate à température fixé de T=60° et unpotentiel imposé de - 0.5V/ECS. En second lieu les couches minces del’oxyde de cuivre (Cu 2O/ITO) ont subi un traitement thermique àtempérature de 500 °C pendant 1h pour obtenir des films mince nomméCuO/ITO. Les couches minces déposées ont été caractérisées par ladiffraction du rayon X (DRX), la microscopie à force atomique (AFM), lemicroscope électronique à balayage (MEB) et la spectroscopie UV-Vis.L’activité photocatalytique des films Cu 2O et CuO a été étudiée au moyende la dégradation du méthyl orange (MO) sous irradiation directe de rayonsUV. Les propriétés photocalytique montrent des meilleures vitesses dedégradation avec une constante de vitesse de l’ordre 0,00087 min -1 pourCu2O et 0.0025 min-1 pour CuO.
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Marcelli, Daniel. "Les écrans sont-ils des tiers ?" Cahiers critiques de thérapie familiale et de pratiques de réseaux 71, n.º 2 (26 de outubro de 2023): 89–108. http://dx.doi.org/10.3917/ctf.071.0089.
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Un marteau tenu par une main enfonce un clou. Ce marteau est-il un tiers entre la main et le clou ? Dans une logique formelle, peut-être. Dans l’ordre des relations humaines certainement pas : le tiers est là pour ouvrir une relation, éviter l’enfermement dyadique. Dans ces conditions, les écrans et les logiciels qui les accompagnent peuvent-ils être considérés comme des tiers ? Après avoir rappelé quelques données épidémiologiques sur la consommation quantitative et qualitative de ces écrans, cet article tente de déconstruire les multiples usages des écrans en distinguant ce qui relève de l’outil augmentant les compétences de l’utilisateur tout comme le marteau augmente la force de la main et ce qui relève des usages ludiques. Entre les deux, l’économie de l’attention, discipline née avec les écrans, dévoile son objectif essentiel : capter l’attention. Aussi plus qu’un tiers, l’écran fonctionne d’abord et avant tout comme un miroir au service de cette capture.
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Krajczyński, Jan. "Idea ojczyzny i jej praw według Pawła Włodkowica". Prawo Kanoniczne 48, n.º 1-2 (5 de junho de 2005): 185–216. http://dx.doi.org/10.21697/pk.2005.48.1-2.11.
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L’auteur présente le point de vue de Paweł Włodkowic (vers 1370 - vers 1435- 1443) sur l’état, son pouvoir, ses droits et leurs protection. Le deuxième recteur de restaurée l’Académie de Cracovie et l’auteur du droit polonais des nations souligne que tous les nations, aussi des paiens, ont le droit de posséder l’état. Il marque que le pouvoir d’état, indirectement descendu de Dieu, est légal seulement lorsqu’il se base sur le consentement des ceux qui sont gouvernés. Lexécution de ce pouvoir doit servir le bien d’état, notamment la garantie et la protection les droits d’état, c’est-à-dire le droit de souveraineté, de posséder le territoire autonome, de defense juridique et par la force contre une aggression. „Lennemi de l’improbité”, comme s’intitule Włodkowic, expose enfin les principes juridique dont l’observation désigne cet espace qui décide de l’existence de l’ordre juridique dans les rapports entre les nations et les états. Parmi celui-ci il nomme le principe de l’égalité des tous les homes, le principe de la souveraineté des états chrétiens et paiens, le principe de la vie en paix et le principe de la guerre juste.
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Leduc, Christian. "La métaphysique de la nature à l’Académie de Berlin". Dossier. La philosophie à l’Académie de Berlin au XVIIIe siècle 42, n.º 1 (13 de julho de 2015): 11–30. http://dx.doi.org/10.7202/1032215ar.
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Dans le présent article, je montre que Maupertuis et Euler proposent une conception contrastée de la métaphysique de la nature. Il s’agit principalement pour eux de repositionner la cosmologie par rapport aux sciences de la nature. Au lieu de considérer la métaphysique comme étant au fondement des théories scientifiques, comme le supposent Descartes, Wolff et, d’une certaine manière, Kant, ou simplement d’interdire l’idée même d’une cosmologie, comme le stipulerait à la même époque d’Alembert, Maupertuis et Euler, renversent l’ordre des disciplines pour donner aux sciences physiques une primauté sur la métaphysique. Ce repositionnement entraîne évidemment plusieurs questions : d’abord, de quelle manière les théories scientifiques peuvent-elles valider ou infirmer un principe métaphysique ? Plus important encore, quel rôle incombe à la métaphysique de la nature, étant donné que les sciences possèdent non seulement une autonomie théorique, mais même une priorité sur les réflexions ontologiques. Il semblerait d’ailleurs que la métaphysique se réduise, pour ces deux philosophes, au seul domaine du cosmologique, en particulier aux questions qui concernent la force et le principe de moindre action, au statut ontologique de l’espace et du temps et aux déterminations de la matière que sont l’étendue, l’inertie, l’impénétrabilité et le mouvement.
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Papaux, Alain, e Éric Wyler. "La guerre : quand la paix regarde la violence". Revue interdisciplinaire d'études juridiques Volume 90, n.º 1 (7 de julho de 2023): 177–203. http://dx.doi.org/10.3917/riej.090.0177.
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La guerre en tant qu’institution juridique est destinée à contenir la violence au principe de toute société (R. Girard). D’où un encadrement juridique séculaire depuis les germes de la doctrine de la guerre juste semés par St Augustin jusqu’à la consécration dans la Charte de l’ONU d’un droit déclarant la guerre à la guerre, interdisant tout recours à la force , en passant par la « guerre duel », ritualisée pour endiguer la dérive vers les extrêmes induite par le désir mimétique, la « guerre procès », où le respect de la procédure l’emporte sur la juste cause, la « guerre de cabinet » et la « guerre d’équilibre » décidées souverainement par le Prince, la « guerre factuelle » relevant de l’ordre du Fait , enfin la « guerre totale » où tout ce qui relève de l’adversaire est considéré « ennemi ». Ainsi s’est perdue la distinction classique entre un droit de la guerre ( jus ad bellum ) et un droit dans la guerre ( jus in bello ), le premier devenu jus contra bellum , le second droit humanitaire sous l’emprise des droits de l’homme : Privés du rempart de cette dernière civilité qu’était la guerre, nous ne connaissons désormais qu’une distinction binaire entre paix et violence.
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Le Saulnier, Guillaume. "Ce que dit la police". Politiques de communication N° 20-21, n.º 1 (6 de março de 2024): 109–36. http://dx.doi.org/10.3917/pdc.020.0109.
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Cet article se concentre sur la communication de la police nationale, et plus précisément sur le discours institutionnel tel qu’il se matérialise via les relations presse. Il examine les conditions et les opérations par lesquelles la police est donnée ou se donne à voir, au prisme de l’actualité. D’une part, il se fonde sur une enquête ethnographique au sein du Service d’information et de communication de la police (Sicop). L’institutionnalisation et la professionnalisation de la communication s’accélèrent nettement à partir des années 2000, de sorte que le Sicop s’impose désormais comme un acteur et une source de premier plan dans la fabrication de l’information policière. D’autre part, l’article mobilise une analyse statistique descriptive de l’ensemble des relations presse orchestrées par le Sicop au premier semestre 2010, à partir d’une base de données logicielle interne. Le travail de publicisation auprès des médias d’information réalise la congruence entre les priorités politiques du ministre de l’Intérieur et les hiérarchies internes à la profession policière. La communication de l’institution articule ainsi, étroitement, la légitimation de la force publique, l’affirmation de sa professionnalité, ainsi que la construction symbolique des « illégalismes » qui menacent l’ordre social.
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Polesi, Hervé. "Didier Fassin, La force de l’ordre , Une anthropologie de la police des quartiers , Éditions du Seuil, coll. « La Couleur des idées », 408 p., 21,30 €." La Pensée N° 379, n.º 3 (1 de julho de 2014): 151. http://dx.doi.org/10.3917/lp.379.0151.
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Rao, Sathya. "L’actualité de Michel Tremblay traducteur et adaptateur : derrière le miroir de l’idéologie". Recherches sémiotiques 29, n.º 2-3 (18 de fevereiro de 2013): 115–32. http://dx.doi.org/10.7202/1014252ar.
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L’objet de cet article est de mettre en lumière les présupposés sous-jacents à la lecture sociocritique de l’oeuvre de traduction et d’adaptation de Michel Tremblay afin de comprendre la valeur mais aussi les limites de cette lecture. De notre point de vue, c’est dans l’inconscient éthique de la sociocritique que résident à fois sa force et sa faiblesse. Le sort réservé à l’oeuvre de traduction et d’adaptation de Michel Tremblay en est le symptôme. Comme en témoignent ses réalisations comme traducteur et adaptateur depuis le milieu des années 1980 et le début des années 1990, Michel Tremblay n’est plus aussi ethnocentriste qu’avant. Il établit désormais une distinction très claire entre la pratique de l’adaptation, réservée en général à des pièces légères jouées sur des scènes d’été, et la pratique de la traduction qui concerne spécifiquement les “chefs-d’oeuvre”. Tandis que les adaptations portent sur des pièces françaises de France, les traductions, elles, portent sur des pièces étatsuniennes d’auteurs contemporains. Aussi différentes soient-elles, ces pratiques partagent une exigence semblable de fidélité à l’ordre et à la signification de l’original. Pour ce qui est de l’adaptation en particulier, elle devient pour Michel Tremblay un terrain de jeu où le nationalisme n’est plus l’inspiration dominante.
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Bourgeault, Anthony. "Un drapeau taliban, at home". Filigrane 25, n.º 2 (2 de maio de 2017): 61–90. http://dx.doi.org/10.7202/1039648ar.
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Cherchant une oeuvre d’art pour combler un mur inoccupé de sa maison, l’auteur rencontre une série de drapeaux associés à des groupes armés. Cette rencontre imprévue devient le lieu propice à un enchaînement d’impressions de l’ordre de l’inquiétante étrangeté. À travers un parcours qui la mène de la Bosnie à une sexualité féroce, en passant par l’oeil automatique captant un terrible selfie, la violence du monde fait résonner une part d’inassimilable, aux limites de l’intimité. En même temps vient la tentation de se ressaisir partiellement, dans l’essai de comprendre ce qui arrive. L’auteur interroge alors l’origine des rêveries éveillées, y reconnaissant l’apport de l’autre. Il considère aussi le pulsionnel délié et la blessure identitaire, sous-jacents à plusieurs actes de violence. Les langues théorique et philosophique utilisées en ces circonstances demeurent néanmoins en conversation avec une expérience affective vivace, qui les relance constamment. Placée sous le signe du discours amoureux et de la préservation du sentiment, la présente écriture souhaite exprimer un mouvement de pensée, dans le courant duquel une langue intelligible trame avec des mots traumatiques. L’implantation d’une base vitale, d’un « drap-peau », a-t-elle rendu l’élaboration possible, transcendant la force d’attraction qu’exerce la violence, sans en trahir toute l’intensité destructrice ?
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Coasne, Joëlle, Daniel Faggianelli, Murielle Gerin, Agnès Grimault-Leprince, Monique Loquet e Chloé Riban. "Genèse d’un incident en classe". Éducation et didactique 18, n.º 1 (2024): 89–114. http://dx.doi.org/10.4000/11nxw.
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L’article analyse un incident, défini comme un fait perturbateur imprévisible, survenu entre un élève et la professeure lors d’une leçon d’histoire dans une classe de SEGPA. Cette analyse, basée sur une vidéo enregistrée, est le fruit d’un travail exploratoire conduit par des chercheur·euse·s dans les champs de la didactique et de la sociologie. La combinaison des deux approches vise à étudier la genèse de l’incident, à travers la mise en lien de la théorie de l’action conjointe en didactique et d’une approche interactionniste en sociologie – toutes deux centrées sur le jeu des acteur·rice·s. La première partie de l’article s’intéresse à l’approche didactique de l’incident (modalités de transmission et sens du savoir, position topogénétique des élèves face au savoir). La seconde développe une lecture sociologique interactionniste de la situation. La troisième articule les contributions des deux premières parties et propose de suivre l’évolution de trois indicateurs, élaborés pour faire dialoguer les apports respectifs de deux analyses. Un double mouvement est mis au jour : l’effacement des savoirs au cours de la leçon est concomitant à une hausse de la tension et des rapports de force en classe. Cette lecture croisée didactique et sociologique apparaît féconde pour penser l’importance du jeu d’apprentissage, en imbrication avec les logiques de gestion de l’ordre scolaire.
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Herbots, Jacques. "Un aperçu du droit chinois des contrats". European Review of Private Law 18, Issue 5 (1 de outubro de 2010): 915–38. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2010070.
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Abstract: This essay presents the current situation of Contract Law in the People’s Republic of China. First, it demonstrates why, before the end of the Qing Dynasty, no Chinese statute on contracts existed. It then sketches the introduction of a Civil Code in the Kuomintang period, as well as the situation in the first decades of the People’s Republic and the genesis of the Contract Act of 15 March 1999. This Act, in anticipation of a Civil Code, encompasses common Contract Law. It consists of two parts: the provisions on contractual obligations on the one hand and those on specific contracts on the other. This essay briefly deals with a number of important notions (such as the freedom of contract, good faith, public policy, nullities, rescission, force majeure, etc.). This indicates that Contract Law in China belongs to the German Legal Family, with some inroads of international uniform law. The paper devotes some attention to the problem of translation into Chinese of Western legal notions. The Common Law has had virtually no influence on the Law of 15 March 1999. Comparative law teaches us that we therefore should be cautious with English language treatises on the Chinese Act. Finally, the paper suggests that the ideology of the Chinese Communist Party, and possibly also Confucian doctrine, may provide the law of contracts with an autonomous character. Résumé: Cet article porte sur le droit des contrats de la République Populaire de Chine, offrant tout d’abord une perspective historique précédant la genèse de la Loi sur les contrats de 1999. Sont passées en revue des notions juridiques centrales telles que la liberté contractuelle, la bonne foi, l’ordre public, les nullités, et la force majeure. L’auteur constate que le droit des contrats chinois puise son inspiration dans la tradition juridique allemande, le droit anglo-américain n’ayant que peu d’influence.
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Kerneis, Soazick. "Mala consuetudo". Historical Reflections/Réflexions Historiques 47, n.º 3 (1 de dezembro de 2021): 6–19. http://dx.doi.org/10.3167/hrrh.2021.470302.
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Le concept de coutume est une création des juristes occidentaux permettant de convertir les usages autochtones dans les termes de l’ordre juridique dominant. Si la contrainte de l’État est décisive dans la formulation de la coutume, faut-il penser qu’en Europe aussi elle fut une création étatique, les peuples ne participant guère à son épanouissement ? La mala consuetudo médiévale témoigne d’un rapport de force si bien qu’il faut restituer la pratique des usages, l’action du peuple dans la redéfinition des coutumes. L’article considère le contenu de l’expression médiévale comme une catégorie de pensée et la transpose dans l’Antiquité romaine afin de revenir sur le processus de création des consuetudines. Si la consuetudo romaine est bien une création du pouvoir, les communautés auxquelles elle s’applique parviennent aussi à contenir son périmètre. Sa pérennité tient sans doute en partie au fait qu’elle a été perçue ensuite comme un privilège communautaire.The concept of custom is a creation of Western lawyers allowing for the conversion of indigenous uses into the terms of the dominant legal order. If the State’s constraint is ultimately decisive in the formulation of custom, does that mean in Europe too it was essentially a State creation, with the peoples hardly participating in its existence? The mala consuetudo is a matter of power relations, so that it is necessary to emphasize the impact of practices, of popular action on the shaping of customs. This article considers the content of the medieval expression as a category of thought and transposes it to Roman antiquity in order to reconsider the development of consuetudines. If the Roman consuetudo was indeed a creation of power, the communities to which it applied managed to contain its perimeter. Its durability is probably due in part to the fact that it was perceived as a community privilege.
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DUMONT, R., M. ROUX, J. AGABRIEL, C. TOURAILLE, J. BONNEMAIRE, C. MALTERRE e J. ROBELIN. "Engraissement des vaches de réforme de race charolaise. Facteurs de variation des performances zootechniques, de la composition tissulaire des carcasses et de la qualité organoleptique de la viande". INRAE Productions Animales 4, n.º 4 (30 de outubro de 1991): 271–86. http://dx.doi.org/10.20870/productions-animales.1991.4.4.4341.
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Les conditions de finition de la vache de réforme de race Charolaise ont été étudiées au cours de 2 essais portant sur 67 vaches : 11 abattues maigres et 56 engraissées avec un régime à base d’ensilage de maïs. Ils ont permis de mettre en évidence l’influence de la durée d’engraissement (0, 70 ou 109 jours), de l’âge moyen (5 ou 11 ans) et d’un implant d’acétate de trenbolone sur la reprise de poids, la capacité d’ingestion, la composition tissulaire des carcasses, la proportion de muscle dans le gain de poids, les caractéristiques physico-chimiques et les qualités organoleptiques de la viande. Pour l’ensemble des vaches non implantées, le gain de poids vif se situe entre 1100 et 1200 g/j pour une durée d’engraissement d’environ 2 mois et demi. Elles ingèrent en moyenne 13,7 kg de matière sèche par jour, leur efficacité alimentaire est de l’ordre de 90 g de croît par UFL ingérée. A l’abattage, ces animaux fournissent des carcasses dont le poids chaud moyen est de 385 kg, composées de 66 % de muscle, 19 % de tissu adipeux et 15 % d’os. Par rapport aux vaches abattues maigres, le gain de carcasse au cours de l’engraissement est de 63 kg dont 37 % sous forme de muscle. La prolongation de l’engraissement jusqu’à 110 jours peut permettre d’accroître le poids de carcasse de 20 à 30 kg mais ce surplus de carcasse est essentiellement constitué de tissu adipeux. Dans les conditions de cette expérimentation, il n’est pas possible de conclure à un effet négatif très net de l’âge des animaux sur les performances d’engraissement bien que le gain de poids vif, l’efficacité alimentaire et le rendement à l’abattage apparaissent plus faibles chez les animaux les plus âgés. L’implant d’acétate de trenbolone a un effet marqué sur la reprise de poids des vaches : 57 kg supplémentaires de poids vif pour l’ensemble des animaux avec une prolongation de la durée d’engraissement de 27 jours. Il améliore également la proportion de tissu musculaire dans le gain de carcasse (47 % contre 41 % pour le lot témoin chez les vaches âgées). L’engraissement des carcasses (comparaison entre vache maigre et vache engraissée) avec pour corollaire l’augmentation de la teneur en lipides intramusculaires améliore très nettement la tendreté, la jutosité et la flaveur de la viande avec diminution de la force de cisaillement. Les animaux les plus âgés (11 ans), produisent une viande jugée plus dure à la dégustation alors qu’on n’observe pas d’augmentation significative avec l’âge de la force de cisaillement. Enfin cet essai ne met pas en évidence d’effet négatif de l’acétate de trenbolone sur les caractéristiques sensorielles et physico-chimiques du muscle.
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Skordou, Melpomeni. "La judiciarisation des rébellions par les forces de l’ordre à Bruxelles de 1945 à 1975". Criminologie 45, n.º 2 (25 de janeiro de 2013): 277–99. http://dx.doi.org/10.7202/1013728ar.
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Nous étudions la judiciarisation du phénomène rébellionnaire, en tant qu’ensemble d’événements isolés de violence contre des forces de l’ordre, à Bruxelles de 1945 à 1975. Nous avançons la thèse selon laquelle la judiciarisation du phénomène est dominée par l’action policière. Afin de l’appuyer, nous allons montrer que tant dans l’interaction des agents avec les citoyens que dans leur interaction avec les magistrats du parquet, les forces de l’ordre dominent la construction pénale des faits. Par ailleurs, nous soutenons que la mainmise policière dans la judiciarisation des rébellions relève de la dépendance professionnelle des magistrats du parquet des agents de l’ordre, hypothèse déjà soutenue par Grosman (1971). Nous illustrons, enfin, ce propos par un exemple issu de nos sources.
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Fruleux, Antoine, e Arezki Boudaoud. "Les forces qui maintiennent l’ordre parmi les cellules". médecine/sciences 35, n.º 10 (outubro de 2019): 735–38. http://dx.doi.org/10.1051/medsci/2019142.
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Boullier1, Dominique, e Stéphane Chevrier. "Les forces de l’ordre, expertes des climats urbains". Criminologie 46, n.º 2 (13 de dezembro de 2013): 131–48. http://dx.doi.org/10.7202/1020990ar.
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Les grands événements urbains nécessitent la production d’environnements sécurisés qui vont permettre de vivre le climat de la fête, de la manifestation ou du match (les terrains qui seront évoqués ici) dans un intérieur protégé. Les forces de l’ordre ont acquis une expertise dans le pilotage de ces climats, qui repose non pas sur des plans mais sur une acceptation d’être « à l’intérieur », elles aussi, et non en surplomb. Elles mobilisent alors toutes les ressources du cadre bâti et le complètent par leur propre disposition pour créer des enveloppes, et elles utilisent aussi les ressources de leurs corps pour garder les sens en éveil pour une situation toujours susceptible de déborder.
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Blanchard, Emmanuel, e Emmanuel Droit. "Forces de l’ordre et crises politiques au 20e siècle". Vingtième Siècle. Revue d'histoire 128, n.º 4 (2015): 3. http://dx.doi.org/10.3917/ving.128.0003.
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Huberson, Laurent. "Les forces de l’ordre au défi de l’état d’urgence sanitaire". Après-demain N°54,NF, n.º 2 (2020): 7. http://dx.doi.org/10.3917/apdem.054.0007.
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Ndikumasabo, Noël. "La Problématique d’Intégration de la Jurisprudence Internationale sur le Délai Raisonnable d'Exécution des Jugements en Droit Burundais". European Scientific Journal, ESJ 20, n.º 2 (31 de janeiro de 2024): 148. http://dx.doi.org/10.19044/esj.2024.v20n2p148.
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La sécurité juridique des affaires et celle du titulaire du droit ainsi que l’ordre social ne peuvent être atteints que dans la mesure où les droits subjectifs revendiqués devant les juridictions et reconnus par un jugement coulé en force de chose jugé sont effectivement exécutés, sans trop attendre. La finalité du procès n’est pas seulement de rechercher la vérité en observant les garanties de bonne justice, mais la sécurité juridique commande par ailleurs que l'exécution soit faite dans un délai raisonnable. Selon la jurisprudence internationale, le délai du procès arrive à son terme au moment où le droit revendiqué trouve sa réalisation effective. Il s’analyse depuis la saisine jusqu’à l’exécution définitive du jugement. Même si la Constitution burundaise consacre le délai raisonnable du procès, cette garantie, encore moins ses critères d'appréciation n'est pas définie, ni détaillée par aucun texte législatif ou réglementaire. Elle n’est non plus consacrée par la jurisprudence nationale. En droit burundais, la phase d’exécution est parfois plus compliquée à mettre en œuvre pour diverses raisons. L’inapplication des critères jurisprudentiels du délai raisonnable, les déficiences systémiques dans les procédures d'exécution, l'incohérence normative constituent en grande partie les handicaps au délai déraisonnable d'exécution. Ces lacunes conduisent à des délais déraisonnables d'exécution des jugements. Eu égard aux avancées de la jurisprudence internationale dans l'encadrement du délai raisonnable d’exécution, le droit burundais devrait asseoir une culture du délai raisonnable en capitalisant cette source du droit pour éviter la remise en cause des décisions de justice et promouvoir ainsi la sécurité juridique des affaires. Sur base d’une méthodologie documentaire, l'étude a pour objectif d'analyser les problèmes au délai raisonnable d’exécution et de voir dans quelle mesure les critères d'appréciation du délai raisonnable peuvent constituer un remède à la problématique d’exécution des jugements en temps réel.
The legal certainty of business and that of the holder of the right as well as social order can only be achieved to the extent that the subjective rights claimed before the courts and recognized by a judgment having the force of res judicata are effectively executed, without waiting too much. The purpose of the trial is not only to seek the truth by observing the guarantees of good justice, but legal certainty also requires that the execution be carried out within a reasonable time. According to international case law, the trial's period ends when the claimed right finds its effective realization. The reasonable time is analyzed from the beginning of the trial until its execution. Even if the Burundian Constitution consecrates the reasonable time, this concept, even less its criteria of appreciation is not defined, nor detailed by any legislative or regulatory text, nor enshrined by national jurisprudence. In Burundian law, the execution phase is sometimes more complicated to implement for various reasons. The non-application of the jurisprudential criteria of reasonable time, systemic deficiencies in execution procedures, normative inconsistency largely constitute handicaps to unreasonable execution time. These shortcomings lead to unreasonable delays in the execution of judgments. In view of international jurisprudence’s advance in the framework of the reasonable time of execution, Burundian law should establish a culture of reasonable time, by capitalizing on this source of law in order to avoid the calling into question of court decisions and thus promote legal certainty business. Based on a documentary methodology, the study aims to analyze the handicaps to the reasonable execution time and to see how the criteria for assessing the reasonable time can constitute a remedy to the problem of executing judgments in real time.
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Mansouri, Malika, e Marie Rose Moro. "Présumés coupables ? – Pourquoi tant de méfiance à l'égard des jeunes « des cités »". Diversité 167, n.º 1 (2011): 152–57. http://dx.doi.org/10.3406/diver.2011.3512.
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Être jeune et vivre dans les cités de la périphérie des grandes villes implique-t-il que l’on soit un coupable potentiel pour les forces de l’ordre ? C’est ce qu’affirme la jeunesse concernée qui se vit comme «cataloguée» dans un ensemble de représentations négatives issues du passé colonial de leur Histoire de France.
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Villeneuve Ménard, Francis. "L’infraction d’attroupement illégal dans la régulation de la manifestation : un embarras pour la théorie pénale". Revue générale de droit 47 (17 de julho de 2017): 149–76. http://dx.doi.org/10.7202/1040521ar.
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La régulation de la manifestation par le droit prend de nombreux visages : injonctions, règlements municipaux relatifs aux troubles de la paix et de l’ordre public, lois sur la circulation routière, infractions criminelles, etc. La multiplication des normes juridiques applicables à la manifestation, jumelée à un durcissement des pratiques policières lors d’événements de ce type, entraîne depuis une vingtaine d’années une judiciarisation accrue des manifestants et des manifestantes au Canada, phénomène auquel cet article s’attarde. L’auteur entend démontrer que, malgré le recours de plus en plus fréquent au droit pénal réglementaire, le droit criminel continue d’occuper une place de choix dans l’arsenal législatif à la disposition des forces de l’ordre. C’est particulièrement le cas de l’infraction d’avoir participé à un attroupement illégal. Or, un examen de la définition contemporaine de cette notion séculaire révèle de nombreuses tensions avec certains principes censés être au coeur du droit criminel moderne, à savoir le principe de légalité, l’idée de faute individuelle et celle d’un droit tourné vers le passé.
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Frentz, Rémi. "Comment renforcer l’influence des juridictions financières françaises dans l’ordre international ?" Gestion & Finances Publiques, n.º 6 (novembro de 2021): 19–22. http://dx.doi.org/10.3166/gfp.2021.6.005.
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Pourquoi les juridictions financières françaises ont-elle un rôle à l’échelle internationale ? De par l’histoire, pour contribuer au rayonnement de la France et de son modèle d’institution supérieure de contrôle, pour enrichir leurs propres travaux d’exemples étrangers et aider leurs homologues étrangers, enfin pour renforcer la qualité des audits des organisations internationales. Les principaux moyens employés sont la coopération bilatérale avec des Institutions de même maturité ou moins avancées, la coopération multilatérale dans des enceintes mondiales, européennes ou francophones, et les mandats de commissariats aux comptes d’organisations internationales dont la France est membre. Dans tous ces domaines, l’action de la Cour s’est nettement renforcée ces dernières années, mais de nouvelles ambitions sont nées, en particulier avec les jumelages lancés avec les Cours algérienne ou sénégalaise, et avec le mandat d’audit externe de l’ONU obtenu en novembre 2021, qui engagera les forces vives de la Cour et des Chambres régionales et territoriales des comptes.