Livros sobre o tema "Droit – Pays de l'OHADA"

Ndoye, Doudou. La cour commune de justice et d'arbitrage des pays de l'OHADA: Organisation, procédure et jurisprudence. [Paris]: Editions juridiques africaines, 2009.

Ndoye, Doudou. La nouvelle cour de cassation des pays de l'OHADA (l'Organisation pour l'harmonisation du droit des affaires en Afrique). [Dakar]: Editions juridiques africaines, 1998.

Séri, Henri. L'OHADA et la pratique du droit des affaires en Côte d'Ivoire et dans les pays de la zone franc. Abidjan: Edilis, 2005.

Gatsi, Jean. L'effectivité du droit de l'OHADA. Yaoundé, Cameroun: Presses universitaries d'Afrique, 2006.

Mouloul, Alhousseini. Comprendre l'OHADA. Paris, France: UNIDA, 2000.

Martor, Boris. Le droit uniforme africain des affaires issu de l'OHADA. 2^a ed. Paris: LexisNexis/Litec, 2009.

Kodo, Mahutodji Jimmy Vital. L'application des actes uniformes de l'OHADA. Louvain-la-Neuve: Academia-Bruylant, 2010.

Université, de droit d'économie et des sciences d'Aix-Marseille Centre de droit économique. Recueil d'études sur l'OHADA et l'UEMOA. Aix-en-Provence: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2010.

Sow, Ousseynou. Lecture bancaire: Acte uniforme de l'OHADA portant organisation des suretés. Africa]: [publisher not identified], 1998.

Thera, Fatoma. La réforme de l'OHADA et les procédures collectives d'apurement du passif. Paris: L'Harmattan, 2012.

Cécile Marie José de Dravo-Zinzindohoue. La mise en place d'un droit uniforme du travail dans le cadre de l'OHADA. Lille: ANRT. Atelier national de reproduction des thèses, 2010.

Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires. La sécurisation des engagements bancaires dans les Etats parties au traité de l'OHADA. Cotonou: Imprimerie COPEF, 2010.

Hindle, Karen. La loi sur la prostitution dans certains pays. 2^a ed. Ottawa, Ont: Bibliothèque du parlement, 2005.

Knoppers, Bartha Maria. La loi et l'avortement dans les pays francophones. Montréal, Qué: Éditions Thémis, 1989.

Mamadou, Koné. Le nouveau droit commercial des pays de la zone OHADA: Comparaisons avec le droit français. Paris: L.G.D.J., 2003.

Marília, Crespo Allen, ed. Le droit de pétition dans les pays de l'union européenne. Luxembourg: Parlement européen, Direction générale des études, 2001.

Mezghani, Ali. L'État inachevé: La question du droit dans les pays arabes. Paris]: Gallimard, 2011.

Jean-François, Poli, e Mezghani Nébila, eds. Droit et protection du patrimoine culturel dans les pays méditerranéens. Paris: Harmattan, 2006.

Allen, Marília Crespo. Le droit de pétition dans les pays de l'Union européenne. Luxembourg: Office des publications officielles des communautés européennes, 2001.

Wambo, Jérémie. La procédure consultative devant les juridictions communautaires africaines: Cas de la Cour Commune de Justice et d'Arbitrage de l'OHADA. Abidjan, Côte, d'Ivoire]: OHADA, 2013.

Etoundi, Felix Onana. OHADA: La pratique de la saisie-attribution des créances à la lumière de la jurisprudence de la CCJA de l'OHADA. [Abidjan, Côte d'Ivoire: Institut de droit communautaire], 2006.

Etoundi, Felix Onana. OHADA: La pratique de la saisie-attribution des créances à la lumière de la jurisprudence de la CCJA de l'OHADA. [Abidjan, Côte d'Ivoire: Institut de droit communautaire], 2006.

SCP Bourgi & Gueye. Mission de mise en conformité des textes nationaux avec l'Acte uniforme de l'OHADA sur le droit de l'arbitrage: Rapport définitif. [Senegal]: SCP Bourgi & Gueye, 2000.

Tchantchou, Henri. La supranationalité judiciaire dans le cadre de l'OHADA: Étude à la lumière du système des Communautés européennes. Paris: Harmattan, 2009.

Tchantchou, Henri. La supranationalité judiciaire dans le cadre de l'OHADA: Étude à la lumière du système des Communautés européennes. Paris: Harmattan, 2009.

Bockel, Alain. L' immigration au pays des droits de l'homme: Politique et droit. Paris: Publisud, 1991.

Ibiscus, Association. L'état de droit: Sources d'information sur vingt pays d'Afrique et Haïti. Paris: Ibiscus, 1997.

Kraków, Polond) Journées juridiques franco-polonaises (2010. Journées juridiques franco-polonaises: Le jeu des influences croisées du droit français, du droit européen et du droit des autres pays européens. Paris]: Mare & Martin, 2013.

Wambo, Jérémie. La saisine de la Cour commune de justice et d'arbitrage de l'OHADA en matière contentieuse: Guide pratique à la lumière de la jurisprudence. Douala, Cameroon?: Wambo, 2012.

Roy, E. Le. La réforme du droit de la terre dans certains pays d'Afrique francophone. Rome: Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, 1987.

internationale, Amnistie. Fédération de Russie: Un pays sans véritable justice. Paris: Éditions francophones d'Amnesty International, 2002.

Fattal, Antoine. Le statut légal des non-musulmans en pays d'Islam. 2^a ed. Beyrouth: Dar El-Machreq Sarl, 1995.

Godding, Philippe. Le droit privé dans les Pays-Bas méridionaux, du 12e au 18e siècle. Bruxelles: Académie royale de Belgique, 1987.

Kuyssche, Walter De. Le Congo cannibalisé: Chronique et réflexion sur un pays sans État de droit. Louvain-la-Neuve [Belgium]: Academia-Bruylant, 2006.

Hanns-Seidel-Stiftung, ed. Le droit de grève et la grève dans les pays de la CEDEAO. Cotonou, RB: Fondation Hanns Seidel, 1996.

Godding, Ph. Le droit privé dans les Pays-Bas méridionaux du 12e au 18e siècle. Bruxelles: Académie Royale de Belgique, 1987.

Schütz, Rose-Noëlle, e André Giudicelli. Aspects nouveaux du droit de la responsabilité aux Pays-Bas et en France. Paris: LGDJ, 2005.

Canada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche. La législation sur l'évaluation environnementale: Le projet de loi C-78 et les régimes des autres pays. [s.l: s.n.], 1991.

Giordanengo, Gérard. Le droit féodal dans les pays de droit écrit: L'exemple de la Provence et du Dauphiné, XIIe-début XIVe siècle. Roma: Ecole française de Rome, Palais farnèse, 1988.

Association européenne de droit de l'environnement. e Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme., eds. Le droit à l'information en matière d'environnement dans les pays de l'union européene: Etude de droit comparé de l'environnement réalisée. Limoges: PULIM, 1997.

Nicolas, Schmitt, Blindenbacher Raoul, Ostien Abigail J. 1971-, Verdon Christine, International Association of Centers for Federal Studies. e Forum of Federations, eds. Dialogues sur les origines, structures et changements constitutionnels dans les pays fédéraux. Montréal: Publié pour Forum des fédérations et International Association of Centers for Federal Studies par McGill-Queen's University Press, 2005.

Douglas, Kristen. Les lois sur l'accès à l'information au Canada et dans quatre autres pays. Ottawa, Ont: Service d'information et de recherche parlementaires, 2006.

Ourliac, Paul. Les pays de Garonne vers l'an mil: La société et le droit : recueil d'études. Toulouse: Société internationale d'histoire de la profession d'avocat, 1993.

International Congress of Comparative Law (17th 2006 Utrecht, Netherlands). La confiance légitime et l'estoppel: [17e Congrès international de droit comparé de l'Académie internationale de droit comparé , Utrecht, Pays-Bas, juillet 2006]. Paris: Société de législation comparée, 2007.

Derradji, Ahmed. Le droit de la presse et la liberté d'information et d'opinion dans les pays arabes. Paris: Publisud, 1995.

Alida Nabobuè Assemboni Epse Ogunjimi. Le droit de l'environnement marin et côtier en Afrique occidentale: Cas de cinq pays francophones. Lille: ANRT. Atelier national de reproduction des thèses, 2008.

Ecole universitaire de droit pour les pays méditerranéens (Jubayl, Lebanon), ed. La personne humaine face au droit dans les pays méditerranéens: 16, 17, 18 septembre 1993. Liban: Ecole universitaire de droit pour les pays méditerranéens, 1994.

Parmentier, Florent. Les chemins de l'État de droit: La voie étroite des pays entre Europe et Russie. Paris: Presses de Sciences po, 2014.

Khillo, Imad. Les droits de la femme à la frontière du droit international et du droit interne inspiré de l'Islam: Le cas des pays arabes. [Aix-en-Provence]: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2009.

Michaël, Faure. Voyage au pays de la double peine. Paris: Esprit frappeur, 2000.