Livros sobre o tema "Cour Commune"

Coulibaly, Cheikh Ahmed Tidiane. OHADA: Saisine et procédures devant la Cour commune de justice et d'arbitrage : règlement de procédure de la Cour commune de justice et d'arbitrage : traité de l'OHADA, 1998. Dakar, Sénégal: Editions Comptables et juridiques, 1998.

Paul-Gérard, Pougoué, e Kuate Tameghe Sylvain Sorel, eds. Les grandes décisions de la cour commune de justice et d'arbitrage de l'OHADA. Paris: Harmattan, 2010.

Etoundi, Felix Onana. La problématique de l'unification de la jurisprudence par la Cour commune de justice et d'arbitrage. [Yaoundé?]: Éditions "Droit au service du développement", 2008.

La cour commune de justice et d'arbitrage des pays de l'OHADA: Organisation, procédure et jurisprudence. [Paris]: Editions juridiques africaines, 2009.

d'arbitrage, Cour commune de justice et. L' avocat senegalais et la procedure du pourvoi en cassation devant la Cour commune de justice de l'OHADA. [Senegal]: Centre de documentation africaine, 1999.

Droit civil processuel: La pratique judiciaire au Cameroun et devant la cour commune de justice et d'arbitrage. [Yaoundé]: Éditions SOPECAM, 2006.

Wambo, Jérémie. La procédure consultative devant les juridictions communautaires africaines: Cas de la Cour Commune de Justice et d'Arbitrage de l'OHADA. Abidjan, Côte, d'Ivoire]: OHADA, 2013.

Wambo, Jérémie. La saisine de la Cour commune de justice et d'arbitrage de l'OHADA en matière contentieuse: Guide pratique à la lumière de la jurisprudence. Douala, Cameroon?: Wambo, 2012.

Président et syndics de la Commune de La Prairie et de la Magdeleine. Cour du banc du roi (en appel) dans l'affaire les Président et syndics de la Commune de Laprairie et de la Magdeleine et la Compagnie de Jésus: Factum des Président et syndics de la Commune de Laprairie et de la Magdeleine. [Montréal?: s.n., 1997.

Président et syndics de la Commune de La Prairie et de la Magdeleine. Cour du banc du roi (en appel) in re la Commune de Laprairie: Questions soumises en vertu de la loi de 1912 (3 Geo. V, ch. 78) par les Président et syndics de la Commune de Laprairie de la Magdeleine et la Compagnie de Jésus : exposé de faits admis (9 avril 1915). [Montréal?: s.n., 1997.

Etoundi, Felix Onana. OHADA: La pratique de la saisie-attribution des créances à la lumière de la jurisprudence de la CCJA de l'OHADA. [Abidjan, Côte d'Ivoire: Institut de droit communautaire], 2006.

Etoundi, Felix Onana. OHADA: La pratique de la saisie-attribution des créances à la lumière de la jurisprudence de la CCJA de l'OHADA. [Abidjan, Côte d'Ivoire: Institut de droit communautaire], 2006.

Wambo, Jérémie. La saisine de la Cour commune de justice et d'arbitrage de l'OHADA en matière contentieuse: Guide pratique à la lumière de la jurisprudence et reglement de procedure du 18 Avril 1996 tel que modifie et complete le 30 Janvier 2014. 2^a ed. Douala, Cameroon?]: [Jérémie Wambo?], 2014.

Claude, Cossette, ed. Comment fonctionne ton coeur? Markham, Ont: Éditions Scholastic, 2005.

Comment notre coeur bat-il? Paris: Éd. Le Pommier, 2010.

L'application des actes uniformes de l'OHADA. Louvain-la-Neuve: Academia-Bruylant, 2010.

Antoine, Pinchot, ed. Comment briser le coeur d'un dragon. [Tournai]: Casterman, 2011.

Les trois grâces de Courlande: L'histoire véridique de trois femmes hors du commun, la duchesse de Courlande et deux de ses filles. Paris: A. Michel, 1986.

Abdallah, Fadi El. La clause exorbitante du droit commun devant la cour de cassation. Lille: ANRT, Atelier national de reproduction des thèses, 2010.

By royal command. London: Bloomsbury, 2008.

Comment perdre une élection présidentielle à coup sûr. Paris: Robert Laffont, 2011.

Maximy, René de. Le commun des lieux: Cours et discours sur la ville. Sprimont: P. Mardaga, 2000.

Common Market for Eastern and Southern Africa. Court of Justice. COMESA Court of Justice: Medium term strategic plan of the COMESA Court of Justice. Lusaka: Court of Justice of the Common Market for Eastern and Southern Africa, 2008.

Loobuyck, Patrick. Le vivre ensemble à l'école: Plaidoyer pour un cours philosophique commun. Bruxelles: Espace de libertés, 2014.

Roche, Daniel, Bstan-ʼdzin-rgya-mtsho e Tara Bennet-Goleman. L'alchimie des émotions: Comment l'esprit peut guérir le coeur. Paris, France: Robert Laffont, 2002.

Akouete, Afoutou. Comment conduire une leçon de lecture au cours préparatoire. [Lomé, Togo?]: Agence de la francophonie, 1998.

Herbert, Joseph Howard. The Soviet coup: A command, control, and communications analysis. Monterey, Calif: Naval Postgraduate School, 1992.

Saint-Laurent-des-Bois, Loir-et-Cher: Une commune rurale au cours des siècles. Saint-Laurent-des-Bois: Mairie de Saint-Laurent-des-Bois, 2008.

Degboe, Bernard. Eléments de droit et de pratique judiciaire: Manuel à l'usage des greffes, des secrétariats des parquets et des tribunaux populaires de commune. 2^a ed. [Cotonou] République populaire du Bénin: [Ecole nationale d'administration, 1989.

Le problème social français: Cours commun général, promotion Albert Thomas de 1954. Paris: Association pour l'étude de l'histoire de la sécurité sociale, 2008.

Ontario. Ministère du procureur général. Comment profiter pleinement de la Cour des petites créances: Guide détaillé de la marche à suivre en Cour des petites créances. Toronto, Ont: Ministère du procureur général, 1994.

Skuterud, Mikal. Comment expliquer l'augmentation de la recherche d'emploi en cours d'emploi. Ottawa, Ont: Statistique Canada, 2005.

Gruneberg, Anne. Comment vont les affaires?: Cours de français professionnel pour débutants. Vanves [France]: Hachette, 2000.

Judicial Conference of the United States. Committee on Long Range Planning. Proposed long range plan for the federal courts: Draft for public comment. [Washington, D.C: Long Range Planning Office, Administrative Office of the United States Courts,], 1994.

France. Conseil économique et social. SICAV et fonds communs de placement à court terme, dits de "trésorerie": Avis. [Paris]: Le Conseil, 1985.

Baker, John Hamilton. The Third University of England: The inns of court and the common-law tradition : Selden Society lecture delivered in the Old Hall of Lincoln's Inn, July 4th, 1990. London: Selden Society, 1990.

Closset-Marchal, G. Code judiciaire: Droit commun de la procédure et droit transitoire : commentaire des Articles 2 et 3 du Code judiciaire. Bruxelles: Larcier, 2011.

Dufour, Alain. Cours complet de spiritisme: Comment communiquer avec l'au-dela sans danger. Paris: Editions De Vecchi, 1991.

A, Arbittier Steven, e Arbittier Steven A, eds. Philadelphia Court of Common Pleas civil practice manual. 9^a ed. [Mechanicsburg, Pa.] (5080 Ritter Rd, Mechanicsburg 17055-6903): Published by the Pennsylvania Bar Institute in cooperation with the Court of Common Pleas of Philadelphia County, 1998.

Vogel, Louis. Cours suprêmes: Comment le filtrage des recours révèle le pouvoir des juges. Paris: Panthéon-Assas, 2005.

Pourquoi et comment l'Europe restera le coeur du monde: Petit traité d'optimisme. Paris: Lignes de repères, 2014.

Le grand coup: Comment nous avons tenu le grand coup à Verdun : 26 fevrier 1916-4 mars 1916. Paris: Le Fantascope, 2009.

Rolin, Musée, Musée Denon e Musée du Louvre, eds. Miroir du Prince: 1425-1510 : la commande artistique des hauts fonctionnaires à la cour de Bourgogne. Gent: Snoeck Ducaju & Zoon, 2021.

Riddell, William Renwick. Practice of Court of Common Pleas of the district of Hesse. Ottawa: Printed for the Royal Society of Canada, 1996.

Gallo, Olivier Le. Automatique des systèmes mécaniques: Cours, travaux pratiques et exercices corrigés. Paris: Dunod, 2009.

1841-1928, Holmested George Smith, ed. Dominion election rules of the High Court of Justice for Ontario. [Toronto?: s.n.], 1997.

Catanese, Lynn Ann. Guide to records of the Court of Common Pleas, Chester County, Pennsylvania, 1681-1900: Records of the prothonotary, civil records of the sheriff, select civil records of the Circuit Court of Chester County, and the Supreme Court of Pennsylvania. West Chester, Pa: Chester County Historical Society, 1987.

Society, Franklin County Genealogical, e Ohio. Court of Common Pleas (Franklin County), eds. Genealogical index to Chancery book volumes I, II, III, IV, 1823-1840, Franklin County, Ohio, Court of Common Pleas. Columbus, Ohio: The Society, 1987.

Béral Mbaikoubou, les yeux du coeur: Ou, Comment un aveugle a conquis l'hémicycle. Yaoundé, Cameroun: Editions Ifrikiya, 2012.

Judicial Conference of the United States. Committee on Rules of Practice and Procedure. Preliminary draft of proposed amendments to the Federal rules of civil procedure and evidence: Request for comment. Washington, D.C: The Committee, 1998.