Livros sobre o tema "Cadre juridique et politique"

Baruh, Erol. Les commissions d'enquête parlementaires: Cadre juridique d'une procédure politique, étude de droit suisse fédéral et cantonal. Berne: Staempfli, 2007.

Jean, Hategekimana. Le cadre juridique et institutionnel de l'O.B.K. Butare [Rwanda]: Université nationale du Rwanda, Campus universitaire de Butare, Faculté de droit, 1987.

Lefranc, Sandrine. Après le conflit, la réconciliation: Actes révisés des journées d'études organisées les 12 et 13 décembre 2005 par l'institut des sciences sociales du politique, (acien Laboratoire d'analyse des systèmes politiques), CNRS/Université Paris X et ENS Cachan, avec l'appui de l'École doctorale de sciences politique et juridique de l'Université de Paris X et du Groupe de sociologie politique et morale (CNRS-EHESS), dans le cadre de l'ACI prosodie,"Grammaires de la réconciliation" du ministère de la recherche. Paris: M. Houdiard, 2006.

Gilson, Bernard. L' éthique politique et juridique. Paris: J. Vrin, 2003.

Gilson, Bernard. L' éthique juridique et politique. Paris: Vrin, 2003.

Gilson, Bernard. L' éthique politique et juridique. [s.l.]: s.n.], 2000.

Kuyu, Camille. Écrits d'anthropologie juridique et politique. Louvain-la-Neuve: Academia-Bruylant, 2008.

Écrits d'anthropologie juridique et politique. Louvain-la-Neuve: Academia-Bruylant, 2008.

Faberon, Jean Yves. La maîtrise de l'énergie: Cadre juridique et bilan. Paris: La Documentation française, 1987.

Cadre juridique et conséquences humaines d'un plan social. Paris: Harmattan, 2007.

Metaxas, Spyro A. Entreprises transnationales et codes de conduite: Cadre juridique et questions d'effectivité. Zürich: Schulthess, 1988.

Bermejo, Romualdo. L' Antarctique et ses ressources minérales: Le nouveau cadre juridique. Paris: Presses universitaires de France, 1990.

La décentralisation en République de Djibouti: Cadre juridique et institutionnel. Paris: Éditions Karthala, 2013.

Faberon, Jean-Yves. La mai trise de l'e nergie: Cadre juridique et bilan. Paris: Documentation franc ʹaise, 1986.

André, Alen, e Centre d'étude du fédéralisme, eds. Le fédéralisme: Approches politique, économique et juridique. Bruxelles: De Boeck, 1994.

André, Alen, e Centre d'étude du fédéralisme, eds. Le Fédéralisme: Approches politique, économique et juridique. Bruxelles: DeBoeck Université, 1994.

Herrera, Carlos-Miguel. Théorie juridique et politique chez Hans Kelsen. Paris: Kimé, 1997.

David, Hiez, e Villalba Bruno, eds. La désobéissance civile: Approches politique et juridique. Villeneuve d'Ascq: Presses universitaires du Septentrion, 2008.

Corps et cadre: Cinéma, éthique, politique, 2004-2010. Lagrasse: Verdier, 2012.

Catherine, Ribot, ed. Droit et BD: L'univers juridique et politique de la bande dessinée. Grenoble: Presses universitaires de Grenoble, 1998.

Bouhairi, Youssef El. Droit humanitaire et conflits "internes": Dialectique du juridique et du politique. Marrakech: Université Cadi Ayyad, 1999.

Hamza, Mohamed Ait. L' environnement et sa gestion au Maroc: Administration, cadre juridique et études de cas sur Mohammedia et Settat. Bochum: Institut für Entwicklungsforschung und Entwicklungspolitik, Ruhr-Universität Bochum, 1994.

Ouendo, Lionel. Le cadre juridique réglementaire et organisationnel de la profession de transitaire au Bénin. Cotonou: Conseil national des chargeurs du Bénin, 1991.

Nsanga, Maagano Wa. Le cadre juridique des transports publics urbains en France et aux Etats-Unis. Lille: ANRT, Atelier national de reproduction des thèses, 2009.

Engammare, Valérie. Les investissements directs européens vers l'ASEAN: Étude de cadre juridique multilatéral et bilatéral. Zürich: Schulthess, 2005.

Nsanga, Maagano Wa. Le cadre juridique des transports publics urbains en France et aux Etats-Unis. Lille: ANRT, Atelier national de reproduction des thèses, 2009.

Algeria. Ministère de la restructuration industrielle et de la participation., ed. Redressement de l'économie nationale et politique de restructuration industrielle: Cadre et principes generaux. [Algiers]: République algerienne démocratique et populaire, Ministère de la restructuration industrielle et de la participation, 1994.

Smith, Lawrence D. Réforme et décentralisation des services agricoles: Un cadre méthodologique. Rome: Organisation des nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, 2004.

(Firm), Deloitte Touche Tohmatsu, e Deloitte & Touche juridique et fiscal., eds. Investir au Gabon: Présentation du cadre juridique, fiscal et social d'une implantation au Gabon. [Libreville]: Deloitte, 2003.

L'économie sociale au Québec: Cadre théorique, histoire, réalités et défis. Montréal: Éditions Saint-Martin, 2007.

Niger. Niger: Document-cadre de politique économique et financi ère (1997-1999). Niamey?: s.n., 1997.

Thierry, Ménissier, e Université Pierre Mendès France Grenoble 2., eds. L' idée d'empire dans la pensée politique, historique, juridique et philosophique. Paris, France: L'Harmattan, 2006.

Pascallon, Pierre. Satellites et grands drones dans le cadre de la politique spatiale militaire française et européenne. Paris: Harmattan, 2005.

Shaw, Daniel J. Le cadre de la déréglementation des télécommunications et de la télédistribution. Ottawa, Ont: Bibliothèque du Parlement, Service de recherche, 1996.

Jean, Baleyte, ed. Dictionnaire économique et juridique =: Economic and legal dictionary. [Paris]: Navarre, 1989.

Jean, Baleyte, ed. Dictionnaire économique et juridique: [français-anglais/anglais-français]. 2^a ed. Paris: Editions de Navarre, 1989.

Loussouarn, Sophie. L' économie britannique depuis 1945: Son rôle et son avenir dans le cadre européen. Paris: Ellipses Ed. Marketing, 2003.

Denault, Philippe. La recherche d'unité dans l'interprétation du droit privé fédéral: Cadre juridique et fragments du discours judiciaire. [Montréal]: Éditions Thémis, 2008.

Introduction à la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l'information. Cowansville, Québec: Éditions Y. Blais, 2012.

Girollet, Anne. Victor Schoelcher, abolitionniste et républicain: Approche juridique et politique de l'œuvre d'un fondateur de la République. Paris: Karthala, 2000.

Journel, Christel Morel. Droit général: Le cadre de la vie juridique, les acteurs de la juridique, les droits et les biens, les obligations, les régimes matrimoniaux, le pacs, les successions et les donations, le cadre juridique des échanges, le droit pénal, le droit du travail. Paris: Gualino, 2003.

Canada. Direction générale des océans. Cadre stratégique et opérationnel pour la gestion intégrée des environnements estuariens, côtiers et marins au Canada. Ottawa, Ont: Ministère des pêches et des océans, 2002.

Niger. Ministère de l'hydraulique et de l'environnement et de la lutte contre la desertification. Étude de cadre juridique et institutionnel relatif aux unites de gestion des eaux (UGE): Rapport provisoire 1. Niger: Ministère de l'hydraulique et de l'environnement et de la lutte contre la desertification, 2005.

Friederich, Ulrich. Le nouveau règlement ecclésiastique de l'Union synodale évangélique-réformée Berne-Jura: Conditions-cadre d'ordre historique et juridique. Berne: Haupt, 1992.

Moboti, Gaby-José Mossombo. De la nécessité d'un cadre juridique pour la coopération église-état en RD Congo: Defis et perspectives. Kinshasa: Editions l'Epiphanie, 2018.

Laramée, Alain. La communication mass-médiatrice au Canada et au Québec: Un cadre socio-politique. Sillery: Presses de l'Université du Québec, 1989.

Laramée, Alain. La communication mass-médiatique au Canada et au Québec: Un cadre socio-politique. Québec: Presses de l'Université du Québec, 1989.

José, Woehrling, Bergeron Luc, Termote Marc 1938- e Commission sur l'avenir politique et constitutionnel du Québec, eds. Éléments d'analyse institutionnelle, juridique et démolinguistique pertinents à la révision du statut politique et constitutionnel du Québec. [Québec]: Commission sur l'avenir politique et constitutionnel du Québec, 1991.

Laé, Jean-François. L' instance de la plainte: Une histoire politique et juridique de la souffrance. Paris: Descartes, 1996.

Association française des constitutionnalistes. Journées d'études. Campagnes électorales, principe d'égalité et transparence financière: L'encadrement juridique de la vie politique. Aix-en-Provence: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1989.