Książki na temat „Droit des régimes matrimoniaux”

Droit des régimes matrimoniaux. Wyd. 9. Paris: LGDJ-Lextenso éd., 2015.

Malaurie, Philippe. Droit des régimes matrimoniaux. Wyd. 5. Paris: LGDJ Lextenso éditions, 2015.

Poirier, Donald. Régimes matrimoniaux. Moncton, N.-B: Centre international de la common law en français, Université de Moncton, 2002.

Beignier, Bernard. Les régimes matrimoniaux. Paris: Presses universitaires de France, 1994.

Le mariage et les régimes matrimoniaux en droit congolais. Paris: L'Harmattan, 2014.

Senecal, Jean-Pierre. Le partage du patrimoine familial et les autres réformes du projet de loi 146. Montréal, Qué: Wilson & Lafleur, 1989.

Droit patrimonial de la famille au Mali: Régimes matrimoniaux et successions. Bamako, Mali: Éditions Jamana, 2007.

G, Claude Foveng. Le droit patrimonial de la famille en questions: Régimes matrimoniaux--successions--libéralités. Yaoundé, Cameroun: Presses universitaires d'Afrique, 2005.

Fongaro, Eric. Pratique notariale et droit international privé: Régimes matrimoniaux, incapacités, successions et libéralités. Bordeaux: CRIDON Bordeaux-Toulouse, 2009.

author, Louis Sophie, red. Sociétés et régime matrimonial de communauté. Bruxelles: Larcier, 2010.

Les régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l'ancien régime: Contribution à l'étude du droit et de la pratique notariale en pays de droit écrit. Aix-en-Provence: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2009.

Malaurie, Philippe. Les régimes matrimoniaux. Wyd. 2. Paris: Defrénois, 2007.

Réseau Africain pour le Développement Intégré (RADI). Les régimes matrimoniaux. Dakar: RADI, 2009.

Caparros, Ernest. Les régimes matrimoniaux au Québec. Wyd. 3. Montréal: Wilson et Lafleur, 1985.

Caparros, Ernest. Les régimes matrimoniaux au Québec. Wyd. 3. Montréal: Wilson & Lafleur, 1988.

Fédération des femmes du Québec. Mémoire préparé pour la consultation générale sur le document intitulé: "Les droits économiques des conjoints" et présenté à la Commission des institutions de l'Assemblée nationale. Montréal, Qué: La Fédération, 1988.

Droit civil: Régimes matrimoniaux. Wyd. 9. Paris: Litec, 1998.

Terré, François. Droit civil: Les régimes matrimoniaux. Paris: Dalloz, 1989.

Philippe, Simler, red. Droit civil, les régimes matrimoniaux. Wyd. 3. Paris: Dalloz, 2001.

Coulibaly, Mamadou Kounvolo. Droit Ivoirien des regimes matrimoniaux. Abidjan, Cote d'Ivoire]: Les éditions ABC, 2012.

Lucet, Frédéric. Droit civil: Régimes matrimoniaux, libéralités, successions. Wyd. 4. Paris: Dalloz, 2001.

Petroni-Maudière, Nicole. Le déclin du principe de l'immutabilité des régimes matrimoniaux. Limoges: PULIM, Presses universitaires de Limoges, 2004.

Vogel, Gaston. Dissolution du mariage et liquidation du régime matrimonial en droit luxembourgeois. Bruxelles: Larcier, 2003.

Lefebvre, Brigitte. Les régimes matrimoniaux: Contrat de mariage, séparation de biens, société d'acquêts. Cowansville, Québec: Éditions Y. Blais, 2011.

recherche, Canada Bibliothèque du Parlement Service de. Régimes de retraite professionnels: Quelques aspects. [s.l: s.n.], 1991.

Droit congolais de la famille: Filiation, régimes matrimoniaux, successions et libéralités. Paris: Harmattan, 2008.

Leroy, Paul. Les régimes politiques du monde contemporain. Wyd. 2. Grenoble: Presses universitaires de Grenoble, 2001.

La responsabilité civile en droit des affaires: Des régimes spéciaux vers un droit commun. Paris: L.G.D.J., Lextenso éditions, 2008.

Belgium) Journée d'études juridiques Jean Renauld (6th 2006 Louvain-la-Neuve. Trente ans après la réforme des régimes matrimoniaux: Actes de la 6e Journée d'études juridiques Jean Renauld. Bruxelles: Bruylant, 2006.

Ségur, Philippe. Introduction à la pensée politique classique: Droit public, institutions politiques. Paris: Ellipses, 2004.

Cornet, Wendy. Les biens immobiliers matrimoniaux situés dans les réserves: Document de travail. [Ottawa, Ont: Affaires indiennes et du Nord Canada], 2002.

finances, Canada Ministère des. Propositions législatives, notes explicatives et aperçu concernant les régimes enregistrés d'épargne-invalidité. [Ottawa, Ont.]: Ministère des finances Canada, 2007.

Popovici, Adrian. Le patrimoine familial: La révolution dans votre mariage et vos biens. Montréal, Qué: Wilson & Lafleur, 1989.

Rakusen, Michael L. Distribution of matrimonial assets on divorce. Wyd. 3. London: Butterworths, 1989.

Rakusen, Michael L. Distribution of matrimonial assets on divorce. Wyd. 2. London: Butterworths, 1986.

Canada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche. La législation sur l'évaluation environnementale: Le projet de loi C-78 et les régimes des autres pays. [s.l: s.n.], 1991.

Halpern, Robert M. Property rights and obligations under Ontario family law. Toronto, Ont: Canada Law Book, 2012.

Groupe d'information et de soutien des travailleurs immigrés. La circulation des mineurs étrangers aux frontières: Analyse, réglementation : passeport, visa, document de circulation pour étranger mineur, titre d'identité républicain, document de voyage collectif, régimes spéciaux, jurisprudence. Paris: Gisti, 2007.

Gilliéron, Philippe. Les divers régimes de protection des signes distinctifs et leurs rapports avec le droit des marques. Berne: Stæmpfli, 2000.

Les régimes politiques du monde contemporain. Grenoble: Presses universitaires de Grenoble, 1992.

Albert, Jean Paul. Guide sur les régimes de retraite et les avantages sociaux au Québec. Brossard, Québec: CCH, 2006.

Le principe de séparation des cultes et de l'état en droit public comparé: Analyse comparative des régimes français et allemand. Paris: LGDJ, 2004.

Greene, Jo-Ann E. C. Recherche d'une solution au problème du partage des biens immobiliers matrimoniaux situés dans une réserve après une rupture conjugale: Étude des tribunaux administratifs, de la fonction d'ombudsman et des modes de règlement extrajudiciaire. [Ottawa, Ont.]: Affaires indiennes et du Nord Canada, 2003.

Journel, Christel Morel. Droit général: Le cadre de la vie juridique, les acteurs de la juridique, les droits et les biens, les obligations, les régimes matrimoniaux, le pacs, les successions et les donations, le cadre juridique des échanges, le droit pénal, le droit du travail. Paris: Gualino, 2003.

Bernard, Desgranges, red. S'entraîner aux épreuves de droit constitutionnel: Catégories A et B : la théorie constitutionnelle, les notions sur les régimes étrangers, l'histoire constitutionnelle française, la Ve République, les institutions communautaires. Paris: Foucher, 2002.

1949-, D'Amboise Marcel, i Commission scolaire de Rivière-du-Loup. Service régionalisé d'éducation des adultes., red. Projets de règlement sur les régimes pédagogiques en formation générale et en éducation populaire à l'éducation des adultes ainsi qu'en formation professionnelle: Rapport de consultation, le 10 avril 1992. Rivière-du-Loup, Qué: Service d'éducation des adultes, Commission scolaire de Rivière-du-Loup, 1992.

A fine balance: Safe pensions, affordable plans, fair rules. Toronto: Expert Commission on Pensions, 2008.

finances, Canada Ministère des. Notes explicatives sur l'avant-projet de modification de l'impôt sur le revenu. Ottawa, Ont: Ministère des finances, 1990.

Comprendre et choisir son régime de retraite. Montréal: Québécor, 1993.

finances, Canada Ministère des. Avant-projet de modification du Règlement de l'impôt sur le revenu concernant l'épargne-retraite: Avant-projet de règlement et notes explicatives. Ottawa, Ont: Ministère des finances, 1998.