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Konaré, Alpha Oumar. "Message du Président du Conseil international des musées". Museum International (Edition Francaise) 44, nr 2 (24.04.2009): 68. http://dx.doi.org/10.1111/j.1755-5825.1992.tb00472.x.

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Bergeron, Yves, René Rivard i Cyril Simard. "Retour sur la xvie conférence générale du Conseil international des musées (Icom) à Québec : 1992, année charnière de la muséologie québécoise". Études 11 (27.09.2013): 7–24. http://dx.doi.org/10.7202/1018513ar.

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Cet article met en perspective le réseau muséal québécois au moment où se tenait à Québec en septembre 1992 la xvie conférence générale du Conseil international des musées (Icom) sous le thème « Musées : y a-t-il des limites ? » Il s’agit d’un moment historique qui est marqué par une effervescence sans précédent dans le développement du réseau muséal. Pour la première fois, une série de publications soulignaient l’histoire et le rôle social des musées. Cette xvie conférence de l’Icom a notamment contribué au rayonnement et à la reconnaissance de la muséologie québécoise sur la scène internationale. Les témoignages de deux muséologues, Cyril Simard et René Rivard, servent de trame de fond à ce moment fondateur pour l’histoire des musées.
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Saucier, Céline. "XVIe Conférence Internationale du Conseil International des Musées du 19 au 26 septembre 1992, Québec". MUSEOLOGY / MUSÉOLOGIE 10, nr 1 (2.09.2021): 106–8. http://dx.doi.org/10.7202/1080941ar.

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Nzoyihera, Edouard. "LE MUSÉE NATIONAL DE L’OUGANDA, UN HÉRITAGE COLONIAL À REPENSER". Revista Habitus - Revista do Instituto Goiano de Pré-História e Antropologia 17, nr 1 (27.08.2019): 185. http://dx.doi.org/10.18224/hab.v17i1.7104.

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Cet article décrit et analyse l’état actuel du Musée national de l’Ouganda. Il s’attache essentiellement à ses approches muséographiques. Avec un regard critique, il analyse également comment ce musée met en scène l’histoire et la culture nationale. L’article dont il est question ici est le résultat d’une visite dudit musée dans un contexte de recherche pour une thèse de doctorat. Ces recherches portent sur la transformation du système muséal en Afrique orientale. Il s’agit d’une "africanisation" de l’institution muséale, éminemment européenne. Je compte apporter des éléments originaux à cette problématique lancée avec vigueur, voici près de cinquante ans, par Stanislas Adotevi dans un discours provoquant devant l’assemblée générale du Conseil International des Musées (Icom).
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Editorial team of Babylonia. "Editorial". Babylonia Journal of Language Education 3 (23.12.2022): 6–7. http://dx.doi.org/10.55393/babylonia.v3i.275.

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“Un musée est une institution permanente, à but non lucratif et au service de la société, qui se consacre à la recherche, la collecte, la conservation, l’interprétation et l’exposition du patrimoine matériel et immatériel. Ouvert au public, accessible et inclusif, il encourage la diversité et la durabilité. Les musées opèrent et communiquent de manière éthique et professionnelle, avec la participation de diverses communautés. Ils offrent à leurs publics des expériences variées d’éducation, de divertissement, de réflexion et de partage de connaissances.” ICOM (Conseil International de Musées), 24 août 2022) Im August 2022 verabschiedete der ICOM eine neue Definition von Museen, die wir oben wiedergeben. Fast zur gleichen Zeit starteten Ökoaktivisten eine Reihe von Aktionen in verschiedenen europäischen Museen (etwa 20 zum Zeitpunkt der Veröffentlichung dieses Artikels) mit dem erklärten Ziel, die Aufmerksamkeit der Medien, der Öffentlichkeit und der Regierungen auf das Thema Klimawandel zu lenken. Einige Monate zuvor machte das Musée d'Ethnographie de Genève (MEG) Schlagzeilen mit einer Namensänderungskam- pagne, die Teil seines Prozesses zur Dekolonialisierung war und für die es über 1500 Vorschläge erhielt. Was haben diese drei Anekdoten gemeinsam? Die Tatsache, dass alles im Museum Kommunikation ist: Während die ausgestellten Werke und Artefakte, die Formulierung von Legenden oder der Inhalt von Audioguides häufig noch immer eine bestimmte Weltanschauung reproduzieren, zeigt die Selbstaneignung des Raumes durch die Besucher*innen - ob willkommen wie im Fall des MEG oder erzwungen wie im Fall des Klimaaktivismus - die Bedeutung von Museen als Akteure des sozialen Wandels und als Plattform für die Verbreitung gesellschaftlicher Forderungen. Und natürlich stehen im Zentrum dieser Prozesse die Sprache(n) als Träger und, wie wir in dieser Ausgabe diskutieren, als Gegenstand des Lernens. Wir wünschen Ihnen viel Spass beim Lesen!
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Navarro Hospinal, Susana. "Análisis de la utilización de redes sociales por parte de instituciones culturales durante la pandemia: casos Museo de Arte de Lima y Gran Teatro Nacional". Conexión, nr 16 (10.12.2021): 19–37. http://dx.doi.org/10.18800/conexion.202102.001.

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Las herramientas digitales no son algo nuevo, pero la pandemia ha hecho visible la necesidad de las instituciones culturales de establecer nuevas alternativas para mantenerse cerca de su público; en este escenario, lo digital no solo se ha convertido en una herramienta, sino que ha pasado a ser vital para la presencia de las artes en general. Según el Conseil International des Musées (ICOM), la comunicación no suele ser una prioridad para las organizaciones culturales, y menos aún cuando se trata de lo digital, concretamente de las redes sociales (2019, p. 5). Se realizó un análisis de las respuestas digitales de dos instituciones peruanas, el Museo de Arte de Lima (MALI) y el Gran Teatro Nacional (GTN), para establecer cómo evolucionó su presencia en redes sociales y en la web, todo en el contexto de la pandemia y de los confinamientos. Para ello, también se conversó con las personas encargadas de las áreas de comunicación de dichas instituciones.
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Delavaud-Roux, Marie-Hélène. "Ballets inspirés par l'Antiquité gréco-romaine". Dramaturgias, nr 8 (21.09.2018): 360–72. http://dx.doi.org/10.26512/dramaturgias.v0i8.14988.

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Le congrès mondial sur la recherche en danse (World Congress on Dance re- search) est organisé depuis 1987 par le Conseil international de la danse (International Dance Council) CID-UNESCO. Il a lieu une ou plusieurs fois par an dans divers pays du monde entier, notamment la Grèce, la Russie, l'In- de, la France, les USA, le Canada, l'Argentine, Le Brésil, le Japon, l'Italie, l'Es- pagne, Chypre, la Turquie, la Pologne. Ce congrès s'adresse à des profession- nels de la danse (chorégraphes, danseurs, professeurs de danse, chercheurs et enseignants chercheurs en danse ...) et est ouvert à toutes les formes de danse. Le programme comporte des présentations de travaux de recherches inédits, des conférences démonstrations, des projections de vidéos, des expositions, des master-classes, des spectacles, des visites de musées et d'autres lieux (éco- les de danse, compagnies...). Ce congrès offre aux chercheurs une occasion ex- ceptionnelle de rencontre avec des danseurs et des chorégraphes venus du monde entier et vice-versa. L'article porte sur les ballets inspirés par l'Antiquité gréco-romaine qui ont été présentés durant les spectacles du congrès d'Athènes (4-8 juillet 2018) au théâtre Dora Stratou ainsi qu'une soirée de danse grecque antique offerte en ce même lieu quelques jours après ce congrès.
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Herlea, Alexandre. "Un patrimoine encore interdit ?" Ethnologies 39, nr 1 (30.08.2018): 189–204. http://dx.doi.org/10.7202/1051059ar.

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Le Mémorial des victimes du communisme et de la résistance de Sighet occupe une place de grande importance dans le contexte de la sortie du communisme et de la construction d’un monde basé sur les valeurs universelles correctement hiérarchisées. Il s’agit du premier mémorial des victimes du communisme au monde, fondé en 1993 et nommé en 1998 par le Conseil de l’Europe parmi les trois premiers lieux de la mémoire européenne, à côté du Mémorial d’Auschwitz et du Mémorial de la Paix de Caen. La mémoire du communisme en Roumanie est-elle aujourd’hui encore un « patrimoine interdit » ? Pour tenter de répondre à cette difficile question, il convient d’abord de développer quelques considérations sur la Roumanie après la chute du communisme, ses rapports avec son passé et la manière dont celui-ci est géré tant au niveau du pouvoir – des autorités et des institutions – que de l’opinion publique, c’est-à-dire des mentalités, en prenant en compte le contexte plus général en Europe et dans le monde. L’analyse portera ensuite sur le Mémorial Sighet, formé d’un Musée et d’un Centre international d’études sur le communisme, son histoire, ses réalisations et sa place dans le combat pour la connaissance et la diffusion de la vérité historique.
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Heintz, Natascha. "Le Conseil national des musées de Norvège est-il utile?" Museum International (Edition Francaise) 40, nr 4 (24.04.2009): 174–76. http://dx.doi.org/10.1111/j.1755-5825.1989.tb01149.x.

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Vitureau, Marielle. "Musées baltes". Le Courrier des pays de l'Est 1058, nr 6 (1.12.2006): 65–69. http://dx.doi.org/10.3917/cpe.058.0065.

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Rocha do Valle, Ana Luiza, i François Mairesse. "Casas de Escritores e Museus Literários". Museologia & Interdisciplinaridade 10, nr 19 (31.05.2021): 529–49. http://dx.doi.org/10.26512/museologia.v10i19.35699.

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Entretien avec François Mairesse, à propos des Maisons d’écrivains et Musées Littéraires, surtout dans le contexte Français (Région d’Île de France et région d’Aquitaine), réalisée en janvier 2016. François Mairesse est membre du Conseil de l’ICOFOM et Professeur au département de Médiation Culturelle à l’Université Sorbonne Paris III. Parmi ses thèmes de recherche, il y a le domaine des “Principes fondamentaux de la Muséologie, Histoire du musée et de la Muséologie”. Parmi d’autres publications, il a dirigé, avec André Desvallées, l’ouvrage Concepts-clé de Muséologie. Cet entretien a été réalisé dans le cadre de la recherche de Master d’Ana Luiza do Valle, que porte sur la muséalisation de la littérature.
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Maunick, Édouard J. "Prix 2013: Conseil International d’Études Francophones". Nouvelles Études Francophones 28, nr 2 (2014): 7–12. http://dx.doi.org/10.1353/nef.2014.0010.

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Ferriot, Dominique. "Les réserves dans les musées: un colloque international". Museum International (Edition Francaise) 47, nr 4 (24.04.2009): 35–39. http://dx.doi.org/10.1111/j.1755-5825.1995.tb00701.x.

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Galinier, Jacques. "Détruire pour conserver". Anthropologie et Sociétés 28, nr 2 (14.03.2005): 101–19. http://dx.doi.org/10.7202/010610ar.

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Résumé Les sociétés amérindiennes du Mexique oriental considèrent que des objets « autochtones » ayant une forte charge symbolique doivent, selon le cas, entrer ou rester dans la communauté, être occultés dans des lieux faisant traditionnellement office de « musées indigènes », ou bien être carrément rejetés et détruits. À partir de l’exemple otomi, on examinera le paradoxe consistant à éliminer physiquement des artefacts pour conserver leur charge énergétique, tout en reproduisant, dans le sillage du tourisme international, des objets destinés aux « musées des autres ».
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Kiechel, Anne-Laure, Pascal Boniface i Marc Verzeroli. "Un conseil en souveraineté". Revue internationale et stratégique N° 128, nr 4 (29.11.2022): 7–14. http://dx.doi.org/10.3917/ris.128.0007.

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Giard, Noémie. "Des musées socialement vifs". Esprit Mars, nr 3 (8.03.2024): 123–32. http://dx.doi.org/10.3917/espri.2403.0123.

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Comment les musées répondent-ils aux nouvelles attentes sociales, dé-coloniales, féministes ou écologistes ? Certains mettent en œuvre des initiatives de médiation culturelle ou des démarches participatives, montrant qu’ils sont capables de se réinventer.
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Laursen, Finn. "Le Conseil européen". International Affairs 70, nr 2 (kwiecień 1994): 358–59. http://dx.doi.org/10.2307/2625311.

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Jan, Pascal. "Le Conseil constitutionnel". Pouvoirs 99, nr 4 (2001): 71. http://dx.doi.org/10.3917/pouv.099.0071.

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Thi, Minh Huong Vu. "Mon parcours vers le Conseil International des Archives". Comma 2021, nr 1 (grudzień 2022): 163–71. http://dx.doi.org/10.3828/coma.2021.20.

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Grange, Didier. "Pour une histoire du Conseil International des Archives". Comma 2021, nr 1 (grudzień 2022): 145–51. http://dx.doi.org/10.3828/coma.2021.17.

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Nah, Ilmin. "À la recherche d’une muséographie internationale dans une nation globale". Emulations - Revue de sciences sociales, nr 26 (25.09.2018): 89–104. http://dx.doi.org/10.14428/emulations.026.07.

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Au cours des trois dernières décennies qui les ont vus se consolider, les musées du monde entier n’ont eu de cesse de se penser par rapport à des dynamiques internationales de plus en plus complexes, qui contribuent en partie à les renouveler et les redéfinir. En Corée du Sud, l’ouverture des musées sur leur environnement international dès les années 1980 − parallèlement à la tenue des Jeux asiatiques (1986) et olympiques (1988) − a été un puissant facteur de transformation du paysage muséal. Depuis lors, les musées coréens, dont les activités et programmations étaient jusqu’ici essentiellement construites sur la base des traditions et des structures nationales, se sont progressivement mis à se renouveler et à se lancer dans une série de projets d’internationalisation, adoptant les normes « internationales » des musées. Alors que ce phénomène s’est intensifié avec le temps via un processus de mondialisation croissante, néanmoins, on ne sait finalement que peu de choses sur l’histoire et la politique des musées sud-coréens en relation avec le mouvement d’internationalisation du pays, pas plus qu’au sein de la rhétorique nationale. C’est donc sur cette question que se focalisera cet article. Centré sur le projet de construction du nouveau Musée national d’art contemporain de Corée du Sud dans la ville de Gwacheon, en banlieue sud de Séoul, dans les années 1980, l’article mettra en lumière l’interaction dynamique entre le national et l’international ayant présidé à ce projet, participant ainsi au processus symbolique d’une reconstruction imaginaire de la nation.
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Kordes, Matthias. "Conseil général du Nord/Ville de Douai (Éd.): Sauve qui veut 1914 – 1918: Des Archéologues et des Musées mobilisés". Geschichte in Köln 62, nr 1 (grudzień 2015): 311–13. http://dx.doi.org/10.7788/gik-2015-0127.

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Dubuy, Mélanie. "Le Conseil de sécurité, le terrorisme international et la gangstérisation". Questions internationales N° 125, nr 3 (1.07.2024): 93–99. http://dx.doi.org/10.3917/quin.125.0093.

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Gangstérisation et terrorisme entretiennent des liens étroits. Depuis la création de l’Organisation des Nations Unies, plusieurs de ses organes et instruments juridiques ont été consacrés à la lutte contre les multiples aspects de la criminalité internationale. Le système de sécurité collective de l’ONU, dont le Conseil de sécurité est la cheville ouvrière, est également au cœur de la lutte contre le terrorisme international. Les nombreuses résolutions du Conseil de sécurité, adoptées notamment après les attentats du 11 septembre 2001, ont visé tant à la prévention et à la répression de ce fléau qu’à encourager la coopération entre États. Son action a toutefois été critiquée, notamment au regard du respect des droits de l’homme .
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Colliard, Jean-Claude. "Un nouveau Conseil Constitutionnel ?" Pouvoirs 137, nr 2 (2011): 155. http://dx.doi.org/10.3917/pouv.137.0155.

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Tsitsoura, Aglaïa. "Chronique du conseil de l'Europe". Revue internationale de droit pénal 72, nr 3 (2001): 991. http://dx.doi.org/10.3917/ridp.723.0991.

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Tsitsoura, Aglaïa. "Chronique du conseil de l'europe". Revue internationale de droit pénal 74, nr 3 (2003): 1125. http://dx.doi.org/10.3917/ridp.743.1125.

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Tsitsoura, Aglaïa. "Chronique du conseil de l'europe". Revue internationale de droit pénal 75, nr 1 (2004): 613. http://dx.doi.org/10.3917/ridp.751.0613.

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Tsitsoura, Aglaïa. "Chronique du conseil de l'Europe". Revue internationale de droit pénal 76, nr 3 (2005): 561. http://dx.doi.org/10.3917/ridp.763.0561.

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Tsitsoura, Aglaïa. "Chronique du Conseil de l'Europe". Revue internationale de droit pénal 78, nr 1 (2007): 309. http://dx.doi.org/10.3917/ridp.781.0309.

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Tsitsoura, Aglaïa. "Chronique du Conseil de l'Europe". Revue internationale de droit pénal 79, nr 1 (2008): 251. http://dx.doi.org/10.3917/ridp.791.0251.

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Bell, John. "Celebrating 200 Years Of The Conseil D'etat". International and Comparative Law Quarterly 49, nr 3 (lipiec 2000): 660–61. http://dx.doi.org/10.1017/s0020589300064411.

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On 13 December 1999, the Conseil d'Etat celebrated 200 years since its creation in the Constitution of An VIII. Much has been written over the year on the judicial functions of the Conseil, but far less has been written on its consultative functions or on its influence on the administrative law of other jurisdictions. In one sense, this is not surprising. Since 1818, the case law of the Conseil has been published regularly and commented upon by French lawyers, as well as by those from abroad. But the consultative functions of the Conseil are not a matter of public record in the same way. The advice given to the government on draft legislation and on other matters is private. We know that the government has received advice on certain matters, but the content of the advice or opinion is not made public, except on the rare occasions in which the government chooses to make it public. (In very recent years, this is becoming more frequent.) As to the influence of the Conseil, while certain obvious influences have occurred, many of the mechanisms are not recorded and rely on actions by individual conseillers d'Etat. The following four papers try to reflect on these areas of the Conseil's activity.
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Mech, Paul, Herman Morlion, Julia Pryor i Lynn Pryor. "Le conseil international des associations de bibliotheques de theologie". ANZTLA EJournal, nr 16 (28.03.2019): 14–19. http://dx.doi.org/10.31046/anztla.v0i16.884.

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Wright, Susan. "France: The French Conseil Constitutionnel: International Concerns". European Public Law 5, Issue 2 (1.06.1999): 199–203. http://dx.doi.org/10.54648/euro1999016.

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Eisemann, Pierre Michel. "L'épilogue de la crise du Conseil international de l'Étain". Annuaire français de droit international 36, nr 1 (1990): 678–703. http://dx.doi.org/10.3406/afdi.1990.2986.

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Goosse, André. "Le Conseil international de la langue française et l'orthographe". Langue française 108, nr 1 (1995): 108–11. http://dx.doi.org/10.3406/lfr.1995.5326.

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Kennedy, Annette. "Le leadership infirmier et le Conseil international des infirmières". Soins 64, nr 840 (listopad 2019): 28–30. http://dx.doi.org/10.1016/j.soin.2019.09.019.

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Lecointre, Brigitte, Christophe Debout, Cécile Barrière-Arnoux i Brigitte Hérisson. "Missions et valeurs fondamentales du Conseil international des infirmières". La Revue de l'Infirmière 65, nr 224 (październik 2016): 49–50. http://dx.doi.org/10.1016/j.revinf.2016.08.017.

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Hunter-Henin, Myriam. "CONSTITUTIONAL DEVELOPMENTS AND HUMAN RIGHTS IN FRANCE: ONE STEP FORWARD, TWO STEPS BACK". International and Comparative Law Quarterly 60, nr 1 (styczeń 2011): 167–88. http://dx.doi.org/10.1017/s0020589310000709.

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Streszczenie:
A major constitutional reform has occurred in France. On 1 March 2010, by virtue of the Constitutional Act of 10 December 20091 (itself pursuant to the constitutional reform of 23 July 2008)2 a new form of constitutional review came into force,3 with the blessing of the Conseil constitutionnel (the Constitutional council).4 The changes are considerable: the role of the Conseil constitutionnel has undergone a revolution which will have implications for ordinary courts as well as for citizens' rights. Arguably, the reform transforms the Conseil constitutionnel—so far a council with limited powers of review—into a true Constitutional court, and as discussed below, opens up constitutional issues in ordinary litigation, enhancing the protection of citizens' human rights. Owing to the reform, ‘Constitutional rights and liberties guaranteed by the Constitution’ can now be invoked against legislation in the course of litigation. This is a true revolution in France because, up until now, no individual was allowed to invoke the jurisdiction of the Conseil constitutionnel,5 nor were they authorized to invoke a constitutional principle in litigation, as this would have been asking ordinary judges to assess a piece of legislation against the Constitution, a task which exclusively belongs to the Conseil constitutionnel.6 Constitutional rights and liberties will now (as is further discussed below) play a key part in ordinary litigation.
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Roberge, Marie-Claude. "Compétence des Tribunaux ad hoc pour l'ex-Yougoslavie et le Rwanda concernant les crimes contre l'humanité et le crime de génocide". Revue Internationale de la Croix-Rouge 79, nr 828 (grudzień 1997): 695–710. http://dx.doi.org/10.1017/s0035336100057191.

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Streszczenie:
Le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie (ci-après le TPIY) et le Tribunal pénal international pour le Rwanda (ci-après le TPIR) ont été respectivement créés le 11 février 1993 et le 8 novembre 1994 par le Conseil de sécurité des Nations Unies pour poursuivre les personnes responsables de violations graves du droit international humanitaire. Le but du Conseil de sécurité était de faire cesser ces violations et de contribuer au rétablissement et au maintien de la paix. L'établissement de ces tribunaux ad hoc constitue indubitablement un pas important dans cette direction. De plus, il envoie — aux auteurs de ces crimes et aux victimes — un signal dépourvu de toute ambiguïté: un tel comportement ne sera plus toléré.
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Collective of authors*. "Politics of nursing leadership: Reflecting on the 29th Congress of the International Council of Nurses and on nursing organizations’ political role more broadly". Aporia 15, nr 2 (6.10.2023): 3–13. http://dx.doi.org/10.18192/aporia.v15i2.6969.

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Collectif d'autrices*. "Dimension politique du leadership infirmier : Réflexion sur le 29e Congrès du Conseil international des infirmières et, plus largement, sur le rôle politique des organisations infirmières". Aporia 15, nr 2 (6.10.2023): 8–13. http://dx.doi.org/10.18192/aporia.v15i2.6970.

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Tsitsoura, Aglaïa. "Chronique du Conseil de l'Europe : Activités du conseil de l'europe dans le domaine des problèmes criminels". Revue internationale de droit pénal 76, nr 1 (2005): 177. http://dx.doi.org/10.3917/ridp.761.0177.

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Lochak, Danièle. "Le Conseil d'État en politique". Pouvoirs 123, nr 4 (2007): 19. http://dx.doi.org/10.3917/pouv.123.0019.

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Terneyre, Philippe, i Denys de Béchillon. "Le Conseil d'État, enfin juge !" Pouvoirs 123, nr 4 (2007): 61. http://dx.doi.org/10.3917/pouv.123.0061.

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Arcari, Maurizio. "Responsabilité de l'État pour violations graves du Droit International et système de sécurité collective des Nations Unies". Anuario Español de Derecho Internacional 21 (16.08.2018): 415–47. http://dx.doi.org/10.15581/010.21.28397.

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I. INTRODUCTION. II. LES SUGGESTIONS ORIGINELLES DE LA C.D.I.: LE SYSTÈME DE SÉCURITÉ COLLECTIVE DES NATIONS UNIES EN TANT QUE MODÈLE NORMATIF DE RÉFÉRENCE POUR LE RÉGIME JURIDIQUE DES CONSÉQUENCES DES CRIMES INTERNATIONAUX. III. LA PROLIFÉRATION DES INTERVENTIONS DU CONSEIL DE SÉCURITÉ DANS LE DOMAINE DE LA RESPONSABILITÉ INTERNATIONALE ET LES TENTATIVES D’ENCADRER LE SYSTÈME DE LA SÉCURITÉ COLLECTIVE DANS LE SYSTÈME DE LA RESPONSABILITÉ INTERNATIONALE. IV. LE DÉLAISSEMENT DE LA NOTION DU CRIME INTERNATIONAL ET DU RÔLE DE LA SÉCURITÉ COLLECTIVE DANS LA VERSION DÉFINITIVE DU PROJET D’ARTICLES SUR LA RESPONSABILITÉ INTERNATIONALE (2001). V. PROBLÈMES ET PERSPECTIVES DES RELATIONS ACTUELLES ENTRE LE SYSTÈME DE LA RESPONSABILITÉ INTERNATIONALE ET LE SYSTÈME DE LA SÉCURITÉ COLLECTIVE. 1. Le problème de l’applicabilité aux mesures du Conseil de sécurité des conditions de licéité des contre-mesures prévues dans le Projet sur la responsabilité. 2. Le problème des “contre-mesures collectives” et leur rapport avec les mesures arrêtées par le Conseil de sécurité en vertu du Chapitre VII de la Charte. 3. Les conséquences particulières des violations graves des normes impératives et le problème de la coordination entre réactions “institutionalisées” et réactions “non-institutionalisées” à ces violations. VI. CONCLUSIONS
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Martin, Joelle A., i Robert M. Young. "Unfinished Business: Canada’s Contribution to Promoting Compliance with International Humanitarian Law Through the Protection of Civilians in Armed Conflict Agenda of the United Nations Security Council". Windsor Yearbook of Access to Justice 27, nr 2 (1.10.2009): 347. http://dx.doi.org/10.22329/wyaj.v27i2.4531.

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During its 1999-2000 term on the United Nations Security Council, Canada helped launch the Council’s “Protection of Civilians in Armed Conflict” agenda. This aimed to reduce civilian war casualties through better respect for international humanitarian law [IHL]. This article reviews the agenda’s origins and evolution ten years on. The authors focus on Canada’s contributions in increasing the Council’s efforts to protect civilians, with three main assertions. First, Canada had a key role in creating and promoting the agenda, an important IHL initiative. Second, the agenda is well established in the Council’s work, but needs further effort to ensure greater impact in specific situations. Third, Canada could develop the agenda and improve respect for IHL if it joins the Security Council for the 2011-2012 term, picking up its “unfinished business” from its last Council term.Pendant son mandat de 1999-2000 au Conseil de Sécurité de l’ONU, le Canada a aidé à lancer le programme « La protection des civils dans les conflits armés » du Conseil. Le but était de réduire le nombre de victimes civiles de la guerre en faisant respecter davantage le droit international humanitaire [DIH]. Cet article passe en revue l’origine du programme et son évolution après dix années. Les auteurs portent leur attention sur les contributions du Canada pour augmenter les efforts du Conseil en vue de la protection des civils, en faisant trois affirmations principales. D’abord, le Canada a joué un rôle-clé dans la création et la promotion du programme, une initiative importante de DIH. Deuxièmement, le programme est bien établi au sein du travail du Conseil, mais nécessite des efforts additionnels afin d’assurer plus d’impact dans des situations particulières. Troisièmement, le Canada pourrait développer le programme et améliorer le respect du DIH s’il devient membre du Conseil de Sécurité pour 2011- 2012 lui permettant de reprendre ses « affaires inachevées » lors de son dernier mandat au Conseil.
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Boré, Valérie. "L'attitude récente du Conseil d'État à l'égard du droit international". Revue juridique de l'Ouest 12, nr 2 (1999): 191–236. http://dx.doi.org/10.3406/juro.1999.2520.

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Williamson, Lindsey. "Le Conseil international des infirmières durant la Première Guerre mondiale". Soins 59, nr 786 (czerwiec 2014): 116–19. http://dx.doi.org/10.1016/j.soin.2014.04.009.

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Øyen, Else. "Comparative Research Programme on Poverty: International Social Science Council/Conseil International des Sciences Sociales". Environment and Urbanization 8, nr 1 (1.04.1996): 155–58. http://dx.doi.org/10.1630/095624796322752993.

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Menétrey, Séverine, i Vincent Richard. "Le silence du défendeur dans le procès international : paroles de droit judiciaire européen". Les Cahiers de droit 56, nr 3-4 (17.12.2015): 491–524. http://dx.doi.org/10.7202/1034460ar.

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Le silence du défendeur dans le procès international est une hypothèse fréquente qui soulève des difficultés théoriques et pratiques pendant le procès, mais aussi en amont et en aval. L’équilibre entre la protection des droits de la défense et le droit d’agir du demandeur de bonne foi est particulièrement délicat en droit international privé judiciaire. Le droit judiciaire européen, tel qu’il se dessine dans différents instruments (notamment le Règlement (CE) no 44/2001 du Conseil du 22 décembre 2000 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière civile et commerciale mais aussi le Règlement (CE) no 805/2004 du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 portant création d’un titre exécutoire européen pour les créances incontestées), apporte un éclairage intéressant. La protection du défendeur silencieux a été très tôt affirmée par la Cour de justice, mais se dessine progressivement un droit judiciaire au service du demandeur de bonne foi.
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