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Artykuły w czasopismach na temat „Conseil départemental de la Gironde”

Autor: Grafiati

Data publikacji: 12 października 2024

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1

Debrieu-Levrat, Céline, Valérie Paraboschi, Séverine Masfrand i Alexandre Brun. "La résilience « territoriale » : enjeux, acteurs et stratégies en Dordogne girondine". La Houille Blanche, nr 2 (kwiecień 2018): 22–28. http://dx.doi.org/10.1051/lhb/2018017.

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La communication présente les principaux résultats d'une étude relative à la résilience territoriale en Dordogne girondine. Ce secteur recouvre de multiples enjeux car il est densément urbanisé et soumis aux risques d'inondations par débordement de cours d'eau et par submersion marine. Après un détour théorique sur la notion de résilience appliquée aux « territoires », la communication présente tour à tour les enjeux, les acteurs et enfin les nouvelles stratégies qui mériteraient d'être expérimentées à l'issue de l'étude. Le Conseil Départemental de Gironde souhaite en effet développer, au titre de la solidarité territoriale, des actions localisées qui favorisent la compétitivité et l'attractivité des territoires en pleine mutation en Dordogne girondine. Dans cette perspective, l'équipe d'AMENAG'EAU - qui associe différentes compétences au sein du Conseil départemental - a privilégié un dispositif méthodologique d'étude qui accorde une place clef à l'histoire des territoires. Celui-ci repose sur un triptyque allant de l'exploitation d'archives au recueil de témoignages en passant par l'analyse diachronique de l'évolution de l'occupation des sols. L'objectif d'AMENAG'EAU est de puiser dans le corpus des stratégies individuelles et collectives mises en œuvre au 19ème et au début du 20ème siècle tant en termes de localisation que d'organisation des hommes et des activités à l'échelle de la basse vallée qu'en termes de procédés architecturaux, de matériaux ou encore de réseaux techniques à l'échelle locale, afin d'influencer de façon constructive les collectivités souvent démunies et pourtant en charge de l'élaboration des documents d'urbanisme et de la planification territoriale.

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2

Taris, Ludovic. "Le Conseil général de la Gironde de 1800 à 1851 : d’un corps consultatif à l’insertion dans la collectivité territoriale départementale". Revue historique de Bordeaux et du département de la Gironde 25, nr 1 (2019): 275–98. http://dx.doi.org/10.3406/rhbg.2019.1336.

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3

Duport, Jean-Pierre. "L’expérience d’un haut fonctionnaire". Villes en parallèle 51, nr 1 (2023): 110–13. http://dx.doi.org/10.3406/vilpa.2023.1884.

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Jean-Pierre Duport plaide en faveur du binôme «régions-intercommunalités» permettant d’articuler vision stratégique à long terme et prise en charge des problèmes de la vie quotidienne. Mais il s’interroge sur la place des départements, suggérant que le Conseil départemental soit composé des présidents d’intercommunalités. Il préconise, en outre, de rompre avec l’uniformité administrative des territoires pour s’adapter à leur diversité et d’associer les corps intermédiaires à la gouvernance locale.

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4

Viola, André. "L’exécutif local et le vote du budget L’exemple des départements". Gestion & Finances Publiques, nr 1 (styczeń 2023): 32–38. http://dx.doi.org/10.3166/gfp.2023.1.006.

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Le président d’un conseil départemental joue un rôle central dans la procédure budgétaire. Non seulement il a un rôle d’impulsion et de coordination au niveau de la phase d’élaboration du budget, mais c’est également lui qui arbitre au final. Il rend ses arbitrages en tenant compte des faibles marges de manoeuvre dont disposent les conseils départementaux et de situations exceptionnelles liées à des décisions nationales ou bien, ce fut récemment le cas dans l’Aude, à des catastrophes naturelles.

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5

Gentili, Marc E. "Le Conseil départemental de l’Ordre des médecins d’Ille et Vilaine sous l’Occupation". Hegel N° 2, nr 2 (1.04.2014): 212–18. http://dx.doi.org/10.3917/heg.042.0212.

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6

Gentili, Marc E. "Le Conseil départemental de l’Ordre des médecins d’Ille et Vilaine sous l’Occupation". Hegel N° 2, nr 2 (2014): 212. http://dx.doi.org/10.4267/2042/53794.

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7

Taris, Ludovic. "1815 ou « l’année sans pareille » du Conseil général de la Gironde". Revue historique de Bordeaux et du département de la Gironde 26, nr 1 (2020): 255–90. http://dx.doi.org/10.3406/rhbg.2020.1365.

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8

de la Sablonnière, Roger, Jeanne Simard i Marc-André Morency. "Nouvelles approches documentaires dans la pédagogie des sciences économiques et administratives". Documentation et bibliothèques 51, nr 3 (20.04.2015): 193–201. http://dx.doi.org/10.7202/1029498ar.

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Les auteurs présentent une innovation pédagogique : un système intégré de conseil et de support en matière documentaire dans un département de sciences économiques et administratives assurant la formation aux deux premiers cycles. Cette formule comprend notamment un portail public, véritable service à la collectivité, permettant d’accéder aux instruments de repérage de l’information disponible, ainsi qu’à des modules multimédias de formation aux techniques d’accès aux ressources documentaires. Ce service, d’abord décentralisé à l’échelon départemental, est de ce fait devenu accessible partout où un professeur, un gestionnaire ou un étudiant travaille à l’analyse d’une situation concrète dans un contexte de globalisation.

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9

PITHON-RIVALLAIN, Joséphine, Ambroise BÉCOT, Nicolas BEAUMONT i Olivier DURAND. "Réseau ARBRE - Mieux intégrer les enjeux de biodiversité dans les exploitations agricoles : intérêt d’un accompagnement à plusieurs voix". Sciences Eaux & Territoires, nr 40 (22.06.2022): xx. http://dx.doi.org/10.20870/revue-set.2022.40.7070.

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En Maine-et-Loire, un partenariat Chambre d’agriculture, Fédération de chasse, Centre permanent d’initiative pour l’environnement, École supérieure d’agricultures et Conseil départemental agit depuis plus de dix ans en faveur d’une meilleure conciliation entre production agricole et préservation de la biodiversité. Unique en France, le réseau ARBRE (Agriculteurs respectueux de la biodiversité et des richesses de l’environnement) réunit des agriculteurs volontaires pour intégrer la biodiversité dans le fonctionnement de leur exploitation par la conservation, l’aménagement et la gestion des habitats. À travers plusieurs témoignages des acteurs partenaires, cet article présente les clefs de réussite de ce réseau qui fédère aujourd’hui cent-soixante-cinq exploitations agricoles réparties sur tout le département.

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10

Clayette, S., V. Lallemand i M. Bazot. "La gestion patrimoniale du réseau d’assainissement du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis". Techniques Sciences Méthodes, nr 12 (grudzień 2018): 119–50. http://dx.doi.org/10.1051/tsm/201812119.

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Moore, Damian. "Du projet militant d’actions d’insertion à la réponse à une commande publique, l’illustration d’un conseil départemental". Vie sociale 31-32, nr 3 (2020): 237. http://dx.doi.org/10.3917/vsoc.203.0237.

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Mouchel-Blaisot, Rollon. "Territorialisation de la planification écologique dans la Somme : défis globaux, leviers locaux". Administration N° 282, nr 2 (10.07.2024): 101–3. http://dx.doi.org/10.3917/admi.282.0101.

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La préfecture de la Somme et le conseil départemental ont souhaité mettre en place une démarche collaborative en matière de planification écologique, initiée lors de visites, réunion et Assises ayant suivi la COP régionale. En adoptant une réflexion à l’échelle de tous ses territoires, l’action publique locale doit s’adapter aux spécificités locales, impliquant activement citoyens, élus, entreprises et experts. L’organisation d’Assises sur l’eau, les énergies et la sobriété foncière a permis de partager des connaissances spécialisées, d’élaborer des stratégies concrètes et de favoriser l’innovation. Cette méthode de travail pragmatique basée sur le partage des diagnostics, des difficultés et des bonnes pratiques permettra d’éclairer la décision publique. Il est en effet essentiel que la transition écologique, notre feuille de route collective, réponde aux aspirations légitimes de nos concitoyens et des acteurs locaux. À défis globaux, leviers locaux.

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Madiès, Thierry. "Concurrence fiscale et intercommunalité". Revue de l'OFCE 63, nr 4 (1.11.1997): 195–228. http://dx.doi.org/10.3917/reof.p1997.63n1.0195.

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Résumé Après avoir présenté les principaux résultats concernant les effets de la concurrence fiscale sur l'offre de biens publics locaux et les taux d'impôt d'équilibre, nous poserons la question de la coopération fiscale intercommunale comme moyen de réduire les disparités de taux de taxe professionnelle. Nous montrerons alors, qu'à défaut d'avoir pu imposer la fusion de communes comme dans d'autres pays, l'élargissement de la zone de prélèvement de la taxe professionnelle peut se révéler économiquement efficace même si elle soulève deux types de difficultés. En premier lieu, il s'agit de délimiter le territoire de prélèvement : national comme le suggère le Conseil des impôts, régional, départemental ou plus pragmatiquement en essayant de fédérer les groupements de communes préexistants (loi du 6 février 1992). En second lieu, se pose la question de la participation de communes de taille différente - communes « centres » et communes « périphériques » - à un groupement de communes car la concurrence ne s'exerce pas de la même façon sur les unes et sur les autres. Nous dresserons enfin un bilan des groupements de communes à fiscalité propre.

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Desétables, Fabien, Guillaume Oudin i Michel Rudelle. "Détermination des incertitudes et validation des débits calculés du réseau d'assainissement départemental de Seine-Saint-Denis". La Houille Blanche, nr 1 (luty 2018): 18–26. http://dx.doi.org/10.1051/lhb/2018003.

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La Direction de l'eau et de l'assainissement du Conseil départemental de Seine-Saint-Denis gère un réseau d'assainissement d'un linéaire de 700 kilomètres. Ce réseau est équipé de 178 stations de mesure cumulant 769 voies de hauteur, vitesse, débit calculé, turbidité et pluviométrie. Afin d'améliorer la qualité des mesures, une expertise des mesures de débit, calculées à partir d'une mesure de hauteur et d'une ou plusieurs mesures de vitesse, a été mise en place. Pour qualifier les résultats de mesure, une méthode d'évaluation des incertitudes valable pour tous les sites de mesure a été déterminée. Elle permet d'obtenir l'estimation de l'incertitude pour toute valeur d'un couple hauteur-débit. Il a été attaché une grande importance à ne négliger aucun facteur d'influence. Pour s'assurer que cette estimation était pertinente, une procédure de validation initiale des sections de mesure a été élaborée. Elle a ensuite été utilisée pour fournir des données de référence qui sont un moyen rapide et fiable de déceler une suspicion de dysfonctionnement d'un site, d'en faire un diagnostic et d'intervenir si nécessaire. Les données de référence sont mises à jour en fonction de l'évolution hydraulique du réseau. Ce travail a également motivé un approfondissement des contrôles réalisés sur le terrain. La méthode est utilisée quotidiennement avec une efficacité maintenant éprouvée. Il est alors possible de dire que les données validées sont des données qui satisfont aux incertitudes estimées.

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Deuve, Mathilde. "Serious game Gueule d’Ange : quels publics et quels impacts ?" La Gazette des archives 258, nr 2 (2020): 383–96. http://dx.doi.org/10.3406/gazar.2020.5996.

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Le conseil départemental des Yvelines s’est investi dès 2013 dans un ensemble de projets destinés à sensibiliser les Yvelinois aux ressources de cette période et à les faire participer à une écriture de l’histoire et de la mémoire collective. Gueule d’Ange est l’un des projets de ce programme porté par les Archives départementales des Yvelines. Accessible sur Internet, il s’agit d’une enquête au cours de laquelle le joueur se familiarise avec des typologies documentaires incontournables pour la recherche sur cette période et des ressources essentielles. Un concours annuel ouvert à tous est organisé autour du jeu pour mobiliser les publics sur un temps donné et relancer annuellement une communication autour de cet outil. Au terme des commémorations se pose la question de l’évaluation de ce serious game. Quels ont été les joueurs rassemblés au fil des années de commémorations ? Le jeu a-t-il vraiment permis de toucher de nouveaux publics ? Quels sont les impacts d’un tel projet, dont les effets inattendus auprès des publics, des partenaires, et en interne ? Quelles sont les préconisations à prévoir en amont pour l’évaluation pour ce type d’outil ?

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Biclet, Philippe. "Infractions au code de déontologie ayant fait l'objet de plaintes au conseil départemental de l'ordre des médecins de la ville de paris". Médecine & Droit 1995, nr 10 (styczeń 1995): 23. http://dx.doi.org/10.1016/1246-7391(95)80053-0.

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Mulliez, Damien. "La place respective de l'autorité judiciaire et du président du conseil départemental dans le cadre de la maltraitance des mineurs : dualité ou complémentarité ?" Les Cahiers de la Justice N° 1, nr 1 (2018): 97. http://dx.doi.org/10.3917/cdlj.1801.0097.

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Robert, André D., i Martine Meyer-Crance. "Jugements et peines à l'encontre des instituteurs et institutrices sanctionnés pour « fautes professionnelles » par le conseil départemental. L'exemple du département de l'Ain (1886-1913)". Carrefours de l'éducation HS 2, nr 4 (2011): 135. http://dx.doi.org/10.3917/cdle.hs02.0135.

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Ragaigne, Aurélien. "Soyez conforme et autonome ou l’art de gérer le paradoxe par le dialogue". Revue Internationale des Sciences Administratives Vol. 89, nr 4 (30.11.2023): 625–39. http://dx.doi.org/10.3917/risa.894.0625.

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Notre article analyse le rôle du dialogue dans la gestion du paradoxe autonomie et conformité dans une collectivité publique. La littérature sur les paradoxes présente le management comme caractérisé par la coexistence d’éléments contradictoires. Nous proposons d’enrichir ces travaux en sollicitant les écrits portant sur le concept de ‘dialogue’. En centrant sur le cas d’un Conseil Départemental ayant mis en place une procédure de gestion des autorisations de déplacement des agents, nous étudions la manière dont l’espace de dialogue entre acteurs a permis d’assurer à la fois, la mise en application du cadre prescrit par la procédure et l’autonomie des équipes de direction dans la gestion locale de ces règles. A partir d’une méthodologie d’analyse longitudinale couplant entretiens semi-directifs et observations des réunions du groupe de travail, nous montrons que cet espace de dialogue constitue un moment important permettant la confrontation et l’évolution des exigences de conformité et d’autonomie. Remarques à l’intention des praticiens La recherche permet de sensibiliser les managers publics à l’importance de mettre en place des espaces de dialogue comme moyen de gérer la complémentarité des logiques d’autonomie et de conformité. La discussion, le rapprochement des points de vue sont autant d’occasion permettant de discuter des différentes voies possibles de gestion. Notre article souligne ainsi l’importance d’assumer l’art de l’échange, de la contradiction et du débat entre les acteurs concernés, en aménageant des occasions de réflexion en commun et de convergence.

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Martin, Benoît. "Le poids politique des petits oiseaux. Cinquante ans de débats au conseil général de la Gironde après la loi chasse de 1844". Parlement[s], Revue d'histoire politique N° HS 17, nr 2 (10.10.2022): 171–78. http://dx.doi.org/10.3917/parl2.hs17.0171.

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Dujardin, Laurent. "Sophie Poirier-Haudebert , Lucien Rudaux. Astronome, illustrateur et photographe Donvillais , Saint-Lô, Conseil départemental de la Manche, Archives départementales de la Manche, 2021, 200 p." Annales de Normandie 73e Année, nr 2 (2.05.2024): 201–2. http://dx.doi.org/10.3917/annor.732.0201.

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Boucaud-Maitre, Denis, Roxane Villeneuve i Maturin Tabue-Teguo. "Les familles d’accueil pour personnes âgées en Guadeloupe, un modèle méconnu". Gérontologie et société 46/ n° 174, nr 2 (9.08.2024): 89–98. http://dx.doi.org/10.3917/gs1.174.0089.

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Les familles d’accueil pour personnes âgées ont connu un essor important dans les Outre-mer (Guadeloupe, Martinique, Réunion) ces trente dernières années, en réponse à une volonté politique, un manque d’alternatives disponibles, et probablement, à des facteurs sociaux anthropologiques comme le rôle central de la famille. En Guadeloupe, l’intégration d’une personne âgée en état de dépendance dans une famille d’accueil est proposée et présentée comme une véritable alternative aux Ehpad, avec un forfait directement attribué par le Conseil départemental à l’accueillant. Chaque famille d’accueil est responsable d’une à trois personnes. Elle met à disposition une chambre pour chacune d’entre elles dans la maison, et assure le repas et les activités des résidents, un suivi paramédical étant assuré par une infirmière quotidiennement. Les liens entre les accueillants et les personnes âgées sont forts, et la participation des résidents à la vie familiale ainsi que le contact étroit avec une seule personne référente pourraient avoir un impact concret sur leur bien-être et lutter contre leur isolement. Nous avons mis en place deux études épidémiologiques en Guadeloupe, l’une en famille d’accueil, et une en Ehpad, afin d’explorer les caractéristiques des résidents ainsi que des accueillants et d’étudier le parcours de soins des personnes âgées, pendant un an. Nous présentons dans cet article les caractéristiques des accueillants familiaux et leurs rôles. Ce modèle unique pourrait avoir toute sa place dans l’organisation des soins de nombreux pays en répondant à des enjeux sociétaux de solidarité intergénérationnelle. Il pourrait permettre aussi de créer de l’emploi, particulièrement dans les zones de désertification rurale ou médicale.

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Roger, Philippe. "La commission administrative et le conseil départemental du Pas-de-Calais de 1940 à 1944 : sélectionner un personnel politique et gérer un département au temps de l’État français". Revue du Nord 407, nr 4 (2014): 877. http://dx.doi.org/10.3917/rdn.407.0877.

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Verpeaux, Nathalie. "Les Pratiques de l’écrit dans les abbayes cisterciennes ( xii e –milieu du xvi e siècle). Produire, échanger, contrôler, conserver , éd. Arnaud Baudin , Laurent Morelle , Paris–Troyes, Somogy–Conseil départemental de l’Aube, 2016 ; 1 vol., 376 p. ISBN : 978-2-7572-1136-6. Prix : € 28,00." Le Moyen Age Tome CXXIV, nr 2 (31.07.2019): XLV. http://dx.doi.org/10.3917/rma.242.0427zs.

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Clark, James G. "Le Temps long de Clairvaux. Nouvelles Recherches, nouvelles perspectives (XIIe–XXIe siècle). Edited by Arnaud Baudin and Alexis Grélois. Pp. 404 incl. 67 colour ills and 4 tables. Paris: Somogy éditions d'Art/édition Archives départementales de l'Aube – Conseil départemental de l'Aube. 2017. €30. 978 2 7572 1083 3 - Les Pratiques de l’écrit. Dans les abbayes cisterciennes (XIIe–milieu du XVIe siècle). Produire, échanger, controller, conserver. Edited by Arnaud Baudin and Laurent Morelle. Pp. 375 + 85 colour ills and 37 tables. Paris: Somogy éditions d'Art/édition Archives départementales de l'Aube – Conseil départemental de l'Aube. 2017. €28. 978 2 7572 1136 6". Journal of Ecclesiastical History 70, nr 1 (17.12.2018): 163–64. http://dx.doi.org/10.1017/s0022046918001392.

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Verpeaux, Nathalie. "Le Temps long de Clairvaux. Nouvelles recherches, Nouvelles perspectives ( xii e – xxi e siècle). Actes du Colloque international, Troyes-Abbaye de Clairvaux, 16–18 juin 2015 , éd. Arnaud Baudin , Aléxis Grélois , Troyes–Paris, Archives départementales de l’Aube–Conseil départemental de l’Aube-Somogy, 2017 ; 1 vol., 408 p. ISBN : 9782757210833. Prix : € 30,00". Le Moyen Age Tome CXXV, nr 2 (15.06.2020): XLIX. http://dx.doi.org/10.3917/rma.252.0431zw.

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Verpeaux, Nathalie. "L’industrie cistercienne ( xii e – xii e siècle). Actes du colloque international Troyes–Abbaye de Clairvaux, les 1 er –5 septembre 2015 , éd. Arnaud Baudin , Paul Benoît , Joséphine Rouillard , Benoît Rouzeau , Paris–Troyes, Somogy–Conseil départemental de l’Aube, 2019 ; 1 vol., 416 p. ISBN : 978-2-7572-1135-9. Prix : € 30,00". Le Moyen Age Tome CXXVIII, nr 1 (18.10.2022): XVII. http://dx.doi.org/10.3917/rma.281.0183q.

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Bell, David N. "Arnaud Baudin and Laurent Morelle, eds., Les pratiques de l’écrit dans les abbayes cisterciennes (XIIe–milieu du XVIe siècle): Produire, échanger, contrôler, conserver; Actes du colloque international Troyes-Abbaye de Clairvaux, 28–30 octobre 2015. Paris: Somogy Éditions d’Art with the Conseil départemental de l’Aube, 2016. Paper. Pp. 376; many color figures, 10 maps, and many tables. €28. ISBN: 978-2-7572-1136-6." Speculum 93, nr 4 (październik 2018): 1160–61. http://dx.doi.org/10.1086/699488.

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Reilly, Diane J. "Arnaud Baudin and Alexis Grélois, eds., Le temps long de Clairvaux: Nouvelles recherches, nouvelles perspectives (XIIe–XXIe siècle); Actes du colloque international (Troyes-Abbaye de Clairvaux, 16–18 juin 2015). N.p.: Somogy Éditions d’Art with the Conseil départemental de l’Aube, 2017. Paper. Pp. 404; many color figures, 4 maps, and 2 tables. €30. ISBN: 978-2-7572-1083-3.Table of contents available online at http://www.somogy.fr/livre/le-temps-long-de-clairvaux?ean=9782757210833". Speculum 93, nr 2 (kwiecień 2018): 473–74. http://dx.doi.org/10.1086/697156.

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Seguin, Denis. "Installation classée. Arrêté complémentaire. / Convocation de l'exploitant devant le conseil départemental d'hygiène. / Nécessité d'une information suffisante quant à la date de la réunion et d'un temps suffisant pour que l'exploitant prépare ses observations. / Convocation non envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception. Impossibilité pour l'administration de prouver le respect du délai de huit jours imposé pour l'information du demandeur. / Annulation de l'arrêté complémentaire. Tribunal administratif de Nantes, 13 octobre 2005, Société TEM, n°8021356, 033121 et 034023. Avec note". Revue Juridique de l'Environnement 31, nr 3 (2006): 303–7. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.2006.4555.

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Le Pogam, Pierre-Yves. "Saint Louis en Normandie. Hommage à Jacques Le Goff. Colloque de Cerisy-la-Salle (28 septembre–1 er octobre 2016) , éd. Jean-Baptiste Auzel , Jean-François Moufflet , suivi du catalogue de l’exposition Saint-Louis & la Normandie, Saint-Lô, 20 juin–30 septembre 2016 , Saint-Lô, A rchives départementales–Maison de l’Histoire de la Manche–Conseil départemental de la Manche, 2017 ; 1 vol., 326 p. ( Colloque du Département de la Manche , 5). ISBN : 978-2-86050-036-4. Prix : € 22,00." Le Moyen Age Tome CXXIV, nr 1 (23.05.2019): XLIV. http://dx.doi.org/10.3917/rma.241.0145zr.

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Ortiz Córdoba, José. "De Hispania a Gallia. La emigración hispana en las provincias galas a través de las evidencias epigráficas". Vínculos de Historia Revista del Departamento de Historia de la Universidad de Castilla-La Mancha, nr 12 (28.06.2023): 175–91. http://dx.doi.org/10.18239/vdh_2023.12.09.

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RESUMENEn este trabajo estudiamos la documentación epigráfica generada por los hispanos desplazados a Gallia. A partir de ella determinaremos sus orígenes, sus centros de destino, y analizaremos las causas que motivaron sus desplazamientos. De igual modo, prestaremos atención al estudio de otros aspectos como las ocupaciones profesionales, la onomástica o las actividades que estos personajes desarrollaron en sus nuevos lugares de residencia. Palabras clave: emigración, movilidad, integración, epigrafía.Topónimos: Hispania, GalliaPeriodo: Imperio romano (siglos i-v d. C.) ABSTRACTIn this paper we study the epigraphic documentation generated by the Hispanics who moved to Gaul. From it, we will determine their origins, their centres of destination and we will analyse the causes that motivated their movements. At the same, we will pay attention to the study of other aspects such as professional occupations, the onomastic or the activities that these people carried out in their new places of residence. Keywords: emigration, mobility, integration, epigraphy.Place names: Hispania, GalliaPeriod: Roman Empire (siglos i-v d. C.) REFERENCIASAbascal Palazón, J.M. (1994): Los nombres personales en las inscripciones latinas de Hispania, Murcia, Universidad de Murcia. Agusta-Boularot, S. (1994): “Les références épigraphiques aux Grammatici et γραµµατικοὶ de l’Empire romain (Ier s. av. J.-C., IVè s. ap. J.-C.)”, Mélanges de l’École Française de Rome - Antiquité, 106.2, pp. 653-746. Alföldy, G. (1987): Römisches Städtwesen auf der Neukastilische Hochebene: Ein Testfall für die Romanisierung, Heidelberg, Carl Winter Universitätsverlag.—(1999): “Aspectos de la vida urbana en las ciudades de la Meseta Sur”, en J. 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Mathieu, Pauline, Juliette Vialet, Julie Talibon i Stéphane Chauvin. "Le conseil départemental, un acteur clé de la prévention sur le territoire". La Revue de l'Infirmière, maj 2024. http://dx.doi.org/10.1016/j.revinf.2024.04.007.

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"Chasse à la tourterelle Arrêtés du secrétaire d'Etat à l'Environnement fixant la période d'ouverture de la chasse à la touterelle dans le département de la Gironde. Méconnaissance de la directive européenne du 2 avril 1979. Illégalité. Conseil d'État, 8 mars 1985 (1) SEPANSO ET F.F.S.P.N. (Req. n08 59-337, 59-338, 60-005, 60-006)." Revue Juridique de l'Environnement 11, nr 2 (1986): 264–65. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.1986.2122.

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Robert, Anne. "L’importante marge d’appréciation laissée au conseil départemental de l’Ordre quant à l’engagement des poursuites disciplinaires contre un praticien hospitalier". Santé mentale et Droit, lipiec 2022. http://dx.doi.org/10.1016/j.smed.2022.06.007.

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Dufaÿ, Bruno. "Les technologies numériques au service du patrimoine dans une collectivité : retour d’expérience sur une décennie d’usages multiples au conseil départemental d’Indre-et-Loire". In Situ, nr 39 (9.07.2019). http://dx.doi.org/10.4000/insitu.21268.

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Fèvre, S. "La protection maternelle et infantile : un des leviers de première ligne dans la prévention, le repérage, voire la prise en charge des syndromes psychotraumatiques". Périnatalité, 2022. http://dx.doi.org/10.3166/rmp-2022-0180.

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Introduction : La Haute Autorité de santé (HAS) a publié une note de cadrage sur l’évaluation et la prise en charge des syndromes psychotraumatiques des enfants et des adultes. Cet écrit démontre l’enjeu majeur de santé publique pour lequel médecins libéraux, services de pédiatrie, de psychiatrie doivent être sensibilisés et impliqués. Bien que non cités par la HAS, les services de Protection maternelle et infantile (PMI), croisement du médical dans le champ de la périnatalité, du médicosocial et de la protection de l’enfance font partie de ces acteurs potentiels. Objectifs : L’objectif principal de cette étude est d’explorer le rôle que peuvent prendre les professionnels de santé exerçant en PMI dans la prévention, le repérage et l’orientation des syndromes psychotraumatiques afin de dégager des pistes d’amélioration sur ces trois champs. Méthode : Il s’agit d’une étude descriptive réalisée par voie numérique sur 164 professionnels de santé exerçant en PMI au Conseil départemental de l’Hérault. Résultats : La quasi-totalité des professionnels de santé perçoit l’importance de la psychotraumatologie en PMI, la très grande majorité perçoit avoir un rôle, que ce soit en termes de prévention, de repérage et d’orientation, tout en estimant avoir un niveau de maîtrise insuffisant du sujet justifiant des actions de formation et une meilleure connaissance des réseaux de prise en charge. Conclusion : Notre étude montre que la PMI représente bien un levier potentiel de première ligne dans la prévention, le repérage et l’orientation des syndromes psychotraumatiques à condition qu’elle soit outillée par de la formation et un réseau adapté.

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"Règlement sanitaire départemental de l'Isère : règles d'implantation des bâtiments d'élevage : distance d'au moins 50 mètres à respecter par rapport aux immeubles d'habitation. Annulation de l'arrêté préfectoral accordant une dérogation au règlement sanitaire départemental pour une implantation à moins de 30 mètres d'une maison d'habitation. Conseil d'Etat, 16 janvier 2002, M. et Mme Wernert". Revue Juridique de l'Environnement 27, nr 2 (2002): 217–18. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.2002.4030.

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"DROIT DE L’AIDE ET DE L’ACTION SOCIALE. Conditions de versement du RSA - Délibération du conseil départemental instaurant un dispositif de service individuel bénévole – Déféré préfectoral – Légalité du dispositif subordonnée à la condition d’être prévu dans le contrat d’engagements réciproques, de contribuer à l’insertion professionnelle et de ne pas faire obstacle à la recherche d’un emploi – Exclusion des bénéficiaires du RSA relevant de l’article L. 262-35 du CASF du champ du droit du travail." Le Droit Ouvrier N° 868, nr 12 (10.12.2020): 808–11. http://dx.doi.org/10.3917/drou.868.0808.

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"Installation classée. Régularisation. /Récupération de ferraille et stockage de véhicules hors d'usage. Dossier de régularisation en cours. Autorisation provisoire accordée par le préfet. Circulaire du 10 mai 1983. Contrôle de l'erreur manifeste. Installation fonctionnant depuis 1976 malgré deux refus d'autorisation conformes à l'avis du conseil départemental d'hygiène. Risque de pollution des conduites d'amenée d'eau à la ville de Limoges. Prise en compte des préoccupations d'environnement non établie. Annulation de l'arrêté provisoire. Tribunal administratif de Limoges, 17 mai 1988 Comité de défense de l'environnement et de la qualité de la vie de Népoulas et ses environs". Revue Juridique de l'Environnement 14, nr 3 (1989): 358–59. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.1989.2518.

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