Rozprawy doktorskie: „Commerce, with France”

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Riviere, Marie. "Le commerce électronique : aspects juridiques". Poitiers, 2009. http://www.theses.fr/2009POIT3011.

Streszczenie:

Vouloir enserrer le commerce électronique dans un cadre juridique restrictif risque de créer une disparité avec le commerce traditionnel, mais encore de lui imposer des spécificités techniques sources de suspicions certaines et de surcroît mal adaptées aux besoins du destinataire. Il importe donc de dépasser les objections consécutives au support électronique du commerce, de rechercher une vision juridique globale du commerce électronique et d'éviter la sensation d'une dispersion des règles applicables. Pour présenter les aspects juridiques du commerce électronique et mesurer l'impact de la forme électronique sur le droit, la loi "économie numérique", et ses évolutions subséquentes embrassent un ensemble d'opérations juridiques du commerce électronique intégrant globalement la publicité par voie électronique et le contrat par voie électronique. La publicité commerciale électronique conduit à l'application de nombreux textes épars qui délimitent le régime applicable à la publicité en général. L'élaboration de dispositions spécifiques à la publicité par voie électronique impose de déterminer le droit de la publicité électronique, ainsi que l'influence de l'électronique sur le contenu de la publicité et ses limites. Le contrat est le support juridique naturel d'exercice du commerce électronique. Aussi convient-il de présenter les règles applicables à la formation et à l'exécution du contrat de commerce électronique. La formation du contrat de commerce électronique a été l'oeuvre de nombreuses études, qui permettent de préciser l'influence de l'électronique sur la formation du contrat de commerce électronique, tant sur les exigences de fond que sur les exigences de forme. En revanche, l'exécution du contrat de commerce électronique a été peu étudiée alors qu'il s'agit d'une phase cruciale source de contentieux dont la réglementation contribue à sécuriser le commerce électronique
By wanting to fit tighly electronic trade in a limitative legal framework risks creating a disparity with the tradional trade, but even more imposing on it technical peculiarities sources of certain distrusts and moreover badly adapted to the addressee's needs. It is therefore important to exceed the successive disputations to the electronic support of trade tosearch a total juridical vision of electronic trade and avoid the feeling of a dispersion of the applicable rules. To introduce the juridical aspects of electronic trade and measure the impact of electronic form on right, law "économie numérique" (si c'est le NOM d'une loi) and its subsequent evolutions embrace group of juridical operations of the electronic trade inserting advertising by electronic way and contract by electronique way. The commercial and electronic advertising leads to the application of several dispersed texts which delimit the regime applicable to advertising in general. The elaboration of specific dispositions in advertising by electronic way imposes to determine the right of electronic advertising, as well as influence of electronics on the contents of advertising and its borders. The contract is the natural juridical support of exercise of electronic trade. Also it is necessary to introduce rules applicable to training and to execution of the contract of electronic trade. The training of the contract of electronic trade was the work of numerous studies, which allow to specify the influence of electronics on the training of the contract of electronic trade, both on thorough requirements and on the requirements of form. On the other hand, the execution of the contract of electronic trade was not much studied while it is about a source critical stage of bone of contention regulation of which contributes to reassure electronic trade

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Vosgien, Sébastien. "Gouverner le commerce au XVIIIe siècle. Conseil et Bureau de commerce". Thesis, Paris 2, 2011. http://www.theses.fr/2011PA020071.

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Le Conseil et le Bureau du commerce constituent l’instance principale de l’administration royale du commerce au XVIIIe siècle. Bien que le roi n’assiste jamais aux séances hebdomadaires, cette institution, créée en 1700 et dissoute en 1791, a contribué à modeler l’économie française de l’époque. Installé au sommet d’une pyramide institutionnelle, cet organe est étroitement associé à l’élaboration et à l’application du droit économique, exerçant un véritable pouvoir par procuration en matière d’édiction de la norme. Un de ses traits les plus originaux consiste en la présence, très influente, de Députés du commerce. Ces Députés du commerce, au minimum, constituent un tiers-intervenant susceptible de crédibiliser l’institution par rapport aux forces vives de l’économie. Par ailleurs, une intégration institutionnelle forte tend à solidariser presque organiquement les chambres de commerce, les corporations et les manufactures avec l’instance centrale. Contrairement à une vision quelque peu réductrice d’une économie « dirigiste », le Conseil/Bureau du commerce, durant la première moitié du siècle, opère une économie d’une nature profondément conventionnelle. Concrètement, cette institution forme le point de rencontre de toutes les entités intéressées au commerce et le rapport de force s’avère ambigu entre le pouvoir et les opérateurs privés. Durant la seconde moitié du siècle, le Bureau du commerce change radicalement de politique, voire de doctrine, pour mettre en oeuvre un libéralisme économique « premier ». Le langage employé et l’intériorisation de concepts économiques et idéologiques nouveaux montrent le degré de pénétration de ce libéralisme
The Council and Bureau of commerce formed the major body of the royal administration of commerce in the XVIIIth century. Although the king never attended the weekly assemblies, this institution, created in 1700 and abolished in 1791, contributed to shape the French economy at the time. Placed at the top of an institutional pyramid, this organization is narrowly associated with the elaboration and enforcement of the economic right. One of its most prominent features is the very influential presence of Deputies of commerce. These Deputies, at least, constituted a third party liable to give credit to the institution in relation to the forces of the economy. In addition, a strong institutional integration tended to bring together almost organically the Chambres de commerce, the corporations and the manufactures with the central body. Contrary to a somewhat shortview vision of “dirigisme”, the Council/Bureau of commerce operated a deeply conventional economy throughout the first half of the century. This institution allows for the meeting of all the entities interested in commerce, and shapes the relationship between central power and private operators, which was seemingly ambiguous. During the second half of the century, the Bureau of commerce dramatically switches its politics, in order to build a “first” economic liberalism. The language and the appropriation of new economic and ideological concepts demonstrate the high degree of influence this liberalism enjoys

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Lemarchand, Nathalie. "Commerce et structure urbaine". Rouen, 1992. http://www.theses.fr/1992ROUEL156.

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La recherche porte sur les mutations de l'appareil commercial entre 1982 et 1990 à travers l'exemple de l'agglomération Rouen-Elbeuf. L'absence d'archives et de documentation spatialisées au niveau intra-urbain a conduit à développer une nouvelle méthode : l'adressage automatique. L'évolution spatiale de l'activité commerciale est mise en relation avec l'évolution des quartiers et dans cette perspective, le commerce est plus un objet d'étude géographique et un élément de la vie sociale qu'un objet économique
The evolution for retail locations between 1982 and 1990 is analysed in the urban area of Rouen and Elbeuf. The lack of available spatialized information leads to the improvement of an automated mailing system. This method allows the analysis at a large for the whole urban area. The study of retail trade is considered in the geographic perspective of the interference with the social structure of the city

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Martin, Julien. "Prix, qualité et commerce international". Paris 1, 2011. http://www.theses.fr/2011PA010035.

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Cette thèse utilise l'informatique sur les prix et la qualité des exportations et des importations au niveau de l'entreprise pour éclairer quatre importantes questions en économie internationale. Ce travail se caractérise notamment par l’utilisation de données individuelles d'entreprise. Dans le premier chapitre, nous montrons que les entreprises fixent des prix (net de coûts de transport) plus élevés vers les marchés les plus lointains. Ceci peut être expliqué dans des modèles de commerce avec coûts de transport additifs plutôt que multiplicatifs. Dans le second chapitre, nous évaluons l'impact des unions monétaires sur l'intégration économique. Nous montrons que l'euro a touché plus fortement les grandes entreprises. En prenant en compte cette hétérogénéité, nous trouvons un impact important de la création de l'euro sur le degré d'intégration économique de la zone euro. Dans le troisième chapitre nous examinons l'impact des pays à bas salaire sur la qualité des exportations des pays développés. Entre 1995 et 2005, la pression concurrentielle des pays à bas coûts a induit une réallocation des ventes des entreprises de basse qualité vers les entreprises de meilleure qualité. Dans le chapitre 4, nous cherchons à mesurer la sensibilité des prix domestiques aux changements de prix de biens importés. Nous trouvons une élasticité des prix des biens domestiques aux mouvements de prix de biens importés de 12%. La transmission est bien plus faible pour les biens importés au sein d'un même groupe. En moyenne, 9% de la volatilité des prix domestiques au niveau sectoriel est expliqué par les mouvements de prix de biens intermédiaires importés.

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Schwartz, Thierry. "La gestion du fonds de commerce indivis". Dijon, 2009. http://www.theses.fr/2009DIJOD007.

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Seidowsky, Oswald. "Le fonds de commerce numérique". Paris 2, 2006. http://www.theses.fr/2006PA020043.

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Un commerce numerique realise des conditions de fixite et de permanence suffisantes pour la conclusion de contrats et constitue donc un support adequat pour la commercialisation de biens et de services. Aussi, l’institution juridique « fonds de commerce » parait a priori appropriee pour conferer une existence juridique a cette realite economique et ainsi qualifier et encadrer le developpement d’une activite commerciale, fut-elle numerique et localisee sur un reseau numerique. Toutefois la notion classique de fonds de commerce classique est d’ores et deja sujette a de nombreuses interrogations. Aussi, l'application de cette qualification aux reseaux numeriques implique une analyse attentive de l’essence et du regime de la notion, car admettre la possible existence d’un fonds numerique revient a revisiter les debats en cours.

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Moine-Dupuis, Isabelle. "Les choses hors commerce : notion et régime". Dijon, 1993. http://www.theses.fr/1993DIJOD005.

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Le but de cette thèse est de donner une définition de la commercialité juridique, appliquée aux choses. Il est ensuite de montrer que les choses hors commerce constituent une catégorie juridique ayant sa véritable cohérence. C'est une autre notion, celle de personne humaine juridique qui la lui fournit. Elle est seule à pouvoir justifier, aujourd'hui, que des choses soient de par leur nature retirées de tout commerce juridique (entre quelques sujets de droit); il s'agit non pas de la personne juridique, du sujet de droit, mais de la personne humaine juridique comprise par le droit, sous ses aspects tant corporels que moraux (image, vie privée, création. . . ). Les actes que le sujet de droit peut accomplir, non pas directement sur cette personne humaine, qui n'est pas un objet, mais sur les choses lui étant attachées, ne doivent pas conduire à lui en faire perdre la maitrise juridique : le don d'organes ou de sang est à cet égard un acte unilatéral non créateur d'obligation, de même que l'exercice des différents droits de la personnalité. Un autre domaine ou des choses sont hors commerce est celui de l'environnement naturel et culturel de la personne humaine juridique
The thesis sets out to define the legal limits surrounding trade in property and subsidiarity to demonstrate that res extra commercium form a coherent legal category. This category drives from another notion, that of the legal human person. This alone can justify that certain sings currently lie outside the scope of legal trade (whatever the subject concerned) : it is the human person, in the legal sense of the term, regarding the human body and its associated moral rights (its image, privacy, its creations, etc. ). The contracts that subjects are allowed to enter into that do not directly concern their legal person, which is not an object, but about things that are bound to it, should not entail them losing legal possession over such things. The danation of organs or blood is, in this respect, a unitaleral deed which does not created any legal obligation, in the same way as the exercice of the right of the individual. Another area where certain items are excluded from trade is that of the natural and cultural environment of the human person

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Vorapeth, Kham. "Le commerce français en Indochine et en Asie orientale (1860-1945) : les maisons de commerce françaises et l'essor du commerce colonial". Paris 7, 2003. http://www.theses.fr/2003PA070091.

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Pratiquement absente en Extrême Orient jusqu'à la prise de Saigon en 1859, la France est restée un siècle en Indochine. Dès les premiers jours de la conquête, des commerçants entreprenants ont emboîté le pas des militaires, et tenté de s'implanter en Indochine, avec des succès inégaux. Suiveurs, mais aussi moteurs et acteurs-clés du système colonial, ils sont trop souvent oubliés par les livres d'Histoire, alors qu'ils ont largement contribué à développer la richesse de leurs pays d'origine et des pays où ils s'étaient implantés et à en rapprocher les cultures. Cette thèse retrace la naissance et le développement du tissu commercial et des courants d'échanges établis entre la métropole et sa colonie d'une part, et d'autre part à l'intérieur de l'Indochine et avec les pays voisins. La recherche est complétée par les témoignages et les récits des derniers acteurs. Racontant l'histoire des pionniers qui ont créé les maisons de commerce, ainsi que leur évolution et leur relation avec leur environnement, elle observe le développement de la maison Denis-Frères, saga d'une famille, "success story" d'une implantation parmi les plus durables et les plus performantes, pour dégager les fondements stratégiques de sa réussite commerciale. Parmi les conclusions, il apparaît combien l'Indochine, atout majeur de la présence française en Asie orientale, a longtemps financé un solde commercial largement négatif avec la France par le dynamisme de ses ventes aux pays d'Extrême Orient. Ces résultats ont été obtenus en partie grâce à la constitution de positions dominantes par une quinzaine de grandes maisons coloniales françaises sur les différents secteurs de l'économie indochinoise
France was present in Indo-China for 1ess than one century starting from 1859 till the end of the Second World War and the beginning of the Indo-China war in 1946. From the very first days of the colonisation, tradesmen, merchants took the lead from soldiers, as the matter of fact, they settled in Indo-China with varying success. They were the key actors of colonial system and were often forgotten by History to the beneficiary of warriors, diplomats, missionaries and ethnographers. This research on the History of the French colonial period has been carried out under the business approach from local or French fragmentary archives, rounded off by testimonies and stories of the last witness. The present thesis relates the dawn and the development of the commerce and the exchange flows established between France and its colony and also with its Eastern Asia neighbouring. It focused on the story of the pioneers who founded the first trading companies as well as their evolution and the relations they had with their environment. In addition, this thesis describes the "success story" of one of the most reputable and admired Trading Company in Indochina: Denis-Frères. Among the various conclusions which spring up, its appears that Indochina's trade balances withy France were always negative, the colony had always financed its needs and its infrastructure development by purchasing manufactured products and equipment from France thanks to its revenues from the sales of rice, coal, rubber to Eastern Asia countries. The above was possible because of the predominant position captured by fifteen large French colonial trading companies in various sectors of the economy

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Duval, Michèle. "La ville et les déchets du commerce". Le Mans, 1999. http://www.theses.fr/1999LEMAA010.

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La ville étant un lieu de production des OM et des DIB, nous nous sommes interrogés sur l’existence d’un lien entre l’organisation du territoire et la séparation des OM et des DIB dans l’espace. Nous avons retenu trois territoires d’analyse : l’unité urbaine de Toulon, l’unité urbaine d’Aix-Marseille mais aussi l’unité urbaine de Lyon afin de mettre en exergue les caractéristiques des villes en région PACA. La forme de la ville mais aussi la mobilité des habitants au lieu de travail et de résidence ont donc été analysées. Nous avons ensuite regardé la ville sous sa composante administrative, notamment à travers les aspects d’intercommunalité et économique par le biais de la variable touristique. Une fois l’étude des caractéristiques de la ville ainsi analysées, nous avons étudié le rôle de certains acteurs tels que les professionnels des déchets, les élus et les organismes agrées (Eco-Emballage), sur la prise en charge par la collectivité des DIAC dans les OM. De l’ensemble de ces interrogations, il en ressort que le territoire est la variable majeure dans la séparation des OM et des DIB. Ainsi, il existe un lien significatif entre la proximité dans une ville du lieu de travail et de résidence et la prise en charge par la collectivité du DIAC dans les OM. D’autre part, il est apparu des types de territoires différents en fonction de la mobilité de la population. Ainsi, nous distinguons par exemple des territoires indépendants où lieux de travail et de résidence cohabitent. Dans ces milieux une grande part des DIB produits se retrouve dans les OM. Par contre, dans les territoires qualifiés de dépendants où les pôles d’emploi et les pôles de résidence sont bien séparés, la part des DIB dans les OM est très faible car les lieux de production de ces déchets sont bien distincts. Dans les unités urbaines de Toulon et d’Aix-Marseille, lieux de travail et de résidence sont assez proches ce qui explique les forts ratios observés dans ces villes. L’étude du rôle des acteurs a montré que suivant le type de politique exercé par les élus, ces derniers intervenaient différemment dans la transformation du territoire et accentuer ainsi plus ou moins la séparation entre les lieux d’habitat et d’emploi dans une ville. Par contre en aval lorsque les déchets sont produits, l’élu n’intervient pas sur cette problématique. C’est le type de territoire qui est responsable de la prise en charge ou non du DIAC dans les OM. Dès lors, suivant les mobilités de populations dans l’emploi au lieu de travail et de résidence les quantités de DIB à la charge de la collectivité sont différentes. Aucune gestion optimisée n’est aujourd’hui proposée en aval lorsque ces déchets sont produits. Ces derniers sont mal connus, donc mal maîtrisés. Ainsi, pour mieux gérer les DIAC, il est impératif de connaître l’organisation des territoires, afin d’identifier réellement les DIB de la responsabilité des collectivités locales et de proposer des solutions adaptées à leur récupération. Cette thèse présente d’ailleurs certaines actions à mettre en place pour optimiser la gestion de ces déchets dans les espaces où social et économie cohabitent

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Van, Dyk Garritt. "Commerce, Food, and Identity in Seventeenth-Century England and France". Thesis, The University of Sydney, 2016. http://hdl.handle.net/2123/15638.

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This thesis addresses the origin of the cultural myths that continue to be connected to popular notions of what were considered to be typically ‘English’ or ‘French’ ways of eating and drinking in the seventeenth century, in order to examine an alternative history that reveals a more complex story about food practices, and their relationship to cultural identification. In an era of empire-building, exploration and scientific discovery, early modern consumers were confronted with a dazzling array of new things to eat and drink, and new ways to eat and drink them. In this thesis, I focus on the role that commerce has played in the transmission of ideas, including the relationship between food and identity, using economic history to examine both commercial and cultural exchange in the trading networks of England and France. I explore how food choices that became part of the enduring cultural identity of Britain and France were influenced by global trade, and how the economic policies of these nation-states in the seventeenth century were influenced by what their citizens chose to eat and drink. How did the increase in global trade affect the definition of ‘French’ and ‘English’ cultures? In turn, how did the demands of cultures that could be defined as ‘French’ or ‘English’ affect trade? Finally, how did economic issues related to the production, consumption and distribution of food cultures establish the contours of early modern French and English cultural identity? To answer these questions, I focus on ingredients and comestibles specific to their respective food traditions: sparkling champagne, coffee, spices, and sugar. Each of these is now associated with myths of national identification that originated, before the advent of the nation as a political idea, during the seventeenth century.

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Moreira, Flávia Cruz. "Le commerce franco-brésilien de 1945 à 1964". Paris 3, 2001. http://www.theses.fr/2001PA030134.

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Cette thèse se consacre à l'étude du commerce franco-brésilien entre 1945 et 1964. Elle prend en compte, pour cela , non seulement les données statistiques globales, permettant une étude macro-économique, mais aussi les données d'archives permettant d'approcher le comportement des acteurs et des décideurs de l'époque. Les principaux objectifs de la thèse sont de dresser l'évolution des échanges de marchandises et de comprendre le comportement français dans l'échange commercial avec le Brésil. Surtout, la position franç̀aise face aux évolutions de l'économie brésilienne et plus particulièrement face au programme d'industrialisation entamé par le Brésil. Comment les flux commerciaux et les exportations françaises s'adaptèrent aux nouvelles données de l'économie brésilienne. Quelle fut la réaction des différents acteurs aux contraintes importées par le Brésil. Enfin, si l'installation d'entreprises françaises au Brésil contribua à l'intensification des flux commerciaux
This thesis studies the french-Brazilian trade from 1945 to 1964. For this purposes it takes into account statistical global data, allowing to a macro-economic approach, as well as archive's data that give an idea of the rule of different actors and authorities at the time. The thesis main goals are to dra up the products exchange evolution and to understand French attitude in trading with Brazil. Specially the French position about Brazilian economics evolution, particularly the industrialisation program launche by Brazil. How trade and French exports adapted to the new factors of Brazilian economy. How different actors reacted to Brazilian restraints. And also if French companies settlement in Brazil had an influence on the trade flows

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Saghri, Mohammad. "Les effets de commerce dans le Droit des procédures collectives (faillites)". Nice, 1986. http://www.theses.fr/1986NICE0004.

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La rigueur et la ponctualité qui caractérisent les engagements cambiaires passent avant le principe général dominant le droit des procédures d'apurement du passif, c'est a dire, l'égalité des créanciers. La solution se commande pour deux raisons essentielles, d'une part, le rôle d'instrument de paiement, et de moyen de réalisation du crédit des effets de commerce, d'autre part, l'attachement de la pratique commerciale à l'usage de ces titres. Cependant, la priorité cambiaire relativement à la règle d'égalité ne peut s'exercer que dans le cadre d'une certaine logique, permettant d'en corriger les conséquences lorsqu'elle dépasse ses limites. C'est pourquoi l'égalité des créanciers, considérée comme l'élément du crédit général du commercant, assure sa survie à l'aide de ses moyens généraux de protection. Ceux-ci contrôlent tous les actes de commerce du débiteur pour rendre inopposables ceux qui nuisent aux intérêts de la masse, par leur caractère anormal.

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Mayneris, Florian. "Economie géographique, Commerce et Performances des Entreprises". Paris, EHESS, 2009. http://www.theses.fr/2009EHES0125.

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Cette thèse montre sur des données françaises, que si géographie et commerce ont un impact sur les performances des entreprises, les mécanismes en jeu opèrent à un niveau très fin et les effets mesurés sont faibles ou déjà internalisés par les entreprises. Ceci jette le doute sur la nécessité de politiques publiques coûteuses en la matière. Le premier chapitre montre que dans le court terme, les entreprises bénéficient d'économies de localisation. Ces dernières sont non-linéaires et compte tenu de cette non linéarité, la géographie actuelle des activités en France ne semble pas fortement sous-optimale. Le second chapitre montre, au niveau entreprise-produit-pays de destination, que des externalités à l'export existent sur la marge extensive, mais pas sur la marge intensive. Elles opèrent à un niveau très fin et leur intensité décroît rapidement avec la distance. Le troisième chapitre montre que les déterminants de la première politique de clusters conduite en France restent très proches des déterminants traditionnels des politiques d'aménagement du territoire. Cette politique a de plus été sans effet sur la productivité et l'emploi des entreprises aidées. Dans le dernier chapitre, il est montré théoriquement que les entreprises qui commencent à exporter investissent plus et croissent plus que les autres, quelle que soit la forme des préférences des consommateurs. Toutefois, avec des préférences CES, productivité initiale et investissements sont des compléments stratégiques, alors qu'avec des préfèrences quadratiques, productivité initiale et investissement sont des substituts stratégiques. Les prédictions du deuxième modèle sont validées empiriquement.

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Bathem, Léopold Evariste. "Commerce international et investissements étrangers directs : aspects juridiques". Paris 5, 2002. http://www.theses.fr/2002PA05D007.

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La réciprocité des liens entre le commerce international et les investissements étrangers directs suscite l'adaptation du droit international économique. Ces dernières années ont été marquées par le développement rapide des échanges commerciaux internationaux et des flux d'investissements étrangers directs. Cette expansion a favorisé la libéralisation des législations nationales dans ces deux domaines et la prolifération des accords bilatéraux, régionaux ainsi que l'ouverture des travaux au sein de l'Organisation de coopération et de développement économiques et de l'Organisation mondiale du commerce en vue de l'adoption des règles multilatérales applicables à l'investissement étranger direct. Certes une réglementation existe en matière de commerce international et d'investissement étranger direct, mais elle est encore fragmentaire. A l'avenir, cette réglementation est appelée à se renforcer au terme d'une négociation multilatérale. Dès lors, l'élaboration sous l'égide de l'Organisation mondiale du commerce de nouvelles règles touchant à la fois l'investissement étranger direct et le commerce international semble être une alternative crédible. Ces règles uniformes à vocation universelle devraient être dotées d'une force juridique obligatoire pour mieux répondre à l'internationalisation des entreprises et à l'interdépendance des économies. Une telle action au plan multilatéral garantit un ancrage solide des liens entre le commerce international et l'investissement étranger direct dans la sphère juridique. Il s'agit en effet d'établir un cadre juridique multilatéral comportant des normes élevées pour la libéralisation et la protection des investissements internationaux, avec un système efficace de règlement des différends
Réciprocity of links between international trade and foreign direct investment entails the adaptation of international economic law. These last years were marked by the fast development of international commercial exchanges and foreign direct investment flows. This expansion has favored the liberalization of domestic legislation in both fields and the proliferation of bilateral, regional agreements, and the opening of works within the Organisation for Economic Cooperation and Dévelopment and the World Trade Organization in order to adopt multilatéral rules applicable to foreign direct investment. Of course a régulation exists regarding international trade and foreign direct investment, but il is still fragmentary. In the future, this régulation should reinforce itself further to a multilatéral négotiation. Therefore, the préparation, under the aegis of the World Trade Organization, of new rules relating to foreign direct investment and international trade appears as a credible alternative. These uniform rules with a universal vocation should have a binding legal force to better answer to the internationalization of companies and the indépendence of économies. Such an action at the multilatéral level ensures a strong foundation of the links between international trade and foreign direct investment in the legal spere. Indeed it is a matter of preparing a multilateral legal framework including high standards for the liberalization and protection of international investments with an efficient system of settlement of disputes

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Becuwe, Stéphane. "Analyses théoriques et empiriques du commerce intra-branche : application au commerce extérieur, 1850-1980 et à l'industrie automobile, 1974-1987". Paris, Institut d'études politiques, 1988. http://www.theses.fr/1988IEPP0020.

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Rezek, Stéphane. "Théorie et pratique de la vente du fonds de commerce". Bordeaux 4, 2010. http://www.theses.fr/2010BOR40025.

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L'examen de la pratique de la vente des fonds de commerce permet parfois de remarquer une interprétation des textes contraire à l'esprit du législateur. Il arrive ainsi que des ventes de fonds artisanaux soient qualifiées de ventes de fonds de commerce. La recherche des privilèges susceptibles de grever le fonds vendu nécessite de demander plusieurs états des inscriptions. La notion de chiffres d'affaires et de bénéfices obligatoirement mentionnés dans l'acte de vente nécessite un examen particulier des documents comptables. L'imputation des paiements du prix n'est pas anodine dans la recherche des privilèges susceptibles de garantir le prêt bancaire ou le paiement à terme. Les principes d'interprétation stricte des textes et de spécialité des privilèges, lors de leur inscription, doivent être respectés. A contrario, certains textes relatifs à la vente de fonds de commerce deviennent inadaptés à l'évolution de la vie des affaires, à la composition du fonds de commerce. Les ventes de fonds artisanaux devraient s'aligner sur celle des fonds de commerce; l'assiette du nantissement devrait comprendre les marchandises; le privilège de vendeur de fonds de commerce devrait être indivisible; les délais d'opposition et d'inscription des privilèges devraient être allongés
Examining the practice of the sale of ongoing businesses can sometimes allow one to note an interpretation of texts that is contrary to the spirit of the legislator. It may be that the sales of craft businesses are therefore qualified as sales of ongoing businesses. The search for the preferential liens that are likely to affect the sold business requires that several statements of the registrations of existing preferential liens be requested. The notion of turnovers and profits mandatorily mentioned in the sale and purchase agreement requires a particular review of the accounting documents. The allocation of parts of the price is not insignificant in the search for the preferential liens that are likely to guarantee the bank loan or deferred payment. The principles of strict interpretation of the texts and speciality of the preferential liens, at the time of their registration, must be observed. A contrario, certain texts relating to the sale of ongoing businesses become unsuitable for the development of the life of the business, for the composition of the business. The sales of craft businesses should be aligned with those of ongoing businesses; the basis of the pledges should include the goods; the seller's preferential lien should be indivisible; the deadlines given to creditors to object to the price and given to register the preferential liens should be extended

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Soumagne, Jean. "Géographie du commerce de détail dans le Centre-Ouest de la France". Bordeaux 3, 1996. http://www.theses.fr/1996BOR30007.

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Le centre-ouest de la france, ensemble mi-urbain mi-rural de cinq departements intercales entre loire et gironde (vendee, deux-sevres, vienne, charente, charente-maritime), est une region de peuplement moyen et sans metropole. Il a comporte au debut du siecle une trame serree de petits commerces. Leur repartition inegale etait liee aux foires, aux densites demographiques, au groupement ou a la dispersion de l'habitat, aux habitudes de consommation. Cette organisation en "pays" a ete bousculee par l'essor urbain et celui des "grandes surfaces" qui sont passees en 25 ans de positions centrales a une implantation jusuqu'au niveau du bourg. Elles ont precipite la rarefaction des epiceries, meme dans le secteur cooperatif traditionnellement puissant, mais aussi, a un degre moindr, des boucheries, puis des boulangeries. La modernisation commerciale presente un visage different selon la place dans la hierarchie urbaine. Aux quatre poles majeurs qui presentent un appareil marchand complexe et en forte evolution, s'adjoignent sept autres villes moyennes au commerce marque par leur specificite economique et sociale. Enfin, des dizaines de petites villes ont resiste de maniere variable aux restructurations de l'economie commerciale et des flux; la plupart conservent un role organisateur. Meme a cette echelle, la dualite commerciale centre-peripherie se produit souvent, en fonction des politiques municipales d'urbanisme. Le role polarisant des villes et des bourgs se manifeste par des bassins de chalandise dont on suit l'evolution, les coherences et souvent les incoherences, sur trente ans. Les rivalites des entreprises de grandes surfaces polyvalentes et de surfaces specialisees, la forte mobilite des concommateurs entrainent une geographie mouvante des flux et des aires de chalandise. Le centre-ouest francais se partage ainsi entre des espaces 'integres", urbains et ruraux peri-urbains, aux polarisations hierarchisees ; des campagnes "profondes" aux dessertes incompletes, avec une sectorisation sociale
Central-western france, a mid-rural mid-urban area of five departments (vendee, deux-sevres, vienne, charente, charente-maritime) inserted between the loire and the gironde rivers, is a medium populated region, without any metropolis. At the beginning og the century, it included a dense framework os small shops. Their irregular spatial distribution depended on fairs, demographic densities, grouped or scattered settlement, consumer behaviours. This organization in "countries" was knocked about by urban growth and supermarkets expansion; within 25 years the latter passed from central positions to establishments at the market town level. This rise has sped up the scarcity of grocer's, even in the traditionally powerful cooperative sector, and also, but less acutely, those of butcher's and baker's. Commercial modernization offers different forms according to its place in the urban hierarchy. In addition to the four main poles which present a complex and moving retailing system, are seven other medium-sized towns whose trade is characterized by their economic and social specificities. Eventually, a lot of small towns have variably resisted the commercial economy and flow restructuration; most of them keep an organizing function. Even on this scale the duality between the center and the suburb is frequent, in connection with the municipal development policies. The attraction of cities and market towns can be noticed through trade areas. The consistencies and often inconsistencies of their evolution is here studied over the last thirty years. The rivalries between supermarket enterprises and big specialized stores, the strong mobility of consumers entail an unsettled geography of customer flows and areas

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Kimizuka, Hiroyasu. "Le commerce du vin d'Aquitaine en Bretagne au XVIIIe siècle". Lorient, 2013. http://www.theses.fr/2013LORIL315.

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La province de Bretagne est le marché le plus important pour le vin d’Aquitaine à l’échelle du royaume de France tout au long du xviiie siècle. Ce sont des vins de Bordeaux, de Bourg, de Blaye et de Libourne qui satisfont le goût des consommateurs bretons en matière de boissons alcoolisées. La préférence de la Marine royale pour le vin rouge bordelais explique partiellement la forte demande de cette marchandise à Brest. De même, Lorient et Nantes ont besoin de stocker des vins d’Aquitaine destinés au marché ultramarin et à la consommation des équipages des navires au long cours. Les grands ports tels Nantes, Lorient et Brest sont des ports d’éclatement ouverts aux marchés européens et ultramarins, tandis que les ports secondaires tels Redon, Vannes et Quimper jouent un rôle d’entrepôts régionaux de vin. Les caboteurs blayais, plassacois et bretons qui transportent le vin de Bordeaux jusqu’aux ports bretons sont propriétaires de leurs bâtiments de cabotage et ce sont donc les capitaux locaux qui assurent le financement du transport interrégional de cette marchandise. Les voituriers par eau et par terre se chargent la redistribution du vin d’Aquitaine des ports d’arrivée aux lieux de consommation. Les négociants et les marchands de vin en gros ou au détail ainsi que les fermiers des devoirs constituent ces réseaux qui permettent de s’informer sur la qualité et les prix du vin et de procéder aux transactions. La consolidation de ces réseaux d’échanges et leur renouvellement assurent la pérennité des circuits du vin entre Bordeaux et la Bretagne
The province of Brittany was the most important market for Aquitaine wine in the French kingdom throughout the eighteenth century. It was wines of Bordeaux, Bourg, Blaye and Libourne that satisfied the taste of Breton consumers as far as alcoholic beverages were concerned. The preference of the French Royal Navy for Bordeaux red wine partially explains the high demand for this commodity in Brest. Similarly, Lorient and Nantes needed to store Aquitaine wines for the exportation to the ultramarine market and the consumption of crews on long distance trade ships. Large ports such as Nantes, Lorient and Brest were the hub ports open to the European and ultramarine markets, while secondary ones such as Redon, Vannes and Quimper acted as regional wine warehouses. Shipmasters of Blaye, Plassac and Brittany carried wine from Bordeaux to Breton ports by the coast. They were ship owners and it was therefore local funds that provided to the interregional transport of such goods. Transporters by river and land then redistributed Aquitaine wine from the arrival ports to the places of consumption. Traders, wholesale wine merchants, retailers and fermiers des devoirs were involved in these networks that enabled them to get information about the quality and prices of wine and proceed to their transactions. The consolidation and renewal of these exchange networks ensured lasting distribution channels for wine between Bordeaux and Brittany

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Sciardet, Hervé. "Les cadres sociaux du commerce". Paris 8, 1999. http://www.theses.fr/1999PA081691.

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La spécificité du commerce de brocante, fonde plus que d'autres sur la présence physique des acteurs et des objets, la fonction centrale qu'y joue la place marchande, quartier spécialise ou convergent les itinéraires des acheteurs et des vendeurs, favorisent une approche ethnographique du commerce. L'observation d'un brocanteur de trottoir des puces de Saint-Ouen dans la diversité de sa pratique permet a la fois d'observer les transactions dans leur forme du fait de la répétition et de reconstituer l'enchaînement intentionnel des transactions en séquences. Du fait que l'on dispose du contexte on peut interpréter le sens des transactions. Au-delà des formes collectives de l'échange, l'existence de formes collectives portant spécifiquement sur les séquences de transactions considérées comme les éléments spécifiques du commerce amène a soulever la question de la consistance subjective de l'entrepreneur et du contexte social de cette subjectivité. En dépassant le biais ethnographique amenant souvent a ne reconnaître la spécificité du commerce que lorsqu'il se présente sous la forme d'une population aux contours communautaires, on doit conclure a l'intérêt d'une approche cognitive des milieux entrepreneuriaux qui se développent autour de l'intérêt pour le gain monétaire et plus généralement de tous les milieux permettant de lier en séquences des actions conduites dans différents cadres, selon les formes pertinentes dans ces différents cadres. .

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Fernandes, Michel. "Les médias électroniques peuvent-ils, en France, se substituer aux intermédiaires du commerce ?" Compiègne, 2000. http://www.theses.fr/2000COMP1260.

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Rien n’a fondamentalement changé en matière d’intermédiation marchande depuis un siècle. Le phénomène réel réside dans l’émergence des grandes surfaces dont le succès tient à la réduction du nombre d’intermédiaires qui leur a permis de pratiquer des prix de vente beaucoup plus bas ainsi qu’à une conception radicalement différente du point de vente. Les médias électroniques pourraient au moins perturber la physionomie du paysage marchand actuel sinon remplacer les intermédiaires du commerce de détail pour ce qui concerne l’achat de certains produits, dans le domaine des produits à caractère culturel en raison de la numérisation de formes jusqu’alors papier ou analogiques. Ce qu’il est possible de réaliser techniquement peut malgré tout se heurter à des résistances en raison du changement de pratiques et de représentation qu’occasionne l’usage des médias électroniques. A commencer par la représentation que le consommateur se fait du produit et du point de vente. Il est possible que les intermédiaires du commerce ne resteront pas passifs et s’adapteront en essayant de tirer profit de cette évolution. Il reste que la dématérialisation de l’information produit des effets dans le système marchand. Ceux-ci sont déjà observables. Appréhender le devenir du système marchand dans sa totalité relève pour une part de spéculation qu’il est possible déjà d’asseoir sur des indices mais qui ne deviendront réel observable que par des vérifications.

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Tranchant, Mathias. "Le commerce maritime rochelais (XIVè - XVè siècle)". Paris, EPHE, 1999. http://www.theses.fr/1996EPHE4004.

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Nouvion, André-Pierre. "L'institution des Chambres de commerce : pouvoirs et contrepoids". Paris 2, 1991. http://www.theses.fr/1991PA020013.

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L'institution des chambres de commerce, organes des interets commerciaux et industriels locaux aupres des pouvoies publics represente la strate sociale des commercants et entreprenants. Une analyse detaillee appronfondie de son organisation et de son fonctionnement montre qu'elle ne prospere que dans une societe civile libre a direction collective ordonnee par le liberalisme d'un optimum d'etat, evitant ainsi l'utopisme et le totalitarisme. L'idee consulaire aussi liberale que genereuse, la situe dans la vision d'une destinee manifeste qui doit etre etudiee dans la duree avec la distanciation historique indispensable. Les pouvoirs de l'institution-corps constitues en assemblees - sont limites : leur exercice est marque par le radicalisme (et l'utilitarisme moral social) d'une tradition civilisatrice liberale republicaine et d'empire (montesquieu, bentham, bastiat, burke). Sa puissance (pouvoir etabli pour faire), gestionnaire (equipements) et missionnaire (idees, enseignement) s'explique par le liberalisme de son fonction- nement et de la societe dont elle est un "microcosme". - sa vertu est la moderation garantie par le pouvoir preponderant des presidents et elus assurant la primaute du "fond" (du calme, de la continuite), sur la forme (necessairement artificielle) de son appareil. - son principe est aristocratique ("anoblir les commercants"), son avenir, lie aux libertes, a un equilibre de delicate balance entre les pouvoirs de ses elites et
Chambers of commerce, bodies acting as the mouthpiece of business and industrial interests in their dealing at the local level with the public authorities are an institution representing the social stratum of traders and entrepreneurs. A detailed and in-depth analysis of the organisation and operation of this institution reveals that it prospers only in a free and civil society within a liberal social tradition that eschews both utopianism and totalitarianism. This liberal and generous representative function places it in a manifest destiny which must be stutied within the necessary historical perspective. The powers of the institution-bodies constituted into assemblies -are limited ; they are market by the radicalism (and social and moral utilitarianism) of a liberal, a civilising tradition that has both republican and monarchist roots (montesquieu, bentham, bastiat, burke). Its capacities for action relate to management (equipment and infrastructure) and mission (ideas, education) and may be explained in terms of the liberalism of its operation and of the society of which it is a microcosm. - its virue lies in its moderation, guaranteed by the preponderant power of its presidents and elected officers and ensuring that its essentials (calm and continuity) carry greater weight than the necessarily artificial form of its working processus - its principle is an aristocratic one -promoting a more positive social image of

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Roblin, Laurent. ""Le commerce de la mer" : Nantes 1680-1730". Paris 4, 1987. http://www.theses.fr/1987PA040259.

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La croissance des années 1670-1690 est fondée exclusivement sur le dynamisme du "trafic des Isles" et sur son corollaire, la création d'une puissante industrie du raffinage du sucre. A cette première phase de prospérité a succédé une longue période chaotique marquée par les deux guerres de la fin du règne de louis XIV, par la grande crise générale de l'année 1715 et par l'expérience Law. C'est pourtant à cette époque que vont se mettre en place les structures commerciales qui feront de Nantes le premier port du royaume au début du XVIIIe siècle. Grace aux profits accumulés pendant les deux décennies de l’Age d'or des voyages en droiture, le négoce de la ville sera en mesure de participer pour la première fois aux grandes "entreprises" de son temps; ce qui lui permettra de surmonter l'épreuve du naufrage de son industrie sucrière et les difficultés du commerce colonial.

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Reghioui, Anouar. "L'impact sur le marché de l'emploi français des échanges avec les pays asiatiques". Aix-Marseille 2, 2001. http://www.theses.fr/2001AIX24009.

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Valente, Fabien. "Le code de commerce napoléonien et son application". Lyon 3, 1992. http://www.theses.fr/1992LYO33027.

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Le code de commerce napoleonien fut applique pendant la majeure partie du 19e siecle. Contrairement a une opinion communement admise, le travail des commissaires redacteurs etait de qualite, comme le demontre l'etude de la doctrine universitaire et praticienne du 19e siecle, ainsi que l'etude de la jurisprudence. Les faiblesses du code soulignees par la doctrine du 20e siecle n'etaient en realite qu'apparentes. En outre, les modifications apportees au code de 1807 par le legislateur de la seconde moitie du 19e siecle, en matiere de societes et de faillite ne remirent pas en question l'existence du code en matiere commerciale
The code of commence in force during most of 19th century contraty to general opinion, the work of the commission drafters was of the lighest quality as proved by the stridy of the doctrine of university and the legislators during the 19 th contory and by the study of jurisprudence as well. The failings of the code underlined by the doctrine in the 19 th century was in fact fictive moreover the changes brought to the code of 1807 by the legislators in the second lialf of the 19 th century regarding companies and bankrupties did not question the existence of the code concerning commerce

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Mazou, Clément Blaise. "Les droits du banquier porteur d'effets de commerce". Toulouse 1, 1996. http://www.theses.fr/1996TOU10028.

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Bien que leur nombre soit irréversiblement en baisse, pres de 160 millions d'effets de commerce ont encore transité par les ordinateurs de compensation de la Banque de France en 1993. C'est dire l'importance que représentent ces instruments dans le développement du crédit interentreprises. Ces statistiques révèlent également le degré d'implication des établissements de crédit dans le mécanisme cambiaire. D'où la question de savoir si les garanties de paiement dont sont supposés bénéficier les établissements de crédit sont sûres, efficaces ou si elles sont précaires. Cette étude a pu mettre en évidence un constat assez contrasté : la situation des banquiers est bien préoccupante, si ce n'est qu'elle est confuse. En effet, si les textes destinés à protéger le crédit sont restés inchangés, la situation du banquier escompteur n'en connait pas moins une dépréciation, sinon une précarité. Ses droits cambiaires sont fragilisés. Cette fragilité semble tenir à la nature de certains titres, soit en raison de leur dématérialisation, soit en raison d'un défaut d'acceptation. Aussi, les variations dans les interprétations de la jurisprudence ne sont-elles que les conséquences de la confusion qui règne dans cette matière. Toutefois, paradoxalement, il est apparu que, pour renforcer ses droits cambiaires, le banquier peut recourir aux garanties de paiement fondées sur le rapport fondamental, celui la même qui est exterieur et généralement préexistant au titre. Ainsi, outre que ce rapport fondamental permet de renforcer les droits du banquier par le biais de la provision et des sûretés attachées à celle-ci, il permet de corriger les conséquences excessives du caractère abstrait et formaliste de l'obligation cambiaire
Although their number is decreasing irreversibly, almost 160 milion bills of exchange still passed in transit through the Bank of France's clearing computers in 1993. This demonstrates the significance of these instruments in the development of interfirm credit. These statistics also reveal the degree to which credit establishment are involved in the exchange mechanism. This raises the question as to whether the guarantees of payment which credit establishments are supposed to gain from, are certain, efficient or whether they are precarious. This study has brought to the fore quite a contrasted observation: the position of bankers is rather worrying, if not even unclear. Though the texts aimed at credit protection have indeed remained unchanged, the position of the banker who gives credit has nevertheless experienced a depreciation, and has even become precarious. The banker's exchange rights have been weakened and this weakness seems to result from the nature of certain bonds, either because they have been withdrawn or because of a lack of acceptance. Also, variations in the interpretation of case law are simply the consequence of the confusion which reigns in this matter. However, paradoxically, it appears that in order to reinforce his exchange rights, the banker can resort to guarantees of payment based on the principal document, a document which does not form part of the bond and generally precedes it. Thus, as well as enabling the reinforcement of the banker's rights by means of deposits and of deposit-related assurances, this principal document allows for the adjustment of the abstract and formalist nature of the obligation of exchange

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Kervennic, Mikaël. "La chose hors commerce : Essai sur une catégorie fondamentale du droit". Paris 9, 2007. https://portail.bu.dauphine.fr/fileviewer/index.php?doc=2007PA090064.

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À travers la présente réflexion sur la chose hors commerce, c'est la théorie du fétichisme juridique qui sera critiquée et approfondie, avec d'inévitables prises de distance par rapport aux écrits de Pasukanis. Le fétichisme juridique, qui se trouve caractérisé par une réification des rapports de pouvoir et une personnification de patrimoines déshumanisés, est au coeur des contradictions de l'ordre juridique contemporain dont la chose hors commerce constitue le fragile squelette. La faiblesse conceptuelle de la chose hors commerce menace les potentialités humanistes et démocratiques de l'ordre juridique tout entier. Une reconstruction radicale de la catégorie "chose hors commerce" doit donc être entreprise à partir d'une analyse du commerce juridique mettant en lumière la réification et la circulation du pouvoir consacrée par le droit objectif. Cette réification du pouvoir correspond à une réification juridique des relations sociales, réification juridique qui est, elle-même, au coeur du fétichisme de la marchandise au sens marxien du terme. Sera défendue une refondation de l'exclusion du commerce à travers une nouvelle conceptualisation de la dignité humaine et d'un ordre public véritablement démocratique, cette refondation impliquant une nouvelle répartition du pouvoir en rupture avec l'ordre juridique existant
It is impossible to translate properly the concept "chose hors commerce" from french into english. A "chose hors commerce" is out of the commercial law. An agreement can't be concluded. Pasukanis asserts that there is a juridical fetishism. It is better to say that there is a juridical "commerce" fetishism. The crisis of the french concept "chose hors commerce" is a symptom of many contradictions in the juridical system and a great danger for democracy. It is necessary to rebuild this concept with a new theory of public policy and human dignity. The consequence is a new repartition of power. .

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El, Ayoubi Omar. "Le contrat du commerce électronique sur l'Internet : formation et exécution". Toulouse 1, 2011. http://www.theses.fr/2011TOU10031.

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Le réseau Internet ne permet pas seulement d'échanger des informations et d'offrir aux entreprises une vitrine nouvelle capable de promouvoir leur activité au delà de leur zone traditionnelle d'influence. Il constitue aussi un nouvel outil permettant de passer des contrats du commerce électronique, qui présentent certaines caractéristiques très singulières en raison de leurs modes de conclusion. Cependant, ces caractéristiques sont à l'origine de plusieurs problèmes juridiques concernant notamment la rencontre des volontés, la capacité de celui qui s'oblige, la date de la formation du contrat, la sécurité du paiement et enfin de la détermination de la juridiction compétente et de la loi applicable. Il convient alors de se demander s'il faut adopter de nouvelles règles juridiques spécifiques au contrat du commerce électronique ou si au contraire les règles traditionnelles du droit des contrats, sous réserve de certaines adaptations, sont parfaitement applicables à ce contrat ? Une question majeure à laquelle on s'efforcera de répondre en examinant successivement la formation (Partie I) et l'exécution du contrat du commerce électronique (Partie II)
The internet network does not only allow the exchange of information but also offers companies a window to promote their activities outside their traditional location ; it is a new tool that enables creating e-commerce contracts, which have singular characteristics because of their conclusion mode. Those characteristics are the reason of many legal problems concerning mainly the meeting of minds, the ability of the undertaker, the contract creation date, payment security issues, and finally the competent jurisdiction and the applicable law. It is appropriate to ask if there will be a need for new legal rules and regulations especially for eletronic contracts, or on the contrary, the traditional rules and regulations of contracts, with exception of some adaptations, are perfectly applicable to that contract ? This is the main question that we will try to answer by successively studying the formation (Part I), and the execution the electronic commerce contract (Part II)

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Parreau, Christophe. "Les ports de commerce moyens du versant manche-atlantique francais : etude geographique". Nantes, 2001. http://www.theses.fr/2001NANT3003.

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Les ports de commerce moyens ont ete peu etudies par les geographes maritimistes. Pourtant, dans le contexte francais, si l'on distingue les six ports autonomes (implicitement de grands ports) des autres organismes portuaires metropolitains, on constate alors que ces derniers manipulent plus de 20% du commerce maritime exterieur de l'hexagone. Cette participation, loin d'etre negligeable, est parailleurs en progression constante depuis les annees 70. La these approche le role et la place des ces sites secondaires sur le versant manche-atlantique francais et tente d'apprecier leurs evolutions dans un contexte de mutation et d'internationalisation du secteur maritime. L'etude s'oriente, dans un premier temps, vers une reflexion methodologique (precision de la notion de port moyen) puis explore le cadre politique francais mais aussi celui d'une europe des transports en construction. L'analyse des filieres de marchandises animant ces ports moyens rappelle que leur activite s'exprime avant tout dans la persistance d'orientations dominantes profondement ancrees. Sur la facade atlantique, il s'agit des trafics d'incitation agricole alors que sur les rivages de la manche, il s'agit de l'activite rouliere avec les iles britanniques. Il s'avere cependant que ces orientations dominantes, meme si elles generent d'imposants volumes et de substantiels revenus, particulierement pour le transmanche, confinent les sites qu'elles utilisent dans des fonctions peu nobles qui les transforment en simples ports couloirs ou d'evacuation. L'examen des autres flux commerciaux permet, d'une part, de distinguer l'expression de quelques strategies locales etablies sur la maitrise de gisements de fret a forte valeur ajoutee et d'autre part, d'entrevoir un recent mouvement de diversification de l'activite de certains ports moyens qui accedent aujourd'hui a la manutention des conteneurs.

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Mermet, Anne-Cécile. "Commerce et patrimoine dans les centres historiques : vers un nouveau type d'espace de consommation". Paris 1, 2012. http://www.theses.fr/2012PA010692.

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Le paysage des centres historiques européens, et notamment français, a été bouleversé durant les dernières décennies par deux dynamiques spatiales majeures, la patrimonialisation et les opérations de réhabilitation qui l'ont suivie, et la restructuration, un peu plus récente, de l'activité commerciale. Au-delà du constat récurrent de la banalisation des centres-villes, cette thèse se penche sur les interactions entre ces dynamiques en postulant qu'elles n'évoluent pas de façon parallèle mais au contraire qu'elles se croisent pour produire un espace de consommation d'un nouveau genre. À partir de l'analyse de deux centres historiques français - le Marais (Paris) et le Vieux Lille -, et dans le cadre d'une géographie de la consommation émergente, ce travail propose une double lecture de ces espaces de consommation. La première analyse les conditions de production des centres historiques comme espaces de consommation, en montrant que, tant sur le plan matériel que sur le plan symbolique, ceux-ci sont fondés sur l'interaction entre des signes du commerce et des signes du patrimoine. On replace également l'analyse dans le contexte des autres dynamiques socio-spatiales qui transforment ces espaces centraux, au premier rang desquelles la gentrification. Le deuxième axe s'attache à comprendre les modalités et les ressorts des pratiques de consommation développées dans ces espaces centraux en mettant l'accent sur les spécificités de ces espaces de consommation sur le plan expérientiel ainsi que sur leur rôle actif dans les stratégies de distinction et d'identification mis en place par les consommateurs.

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Stenta, Michel. "Compétitivité, exportation et dynamique industrielle des régions françaises". Aix-Marseille 3, 1995. http://www.theses.fr/1995AIX32001.

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L'etude se situe au croisement de l'economie regionale et de l'economie internationale. Elle s'inscrit dans un cadre theorique relativement recent dessinant assez nettement les contours d'un nouveau paradigme "international-regional". L'introduction dans le champ regional des methodes developpees en economie internationale engendre des "effets de dimension" oeuvrant a l'enrichissement des deux domaines sur le plan des concepts dont les externalites spatiales, qualifiees plus traditionnellement d'economies d'agglomeration, constituent le point de couplage fondamental. Le titre premier etudie, sur un plan theorique, l'articulation des relations entre l'exportation, la competitivite et la croissance economique. On souhaite montrer que l'interet d'introduire les concepts et les methodes de l'economie internationale dans le champ regional depasse largement celui d'une simple transposition et qu'au-dela, les developpements traditionnellement menes en economie internationale peuvent s'enrichir d'une lecture territorialisee des mecanismes de la competitivite et de la croissance. Un titre second vise a analyser la dynamique industrielle des regions francaises en liaison avec l'exportation sur la periode 1975-1990. Ce volet tente, a partir de differentes investigations empiriques, de cerner les determinants de la competitivite des regions sur les marches etrangers, sur le marche national et ses effets sur l'activite regionale. L'elaboration d'unmodele gravitaire des flux interregionaux enrichit l'analyse des determinants de l'echange traditionnellement retenus en economie internationale. La modelisation des exportations regionales aide a determiner ce qui releve de la competitivite-prix. .
The present study deals with the juncture of two economies : regional and international. It is in keeping with a relatively recent theoretical context that quite clearly outlines the new "international-regional" paradigm. The introduction within a regional framework of methods developed in the international economy creates "dimension effects" that work to the advantage of both sectors on the conceptual level, the spatial externalities of which (usually known as agglomeration economies) constitute the fundamental meeting point. The first section deals theoretically with the working relations between export, competitiveness and economic growth. It is hoped to show that the interest in introducing the concepts and methods of the international economy in a regional sphere goes beyond that of simple transposition, and that developments usually conducted internationally can provide the local mechanisms of competitiveness and growth with a wider scope. The second section aims to analyze the industrial dynamic of french regions as regards export for the period 1975-1990. . .

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Korchia, Michaël. "Connaissances des marques stockées en mémoire par les consommateurs : modèle théorique et test empirique". Aix-Marseille 3, 2001. http://www.theses.fr/2001AIX3A001.

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Depuis la seconde moitié des années 60, de nombreuses recherches intègrent la notion de connaissances stockées en mémoire par les consommateurs. Celles-ci sont cependant définies de manières très diverses. Les mesures employées, souvent réductrices, ne peuvent refléter fidèlement ce phénomène complexe. Une revue de la littérature portant sur la mémoire en psychologie cognitive a permis de définir le concept de connaissances d'une marque comme les informations relatives à cette marque stockées dans la mémoire de long terme du consommateur. Cette définition correspond à celle de l'image de marque. Quatre mesures des connaissances d'une marque sont identifiées: la familiarité, les connaissances objective et évaluée, ainsi que le nombre d'associations stockées en mémoire. L'aspect multidimensionnel de la familiarité et de la connaissance objective est souligné. L'objectif principal de cette thèse est d'établir un modèle mettant ces mesures en relation; il se traduit par 10 hypothèses de recherche. C'est par la familiarité, c'est-à-dire l'ensemble des expériences qui le lient à une marque, qu'un consommateur va stocker des informations portant sur celle-ci dans sa mémoire. Ces associations influent sur la connaissance objective, qui représente ce qu'il sait vraiment sur cette marque, ainsi que sur la connaissance évaluée, qui consiste en la perception de sa connaissance. Le modèle intègre par ailleurs les concepts d'intérêt pour la marque et de congruence d'image individu-marque, qui complètent les relations supposées. Sur les 10 hypothèses, 8 sont validées. Pour finir, une analyse typologique souligne la tendance de certains individus à être incapables d'évaluer efficacement leurs connaissances d'une marque. En dehors de l'intérêt lié à une meilleure compréhension des connaissances du consommateur, cette recherche ouvre des perspectives sur une mesure plus complète de l'image de marque et sur l'analyse du capital-marque.

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Pourchasse, Pierrick. "La France et le commerce de l'Europe du nord au XVIIIe siècle". Lorient, 2003. http://books.openedition.org/pur/21511.

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Les échanges maritimes entre les pays du « Nord » et l’Europe occidentale ont joué un rôle de premier plan dans l’ensemble du commerce européen depuis l’an mil jusqu’à l’époque contemporaine. La France possède un grand avantage pour organiser un trafic vers les pays du nord puisqu’elle dispose de cargaisons potentielles à l’aller comme au retour. Alors que ces échanges sont en expansion, la France est cependant absente du commerce du Nord, son pavillon n’entre guère en Baltique et la plupart des transactions passent par des intermédiaires étrangers. Au cours du XVIIIe siècle, les discours et l’absence d’ambition l’emportent sur une véritable politique de conquête des marchés, tant de la part des négociants que de l’Etat. La présence de navires français en Baltique reste marginale jusqu’à la fin de l’Ancien Régime. Les explications sur l’absence des Français dans le Nord sont restées ce qu’elles étaient au XVIIIe siècle. Ce travail essaie d’apporter quelques réponses nouvelles
Maritime exchanges between the North and Western Europe have played a major role in the whole of European trade since year 1000 until early modern times. France had a great advantage when organising trade to Nordic countries as she had potential shipments to export as well as to import. Although such exchanges were developing, France did not take part in the trade with the North, it’s flag was rarely seen in the Baltic and most of the transactions were carried out by foreign middlemen. During the XVIIIth century, the attitude and lake of ambition of both the traders and the State took over from a real policy aimed at conquering the market. The presence of French ships in the Baltic was very limited until the end of the Ancien Régime. Explanations for the French absence in the North have not changed since the XVIIIth century. This work endeavours ton bring some new answers to the problem

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Soumagne, Jean Barrère Pierre. "Géographie du commerce de détail dans le Centre-Ouest de la France /". Poitiers (97 Av. du Recteur-Pineau, 86022 Cedex) : J. Soumagne, 1996. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb358342237.

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Millogo, Doslalo Albert. "Commerce et migrations internationales dans le bassin méditerranéen : cas de la France". Thesis, Toulon, 2015. http://www.theses.fr/2015TOUL2010/document.

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Streszczenie:

Les échanges dans la zone euro-méditerranéenne ont été caractérisés par une intensification des flux commerciaux au début des années 2000. A cette même période, la question migratoire a été mise en avant en raison d’une explosion de l’immigration clandestine dans les pays du sud de l’Europe. L’objectif de cette thèse est d’étudier certaines conséquences économiques actuelles de ces migrations dans le cas de France. Dans cette optique nous abordons les questions liées à la relation commerce-migrations, à la politique migratoire, et à la localisation spatiale des immigrés en France. En utilisant des données récentes et en intégrant des paramètres jusque là peu utilisés, nous mettons en évidence des caractéristiques particulières de l’immigration en France. Nous apportons également des réponses quant a` la contribution des immigrés a` la production nationale, de même qu’a` l’accroissement du commerce bilatéral avec les pays d’origine. Les implications en termes de politiques économiques se situent d’une part dans la mise en œuvre d’une facilitation des opportunités d’aaires entre la France et les pays d’origine. Cela s’impose au regard de l’impact positif de l’immigration sur le commerce bilatéral. D’autre part, les difficultés relevées au niveau des politiques migratoires appellent a` une nécessaire harmonie de ces dernières, au plan européen, pour une gestion plus efficace. Cela passe encore par une implication des pays d’origine afin de faciliter l’immigration légale, et limiter les entrées clandestines. Enfin, la localisation spatiale des immigrés indique que leur concentration dans les pôles régionaux a un impact négatif sur leur contribution `a la production. La réponse peut se situer dans une analyse détaillée de la structure et du processus d’intégration des populations immigrés
The Euro-Mediterranean trade has grown up a lot in the early 2000. At the same time, the migration issue has been highlighted due to an explosion of illegal immigration in the Southern Europe countries. The aim of this thesis is to study some current economic impact this immigration in the French case. We address the issues of trade and migration relationship, migration policy, and spatial location of immigrants in France. Using recent data and shaping factors little used empirically, we highlight the specific characteristics of immigration in France. We also provide explanations to the contribution of immigrants to the domestic, as well as increasing bilateral trade with the country. In terms of economic policies, it lies firstly in the implementation of facilitating business opportunities between France and the countries of origin. This is necessary to take more profit from the positive impact of immigration on bilateral trade. On the other hand, problems identified in migration policies call for a necessary harmony of policies, at European level, for more effective management. Such objectives require the involvement of countries of origin to facilitate legal migration, and limit illegal entries. Finally, the spatial location of immigrants indicates that their concentration at regional level has a negative impact on their contribution to production. The solution may lie in a detailed analysis of the structure, and the integration of immigrant populations’ process

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Millogo, Doslalo Albert. "Commerce et migrations internationales dans le bassin méditerranéen : cas de la France". Electronic Thesis or Diss., Toulon, 2015. http://bu.univ-tln.fr/userfiles/file/intranet/travuniv/theses/eco_gestion/2015/2015_Millogo_Doslalo_Albert.pdf.

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Streszczenie:

Les échanges dans la zone euro-méditerranéenne ont été caractérisés par une intensification des flux commerciaux au début des années 2000. A cette même période, la question migratoire a été mise en avant en raison d’une explosion de l’immigration clandestine dans les pays du sud de l’Europe. L’objectif de cette thèse est d’étudier certaines conséquences économiques actuelles de ces migrations dans le cas de France. Dans cette optique nous abordons les questions liées à la relation commerce-migrations, à la politique migratoire, et à la localisation spatiale des immigrés en France. En utilisant des données récentes et en intégrant des paramètres jusque là peu utilisés, nous mettons en évidence des caractéristiques particulières de l’immigration en France. Nous apportons également des réponses quant a` la contribution des immigrés a` la production nationale, de même qu’a` l’accroissement du commerce bilatéral avec les pays d’origine. Les implications en termes de politiques économiques se situent d’une part dans la mise en œuvre d’une facilitation des opportunités d’aaires entre la France et les pays d’origine. Cela s’impose au regard de l’impact positif de l’immigration sur le commerce bilatéral. D’autre part, les difficultés relevées au niveau des politiques migratoires appellent a` une nécessaire harmonie de ces dernières, au plan européen, pour une gestion plus efficace. Cela passe encore par une implication des pays d’origine afin de faciliter l’immigration légale, et limiter les entrées clandestines. Enfin, la localisation spatiale des immigrés indique que leur concentration dans les pôles régionaux a un impact négatif sur leur contribution `a la production. La réponse peut se situer dans une analyse détaillée de la structure et du processus d’intégration des populations immigrés
The Euro-Mediterranean trade has grown up a lot in the early 2000. At the same time, the migration issue has been highlighted due to an explosion of illegal immigration in the Southern Europe countries. The aim of this thesis is to study some current economic impact this immigration in the French case. We address the issues of trade and migration relationship, migration policy, and spatial location of immigrants in France. Using recent data and shaping factors little used empirically, we highlight the specific characteristics of immigration in France. We also provide explanations to the contribution of immigrants to the domestic, as well as increasing bilateral trade with the country. In terms of economic policies, it lies firstly in the implementation of facilitating business opportunities between France and the countries of origin. This is necessary to take more profit from the positive impact of immigration on bilateral trade. On the other hand, problems identified in migration policies call for a necessary harmony of policies, at European level, for more effective management. Such objectives require the involvement of countries of origin to facilitate legal migration, and limit illegal entries. Finally, the spatial location of immigrants indicates that their concentration at regional level has a negative impact on their contribution to production. The solution may lie in a detailed analysis of the structure, and the integration of immigrant populations’ process

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Court, de Fontmichel Alexandre. "L'arbitre, le juge et les pratiques illicites du commerce international". Paris 2, 2002. http://www.theses.fr/2002PA020106.

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Lambert, Pascal. "Stratégie du grand commerce moderne : flexibilité et maîtrise dynamique de l'offre". Paris 1, 1997. http://www.theses.fr/1997PA010014.

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La recherche de flexibilité a conduit l'enseigne à mettre en oeuvre des dispositions particulières de moyens et de ressources. Ces formes spécifiques d'organisation - l'extension continue de l'offre intégrant les produits de spécialite et les services, la généralisation de l'usage de la marque de distributeurs, et la prise de contrôle de l'ensemble des flux de marchandises en amont des points de vente - sont décrites comme des configurations de fléxibilité. Le passage d'un comportement adaptatif à une gestion dynamique des configurations de flexibilité et des opportunités vise à élever le nombre des variables contrôlées. Il caractérise un nouveau comportement stratégique, la maîtrise dynamique de l'offre. Dans ce cadre, l'enseigne tend à élargir vers l'amont du canal son périmètre de compétences et à substituer ses propres objectifs à ceux de ses fournisseurs. On est alors conduit à envisager l'enseigne comme un centre decisionnel tendant à coordonner les activités d'un nombre croissant d'agents économiques en amont du canal, fournisseurs et prestataires, auxquels elle délègue sélectivement certaines fonctions tout en s'assurant de la valeur finale pour le consommateur. Les principes de fonctionnement du grand commerce moderne sont identifiés tandis que les contraintes de l'environnement propres aux années 90 sont mises en évidence. Enfin les concepts relatifs à la stratégie de la firme de distribution et à celle de l'enseigne font l'objet d'une analyse spécifique
The search for flexibility has lead the large retail chain to take special measures to ensure means and resources. These special forms of organisation - the continuous expansion of the offering to embrace specialty goods and services, the proliferation of the private label, the gradual acquisition of the control of the interchange of goods upstream from the retail outlets can be described as structures aimed at flexibility. The transition from a state of adaptibility to a dynamic management of opportunity and the structures seeking flexibility is one directed at increasing the numbers of controlled variables. This transition demonstrates a new strategy of dynamic control of the offering. In this framework, the large retail chain tends to extend its domain of competences higher up the channel and to substitute its own objectives for these of its suppliers. One is then lead to envisage the mass market chain as a decision center tending to coodinate higher up the channel the activities of a growing number of economics agents, goods and services providers, to whom it selectively delegates certain functions while at the same time assuring final value for the consummer. The principles of mass market retailing are identified and limits of the business environnement of the 90s are highlighted. Finally the concepts relating to the strategy of the distribution holding company and the activity unit receive a specific analysis

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Soria, Audrey. "La Chambre de commerce de Lyon au XIXe siècle : 1832-1908". Lyon 2, 1997. http://www.theses.fr/1997LYO20033.

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L'histoire de la chambre de commerce de lyon au dix-neuvieme siecle peut se diviser en deux temps : de 1832 a 1871, un temps de construction; de 1871 a 1908 un temps de consolidation et de modernisation. L'ordonnance de 1832 fonde, pour tout le dix-neuvieme siecle, le role de l'institution consulaire en lui donnant un cadre juridique strict qui definit a la fois ses fonctions et ses rapports au pouvoir politique. C'est au cours de cette premiere periode que se met egalement en place l'association entre la chambre de commerce de lyon et le libre-echange. A partir de 1871, l'institution consulaire est confrontee a de nouvelles questions : le syndicalisme patronal, la representation commerciale, et surtout l'opposition au libre-echange. Cependant, a la fin du siecle, la chambre de commerce de lyon a acheve son processus de mutation. La loi de 1908 lui permet de s'ouvrir au petit commerce
Chamber of commerce lyon's history, in the nineteenth century, can be divised in two periods : from 1832 to 1871, a construction time; from 1871 to 1908, a consolidation and modernization time. The ordinance of 1832 starts, for the whole nineteenth century, the consular institution part, for what she gives a strict juridical framework defining, at one and the same time, his duties and his relations with the political power. It is in this period that chamber of commerce lyon's enters into partnership with free trade. From 1871 forward, the consular institution is confronted with new questions : employer's association, commercial representation, especially opposition to free trade. Nevertheless, in the end of the century, the law of 1908 allows her to open to the little trade

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Bouvel, Adrien. "Le principe de spécialité dans le droit des signes distinctifs : contribution à l'étude de la liberté du commerce et de l'industrie". Paris 2, 2002. http://www.theses.fr/2002PA020110.

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Asselain, Maud. "La distinction des actes civils et de commerce : contribution à l'étude du concept de commercialité". Bordeaux 4, 1998. http://www.theses.fr/1998BOR40040.

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Streszczenie:

La distinction des actes civils et de commerce est une distinction fondamentale en droit prive francais. A la qualification de l'acte s'attache une serie de consequences concernant notamment le regime juridique applicable (regle de preuve, de solidarite, de competence juridictionnelle. . . ). Fondamentale, la distinction n'est pas pour autant exempte d'incertitudes. La loi ne definit pas l'acte de commerce et les qualifications retenues par la jurisprudence manquent de clarte et de coherence. Les criteres de commercialite (reposant sur les notions d'entreprise, de commercant, de speculation. . . ) Se revelent inadequats pour effectuer correctement le depart entre les activites civiles et commerciales. Les qualifications manquent de coherence et de logique. Le critere ideal de commercialite n'existe pas. On est alors conduit a envisager la suppression ou tout au moins une modification de la distinction actuelle. La disparition de toute classification bipartite des actes du droit prive, par le jeu d'une reunification de l'ensemble des actes civils et commerciaux ou, inversement, par le biais d'une scission infinie des deux categories existantes n'apparait pas susceptible de resoudre correctement les difficultes que souleve la distinction actuelle. On preferera donc une redefinition de la classification fondee sur un critere nouveau : celui du professionnel. La nouvelle repartition proposee se justifie tant par l'identite de situation des particuliers que par la profonde unite qui existe au sein du monde des professionnels. En substituant a la distinction des actes civils et de commerce une distinction opposant l'acte non professionnel a l'acte professionnel, on parviendra a une classification claire et logique des actes du droit prive
The distinction between civil and commercial contracts is fundamental in french private law. Whether the contract is considered civil or commercial carries significant consequences, especially in the relevant legal rules (concerning for instance what jurisdiction will be competent). Although fundamental, the distinction is not free from uncertainties. There is no legal definition of commerciality and the jurisprudence lacks firmness and consistency. Any attempt at defining commerciality in terms of exercising enterprise, business or speculation activities turns out to be inadaquate to find a clear-cut dividing line. No perfect criterion of comerciality can exist. This rises the question whether the present distinction should not be given up or at least substantially modified. As a matter of fact, reuniting the whole of civil and commercial contracts, or, on the contrary, splitting them into a number of sub-categories, would not provide a proper solution. So we argue for a new definition of commerciality on the basis of a new criterion : being a professional businessman. Our solution is justified by the fact that all professional businessmen behave much the same way, in contradistinction to non professionals. This new distinction between professional and non professional contracts is apt to bring clearness and consistency to private law

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Gardey, Philippe Poussou Jean-Pierre. "Négociants et marchands de Bordeaux : de la guerre d'Amérique à la Restauration, 1780-1830 /". Paris : PUPS, 2009. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41415667n.

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Streszczenie:

Texte remanié de: Thèse de doctorat--Histoire moderne et contemporaine--Paris 4, 2006.
En appendice, choix de documents. Bibliogr. p. 575-603. Notes bibliogr. Index. PUPS = Presses de l'Université Paris-Sorbonne.

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Snonyi, Catherine. "Le contrôle de l'implantation des grandes surfaces en France et en Allemagne". Nice, 1992. http://www.theses.fr/1992NICE0024.

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La place de plus en plus importante qu'occupent les grandes surfaces dans le réseau commercial fait ressortir un fait essentiel. Le mouvement de concentration dans la distribution. Ce processus a connu plusieurs étapes, passant d'une concentration horizontale qui a remis en cause la notion de commerce indépendant, à une concentration verticale qui a contribué à developper l'autonomie du secteur commercial. Pour freiner l'evolution du grand commerce qui s'est faite aux dépens des formes traditionnelles du commerce, des législations préventives ont été prises aussi bien en France qu'en Allemagne, par les pouvoirs publics. Or celles-ci n'ont pas empêché la restructuration de l'appareil de distribution; au contraire, elles ont constitué un cadre propice à l'émergence de pouvoirs privés economiques. En effet, la puissance economique de la distribution de masse se caractérise désormais tant par la concentration des structures et l'instauration de pouvoirs de contrôle et de dépendance avec les différentes formes de commerces que par l'aptitude à etablir des rapports de subordination avec l'appareil productif et a s'arroger la maitrise du marché final. Or, il apparait qu'à travers les dispositions réglementant la concentration les pouvoirs publics cherchent moins à freiner le processus de concentration qu'à surveiller ce pouvoir de régulation du marché par les pouvoirs privés de la distribution
The growing importance of hypermarkets in the commercial sector emphasizes the essential fact that there is a tendency to concentrate at the distribution level. This process has developped in several stages, from horizontal concentration which has challenged the notion of independent business, to vertical concentration which has contributed to the development of the commercial sector. In order to curb the developmentof large distribution centers occuring at the expense of more traditional types of shops, preventive legilsation has been enacted in franceas well as in germany. Yet the latter measures have not hindered the restructurinf of the distribution sector. On the contrary, they have constituted a framework favorable to the emergence of private economic interests. Now, economic might in mass distribution is characterised as much by the concentration of structures and the institution of powers of control and dependence on different types of ousiness, as by the capacity to dominate the production sector and to assume control of the final market. It appears that the provisions governing concentration are meant to supervise this power of regulation of the market exercised by private distribution interests rather than to check the process of concentration

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Cerisier, Patrick. "Le commerce des grains dans la France du Nord, fin XVIIe-1790 (Artois, Flandre, Hainaut, Cambrésis)". Lille 3, 2004. http://www.theses.fr/2004LIL30008.

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Streszczenie:

Cette recherche a pour cadre chronologique le règne personnel de Louis XIV et le XVIIIe siècle jusqu'à la Révolution française. L'auteur étudie les conditions du marché (production, consommation, marchés aux grains, prix) et les acteurs du commerce (marchands, boulangers, meuniers, officiers du marché). Il analyse les flux sur la frontière franco-belge, sur la frontière picarde et sur la frontière maritime. Il évalue les prélèvements céréaliers sous le roi de guerre et retrace les principales crises du XVIIIe, en liaison avec les rumeurs de Pacte de Famine et les idées libérales de la 2e moitié du XVIIIe

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Grignon, Philippe. "Le fondement de l'indemnité de fin de contrat des intermédiaires du commerce". Montpellier 1, 1996. http://www.theses.fr/1996MON10002.

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Le droit à l'indemnisation du préjudice occasionné par la cessation des relations contractuelles, qu'il soit attaché à l'exercice du droit de se délier ou aux modalités d'exercice de ce droit, a pour fondement les notions de loyauté et d'équité. Son bénéfice est cependant limité aux intermédiaires ayant mission de prospérer une clientèle et se matérialise par le versement d'une indemnité de clientèle ou d'une indemnité compensatrice du préjudice subi. Source légale de l'indemnisation, le contrat de représentation exclue le bénéfice d'une indemnité de fin de contrat aux intermédiaires exerçant une activité de distribution. La notion de clientèle, devrait pourtant, en constituer le critère, pour une meilleure cohérence des règles indemnitaires, quand elle est récupérée ou conservée lors de l'extinction des relations contractuelles
The right for indemnity of the damage caused by the extinction of the contract, whether it is bound to the possibility of the right to get untied or to the manner to exercise that right, is founded on the notions of loyalty and fairness. Its benefit is however limited to the intermediaries whose mission is to seek customers, and materialised by the payment of customery due or by the payment of compensation due. Legal origin of the due, the contract of representation forbids the payment of the contract cessation due to the intermediaries exercising retailing trade. The notion of custom, should however constitude its distinction, for a better coherence of the rules due, when it is recuperated or kept when the contract ceases

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Gagnet, Philippe. "La cartographie des activités commerciales : contribution à l'analyse géographique du commerce français". Paris 12, 1988. http://www.theses.fr/1988PA120052.

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Utilisant les concepts de la graphique et de la semiologie graphique, faisant le point sur les nouveaux apports de la cartographie automatisee et en couleur, cette these presente une methodologie de la cartographie des activites commerciales. Une typologie des cartes tant technique (analyse de l'information) que geographique (les differentes echelles d'applications cartographiques) a ete definie. Les contraintes propres a ces divisions de l'espace sont exposees en detail (a l'echelle elementaire, de l'agglomeration et de la region) pour montrer leurs complexites. L'interet de la carte, sa contribution a toute etude de geographie commerciale est pleinement affirmee. La carte voit se developper un besoin considerable chez les professionnels du commerce a cause de la demande croissante en atlas et cartes d'etudes de marche, en plans de centres commerciaux ou des commerces de centre-ville. Les nouvelles possibilites de la cartographie par micro-informatique, en couleur, et les contingences de formation sont des donnees essentielles, a ne pas negliger dans ce domaine. La carte se revele finalement constituer un support a la diffusion et a la valorisation de la recherche en geographie commerciale hors des milieux universitaires, en contribuant a une prise de conscience des possibilites de l'analyse geographique
Using concepts of "graphique" and "semiologie graphique", showing the new contributions of color and automatic maps, this thesis describes a methodology of commercial activities maps. After a recall about geography of commercial activities and maps, it contains a technical (information analysis) and geographical models (various scales for making these maps : local, conurbation, geographical region) with much examples. The map interest for a commercial geography study is totally affirmed. Trade professionals are very caller but they don't know the right mapping rules. At last, the map is an excellent stand for the diffusion and developping research in geography of commercial activities, out of universities, conducing to realize gegraphical analysis possibilities

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Eldem, Edhem. "Le commerce français d'Istanbul au XVIIIème siècle". Aix-Marseille 1, 1989. http://www.theses.fr/1989AIX10006.

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Fondee sur une documentation presque exclusivement francaise, cette these est une tentative d'analyse de l'activite commerciale francaise dans la capitale ottomane pendant ce qui fut, sans aucun doute, la periode la plus florissante du commerce francais du levant. La premiere partie est constituee par une analyse quantitative et qualitative des echanges commerciaux entre istanbul et marseille, de leur part au commerce global de la ville et enfin de l'evolution, modifications et des mutations de ce commerce pendant le dix-huitieme siecle. La seconde partie est entierement consacree aux aspects financiers et monetaires de la question et en particulier au commerce des especes et de la lettre de change. Elle porte notamment sur l'apparition, dans la seconde moitie du siecle, d'un commerce de banque et de reseaux internationaux de lettres de change qui firent d'istanbul une place bancaire etroitement liee aux autres centres financiers et bancaires d'europe, constituant ainsi une preuve de l'integration progressive -sous certains aspects et pour certaines classes sociales- de l'economie ottomane dans le systeme occidental. Enfin, la troisieme partie traite de la gestion et des aspects humains et sociaux du commerce : principaux acteurs et leurs role et importance respectifs, relations entre francais et ottomans, prob- lemes de concurrence, conflits et collaborations, techniques et strategies commerciales. . . Une atten- tion particuliere est accordee a l'etendue du role des communautes non musulmanes qui se constituerent progressivement en agents du commerce francais, prefigurant ainsi le role preponderant qu'elles seraient amenees a jouer au dix-neuvieme siecle dans la vie economique de l'empire, ainsi qu'a l'analy- se de certains aspects de la politique economique ottomane et de l'attitude du gouvernement face a l'influence et a la puissance croissantes des negociants europeens et de leurs "associes" minoritaires.

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Cheng, Fan. "Le commerce contemporain et la ville : le cas de l'agglomération bordelaise". Bordeaux 3, 1998. http://www.theses.fr/1998BOR30014.

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Le commerce urbain contemporain a le plus fort influence sur la ville existe. Son role est social aussi bien qu'economique. Entre les annees soixante et quatre-vingt-dix, ce sont les annees ou le centre commercial s'implante partout dans monde. Au cours des trente dernieres annees, un nouveau paysage commercial urbain s'est dessine en peripherie et centre-ville. Aujourd'hui on a rentre dans une societe post moderne, ou bien que comme une societe du reseau, une societe d'information. Avec ce type de societe, le commerce urbain joue un role beaucoup plus important qu'autre fois, et a la meme tempe, il va changer profondement sa relation avec la ville, l'armature de sa forme, etc. Le commerce electronique va bouleverser la structure commerciale urbaine. Les consommateurs ont toute liberte pour choisir le lieu d'achat, ca veut dire qu'il n'y aura pas de limites de zone de chalandise pour un etablissement commercial virtuel. Le commerce de bordeaux a profondement evolue a partir de 1965 dans l'espace et dans les modes de distribution. Comment tous les changements commerciaux contemporains, se sont-ils marques a bordeaux ? quel est le paysage commercial de l'agglomeration bordelaise aujourd'hui ? ou les consommateur font leur achats ? quel est le profil de la clientele ? et quel est l'avenir pour le commerce contemporain urbain? ce sont les questions auxquelles j'ai essaye de repondre dans ma these
Urban contemporary commerce has the most important influence to a city. It play an important role not only in the economical circumstance but also in the social circumstance. In the years of sixties, seventies and eighties, new commercial center had been constructed in all of the western world. A new urban commercial landscape has appeared in a city center and city suburb region. Today we are entering in a post modem society, or so called + net- working, information ; society. With this type of society, urban commerce will play a more important role than ever, it will deeply change its relation with the city and its structure form. Electronic commerce will totally upset the urban commercial structure. Consumers have all liberty to choice a site when they do their shopping. There is no limit of influence zone for an electronic commercial establishment. From 1965, the urban commerce of the agglomeration bordeaux has profoundly changed in space and in the model of distribution. How these contemporary commercial changes make marks on bordeaux? what's today's urban commercial landscape of bordeaux? where consumers do their shopping? what's the profile of these clients? what's the future of urban commerce. All these questions are these questions that i have tried to answer in my thesis

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Makhloufi, Abdelouahab. "Construction de la confiance sur un site marchand : communication et commerce électronique en France". Paris 13, 2008. http://www.theses.fr/2008PA131010.

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Notre recherche vise à étudier la confiance du consommateur vis-à-vis d’un site marchand. Le consommateur étant de plus en plus confronté à des vendeurs Internet qui lui sont inconnus, plusieurs chercheurs réfléchissent sur les facteurs sous-tendant la génération de la confiance. Nous nous sommes intéressés aux facteurs liés aux tiers de confiance. Plus particulièrement, nous étudions le rôle des tiers dans la construction de la confiance sur un site marchand. Les résultats de l’expérimentation qui a été menée auprès d’un échantillon de 200 personnes montrent que : (1)- la présence sur le site des tiers de confiance augmente la confiance des consommateurs vis-à-vis du marchand, (2)- la confiance se construit selon un modèle que nous avons développé, (3)- la confiance est un déterminant de l’intention d’achat sur le site, de l’intention de retour sur le site et de l’intention de recommander le site
Our research aims at studying consumer trust into webmerchant. Consumers are increasingly confronted with Internet sellers who are unknown to him, several researchers reflect on the factors underlying the generation of trust. We are interested in the factors related to a trusted third party. Specifically, we investigate the role of third parties in trust building on a webmerchant. The results of the experiment which was conducted among a sample of 200 peoples showed that: (1) - the presence on the site, the trusted third party increase consumer trust into the market, (2) - trust is built according to a model that we developed, (3) - Trust is a determinant of intent to purchase on the site, intending to return to the site and the intention to recommend the site

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Monlauzeur, Antonin. "La marine de commerce française : évolution economique et stratégique des origines à nos jours". Nice, 1998. http://www.theses.fr/1998NICE0031.

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La mer est un obstacle : pour surmonter cet obstacle, les hommes inventent, depuis des millénaires, des engins flottants. Le progrès technique permettant d'améliorer la qualité des navires, la mer devient un moyen de communication entre les hommes mais aussi un champ de bataille. L'Etat français joue un rôle important, sous l'impulsion de la pensée mercantiliste : marine et colonies vont de pair. Pendant le xix siècle, la théorie libérale, si elle freine le développement de l'Etat, accroit la concurrence : nait l'impérialisme colonial, la marine en tire profit. Si, dans la premiere moitié du xx siècle, la théorie keynesienne pousse au renforcement du rôle de l'Etat, la théorie libérale qui lui succède suscite des modifications structurelles ressenties, en particulier, par la marine francaise : les "pavillons de libre immatriculation" tendent à remplacer les "pavillons nationaux". "L'option zéro" est evoquée pour la marine francaise à "pavillon national. Assiste-t-on à la naissance d'une marine multinationale ?
The sea has always been an obstacle; in order to overcome this obstacle, men, for ages, have invented floating devices. Technical progress has kept improving the reliability of ships , so the sea has become a means of communication between men but also a battle field. The french state has played a non-negligible part , spurred on by the mercantilist thought ; a merchant navy and colonies go hand in hand. All along the 19 th century , the liberal theory , both slows down the development of the state and increase competition. When colonial imperialism appears , then the merchant navy finds it profitable. If , in the first half of the 20 th century , the keynesian theory has led to the reinforcement of the role of the state , the liberal theory that then followed, gave birth to structural changes, that are still pelt by the french merchant navy : free registration flags tend to replace national flags. The "zero option" hypothesis - the end ofships flying the french flag - has been mentioned, concerning the french navy. Are we now witnessing the advent of a multinational merchant navy ?

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Rozprawy doktorskie na temat „Commerce, with France”

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