Letteratura scientifica selezionata sul tema "Responsabilité environnementale – France"

Si le concept de Business Model (BM) a encore quelques détracteurs, son mérite est de centrer la problématique de l’entreprise sur la création de valeur économique et a fortiori financière. Paradoxalement, les exigences de Responsabilité Sociétale (RSE) conduisent à étendre l’idée de création de valeur pour les actionnaires à l’ensemble des parties prenantes et à y inclure des éléments de performance environnementale et sociale. La contribution de l’entreprise au développement territorial et à la préservation de l’emploi s’inscrit, notamment, dans cette perspective. De nombreuses entreprises font désormais le choix de produire localement bien que cela ait une incidence négative sur leur compétitivité-coût. Ce choix, loin d’être anodin, remet en cause le BM basé sur la création de valeur économique et financière puisqu’il élargit le concept de valeur à sa dimension sociétale. En outre, il conduit à une redéfinition de l’organisation de la chaîne et du réseau de valeur ainsi qu’à une réflexion concernant le portefeuille de ressources et compétences de l’entreprise. C’est ce que s’attache à démontrer l’auteur dans cette recherche basée sur des entretiens auprès de dirigeants de cinq entreprises dont les produits ont obtenu le label « Origine France Garantie » (OFG).

L’évaluation formative des enseignements et apprentissages constitue une innovation pédagogique au niveau de nombreux systèmes éducatifs dans le monde à l’instar de la Suisse, la France et le Québec. Au Maroc, les instituts supérieurs des professions infirmières et techniques de santé (ISPITS) ont instauré l’évaluation formative (E/F) dans le cursus de formation des apprenants, dont l’option de santé et environnement (S/E) fait partie. Notre étude exploratoire auprès des enseignants de cette option au niveau des ISPITS vise à examiner l’état des lieux des pratiques relatives à ce type d’évaluation au niveau de ces instituts. Cette recherche a révélé que la majorité des enseignants n’utilisent pas des outils de l’évaluation formative, plus que la moitié jugent que cette évaluation augmente leur charge de travail, et presque la moitié déclarent que l’évaluation formative intéresse à la fois les enseignants et les apprenants, alors que la moitié des enseignants sont d’accord à ce que l’évaluation formative soit opérationnalisée systématiquement dans le processus de formation. Notre étude a révélé l’existence d’un écart entre ce qui est prescrit dans les descriptifs conçus et validés par les instances compétentes et la réalité des pratiques évaluatives ciblées par cette étude. Nous estimons que la diminution de cet écart va surement contribuer au développement des compétences spécifiques des apprenants en responsabilité environnementale et protection de l’environnement.

Cet article suggère une nouvelle représentation conceptuelle de la RSE au coeur du BM. La mise en oeuvre de la RSE est traitée sous l’angle d’un processus par lequel les valeurs sociales, sociétales, environnementales et économiques du développement durable sont progressivement incorporées à la stratégie et au BM. C’est en menant une recherche-intervention au sein de Janssen France que trois séquences constitutives de ce processus ont été élaborées et expérimentées. En intégrant la RSE dans sa stratégie et au coeur des composantes du BM, Janssen France élargit la finalité de ses activités et contribue à des objectifs du développement durable.

L’objectif global de la présente étude est, à la lumière de la théorie de la résilience et des facteurs de protection et de risque liés à la notion de résilience (Leroux et Théorêt, 2014; Théorêt, 2005), d’offrir une interprétation critique de données qualitatives recueillies auprès d’éducateurs et d’éducatrices au sein d’une école élémentaire de la DSFM sur les récentes initiatives pédagogiques, sociales et structurelles relatives à l’intégration des nouveaux-arrivants. L’analyse des données montre une prédominance des facteurs de protection par rapport aux facteurs de risque, tant internes qu’externes, suggérant l’existence d’un personnel résilient, c’est-à-dire faisant preuve de persévérance, de résistance et de compétence dans des situations de défis. Les ressources individuelles (confiance en soi, sentiment d’accomplissement, sentiment de responsabilité personnelle, auto-efficacité et motivation intrinsèque) ainsi que les ressources environnementales (ressources humaines, opportunités de participation active, climat de collaboration) constituent des facteurs d’épanouissement et de persévérance et réduisent les facteurs de stress dans des situations rendues difficiles par les disparités de tous genres des élèves.

Les grands textes et références internationales confient aux grandes entreprises la responsabilité de diffuser les valeurs environnementales et sociales dans leur sphère d’influence. Cette vision « messianique » de leur responsabilité les conduit à promouvoir des pratiques RSE au sein de leur chaîne d’approvisionnement, notamment auprès de leurs fournisseurs et sous-traitants PME. Dans une vision managériale, elles demandent à leurs fournisseurs de signer des codes de conduite et autres clauses contractuelles pour se protéger des risques liés à un comportement non responsable. Quelle que soit la vision, les grandes entreprises sont considérées comme des acteurs majeurs de la diffusion de pratiques socialement et environnementalement responsables pour les PME de leur chaîne d’approvisionnement. À partir de cinq études de cas de grands groupes industriels considérés comme socialement responsables et à partir d’une enquête auprès de PME françaises, cet article se propose d’analyser les facteurs, freins ou leviers qui expliquent l’influence exercée sur les PME par la gestion « durable » de la relation fournisseurs. Il cherche à répondre à la question : dans quelle mesure les PME sont-elles poussées à adopter des politiques RSE par les grandes entreprises clientes ? Dans les pays développés comme la France, cette influence est faible, même lorsque les grands clients se disent engagés dans la RSE. Nous avons dégagé les principaux déterminants de cette influence : le degré de formalisation et surtout de contrôle des engagements demandés au fournisseur, le degré des contradictions entre les exigences économiques de prix toujours plus bas et les exigences de conformité avec les codes de conduite ou autres standards, la nature de la relation commerciale entre les acteurs basée sur un rapport de force économique dans une approche de stricte conformité ou basée sur la confiance, les relations personnelles et le partenariat gagnant-gagnant. Les grandes entreprises, même proactives, ne sont que de faibles leviers de la diffusion de la RSE chez leurs fournisseurs PME parce que tous ces facteurs jouent faiblement ou comme des freins, ce qui traduit une mise en œuvre encore très partielle des objectifs annoncés de développement durable au sein des services achat. Les objectifs et l’engagement du chef d’entreprise dans la PME constituent des facteurs clés pour l’adoption de stratégies RSE dans les PME et donc pour aller au-delà de la stricte conformité et transformer les exigences RSE du client en opportunités. Nous proposons huit types de réponses stratégiques des PME fournisseurs aux exigences de leurs clients en fonction des facteurs dégagés ci-dessous.

Il me regarde. Parfois il murmure des mots que je ne comprends pas. Et puis il s’assoit sur le lit, et il rabat les couvertures. Il dit mon nom tout bas, tu dormais, mon amour ? Là il n’y a plus d’espoir, je sais que ça commence. J’ouvre les yeux sur le noir de la chambre qui peu à peu s’éclaire et dévoile le visage de papa. Il n’y a pas de mots pour ce qu’il me fait dans la chambre. Voix coupée, je ne pourrai jamais le dire. À moi seule je le dis pour ne pas me perdre de vue. Lori Saint-Martin (1999). Mon père, la nuit (p. 7). L’instant même. Nous voilà au troisième solstice d’hiver pour la revue HYBRIDA. J’ai eu la chance de passer mon anniversaire à Montréal, de recevoir l’automne aux couleurs changeantes, de savourer l’énergie du jaune, ma couleur préférée, décliné à l’infini : citron, cadmium, moutarde, ocre, auréolin, indien, de Naples, de Sienne, de Cambodge… L’Association Internationale des Études Québécoises, incarnée dans la précieuse figure de Suzie Beaulieu, a contribué à la réussite de ce séjour d’un mois à l’Université de Montréal, accueilli par une personne magnifique et généreuse, écrivaine prestigieuse à juste titre, Catherine Mavrikakis, qui venait de publier son dernier roman Niagara (2022), ainsi que par son entourage académique et familial, son frère Nicolas Mavrikakis, perspicace critique d’art ; son conjoint, l’insigne professeur de littérature Terry Cochran, et leur fille Loulou, toujours le sourire aux lèvres et aux yeux… Le mois d’octobre est spécialement animé du point de vue culturel à Montréal ce qui m’a permis de participer à une intense vie culturelle : nouvelles publications, activités théâtrales, expositions artistiques, cycles organisés par la cinémathèque québécoise (dont la superbe rétrospective sur l’œuvre du canadien Bruce LaBruce)… Je me suis plu à visiter les intéressantes librairies montréalaises toujours en ébullition. J’ai eu la chance d’entrer en contact direct avec le monde éditorial québécois qui connaît certainement un nouvel âge d’or, des maisons d’édition d’une longue tradition comme Gallimard, dont l’ancien directeur Rolf Puls m’a parlé de tant d’anecdotes littéraires en nous régalant avec des huîtres et des oursins des mers du Nord, et dont l’actuelle directrice générale, Florence Noyer, m’a ouvert également les portes. Tout comme les éditions du Boréal où je suis passé plusieurs fois, reçu magnifiquement par Jean Bernier, avec qui j’ai passé des moments d’intense complicité où j’ai pu partager la passion pour Marie-Claire Blais, qu’il connaît dans le moindre détail, et le deuil à cause de la disparition douloureuse, cet intense mois d’octobre, du jeune écrivain Simon Roy, qui était venu à Valence présenter son premier roman Ma vie rouge Kubrick (2014) ; ainsi que celle de Lori Saint-Martin quelques jours plus tard. Il me reste à mentionner la maison d’édition Héliotrope. Un vrai bijou. J’ai eu le privilège de partager quelques conversations littéraires et humaines de haut niveau et une belle promenade du côté du Mont Royal, avec une halte dans la petite pâtisserie du quartier portugais pour prendre un vrai café, avec sa directrice, écrivaine elle-aussi, Olga Duhamel-Noyer, une âme sœur, qui dirige cette maison respirant sans aucun doute un air nouveau, fortement stimulant. Ma valise était donc bien pleine au retour à Valence et j’aurai de quoi lire dans les prochains mois. Tout cela m’a permis de rencontrer, parfois intensément, dans divers contextes, plusieurs écrivain·e·s, tous les âges confondus, dont je signalerai, par ordre alphabétique, Martine Audet, Arianne Bessette (écrivaine discrète et sensible avec qui j’ai connecté immédiatement), Lula Carballo (« ma Lula », mon double), David Clerson, Pierre-­André Doucet (charmant auteur et musicien acadien spécialement remarquable), Clara Dupuis-Morency, Benjamin Gagnon Chainey, Julien Guy-Béland (personne exceptionnelle, engagée, et écrivain percutant), Monique Proulx, que j’ai reçue à Valence et que j’apprécie énormément comme écrivaine et comme personne, avec qui j’ai partagé des croissants et de la confiture faite maison sur son balcon en regardant les arbres perdre leurs feuilles lorsqu’elle me dédicaçait son dernier roman Enlève la nuit (2022) ; et, bien entendu, Lori Saint-Martin. Je ne voudrais pas oublier le professeur de l’Université de Montréal Alex Noël, qui s’intéresse à la littérature québécoise récente et à la mémoire queer, et qui m’a fait découvrir le travail de l’artiste multidisciplinaire canadienne, originaire de l’île Maurice, Kama La Mackerel et le professeur espagnol de l’Université du Québec à Montréal Antonio Domínguez Leiva, écrivain lui-aussi, dont j’avais perdu la trace et avec qui je partage bien des intérêts littéraires autour du corps, de la monstruosité et du « panique ». Une dernière mention spéciale pour deux danseurs : Francis Paradis, personne instruite et empathique qui est restée tout le temps à mon écoute et m’a fait découvrir des lieux remarquables ; et, enfin, le danseur tunisien Achraf El Abed, en asile politique à Montréal à cause des persécutions LGBT dans son pays, n’ayant pas pu venir à Valence pour ces raisons lors du Colloque Queer Maghreb que nous avons organisé en juin 2022. Il a dansé pour nous en privé chez moi dans le quartier du Red Light de Montréal, pas loin de l’emblématique Café Cléopâtre, le jour de mon anniversaire, en compagnie de ma collègue et amie Adela Cortijo, qui était venue pour l’occasion. Je n’oublierai jamais ce moment magique. Merci à tous et à toutes pour avoir contribué à rendre ce séjour montréalais si spécial et si riche dans tous les sens. Comme je l’annonçais, nous avons perdu Lori Saint-Martin, excellente professeure, traductrice et écrivaine canadienne, ayant choisi le français comme langue d’asile et de refuge, d’identité réinventée, et surtout personne proche et généreuse, disparue dans la Seine, subitement. Des ombres spectrales ont envahi mon cœur et mes pensées à cause de ce destin trop funeste, trop tragique, trop romanesque, tellement j’ai envie de ne pas y croire… et, pourtant, Lori n’est plus là. Juste un dernier message sur WhatsApp quelques jours avant l’hécatombe : « Aquí todo bien » (« tout va vient ici »). Elle adorait l’espagnol, sa nouvelle demeure, sa nouvelle passion. Lori, mon amie, tu as troublé mon âme et laissé un grand vide difficile à combler. Je n’ai que des mots de gratitude envers toi. Et, pourtant, la vie continue à couler, elle coule et coule… comme les larmes des mères qui perdent leurs enfants dans toutes les guerres de la planète. Cette planète Terre qui pleure de plus en plus fort pour que l’on prenne soin d’elle, pour que l’on développe une conscience écologique efficace et durable… Temps catastrophiques, oui… excessifs, oui… scandaleux, oui… Et, pourtant, temps de Saturnales et de Noël, de fêtes, de chants et de vœux, de décorer les maisons, d’allumer les bougies et d’offrir des cadeaux, de rêves de santé, de paix et d’amour… tellement on a besoin de diluer les tensions que l’on ressent ; temps d’apaiser nos esprits… de se ressourcer, de reprendre haleine… de se projeter dans un meilleur avenir… malgré… Revenons à nos moutons… Le Dossier central de ce cinquième numéro de la revue HYBRIDA, coordonné par Fabio Libasci, vise à s’interroger sur les multiples enjeux de la notion d’extrême, que ce soit du point de vue chronologique que du point de vue conceptuel. En effet, l’expression « extrême contemporain », étant en perpétuel déplacement, reste spécialement attirante mais problématique, depuis sa création attribuée à Michel Chaillou, à la toute fin des années 80 du siècle dernier. On assisterait, de nos jours, à une « deuxième génération » de l’extrême contemporain. On pourrait donc l’actualiser pour faire référence aux productions littéraires et culturelles récentes au sens large. Du point de vue thématique, l’extrême est vite associé à la notion de limite, de démesure, voire de violence. En ce sens, force est de constater une tendance et une présence des esthétiques de rupture et des formes de l’excès chez des auteur·e·s contemporain·e·s, plus ou moins jeunes, ce qui nous a menés à nous pencher sur les usages et, peut-être les abus, de cette notion poreuse et changeante. Ce Dossier est composé de quatre articles venus de Côte d’Ivoire, de Finlande et de France. Ils abordent l’œuvre des écrivain·e·s Azo Vauguy, Koffi Kwahulé et Hélène Cixous et des cinéastes tels qu’Anne Fontaine, Christopher Doyle ou Julien Abraham. Dans la section Mosaïque, nous publions quatre articles très intéressants également. Hassna Mabrouk, de l’Université Chouaïb Doukkali (Maroc), en s’appuyant sur le révisionnisme historique proposé par les études postcoloniales et subalternes, s’empare de la figure historique de l’explorateur et interprète du début du XVIe siècle Mostafa Al-Azemmouri ou Estevanico, connue essentiellement en Europe sous l’angle de la relation de voyage de Cabeza de Vaca, trop eurocentrée, pour y opposer d’autres représentations de l’explorateur comme celle du personnage Al-Azemmouri qui apparaît dans le roman de Kebir M. Ammi, Les Vertus immorales (2009) où les représentations artistiques qui perdurent dans la ville marocaine d’Azzemmour où il est né. Ahmed Aziz Houdzi, de l’Université Chouaïb Doukkali également, analyse les transformations identitaires du sujet diasporique par rapport aux événements historiques dans le contexte français marqué par les attentats terroristes qui ont eu lieu à Paris en 2015. Il fait une fine lecture de Ce vain combat que tu livres au Monde (2016) de Fouad Laroui où le personnage principal se débat entre le désir d’intégration dans la société laïque et la tentation intégriste incarnée par l’État islamique. Lourdes Rubiales Bonilla de l’Université de Cadix (Espagne) se penche sur « l’affaire Batouala ». Dans son article, elle analyse avec précision les clés de la réception et de la diffusion dans la presse du moment du Prix Goncourt de 1921 octroyé au roman Batouala. Véritable roman nègre de René Maran. Ainsi, elle s’efforce de démontrer les mécanismes de la censure pour essayer de neutraliser le discours politique de l’auteur. Enfin, Diana Requena Romero de l’Université de Valence (Espagne) revient sur la problématique liée à l’étude des personnages féminins dans l’œuvre de Boris Vian. Pour ce faire, elle prend un corpus peu étudié qui est celui des nouvelles de l’auteur afin d’y déceler les processus de métamorphose du corps et les images de l’hybridation de la femme-animal située dans des espaces intermédiaires. Dans la section Traces, plus créative, nous publions trois contributions. Nous avons l’honneur de publier un texte fragmentaire bilingue (en français et en espagnol) de l’écrivaine québécoise, originaire de l’Uruguay, Lula Carballo intitulé restos de barrios (« des restes de quartiers ») où les bribes du passé se mélangent à la rupture du discours à la recherche de nouvelles voies d’expression littéraire. Son premier roman Créatures du hasard (2018) a été spécialement apprécié par la critique. Elle a aussi publié l’album illustré Ensemble nous voyageons (2021), co-écrit avec Catherine-Anne Laranjo et illustré par l’artiste Kesso. Carballo explore avec délicatesse et subtilité la mémoire liée aux souvenirs d’enfance et d’adolescence dans un contexte social spécialement marqué par la pauvreté et la migration, ainsi que les hybridations culturelles et la quête identitaire guidée par l’émotion et par un clair positionnement féministe aux côtés des minorités. Alexandre Melay nous offre [Timescapes], un document photographique présenté par l’auteur où il met en valeur ses préoccupations environnementales et nous fait partager son regard engagé face à « l’impossibilité du paysage » et « l’implacable déconstruction structuraliste du sujet ». Ces photographies en noir en blanc, sorte de cartographie de villes grises, polluées, envahies par les déchets et les éléments inhospitaliers, à l’ère du « Capitalocène », constituent un bel exemple de l’« extrême urbain contemporain ». Enfin, Natalia L. Ferreri de l’Université Nationale de Cordoba et Francisco Aiello de l’Université Nationale de Mar del Plata (toutes deux en Argentine) ont eu la générosité de choisir notre revue pour publier un long entretien en espagnol avec l’écrivaine française (née en Argentine en 1968) Laura Alcoba intitulé « ¿Para qué sirven las historias ? » (« À quoi servent les histoires ? »). Après l’évocation de son sixième et dernier roman intitulé Par la forêt (2022) où la narratrice évoque des expériences traumatiques telles que l’infanticide, le suicide et l’exil, Ferreri et Aiello passent en revue, d’une manière savante et subtile en même temps, les questions essentielles qui traversent l’écriture d’Alcoba où le geste de la traduction, la langue maternelle et la matière des histoires occupent une place prépondérante. Nous inaugurons la section Éventail, où nous voudrions, par le biais des recensions ou des comptes rendus, aérer et diffuser des publications de recherche ou de création proches des intérêts et des perspectives qui animent notre revue. En ce sens, nous publions l’intéressante et complète recension de Martine Renouprez de l’Université de Cadix (Espagne) sur le livre de Laurence Hansen-Love (2022), Planète en ébullition. Écologie, féminisme et responsabilité. Notre revue commence à décoller, à être indexée, répertoriée, présente un peu partout dans le monde grâce au grand intérêt démontré particulièrement par les chercheur·e·s africain·e·s. Un grand merci à vous. Bonne lecture et rendez-vous en juin 2023 pour questionner les « frontières » dans un Dossier intitulé LIMES. Sol invictus.

À l’heure où la France, comme des nombreux pays, se préoccupe pour son impact environnemental à partir des conséquences sur le climat, il importe de s’interroger sur la responsabilité environnementale. Cette dynamique, se révélant à l’entrecroisement de plusieurs disciplines, invite à un dépassement de celles-ci afin de s’enrichissant mutuellement, au-delà de leurs cloisons respectives. Avec cet esprit, cette réflexion relève majoritairement du droit privé, mais emprunte aussi des éléments du droit public ou des réglementations autonomes et, bien entendu, du droit de l’environnement, lui-même considéré comme mixte ou « droit-carrefour » en ce qu’il se situe à la frontière entre plusieurs disciplines. Le secteur de l’agroalimentaire en constitue un exemple particulièrement rassembleur. A l’instar des pollutions ignorant les frontières et les conflits de toutes natures : ce secteur fait en effet irrésistiblement converger plusieurs disciplines et thématiques, en même temps qu’il les alimente. Il s’agit de sciences dites exactes, sociales, ou humaines, dont la sociologie, venant s’ajouter aux disciplines juridiques. Nous allons aborder cette situation à partir de la France comme notre assise géographique principale retenu : nous tiendrons particulièrement compte des contraintes inhérentes à ses spécificités, et des possibles répercussions juridiques de celles-ci car le territoire national est réparti entre le continent européen et les Outre-mer.

En avril 2020, la rupture d’une digue d’un bassin de rétention d’eau de lagunage exploité par l’usine Tereos à Escaudoeuvres près de Cambrai (Nord de la France) a entraîné le déversement de près de 100.000 m3 de matières organiques dans le canal de l’Escaut. Il s’agit de l’une des plus grandes catastrophes industrielles entraînant de graves conséquences pour la nature que le nord de la France et la Belgique aient connu. La catastrophe de Tereos a entraîné un certain nombre de dommages écologiques significatifs qui ont été recensés en France mais également en Belgique et aux Pays-Bas où une mortalité inhabituelle des poissons y a été observée. L’arrêté préfectoral de 2021 prescrivant à l’entreprise Tereos la mise en œuvre d’un certain nombre de mesures de réparation écologique de l’Escaut (dont la restauration de 10ha de zones favorables à la reproduction piscicole) constitue un des premiers cas d’application d’une loi sur la responsabilité environnementale qui impose de compenser en nature les dommages causés à l’environnement en France. A contrario, la condamnation de cette même entreprise par le tribunal de Lille à verser notamment près de 9 millions d’euros à la Région wallonne au titre du préjudice écologique pour le même incident constitue une compensation purement financière. Cet exemple récent illustre que le principe de réparation des dommages environnementaux (qu’ils soient accidentels ou non) est rentré dans les mœurs, même si de nombreux enjeux se posent quant au type de réparation. Dans ce numéro de Regards Economiques, nous discutons des modalités des mesures de compensation écologique en réponse à des dommages environnementaux lorsque des critères à la fois écologiques, économiques et sociétaux sont pris en compte (nature endommagée, qualité de vie des habitants dégradée, coûts de restauration, etc.). Nous montrons qu’il est nécessaire d’atteindre un compromis entre des critères écologiques et des critères tenant compte de la préservation de la qualité de vie des habitants, ce que nous appelons le critère de «bien-être social». Si les mesures de compensation qui ont été décidées dans le cas Tereos constituent à bien des égards une avancée majeure dans la prise en compte des dommages environnementaux, elles se sont basées sur des études évaluant les capacités de régénération de la biodiversité. Il s’agit donc d’une évaluation principalement écologique. De ce fait, la notion de bénéfice du bien environnemental en tant que tel pour la population n’a pas été prise en compte dans ce cas précis. Or, la qualité de l’eau, la possibilité de pouvoir venir pêcher dans l’Escaut, les opportunités de profiter de la nature et d’espèces animales et végétales variées sont autant d’éléments participant de la qualité de vie des habitants. La pollution des berges et l’empoisonnement des poissons qui ont empêché la population avoisinante de pouvoir accéder aux berges, d’y bénéficier d’un usage récréatif et des zones de pêches n’ont pas été pris en compte pour l’évaluation de la compensation à mettre en place. De plus, même si plusieurs lieux de restauration ont été identifiés, ils ont été choisis sur la base de critères de faisabilité et d’efficacité écologique indépendamment du potentiel bénéfice que la population peut retirer de ces aménités environnementales. Dans notre étude, nous montrons qu’à résultat écologique équivalent, la prise en compte des populations impactées négativement par le dommage peut notamment remettre en question le choix des sites de mise en place de la compensation. La notion même de bien-être place également au cœur de la compensation écologique des enjeux de redistribution qui sont le plus souvent absents des critères de compensation exclusivement écologiques. Si la mise en œuvre d’une telle logique est difficile, elle semble toutefois nécessaire. En effet, la détermination de la «juste» compensation écologique va s’avérer être un réel enjeu dans les années à venir, notamment du fait d’un recours accru à ce type de mécanisme dans le cadre de dommages environnementaux liés à des projets d’aménagement du territoire (construction de lignes ferroviaires, développement de zones commerciales et industrielles, nouveaux quartiers, etc.) ou de pollution industrielle (comme celle imputable à l’usine de Zwijndrecht du groupe chimique américain 3M en province d’Anvers et mise à jour en 2021).

La protection de l’environnement dans les préoccupations étatiques n’est pas récente et pourtant elle n’est toujours pas satisfaisante et pleinement efficace, en France comme au Brésil, pays sur lesquels porte cette étude. Et même si d’un côté, on a pu observer une montée en puissance des débats publics concernant la protection de l’environnement par la fiscalité, de l’autre côté, la mise en place des outils fiscaux environnementaux dans les systèmes fiscaux nationaux reste marginale. À travers des techniques d’incitation ou de dissuasion des comportements, la fiscalité gagne une place particulièrement privilégiée parmi les instruments de protection de l’environnement, en s’appuyant notamment sur les principes du pollueur-payeur, de prévention ou de précaution, mais également sur la théorie économique du double dividende. Cependant, des obstacles persistent qui tiennent d’une part à la difficile conciliation de ces mécanismes fiscaux avec d’autres principes, non moins importants, comme la légalité, l’égalité et l’universalité budgétaire, d’autre part à la nécessité de dépasser certains risques économiques et budgétaires intrinsèques aux impôts environnementaux. De ce fait, cette étude vise à contribuer à la discussion actuelle en apportant un regard croisé entre France et Brésil, notamment sur la construction d’un droit fiscal environnemental et sur ses diverses dimensions, qu’elles se situent dans le domaine environnemental, politique, économique ou sociétal
The protection of the environment is not a new concern at state level and yet it is still not satisfactory and fully effective in the countries covered in this study: France and Brazil. And even if on the one hand, an increase has been observed in public debate regarding the protection of the environment by fiscal means, on the other hand, the implementation of environmental fiscal tools in national taxation systems remains marginal. Through behavioral incentive or dissuasion techniques, taxation has a particularly privileged role amongst environmental protection instruments, based on the polluter pays and prevention or precaution principles, but also on the economic theory of double dividends. However, obstacles remain, related on the one hand to the difficulty of reconciling fiscal mechanisms with other, no less important, principles such as legality, equality and budgetary universality and on the other hand to the necessity of overcoming certain economic and budgetary risks intrinsic to environmental taxation. Thus, this study aims to contribute to the current discussion by looking at the French and Brazilian perspectives, particularly regarding the formulation of environmental tax law and its various dimensions, be they in the environmental, political, economical or social domains

Ce travail de thèse cherche à démontrer qu’une meilleure Performance Environnementale (PE), à travers la mise en place des initiatives éco-innovantes, influence positivement la Performance Financière (PF) d’une entreprise. Comme hypothèse de base, nous avons choisi celui de Porter (1991) qui insiste sur les avantages de la mise en œuvre de stratégies environnementales respectant le principe du développement durable. Cette hypothèse s’oppose totalement à la vision néoclassique qui considère les coûts de protection de l’environnement comme des coûts supplémentaires et excessifs susceptibles de freiner le développement économique de l’entreprise. Pour valider notre hypothèse de recherche, nous avons choisi de tester économétriquement, moyennant la méthode de la régression linéaire, la relation entre la PE et la PF en choisissant comme indicateur de PE le montant des investissements et des dépenses environnementaux (IE), le pourcentage de fibres certifiées (FC) ainsi que les indices «Valeur Durable»Environnement , relatifs à chacune des ressources environnementales. Ces indices sont calculés selon l’approche « Sustainable Value » destinée à évaluer la contribution des entreprises à la durabilité et qui représente une application du raisonnement de l’analyse financière classique aux ressources environnementales. On a choisi de mener cette étude dans une perspective statique et dynamique dans le but d’évaluer les effets de la PE sur la PF à court et à moyen terme, en évaluant et l’effet courant de la PE et son effet retardé d’une et de deux années sur la PF. Les résultats ainsi dégagés à partir de cette étude économétrique ont fourni une validation de notre hypothèse principale de recherche, stipulant qu’une bonne PE influence positivement la PF et la rentabilité des entreprises. Nous constatons que, les efforts et les initiatives environnementaux sont profitables dès la première année de leur mise en place sauf que l’intensité de ce profit varie selon la nature de l’éco-innovation (éco-innovation produit, éco-innovation procédé) et selon les caractéristiques propres à chacune des entreprises
This thesis seeks to demonstrate that improved Environmental Performance (EP), through the implementation of eco-innovative initiatives , positively influences Financial Performance ( FP) of a company. As basic hypothesis, we chose that of Porter ( 1991), which emphasizes the benefits of implementing environmental strategies respecting the principle of sustainable development. This hypothesis is totally opposed to the neoclassical vision that considers the costs of environmental protection as additional and excessive costs that may hamper the company's economic development. To validate our research hypothesis , we chose to test econometrically , through the method of linear regression, the relationship between EP and FP choosing as EP indicators, environmental investments and expenses (IE), the percentage of certified fiber (CF) and the "Sustainable Value"Environment indexes, relative to each of the environmental resources. These indexes are calculated using the approach "Sustainable Value" destined to evaluate the corporate sustainability and who represents an application of reasoning of classical financial analysis to environmental resources. We chose to conduct this study in a static and dynamic perspectives in order to assess the effects of EP on FP in a short and a medium term, through the evaluation of both the current effect and the one and two years delayed effect of the EP in FP. The results thus released from the econometric study provided a validation of our main research hypothesis , stating that a good EP influence positively the FP and the profitability of the Company.We note that the environmental initiatives are profitable since the first year of their implementation, except that the intensity of this profit varies according to the nature of Eco-innovation (Eco-innovation product, Eco-innovation process) and according to the characteristics of each company

À partir des cas de la France et des États-Unis, cette thèse montre que l’incorporation des enjeux écologiques dans les politiques de défense dépend des manières de définir la responsabilité environnementale et climatique et de l’attribuer aux forces armées. Le premier type de responsabilité, issu de la tradition de la guerre juste et du droit de la guerre, est défini comme l’obligation de limiter les destructions et les pollutions. Elle est attribuée par des victimes, des scientifiques et des juristes qui demandent des comptes aux organisations de défense pour les dommages écologiques causés en temps de guerre et de paix. Cette responsabilité n’est inscrite que tardivement et de manière limitée dans les doctrines militaires. Le deuxième type de responsabilité, issu d’une synthèse entre la norme stratégique de précision et le développement durable, est défini comme l’obligation d’économiser l’emploi de la force. Elle est issue d’une démarche de responsabilisation des organisations de défense, qui prend la forme d’un investissement dans des technologies et des équipements plus performants et alimentés par des énergies renouvelables. Cette exigence peine à dépasser le cadre de l’expérimentation. Le troisième type de responsabilité, issu de la synthèse entre l’adaptation climatique et l’anticipation stratégique, est la responsabilité d’anticiper et de prévenir les risques climatiques. Elle est issue de la réflexion prospective et géostratégique sur les implications du changement climatique pour la sécurité nationale. Elle représente le type de responsabilité le mieux intégré dans les politiques de défense, et en particulier dans les doctrines stratégiques qui accordent une place de plus en plus importante à l’emploi des forces armées dans le renforcement de la résilience climatique des sociétés
Based on the study of France and the United States, this doctoral dissertation shows that the incorporation of ecological challenges in defense policies depends on how environmental and climatic responsibilities are defined and assigned to the armed forces. The first type of responsibility comes from the just war tradition and the law of war and is defined as the duty to limit pollutions and destructions. Since the 1970s, is has been assigned by victims, scientists and jurists who hold defense organizations accountable for the ecological damages caused both in times of war and during peacetime. This responsibility is included quite late and in a limited way within the codes of conduct and the doctrine of logistics of both French and American armed forces. The second type of responsibility comes from a synthesis between the precision norm and sustainable development and is defined as the duty to economize the use of the armed forces. It comes from a responsibilization of defense organizations, which materializes in investments on more sustainable and greener technologies and military equipment. However, this requirement struggles to move away from mere experiments and incorporate all defense activities. The third type of responsibility comes from a synthesis between climate adaptation and strategic anticipation and is defined as a duty to anticipate and prevent climate risks. It originates from prospective and geostrategic studies on the national security implications of climate change. Consequently, it is the most integrated form of responsibility within contemporary defense policies and more specifically within strategic doctrines, which pay a growing attention to the use of armed forces in the climate resiliency of societies

Désormais, les entreprises ne peuvent plus ignorer les contraintes environnementales. Le développement durable, la responsabilité sociale et l'investissement socialement responsable sont des finalités mobilisatrices exigeantes. La multiplication des risques environnementaux et sanitairse soumet les entreprises à une forte pression externe exercée conjointement par leurs partenaires, les autorités publiques européennes et nationales, et la société civile. L'écologie est devenue un argument commercial d'avenir dans le marché concurentiel, un enjeu social et un mode d'anticipation propre à influencer la réglementation. La responsabilité des entreprises doit se fonder sur un droit plus flexible où les prérogatives de puissance publique sont complétées par des procédures consensuelles et où les contraintes. Recherchent l'adhésion volontaire. Des instruments économiques et sociaux (fiscalité, garanties financières, systèmes de permis échangeables, commande publique responsable. . . ) sont mis au service des objectifs environnementaux et conduisent à une conception plus fine de la responsabilité des entreprises. Le contrôle et les sanctions effectives, renforcés par la directive européenne du 21 avril 2004 relative à la prévention et à la réparation des dommages environnementaux et la Charte de l'Environnement, restent cependant insuffisants.

Cette recherche doctorale se focalise sur les informations environnementales publiées volontairement par les entreprises françaises dans leurs rapports annuels ou dans leurs rapports de développement durable au travers de cinq articles. L’objectif de cette thèse est de mieux comprendre les bénéfices que les firmes peuvent tirer de communiquer leur engagement environnemental auprès de leurs parties prenantes. En se basant sur un échantillon de grandes entreprises françaises du SBF 120 sur la période 2001-2011, notre recherche examine les leviers par lesquels la divulgation d’informations environnementales peut impacter la performance financière des entreprises. Dans un premier temps, elle analyse les avantages potentiels pour les entreprises qui communiquent sur leur engagement environnemental, concernant deux catégories importantes de parties prenantes : les actionnaires et les clients. Puis, elle analyse les circonstances dans lesquelles les entreprises opérant dans des secteurs polluants peuvent obtenir des bénéfices de leur divulgation environnementale. Nos résultats empiriques démontrent que les entreprises trouvent un intérêt économique à rendre compte à leurs actionnaires et clients leur engagement environnemental
This doctoral research focus on the voluntary environmental information released by French firms in their annual reports and sustainability reports through five articles. The aim of this thesis is to provide better understanding of the potential benefits achieved by firms through communicated their environmental engagement to their external stakeholders. Using a sample of French listed firms belonging to the SBF 120 stock index over an eleven-year period (2001-2011), this research examines the mechanisms by which environmental reporting can influence firms’ financial performance. First, it illustrates the potential benefits for firms that report more on environmental initiatives, with regard to two important categories of stakeholders: shareholders and customers. Second, it investigates circumstances under which firms operating in environmentally sensitive industries can obtain financial benefits from the disclosure of their environmental initiatives. Our findings show that firms can reap economic benefits arising from environmental information disclosed to shareholders and customers

Ce travail de thèse cherche à démontrer qu’une meilleure Performance Environnementale (PE), à travers la mise en place des initiatives éco-innovantes, influence positivement la Performance Financière (PF) d’une entreprise. Comme hypothèse de base, nous avons choisi celui de Porter (1991) qui insiste sur les avantages de la mise en œuvre de stratégies environnementales respectant le principe du développement durable. Cette hypothèse s’oppose totalement à la vision néoclassique qui considère les coûts de protection de l’environnement comme des coûts supplémentaires et excessifs susceptibles de freiner le développement économique de l’entreprise. Pour valider notre hypothèse de recherche, nous avons choisi de tester économétriquement, moyennant la méthode de la régression linéaire, la relation entre la PE et la PF en choisissant comme indicateur de PE le montant des investissements et des dépenses environnementaux (IE), le pourcentage de fibres certifiées (FC) ainsi que les indices «Valeur Durable»Environnement , relatifs à chacune des ressources environnementales. Ces indices sont calculés selon l’approche « Sustainable Value » destinée à évaluer la contribution des entreprises à la durabilité et qui représente une application du raisonnement de l’analyse financière classique aux ressources environnementales. On a choisi de mener cette étude dans une perspective statique et dynamique dans le but d’évaluer les effets de la PE sur la PF à court et à moyen terme, en évaluant et l’effet courant de la PE et son effet retardé d’une et de deux années sur la PF. Les résultats ainsi dégagés à partir de cette étude économétrique ont fourni une validation de notre hypothèse principale de recherche, stipulant qu’une bonne PE influence positivement la PF et la rentabilité des entreprises. Nous constatons que, les efforts et les initiatives environnementaux sont profitables dès la première année de leur mise en place sauf que l’intensité de ce profit varie selon la nature de l’éco-innovation (éco-innovation produit, éco-innovation procédé) et selon les caractéristiques propres à chacune des entreprises
This thesis seeks to demonstrate that improved Environmental Performance (EP), through the implementation of eco-innovative initiatives , positively influences Financial Performance ( FP) of a company. As basic hypothesis, we chose that of Porter ( 1991), which emphasizes the benefits of implementing environmental strategies respecting the principle of sustainable development. This hypothesis is totally opposed to the neoclassical vision that considers the costs of environmental protection as additional and excessive costs that may hamper the company's economic development. To validate our research hypothesis , we chose to test econometrically , through the method of linear regression, the relationship between EP and FP choosing as EP indicators, environmental investments and expenses (IE), the percentage of certified fiber (CF) and the "Sustainable Value"Environment indexes, relative to each of the environmental resources. These indexes are calculated using the approach "Sustainable Value" destined to evaluate the corporate sustainability and who represents an application of reasoning of classical financial analysis to environmental resources. We chose to conduct this study in a static and dynamic perspectives in order to assess the effects of EP on FP in a short and a medium term, through the evaluation of both the current effect and the one and two years delayed effect of the EP in FP. The results thus released from the econometric study provided a validation of our main research hypothesis , stating that a good EP influence positively the FP and the profitability of the Company.We note that the environmental initiatives are profitable since the first year of their implementation, except that the intensity of this profit varies according to the nature of Eco-innovation (Eco-innovation product, Eco-innovation process) and according to the characteristics of each company

Les formes d'organisations industrielles sont en évolution en raison d'une désintégration verticale de l'entreprise. Ces évolutions rendent indispensables des formes de régulation de la relation client/fournisseur. En parallèle, les entreprises sont incitées à se positionner par rapport à des enjeux environnementaux et sociaux.
L'éthique de l'entreprise satisfait une demande de repérage et d'affirmation de règles communes relatives à la sphère économique. La formalisation de l'éthique permet à la firme de l'intégrer à ses politiques. Les normes éthiques, outils spécifiques de formalisation, établissent un compromis entre la recherche d'une attitude responsable, un état de la technique et les contraintes économiques. L'intérêt porté aux normes éthiques se justifie par le fait qu'elles représentent des modes de régulation originaux des relations inter-entreprises sur le plan de la coordination et des échanges. Trois caractéristiques de ces normes sont à mettre en perspective : elles sont de nature hétérogène, en plein foisonnement et traduisent une régulation de la sphère privée par elle-même. Dans ce contexte l'éthique de l'entreprise est loin d'être neutre en termes de régulation des fournisseurs et des sous-traitants et plus généralement en termes de rôle de l'entreprise dans la société. L'utilisation de ces normes éthiques révèle une segmentation entre des fournisseurs primaires et secondaires. Les normes éthiques créent de la confiance pour certains et instrumentent la dépendance pour d'autres. Ces pratiques sont confirmées dans une perspective institutionnelle par les modes de construction des normes et les zones d'influence qu'elles créent. Les entreprises, les Etats et les organisations internationales interviennent dans la structuration de l'architecture internationale de la normalisation éthique. Cette architecture révèle le pouvoir structurel de la normalisation en tant que moyen de régulation des relations inter-firmes et du capitalisme.

Face à la crise écologique, les Etats ne mettent pas tout oeuvre pour agir efficacement contre la pollution et ainsi envisager le déploiement d’un ordre public écologique. Les outils appliqués et préférés sont les plus adaptés aux besoins, à la compétitivité des industries et sont les moins efficaces. Les pouvoirs publics préférant recourir aux normes réglementaires et aux permis d’émissions de gaz à effet de serre pour protéger l’environnement excluant la fiscalité jugée impopulaire, trop contraignante pourtant très efficace pour inciter les agents économique à modifier durablement leur comportement. Cette fiscalité liée à l’environnement appelée «fiscalité environnementale» par essence incitative, est confrontée à une panoplie d’obstacles institutionnels, juridiques, politiques, économiques et sociaux difficilement surmontables. Malgré une réelle potentialité, la fiscalité liée à l’environnement ne parvient pas à s’inscrire dans le système fiscal français, en droit de l’UE et en droit international. Les pays nordiques semblent être l’exception. La fiscalité environnementale doit être au service de l’environnement et ainsi répondre à cette finalité. Or, celle-ci n’a pour seule et unique fonction le rendement budgétaire, les dispositifs fiscaux adoptés favorisant la protection de l’environnement sont peu nombreux. La thèse propose d’apporter des réponses face aux obstacles à l’émergence d’une fiscalité environnementale en France, en droit de l’UE et en droit international
In the face of the ecological crisis, the States do not put any work to act effectively against the pollution and thus to consider the deployment of an ecological public order. The applied and preferred tools are the most adapted to the needs, the competitiveness of the industries and are the least effective. The government prefers to use regulatory standards and greenhouse gas emission permits to protect the environment, excluding the taxation deemed unpopular, too restrictive yet very effective to encourage economic agents to change their behavior over the long term.This environmental-related tax, essentially called “environmental taxation”, is confronted with a panoply of institutional, legal, political, economic and social obstacles that are difficult to surmount. In spite of a real potentiality, the tax related to the environment does not manage to be included in the French tax system, in EU law and in international law.Despite the real potential, the related taxation fails to fit into the national tax system, EU law and international law. The Nordic countries seem to be the exception.Environmental taxation must be at the service of the environment and thus meet this purpose. However, the only function of the latter is budgetary performance, the tax systems adopted favoring the protection of the environment are few in number.The thesis proposes to provide answers to obstacles to the emergence of environmental taxation in France, EU law and international law

En France, après 40 ans de Lois sur l'eau, si la qualité de l'eau potable distribuée aux usagers s'est globalement améliorée, grâce aux solutions curatives et palliatives, la qualité des eaux brutes servant à sa production n'a cessé de se dégrader. Dans le contexte règlementaire de la Directive Cadre Européenne (DCE) qui impose à l'horizon 2015 le bon état des eaux, la gestion de la ressource en eau destinée à l'alimentation humaine doit aujourd'hui intégrer des injonctions réglementaires (sanitaires, environnementales, gestionnaires), des impératifs structurels (sécurisation des approvisionnements), ainsi que des enjeux économiques (rationalisation des infrastructures, mutualisation des coûts), politiques (institutionnels, locaux) et sociaux (solidarité, prix de l'eau acceptable). Face à ces injonctions, deux logiques de gestion concurrentes se dégagent: une logique subsidiaire de bassin versant qui vise à positionner les Agences de l'eau comme plaques tournantes de la planification et du financement des politiques de l'eau, et une logique de consolidation du rôle des Départements. Ces logiques s'insèrent dans un processus de mise en interdépendance et en co-responsabilité croissantes de multiples acteurs (publics, privés) dans le pilotage des politiques de santé et d'environnement, de l'Europe au local. Nous faisons l'hypothèse que l'hétérogénéité – des injonctions, des enjeux et des modalités d'articulation des logiques de gestion – dessine une recomposition de la gouvernance de l'eau potable qu'il s'agit de décrire et d'analyser. Le dispositif de recherche sociologique s'appuie sur une lecture multi-niveaux (national, régional, départemental et local) de la gouvernance de la qualité de l'eau potable qui émerge depuis les années 2000 (DCE), et sur l'analyse de six configurations : les débats législatifs de la LEMA (2006), un processus de départementalisation de la gestion AEP, un processus de recomposition des services AEP en situation de crise sanitaire, et l'implémentation de trois dispositifs de préservation de l'eau potable (réglementaire, expérimental et intégré).

Fondée en 1924, la Compagnie Française des Pétroles n’est encore qu’une société pétrolière de taille modeste au sortir de la deuxième guerre mondiale. En 2003, après avoir racheté Fina puis Elf, la désormais nommée Total SA rassemble près de 100 000 salariés, est présente dans toutes les grandes régions pétrolières mondiales et se considère comme une entreprise qui fournit de l’énergie et non plus seulement du pétrole. La thèse étudie cette identité de groupe, à travers les patrons, les salariés et les clients de Total. Comment les patrons successifs ont-ils conduit leur entreprise, quelle culture ont-ils voulu forger ? Quelle politique salariale est menée, dans le domaine de la formation, de la participation et de la subsidiarité ? Comment les clients sont-ils attachés à la marque Total et fidélisés ? Cette dernière question permet d’aborder le rapport de la société française au pétrole et à la voiture. Total groupe mondial n’est pas seulement un fournisseur d’énergie. L’entreprise pense et conceptualise sa responsabilité sociale et environnementale. En miroir de cette implication sociale, Total est aussi attaquée, voire décriée, pour un laxisme environnemental et pour des bénéfices mal redistribués. L’entreprise réagit de façon chaotique à ces accusations. La thèse s’interroge à ce titre sur le rapport affectif que les Français entretiennent avec le fleuron industriel de leur pays, et sur la façon dont ce fleuron essaye de valoriser son image de marque. C’est cette histoire d’hommes, de pétrole, d’identité et de culture, qui est le fil directeur de notre recherche. À travers le cas de Total, la thèse conduit donc une réflexion sur le capitalisme industriel comme acteur économique et social dans notre pays
Founded in 1924, Compagnie Française des Pétroles is still only a small oil company after the Second World War. In 2003, after buying Fina and then Elf, the company now known as Total SA has nearly 100,000 employees, is present in all the major oil regions of the world and considers itself a company that supplies energy; and not just oil. In about sixty years, it was a global industrial group that was built as much as a human group, endowed with a very strong internal culture.The thesis studies this group identity, through the bosses, employees and customers of Total. How did successive bosses conduct their business, what culture did they want to forge ? What wage policy is being pursued in the field of training, participation and subsidiarity ? How are customers tied to Total and loyalty ? This last question allows us to discuss the French society's relationship with oil and the car. Total global group is not just an energy supplier. The company thinks and conceptualizes its social and environmental responsibility. It conducts a cultural and patronage policy, it encourages its employees to engage in NGOs.In mirroring this social implication, Total is also attacked, even criticized, for environmental laxity and for badly redistributed profits. The company is reacting chaotically to these accusations. The thesis asks about the emotional relationship that the French have with the industrial flourish of their country, and how this jewel tries to enhance its image. It is this history of men, of oil, of identity and of culture, which is the main thread of our research. Through the case of Total, the thesis therefore leads to a reflection on industrial capitalism as an economic and social actor in France