Letteratura scientifica selezionata sul tema "Recours subrogatoires – Afrique francophone"

Cet article se propose d’étudier le veuvage des femmes en Afrique comme une forme de violence symbolique, sociale, domestique et sexuelle, à partir de la littérature africaine d’expression hispanophone et francophone. Il étudie plus précisément la représentation des violences contre les femmes depuis une perspective artistique, culturelle et littéraire. Il ne fait pas l’impasse sur les facteurs et les causes socioculturelles des violences faites aux femmes en Afrique. Il montre comment la littérature dialogue autour de la problématique de la violence contre les femmes veuves et du changement social, c’est-à-dire entre vulnérabilité et subversion. L’étude de ce dialogue implique l’analyse des œuvres romanesques Ekomo (2008) de l’écrivaine équato-guinéenne María Nsue Angüe et Co-épouses Et Co-veuves (2015) de la centrafricaine Adrienne Yabouza. On s’intéressera également au positionnement de ces écrivaines dans le champ littéraire africain face aux dichotomies sexistes et à la connivence qui existe entre le droit coutumier et le droit civil, à leur engagement pour d’écrire la situation des veuves en Afrique dans un système patriarcal. Les personnages victimes de violence [les femmes veuves] sont mis en exergue à travers une fictionnalisation explicite des réalités socioculturelles, politiques. Celle-ci montre comment à l’aide de procédés stylistiques et narratifs la littérature est un outil privilégié pour repousser les frontières de sexe et contribue à la visibilisation d’une situation de violence qui est occultée

Le rôle de pacification du débat politique que devrait jouer le juge constitutionnel en Afrique francophone est encore incertain. Critiqué pour sa prétendue proximité du pouvoir politique, le juge constitutionnel africain dans son office est parfois contraint de recourir à la règle morale. Cette contribution transcende le débat sur le pouvoir normatif du juge pour évaluer la portée de la règle morale sur les décisions de justice constitutionnelle. D’une part, il s’agit d’analyser la fabrique des décisions de justice à l'aune de la morale. Cette analyse porte respectivement sur les occurrences de la morale dans la décision du juge constitutionnel et les circonstances du recours à la morale dans les jurisprudences ordinaires. Elle révèle la prudence avec laquelle le juge, constitutionnel ou ordinaire, convoque la morale dans son office. D’autre part, il est constaté dans la convocation de la morale dans l’office du juge, une transformation de la fonction prétorienne. Le juge constitutionnel africain se mue en un pouvoir législatif concurrent entraînant parfois une insécurité juridique. Enfin, cette réflexion s’ouvre sur la question de la moralisation de la vie politique en Afrique et relève que l’office du juge est confronté au mythe du gouvernement des juges.

Les pays d’Afrique subsaharienne souffrent d’un manque de personnel enseignant, et la forte augmentation de la population d’âge scolaire montre que le problème persistera. Il devient donc crucial pour ces pays d’optimiser l’utilisation de leurs ressources enseignantes en poste en s’assurant qu’elles sont équitablement allouées aux écoles. Or, jusqu’à quel point la répartition des enseignantes et des enseignants entre les écoles d’Afrique subsaharienne est-elle équitable? Comment peut-on améliorer cette allocation? Pour répondre à ces questions, cette étude s’appuie sur deux indicateurs, soit le ratio élèves/maître et le degré d’aléa dans l’allocation des ressources enseignantes aux écoles (1-R2), ainsi que sur des informations recueillies grâce à un « questionnaire pays » auquel ont répondu des acteurs clés des ministères de l’Éducation de pays d’Afrique subsaharienne. Nous avons ainsi eu recours à une approche quantitative et qualitative pour apprécier la situation des pays étudiés relativement à l’allocation des ressources enseignantes aux écoles, mais également pour comprendre les écarts observés en vue d’envisager des remédiations. Un constat majeur se dégage de cette étude : peu de pays francophones d’Afrique subsaharienne parviennent à une allocation équitable de leurs enseignants aux établissements. Le recrutement sur poste et l’automatisation de certains aspects de la gestion du personnel enseignant sont des solutions à considérer.

Résumé La recherche sur la famille, réalisée au Cameroun, en Afrique francophone, a été l'occasion d'expérimenter une solution à la problématique de la recherche sociale dans les pays en développement, caractérisée par trois grandes difficultés: la multiplicité des langues parlées, l'inexistence d'une base de sondage fiable, la pénurie de chercheurs formés et de moyens logistiques. La méthode du "focus group" ou groupe de discussion a semblé très appropriée au conlexte africain, puisqu'il s'agit d'une méthode orale, correspondant bien à ces sociétés dites de paroles, et qu'elle s'apparente aux palabres, fortement inscrites dans les traditions africaines. De plus, pour animer les discussions et analyser les résultats, nous avons eu recours à des chercheurs nationaux recrutés parce qu'ils parlaient les langues locales et maîtrisaient bien leur environnement socio-culturel. Enfin, nous avons développé un modèle d'analyse permettant de quantifier les données qualitatives, ce qui a permis de fournir un apport très important dans le corpus de recherche sur la famille camerounaise et africaine.

Alors que les besoins de trésorerie sont accrus par la nécessité de rémunérer la main-d’œuvre pour compléter le travail fourni par la famille, l’octroi de crédit de trésorerie est peu pris en compte dans l’organisation de la production cotonnière en Afrique francophone. Cette étude est la première à aborder les conditions d’octroi et les impacts du crédit informel de trésorerie pour les producteurs de coton. L’étude est basée sur l’analyse d’une politique particulière menée au Bénin, en 2012, d’octroi formel de crédit de trésorerie aux producteurs de coton. L’étude concerne le centre du Bénin où la politique mise en œuvre de crédit formel a aussi attiré les opérateurs de crédit informel qui ont ainsi révélé les conditions de leur intervention. Avec la collaboration de 537 producteurs de coton relevant de 15 coopératives, l’étude montre que très peu d’entre eux ont échappé au recours aux opérateurs informels pour obtenir de la trésorerie, avec application d’un taux d’intérêt annuel pouvant dépasser 200 %. En valeur, le remboursement de ce crédit, utilisé pour diverses fins difficiles à suivre précisément, peut équivaloir, voire dépasser celui du crédit acquis pour les intrants, absorbant ainsi une grande partie de la marge monétaire dégagée par la culture du coton. Les conditions observées du crédit informel ont enfermé les producteurs dans une trappe d’endettement et de pauvreté, au bénéfice d’acteurs ignorés de la filière cotonnière. Une absence ou une inadaptation de politique de crédit formel de trésorerie aux paysans cultivant du coton peuvent ainsi transférer l’essentiel du profit de cette culture aux acteurs de crédit informel et usuraire. Le recours au crédit de trésorerie devrait être davantage étudié et pris en compte dans l’organisation et la gestion des filières cotonnières.

Si les Constitutions des pays du Maghreb ne mentionnent pas la laïcité mais se contentent d’affirmer la liberté d’opinion, en revanche les lois fondamentales de l’Afrique subsaharienne mentionnent toutes cette notion, quoiqu’avec des significations diverses dans la mesure où il n’est pas question d’instaurer une séparation stricte des religions et de l’État comme avec la laïcité à la française. Les communautés religieuses se voient reconnaître une autonomie et même une place officielle, y compris en matière d’enseignement. La référence à Dieu est fréquente, notamment dans le serment prêté par le président. Pour autant, il existe une crainte de l’irruption du religieux, sous sa forme extrémiste, dans le débat politique. L’interdiction des partis liés à une confession témoigne de cette méfiance. Il est hautement affirmé que l’appartenance religieuse ne doit pas entraîner de discriminations. C’est sur ce dernier aspect que se focalisent nombre de recours que les citoyens adressent aux juridictions constitutionnelles en invoquant la loi fondamentale. S’y ajoutent des plaintes liées aux obstacles à certaines manifestations cultuelles, du fait de problèmes de maintien de l’ordre. Si les arrêts des Cours et Conseils constitutionnels sont encore peu nombreux, sauf au Bénin, ils témoignent cependant d’une affirmation progressive de la justice constitutionnelle et de son utilisation par les citoyens de base. Finalement, c’est une laïcité libérée des définitions en honneur dans l’ancienne métropole et adaptée aux caractéristiques du pays que proclame chaque Constitution mais les nations y demeurent attachées comme en témoigne le fait qu’elle figure parmi les principes dont il est officiellement exclu qu’ils puissent faire l’objet d’une révision. Pour autant, il ne faut pas se faire d’illusion sur le fait que la pérennité du principe de laïcité soit assurée en Afrique francophone : les barrières constitutionnelles ne sont pas insurmontables soit que le changement de régime se fasse de façon violente, soit que l’on fasse disparaître l’article bloqueur avant de renoncer à ce qu’il imposait et même si certains discutent de la régularité de cette procédure, même s’il s’agit du texte se situant au niveau le plus élevé de l’ordre juridique interne. La présence de la laïcité dans les Constitutions africaines témoigne du moins de l’intérêt pour cette notion même si tout le monde ne lui donne pas la même signification. De nos jours encore, c’est un thème de polémiques, ce qui prouve la jeunesse et l’adaptabilité du concept.

La subrogation constitue un mécanisme juridique essentiel permettant à l'assureur, après indemnisation de l'assuré, de récupérer les sommes versées auprès du tiers responsable. Ce procédé est encadré par un ensemble de dispositions légales, jurisprudentielles, et des pratiques propres à chaque système juridique. Malgré cette importance dans les activités quotidiennes des assureurs, la subrogation analysée au prisme de son efficacité n’avait pas fait l’objet d’une étude approfondie, d’ensemble et comparée. Certes, les auteurs examinent parfois la subrogation en général ou de l’assureur en particulier, mais seulement à l’aune de ses conditions de mise en œuvre et de ses effets, sans jamais prendre le recul nécessaire pour interroger son efficacité globale. Cette absence d’étude s’expliquerait par la difficile réception de la notion même d’efficacité dans la sphère juridique. Néanmoins, cette crainte doit être surmontée. Cette étude interroge alors l’efficacité de la subrogation en droit français et dans les États membres de la Conférence Interafricaine des Marchés d’Assurances (CIMA), en analysant les textes, la jurisprudence et les pratiques de gestion des assureurs. Il ressort que si un cadre juridique solide a été établi dans les deux systèmes, l’efficacité du mécanisme reste limitée. En droit français, la subrogation est mieux encadrée, grâce à des textes juridiques précis et une jurisprudence abondante, surtout libérale. Dans les pays membres de la CIMA, bien que des progrès aient été réalisés, le cadre juridique et les pratiques des assureurs nécessitent encore des ajustements pour être véritablement efficaces. Cependant, dans les deux systèmes, les complexités liées à ces textes, la diversité des interprétations jurisprudentielles et les pratiques de gestion non uniformes des assureurs freinent l’aboutissement des recours subrogatoires. Il en résulte des propositions de réformes, tant théoriques que pratiques. Sur le plan théorique, il est recommandé de simplifier et d’harmoniser les règles régissant la subrogation, notamment dans les pays membres de la CIMA où le cadre législatif reste incomplet. Sur le plan pratique, il est suggéré d’améliorer les méthodes de gestion des recours subrogatoires, dans les deux systèmes étudiés, avec une meilleure coordination entre assureurs et la mise en place de procédures standardisées. Au demeurant, il échet d’adopter une vision optimiste de l’avenir des mécanismes de subrogation, en envisageant des améliorations qui rendraient ces dispositifs plus efficaces, équitables et adaptés aux réalités des différents systèmes juridiques
Subrogation, a key legal mechanism, allows the insurer, after compensating the insured, to recover the amounts paid from the liable third party. This process is governed by a set of legal provisions, jurisprudence, and practices unique to each legal system. Despite its importance in the daily operations of insurers, subrogation has not been thoroughly analyzed from the perspective of its overall effectiveness in a comprehensive and comparative manner. Although some scholars examine subrogation in general or in relation to the insurer, they typically focus on its conditions of implementation and its effects, without taking the necessary step back to assess its global effectiveness. This gap in the literature can be attributed to the legal community’s reluctance to embrace the very concept of effectiveness in law. However, this hesitation must be overcome. This study investigates the effectiveness of subrogation under French law and within the member states of the Inter-African Conference on Insurance Markets (CIMA) by analyzing legal texts, jurisprudence, and insurers' management practices. The findings indicate that while a solid legal framework exists in both systems, the mechanism’s effectiveness remains limited. In French law, subrogation is more rigorously regulated due to precise legal texts and a liberal, well-established body of jurisprudence. In the CIMA member states, although progress has been made, the legal framework and insurers’ practices still require adjustments to achieve genuine effectiveness. However, in both systems, the complexities of the legal texts, the diversity of jurisprudential interpretations, and insurers' inconsistent management practices hinder the success of subrogation claims. As a result, theoretical and practical reforms are proposed. From a theoretical standpoint, it is recommended to simplify and harmonize the rules governing subrogation, particularly in the CIMA member states, where the legislative framework remains incomplete. From a practical perspective, it is suggested that subrogation management practices be improved in both systems through better coordination among insurers and the implementation of standardized procedures. Ultimately, an optimistic outlook on the future of subrogation mechanisms is advocated, with improvements that would make these mechanisms more effective, equitable, and better suited to the realities of the different legal systems

Cette thèse concerne la transposition de la justice administrative française dans un certain nombre de pays d'Afrique noire francophone. La question traitée est le contrôle de la soumission de l'administration au droit par le recours pour excès de pouvoir. Si le principe de légalité est la traduction des exigences de l'Etat de droit, le principe de responsabilité publique est encore une façon d'affirmer à l'Etat qu'il n'est pas au-dessus des lois. Le rôle des administrations s'étant accru de façon considérable, il devient indispensable de protéger les administrés contre les conséquences de ce phénomène qui n'est pas nouveau. Le rôle premier joué par le juge administratif, parce qu'il juge les actes de l'administration, il est le garant du " miracle " de la soumission de l'administration au droit
The present work concerns the adaptation of French administrative justice in a some countries of Sub-Saharan Africa. The problem I deal with is about the control over the submission of the civil service to law by abuse of power recourse. If the principle of legality is the translation of constitutional state requirements, the liability principle is another way to claim tower state that is not above the laws. As the role of the civil service has increased in a considerable way, it is now abslutely necessary to protect citizens against consequences of this phenomen which is not new. The first role played by the administrative judge is to guarantee the "miracle" of the civil service submission to the law because he judges administrative acts

L'import-export institutionnel, une formule bien connue des spécialistes du mimétisme juridique, est sans aucun doute l'expression la plus appropriée pour qualifier la réception du modèle français de justice administrative en Afrique noire. La germination et l'évolution de cette institution coïncideront avec le développement de l'administration coloniale. Elle sera maintenue au moment de l'accession à la souveraineté internationale, même si son organisation variera selon les Etats : d'un côté, ceux qui, suivant l'exemple du Sénégal, ont, par souci de simplification, rompu avec la conception française de la dualité juridictionnelle ; et de l'autre, ceux dont le chef de file pourrait être la République malgache et qui ont préféré une solution plus proche du système précédent. C'est dans cette dernière catégorie qu'il faut ranger le Gabon et le Cameroun, deux Etats voisins d'Afrique centrale. Cependant, le poids budgétaire de la nouvelle organisation et surtout l'absence de personnel spécialisé en contentieux administratif ont conduit dans la plupart des Etats à mettre en place une Cour suprême polyvalente. L'ouverture de la transition démocratique amorce également le démantèlement de ce monisme juridictionnel, en cela que la tendance est plutôt à la mise en place de juridictions administratives autonomes. Tous ces atermoiements témoignent de la difficulté des Etats africains à se doter d'un système adapté pour le règlement des litiges opposant l'administration à ses administrés. Dans un continent où l'on aspire plus que jamais à l'instauration et la consolidation de l'Etat de droit, ce n'est plus l'opportunité d'une telle institution qui serait matière à interrogations. En revanche, son organisation, son intégration dans un milieu sociologique parfois hostile continuent d'alimenter les débats aussi bien doctrinaux que politiques. Ceux qui incarnent l'institution ne sont pas en reste. Ainsi, la timidité du juge administratif et sa promptitude à importer la jurisprudence étrangère, particulièrement française, sont loin de favoriser l'émergence d'un droit public qui soit adapté aux Etats
The germination and the evolution of the institution of administrative justice in Africa coincide with the development of the colonial administration. It will be maintained at the time of the accession to international sovereignty, even if its organization will depending on the States : on a side, those which, according to the example of Senegal, have, by preoccupation with the simplification, broken with the french solution of jurisdictional duality ; and other, those whose leader could be the Malagasy Republic, which prefered a solution closer to the preceding system. It is in the last category that is necessary to arrange Gabon anf Cameroon, two neighboring States of central Africa. However, the budgetary weight of the new organization and especially the absence of staff specialized in administrative dispute led in most States setting up a general-purpose Supreme court. The opening of the democratic transition also starts the beginning of the dismantling of this jurisdictional monism, more especially at the tendency is rather is the installation of autonomous administrative jurisdictions. All the excuses testify to the difficulty of the African States of obtaining a system adapted for the regulation of the litigations opposing administration and citizens. In a continent where one aspires more ever to setting-up and the consolidation of the Rule of law, it is not any more opportunity of such institution which would be matter with interrogations. On the other hand, its organization, its integration in a sometimes hostile sociological medium continue to feed doctrinal debates as well as political. Those which incarnate the institution are not in remainder. Thus, the timidity of the administrative judges and his promptitude to import foreign jurisprudence, particularly french, are far from supporting the emergence of a public law which is adapted to the States

Ce travail nous présente l’occasion de traduire et d’analyser la Banking (Amendment) Act, 2007, (Act 738). Traduire un texte juridique et financier est un pas vers la résolution des problèmes de sens et de compréhension des terminologies linguistiques utilisées dans le texte source. La traduction entre deux systèmes juridiques différents fait appel à une bonne maitrise des deux langues. Nous faisons recours à la théorie communicative de Suzan Sarcevic (1997), la théorie de sens de Seleskovitch et Lederer (1984) et les approches théoriques de Nida pour mener à bon terme notre travail. Ces théories ont pour principe d’envoyer le sens à partir de la communication vers la langue cible tout en considérant le langage utilisé. Le domaine juridique étant technique, utilise des terminologies techniques qui rendent compliqué le message et, par conséquent, ont des effets sur la traduction ; puisque chaque système de communication a une manière particulière de produire un message. Nous avons ainsi fait une analyse stylistique et sémantique du contenu du texte de départ. L’analyse a fait ressortir des difficultés de traduction d’un document juridique. Nous avons remarqué qu’une seule méthode ne suffit pas pour traduire un texte juridique. Il convient donc d’employer des méthodes telles que : la transposition, la modulation, l’équivalence, l’étoffement, et la traduction littérale.