Bibliografie tematiche / Excès de pouvoir négatif

Letteratura scientifica selezionata sul tema "Excès de pouvoir négatif"

Autore: Grafiati

Pubblicato: 22 giugno 2024

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Articoli di riviste sul tema "Excès de pouvoir négatif":

INGRAND, S. "La digestion chez les camélidés ; comparaison avec les ruminants". INRAE Productions Animales 13, n. 3 (18 giugno 2000): 165–76. http://dx.doi.org/10.20870/productions-animales.2000.13.3.3778.

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Abstract (sommario):

Les études sur la digestion et le métabolisme des camélidés ont bénéficié au cours des quinze dernières années des progrès techniques et méthodologiques issus des travaux conduits chez les ruminants. On dispose aujourd’hui d’éléments scientifiques fiables qui permettent de comparer les aptitudes digestives et métaboliques respectives de ces deux types d’animaux. L’anatomie des pré-estomacs ainsi que le comportement alimentaire des animaux sont très différents entre camélidés et ruminants. De telles différences ont des conséquences sur la transformation des aliments dans le tube digestif. Bien que la population microbienne soit qualitativement la même, l’activité cellulolytique des bactéries est plus importante dans les pré-estomacs des camélidés et le temps de séjour moyen des particules solides y est plus long. L’évolution de ces deux paramètres est à l’origine d’une meilleure digestion de la matière organique et de la fraction cellulosique des rations. Grâce à un meilleur pouvoir tampon des digesta, l’ajout important d’amidon à une ration à base de fourrage n’a pas les effets négatifs observés sur la cellulolyse chez les ruminants. Par ailleurs, les camélidés excrètent moins d’azote dans l’urine et recyclent efficacement l’urée via la muqueuse des pré-estomacs. Cette épargne de l’azote leur permet de maintenir une production minimum de protéines microbiennes dans le cas de régimes carencés en azote. En revanche, les camélidés sont beaucoup plus sensibles que les ruminants à des risques d’intoxication dus à des excès d’azote soluble dans les rations. Des besoins d’entretien en énergie réduits et un meilleur rendement de transformation de l’énergie métabolisable en énergie nette, vont dans le sens d’une meilleure utilisation de l’énergie ingérée par les camélidés. Une plus grande stabilité des conditions physico-chimiques (pH, NH3) du milieu fermentaire dans le compartiment C1 des camélidés après le repas, ainsi qu’une vitesse de vidange plus élevée de la phase liquide, sont des éléments favorables au développement et à l’activité des microorganismes.

Letocha, Danièle. "Le trop dit, le dit, le mal dit et le non dit dans le discours althusserien sur l’idéologie". Articles 9, n. 1 (9 gennaio 2007): 41–94. http://dx.doi.org/10.7202/203183ar.

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Abstract (sommario):

Résumé Ce texte vise à établir, au-delà des excès de la mode, le bilan des apports althussériens à la théorie des idéologies. Nous opposons d'abord le marxisme épistémologique à ses propres exigences de scientificité. Le bilan est négatif quant au recours à la théorie, au matérialisme, à la dialectique et à la structure. Nous proposons de résoudre certains des problèmes en substituant la dichotomie culture/idéologie à l'opposition althussérienne science/idéologie.

Susanto, Sri Nurhari. "Larangan Ultra Vires (Exces De Pouvoir) dalam Tindakan Pemerintahan (Studi Komparasi Konsep antara Sistem Hukum Anglo Saxon dan Sistem Hukum Kontinental)". Administrative Law and Governance Journal 3, n. 2 (1 giugno 2020): 260–71. http://dx.doi.org/10.14710/alj.v3i2.260-271.

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Abstract (sommario):

This research aims to determine the use of authority by government agencies is legality. Specifically, to find out more about the prohibition of Ultra Vires (Exces De Pouvoir) in Government Actions (Comparative Study of Concepts between the Anglo Saxon Law System and the Continental Legal System). The results of the study indicate that First, the form of government agency action prohibition in the form of excès de pouvoir (ultra vires), both in the Anglo Saxon legal system (Britain, USA, Australia, etc.) and Continental especially France includes also the prohibition of abuse of authority (abuse of power, detournement de pouvoir). Second, the Prohibition of abuse of authority (detournement de pouvoir) in France has been developed into 3 (three) variants, namely the Administrative Agency has the purpose / aims to achieve goals that are entirely other than the public interest, and as a personal goal. Keywords: Prohibition of Ultra Vires, Government Actions, Legal System. Abstrak Penelitian inimbertujuan untuk mengetahui Larangan Ultra Vires (Exces De Pouvoir) dalam Tindakan Pemerintahan (Studi Komparasi Konsep Antara Sistem Hukum Anglo Saxon Dan Sistem Hukum Kontinental). Hasil penelitian menjukan bahwa Pertama, Bentuk larangan tindakan badan pemerintah yang berupa excès de pouvoir (ultra vires), baik dalam sistem hukum Anglo Saxon (Inggris, USA, Australia, dll) maupun Kontinental khususnya Prancis meliputi juga larangan penyalahgunaan wewenang (abuse of power, detournement de pouvoir). Kedua, Larangan penyalahgunaan wewenang (detournement de pouvoir) di Prancis telah dikembangkan ke dalam 3 (tiga) varian, yaitu Badan Administrasi memiliki tujuan/bertujuan untuk mencapai tujuan yang sepenuhnya selain bagi kepentingan umum, dan sebagai tujuan pribadi. Kata Kunci: Larangan Ultra Vires, Tindakan Pemerintahan, Sistem Hukum.

Jobard, Fabien, Anne-Laure Amilhat Szary, Fanny Gallot, Nacira Guénif, Caroline Ibos e Gaël Pasquier. "Excès de pouvoir et pouvoir de nuire. Retour sur l’« enquête » sur l’« islamo-gauchisme »". Communications 114, n. 1 (5 aprile 2024): 173–83. http://dx.doi.org/10.3917/commu.114.0173.

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Abstract (sommario):

En février 2021, la ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Frédérique Vidal, déclare que l’« islamo-gauchisme » gangrène la société française, et en particulier l’université. Elle annonce mettre en place une commission chargée d’enquêter sur tous ces aspects. Vagues, confus, menaçants, ces propos suscitent la colère d’une large partie de la communauté académique en France. La ministre maintient sa volonté de lancer une chasse aux sorcières idéologique dans l’université et réitère son souhait de lancer une « enquête ». Face à cela, nous formons un recours en excès de pouvoir devant le Conseil d’État, considérant que cette décision de mener une enquête contrevient au principe constitutionnel de liberté académique et qu’elle est contraire aux engagements internationaux de la France. Au terme de deux ans de silence et après le départ de Frédérique Vidal, le ministère nous répond que ces paroles de M me Vidal ne l’engageaient pas, puisqu’il n’y eut finalement pas d’enquête. Pourtant, ces paroles – nous le documentons – ont eu des conséquences réellement dommageables pour les collègues. Cette réponse du ministère donne lieu à quelques réflexions sur la nature actuelle de la parole politique et l’irresponsabilité des gouvernants.

Sild, Nicolas. "Les origines historiques du recours pour excès de pouvoir : nouvelles perspectives". Droits 65, n. 1 (2017): 131. http://dx.doi.org/10.3917/droit.065.0131.

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Chauvin, F. "PROCÉDURE ADMINISTRATIVE - RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR - DÉCISION SUSCEPTIBLE DE RECOURS". Revue Judiciaire de l'Ouest 9, n. 3 (1985): 326–41. http://dx.doi.org/10.3406/juro.1985.1325.

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Schust-Briat, Graciela. "Le négatif se fait image (par le pouvoir des mots)". Revue française de psychanalyse 71, n. 5 (2007): 1721. http://dx.doi.org/10.3917/rfp.715.1721.

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Caron, Jean-Pierre. "Stratégies pour l’architecture : pratiques bruitistes et structures de détermination". Rue Descartes N° 102, n. 2 (30 giugno 2023): 28–44. http://dx.doi.org/10.3917/rdes.102.0028.

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Abstract (sommario):

« Le bruit, considéré comme une forme radicale d’empirisme sonore, peut être opposé à une certaine conception de la philosophie vue comme recherche de l’unité articulée et totalisante du sens. Il a été fréquemment présenté comme un négatif du sens, un excès, le non-identique, le non-pensé dans la pensée. Sous cette forme, le bruit a été un espace réservé pour le défi à l’autosuffisance du sens, dont la philosophie est la gardienne par excellence. Mais c’est penser le bruit d’une manière purement négative. Si le bruit est le négatif du sens, qu’en est-il des différentes morphologies que l’on peut appréhender dans différents projets et types de pratiques de création de bruit ? Qu’est-ce qui est alors responsable des différentes architectures sonores que présentent ces œuvres ? En d’autres termes, quels gestes constructifs sont constitutifs de tels projets ? L’objectif de cet article est d’examiner l’intégration de l’entropie par la musique de bruit en tant que matériau sonore, afin d’atteindre une compréhension plus intime du bruit et de la noise music dans son imbrication avec la structure. Peut-être obtiendra-t-on alors une image différente de la relation entre structure et bruit qui pourra fournir un éclairage sur la philosophie en tant qu’architecture spécifique de concepts. »

Carpentier, Élise. "Les évolutions récentes du recours pour excès de pouvoir en matière d’autorisations d’urbanisme". Droit et Ville N° 79, n. 1 (1 settembre 2015): 11–28. http://dx.doi.org/10.3917/dv.079.0011.

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Attuel-Mendes, Laurence, e Jean-François Notebaert. "La Loi de modernisation de l’économie (LME) au secours de la concurrence ?" Économies et Sociétés. Systèmes agroalimentaires 44, n. 932 (2010): 1595–610. http://dx.doi.org/10.3406/esag.2010.1031.

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Abstract (sommario):

Cet article présente les évolutions impliquées par la réforme des relations commerciales issue de la LME sur les différents acteurs de la grande distribution. Malgré des efforts indéniables, le constat est plutôt négatif : accroissement du risque juridique pour les grandes enseignes via leurs centrales d’achats (en matière de négociation des conditions commerciales ou de seuil de revente à perte) ; faible impact pratique en matière d’urbanisme commercial et conséquences en demi-teinte sur le pouvoir d’achat du consommateur.

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Tesi sul tema "Excès de pouvoir négatif":

Duclos, Nolwenn. "L'excès de pouvoir négatif de l'administration". Electronic Thesis or Diss., Orléans, 2021. http://www.theses.fr/2021ORLE3074.

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Abstract (sommario):

Médaille à double face, l’excès de pouvoir judiciaire se dédouble selon qu’il caractérise le comportement du juge qui est sorti du cercle de ses attributions ou son attitude lorsqu’il refuse de juger ou de se reconnaître un pouvoir que la loi lui confère. Cette dichotomie entre excès de pouvoir positif d’une part, et excès de pouvoir négatif d’autre part, est majoritairement étrangère à l’étude de l’excès de pouvoir administratif. Bien que désormais entendu plus largement que son pendant judiciaire, l’excès de pouvoir de l’administration n’est jamais présenté comme un concept susceptible de se dédoubler en fonction de la nature positive ou négative de l’illégalité commise. Ce paradoxe résulte moins de l’absence d’une telle dualité que de la prédominance d’une conception historiquement positive de l’excès de pouvoir administratif qui ramène toute illégalité à un dépassement par l’autorité administrative des limites assignées à son pouvoir. L’exploration des « diverses manifestations caractérisées de l’excès de pouvoir » suffit à constater qu’en filigrane des classifications traditionnelles, les illégalités négatives sont diffuses et multiples. Elles ont en commun de traduire la violation négative par l’autorité administrative des normes qui s’imposent à elle dans son activité juridique, soit parce que l’acte est entaché d’un vice négatif, soit parce qu’elle a illégalement refusé d’adopter un acte positif. Le dessin des contours d’une conception négative de l’excès de pouvoir permet de constater que ses manifestations appellent, de la part du juge administratif, l’exercice de pouvoirs particuliers. L’émancipation progressive de la dimension négative de son office pour lui permettre d’agir positivement à destination de l’administration ou directement sur l’acte administratif répond à un tel impératif. Symptomatique, à bien des égards, de réflexions structurelles qui traversent l’étude du contentieux administratif, l’étude de l’excès de pouvoir négatif de l’administration invite à la réflexion sur la nature changeante des relations tissées par le juge avec l’administration dont il assure le contrôle des actes et le justiciable aux attentes duquel il cherche à répondre
Double-sided medal, the judicial abuse of power is doubled depending on whether it characterizes the behavior of the judge who has left the circle of his attributions or his attitude when he refuses to judge or to recognize a power that the law confers on him. This dichotomy between positive abuse of power on the one hand, and negative abuse of power on the other hand, is largely foreign to the study of the abuse of power of the administration. Although now understood more broadly than its judicial counterpart, the abuse of power of the administration is never presented as a concept susceptible to duplicate according to the positive or negative nature of the committed illegality. This paradox results less from the absence of such a duality than from the predominance of a historically positive conception of the abuse of power of the administration which reduces any illegality to an overrun by the administrative authority of the limits assigned to its power. The exploration of 'the various manifestations characterized by abuse of power' suffices to note that under the traditional classifications, negative illegalities are diffuse and multiple. They have in common that they reflect the negative violation by the administrative authority of the standards imposed on it in its legal activity, either because the act is tainted with a negative defect, or because it has illegally refused to adopt a positive act. The nature of these illegalities, the sum of which draws the outlines of a negative conception of abuse of power, calls for the exercise of special powers on the part of the administrative judge. The gradual emancipation of the negative dimension of one's role to enable it to act positively for the administration or directly on the administrative act responds to such an imperative. Symptomatic, in many respects, of structural reflections that run through the study of administrative litigation, the study of the negative abuse of power of the administration invites reflection on the changing nature of the relations forged by the judge with the administration of which it ensures the control of acts and the litigant whose expectations it meets

Charité, Maxime. "Excès de pouvoir législatif et excès de pouvoir administratif : Etude comparée de l'office des juges constitutionnel et administratif français". Thesis, Orléans, 2019. http://www.theses.fr/2019ORLE0001.

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Abstract (sommario):

En France, le contentieux des normes générales se décline aujourd’hui en deux ensembles principaux, le recours pour excès de pouvoir dirigé contre les actes réglementaires et le contrôle de constitutionnalité des lois. Partageant un certain nombre de propriétés, ces derniers s’analysent non seulement comme des « contentieux objectifs », mais également comme des « contentieux d’annulation ». C’est ainsi qu’afin d’accomplir leur office, les juges constitutionnel et administratif français doivent tous les deux, d’abord, établir un rapport de norme à norme, puis, le cas échéant, annuler l’acte juridique contraire à une norme juridique qui s’impose à lui. Ces propriétés communes contrastent avec les conditions différentes dans lesquelles les deux juges du Palais-Royal sont appelés à statuer. Cette tension permanente entre les propriétés qu’ils partagent et les conditions différentes dans lesquelles ils s’accomplissent fait que les rapports entre l’office du Conseil constitutionnel et celui du juge de l’excès de pouvoir oscillent entre l’unité et la dualité. Précisément, la présente étude comparée, intitulée « Excès de pouvoir législatif et excès de pouvoir administratif » par référence à l’étude pionnière du doyen Vedel dans la première livraison des Cahiers du Conseil constitutionnel, a pour objet de démontrer qu’au fur et à mesure du déroulement des étapes du contentieux, la démarche du Conseil constitutionnel et celle du juge administratif se rapprochent au point de s’identifier. L’inscription de cette comparaison dans le cadre d’une théorie des contraintes juridiques nous permet ainsi de montrer que si, dans la recherche de l’excès de pouvoir, l’office des juges constitutionnel et administratif français est dominé par la dualité, il est, dans la sanction de l’excès de pouvoir, marqué par une profonde unité
In France, general norms litigation is nowadays divided into two main groups, the actions for abuse of power directed against the normative acts and the control of constitutionality of the laws. Sharing a certain number of similarities, they are analyzed not only as "objective litigation", but also as "cancellation litigation". Thus, in order to fulfill their role, French constitutional and administrative judges must both, first, establish a norm-to-norm report and, if necessary, cancel the general legal act contrary to a superior legal norm. These similarities contrast with the different conditions in which the two judges of the Palais-Royal are called to judge. This permanent tension between the similarities they share and the different conditions in which they are called to judge makes the relationships between the role of the Constitutional Council and that of the abuse of power’s judge oscillate between unity and duality. Precisely, the present comparative study, named "Abuse of legislative power and abuse of administrative power" after the study of Dean Vedel in the first numbers of Constitutional Council Review, aims to demonstrate that, as the stages of litigation progress, the approach of the Constitutional Council and that of the administrative judge get closer to the point of identifying. The inscription of this comparison in the framework of a theory of legal constraints allows us to show that if, in the search for abuse of power, the role of French constitutional and administrative judges is dominated by duality, it is, in the sanction of abuse of power, marked by a deep unity

Martinez, José. "Le recours pour excès de pouvoir en matière fiscale". Strasbourg 3, 2000. http://www.theses.fr/2000STR30011.

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Abstract (sommario):

En dépit des apparences et contrairement à une opinion doctrinale répandue, le recours pour excès de pouvoir occupe en matière fiscale une place certes secondaire mais qui est loin d'être négligeable. Son étude présente un grand intérêt à la fois théorique et pratique. La première partie de la thèse atteste le caractère marginal du recours pour excès de pouvoir. Historiquement, l'implantation du REP a été tardive et difficile. En droit positif, le REP demeure un recours subsidiaire en raison notamment de la plénitude de compétence légale du juge de l'impôt. Mais la seconde partie démontre que le REP joue, en réalité, un rôle considérable. Il préserve les droits des contribuables privés d'un recours fiscal effectif et assure la protection des intérêts des tiers. De plus en plus, le REP s'affirme comme un concurrent du recours fiscal
Despite appearances and contrary to widespread scholarly legal opinion, administrative appeal for ultra vires in tax matters play a considerable, albeit secondary, role. Its study is of great interest from a theoretical and practical point of view. The first part of the thesis sets out the marginal nature of administrative appeal for ultra vires in tax matters. Historically this action was late and difficult to establish. Currently, this action remains subsidiary mainly due to the scope of the taxjudge's legal jurisdiction. However, the second part demonstrates that this action plays a considerable role in practice. It protects the rights of tax payers deprived of a genuine appeal in tax matters and also third parties' interests. Administrative appeal for ultra vires in tax matters have increasingly become a substitute for ordinary tax appeals

Wongsawatgul, Eakaboon. "Le détournement de pouvoir : étude comparative en droit français et en droit thai͏̈landais". Toulouse 1, 2002. http://www.theses.fr/2002TOU10034.

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Abstract (sommario):

En France, le Conseil d' État, par un travail ingénieux et hardi, est arrivé depuis longtemps à distinguer le détournement de pouvoir, la sanction de l' illégalité des buts poursuivis, de l' excès de pouvoir proprement dit. Mais, suite aux caractères particuliers du détournement de pouvoir, difficile à cerner, certains auteurs français confirment le déclin de ce cas d' ouverture. Si l' idée de déclin sous-entend celle d' une apogée, le détournement de pouvoir n' a pas encore acquis, en Thai͏̈lande, une place capitale dans le contrôle de l' administration. Limité par la loi de 1979 relative à sa création, le Conseil de "Kridsdika", à l' instar du Conseil d' État avant 1872, ne possède qu'un pouvoir inopérant. Les tribunaux judiciaires, à leur tour, évitent souvent l' affrontement avec le pouvoir exécutif. Cela les conduit à une autolimitation de leur rôle dans le contrôle de l' administration. Dans ce contexte, une juridiction administrative indépendante est aujourd'hui créée. Mais celle-ci est récente. L' étude comparative sur le détournement de pouvoir pourra sans doute nous guider dans l' évolution désormais possible du contrôle du détournement de pouvoir en Thai͏̈lande
According to the ingenious and bold work, the French Council of State has succeeded for a long time in distinguishing the abuse of power - that is to say the pursed aims illegality sanction - from the authority excess itself. However, further to the abuse of power specific nature, which is quite hard to discern, some French authors have been confirming the decline of the ground of complaints for exceeding authority. If the notion of decline implies the idea of an apogee, abuse of power in Thailand has not reached a capital part in the administration control yet. Restricted by the 1979 law concerning its creation as the French Council of State before 1872, the Council of "Kridsdika" has only an ineffective power. The judicial courts have avoided as often as possible the confrontation with the Executive authority. Therefore, they have been leaded to a self restriction of their role in the administration control. In this context, an independent administrative jurisdiction has nowadays been created. But this creation is recent. That is why the comparative study about abuse of power will probably help us to develop from now abuse of power control in Thailand

Saussereau, Mathilde. "Les classifications des cas d'ouverture du recours pour excès de pouvoir : essai d'analyse critique". Paris 1, 2002. http://www.theses.fr/2002PA010322.

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Abstract (sommario):

Depuis la présentation quadripartite de Laferrière (incompétence, vice de forme, violation de la loi et détournement de pouvoir), les différentes formes d'illégalités susceptibles d'affecter l'acte administratif unilatéral se sont considérablement enrichies. Aussi, à cette classification, toujours d'actualité, s'en sont ajoutées d'autres: la distinction des différents éléments de l'acte administratif, la distinction des légalités externe et interne, et enfin, celle des contrôles normal et restreint. Ces classifications tentent de répartir les différentes formes d'illégalités selon des modalités souvent complexes et finalement peu satisfaisantes. II faut donc s'orienter vers la recherche de classifications " alternatives ". Après avoir écarté les classifications envisageables, on présentera la classification qui traduit de la manière la plus adéquate la structure du contentieux de l'excès de pouvoir. Celui-ci s'organise autour de deux axes principaux: un contrôle du Droit et un contrôle des droits. On aura ici reconnu la distinction classique du droit objectif et des droits subjectifs, qui permet tout à la fois de répartir les cas d'ouverture en deux groupes autonomes et constitue une grille de lecture intégrant les mutations contemporaines du contentieux de l'excès de pouvoir.

Gallardo, Jean-Michel. "Le pouvoir discrétionnaire de l'administration et le juge de l'excès de pouvoir". Pau, 2002. http://www.theses.fr/2002PAUU2012.

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Abstract (sommario):

Le traitement doctrinal du pouvoir discrétionnaire de l'administration repose le plus souvent sur le postulat d'une maîtrise juridictionnelle. Pour l'essentiel, cette idée reçue s'appuie sur l'emprise technique du juge de l'excès de pouvoir. La politique de hiérarchisation du contrôle conférerait même au juge de l'excès de pouvoir une emprise intégrale sur la notion, l'étendue et l'existence du pouvoir discrétionnaire de l'administration. Dans cette analyse, l'absence d'autonomie du pouvoir discrétionnaire au regard du juge de l'excès de pouvoir découlerait directement de la politique de hiérarchisation du contrôle. Plus précisément, la distinction des niveaux de contrôle serait fondée sur une maîtrise à la fois de la localisation et de l'intensité du pouvoir discrétionnaire. Partant, le juge de l'excès de pouvoir maîtriserait l'existence de la notion. Pour notre part, nous entendons démontrer que le pouvoir discrétionnaire de l'administration ne constitue pas une notion contingente, dominée par le juge de l'excès de pouvoir. A cette fin, nous analysons les deux piliers qui soutiennent la hiérarchisation du contrôle. Nous montrons alors que le juge de l'excès de pouvoir ne maîtrise absolument pas la localisation du pouvoir discrétionnaire et que son intensité est partiellement indépendante. Partant, le pouvoir discrétionnaire de l'administration constitue une notion qui s'impose, dans une large part, au juge de l'excès de pouvoir.

Abu, Irmilah Bassam. "Le détournement de pouvoir en droit administratif jordanien : étude comparative avec le droit français". Caen, 2006. http://www.theses.fr/2006CAEN0081.

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Abstract (sommario):

Il s’agit d’examiner le détournement de pouvoir, en tant que moyen susceptible d’être invoqué à l’appui d’un recours pour excès de pouvoir dans le droit jordanien, par une étude menée de façon comparative avec les règles et solutions du droit français en s’appuyant sur la doctrine et la jurisprudence des deux pays. Dans les deux systèmes, nous avons analysé les éléments constitutifs de ce moyen, ses données spécifiques et, par suite, la spécificité du contrôle juridictionnel exercé sur ce moyen en la distinguant du contrôle exercé sur les autres vices qui peuvent entacher les actes administratifs. Car ce moyen confère aux juges (jordaniens et français) des nouveaux pouvoirs par lesquels ils peuvent examiner et analyser les intentions subjectives de l’agent public afin de rechercher les mobiles qui ont inspiré l’auteur de l’acte et apprécier si ces mobiles étaient juridiquement corrects. En conséquence, nous avons confirmé que le phénomène du détournement de pouvoir mérite d’être une théorie constante dans les deux systèmes puisqu’il n’y a aucune véritable preuve justifiant son déclin

Ghezzou, Brahim. "Le renouvellement du contrôle juridictionnel de l’administration au moyen du recours pour excès de pouvoir". Thesis, Bourgogne Franche-Comté, 2017. http://www.theses.fr/2017UBFCH037.

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Abstract (sommario):

La mise en œuvre des différents textes adoptés récemment ainsi que les évolutions jurisprudentielles intervenues ces dernières années ont fait évoluer le rôle du juge administratif (l’excès de pouvoir). Dans bien des domaines, son rôle va en effet désormais au-delà de la simple confrontation d’un acte administratif avec la règle de droit. Au cœur de la décision d’annulation se place désormais, outre l’interprétation de la loi, un relevé et une appréciation des faits, éléments que l’on séparait d’ordinaire à raison du principe de la séparation entre l’administration et son juge.Quelques jurisprudences devenues très classiques, comme d’autres plus récentes, peuvent être considérées comme des manifestations caractéristiques de cette nouvelle tendance du juge à imposer une lecture pragmatique de la légalité, à concevoir une certaine cohérence entre le droit applicable et la réalité des faits, rendant ainsi utile toute annulation contentieuse prononcée dans ce sens
The role of the administrative judge (the excess of power) has evolved due to the implementation of the various texts adopted recently as well as the developments in the case-law in recent years. In many areas, its role now goes beyond the mere confrontation of an administrative act with the rule of law. At the heart of the annulment decision is a statement and an assessment of the facts, apart from the interpretation of the law, which were usually separated by the principle of separation between the administration and its judge.Some jurisprudence which has become very classical, as well as others more recent, can be considered as characteristic manifestations of this new tendency of the judge to impose a pragmatic reading of the law, to conceive a certain coherence between the applicable law and the reality of the facts, thus rendering useful any annulment contentious pronounced in this sense

Claeys, Antoine. "L'évolution de la protection juridictionnelle de l'administré au moyen du recours pour excès de pouvoir". Poitiers, 2005. http://www.theses.fr/2005POIT3007.

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Abstract (sommario):

Instrument privilégié de la protection juridictionnelle de l'administré dans le cadre du contentieux des décisions de l'administration, le recours pour excès de pouvoir a connu au cours de la période récente des transformations. L'accès à l'instance est largement ouvert. Le déroulement de l'instance, en s'avérant à la fois effectif et équitable, satisfait également à l'exigence de protection juridictionnelle de l'administré. L'objet du recours pour excès de pouvoir connaît aussi une profonde mutation dans le sens d'une valorisation de la fonction juridictionnelle du juge. Ce recours n'est plus regardé comme " un procès désincarné fait à un acte " mais bien comme s'adressant prioritairement à l'administré. Si l'objet du recours pour excès de pouvoir n'a pas formellement changé, le contrôle s'est transformé à la lumière de l'exigence moderne de protection juridictionnelle de l'administré. Ces profonds changements qui affectent l'office du juge de la légalité garantissent désormais à l'administré l'efficacité et l'effectivité du contrôle.

Morot, Camille. "Le tiers requérant et l’altération du recours pour excès de pouvoir en droit de l’urbanisme". Thesis, Toulouse 1, 2018. http://www.theses.fr/2018TOU10032/document.

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Abstract (sommario):

Le recours pour excès de pouvoir introduit par les tiers fait l’objet de transformations de plusieurs natures et l’urbanisme est un domaine dans lequel la mutation est particulièrement frappante. Estimé attentatoire à la stabilité des autorisations d’urbanisme, ce « procès fait à un acte, d’utilité et d’ordre publics » a été amendé, en grande partie par le législateur, dans le sens d’une plus grande sécurisation et subjectivisation. Par ce fait, il peut désormais être décrit comme altéré dans la mesure où les caractères constitutifs de ce monument du contentieux administratif tendent à s’effacer face à de nouveaux impératifs. La fermeture de l’accès au prétoire ainsi que l’évolution profonde de l’office du juge urbanistique conduisent ainsi à interroger la permanence d’un recours pour excès de pouvoir en urbanisme. Or, le processus d’altération du recours pour excès de pouvoir se heurte à des obstacles qui empêchent toute dénaturation de ce dernier. La pertinence d’un recours en légalité, objectif et ouvert demeure certaine tant ces caractères permettent de pallier les défauts du droit de l’urbanisme et l’absence de moyen alternatif de contestation de la décision administrative. En outre, le recours en urbanisme ne peut adopter le régime d’aucun autre recours, le conduisant irrémédiablement vers l’hybridation de son régime
Actions of annulment by third parties are undergoing various transformations, most strikingly in the field of urban planning. Perceived as prejudicial to the stability of urban planning permissions, this “deed put on trial, of public utility and nature,” was amended, mostly by legislators, towards greater security and subjectivity. Consequently, it can henceforth be described as somewhat distorted, inasmuch as the constitutive characteristics of this pillar of administrative litigation tend to fade in the face of new priorities. The closing of the access to the courtroom as well the radical evolution of the urban planning judge’s function raise questions about the enduring nature of the action of annulment in urbanism. Yet, the alteration process of the action of annulment runs into obstacles that prevent any denaturation of it. The relevance of a legal appeal, objective and open, remains unquestioned in light of the degree to which its characteristics enable to overcome the flaws of urban planning law, and the absence of alternative means to appeal the administrative ruling. Moreover, appeals in urban planning law cannot adopt any other appeal’s legal rules, which inevitably renders its own system hybridized

Più fonti

Libri sul tema "Excès de pouvoir négatif":

Mehlinger, José Martinez. Le recours pour excès de pouvoir en matière fiscale. Paris: Harmattan, 2002.

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Cartier-Bresson, Anémone. Le recours pour excès de pouvoir devant le juge de cassation. Paris: L.G.D.J., 1998.

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Hassen, Issam Ben. Le contrôle des motifs de fait dans le recours pour excès de pouvoir. Paris: Editions PUBLISUD, 2011.

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Petit, Serge. La voie de fait administrative. Paris: Presses universitaires de France, 1995.

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Bergeal, Catherine. Le contentieux des marchés publics. 2^a ed. Paris: Ed. du Moniteur, 2010.

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Petit, Serge. La voie de fait administrative. Paris: Presses universitaires de France, 1995.

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Madzou, Gabriel. Le pouvoir ethnique en Afrique: Autopsie de la violence hiérarchique. Paris: L'Harmattan, 2005.

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Madzou, Gabriel. Le pouvoir ethnique en Afrique: Autopsie de la violence hiérarchique. Paris: L'Harmattan, 2005.

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Gilli, Patrick. La pathologie du pouvoir: Vices, crimes et delits des gouvernants : antiquité, moyen age, epoque moderne. Leiden: Brill, 2016.

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Alexandre Rocha Almeida de Moraes, Gregório Assagra de Almeida e Eduardo Cambi. Abuso de autoridade. Belo Horizonte, MG: Editora D'Plácido, 2020.

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Più fonti

Capitoli di libri sul tema "Excès de pouvoir négatif":

Mallat, Chibli. "Diwan Al-Mazalem". In The Normalization of Saudi Law, 223—C10.N153. Oxford University PressNew York, 2022. http://dx.doi.org/10.1093/oso/9780190092757.003.0010.

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Abstract (sommario):

Abstract The chapter shows the uniqueness of Diwan al-mazalem (“Board of grievances”) in the way it developed in Saudi law from the archetype found in classical law through the French Egyptian model of Conseil d’État, and from a purely administrative court to “a court for all seasons,” covering most of the commercial law disputes and even some aspects of criminal and private international law. It dwells further on the DM’s administrative law judgments, including public contracts, excès de pouvoir and expropriation, as well as criminal law and the enforcement of foreign awards and decisions.

"Excès débilitants, passions énergisantes. La sexualité de Charles vii relève-t-elle de la pathologie politique?" In La pathologie du pouvoir: vices, crimes et délits des gouvernants, 397–408. BRILL, 2016. http://dx.doi.org/10.1163/9789004307803_017.

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"“Excès,” “affaires d’enquête” et gouvernement de l’Église (v. 1150–v. 1350). Les procédures de la papauté contre les prélats “criminels”: première approche". In La pathologie du pouvoir: vices, crimes et délits des gouvernants, 164–236. BRILL, 2016. http://dx.doi.org/10.1163/9789004307803_010.

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Kaikobad, Kaiyan Homi. "The Quality of Justice: ‘Excès de Pouvoir’ in the Adjudication and Arbitration of Territorial and Boundary Disputes". In The Reality of International LawEssays in Honour of Ian Brownlie, 293–322. Oxford University Press, 1999. http://dx.doi.org/10.1093/acprof:oso/9780198268376.003.0013.

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Atti di convegni sul tema "Excès de pouvoir négatif":

Sigalas, Clément. "« Renier un premier reniement » ? Le fantôme de La Corde raide dans La Route des Flandres et Le Tramway de Claude Simon". In Le négatif de l’écriture. Enquêtes sur le pouvoir de décréer. Fabula, 2020. http://dx.doi.org/10.58282/colloques.6857.

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Chassain, Adrien. "Inadvenue possible, consommée, révoquée : autour de trois prépublications du ‘grand incendie de londres’ de Jacques Roubaud". In Le négatif de l’écriture. Enquêtes sur le pouvoir de décréer. Fabula, 2020. http://dx.doi.org/10.58282/colloques.6843.

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Rasoamanana, Linda. "Caserne (1947) de François Lerouvre : un roman indigne d’Emmanuel Roblès ?" In Le négatif de l’écriture. Enquêtes sur le pouvoir de décréer. Fabula, 2020. http://dx.doi.org/10.58282/colloques.6853.

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Lefebvre-Côté, Béatrice. "La transfiguration d'un échec : de Du soleil à cinq heures à Mémoire de fille d'Annie Ernaux". In Le négatif de l’écriture. Enquêtes sur le pouvoir de décréer. Fabula, 2020. http://dx.doi.org/10.58282/colloques.6855.

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Cooper, Barbara T. "Les Massacres de Saint-Domingue (1837), une pièce abandonnée par ses auteurs ?" In Le négatif de l’écriture. Enquêtes sur le pouvoir de décréer. Fabula, 2020. http://dx.doi.org/10.58282/colloques.6821.

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Arioli, Emanuele. "Décréer et recréer un roman médiéval : Ségurant ou le Chevalier au Dragon". In Le négatif de l’écriture. Enquêtes sur le pouvoir de décréer. Fabula, 2020. http://dx.doi.org/10.58282/colloques.6805.

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Daunais, Isabelle. "Une frontière entre les âges de l’œuvre : la maturité comme valeur". In Le négatif de l’écriture. Enquêtes sur le pouvoir de décréer. Fabula, 2020. http://dx.doi.org/10.58282/colloques.6813.

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Louis-Lambert, Jean-Paul. "« Et sauf un petit nombre de pièces… » (Première partie). Pierre Jean Jouve renie, réagit & réécrit La Rencontre dans le carrefour". In Le négatif de l’écriture. Enquêtes sur le pouvoir de décréer. Fabula, 2020. http://dx.doi.org/10.58282/colloques.6851.

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Leclerc, Yvan. "Ne rien renier, ne rien abandonner : réécrire – Flaubert ou la rumination perpétuelle". In Le négatif de l’écriture. Enquêtes sur le pouvoir de décréer. Fabula, 2020. http://dx.doi.org/10.58282/colloques.6819.

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Bordry, Marguerite. "Une écriture « vaine » ? Les Storielle vane de Camillo Boito (1876-1895)". In Le négatif de l’écriture. Enquêtes sur le pouvoir de décréer. Fabula, 2020. http://dx.doi.org/10.58282/colloques.6836.

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