Libri sul tema "Droit – Pays de l'OHADA"
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La cour commune de justice et d'arbitrage des pays de l'OHADA: Organisation, procédure et jurisprudence. [Paris]: Editions juridiques africaines, 2009.
Cerca il testo completoLa nouvelle cour de cassation des pays de l'OHADA (l'Organisation pour l'harmonisation du droit des affaires en Afrique). [Dakar]: Editions juridiques africaines, 1998.
Cerca il testo completoSéri, Henri. L'OHADA et la pratique du droit des affaires en Côte d'Ivoire et dans les pays de la zone franc. Abidjan: Edilis, 2005.
Cerca il testo completoGatsi, Jean. L'effectivité du droit de l'OHADA. Yaoundé, Cameroun: Presses universitaries d'Afrique, 2006.
Cerca il testo completoOrganisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires. e Association pour l'unification du droit en Afrique., a cura di. Comprendre l'OHADA. Paris, France: UNIDA, 2000.
Cerca il testo completoOrganisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires, a cura di. Le droit uniforme africain des affaires issu de l'OHADA. 2a ed. Paris: LexisNexis/Litec, 2009.
Cerca il testo completoL'application des actes uniformes de l'OHADA. Louvain-la-Neuve: Academia-Bruylant, 2010.
Cerca il testo completoRecueil d'études sur l'OHADA et l'UEMOA. Aix-en-Provence: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2010.
Cerca il testo completoSow, Ousseynou. Lecture bancaire: Acte uniforme de l'OHADA portant organisation des suretés. Africa]: [publisher not identified], 1998.
Cerca il testo completoLa réforme de l'OHADA et les procédures collectives d'apurement du passif. Paris: L'Harmattan, 2012.
Cerca il testo completoCécile Marie José de Dravo-Zinzindohoue. La mise en place d'un droit uniforme du travail dans le cadre de l'OHADA. Lille: ANRT. Atelier national de reproduction des thèses, 2010.
Cerca il testo completoOrganisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires. La sécurisation des engagements bancaires dans les Etats parties au traité de l'OHADA. Cotonou: Imprimerie COPEF, 2010.
Cerca il testo completoHindle, Karen. La loi sur la prostitution dans certains pays. 2a ed. Ottawa, Ont: Bibliothèque du parlement, 2005.
Cerca il testo completoKnoppers, Bartha Maria. La loi et l'avortement dans les pays francophones. Montréal, Qué: Éditions Thémis, 1989.
Cerca il testo completoMamadou, Koné. Le nouveau droit commercial des pays de la zone OHADA: Comparaisons avec le droit français. Paris: L.G.D.J., 2003.
Cerca il testo completoMarília, Crespo Allen, a cura di. Le droit de pétition dans les pays de l'union européenne. Luxembourg: Parlement européen, Direction générale des études, 2001.
Cerca il testo completoL'État inachevé: La question du droit dans les pays arabes. Paris]: Gallimard, 2011.
Cerca il testo completoJean-François, Poli, e Mezghani Nébila, a cura di. Droit et protection du patrimoine culturel dans les pays méditerranéens. Paris: Harmattan, 2006.
Cerca il testo completoEuropean Parliament. Directorate-General for Studies., a cura di. Le droit de pétition dans les pays de l'Union européenne. Luxembourg: Office des publications officielles des communautés européennes, 2001.
Cerca il testo completoWambo, Jérémie. La procédure consultative devant les juridictions communautaires africaines: Cas de la Cour Commune de Justice et d'Arbitrage de l'OHADA. Abidjan, Côte, d'Ivoire]: OHADA, 2013.
Cerca il testo completoEtoundi, Felix Onana. OHADA: La pratique de la saisie-attribution des créances à la lumière de la jurisprudence de la CCJA de l'OHADA. [Abidjan, Côte d'Ivoire: Institut de droit communautaire], 2006.
Cerca il testo completoEtoundi, Felix Onana. OHADA: La pratique de la saisie-attribution des créances à la lumière de la jurisprudence de la CCJA de l'OHADA. [Abidjan, Côte d'Ivoire: Institut de droit communautaire], 2006.
Cerca il testo completoSCP Bourgi & Gueye. Mission de mise en conformité des textes nationaux avec l'Acte uniforme de l'OHADA sur le droit de l'arbitrage: Rapport définitif. [Senegal]: SCP Bourgi & Gueye, 2000.
Cerca il testo completoTchantchou, Henri. La supranationalité judiciaire dans le cadre de l'OHADA: Étude à la lumière du système des Communautés européennes. Paris: Harmattan, 2009.
Cerca il testo completoLa supranationalité judiciaire dans le cadre de l'OHADA: Étude à la lumière du système des Communautés européennes. Paris: Harmattan, 2009.
Cerca il testo completoBockel, Alain. L' immigration au pays des droits de l'homme: Politique et droit. Paris: Publisud, 1991.
Cerca il testo completoIbiscus, Association. L'état de droit: Sources d'information sur vingt pays d'Afrique et Haïti. Paris: Ibiscus, 1997.
Cerca il testo completoJagielloński, Uniwersytet, e Université d'Orléans, a cura di. Journées juridiques franco-polonaises: Le jeu des influences croisées du droit français, du droit européen et du droit des autres pays européens. Paris]: Mare & Martin, 2013.
Cerca il testo completoWambo, Jérémie. La saisine de la Cour commune de justice et d'arbitrage de l'OHADA en matière contentieuse: Guide pratique à la lumière de la jurisprudence. Douala, Cameroon?: Wambo, 2012.
Cerca il testo completoRoy, E. Le. La réforme du droit de la terre dans certains pays d'Afrique francophone. Rome: Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, 1987.
Cerca il testo completoFédération de Russie: Un pays sans véritable justice. Paris: Éditions francophones d'Amnesty International, 2002.
Cerca il testo completoFattal, Antoine. Le statut légal des non-musulmans en pays d'Islam. 2a ed. Beyrouth: Dar El-Machreq Sarl, 1995.
Cerca il testo completoGodding, Philippe. Le droit privé dans les Pays-Bas méridionaux, du 12e au 18e siècle. Bruxelles: Académie royale de Belgique, 1987.
Cerca il testo completoKuyssche, Walter De. Le Congo cannibalisé: Chronique et réflexion sur un pays sans État de droit. Louvain-la-Neuve [Belgium]: Academia-Bruylant, 2006.
Cerca il testo completoHanns-Seidel-Stiftung, a cura di. Le droit de grève et la grève dans les pays de la CEDEAO. Cotonou, RB: Fondation Hanns Seidel, 1996.
Cerca il testo completoGodding, Ph. Le droit privé dans les Pays-Bas méridionaux du 12e au 18e siècle. Bruxelles: Académie Royale de Belgique, 1987.
Cerca il testo completoSchütz, Rose-Noëlle, e André Giudicelli. Aspects nouveaux du droit de la responsabilité aux Pays-Bas et en France. Paris: LGDJ, 2005.
Cerca il testo completoCanada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche. La législation sur l'évaluation environnementale: Le projet de loi C-78 et les régimes des autres pays. [s.l: s.n.], 1991.
Cerca il testo completoGiordanengo, Gérard. Le droit féodal dans les pays de droit écrit: L'exemple de la Provence et du Dauphiné, XIIe-début XIVe siècle. Roma: Ecole française de Rome, Palais farnèse, 1988.
Cerca il testo completoAssociation européenne de droit de l'environnement. e Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme., a cura di. Le droit à l'information en matière d'environnement dans les pays de l'union européene: Etude de droit comparé de l'environnement réalisée. Limoges: PULIM, 1997.
Cerca il testo completoNicolas, Schmitt, Blindenbacher Raoul, Ostien Abigail J. 1971-, Verdon Christine, International Association of Centers for Federal Studies. e Forum of Federations, a cura di. Dialogues sur les origines, structures et changements constitutionnels dans les pays fédéraux. Montréal: Publié pour Forum des fédérations et International Association of Centers for Federal Studies par McGill-Queen's University Press, 2005.
Cerca il testo completoDouglas, Kristen. Les lois sur l'accès à l'information au Canada et dans quatre autres pays. Ottawa, Ont: Service d'information et de recherche parlementaires, 2006.
Cerca il testo completoOurliac, Paul. Les pays de Garonne vers l'an mil: La société et le droit : recueil d'études. Toulouse: Société internationale d'histoire de la profession d'avocat, 1993.
Cerca il testo completoBénédicte, Fauvarque-Cosson, a cura di. La confiance légitime et l'estoppel: [17e Congrès international de droit comparé de l'Académie internationale de droit comparé , Utrecht, Pays-Bas, juillet 2006]. Paris: Société de législation comparée, 2007.
Cerca il testo completoDerradji, Ahmed. Le droit de la presse et la liberté d'information et d'opinion dans les pays arabes. Paris: Publisud, 1995.
Cerca il testo completoAlida Nabobuè Assemboni Epse Ogunjimi. Le droit de l'environnement marin et côtier en Afrique occidentale: Cas de cinq pays francophones. Lille: ANRT. Atelier national de reproduction des thèses, 2008.
Cerca il testo completoEcole universitaire de droit pour les pays méditerranéens (Jubayl, Lebanon), a cura di. La personne humaine face au droit dans les pays méditerranéens: 16, 17, 18 septembre 1993. Liban: Ecole universitaire de droit pour les pays méditerranéens, 1994.
Cerca il testo completoLes chemins de l'État de droit: La voie étroite des pays entre Europe et Russie. Paris: Presses de Sciences po, 2014.
Cerca il testo completoLes droits de la femme à la frontière du droit international et du droit interne inspiré de l'Islam: Le cas des pays arabes. [Aix-en-Provence]: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2009.
Cerca il testo completoPréface, Schwartzenberg Léon (1923-2003), a cura di. Voyage au pays de la double peine. Paris: Esprit frappeur, 2000.
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