Letteratura scientifica selezionata sul tema "Coopération intercommunale – Études comparatives"

Cette thèse porte sur les pratiques de coopération intercommunale qui se développent en France et au Brésil et sur ses effets en termes de gestion territoriale. D’une manière générale, il s’agit de montrer la validité de la méthode comparée pour élargir la réflexion sur les processus de formation et de diffusion des structures de coopération intercommunale dans deux modèles d’État : l’État fédéral Brésilien et l’État unitaire Français. Nous nous interrogeons sur les blocages et les progrès réalisés en matière de coopération intercommunale dans chacun des deux pays, dans l’objectif d’identifier et d’analyser les conditions qui conduisent aux différences territoriales, en France et au Brésil, concernant la conception et la mise en œuvre de structures de coopération. Cette démarche repose sur une hypothèse générale, celle de l’existence de logiques particulières orientant la distribution spatiale de ces structures de coopération. Nous analysons un ensemble de données factuelles, d’informations empiriques et d’outils théoriques capables de fonder l’étude comparée. L’analyse se développe à trois échelles différentes: à l’échelle nationale, afin d’identifier des phénomènes de concentration ou de dispersion des structures de coopération territoriale sur les territoires Français et Brésilien; à l’échelle régionale, pour tester quelques hypothèses sur des rapports éventuels entre les caractéristiques socio-économiques des espaces sous-régionaux et l’intensité de la coopération territoriale ; et enfin à l’échelle locale, à partir d’enquêtes de terrain nous dégageons un ensemble de problématiques qui se présentent dans les deux pays
This thesis focuses on practices of inter-municipal cooperation taking place in France and in Brazil. The intention is to reflect about the increase of the local scale’s strength in societies with distinct conceptions about the role of the State and about its mechanisms of social control. In specific, the aim is to underscore the processes of formation and diffusion of inter-municipal cooperative structures occurring in Brazil and in France by considering their dissimilar institutional arrangements. Hence, theories and empirical data have been assembled and analysed as to suit the needs of a comparative framework. The hypothesis guiding the analysis is that cooperative structures do not have a random spatial distribution. The objective is thus to identify and analyse which conditions favour or not their manifestation. The study was undertaken at three different scales of analysis: at the national scale, the intention was to identify which patterns of dispersion and concentration appear; at the regional scales, to find out which medium-term socio-economic changes are capable of stimulating cooperative practices; and finally, at the local scales, through field surveys based on a set of common issues, to identify the differences and similarities motivations or constraining practices of inter-municipal cooperation being developed in both countries

Cette thèse porte sur le système juridique et les pratiques de l’intercommunalité qui se développent en France et au Sénégal et sur ses entraves et perspectives en termes de gestion territoriale. D’une manière générale, il s’agit de montrer la validité de la méthode comparée pour élargir la réflexion sur les processus de formation et de diffusion des structures intercommunales dans les deux systèmes. Nous nous interrogeons sur les progrès réalisés et les blocages en matière de coopération intercommunale dans chacun des deux pays, dans l’objectif d’analyser les conditions qui conduisent aux différences territoriales, concernant la conception et la mise en œuvre de structures de coopération. L’étude à l’ambition de rechercher les spécificités de l’intercommunalité au Sénégal à la lumière du modèle intercommunal français. Dès lors, une question principale mérite d’être posée : Quelle appréciation peut-on faire du droit public applicable à l’intercommunalité dans les deux systèmes ? Assurément, l’intercommunalité présente, du point de vue théorique, un intérêt certain avec les mêmes objectifs dans les deux pays même si des différences notoires peuvent être relevées au regard de leurs fondements juridiques et si elle souffre, en pratique, d’une ineffectivité qui est relative en France, mais plus marquée au Sénégal et qu’elle nécessite une amélioration pour plus d’efficacité. Cette réponse à la problématique rendra compte de l’état des lieux de l’intercommunalité en France et au Sénégal. Elle consistera à préciser l’objet de l’intercommunalité, les fondements juridiques, financiers et les aspects pratiques d’une telle technique de coopération locale et solidaire, mais aussi d’en déterminer son importance au regard du développement local dans les deux pays. Au-delà de ces aspects, elle permettra de voir les difficultés et contraintes de l’intercommunalité et les conditions de son amélioration dans les deux systèmes afin d’en tirer des solutions et recommandations pour son effectivité à l’avenir au Sénégal
This thesis focuses on the legal system and practices of intercommunality that are developing in France and Senegal and its obstacles and perspectives in terms of territorial management. In general, it is a question of showing the validity of the comparative method to broaden the reflection on the processes of formation and diffusion of intermunicipal structures in the two systems. We wonder about the progress made and the blockages in terms of intermunicipal cooperation in each of the two countries, with the aim of analysing the conditions that lead to territorial differences, concerning the design and implementation of cooperation structures. The study aims to research the specificities of intercommunality in Senegal in the light of the French intercommunal model. Therefore, a main question deserves to be asked: What assessment can be made of the public law applicable to intermunicipal cooperation in the two systems? Certainly, intercommunality presents, from the theoretical point of view, a certain interest with the same objectives in both countries even if notable differences can be noted with regard to their legal bases and if it suffers, in practice, from an ineffectiveness that is relative in France, but more marked in Senegal and that it requires improvement for more efficiency. This response to the problem will report on the state of intercommunality in France and Senegal. It will consist in specifying the purpose of intercommunality, the legal and financial bases and the practical aspects of such a technique of local and solidarity cooperation, but also to determine its importance with regard to local development in both countries. Beyond these aspects, it will make it possible to see the difficulties and constraints of intercommunality and the conditions for its improvement in both systems in order to draw solutions and recommendations for its effectiveness in the future in Senegal

Issues de la pratique des affaires aux Etats-Unis, les joint ventures sont devenues sous l'influence de la pratique internationale des instruments de coopération internationale permettant d'organiser le contrôle conjoint d'une entreprise dans l'intérêt commun de deux ou plusieurs partenaires indépendants. L'étude du montage de la joint venture dans la pratique (première partie) permet de saisir l'originalité du schéma contractuel dont la répétition a permis aux arbitres de dégager des règles d'interprétation spécifiques. Le complexe contractuel qui est à sa base (Titre 1) est unifié grâce au contrat de joint venture qui fait figure de contrat cadre de coopération (Chapitre 1), et exécuté au moyen de contrats d'application interdépendants (Chapitre 2). Les structures de l'entreprise (Titre 2) incitent à distinguer les joint ventures personnalisées dans lesquelles l'opération est conduite par le truchement d'une personne morale distincte (Chapitre 1), et les joint ventures non personnalisées qui demeurent contractuelles ou prennent la forme d'une société en vertu du droit compétent (Chapitre 2). L'unité de l'opération est assurée par une technique contractuelle particulière au terme de laquelle le groupement personnalisé est contractualisé pour permettre le contrôle conjoint de l'entreprise, le groupement non personnalisé organisé pour faire face à sa durée et à sa complexité. L'analyse de l'accueil de la joint venture dans l'ordre international (deuxième partie) conduit à constater que ce schéma contractuel original s'est répandu tout en étant soumis aux droits nationaux et non du fait de son autonomie par rapport à ces derniers. L'institutionnalisation de la joint venture (Titre 1) a permis à de nombreux pays à économie dirigée de s'ouvrir à l'investissement étranger (Chapitre 1), et offre aujourd'hui encore dans plusieurs Etats un cadre juridique pour la réalisation d'un investissement (Chapitre 2). En l'absence de réglementation spécifique, la reconnaissance de la joint venture (Titre 2) dépend de la détermination du droit applicable (Chapitre 1) et de l'intervention des lois de police (Chapitre II). L'application des méthodes traditionnelles de détermination du droit compétent doit ainsi être adaptée à l'existence d'un complexe contractuel et souvent d'une société qui est forcément qualifiée et régie par un droit étatique, tandis que les lois de police sont appelées, notamment en droit de la concurrence et en droit du travail, à prendre en considération la fonction singulière de la joint venture : le contrôle conjoint d'une entreprise.

Dans les societes rurales montagnardes, les solidarites humaines et intercommunautaires sont nees de la necessite d'utiliser collectivement les ressources naturelles. Cependant, l'institution communale est devenue garante du pouvoir local lie a la propriete fonciere et a contribue a rompre la cohesion intercommunautaire ancienne. Avec l'ouverture des vallees vers l'exterieur les importantes interventions publiques ont accentue par leurs effets destructurants, l'abandon des pratiques solidaires. Durant les dernieres decennies, la cooperation s'est trouvee regeneree par une influence externe; d'abord, par des structures intercommunales puis par l' intermediaire de procedures contractualisees dont l'element incitatif etait d'ordre financier. Dans le premier cas, les strategies patrimoniales deja anciennes, constituent un frein a la mise en oeuvre de la cooperation. Dans le deuxieme cas, la mise en oeuvre d'une charte intercommunale, contribue a des mobilisations sociales durables et participe au renouvellement des notables. En zone de montagne, la cooperation intercommunale depend du poids politique et de la pratique des elus et peut etre un vecteur de dynamisation locale ou a l'inverse, etre deviee de sa finalite au profit d'interets communaux
In the rural montain community, human and intercommunity cooperation is born of the necessity of collective use of the natural resources. The local political authotiry became protectors of the local landed magnates and contributed, to the breakup of traditional intercommunity cohesiveness. Along with, the opening of the valleys towards the exterior and extensive governmental interventions, helped to hasten, by their destructive effects, the abandonment of the cooperative intercommunity efforts in the last several decades, intercommunity cooperation has undergone a regeneration but this has been the result of external influences : first, by the introduction of interregional structures; secondly, by public financial incentives encouraging local intercommunity contracts. In the first case, the traditional community patrimonial practices constitute an obstacle to the establishment of cooperative action. In the second case, this regeneration of intercommunity activity, put in concrete form by the etablishment of a "regional chart", contributed to durable and social mobilisation, and resulted in the rejuvenation of the leading class of citizens. In the mountains regions, intercommunity cooperation depends on the political importance and practice of local elected officals and can be a factor of local dynamization by favoring the expression of new social categories, or it can, be turned from its final objectives ans used to benefit only individual local interests

Si la communauté internationale s'accorde pour condamner fermement les actes de terrorisme international, le droit international est toujours en quête d'une définition juridique du terrorisme. Sans une définition consensuelle de l'infraction autonome de terrorisme international, la qualification pénale des actes de terrorisme demeure l'apanage des Etats. Il en résulte non seulement que libertés publiques et droits de l'homme se trouvent relativisés mais encore que la coopération pénale internationale est rendue plus complexe, donc moins efficace. L'étude des législations antiterroristes choisies permet de mettre en évidence l'hétérogénéité des situations dans les pays concernés. Même dans l'espace relativement cohérent de l'Europe occidentale, et ce, en dépit de l'influence du droit international voire du droit communautaire, il n'est pas question de terrorisme mais bien des terrorismes et donc des antiterrorismes. Les arsenaux juridiques divergent et contrairement au concept de "circulation des normes" prévalant chez nombre de jusristes, l'étude tant de la prévention que de la répression mettra en valeur certes un mouvement sécuritaire dont le héraut est sans conteste les Etats-Unis mais surtout une intertie certaine des systèmes, sorte de réticence passive de l'autonomie des systèmes juridiques.

Il est d'usage, des lors que les parlements nationaux sont évoqués dans le cadre des communautés et de l'union européennes, de déplorer la passivité de leurs rôles, et même l'affaiblissement des institutions démocratiques nationales auquel la construction européenne aurait contribué. Ce constat ne résiste pas longtemps à l'examen, puisqu'il apparait que les parlements nationaux sont des rouages essentiels du processus décisionnel de l'union, de l'origine de ce processus, c'est-à-dire à compter de l'autorisation parlementaire de ratification des traités institutifs, à la mise en œuvre de ce processus, c'est-à-dire au moment de l'adoption de textes nationaux d'application du droit dérivé. Au sein des communautés puis de l'union européennes, tout semblait cependant opposer les parlements français et britannique : le premier était réputé bridé par les dispositions de la constitution de 1958, alors que le second était décrit comme omni compétent, en application de la théorie de la souveraineté parlementaire ; le premier a subi concomitamment les influences croisées de la constitution de 1958 et des traites de Rome de 1957, alors que le second a pu bénéficier de l'expérience acquise par ses homologues avant l'adhésion du Royaume-Uni. Aujourd'hui encore, le premier fait partie d'un état qui participe à toutes les politiques communautaires et intergouvernementales, alors que le Royaume-Uni s'est vu octroyer des clauses d'exemption dans des domaines essentiels ; il en découle une idée couramment répandue mais inexacte qui voudrait que le parlement français ait toujours baigne dans une ambiance favorable à la construction européenne, alors que le parlement britannique ne pourrait qu'afficher des positions hostiles à tout approfondissement de l'intégration.

Dans cette thèse, l’auteur essaie de démontrer que depuis les débats engagés à l’ONU en 1948 sur les libertés d’expression, et à l’UNESCO en 1976 sur le concept du Nouvel ordre mondial de l’information et de la communication (NOMIC), les problèmes liés aux déséquilibres en matière de circulation de l’information et à l’accès aux TIC restent posés avec autant d’acuité. Censées être une chance pour les PED, les TIC n’apportent pas encore les solutions adéquates tant attendues aux problèmes endémiques dont souffre la plupart des pays du Sud. Aux fractures socio-économiques Nord-Sud est venue s’ajouter la fracture numérique, qui s’accentue à chaque innovation technologique. Cette fracture selon l’auteur de la thèse, est symptomatique d’un ordre mondial asymétrique et hégémonique, responsable d’un non-développement dans les pays du Sud. La conclusion de cette thèse, la première à être soutenue sur la question un an après le SMSI, est qu’il est impératif de mettre en place des mécanismes à même d’assurer une gouvernance des NTIC qui soit réellement inclusive, transparente et démonopolisée et de développer une culture de solidarité à l’échelle internationale pour combler le fossé numérique et les fractures qui le sous-tendent. Ces questions et préoccupations ont été analysées et traitées dans trois grandes parties : première partie : le nouvel ordre mondial: l'hégémonie américaine érigée en système. Deuxième partie: l'Afrique déconnectée à l'ère de la société de l'information. Troisième partie: gouvernance mondiale : les nouveaux pouvoirs

La relation entre le régime forestier international (RFI) et les politiques affectant les forêts (PAF) est une question souvent posée dans la gestion des forêts tropicales, mais l'absence de recherche rigoureuse à ce sujet a donné lieu à un certain nombre de conceptions erronées quant à l'influence que l'un porte sur l'autre. Cette étude tente d'analyser cette question en se basant sur 12 cas d'étude dans 3 pays (Brésil, Cameroun et Indonésie) et selon la perspective des politiques publiques. Un survol du RFI montre sa pluralité et son caractère fragmentaire. Il est composé à la fois d'éléments formels, notamment les négociations et les quelques accords été obtenus, et d'éléments informels, à savoir les principes de gestion forestière. Quant aux PAF brésiliennes, camerounaises et indonésiennes, elles ont beaucoup évolué sur les 4 dernières décennies mais de manière différente selon le cas d'étude, la période et le secteur. Afin de faire la lumière sur les mécanismes qui sous-tendent ces variations dans le changement, un nouvel outil théorique est élaboré pour expliquer l'évolution des politiques étudiées et qui se base sur un nouveau concept, celui de projection de réseau. Ce dernier se définit comme la perception qu'ont les acteurs des réseaux d'action publique qui les entourent telles qu'ils les voient ou voudraient les voir. Cette approche nous permet non seulement d'expliquer les changements observés, mais aussi de montrer (i) que le rôle de la sphère nationale reste prépondérante dans l'évolution des PAF et (ii) que ce sont les composantes informelles du RFI (les principes de gestion forestière) qui ont influencé les PAF de manière la plus importante
The relationship between the International Forests Regime (IFR) and Forest-Related Policies (FRPs) is a frequently studied issue in forest management, but the lack of rigorous research on the subject has given rise to a number of erroneous assumptions about the influence of one on the other. This study looks at this question by focusing on 12 case-studies in 3 countries (Brazil, Cameroon and Indonesia) from a public policy perspective. An overview of the IFR shows its plurality and fragmentary character. It is composed of both formal elements (negotiations and the few agreements that have been reached) and informal elements (namely forest management principles). As for Brazilian, Cameroonian and Indonesian FRPs, they have all evolved considerably over the past four decades but change varies according to the case-study, period covered and the sector. In order to shed light on the mechanisms that underlie these variations in change, a new theoretical tool is established to account for the evolution of policies studied and is based on a new concept, that of network projections. These may be defined as the perception that actors have of policy networks that surround them as they see them or wish to see them. This approach not only allows us to explain changes observed, but also show (i) that the role of the national sphere remains the main source of change in FRPs, and (ii) that within the IFR it is informal components (i. E. , forest management principles) that have most influenced FRPs

Procéder à une analyse comparative des réseaux de santé français et américain ; c'est mettre en évidence les convergences et les différences de ces deux formes de prises en charge. L'OMS a relevé dans son récent rapport, en 2000, que les systèmes de santé des pays comparés enregistraient des résultats en termes de santé qui n'étaient pas à la hauteur des dépenses engagées. L'accroissement des dépenses de santé est un souci majeur auquel est confronté l'ensemble des pays industrialisés et sont actuellement à la recherche de solutions pour réduire ces dépenses. C'est dans ce contexte de régulation des soins que les études comparatives prennent tout leur sens et en particulier lorsque les expériences ou les dispositifs mis en place à l'étranger peuvent faire des émules et inspirer les professionnels de santé français (assureurs, économistes de la santé , médecins, chercheurs, etc. . . ). Le développement des réseaux de santé en France et du " managed care " aux Etats-Unis peuvent, par leur démarche qualité, améliorer la prise en charge des patients mais contribuer aussi à la réduction des coûts en matière de santé. La problématique développée dans ce travail, repose sur l'étude du fonctionnement des réseaux de santé et sur celui des HMOs. L'inspiration vient des méthodes américaines en ce qui concerne la prise en charge en de certains réseaux, c'est-à-dire de façon coordonnée et globale
To carry out a comparative analysis of the networks of French and American health ; it is to highlight convergences and the differences in these two forms of assumptions of responsibility. The WHO revealed in his recent report, in 2000, that the healthcare systems of the compared countries recorded results in terms of health which were not with the height of the committed expenditure. However, the increase in the expenditure of health is a major concern with which the whole of the industrialized countries is confronted and are currently in the search of solutions to reduce this expenditure. It is in this context of regulation of self care which the comparative studies take all their direction and in particular when the experiments or the devices set up abroad can make followers and inspire the professionals of French health (insurers, economists of health, doctors, researchers, etc. ). The problems developed in this work, rest on the study of the operation of the networks of health and on that of HMOs. The inspiration comes from the American methods with regard to the assumption of responsibility in certain networks, i. E. In a coordinated and total way