Libri sul tema "Chambre des notaires du Québec"

Chambre des notaires de la province de Québec. Table alphabétique des noms contenus dans le tableau des notaires 1898. [S.l: s.n., 1987.

Susan, Altschul, Barreau du Québec e Chambre des notaires du Québec., a cura di. Reform of the Civil Code: Texts written for the Barreau du Québec and the Chambre des notaires du Québec. [Montréal: Barreau du Québec], 1993.

Chambre des notaires de la province de Québec. Code du notariat et règlements de la Chambre des notaires de la province de Québec. [Québec?: s.n.], 1994.

Chambre des notaires du Québec. Règlements de la Chambres des notaires de Québec: Faits à une assemblée spéciale de la dite chambre, tenue le 15 novembre, 1864, et adoptés à une assemblée générale des notaires du district de Québec, le 5 décembre, 1864. [Québec?: s.n.], 1987.

Chambre des notaires de la province de Québec., a cura di. Extraits des statuts et réglements de la Chambre des notaires: Passés et approuvés par la Chambre des notaires le 19 mai 1883 à sa 2e session .. [S.l: s.n., 1986.

Québec (Province). Législature. Assemblée législative. e Chambre des notaires du Québec., a cura di. Requête des notaires du district de Québec: L'honorable Assemblée législative de la province de Québec .. [S.l: s.n., 1987.

Chambre des notaires de la province de Québec., a cura di. Tarif d'honoraires des notaires de la province de Québec: Tariff of notarial fees in the province Quebec. [Québec?: s.n.], 1993.

Chambre des notaires de la province de Québec., a cura di. Tarif des honoraires des notaires de la province de Québec: Tariff of notarial fees in the province of Quebec. [Québec?: s.n.], 1993.

Chambre des notaires de la province de Québec. Extraits des statuts et règlements de la chambre des notaires: Refondus et adoptés par la chambre, à la session de juillet 1901. [Québec (Province)?]: Revue du notariat, 1996.

Sabourin, Hélène. La Chambre des arts et manufactures: Les quinze premières années, 1857-1872. Montréal, Qué: Université du Québec à Montréal, 1989.

Depuy, Laurent. La superposition des divisions juridiques de l'immeuble: Ouvrage honoré du prix de thèse de la Chambre des notaires. La Baule: Mouette, 2001.

Chambre de commerce de Québec. Constitution légale, amendements à icelle et règlements de la Chambre de commerce de Québec. Québec: Imprimerie de L.-J. Demers & Frère, 1993.

Chambre de lecture de St. Roch de Québec. Constitution et règlements de la Chambre de lecture de Saint-Roch de Québec: Fondée le 4 novembre 1850. [Québec?: s.n.], 1985.

Dugas, Léon. Livre de références contenant la date et les lieux des séances des cours supérieures et de circuit, dans la province de Québec, une liste des avocats et des huissiers, divers tarifs, etc., etc. Montréal: E. Globensky, 1994.

Association de la bibliothèque de Québec. Constitution et règles de la chambre de lecture et de la bibliothèque de l'Association de la bibliothèque de Québec. [Québec?: s.n.], 1985.

Cercle des notaires de Montréal., a cura di. Souvenir du premier banquet annuel des notaires de la province de Québec, donné sous les auspices du Cercle des notaires de Montréal le 17 février 1897, au St. Lawrence Hall à Montréal. [Montréal?: s.n., 1985.

Chambre des notaires de la province de Québec. Statuts et règlements de la Chambre des notaires: Préparés par la Commission de législation en octobre 1882 et adoptés par la Chambre, le 19 mai 1883, dans la 2ème session du 5ème triennat. [Québec?: s.n.], 1985.

Fédération des chambres de commerce de la province de Québec. Troisième réunion annuelle de la Fédération des chambres de commerce de la province de Québec: Tenue les 17 et 18 mai 1911 au siège principal de la Chambre de commerce de Québec. [Montréal?: s.n., 1994.

Fédération des agricotours du Québec. Gîtes et auberges du passant au Québec: 2002 : tables champêtres, relais du terroir, fermes découverte, gîtes à la ferme, maisons de campagne et de ville. Montréal: Ulysse, 2001.

R, Loranger J. T., a cura di. Livre de références: Contenant le nom et l'adresse des juges, shérifs, protonotaires, avocats, notaires, huissiers, agents d'informations, comptables ou liquidateurs de faillites, encanteurs, etc. de la province de Québec, ainsi que les tarifs d'honoraires des avocats et huissiers, ainsi que des régistrateurs et notaires. [Montréal?: s.n.], 1986.

Québec, Fédération des chambres de commerce de la province de. Première réunion de la Fédération des chambres de commerce de la province de Québec: Tenue au siège principal de la Chambre de commerce du district de Montréal. [Montréal?: s.n.], 1994.

Fédération des chambres de commerce de la province de Québec. Deuxième réunion de la Fédération des Chambres de commerce de la province de Québec: Tenue les 25 et 26 mai 1910 au siège principal de la Chambre de commerce du district de Montréal ... [Montréal?: s.n., 1997.

Commission du havre de Québec (Canada). Les travaux du havre: Conférence entre les commissaires du havre, le Conseil de ville et la Chambre de commerce, au sujet des améliorations proposées dans le havre de Québec. [Québec?: s.n., 1993.

d'assemblée, Bas-Canada Législature Chambre, a cura di. Bill passé par la Chambre d'assemblée de la province du Bas-Canada: Et apporté mercredi le 30e de mars, 1808. pour la concurrence du Conseil législatif, intitulé, "Acte qui règle les notaires, et abroge partie d'un acte ou ordonnance y mentionné". Québec: Imprimé par P.E. Desbarats, imprimeur des loix de la Très-Excellente Majesté du roi, 1985.

Giard, Louis. Réponse à une adresse de l'Assemblée législative de la province de Québec en date du onze du courant: Priant Son Excellence le lieutenant gouverneur, de vouloir bien faire mettre devant la chambre un état du nombre de livres choisis .. [S.l: s.n.], 1987.

Thomson, H. C. Nos pêcheries et leur exploitation: Conférence donnée à la chambre de commerce de Québec, jeudi, le 19 décembre 1918 par M. Harry Craufuird Thomson, de Londres, en présence de Son Honneur le Lieutenant Gouverneur, le Très Hon. Sir Charles Fitzpatrick, ... Québec: [s.n.], 1997.

Liège, Jeune Barreau de. Regards croisés sur l'avenir des professions libérales: Actes de colloque organisé les 8 et 9 novembre 2007 par l'Ordre des avocats du Barreau de liège avec la collaboration de l'Ordre des médecins de la province de Liège, l'Ordre des médecins vétérinaires, l'Ordre des pharmaciens de la province de Liège, l'Ordre des architectes de la province de Liège, la Chambre des notaires de la province de Liège, la Chambre des huissiers de l'arrondissement de Liège, l'Institut des experts-comptables et des conseills fiscaux, l'Institut des réviseurs d'entreprises. Liège: ASBL éditions du Jeune Barreau de Liège, 2009.

Thiessen, Gordon G. Financial markets and the Canadian economy : notes for remarks by Gordon G. Thiessen, Governor of the Bank of Canada to the Board of Trade of Metropolitan Montreal, Montreal, Quebec, January 19, 1995 =: Les marchés financiers et l'économie canadienne : allocution prononcée par Gordon G. Thiessen, gouverneur de la Banque du Canada devant la Chambre de commerce du Montréal métropolitain, Montréal (Québec) le 19 janvier 1995. Ottawa, Ont: Bank of Canada = Banque du Canada, 1995.

Liste des notaires arriérés dans le paiement de leurs contributions à la "Chambre des notaires", le 10 septembre 1897. [S.l: s.n., 1986.

Circulaire aux notaires: Les démarches déjà faites par les notaires dans leur assemblée du mois d'octobre 1881 ... [S.l: s.n., 1986.

Dispositions des statuts de la province de Québec relatives à l'admission à l'étude et à la pratique des professions d'avocat et de notaire et règlements du Barreau et des notaires sur les mêmes sujets. Montréal: Arbour & Dupont, 1995.

Tableau général des notaires de la province de Québec, 1912. Montréal: Marchand frères, 1997.

Tableau général des notaires pratiquant dans la province de Québec, 1909. [Québec (Province): s.n., 1995.

Tableau général des notaires pratiquant dans la province de Québec 1883. [Montréal?: s.n.], 1985.

J, Germano. Nouveau Formulaire des Actes de Notaires de la Province de Québec . . Creative Media Partners, LLC, 2018.

Tableau général des notaires pratiquant dans la province de Québec, 1903. [Québec?: s.n., 1997.

Répertoire du notariat, ou, Travaux compilés des notaires de la province de Québec: Projet. [Montréal?: s.n.], 1993.

AUTEUR, SANS. Catalogue de la bibliothèque de la chambre des notaires de Paris: Suivi d'une table RalitaS). HACHETTE LIVRE-BNF, 2018.

Tableau générale des notaires pratiquant dans la province de Québec 1885: Officiers : M.M. C. A. E. Gagnon .. [S.l: s.n., 1985.

Québec il y a cent ans. [Québec?: s.n., 1995.

Gîtes et auberges du passant au Québec. Montréal: Ulysse, 2002.

Tableau général des notaires pratiquant dans la province de Québec 1891: Officiers : MM. V. W. Larue .. [S.l: s.n., 1985.

Terroir et saveurs du Québec. Montréal [Que.]: Éditions Ulysse, 2011.

Les notaires en Vendée du XVIe au XIXe siècle: Exposition organisée par la Chambre des notaires de la Vendée avec la participation des Archives départementales de la Vendée du 1er au 22 décembre 1995 .... [France?: Europe notaire, 1995.

Index professionnel des avocats, notaires, protonotaires, registrateurs, shérifs, huissiers, médecins, pharmaciens, dentistes, architectes, arpenteurs, ingénieurs civils et médecins vétérinaires de la province de Québec. Montréal: A.A. Bélanger, 1993.

Rapport sur la pratique de la Chambre des communes à l'égard des bills privés: Avec des suggestions sur la manière de diriger à l'avenir les délibérations sur les mesures privées dans l'Assemblée législative du Canada, et un appendice contenant un projet d'ordres permanens. [Montréal?: s.n.], 1986.

Lettres des curés des paroisses respectives du Bas-Canada dont il fait mention dans le cinquième rapport du Comité spécial sur les terres incultes de la couronne: Imprimées en conformité à l'ordre suivant de la Chambre d'assemblée, savoir .. [S.l: s.n., 1985.

Partages et divisions faits pardevant nous notaires publics pour cette partie de la province ci-devant Bas-Canada, résidens à Québec, soussignés, desbiens mobiliers et immobiliers des successions testamentaires de feus l'Honorable François Baby, vivant conseillier des Conseils exécutif et législatif de la province du Bas-Canada, et Dame Marie-Anne Tarieu Delanaudière, son épouse. [S.l: s.n., 1985.