Letteratura scientifica selezionata sul tema "Cellules souches – Droit"

La recherche sur les cellules souches, enjeux d'une future médecine régénérative, est emblématique à la fois des opportunités liées au progrès scientifique et des nouvelles questions que ce progrès pose à la société. Recherche sur l'embryon humain, clonage thérapeutique, clonage reproductif sont autant de sujets au coeur d'une actualité brûlante.Quels sont les enjeux scientifiques, éthiques, économiques et juridiques de ces recherches ? En quête d’un équilibre entre le respect de la dignité de l'être humain et la liberté de la recherche, malgré la disparité des pratiques et des législations nationales, l'Europe est devenue le cadre du développement d'un nouveau corpus juridique. Cette étude se propose de montrer de quelle manière la controverse autour de la recherche sur les cellules souches s’intègre «dans une aventure politique européenne» dans laquelle se trouvent impliqués individus, institutions et autorités publiques, engagés dans un processus de «décision ouverte». S’inscrivant dans une perspective comparative, pluridisciplinaire et transdisciplinaire, ce travail a comme objectif de montrer l’évolution et le fonctionnement du droit européen de la bioéthique et surtout de dévoiler le processus qui a amené à l’adoption des règles dans ce domaine. L’importance de cette nouvelle branche du droit pour l’Europe, appelée à répondre aux nouveaux défis scientifiques, économiques et de société, est ainsi mise en évidence
Research on stem cells, challenges for of a future regenerative medicine, is emblematic of the opportunities related to scientific progress and the new questions that it implies for society. Research on human embryo, therapeutic cloning and reproductive cloning are burning issues.What are scientific, ethical, economic and legal aspects of this research at stake? Looking for a balance between the respect of the dignity of the human being and the freedom of research, in spite of the disparity of national practices and legislations, Europe became the framework for the development of a new legal corpus. This study aims at showing how the controversy related to research on stem cells come within “a European political adventure” in which individuals, institutions and public authorities, engaged in a process of “open decision”, are implied. In a comparative, multidisciplinary and trans-disciplinary perspective, this work has the objective to highlight the evolution and functioning of the European law of bioethics and especially to reveal the process which brought to the adoption of European rules in this field. The importance of this new sector of law for Europe, called to face the new scientific, economic and society challenges, is also emphasized

Les cellules souches en tant que produits cellulaires à finalité thérapeutique (PCT) ou en tant que médicaments de thérapie innovante (MTI) dans le cadre de la médecine régénératrice ont révolutionné la médecine du XXIe siècle. Face aux découvertes récentes de nouvelles cellules souches créées par les chercheurs (parthénotes, cellules souches clonées, cellules iPS), d’autres possibilités de thérapie régénérative surgissent au fil du temps.Le droit, qui a toujours accompagné l’évolution scientifique et technique de la thérapie cellulaire depuis le XVIIe siècle, doit être plus que jamais présent pour protéger l’être humain qui se prête aux nouveaux traitements ou à l’expérimentation. L’évolution historique de cette révolution thérapeutique nous permet de montrer l’importance de la réflexion juridique et éthique pour le progrès scientifique. Des questionnements anciens, comme le statut de l’être prénatal et l’autorisation de cryopréservation des tissus ou des cellules autologues, ressurgissent face à la présence de cellules souches humaines embryonnaires surnuméraires et aux succès de la thérapie régénérative. Des traitements tératogènes et des épisodes de maltraitance des femmes en cours de grossesse ont détruit ou endommagé des milliers d’enfants à naître. Une reconnaissance de la vie prénatale est proposée dans certaines circonstances pour protéger l’embryon et le fœtus avant leur naissance
Stem cells as cellular products for therapeutic purposes (PCT) or as advanced therapy drugs (ITNs) within the framework of regenerative medicine have revolutionized the medicine of the 21st century. Faced with recent discoveries of new stem cells created by researchers (parthenotes, cloned stem cells, iPS cells), other possibilities for regenerative therapy are emerging over time.The law, which has always accompanied the scientific and technical development of cell therapy since the 17th century, must be more present than ever to protect human beings who lend themselves to new treatments or to experimentation. The historical development of this therapeutic revolution allows us to show the importance of legal and ethical reflection for scientific progress.Old questions, such as the status of the prenatal being and the authorization for cryopreservation of autologous tissues or cells, are re-emerging in the face of the presence of supernumerary human embryonic stem cells and the success of regenerative therapy. Teratogenic treatments and episodes of child abuse during pregnancy have destroyed or damaged thousands of unborn children. Recognition of prenatal life is offered in certain circumstances to protect the embryo and fetus before birth

Aussi ancien qu’intense, le débat sur le statut juridique de l'embryon humain connaît depuis ces trente dernières années un regain d'actualité considérable : il est peu de sujets qui peuvent se targuer d'avoir suscité autant de discussions que celui-ci. La profusion des rapports, débats sur le thème suffit à en témoigner. En l'absence d'un statut générateur d'un régime de protection équivalent, le législateur s'est chargé d'encadrer les différentes pratiques qui pouvaient être réalisées sur l'embryon. Or, l'actuelle intervention du législateur est de nature à modifier de nombreux aspects du cadre protecteur établi en 1994, en faveur d'une libéralisation des possibilités de recherche sur l'embryon. Face à de nouveaux enjeux de plus en plus attractifs, les arguments des partisans d'une libéralisation des recherches sur certaines catégories d'embryons pèsent chaque jour davantage. Pourtant, il convient d'analyser en toute objectivité les différents enjeux d'une libéralisation de la recherche, et ne pas se laisser emporter par des promesses thérapeutiques souvent hypothétiques. Ces quelques mises au point soulignent déjà l'étendue des questionnements rattachés à l’étude de l'embryon, de son statut, de sa place dans la recherche. Si ces multiples interrogations traduisent le malaise d'une société dont les règles relatives à l'embryon se voient régulièrement remises en question, elles soulignent surtout l'absence d'un statut explicite dont l'existence aurait pu offrir à l'embryon la garantie d'un régime de protection fiable
As ancient as intense, the debate on the judicial statute on the human embryo has known for the last thirty years a significant revival of relevance: there is just a few subjects that can claim/ boast to have aroused as much discussions as this one. The profusion of the reports, debates on the topic is enough to show it. Indeed, in the absence of an equivalent statute generating a scheme of protection, the legislator undertook to frame the various practices which could be carried out on the embryo. However, the current intervention of the legislator is likely to modify many aspects of the protective framework established in 1994, in favor of a liberalization of the possibilities of research on the embryo. In view of new but more and more attractive stakes, the arguments of the partisans of a liberalization of research on certain categories of embryos weigh each day more. However, it is necessary to analyze in all objectivity the various stakes of a liberalization of the research, and not to be carried away by therapeutic, often hypothetical promises. These clarifying statements underline already the extent of the questionings attached to the study of the embryo, its statute, its place in research. If these multiple questionings translate the unrest of a society whose rules relating to the embryo are seen regularly set in question, they underline especially the absence of an explicit statute whose existence could have offered to the embryo the guarantee of a reliable scheme of protection

Le pronostic à long terme de certaines cardiopathies congénitales se complique de dysfonction ventriculaire droite (VD) sévère répondant peu au traitement classique de l’insuffisance cardiaque. La thérapie cellulaire pourrait être une solution thérapeutique. Les buts de cette étude ont été 1 / de créer un modèle expérimental de dysfonction VD par surcharge telle qu’on l’observe dans les cardiopathies congénitales, 2/ d’appliquer sur cette dysfonction VD une thérapie cellulaire par progéniteurs cardiaques issus de cellules souches embryonnaires humaines. Nous avons caractérisé chez le gros animal un modèle de dysfonction VD par surcharge chronique combinée en reproduisant chirurgicalement les lésions de la voie d’éjection droite de la tétralogie de Fallot réparée. Après 4 mois d’évolution, nous avons retrouvé les différents aspects d’une dysfonction VD : sur le plan hémodynamique une altération de la contractilité, sur le plan électro-physiologique un allongement de la durée du complexe QRS et des potentiels d’action, sur le plan structural un remodelage myocardique débutant. Sur ce modèle de dysfonction VD, nous avons testé les effets d’injections multiples intra-myocardiques directes de progéniteurs cardiaques issus de cellules souches embryonnaires humaines. Nous avons constaté une amélioration de la contractilité myocardique, une stabilisation des effets délétères de la surcharge chronique sur la fonction cardiaque ainsi que l’absence d’arythmie ventriculaire et de tératome. Ce premier essai encourageant de thérapie cellulaire par progéniteurs cardiaques apparait comme une nouvelle approche thérapeutique intéressante de la dysfonction VD par surcharge chronique
The long term prognosis of some congenital heart diseases may be impaired related to severe right ventricular (RV) dysfunction and conventional therapies give poor results. Cell therapy may be an alternative therapeutic approach. The aims of this study were 1/ to create an experimental model of RV dysfunction secondary to chronic overload as observed in congenital heart diseases, 2/ to apply on this failed RV a cell therapy using cardiac progenitors derived from human embryonic stem cells. We have characterized in a large animal a model of RV dysfunction secondary to a combined chronic overload using a surgical procedure reproducing the RV outflow tract diseases as observed after repair in tetralogy of Fallot. After 4 months, we have observed the various aspects of RV dysfunction: hemodynamic with an impairment of myocardial contractility, electrophysiological with an increasing of duration of both QRS and action potential and histological with a myocardial remodelling at the first stage. In this model of RV dysfunction, we have applied cell therapy and injected into multiple sites of RV myocardium cardiac progenitors derived from human embryonic stem cells. We have observed an improvement of myocardial contractility and a stabilization of the deleterious effects of the chronic overload on cardiac function. No ventricular arrhythmia occurred and no teratoma was detected. This first attempt of cell therapy using cardiac progenitors is encouraging and may be an interesting innovative approach to treat RV dysfunction secondary to chronic overload

Le sang de cordon ombilical et placentaire constitue aujourd’hui une ressource biologique prisée puisqu’il contient des cellules souches et un haut taux d’hémoglobine utilisées lors de traitements thérapeutiques. Considérant les applications actuelles et celles envisagées dans le futur, le sang de cordon peut être mis en banque privée pour un usage autologue ou familiale. Il peut également être donné à une banque publique pour des greffes allogéniques ou pour la recherche. Bien qu’inévitablement séparé du corps humain au moment de la naissance de chaque enfant, ce sang n’est pas considéré comme un déchet d’aucune valeur et un consentement doit être obtenu avant tout prélèvement et toute utilisation. Ce mémoire présente une revue empirique de la pratique de mise en banque canadienne. Cette analyse révèle que les banques s’assurent d’obtenir un consentement préalable à la collecte, à l’entreposage et à l’utilisation du sang de cordon, sans toutefois que l’origine de ce consentement soit uniforme. Elle permet également de constater que les acteurs impliqués dans la mise en banque semblent considérer le sang de cordon comme un bien susceptible d’appropriation. Ce mémoire aborde ainsi la question de savoir qui, de la mère ou de l’enfant, doit consentir à ce que le sang de cordon soit d’abord prélevé pour ensuite être mis en banque. Il traite également de la propriété de ce sang une fois séparé du corps humain et des contraintes juridiques encadrant son aliénation. Il suggère au final certains aménagements pour l’utilisation du sang de cordon en recherche de même qu’une uniformisation des règles d’entreposage privé.
The umbilical and placental cord blood is now a prized biological resource as it contains stem cells and high hemoglobin level used in therapeutic treatments. Considering the current applications and those envisaged in the future, cord blood can be secured in private banking for autologous or family use. It can also be given to a public bank for allogeneic transplants or research. Cord blood should not be considered as a human waste without value, even if it is inevitably produced at the time of birth of each child. Consent must be obtained before any withdrawal and use. This study presents an empirical review of Canadian cord blood banking practice. This analysis reveals that banks do obtain prior consent to the collection, storage and use of cord blood. However, the source of this consent differs. It also shows that the actors involved in the banking process consider cord blood as a movable property that can be transferred to one another. This study addresses the question of who, between the mother and the child, should consent to cord blood collection and storage. It deals with blood’s ownership once separated from the human body and the legal constraints applicable to its alienation and use. It also suggests modifications to the legal framework for cord blood research as well as a standardization of private storage rules.

Le génie tissulaire est un domaine interdisciplinaire qui applique les principes du génie et des sciences de la vie (notamment la science des cellules souches) dans le but de régénérer et réparer les tissus et organes lésés. En d'autres mots, plutôt que de remplacer les tissus et les organes, on les répare. La recherche en génie tissulaire est considérable et les ambitions sont grandes, notamment celle de mettre fm aux listes d'attente de dons d'organes. Le génie tissulaire a déjà commencé à livrer des produits thérapeutiques pour des applications simples, notamment la peau et le cartilage. Les questions sur la façon de réglementer les produits thérapeutiques qui sont issus du génie tissulaire sont soulevées à chaque nouveau produit. À ce jour, ces questions ont reçu peu d'attention comparativement aux questions éthiques associées aux recherches avec les cellules souches et les risques qu'engendrent les produits biologiques. Il est donc important d'examiner si le cadre normatif qui entoure la mise en marché des produits issus du génie tissulaire est approprié puisque de tels produits sont déjà disponibles sur le marché et plusieurs autres sont en voie de l'être. Notre analyse révèle que le cadre canadien actuel n'est pas approprié et le moment d'une reforme est arrivé. Les États-Unis et l'Union européenne ont chacun des approches particulières qui sont instructives. Nous avons entrepris une revue des textes réglementaires qui encadrent la mise en marché des produits issus du génie tissulaire au Canada, aux États-Unis et dans l'Union européenne et formulons quelques suggestions de réforme.
Tissue engineering is an interdisciplinary field that applies the principles of engineering and the life sciences (including the science of stem cells) toward the development of biological substitutes that restore, maintain or improve tissue function. In other words, rather than being replaced, tissues and organs are repaired. Research in tissue engineering is important and ambitions are high, such as ending the waiting list for organ transplant. Tissue engineering has already started delivering therapeutic products for simple applications such as skin and cartilage. Questions on the way tissue engineered therapeutic products are regulated are raised with each new product. Until now, these questions have been given little attention compared to the ethical issues related to stem cell research and to the risks generated by biologics. It is therefore important to examine whether the regulatory framework is suitable since some tissue engineered products are already available on the market and others are soon to be marketed. Our analysis reveals that the Canadian regulatory framework is not suitable and the time is ripe for reform. The United States and the European Union have their own approaches that are instructive. We have undertaken a study of the regulatory premarket approval frameworks in Canada, United States and the European Union, and formulated suggestions for reform.