Livres sur le sujet « Transports aériens – Droit – Maroc »
Créez une référence correcte selon les styles APA, MLA, Chicago, Harvard et plusieurs autres
Consultez les 31 meilleurs livres pour votre recherche sur le sujet « Transports aériens – Droit – Maroc ».
À côté de chaque source dans la liste de références il y a un bouton « Ajouter à la bibliographie ». Cliquez sur ce bouton, et nous générerons automatiquement la référence bibliographique pour la source choisie selon votre style de citation préféré : APA, MLA, Harvard, Vancouver, Chicago, etc.
Vous pouvez aussi télécharger le texte intégral de la publication scolaire au format pdf et consulter son résumé en ligne lorsque ces informations sont inclues dans les métadonnées.
Parcourez les livres sur diverses disciplines et organisez correctement votre bibliographie.
Le droit aérien. Paris : Presses universitaires de France, 1995.
Trouver le texte intégralFAR Flight crew 97 : Federal aviation regulations for flight crew. Newcastle, Wash : Aviation supplies & academics., 1996.
Trouver le texte intégralEspérou, Robert. La politique communautaire de transport aérien. Paris : Presses universitaires de France, 1997.
Trouver le texte intégralTrade, Canada Dept of Foreign Affairs and International. Aviation : protocol relating to an amendment to the Convention on International Civil Aviation (Article 83 bis), Montreal, October 6, 1980, accession by Canada October 23, 1985, in force June 20, 1997, in force for Canada June 20, 1997 = : Aviation : protocole portant amendement de la Convention relative à l'aviation civile internationale (Article 83 bis), Montréal, le 6 octobre 1980, adhésion du Canada le 23 octobre 1985, en vigueur le 20 juin 1997, en vigueur pour le Canada le 20 juin 1997. Ottawa, Ont : Minister of Public Works and Government Services Canada = Ministre des travaux publics et services gouvernementaux Canada, 1998.
Trouver le texte intégralCanada. Dept. of Foreign Affairs and International Trade. Aviation : Montreal protocol no. 4 to amend the convention for the unification of certain rules relating to international carriage by air signed at Warsaw on 12 October 1929 as amended by the protocol done at the Hague on 28 September 1955 (with reservation), Montreal, September 25, 1975, signed by Canada September 30, 1975, in force June 14, 1998, ratification by Canada August 27, 1999, in force for Canada November 25, 1999 = : Aviation : protocole de Montréal no. 4 portant modification de la convention pour l'unification de certaines règle relatives au transport aérien international signée à Varsovie le 12 octobre 1929 amendée par le protocole fait à la Haye le 28 septembre 1955 (avec réserve), Montréal, le 25 septembre 1975, signé par le Canada le 30 septembre 1975, en vigueur le 14 juin 1998, ratification du Canada le 27 aoùt 1999, en vigueur pour le Canada le 25 novembre 1999. Ottawa, Ont : Minister of Public Works and Government Services Canada = Ministre des travaux publics et services gouvernementaux Canada, 1998.
Trouver le texte intégralCanada. Dept. of Foreign Affairs and International Trade. Aviation : protocol relating to an amendment to the Convention on International Civil Aviation (Article 3 bis), Montreal, May 10, 1984, ratified by Canada September 23, 1986, in force October 1, 1998, in force for Canada October 1, 1998 = : Aviation : protocole portant amendement de la Convention relative à l'aviation civile internationale (Article 3 bis), Montréal, le 10 mai 1984, ratification du Canada le 23 septembre 1986, en vigueur le 1er octobre 1998, en vigueur pour le Canada le 1er octobre 1998. Ottawa, Ont : Minister of Public Works and Government Services Canada = Ministre des travaux publics et services gouvernementaux Canada, 1998.
Trouver le texte intégralCanada, Canada Foreign Affairs. Air : air transport agreement between the Government of Canada and the Government of the United States of America, Washington, 12 March 2007, in force 12 March 2007 = : Air : accord relatif au transport aérien entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis d'Amérique, Washington, le 12 mars 2007, en vigueur le 12 mars 2007. Ottawa, Ont : Minister of Public Works and Government Services Canada = Ministre des travaux publics et services gouvernementaux Canada, 2007.
Trouver le texte intégralfinances, Canada Ministère des. Notes explicatives concernant la Loi de l'impôt sur le revenu, la Loi sur le droit pour la sécurité des passagers du transport aérien et la Loi sur la taxe d'accise. Ottawa, Ont : Ministère des finances, 2005.
Trouver le texte intégralCanada. Dept. des Finances., dir. Notes explicatives concernant la Loi sur la taxe d'accise, la Loi de l'impôt sur le revenu, la Loi sur la taxe sur les produits et services des premières nations, la Loi sur l'autonomie gouvernementale des premières nations du Yukon et des lois connexes. Ottawa, Ont : Dept. des Finances Canada, 2006.
Trouver le texte intégralSmith, Margaret. Projet de fusion des Lignes aériennes canadien et d'AMR : La décision de l'Office national des transports. Ottawa, Ont : Bibliothèque du Parlement, Service de recherche, 1993.
Trouver le texte intégralCanada. Dept. of Foreign Affairs and International Trade. Outer space : exchange of notes constituting an agreement between the Government of Canada and the Government of the United States of America for cooperation in connection with the CANEX-2 Payload on a Space Shuttle Flight (with memorandum of understanding), Ottawa, August 4 and October 14, 1992, in force October 14, 1992 with effect from March 31, 1992 = : Espace extra-atmosphérique : échange de notes constituant un accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis d'Amérique relatif aux activités entourant l'exploitation de la charge utile CANEX-2 à bord de la navette spatiale en orbite (avec Protocole d'entente), Ottawa, le 4 août et le 14 octobre 1992, en vigueur le 14 octobre 1992 avec effet au 31 mars 1992. Ottawa, Ont : Queen's Printer for Canada = Imprimeur de la Reine pour le Canada, 1996.
Trouver le texte intégralCanada. Dept. of Foreign Affairs and International Trade. Air : exchange of notes constituting an agreement between the Government of Canada and the Government of India amending the agreement on air services of July 20, 1982, as amended (with annexes and memorandum of understanding), New Delhi, December 4, 1998, in force December 4, 1998 = : Air : échange de notes constituant un accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de l'Inde modifiant l'accord sur les services aériens signé le 20 juillet 1982, tel que modifié (avec annexes et mémoire d'entente), New Delhi, le 4 décembre 1998, en vigueur le 4 decembre 1998. Ottawa, Ont : Minister of Public Works and Government Services Canada = Ministre des travaux publics et services gouvernementaux Canada, 1998.
Trouver le texte intégralCanada. Ministère des affaires extérieures. et Canada. Dept. of External Affairs., dir. Aviation : Protocol for the suppression of unlawful acts of violence at airports serving Internation Civil Aviation, supplementary to the Convention for the suppression of unlawful acts against the safety of civil aviation, done at Montreal September 23, 1971, done at Montreal February 24, 1988. Ottawa, Ont : Queen's Printer for Canada = Imprimeur de la Reine pour le Canada, 1993.
Trouver le texte intégralKenguep, Ebénézer. Droit des transports terrestres, aériens et maritimes : Suivi de cas pratiques corrigés et conseils méthodologiques pour réussir son rapport de stage au BTS. [Douala, Cameroun] : Éditons CRAF, 2010.
Trouver le texte intégralCanada. Dept. of Finance. Explanatory notes relating to the Income Tax Act, the Air Travellers Security Charge Act and the Excise Tax Act. [Ottawa] : Dept. of Finance, 2005.
Trouver le texte intégralDirectorate, Canadian Transportation Agency Accessible Transportation. Report on modifying part VII of the Air Transportation Regulations to include small aircraft = : Rapport, modification de la partie VII dy Règlement sur les transports aériens : inclusion des aéronefs de petite taille. Ottawa, Ont : Canadian Transportation Agency = Office des transports du Canada, 2001.
Trouver le texte intégralAgency, Canadian Transportation, dir. Report on modifying part VII of the Air Transportation Regulations to include small aircraft. [Ottawa] : Canadian Transportation Agency, 2001.
Trouver le texte intégralfinances, Canada Ministère des. Notes explicatives concernant le droit pour la sécurité des passagers du transport aérien et l'impôt sur le revenu. Ottawa, Ont : Ministère des finances, 2002.
Trouver le texte intégralPiera, Alejandro. Greenhouse gas emissions from international aviation : Legal and policy challenges. The Hague, The Netherlands : Eleven International Publishing, 2015.
Trouver le texte intégralRozehnalová, Naděžda, et Alexander J. Bělohlávek. International transportation. Huntington, New York, U.S.A : Juris, 2015.
Trouver le texte intégralAgency, Canadian Transportation. Code of practice : aircraft accessibility for persons with disabilities = : Code de pratiques : accessibilité des aéronefs pour les personnes ayant une déficience. Ottawa, Ont : Canadian Transportation Agency = Office des transports du Canada, 1997.
Trouver le texte intégralBaldwin, Robert. Regulating the airlines : Administrative justice and agency discretion. Oxford : Clarendon, 1985.
Trouver le texte intégralSempsey, Paul S., et Paul Stephen Dempsey. European Aviation Law. Kluwer Law International, 2004.
Trouver le texte intégralInternational Air Transport in a Changing World. Martinus Nijhoff, 1990.
Trouver le texte intégralCode of practice : Aircraft accessibility for persons with disabilities / Canadian Transportation Agency. Ottawa, Ont : Minister of Supply and Services Canada, 1996.
Trouver le texte intégralCode of practice : Aircraft accessibility for persons with disabilities. Canadian Transportation Agency, 1996.
Trouver le texte intégralJaffe, Steven D. Airspace Closure and Civil Aviation : A Strategic Resource for Airline Managers. Taylor & Francis Group, 2016.
Trouver le texte intégralJaffe, Steven D. Airspace Closure and Civil Aviation : A Strategic Resource for Airline Managers. Taylor & Francis Group, 2016.
Trouver le texte intégralJaffe, Steven D. Airspace Closure and Civil Aviation : A Strategic Resource for Airline Managers. Taylor & Francis Group, 2016.
Trouver le texte intégralJaffe, Steven D. Airspace Closure and Civil Aviation : A Strategic Resource for Airline Managers. Taylor & Francis Group, 2016.
Trouver le texte intégralJaffe, Steven D. Airspace Closure and Civil Aviation : A Strategic Resource for Airline Managers. Taylor & Francis Group, 2015.
Trouver le texte intégral