Articles de revues sur le sujet « Souveraineté – Droit »
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Stern, Brigitte. « Souveraineté de l’État et droit international ». Tocqueville Review 19, no 2 (janvier 1998) : 15–36. http://dx.doi.org/10.3138/ttr.19.2.15.
Texte intégralMaitrot de la Motte, Alexandre. « L’application du droit de l’Union européenne en matière fiscale ». Titre VII N° 2, no 1 (15 avril 2019) : 60–68. http://dx.doi.org/10.3917/tvii.002.0060.
Texte intégralRoy, Jean-Marc. « Le peuple souverain et le droit ». Revue de la recherche juridique, no 2 (27 mars 2024) : 693–717. http://dx.doi.org/10.3917/rjj.197.0693.
Texte intégralBarsalou, Olivier, et Alain-Guy Sipowo. « Les crises migratoires globales à l’aune de la raison souveraine ». Études internationales 49, no 2 (15 janvier 2019) : 231–60. http://dx.doi.org/10.7202/1055686ar.
Texte intégralKrajczyński, Jan. « Idea ojczyzny i jej praw według Pawła Włodkowica ». Prawo Kanoniczne 48, no 1-2 (5 juin 2005) : 185–216. http://dx.doi.org/10.21697/pk.2005.48.1-2.11.
Texte intégralKado, Kazumasa. « Révisiter la notion de souveraineté ». Droits 53, no 1 (2011) : 215. http://dx.doi.org/10.3917/droit.053.0215.
Texte intégralHuppé, Luc. « L’établissement de la souveraineté européenne au Canada ». Les Cahiers de droit 50, no 1 (21 juillet 2009) : 153–206. http://dx.doi.org/10.7202/037740ar.
Texte intégralBeaucillon, Charlotte. « Sanctions internationales, coercition économique et souveraineté ». Droits 77, no 1 (30 avril 2024) : 183–96. http://dx.doi.org/10.3917/droit.077.0183.
Texte intégralWeyl, Roland. « Droit international et souveraineté des peuples ». La Pensée N°387, no 3 (1 juillet 2016) : 77–83. http://dx.doi.org/10.3917/lp.387.0077.
Texte intégralÉric, Desmons. « Rousseauisme, souveraineté et commerce entre les nations ». Droits 64, no 2 (2016) : 3. http://dx.doi.org/10.3917/droit.064.0003.
Texte intégralSorel, Jean-Marc. « La souveraineté en matière monétaire – un leurre ? » Droits 77, no 1 (30 avril 2024) : 145–64. http://dx.doi.org/10.3917/droit.077.0145.
Texte intégralDerdaele, Elodie. « Les symboles nationaux en droit (première partie) ». Civitas Europa 13, no 1 (2004) : 189–217. http://dx.doi.org/10.3406/civit.2004.1042.
Texte intégralBeauchemin, Jacques. « La question de la souveraineté. Redéfinition des enjeux et nouveaux argumentaires ». Globe 1, no 1 (16 décembre 2010) : 53–75. http://dx.doi.org/10.7202/1000101ar.
Texte intégralVitenti, Livia. « Le pouvoir tutélaire et la lutte pour la souveraineté des peuples autochtones du Brésil ». Anthropologie et Sociétés 32 (19 février 2009) : 94–100. http://dx.doi.org/10.7202/000252ar.
Texte intégralFerrer-Bartomeu, Jérémie, et Paul-Alexis Mellet. « La couronne comme institution, performance et processus politico-religieux ». Réforme, Humanisme, Renaissance N° 97, no 2 (7 novembre 2023) : 7–28. http://dx.doi.org/10.3917/rhren.097.0007.
Texte intégralLaacher, Smaïn. « L’hospitalité entre raison d’État et principe universel ». Diversité 153, no 1 (2008) : 35–46. http://dx.doi.org/10.3406/diver.2008.2913.
Texte intégralPignol, Claire. « Rousseau et la division du travail : de Robinson a l'agent économique ». Cahiers d'économie Politique 53, no 2 (1 septembre 2007) : 0. http://dx.doi.org/10.3917/cep.053.0057.
Texte intégralCorten, Olivier. « Droit d'intervention versus souveraineté. Actualité et antécédents d'une tension protéiforme ». Droits 56, no 2 (2012) : 33. http://dx.doi.org/10.3917/droit.056.0033.
Texte intégralHottelier, Michell. « Juges constitutionnels et parlements : conflits de legitimite ou nouvelle organisation des pouvoirs ? Le cas de la suisse ». Revista Jurídica Piélagus 10, no 1 (5 décembre 2011) : 215. http://dx.doi.org/10.25054/16576799.632.
Texte intégralSurun, Isabelle. « Une souveraineté à l ’encre sympathique ? Souveraineté autochtone et appropriations territoriales dans les traités franco-africains au XIXe siécle ». Annales. Histoire, Sciences Sociales 69, no 02 (juin 2014) : 313–48. http://dx.doi.org/10.1353/ahs.2014.0084.
Texte intégralSurun, Isabelle. « Une souveraineté à l ’encre sympathique ? Souveraineté autochtone et appropriations territoriales dans les traités franco-africains au XIXesiécle ». Annales. Histoire, Sciences Sociales 69, no 2 (juin 2014) : 313–48. http://dx.doi.org/10.1017/s0395264900008519.
Texte intégralSchoettl, Jean-Éric. « La souveraineté nationale à l’épreuve du droit européen ». Hors les murs N° 498, no 2 (20 mars 2020) : 19–24. http://dx.doi.org/10.3917/ehlm.498.0019.
Texte intégralMorin, Jacques-Yvan. « Droit et souveraineté à l'aube du XXIe siècle ». Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 25 (1988) : 47–114. http://dx.doi.org/10.1017/s0069005800003143.
Texte intégralBoyer, Pierre-Louis. « Puissance et droit : la potestas et la souveraineté ». Cahiers de Conflits Janvier-mars, no 1 (3 mars 2023) : 28–31. http://dx.doi.org/10.3917/cdc.231.0028.
Texte intégralSchulte-Tenckhoff, Isabelle. « Te tino rangatiratanga : substance ou apparence ? » Articles 23, no 1 (25 novembre 2004) : 89–114. http://dx.doi.org/10.7202/009508ar.
Texte intégralSobze, Serge François. « Droit international humanitaire et crise russo-ukrainienne ». Revue de la recherche juridique, no 2 (27 mars 2024) : 1201–44. http://dx.doi.org/10.3917/rjj.197.1201.
Texte intégralGrimaldi, Michel. « « Codes et codification » : pour souligner le dixième anniversaire de l’entrée en vigueur du Code civil du Québec et le bicentenaire du Code Napoléon ». Les Cahiers de droit 46, no 1-2 (12 avril 2005) : 11–28. http://dx.doi.org/10.7202/043826ar.
Texte intégralMockle, Daniel. « Mondialisation et État de droit ». Les Cahiers de droit 41, no 2 (12 avril 2005) : 237–88. http://dx.doi.org/10.7202/043603ar.
Texte intégralVernet i Llobet, Jaume. « Los límites a la integración europea ». Civitas Europa 3, no 1 (1999) : 311–42. http://dx.doi.org/10.3406/civit.1999.915.
Texte intégralDarriulat, Gabriel. « Souveraineté du peuple et pouvoir constituant chez Condorcet ». Lumières N° 42, no 2 (13 novembre 2023) : 71–88. http://dx.doi.org/10.3917/lumi.042.0071.
Texte intégralBertrand, Aliènor. « Une archéologie philosophique des normes environnementales : biopolitique et droit des peuples autochtones ». Revue générale de droit 43 (13 janvier 2014) : 223–74. http://dx.doi.org/10.7202/1021215ar.
Texte intégralFECTEAU, Jean-Marie. « Prolégomènes à une études historique des rapports entre l’État et le droit dans la société québécoise, de la fin du XVIII e siècle à la crise de 1929 ». Sociologie et sociétés 18, no 1 (30 septembre 2002) : 129–38. http://dx.doi.org/10.7202/001241ar.
Texte intégralTahon, Marie-Blanche. « La mère sans ombre ? » Notes de recherche : l’avortement 3, no 1 (12 avril 2005) : 97–109. http://dx.doi.org/10.7202/057587ar.
Texte intégralLabeau, Pierre-Christian. « Le droit des peuples à disposer d'eux-mêmes : son application aux peuples autochtones ». Les Cahiers de droit 37, no 2 (12 avril 2005) : 507–42. http://dx.doi.org/10.7202/043394ar.
Texte intégralBiad, Abdelwahab, et Elsa Edynak. « L’arbitrage relatif à l’aire marine protégée des Chagos (Maurice c. Royaume-Uni) du 18 mars 2015 : une décision prudente pour un litige complexe ». Revue québécoise de droit international 29, no 1 (30 avril 2018) : 55–83. http://dx.doi.org/10.7202/1045110ar.
Texte intégralQuirion, Bastien. « Contrôle des drogues et mondialisation : enjeux et limites de la régulation internationale ». Drogues, santé et société 15, no 1 (31 octobre 2016) : 1–18. http://dx.doi.org/10.7202/1037780ar.
Texte intégralBertrand, Gilles, et Isabelle Rigoni. « Turcs, Kurdes et Chypriotes devant la Cour européenne des droits de l'homme : une contestation judiciaire de questions politiques ». Études internationales 31, no 3 (12 avril 2005) : 413–41. http://dx.doi.org/10.7202/704182ar.
Texte intégralBottini, Fabien. « La loi democratique a l’epreuve de la loi du marche ? Reflexions sur la crise de la « conception politique » de la separation des pouvoirs en europe. Doi : 10.5020/2317-2150.2015.v20n3p791 ». Pensar - Revista de Ciências Jurídicas 20, no 3 (29 décembre 2015) : 791–806. http://dx.doi.org/10.5020/23172150.2012.791-806.
Texte intégralMabley, Bruce. « L'Envers et l'endroit de l'interprétation islamiste du concept de jihad en droit islamique ». African Journal of Legal Studies 1, no 2 (2005) : 102–28. http://dx.doi.org/10.1163/221097312x13397499736066.
Texte intégralMégret, Frédéric. « Le droit international peut-il être un droit de résistance ? Dix conditions pour un renouveau de l’ambition normative internationale ». Études internationales 39, no 1 (4 septembre 2008) : 39–62. http://dx.doi.org/10.7202/018718ar.
Texte intégralBarsalou, Olivier. « Les actes unilatéraux étatiques en droit international public : Observations sur quelques incertitudes théoriques et pratiques ». Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 44 (2007) : 395–420. http://dx.doi.org/10.1017/s0069005800009061.
Texte intégralSchioppa, Antonio Padoa. « Remarques sur l’histoire du jury criminel ». Histoire de la justice N° 13, no 1 (1 janvier 2001) : 95–100. http://dx.doi.org/10.3917/rhj.013.0095.
Texte intégralSild, Nicolas. « Vicissitudes de l’état emprunteur. De la dépolitisation de l’emprunt public à la perte de souveraineté ». Droits 70, no 2 (2019) : 183. http://dx.doi.org/10.3917/droit.070.0183.
Texte intégralClémot, Éric. « La trilogie Van Der Peet, Gladstone, Smokehouse et le droit autochtone ». Revue générale de droit 28, no 1 (16 mars 2016) : 89–108. http://dx.doi.org/10.7202/1035709ar.
Texte intégralGallié, Martin. « Les théories tiers-mondistes du droit international (twail) : Un renouvellement ? » Études internationales 39, no 1 (4 septembre 2008) : 17–38. http://dx.doi.org/10.7202/018717ar.
Texte intégralAssoun, Paul-Laurent. « La parole arrogante : du « glorieux » à la déliaison sociale ». Topique 159, no 3 (11 septembre 2023) : 43–54. http://dx.doi.org/10.3917/top.159.0043.
Texte intégralMoatti, Claudia. « Respublica et droit dans la Rome républicaine ». Mélanges de l École française de Rome Moyen Âge 113, no 2 (2001) : 811–37. http://dx.doi.org/10.3406/mefr.2001.9163.
Texte intégralSandjè, Rodrigue Ngando. « Le Traité germano-douala du 12 juillet 1884 : étude contemporaine sur la formation des contrats dans l’ordre juridique intemporel ». Revue québécoise de droit international 29, no 1 (30 avril 2018) : 131–59. http://dx.doi.org/10.7202/1045113ar.
Texte intégralBellayer-Roille, Alexandra. « Entre souveraineté et transnationalité, les défis du droit de la mer ». Revue internationale et stratégique 95, no 3 (2014) : 111. http://dx.doi.org/10.3917/ris.095.0111.
Texte intégralDupuy, Pierre-Marie. « Problèmes de souveraineté, responsabilité internationale des états et droit des victimes ». Droit et Ville 21, no 1 (1986) : 69–78. http://dx.doi.org/10.3406/drevi.1986.1571.
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