Littérature scientifique sur le sujet « Sortie de vigueur »
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Articles de revues sur le sujet "Sortie de vigueur"
Dupuy, Jean-Pierre. « L’énigme Oppenheimer ». Futuribles N° 458, no 1 (12 décembre 2023) : 45–51. http://dx.doi.org/10.3917/futur.458.0045.
Texte intégralArroyo I Amayuelas, Esther. « Le pluralisme de l’ordonnancement civil en Espagne et le droit civil en vigueur en Catalogne ». Revue générale de droit 29, no 4 (11 mars 2016) : 411–47. http://dx.doi.org/10.7202/1035645ar.
Texte intégralProshina, Maria. « Nouvelle approche éducative chez Montaigne dans les chapitres 24 et 25 du premier livre des Essais ». Moreana 49 (Number 187-, no 1-2 (juin 2012) : 25–48. http://dx.doi.org/10.3366/more.2012.49.1-2.4.
Texte intégralHochmann, Thomas. « Qu’est-ce qu’un « délit d’opinion » ? » Les Cahiers de droit 53, no 4 (16 novembre 2012) : 793–812. http://dx.doi.org/10.7202/1013007ar.
Texte intégralKeck, Frédéric. « Comment les foetus sont devenus visibles. Approches phénoménologique et structuraliste des contradictions biopolitiques ». Annales. Histoire, Sciences Sociales 61, no 2 (avril 2006) : 505–20. http://dx.doi.org/10.1017/s0395264900001396.
Texte intégralOH, Eun Ha. « Les écrits anticoloniaux de Sartre durant la guerre d'Algérie ». Societe d'Etudes Franco-Coreennes 101 (30 avril 2023) : 155–87. http://dx.doi.org/10.18812/refc.2023.101.155.
Texte intégralOH, Eun Ha. « Les écrits anticoloniaux de Sartre durant la guerre d'Algérie ». Societe d'Etudes Franco-Coreennes 101 (30 avril 2023) : 155–87. http://dx.doi.org/10.18812/refc.2023.101.155.
Texte intégralD’Ans, André-Marcel. « Pas de langues, ni de territoires, ni d'ethnies chez les «primitifs» : une leçon d'anthropologie post-nationaliste ». Cahiers du Centre de Linguistique et des Sciences du Langage, no 8 (9 avril 2022) : 93–102. http://dx.doi.org/10.26034/la.cdclsl.1996.1906.
Texte intégralPetithomme, Mathieu. « Le mouvement d’étatisation promu par la minorité arménienne du Haut-Karabagh ». Notes de recherches 29, no 1 (9 juin 2010) : 203–30. http://dx.doi.org/10.7202/039961ar.
Texte intégralPomerleau, Marc. « LE GALICIEN, UNE LANGUE PRISE EN ÉTAU ? » Belas Infiéis 2, no 2 (14 avril 2014) : 85–98. http://dx.doi.org/10.26512/belasinfieis.v2.n2.2013.11244.
Texte intégralThèses sur le sujet "Sortie de vigueur"
Le, Brun Antoine. « Les décisions créatrices de droits ». Electronic Thesis or Diss., Rennes 1, 2021. https://buadistant.univ-angers.fr/login?url=https://bibliotheque.lefebvre-dalloz.fr/secure/isbn/9782247226610.
Texte intégralThrough a comprehensive study of the case law, legislation and legal literature, this thesis seeks to propose a renewed definition of the notion of decisions creating rights. In doing so, it critically analyses the legal regime applicable to this category of administrative acts. The definitional work has been carried out from both a functional perspective, relating to the revocation regime, and a conceptual perspective, relating to the effects of decisions creating rights. From a functional point of view, it appeared that the scope of the concept under study was broader than the one that is traditionally used. The category of decisions creating rights thus includes the entirety of individual administrative decisions whose withdrawal or repeal cannot be decided on a discretionary basis by the administration. As regards the effects of decisions creating rights, their main characteristic is that they are, in principle, the source of subjective public rights and administrative obligations. The establishment of a protective revocation regime is thus correlated with the potential identification of a right in a conceptual sense. This new conception of decisions creating rights opens the way to a renewed analysis of the rules governing their adoption, enforcement and revocation. Particular attention is thus paid to the guarantees which allow the beneficiary of the decision to peacefully enjoy the subjective rights and advantages of which he or she is the holder. Furthermore, emphasis is also placed on the various mechanisms which govern the execution of the administration’s obligations
Livres sur le sujet "Sortie de vigueur"
Pourchez, Laurence, dir. Naître et grandir. Normes du Sud, du Nord, d’hier et d’aujourd’hui. Editions des archives contemporaines, 2020. http://dx.doi.org/10.17184/eac.9782813002617.
Texte intégralRapports d'organisations sur le sujet "Sortie de vigueur"
Korai, Bernard, et Rémy Lambert. Achat local, produits du terroir, tourisme gourmand et saveurs du Québec : Quelles sont les stratégies gagnantes ? CIRANO, décembre 2023. http://dx.doi.org/10.54932/nmth2223.
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