Articles de revues sur le sujet « Sociétés de personnes – Droit – États-Unis »
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Cumyn, Michelle, et Julien Tricart. « Les associations contractuelles en droit québécois et comparé. Analyse critique et perspectives de réforme ». Revue générale de droit 40, no 2 (17 octobre 2014) : 337–411. http://dx.doi.org/10.7202/1026956ar.
Texte intégralHelly, Denise. « Immigrants aux États-Unis, au Canada et au Québec. Un schéma ». I. Nationalité et citoyenneté à l’épreuve du pluriculturalisme, no 21 (17 novembre 2015) : 35–42. http://dx.doi.org/10.7202/1034075ar.
Texte intégralWeber, Mark C. « IMMIGRATION AND DISABILITY IN THE UNITED STATES AND CANADA ». Windsor Yearbook of Access to Justice 32, no 2 (1 octobre 2015) : 19. http://dx.doi.org/10.22329/wyaj.v32i2.4680.
Texte intégralDavoult, Nicole. « Fiscalité de crise ou crise de la fiscalité internationale ? » Gestion & ; Finances Publiques, no 4 (juillet 2021) : 43–50. http://dx.doi.org/10.3166/gfp.2021.4.007.
Texte intégralRUSCH, E. « Soutenir l’accès à la santé pour les réfugiés et les migrants ». EXERCER 34, no 198 (1 décembre 2023) : 435. http://dx.doi.org/10.56746/exercer.2023.198.435.
Texte intégralCastel, J. G. « Unitary Taxation in the United States of America ». Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 25 (1988) : 369–77. http://dx.doi.org/10.1017/s0069005800003258.
Texte intégralGuinnane, Timothy W., Ron Harris, Naomi R. Lamoreaux et Jean-Laurent Rosenthal. « Pouvoir et propriété dans l’entreprise. Pour une histoire internationale des sociétés à responsabilité limitée ». Annales. Histoire, Sciences Sociales 63, no 1 (février 2008) : 73–110. http://dx.doi.org/10.1017/s039526490002388x.
Texte intégralPuar, Jasbir K., Emma Bigé et Harriet de Gouge. « Le droit de mutiler ». Multitudes 94, no 1 (6 mars 2024) : 103–8. http://dx.doi.org/10.3917/mult.094.0103.
Texte intégralBeaumier, Manon. « Le recours collectif au Québec et aux États-Unis ». Revue générale de droit 18, no 4 (8 avril 2019) : 775–800. http://dx.doi.org/10.7202/1058578ar.
Texte intégralRémy Quevedo, Ariane. « Poids et contrepoids : l’adhésion du Canada à la Convention américaine relative aux droits de l’homme ». Revue générale de droit 49 (15 janvier 2019) : 45–84. http://dx.doi.org/10.7202/1055485ar.
Texte intégralAchilleas, Philippe. « La bataille de la 5G et le droit international ». Annuaire français de droit international 66, no 1 (2020) : 709–31. http://dx.doi.org/10.3406/afdi.2020.5489.
Texte intégralSassòli, Marco. « La “guerre contre le terrorisme,” le droit international humanitaire et le statut de prisonnier de guerre ». Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 39 (2002) : 211–52. http://dx.doi.org/10.1017/s0069005800007578.
Texte intégralChampagne-Gilbert, Maurice. « Comment peut-on devenir une personne au Québec ? » Articles 8, no 2 (6 janvier 2009) : 71–82. http://dx.doi.org/10.7202/600791ar.
Texte intégralOrange, J. B. « Robert H. Binstock, Stephen G. Post and Peter J. Whitehouse (eds.). Dementia and Aging : Ethics, Values and Policy Changes. Baltimore, MD : The Johns Hopkins University Press, 1992. Pp. 184. » Canadian Journal on Aging / La Revue canadienne du vieillissement 15, no 1 (1996) : 154–57. http://dx.doi.org/10.1017/s0714980800013374.
Texte intégralHornby, Ross. « State Immunity. Re Canada Labour Code : A Common Sense Solution to the Commercial Activity Exception ». Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 30 (1992) : 301–16. http://dx.doi.org/10.1017/s0069005800005154.
Texte intégralNormand-Heisler, Marie-Josée. « L’encadrement des procurations accordées par les personnes aînées au Québec : une appréciation critique ». Revue générale de droit 46 (19 avril 2016) : 341–96. http://dx.doi.org/10.7202/1036166ar.
Texte intégralBoustany, Katia, Normand Halde et Mark Antaki. « La Perception du risque technologique : Le droit entre Janus et Prométhée ». Canadian journal of law and society 13, no 1 (1998) : 125–67. http://dx.doi.org/10.1017/s0829320100005603.
Texte intégralKanter, Arlene S. « A Comparative View of Equality Under the UN Convention on the Rights of PERSONS with Disabilities and the Disability Laws of the United States and Canada ». Windsor Yearbook of Access to Justice 32, no 2 (1 octobre 2015) : 65. http://dx.doi.org/10.22329/wyaj.v32i2.4682.
Texte intégralRaad, Mazen. « Affaire Hillis c Canada (PG) : la Cour fédérale juge conforme au droit interne le dispositif décrié ». Revue générale de droit 46, no 2 (11 janvier 2017) : 473–501. http://dx.doi.org/10.7202/1038624ar.
Texte intégralToner, Eloise, David Alexandre, Coran Darling et Alejandro Gonzàlez Vega. « Art(ificial intelligence) imitates life : IP infringement risks presented by Generative AI ». Pin Code N° 16, no 4 (18 décembre 2023) : 15–17. http://dx.doi.org/10.3917/pinc.016.0015.
Texte intégralGuimdo, Bernard-Raymond. « Réflexion sur les assises juridiques de la liberté religieuse au Cameroun ». Les Cahiers de droit 40, no 4 (12 avril 2005) : 791–819. http://dx.doi.org/10.7202/043578ar.
Texte intégralPerreault, Charles. « Les rapports collectifs de travail dans les secteurs publics et para-publics au Québec – Quelques paradoxes ». Commentaires 29, no 4 (12 avril 2005) : 840–45. http://dx.doi.org/10.7202/028558ar.
Texte intégralDavid, Charles-Philippe, et Béatrice Pascual. « Précurseur de la sécurité humaine : Le sénateur Raoul-Dandurand (1861-1942) ». Études internationales 31, no 4 (12 avril 2005) : 649–74. http://dx.doi.org/10.7202/704219ar.
Texte intégralMalhotra, Ravi. « THE UNITED NATIONS CONVENTION ON THE RIGHTS OF PERSONS WITH DISABILITIES IN CANADIAN AND AMERICAN JURISPRUDENCE ». Windsor Yearbook of Access to Justice 32, no 2 (1 octobre 2015) : 1. http://dx.doi.org/10.22329/wyaj.v32i2.4679.
Texte intégralMendoza, María Teresa, et Rafael Perales. « Educación y contingencia. El desplazamiento del mundo universitario ». GACETA DE PEDAGOGÍA, no 39 (1 décembre 2020) : 49–59. http://dx.doi.org/10.56219/rgp.vi39.805.
Texte intégralAsiedu-Akrofi, Derek. « Central Bank Immunity and the Inadequacy of the Restrictive Immunity Approach ». Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 28 (1991) : 263–307. http://dx.doi.org/10.1017/s0069005800004136.
Texte intégralOstberg, C. L., Matthew E. Wetstein et Craig R. Ducat. « Attitudes, Precedents and Cultural Change : Explaining the Citation of Foreign Precedents by the Supreme Court of Canada ». Canadian Journal of Political Science 34, no 2 (juin 2001) : 377–99. http://dx.doi.org/10.1017/s0008423901777943.
Texte intégralGagnon, Éric. « Âgisme ». Anthropen, 2019. http://dx.doi.org/10.17184/eac.anthropen.089.
Texte intégralNwatchok, Ousmanou, et Abdoulaye Sylla. « La question homosexuelle en Afrique : entre droit, politique et éthique ». African Human Rights Yearbook / Annuaire Africain des Droits de l’Homme 4 (3 mars 2022). http://dx.doi.org/10.29053/2523-1367/2020/v4a11.
Texte intégralCaroline, Hervé. « Réconciliation ». Anthropen, 2019. http://dx.doi.org/10.17184/eac.anthropen.113.
Texte intégralChamberland, Line. « Hétérosexisme ». Anthropen, 2019. http://dx.doi.org/10.17184/eac.anthropen.107.
Texte intégralDominguez, Virginia. « US anthropologie ». Anthropen, 2020. http://dx.doi.org/10.17184/eac.anthropen.132.
Texte intégralCalame, Claude. « Individu ». Anthropen, 2016. http://dx.doi.org/10.17184/eac.anthropen.015.
Texte intégralFougeyrollas, Patrick. « Handicap ». Anthropen, 2016. http://dx.doi.org/10.17184/eac.anthropen.013.
Texte intégralMarie-Pier, Girard. « Enfance ». Anthropen, 2019. http://dx.doi.org/10.17184/eac.anthropen.109.
Texte intégralL. Pap, Andras, et Eszter Kovacs Szitkay. « Science, identity and the law : Intersecting conceptualization and operationalization of race and ethnicity ». Sociétés plurielles Identity versus science?..., Articles (10 mai 2023). http://dx.doi.org/10.46298/societes-plurielles.2023.11295.
Texte intégralMartig, Alexis. « Esclavage contemporain ». Anthropen, 2018. http://dx.doi.org/10.17184/eac.anthropen.085.
Texte intégralFresia, Marion. « Réfugiés ». Anthropen, 2017. http://dx.doi.org/10.17184/eac.anthropen.049.
Texte intégralLaurent, Jérôme. « Patrimoines autochtones ». Anthropen, 2019. http://dx.doi.org/10.17184/eac.anthropen.104.
Texte intégralGagnon, Éric. « Care ». Anthropen, 2016. http://dx.doi.org/10.17184/eac.anthropen.031.
Texte intégralVibert, Stephane. « Tradition et modernité ». Anthropen, 2018. http://dx.doi.org/10.17184/eac.anthropen.081.
Texte intégralMonika, Salzbrunn. « Migration ». Anthropen, 2017. http://dx.doi.org/10.17184/eac.anthropen.059.
Texte intégralBénéi, Veronique. « Nationalisme ». Anthropen, 2016. http://dx.doi.org/10.17184/eac.anthropen.021.
Texte intégralDesveaux, Emmanuel. « Parenté ». Anthropen, 2019. http://dx.doi.org/10.17184/eac.anthropen.102.
Texte intégralSliwinski, Alicia. « Globalisation ». Anthropen, 2018. http://dx.doi.org/10.17184/eac.anthropen.084.
Texte intégralMazouz, Sarah. « Intersectionnalité ». Anthropen, 2019. http://dx.doi.org/10.17184/eac.anthropen.111.
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