Livres sur le sujet « Sociétés de personnes de droit français »
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La responsabilité des dirigeants dans les sociétés anonymes en droit français et droit allemand. Paris : L.G.D.J. Lextenso éditions, 2010.
Trouver le texte intégralMenjucq, Michel, Bertrand Fages et Iris M. Barsan. Actualité et évolutions comparées du droit allemand et français des sociétés. Paris : Dalloz, 2010.
Trouver le texte intégralcompagnies, Ontario Ministère de la consommation et du commerce Direction des. Guide à l'intention des fondateurs de personnes morales sans but lucratif. Toronto, Ont : Ministère de la consommation et du commerce, 2000.
Trouver le texte intégralGrimaux, Elizabeth. L'influence du droit anglo-américain sur les valeurs mobilières émises par les sociétés anonymes en droit français. Paris : Litec, 2004.
Trouver le texte intégralWu, Jinwen. La coopération entre les personnes publiques en droit public français en matière culturelle. Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2009.
Trouver le texte intégralWu, Jinwen. La coopération entre les personnes publiques en droit public français en matière culturelle. Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2009.
Trouver le texte intégraletc, Ontario Lois statuts, dir. Corporations Act : Loi sur les personnes morales [ressource électronique] : Lois refondues de l'Ontario de 1990, chapitre C.38 et le règlement suivant : Dispositions générales (R.R.O. 1990, Règl. 181). Toronto, Ont : Queen's Printer for Ontario = Imprimeur de la Reine pour l'Ontario, 2003.
Trouver le texte intégralJacqueline, Pousson-Petit, dir. Les droits maghrébins des personnes et de la famille à l'épreuve du droit français. Paris : Harmattan, 2009.
Trouver le texte intégralOntario. Esquisse de cours 12e année : L'Ontario français chf4o. Vanier, Ont : CFORP, 2002.
Trouver le texte intégralTshibende, Louis-Daniel Muka. L'information des actionnaires, source d'un contre-pouvoir dans les sociétés anonymes de droit français et du périmètre OHADA. [Aix-en-Provence] : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2009.
Trouver le texte intégralUniversité de droit, d'économie et des sciences d'Aix-Marseille. Institut de droit des affaires., dir. L'information des actionnaires, source d'un contre-pouvoir dans les sociétés anonymes de droit français et du périmètre OHADA. [Aix-en-Provence] : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2009.
Trouver le texte intégralOntario. Esquisse de cours 12e année : Français fra4c cours précollégial. Vanier, Ont : CFORP, 2002.
Trouver le texte intégralOntario. Esquisse de cours 12e année : Français fra4u cours préuniversitaire. Vanier, Ont : CFORP, 2002.
Trouver le texte intégralOntario. Esquisse de cours 12e année : Français des affaires faf4o. Vanier, Ont : CFORP, 2002.
Trouver le texte intégralOntario. Esquisse de cours 12e année : Français fra4e cours préemploi. Vanier, Ont : CFORP, 2002.
Trouver le texte intégralOntario. Esquisse de cours 12e année : Individus, familles et sociétés hhs4m cours préuniversitaire. Vanier, Ont : CFORP, 2002.
Trouver le texte intégralLorimier, Charles C. de 1842-1919., Québec (Province) et Québec (Province), dir. La Bibliothèque du code civil de la province de Québec (ci-devant Bas-Canada) ou recueil comprenant entre autres matières : 1 ̊le texte du code en français et en anglais ; 2 ̊les rapports officiels de M.M. les commissaires chargés de la codification ... Montréal : Cadieux & Derome, 1987.
Trouver le texte intégralKwall, Jeffrey L. The federal income taxation of corporations, partnerships, limited liability companies, and their owners. Westbury, N.Y : Foundation Press, 1995.
Trouver le texte intégralKwall, Jeffrey L. The federal income taxation of corporations, partnerships, limited liability companies, and their owners. 3e éd. New York : Foundation Press, 2005.
Trouver le texte intégralKwall, Jeffrey L. The federal income taxation of corporations, partnerships, limited liability companies, and their owners. 2e éd. New York : Foundation Press, 2000.
Trouver le texte intégralLe traitement fiscal du financement des sociétés dans les relations intragroupes : Une étude comparée au regard du droit français, du droit allemand et dans l'espace OHADA. Frankfurt am Main : Peter Lang, 2011.
Trouver le texte intégralOntario. Esquisse de cours 12e année : Littérature du Canada français flc4m. Vanier, Ont : CFORP, 2002.
Trouver le texte intégralBouchard, Charlaine. Le contrat de société et le contrat d'association : Extraits de la référence Droit civil. Cowansville, Québec, Canada : Éditions Yvon Blais, 2014.
Trouver le texte intégral1938-, Steiner Michael, et Cohen Malcolm, dir. Insolvent partnerships. Bristol : Jordans, 1996.
Trouver le texte intégralOntario. Esquisse de cours 12e année : Le droit canadien et international cln4u cours préuniversitaire. Vanier, Ont : CFORP, 2002.
Trouver le texte intégralKeith, Norman. Corporate crime and accountability in Canada : From prosecutions to corporate social responsibility. Markham, Ont : LexisNexis, 2011.
Trouver le texte intégralWells, Celia. Corporations and criminal responsibility. 2e éd. Oxford : Oxford University Press, 2001.
Trouver le texte intégralCorporations and criminal responsibility. Oxford : Clarendon Press, 1993.
Trouver le texte intégralCorporations and criminal responsibility. Oxford : Clarendon Press, 1994.
Trouver le texte intégralJohn, Braithwaite, dir. Corporations, crime, and accountability. Cambridge : Cambridge University Press, 1993.
Trouver le texte intégralOntario. Esquisse de cours 12e année : Sciences de l'activité physique pse4u cours préuniversitaire. Vanier, Ont : CFORP, 2002.
Trouver le texte intégralOntario. Esquisse de cours 12e année : Technologie de l'information en affaires btx4e cours préemploi. Vanier, Ont : CFORP, 2002.
Trouver le texte intégralOntario. Esquisse de cours 12e année : Études informatiques ics4m cours préuniversitaire. Vanier, Ont : CFORP, 2002.
Trouver le texte intégralOntario. Esquisse de cours 12e année : Mathématiques de la technologie au collège mct4c cours précollégial. Vanier, Ont : CFORP, 2002.
Trouver le texte intégralOntario. Esquisse de cours 12e année : Sciences snc4m cours préuniversitaire. Vanier, Ont : CFORP, 2002.
Trouver le texte intégralOntario. Esquisse de cours 12e année : English eae4e cours préemploi. Vanier, Ont : CFORP, 2002.
Trouver le texte intégralOntario. Esquisse de cours 12e année : Le Canada et le monde : une analyse géographique cgw4u cours préuniversitaire. Vanier, Ont : CFORP, 2002.
Trouver le texte intégralOntario. Esquisse de cours 12e année : Environnement et gestion des ressources cgr4e cours préemploi. Vanier, Ont : CFORP, 2002.
Trouver le texte intégralOntario. Esquisse de cours 12e année : Histoire de l'Occident et du monde chy4c cours précollégial. Vanier, Ont : CFORP, 2002.
Trouver le texte intégralOntario. Esquisse de cours 12e année : Géographie mondiale : le milieu humain cgu4u cours préuniversitaire. Vanier, Ont : CFORP, 2002.
Trouver le texte intégralOntario. Esquisse de cours 12e année : Environnement et gestion des ressources cgr4m cours préuniversitaire. Vanier, Ont : CFORP, 2002.
Trouver le texte intégralOntario. Esquisse de cours 12e année : The writer's craft eac4c cours précollégial. Vanier, Ont : CFORP, 2002.
Trouver le texte intégralOntario. Esquisse de cours 12e année : Étude de l'alimentation et de la nutrition hfa4m cours préuniversitaire. Vanier, Ont : CFORP, 2002.
Trouver le texte intégralOntario. Esquisse de cours 12e année : L'église et la culture hre4m. Vanier, Ont : CFORP, 2007.
Trouver le texte intégralOntario. Esquisse de cours 12e année : Danse atc4m cours préuniversitaire. Vanier, Ont : CFORP, 2002.
Trouver le texte intégralOntario. Esquisse de cours 12e année : Politique canadienne et mondiale cpw4u cours préuniversitaire. Vanier, Ont : CFORP, 2002.
Trouver le texte intégralOntario. Esquisse de cours 12e année : Technologie de l'information en affaires btx4c cours précollégial. Vanier, Ont : CFORP, 2002.
Trouver le texte intégralOntario. Esquisse de cours 12e année : Fonctions avancées et introduction au calcul différentiel mcb4u cours préuniversitaire. Vanier, Ont : CFORP, 2002.
Trouver le texte intégralOntario. Esquisse de cours 12e année : Langues internationales lbado- lyxdo cours ouvert. Vanier, Ont : CFORP, 2002.
Trouver le texte intégralOntario. Esquisse de cours 12e année : Mathématiques de la vie courante mel4e cours préemploi. Vanier, Ont : CFORP, 2002.
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