Livres sur le sujet « Services de renseignements – Droit »
Créez une référence correcte selon les styles APA, MLA, Chicago, Harvard et plusieurs autres
Consultez les 50 meilleurs livres pour votre recherche sur le sujet « Services de renseignements – Droit ».
À côté de chaque source dans la liste de références il y a un bouton « Ajouter à la bibliographie ». Cliquez sur ce bouton, et nous générerons automatiquement la référence bibliographique pour la source choisie selon votre style de citation préféré : APA, MLA, Harvard, Vancouver, Chicago, etc.
Vous pouvez aussi télécharger le texte intégral de la publication scolaire au format pdf et consulter son résumé en ligne lorsque ces informations sont inclues dans les métadonnées.
Parcourez les livres sur diverses disciplines et organisez correctement votre bibliographie.
Whitaker, Reg. Big Brother.com : La vie privée sous surveillance. Sainte-Foy, Qué : Presses de l'Université Laval, 2001.
Trouver le texte intégralCommission d'enquête sur les actions des responsables canadiens relativement à Maher Arar. Rapport sur les événements concernant Maher Arar. [Ottawa, Ont.] : Commission d'enquête sur les actions des responsables canadiens relativement à Maher Arar, 2006.
Trouver le texte intégralFive essays on U.S. national security law. Montréal : Wilson & Lafleur, 2009.
Trouver le texte intégralJunghans, Pascal. Les services de renseignements français. Boulogne : Éditions Edmond Dantès, 2006.
Trouver le texte intégralL'illusion sécuritaire : Fichage, torture-- personne n'est à l'abri. Montréal : Éditions Écosociété, 2010.
Trouver le texte intégralDennis, Cooley. La justice réparatrice au Canada : Quelques renseignements. Ottawa, Ont : Commission du droit du Canada, 2002.
Trouver le texte intégralBraconnier, Stéphane. Droit des services publics. Paris : Presses universitaires de France, 2003.
Trouver le texte intégralMescheriakoff, Alain Serge. Droit des services publics. 2e éd. Paris : Presses universitaires de France, 1997.
Trouver le texte intégralHubert, Tezenas, dir. Les ombres du Mossad : Document. [Paris] : Presses de la cité, 1999.
Trouver le texte intégralAuteur, Müller Michael, et Schmidt-Eenboom, Erich (1953-....). Auteur, dir. Secrets d'états. Paris : Nouveau Monde éditions, 2011.
Trouver le texte intégralR, O'Connor Dennis, et Commission of Inquiry into the Actions of Canadian Officials in Relation to Maher Arar., dir. Report of the events relating to Maher Arar. [Ottawa] : Commission of Inquiry into the Actions of Canadian Officials in Relation to Maher Arar, 2006.
Trouver le texte intégralGavalda, Christian. Droit bancaire : Institutions, comptes, opérations, services. 5e éd. Paris : Litec, 2002.
Trouver le texte intégralJean, Stoufflet, dir. Droit bancaire : Institutions, comptes, opérations, services. Paris : Litec, 1992.
Trouver le texte intégralPorch, Douglas. Histoire des services secrets français. Paris : Michel, 1997.
Trouver le texte intégralCanada. Bureau du commissaire des tribunaux de révision Régime de pensions du Canada/Sécurité de la viellesse. Appel auprès d'un tribunal de révision : Renseignements généraux. Ottawa, Ont : Bureau du commissaire des tribunaux de révision, Régime de pensions du Canada/Sécurité de la vieillesse, 2004.
Trouver le texte intégralGuisnel, Jean. Services secrets : Le pouvoir et les services de renseignements sous la présidence de François Mitterrand. Paris : La Découverte, 1988.
Trouver le texte intégralFabrice, Leduc, et Université de Tours, dir. L' accès au droit. Tours : Université François Rabelais, 2002.
Trouver le texte intégralGeneviève, Koubi, et Dumont Gilles, dir. Droit du service public. 2e éd. Paris : Montchrestien, 2007.
Trouver le texte intégralPorteous, Samuel. Economic/commercial interests and intelligence services = : Les intérêts économiques et commerciaux et les services de renseignements. Ottawa, Ont : Canadian Security Intelligence Service = Service canadien du renseignement de sécurité, 1995.
Trouver le texte intégralPalfreman, David. Law relating to banking services. 4e éd. London : Pitman, 1993.
Trouver le texte intégralAbbasi, Hassan. Sāzemān-e ǧāsūsī-e Allāh : Pažuheš va gozārešī az ʻamalkard va taktīkhā-ye sāzemānhā-ye moẖtalef-e eṭṭelāʻātī va ǧāsūsī-e neẓām-e islāmī-e Īrān. Paris (66 Av. des Champs Élysées, 75008) : Institut LEP, 2009.
Trouver le texte intégralGagné, Mathieu. Le droit des médicaments. Cowansville, Québec : Éditions Y. Blais, 2005.
Trouver le texte intégralHerman, Michael. Intelligence services in the information age : Theory and practice. London : Frank Cass, 2001.
Trouver le texte intégralIntelligence services in the information age : Theory and practice. London : Frank Cass, 2001.
Trouver le texte intégralBoucher, Marc-André. La Loi sur l'accès à l'information et la protection des renseignements commerciaux en droit fédéral. Cowansville, Québec, Canada : Éditions Yvon Blais, 2014.
Trouver le texte intégralGenovese, Marc. Droit appliqué aux services d'incendie et de secours. Montreuil : Papyrus, 2002.
Trouver le texte intégralJemmar, Soufiane. L'évaluation des biens et services en droit fiscal. Paris : Harmattan, 2010.
Trouver le texte intégralOwens, Richard C. La protection des renseignements personnels dans le secteur des services financiers au Canada. Ottawa, Ont : Groupe de travail sur l'avenir du secteur des services financiers canadien, 1998.
Trouver le texte intégralThomas, Gordon. Histoire des services secrets britanniques. Paris : J'ai lu, 2010.
Trouver le texte intégralEducation, Alberta Alberta. Les droits d'auteur dans les ecoles de l'Alberta : Renseignements concernant la licence pour le materiel imprime conclue avec CANCOPY. Edmonton, AB : Alberta Education, 1992.
Trouver le texte intégralRoussianos-Moayedi, Leila. Les Concessions de services de télécommunication : Étude de droit suisse et de droit communautaire. Berne : Staempfli, 2002.
Trouver le texte intégralCarlisle, Rodney. Histoire de l'espionnage au XXe siecle. Paris : Marabout, 2007.
Trouver le texte intégralPrécis annoté de la Loi sur les services de santé et les services sociaux. 3e éd. Cowansville, Québec : Éditions Y. Blais, 2002.
Trouver le texte intégral(Province), Québec, dir. Précis annoté de la Loi sur les services de santé et les services sociaux. 4e éd. Cowansville : Éditions Yvon Blais, 2004.
Trouver le texte intégralHogg, Kenneth W. Guide to Ontario's Ministry of Correctional Services Act. 2e éd. Markham, Ont : LexisNexis Buttersworths, 2006.
Trouver le texte intégralQuébec (Province). Commission d'enquête sur les services de santé et les services sociaux. Le droit des services de santé et des services sociaux : Évolution 1981-1987. Québec : Commission d'enquête sur les services de santé et les services sociaux, 1988.
Trouver le texte intégralHachouf, Salim. Le droit à l'éxistence : Institution, psychopathologie, devenir. Alger : Office des publications universitaires, 1993.
Trouver le texte intégralPaul, Martin. La réforme du secteur des services financiers canadien : Un cadre pour l'avenir : déclaration. Ottawa, Ont : Ministère des finances, 1999.
Trouver le texte intégralPéladeau, Pierrôt. Le droit sur la protection des renseignements personnels : Étude sur les bases privées de données à caractère personnel en droit canadien, comparé et international. [Québec] : Société québécoise d'information juridique, 1986.
Trouver le texte intégralDahan, Alison. Les services à la personne : Quelle application du droit. Paris : Harmattan, 2015.
Trouver le texte intégralDevaux, Eric. La grève dans les services publics. Paris : Presses universitaires de France, 1995.
Trouver le texte intégralRecreation services : Law and risk management. Toronto : Emond Montgomery Publications, 2009.
Trouver le texte intégralGaray, Alain, Patrick Pelloux et Blondel Philippe. Urgences, médecine et droit. Rennes : Éditions de l'École nationale de la santé publique, 2001.
Trouver le texte intégralBrodeur, Jean-Paul. Les visages de la police : Pratiques et perceptions. Montréal : Presses de l'Université de Montréal, 2003.
Trouver le texte intégralInstituts de recherche en santé du Canada., dir. Re cueil des dispositions législatives canadiennes sur la protection des renseignements personnels dans le contexte de la recherche en santé. Ottawa, Ont : Instituts de recherche en santé du Canada, 2000.
Trouver le texte intégralCanada. Human Resources Development Canada. Information on labour standards : Renseignements sur les normes du travail [ressource électronique]. Ottawa, Ont : Human Resources Development Canada = Développement des ressources humaines Canada, 1995.
Trouver le texte intégralChambron, Nicole. Accès au droit des populations de Guyane : Rapport d'enquête. [Cayenne, French Guiana] : C.E.R.F., 1997.
Trouver le texte intégralPhare, enfants et familles (Organisation), dir. Vivre au quotidien avec un enfant gravement malade : Renseignements pratiques et ressources. Montréal : Éditions du CHU Sainte-Justine, 2006.
Trouver le texte intégralChatter : Dispatches from the secret world of global eavesdropping. New York : Random House, 2005.
Trouver le texte intégralHubin, Joël. La sécurité informatique entre technique et droit. Namur : Centre de recherches informatique et droit, 1998.
Trouver le texte intégral