Articles de revues sur le sujet « Révision de la sentence au fond »
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L. Stamer, Hanna. « Should German Courts Review Competition Law Awards on the Merits ? Significance of the German Federal Supreme Court’s Decision of 27 September 2022 ». Journal of International Arbitration 40, Issue 6 (1 décembre 2023) : 765–88. http://dx.doi.org/10.54648/joia2023033.
Texte intégralTosun, Özge. « Révision au Fond in Turkish Arbitration Practice ». ASA Bulletin 33, Issue 1 (1 mars 2015) : 58–65. http://dx.doi.org/10.54648/asab2015005.
Texte intégralDris, Chérif. « Algérie 2016 : Révision constitutionnelle sur fond de normalisation de l’impunité ». L'Année du Maghreb, no 17 (13 novembre 2017) : 245–56. http://dx.doi.org/10.4000/anneemaghreb.3286.
Texte intégralLemieux, Denis, et Sabine Mekki. « La révision judiciaire des décisions en vertu du chapitre 11 de l’ALENA (Canada c. SD Myers) ». Les Cahiers de droit 45, no 4 (12 avril 2005) : 791–820. http://dx.doi.org/10.7202/043816ar.
Texte intégralTesini, Mario. « Penser l’identité italienne. Ernesto Galli della Loggia et la révision de l’histoire ». Tocqueville Review 42, no 1 (1 juin 2021) : 133–61. http://dx.doi.org/10.3138/ttr.42.1.133.
Texte intégralChampeil-Desplats, Véronique. « Histoire de lumières françaises : l’état d’urgence ou comment l’exception se fond dans le droit commun sans révision constitutionnelle ». Revue interdisciplinaire d'études juridiques 79, no 2 (2017) : 205. http://dx.doi.org/10.3917/riej.079.0205.
Texte intégralGiovacchini, Julie. « Sur une concordance textuelle entre Épicure et la collection Hippocratique ». Revue des Études Anciennes 108, no 2 (2006) : 453–69. http://dx.doi.org/10.3406/rea.2006.6510.
Texte intégralBerni Millet, Piero. « Dynamiques économiques de la production et du commerce des amphores Dressel 3-2 léétaniennnes ». Revue archéologique de Narbonnaise 50, no 1 (2017) : 223–36. http://dx.doi.org/10.3406/ran.2017.1957.
Texte intégralChauvin, Valérie. « Les comptables nationaux s'accordent entre eux. Modification de la comptabilité nationale en France ». Revue de l'OFCE 72, no 1 (1 janvier 2000) : 157–83. http://dx.doi.org/10.3917/reof.p2000.72n1.0157.
Texte intégralGeroldinger, Andreas. « Mavrantonakis, Emmanouil : Das Verbot der révision au fond im internationalen Handelsschiedsverfahren. Zur Bindung des staatlichen Gerichts an die schiedsgerichtlichen Sachverhaltsfeststellungen und zu ». Rabels Zeitschrift für ausländisches und internationales Privatrecht 87, NIX (2023) : 1. http://dx.doi.org/10.1628/rabelsz-2023-0029.
Texte intégralZabalo Zabalegui, Javier. « Las oligarquías urbanas de Pamplona y Tudela en 1366. Dos comportamientos diversoJ ante el fisco real navarro ». Anuario de Estudios Medievales 22, no 1 (2 avril 2020) : 665. http://dx.doi.org/10.3989/aem.1992.v22.1084.
Texte intégralOcchietti, Serge, et Pierre J. H. Richard. « Effet réservoir sur les âges 14C de la Mer de Champlain à la transition Pléistocène-Holocène : révision de la chronologie de la déglaciation au Québec méridional ». Géographie physique et Quaternaire 57, no 2-3 (22 septembre 2005) : 115–38. http://dx.doi.org/10.7202/011308ar.
Texte intégralOgedegbe, S. O. « Topographic Map Update of Esan Central LGA, Edo State, Nigeria, Using SPOT-5 and ASTER LiDAR Data ». Journal of Geospatial Science and Technology 1, no 1 (1 novembre 2014) : 52–69. http://dx.doi.org/10.54222/afrigist/jgst/v1i1.4.
Texte intégralBarati, Homayoun. « Le refus de révision pour erreur de fait d'une sentence arbitrale : un précédent décevant (affaire de la Laguna del Desierto) ». Annuaire français de droit international 42, no 1 (1996) : 443–76. http://dx.doi.org/10.3406/afdi.1996.3394.
Texte intégralLévesque, Céline. « L’affaire Desona : Réflexions sur la première sentence arbitrate rendue sur le fond sous le régime du chapitre 11 (investissement) de l’Accord de libre-échange nord-américain ». Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 37 (2000) : 257–85. http://dx.doi.org/10.1017/s0069005800007165.
Texte intégralSchaible, Christian. « Vision du Bureau européen de l’Environnement pour la révision de la directive IED ». Annales des Mines - Responsabilité et environnement N° 114, no 2 (10 avril 2024) : 39–50. http://dx.doi.org/10.3917/re1.114.0039.
Texte intégralGiraudeau, Géraldine. « La sentence arbitrale rendue sur le fond le 29 juin 2017 en l’affaire du différend territorial et maritime entre la Croatie et la Slovénie ». Annuaire français de droit international 63, no 1 (2017) : 237–55. http://dx.doi.org/10.3406/afdi.2017.5373.
Texte intégralCiaccia, Luigi. « …oltre la malattia : Medicina narrativa per una terapia dell’anima ». Giornale di Clinica Nefrologica e Dialisi 31, no 3 (2 juillet 2019) : 186–91. http://dx.doi.org/10.33393/gcnd.2019.525.
Texte intégralCiaccia, Luigi. « …oltre la malattia : Medicina narrativa per una terapia dell’anima ». Giornale di Tecniche Nefrologiche e Dialitiche 31, no 3 (2 juillet 2019) : 186–91. http://dx.doi.org/10.1177/0394936219858906.
Texte intégralBezgin, Vladimir B. « ‘The Sentence Has Been Executed Straightaway’ : Telegrams about Executions of the Participants of the Peasant Revolt of 1920—1921 from the Fond of the Military Board of the Supreme Tribunal ». Herald of an archivist, no 4 (2018) : 1009–19. http://dx.doi.org/10.28995/2073-0101-2018-4-1009-1019.
Texte intégralYusny, Rahmat, et Desi Nanda Kumita. « Using Prezi Presentation as Instructional Material in English Grammar Classroom ». Englisia Journal 3, no 2 (20 mars 2017) : 105. http://dx.doi.org/10.22373/ej.v3i2.995.
Texte intégralJung, Hyun-sook. « The Appearance and Development of the Stelae Written in Wang Xizhi’s Characters in the History of Korean Calligraphy ». Korean Society of Calligraphy 44 (30 mars 2024) : 5–36. http://dx.doi.org/10.19077/tsoc.2023.44.1.
Texte intégralJung, Hyun-sook. « The Appearance and Development of the Stelae Written in Wang Xizhi’s Characters in the History of Korean Calligraphy ». Korean Society of Calligraphy 44 (30 mars 2024) : 5–36. http://dx.doi.org/10.19077/tsoc.2024.44.1.
Texte intégralAGABRIEL, J. « Avant-propos ». INRAE Productions Animales 20, no 2 (7 juin 2007) : 107–8. http://dx.doi.org/10.20870/productions-animales.2007.20.2.3442.
Texte intégral« Erratum ». Studies in Religion/Sciences Religieuses 45, no 2 (29 avril 2016) : 266. http://dx.doi.org/10.1177/0008429816649507.
Texte intégralMartínez Moya, Juan. « La revisión de sentencia laboral por posterior resolución penal contradictoria : los limitadísimos y casi inexistentes efectos de la presunción de inocencia en el despido disciplinario juzgado. » Revista de Jurisprudencia Laboral, 16 mai 2022. http://dx.doi.org/10.55104/rjl_00325.
Texte intégralOuellet, Richard. « L’ACÉUM : un révélateur de la vraie nature du processus d’intégration économique en Amérique du Nord ». Revue québécoise de droit international, 27 juillet 2022, 95–113. http://dx.doi.org/10.7202/1090919ar.
Texte intégralGautier, Axel. « Numéro 22 - juin 2004 ». Regards économiques, 12 octobre 2018. http://dx.doi.org/10.14428/regardseco.v1i0.16053.
Texte intégralGautier, Axel. « Numéro 22 - juin 2004 ». Regards économiques, 12 octobre 2018. http://dx.doi.org/10.14428/regardseco2004.06.01.
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