Livres sur le sujet « Règlements de sécurité – France »
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Gentile, François. La sécurité routière. Paris : Presses universitaires de France, 1994.
Trouver le texte intégralCuisigniez, Rémy. La réglementation de sécurité à bord des navires marchands. Rennes : Infomer, 2004.
Trouver le texte intégralQuébec (Province). Code de la sécurité routière annoté : Lois et règlements connexes. 6e éd. Cowansville, QC : Éditions Yvon Blais, 2004.
Trouver le texte intégrall'énergie, Canada Office national de. Travaux d'excavation et de construction à proximité de pipelines. Calgary, Alta : Office national de l'énergie, 2002.
Trouver le texte intégralCanada. Direction des produits de santé naturels., dir. Tracer la voie : La mise au point de la démarche du Canada envers la réglementation des produits de santé naturels. Ottawa, Ont : Direction des produits de santé naturels, 2007.
Trouver le texte intégralCommission canadienne de sûreté nucléaire. Contrôle et enregistrement des doses de rayonnement aux personnes. Ottawa, Ont : Commission canadienne de sûreté nucléaire, 2003.
Trouver le texte intégralCommission canadienne de sûreté nucléaire. Donner, réviser et recevoir un ordre sous le régime de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires. Ottawa, Ont : Commission canadienne de sûreté nucléaire, 2003.
Trouver le texte intégralferroviaire, Canada Comité d'examen de la Loi sur la sécurité. Sur la voie : L'avenir de la sécurité ferroviaire au Canada : le rapport du Comité d'examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire. Ottawa, Ont : Comité d'examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire, 1994.
Trouver le texte intégralQuébec (Province). Code de la sécurité routière annoté : 2006 : lois et règlements connexes. 7e éd. Cowansville, Québec : Éditions Y. Blais, 2006.
Trouver le texte intégralCanada. Dept. of Foreign Affairs and International Trade. Navigation : 1996 amendments to the International Code for the Construction and Equipment of Ships Carrying Liquified Gases in Bulk (IGC CODE) (Resolution MSC. 59 (67)), London, December 5, 1996, tacit acceptance by all parties January 1, 1998, in force July 1, 1998, in force for Canada July 1, 1998 = : Navigation : amendements de 1996 au recueil international des règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquifiés en vrac (RECUEIL IGC) (Résolution MSC. 59 (67)), Londres, le 5 décembre 1996, acceptation tacite des parties le 1er janvier, 1998, en vigueur le 1er juillet 1998, en vigueur pour le Canada le 1er juillet 1998. Ottawa, Ont : Minister of Public Works and Government Services Canada = Ministre des travaux publics et services gouvernementaux Canada, 1998.
Trouver le texte intégralTrade, Canada Dept of Foreign Affairs and International. Navigation : 1996 amendments to the International Convention for the Safety of Life at Sea, 1974 (Resolution MSC. 57 (67)), London, December 5, 1996, tacit acceptance by all parties January 1, 1998, in force July 1, 1998, in force for Canada July 1, 1998 = : Navigation : amendements de 1996 à la Convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (Résolution MSC. 57 (67)), Londres, le 5 décembre 1996, acceptation tacite des parties le 1er janvier, 1998, en vigueur le 1er juillet 1998, en vigueur pour le Canada le 1er juillet 1998. Ottawa, Ont : Minister of Public Works and Government Services Canada = Ministre des travaux publics et services gouvernementaux Canada, 1998.
Trouver le texte intégralCanada. Dept. of Foreign Affairs and International Trade. Navigation : 1997 amendments to the International Convention for the Safety of Life at Sea, 1974, as amended (Resolution MSC. 65 (68)), London, June 4, 1997, tacit acceptance by all parties January 1, 1998, in force July 1, 1998, in force for Canada, July 1, 1998 = : Navigation : amendements de 1997 à la Convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer, telle que modifiée (Résolution MSC. 65 (68)), Londres le 4 juin 1997, acceptation tacite des parties le 1er janvier, 1998, en vigueur le 1er juillet 1998, en vigueur pour le Canada le 1er juillet 1998. Ottawa, Ont : Minister of Public Works and Government Services Canada = Ministre des travaux publics et services gouvernementaux Canada, 1998.
Trouver le texte intégraltransports, Commission d'examen de la Loi sur le Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des. Mission sécurité. Ottawa, Ont : Commission d'examen de la Loi sur le Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des tranasports, 1994.
Trouver le texte intégralYost, David S. La France et la sécurité européenne. Paris : Presses universitaires de France, 1985.
Trouver le texte intégralCommission canadienne de sûreté nucléaire. La mesure des produits de filiation du radon en suspension dans l'air dans les mines d'uranium et les usines de concentration d'uranium. Ottawa, Ont : Commission canadienne de sûreté nucléaire, 2003.
Trouver le texte intégralCommission canadienne de sûreté nucléaire. Plan de programme d'ingénierie des facteurs humains. Ottawa, Ont : Commission canadienne de sûreté nucléaire, 2003.
Trouver le texte intégralcoordination, Canada Conseil du trésor Direction des communications et de la. Guide sur la sécurité et la santé au travail. 5e éd. Ottawa, Ont : Conseil du trésor du Canada, 1994.
Trouver le texte intégralDirectorate, Canada Rail Safety. Railway Safety Act : an overview = : Loi sur la sécurité ferroviaire : un aperçu. 3e éd. Ottawa, Ont : Transport Canada = Transports Canada, 2001.
Trouver le texte intégralViret, Jean. Sécurité civile en France : Organisation et mission. Paris : Pompiers de France, 2008.
Trouver le texte intégralViret, Jean. Sécurité civile en France : Organisation et mission. Paris : Pompiers de France, 2008.
Trouver le texte intégralViret, Jean. Sécurité civile en France : Organisation et mission. Paris : Pompiers de France, 2008.
Trouver le texte intégralGirard, Christian. L' île France : Guerre, marine et sécurité. Seichamps : L'Esprit du livre, 2007.
Trouver le texte intégralnucléaire, Commission canadienne de sûreté. Les programmes de sécurité pour les matières nucléaires de catégorie I ou II, ou pour certaines installations nucléaires. Ottawa, Ont : Commission canadienne de sûreté nucléaire, 2003.
Trouver le texte intégralTackling asbestos at work : A trade unionist's guide. London : LRD Publications, 2007.
Trouver le texte intégralVicot, Roger. Pour une sécurité de gauche ! : Une sécurité républicaine contre la République sécuritaire. Paris : Harmattan, 2006.
Trouver le texte intégralLes règlements de comptes : Septembre 1944-janvier 1945. Paris : France loisirs, 1992.
Trouver le texte intégralAndré, Dumoulin, et France Documentation française, dir. La France et la sécurité en Afrique subsaharienne. Paris : Documentation française, 1999.
Trouver le texte intégralProgrammes de la sécurité du revenu (Canada). Résumé : Accord de sécurité sociale entre le Canada et la France. Ottawa, Ont : Développement des ressources humaines Canada, 2000.
Trouver le texte intégralDederichs, Erich. Le travail à temps partiel dans la Communauté européenne : Législation et règlements. Dublin : Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail, 1991.
Trouver le texte intégralCommission canadienne de sûreté nucléaire. Les plans de sécurité pour le transport des matières nucléaires de catégorie I, II ou III. Ottawa,Ont : Commission canadienne de sûreté nucléaire, 2003.
Trouver le texte intégralSécurité : La gauche peut tout changer. Paris : Les éditions du Moment, 2011.
Trouver le texte intégralNeidhart, Roland. Les questions à l'Assemblée nationale. Paris : Economica, 1989.
Trouver le texte intégralFrance. Ministère de l'emploi et de la solidarité. Le travail en France : Santé et sécurité, 1997-1998. Paris : Ministère de l'emploi et de la solidarité, 1998.
Trouver le texte intégralBauer, Alain. Les Polices en France : Sécurité publique et opérateurs privés. Paris : Presses Universitaires de France, 2001.
Trouver le texte intégralObservatoire national interministériel de sécurité routière (France). La sécurité routière en France : Bilan de l'année 2010. Paris : Documentation française, 2011.
Trouver le texte intégralFarcy-Magdenel, Évelyne, Chantal Tissier-Dauphin, Évelyne Farcy-Magdenel et Chantal Tissier-Dauphin. Défense et sécurité de la France au XXIe siècle. Paris : SCÉRÉN, CNDP-CRDP, 2011.
Trouver le texte intégralPierre, Pascallon, dir. Quelles menaces, demain, sur la sécurité de la France ? Paris : L'Harmattan, 2005.
Trouver le texte intégralCanada. Dept. of Foreign Affairs and International Trade. Navigation : International Code for Application of Fire Test Procedures (Resolution MSC.61(67)), London, December 5, 1996, tacit acceptance by all parties January 1, 1998, in force July 1, 1998, in force for Canada July 1, 1998 = Navigation : Code international pour l'application des méthodes d'essai au feu (Résolution MSC.61(67)), Londres, le 5 décembre 1996, acceptation tacite des parties le 1er janvier, 1998, en vigueur le 1er juillet 1998, en vigueur pour le Canada le 1er juillet 1998. Ottawa, Ont : Minister of Public Works and Government Services Canada = Ministre des travaux publics et services gouvernementaux Canada, 1998.
Trouver le texte intégralCommission canadienne de sûreté nucléaire. Les programmes informatiques utilisés lors de la conception et des analyses de sûreté des centrales nucléaires et des réacteurs de recherche. Ottawa, Ont : Commission canadienne de sûreté nucléaire, 2000.
Trouver le texte intégralMorel, Guy. Les peurs du gendarme : Notre justice et notre sécurité menacées. Paris : Ramsay, 2001.
Trouver le texte intégralDufour, Anne-Claire. Les pouvoirs du parlement sur les finances de la sécurité sociale : Étude des lois de financement de la sécurité sociale. Paris : Dalloz, 2012.
Trouver le texte intégralJimonet, Christine, et Henri Métivier. Personne compétente en radioprotection : Principes de radioprotection, réglementation. Les Ulis, France : EDP Sciences, 2007.
Trouver le texte intégralGrands thèmes de la sécurité routière en France en 2002. 2e éd. Paris : Documentation française, 2004.
Trouver le texte intégralFoucault, Michel. Sécurité, territoire, population : Cours au Collège de France, 1977-1978. [Paris?] : Gallimard, 2004.
Trouver le texte intégralHôtel Majestic : Ordre et sécurité en France occupée (1940-1944). Paris : Tallandier, 2010.
Trouver le texte intégralAndré, Brigot, Chilton Patricia, Joxe Alain, Ecole des hautes études en sciences sociales. Centre interdisciplinaire de recherches sur la paix et d'études stratégiques., Ecole des hautes études en sciences sociales. Groupe de sociologie de la défense. et University of Warwick, dir. France - Grande-Bretagne : Consultations sur la défense et la sécurité. [France : Université de Warwick, 1994.
Trouver le texte intégralConnes, Frédéric. La sécurité des systèmes de vote. Lille : ANRT. Atelier national de reproduction des thèses, 2010.
Trouver le texte intégralCommission canadienne de sûreté nucléaire. Normes régissant les documents d'application de la réglementation. Ottawa, Ont : Commission canadienne de sûreté nucléaire, 2002.
Trouver le texte intégralnucléaire, Commission canadienne de sûreté. Programmes de fiabilité pour les centrales nucléaires. Ottawa, Ont : Commission canadienne de sûreté nucléaire, 2001.
Trouver le texte intégralCommission canadienne de sûreté nucléaire. Guide sur les exigences concernant la ventilation des mines et des usines de concentration d'uranium. Ottawa, Ont : Commission canadienne de sûreté nucléaire, 2003.
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