Livres sur le sujet « Reconnaissance de dettes – Droit »
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Carré, Louis. Axel Honneth : Le droit de la reconnaissance. Paris : Michalon éditeur, 2013.
Trouver le texte intégralGili, Emmanuel. La communauté de vie et la reconnaissance des couples conjugaux. Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2008.
Trouver le texte intégralMartinat, Françoise. La reconnaissance des peuples indigènes entre droit et politique. Villeneuve d'Ascq : Presses universitaires du Septentrion, 2005.
Trouver le texte intégralIrène, Demczuk, et Condition féminine Canada, dir. La reconnaissance des couples de lesbiennes : Un droit sans équivoque. Ottawa, Ont : Condition féminine Canada, 2002.
Trouver le texte intégralBernel, Alexandre. Le principe d'équivalence ou de "reconnaissance mutuelle" en droit communautaire. Zürich : Schulthess, 1996.
Trouver le texte intégralRobertson, James R. Les partis politiques et leur reconnaissance au Parlement. Ottawa, Ont : Bibliothèque du Parlement, Service de recherche, 1996.
Trouver le texte intégralStoffel, Walter A. Voies d'exécution : Poursuite pour dettes, exécution de jugements et faillite en droit suisse. Berne : Staempfli, 2002.
Trouver le texte intégralKélada, Henri. Reconnaissance et exécution des jugements étrangers. Cowansville, Québec, Canada : Éditions Yvon Blais, 2013.
Trouver le texte intégralDaniel, Borrillo, dir. Homosexualités et droit : De la tolérance sociale à la reconnaissance juridique. Paris : Presses universitaires de France, 1998.
Trouver le texte intégralBorrillo, Daniel. Homosexualités et droit : De la tolérance sociale à la reconnaissance juridique. 2e éd. Paris : Presses universitaires de France, 1999.
Trouver le texte intégralHolmgren, Christina. La renégociation multilatérale des dettes : Le Club de Paris au regard du droit international. Bruxelles : Bruylant, 1998.
Trouver le texte intégralSatchivi, Francis Amakoué A. Les sujets de droit : Contribution à l'étude de la reconnaissance de l'individu comme sujet direct du droit international. Paris : L'Harmattan, 1999.
Trouver le texte intégralHudon, Marie-Ève. Le rôle des tribunaux dans la reconnaissance des droits linguistiques. [Ottawa, Ont.] : Service d'information et de recherche parlementaires, 2006.
Trouver le texte intégralLa reconnaissance et l'exécution des jugements en droit international privé aux Etats-Unis. Paris : Economica, 1987.
Trouver le texte intégralLerouge, Loïc. La reconnaissance d'un droit à la protection de la santé mentale au travail. Paris : LGDJ, 2005.
Trouver le texte intégralNys, Mylène. L'immigration familiale à l'épreuve du droit : Le droit de l'étranger à mener une vie familiale normale : de l'existence d'un principe général de droit à sa reconnaissance. Bruxelles : Bruylant, 2002.
Trouver le texte intégralLe droit de suite et sa reconnaissance selon la Convention de La Haye sur les trusts : "tracing" en droit civil suisse. Genève : Schulthess, 2011.
Trouver le texte intégral(Firme), Bibliothèque numérique canadienne, dir. Pour une reconnaissance de la laïcité au Québec : Enjeux philosophiques, politiques et juridiques. Québec, Québec] : Presses de l'Université Laval, 2013.
Trouver le texte intégralNagle, Jean. Le droit de marc d'or des offices : Tarifs de 1583, 1704, 1748 : reconnaissance, fidélité, noblesse. Genève : Droz, 1992.
Trouver le texte intégralKélada, Henri. Les conflits de compétences et la reconnaissance des jugements étrangers en droit international privé québécois. Cowansville, Québec : Éditions Y. Blais, 2001.
Trouver le texte intégral1852, Nelson Wolfred époque, dir. En trois mois de cette date nous promettons payer à l'ordre de Joseph Benoit, écuyer, en la Banque du peuple à Montréal, cent soixante-et-dix-sept livres, courant, pour valeur reçue. [Québec ? : s.n., 1986.
Trouver le texte intégralToussaint, Hérold. Communication et état de droit : Selon Jürgen Habermas : patriotisme constitutionnel et reconnaissance de l'autre en Haïti. Port-au-Prince, Haïti : Impr. H. Deschamps, 2004.
Trouver le texte intégralKessedjian, Catherine. La reconnaissance et l'exécution des jugements dans le droit interétatique et international des Etats-Unis d'Amérique. [Paris?] : C. Kessedjian, 1986.
Trouver le texte intégralGreat Britain. Privy Council. Judicial Committee., dir. Argument before the Judicial Committee of the Privy Council of the special case as to the validity of the award of the 3rd September, 1870 : Respecting the division and adjustment of the debts, credits, liabilities, properties and assets of the province of Canada, under the 142nd section of the British North America Act, 1867. [Ottawa ? : s.n.], 1986.
Trouver le texte intégralLa protection des minorités et des peuples autochtones au Cameroun : Entre reconnaissance interne contrastée et consécration universelle réaffirmée. Paris : Dianoïa, 2009.
Trouver le texte intégralChaigne, Christine. La reconnaissance des gouvernements chinois par la France : Contribution à l'étude du principe d'effectivité en droit international public. [France] : Presses Université de droit, d'économie et des sciences d'Aix-Marseilles, 1996.
Trouver le texte intégralL' exercice de la profession comptable dans la CEE. Paris : Éditions comptables Malesherbes, 1994.
Trouver le texte intégralBarreau de Bruxelles. Institut des droits de l'homme. Le droit au logement : Vers la reconnaissance d'un droit fundamental de l'être humain : actes du colloque du 19 octobre 2007 organisée par l'Institut des droits de l'homme du barreau de Bruxelles. [Bruxelles, Belgium] : Nemsis, 2009.
Trouver le texte intégralCanada, Law Commission of, et Commission de réforme du droit du Canada., dir. Recognizing and supporting close personal relationships between adults : discussion paper = : La reconnaissance et le soutien des rapports de nature personnelle entre adultes : document de discussion. Ottawa, Ont : Law Commission of Canada = Commission du droit du Canada, 2000.
Trouver le texte intégralLa reconnaissance d'un état ou d'un gouvernement en droit international face au principe de l'effectivité du pouvoir : L'expérience des pays africains des années 1990. [Kinshasa] : Université protestante au Congo, Faculté de droit, 1998.
Trouver le texte intégralLahey, Kathleen Ann. The impact of relationship recognition on lesbian women in Canada : still separate and only somewhat "equivalent" = : L'effet de la reconnaissance des unions sur les lesbiennes au Canada : encore distinctes et presque "équivalentes". Ottawa, Ont : Status of Women Canada = Condition féminine Canada, 2001.
Trouver le texte intégralCross-border enforcement of claims in the EU : History, present time and future. Alphen aan den Rijn, The Netherlands : Wolters Kluwer Law & Business, 2009.
Trouver le texte intégralCross-border enforcement of claims in the EU : History, present time and future. Alphen aan den Rijn, The Netherlands : Kluwer Law Inernational, 2014.
Trouver le texte intégralUsury and public debt in early Renaissance Florence : Lorenzo Ridolfi on the Monte Comune. Toronto : Pontifical Institute of Mediaeval Studies, 2003.
Trouver le texte intégralJohn, Williams. Legitimacy in international relations and the rise and fall of Yugoslavia. Houndmills, Basingstoke, Hampshire : Macmillan Press, 1998.
Trouver le texte intégralGovernmental illegitimacy in international law. Oxford : Oxford University Press, 1999.
Trouver le texte intégralMann, Michelle M. Indian registration : Unrecognized and unstated paternity = Inscription des Indiennes et des Indiens : la question de la paternité non reconnue ou non déclarée. [Ottawa] : Status of Women Canada = Condition féminine Canada, 2005.
Trouver le texte intégraljuridika, édition. Droit Patrimonial de la Famille : « le Sort des Dettes ». Independently Published, 2022.
Trouver le texte intégralF, CROUZATIER-DURAND. GREVE ET DROIT PUBLIC 70 ANS DE RECONNAISSANCE. IFR, 2017.
Trouver le texte intégralDroit International Public : La Reconnaissance d'État et de Gouvernement / les Immunités en Droit International Public. Independently Published, 2022.
Trouver le texte intégralGeslin, Albane, et Emmanuelle Tourme Jouannet, dir. Le droit international de la reconnaissance, un instrument de décolonisation et de refondation du droit international ? DICE Éditions, 2019. http://dx.doi.org/10.4000/books.dice.8394.
Texte intégralNeyrat, Frédéric. La validation des acquis de l'expérience la reconnaissance d'un nouveau droit. CROQUANT, 2007.
Trouver le texte intégralL' institution du droit pénitentiaire : Enjeux de la reconnaissance de droits aux détenus. Bruylant : L.G.D.J., 2002.
Trouver le texte intégralLippel, Katherine. La reconnaissance des troubles musculo-squelettiques en tant que lésions professionnelles en droit québécois. 2014.
Trouver le texte intégralChapter 19 Engagement without Recognition. Taylor & Francis, 2019.
Trouver le texte intégralCross-Border Enforcement of Claims in the Eu. Wolters Kluwer Legal & Regulatory U.S., 2014.
Trouver le texte intégralBrownell, Josiah. Struggles for Self-Determination : The Denial of Reactionary Statehood in Africa. University of Cambridge ESOL Examinations, 2022.
Trouver le texte intégralBrownell, Josiah. Struggles for Self-Determination. Cambridge University Press, 2021.
Trouver le texte intégralGovernmental Illegitimacy in International Law. Oxford University Press, USA, 2000.
Trouver le texte intégralRoth, Brad R. Governmental Illegitimacy in International Law. Oxford University Press, USA, 1999.
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