Bibliographies thématiques / Réception du droit romain

Sommaire

Articles de revues
Thèses
Livres
Chapitres de livres
Rapports d'organisations

Littérature scientifique sur le sujet « Réception du droit romain »

Auteur : Grafiati

Publié le 11 janvier 2025

Créez une référence correcte selon les styles APA, MLA, Chicago, Harvard et plusieurs autres

Choisissez une source :

Consultez les listes thématiques d’articles de revues, de livres, de thèses, de rapports de conférences et d’autres sources académiques sur le sujet « Réception du droit romain ».

À côté de chaque source dans la liste de références il y a un bouton « Ajouter à la bibliographie ». Cliquez sur ce bouton, et nous générerons automatiquement la référence bibliographique pour la source choisie selon votre style de citation préféré : APA, MLA, Harvard, Vancouver, Chicago, etc.

Vous pouvez aussi télécharger le texte intégral de la publication scolaire au format pdf et consulter son résumé en ligne lorsque ces informations sont inclues dans les métadonnées.

Articles de revues sur le sujet "Réception du droit romain"

Hecketsweiler, Laurent. « La réception du droit romain par la doctrine publiciste du XIXe siècle : une vue de l’esprit ? » Revue Française d'Histoire des Idées Politiques 41, n^o 1 (2015) : 87. http://dx.doi.org/10.3917/rfhip.041.0087.

Texte intégral

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Texte intégral

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Macours, G. « Het Testament Van Jan Frans Vonck En Het Romeinse Recht (1792-1814) ». Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis / Revue d'Histoire du Droit / The Legal History Review 57, n^o 3-4 (1989) : 375–95. http://dx.doi.org/10.1163/157181989x00065.

Texte intégral

Résumé :

AbstractLe 1er décembre 1792, l'avocat J.-Fr. Vonck, leader du parti démocrate lors de la révolution brabançonne et un des pères de la démocratie et du libéralisme belges, décède à Lille en exil. Il laisse quelques legs pieux aux pauvres de sa paroisse natale de Baardegem (pays d'Asse dans le comté de Brabant). En dépit de l'affirmation de J. Vercruysse (Lias IV (1977), 261-312), ces legs pécuniaires ne sont pas scrupuleusement respectés mais deviennent l'objet d'une procédure, intentée le 22 juillet 1813 par le bureau local de bienfaisance, l'héritier révolutionnaire de l'ancienne table des pauvres. En s'appuyant sur des textes justiniens: D. 22,1,34, Ulp. lib. 15 ad ed. et C. 1,45,1 et 4 (530), les administrateurs de ce bureau demandent alors la délivrance des capitaux légués, augmentés d'intérêts à compter du décès du testateur, tandis que l'héritière universelle, la soeur du défunt, ne veut payer ces intérêts qu'à partir du jour de la demande en délivrance, en accord avec l'art. 1014 CC, soit une différence d'un laps de 20 ans. En respectant le principe de non-rétroactivité (l'art. 2 CC), le juge décide la question 'd'après les principes du droit écrit, la loi du pays dans le silence des coutumes et des ordonnances'. Ce principe de non-rétroactivité, respecté scrupuleusement par le juge révolutionnaire est un des canaux pour la survivance du droit romain après l'introduction du code. En dépit de l'art. 7 de son titre préliminaire, ce code n'a pas mis fin à la force des lois romaines. Des recherches profondes de la jurisprudence des premières décennies du 19e siècle indiqueront encore beaucoup d'autres beaux exemples de la survivance du droit romain dans des formes modulées par une réception plusieurs fois séculaire.

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Chevreau, Emmanuelle. « La lex Rhodia de iactu : un exemple de la réception d'une institution étrangère dans le droit romain ». Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis / Revue d'Histoire du Droit / The Legal History Review 73, n^o 1-2 (2005) : 67–80. http://dx.doi.org/10.1163/1571819054088562.

Texte intégral

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Jansen, Corjo J. H. « A European Civil Code and National Private Law : Lessons from History ». European Review of Private Law 24, Issue 3/4 (1 juin 2016) : 473–88. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2016030.

Texte intégral

Résumé :

Abstract: It is possible to distinguish three key historical motives underlying the formation of national civil codes: economic motives, reasons of state interest, and the interests of citizens. The question arises as to whether these motives can teach us something about the possibility of the successful implementation of a European Civil Code. The modern civil codes share a common legal tradition and, to some extent, a homogeneous legal culture, based on the reception of Roman legal rules and principles. A further question thus arises: Is it possible to derive inspiration from the ‘old’ ius commune for the formation of a European Civil Code? Résumé: La formation des codes civils nationaux obéit historiquement à diverses considérations dont les trois principales sont celles d’ordre économique, celles tenant à l’intérêt de l’État et celles tenant aux intérêts des citoyens. L’identification de ces motivations peut conduire à se demander si elles recèlent des enseignements quant aux chances de succès de l’entreprise d’élaboration d’un Code civil européen. Les codes civils modernes s’inscrivent dans une même tradition juridique et partagent une culture juridique relativement homogène, toutes deux fondées sur la réception des règles et principes du droit romain. Cette observation soulève donc une autre question, celle de savoir s’il est possible de s’inspirer de ‘l’ancien’ ius commune pour élaborer le Code civil européen.

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Arroyas, Frédérique. « Les variations Goldberg de Nancy Huston ou la désacralisation de l’oeuvre musicale ». Études françaises 43, n^o 2 (1 octobre 2007) : 113–35. http://dx.doi.org/10.7202/016477ar.

Texte intégral

Résumé :

Résume « Il faut humaniser le Maître, deux cent cinquante ans après sa mort », écrivaient Hennion et Fauquet en 2000, dans leur étude intitulée La grandeur de Bach. Vingt ans plus tôt, l’auteure des Variations Goldberg s’en préoccupait déjà car le premier roman de Nancy Huston fait ressortir non seulement la place qu’occupe la musique classique dans la culture occidentale, mais aussi la problématique de l’effacement du sujet devant ce qu’on nomme la « grande musique ». La présente analyse des Variations Goldberg porte sur la présentation de l’artefact musical dans un roman qui, d’une part, emprunte sa structure aux Goldberg-Variationen de Bach et, d’autre part, intègre les réflexions de ses auditeurs lors d’une soirée musicale. Dans un sens tout à fait intermédial, l’adoption de la forme « variations sur thème » permet d’investir l’oeuvre de Bach et justement de l’humaniser. On verra que l’appropriation littéraire des Goldberg-Variationen de Bach constitue une opposition aux approches formalistes qui isolent l’objet musical de ses contextes de production et de réception. Chaque invité a droit à sa variation et au fur et à mesure que ces variations se déroulent, un nouveau point de vue se fait entendre. Cet assemblage associe à l’oeuvre de Bach un ensemble de comportements et d’attitudes, des malaises du corps à l’exaltation, de la lutte des classes à la différence entre les approches féminine et masculine de la performance et de l’audition musicales. Le roman opère ainsi un détournement de l’éthos bourgeois qui maintient les « grands classiques » dans les cimes de la pureté et de la perfection pour faire entendre la voix de leurs « utilisateurs », qu’ils soient amateurs passionnés, interprètes harassés, ou tout simplement auditeurs récalcitrants.

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Godek, Sławomir. « Spór o znaczenie prawa rzymskiego w dawnej Rzeczypospolitej ». Czasopismo Prawno-Historyczne 54, n^o 1 (30 juin 2002) : 105–41. http://dx.doi.org/10.14746/cph.2002.1.5.

Texte intégral

Résumé :

Au début du XIXe siècle parmi les historiens polonais du droit a été déclenchée une controverse, non terminée jusque’à présent, au sujet de origine du droit polonais et du rôle du droit romain dans l’ancienne Pologne. La dsicussion sur ce sujet a été provoquée par l’oeuvre magistrale de Tadeusz Czacki „Des droits lituaniens et polonais”, dans laquelle l’auteur essayait de prouver que le droit polonais est originaire des droits germaniques et plus précisément scandinaves et n’a jamais été soumis aux influences romaines. Ces opinions ont été contestées par Jan Wincenty Bandkie, qui soulignait très fortement l’importance magistrale des modèles romains sur le législateur polonais et affirmait que le droit romain avait en Pologne l’autorité du droit appliqué auxiliairement. Bandtkie était convaincu de l’influence du droit romain sur le droit polonais, mais il remarquait particulièrement son influence importante dans le domaine du droit urbain. Bientôt Ignacy Potocki s’est joint à la discusssion scientifique. Son opinion était un compromis par rapport aux opinions de Czacki et Bandtkie. Potocki reconnaissait le droit romain en tant qu’une des origines du droit polonais, mais rejetait la thèse de son rôle subsidiaire par rapport au système polonais. Józef Maksymilian Osoliński reconnaissait au droit romain un rôle important dans l’histoire de la législation polonaise et la science du droit. Mais il niait l’influence du droit romain sur le droit polonais, tout en acceptant l’opinion de Bandtkie sur le rôle subsidiaire du droit romain en Pologne, mais uniquement dans le domaine du droit urbain. Beaucoup d’exemples d’introduction de normes romaines dans le droit polonais et lituanien ont été à juste titre fournis par jeunes chercheurs de l’université de Vilnius – Aleksander Mickiewicz, Franciszek Morze et également Joachim Lelewel, qui cependant, un peu en dépit de leurs propres constations – étaient enclins à diminuer sa porté et son importance. Après l’échec de l’insurrection de 1830, la discussion a été relancée par Ignacy Danilowicz. Il a démontré l’affinité de beaucoup d’institutions du droit polonais, et sourtout lituanien (sur la base des Statuts lituaniens) aux réglementations romaines. Il a néanmoins catégoriquement rejeté l’idée de la fonction subsidiaire du droit romain dans les relations juridiques entre la noblesse en Pologne. Plus tard, l’opinion sur la subsidiarité du droit romain par rapport au droit polonais a été critiquée par Wacław Aleksander Maciejowski, Michał Wiszniewski, Romuald Hube, Antoni Zygmunt Helcel, Piotr Burzyński et Oswald Balzer. Ce dernier soulignait le caractère originel du droit polonais et cette opinion était partagé par Stanisław Kutrzeba et Przemysław Dąbkowski. Des opinions diamétralement opposées étaient formulées dans ce domaine par Rafał Taubenschlag, qui remarquait le processus progressif de romanisation du droit civil et pénal polonais et ce depuis le Moyen Age. Les opinions de Taubenschlag étaient vigoureusement critiquées par Adam Vetulani, suivi par Jan Baszkiewicz. Les récents travaux et recherches de Krystyna Bukowska sur le droit urbain et de Janusz Sondel sur les multiples aspects de la vie juridique dans l’ancienne Pologne ont une grande importance dans l’explication du rôle du droit romain en Pologne. Face aux constations effectuées par ces chercheurs, on ne peut certainement pas diminuer l’importance de l’influence du droit romain sur le système juridique polonais, bien que l’explication du véritable rôle du droit romain dans l’ancienne Pologne soit loin d’être terminée.

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Rinn, Michael. « L’humour pathétique de Romain Gary ». Protée 37, n^o 2 (30 octobre 2009) : 79–89. http://dx.doi.org/10.7202/038457ar.

Texte intégral

Résumé :

Dans cet article, nous montrons comment l’humour et le pathos peuvent renforcer une réception critique de la littérature de la Shoah. Nous définissons l’humour pathétique comme une stratégie rhétorique de l’indicible destinée à toucher le récepteur au plus fort de ses émotions. L’analyse pragmatique cherche à montrer que le but de cette procédure discursive consiste non pas à manipuler le lecteur, mais à lui conférer la conscience intime de la fragilité de son interprétation. Des passages tirés de Romain Gary nous permettent de définir trois temps d’un scénario pathétique : 1. l’usage de l’humour vise à déclencher une réception émotionnelle ; 2. le dialogue entre le narrateur et le lecteur soulève des incertitudes communicatives ; 3. le récepteur sollicite son corps comme une instance de médiation sémiotique pour donner sens à sa lecture.

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Krynen, Jacques. « Le droit romain « droit commun de la France » ». Droits 38, n^o 2 (2003) : 21. http://dx.doi.org/10.3917/droit.038.0021.

Texte intégral

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Massicotte, Daniel. « Droit des contrats et pratiques contractuelles en droit romain et dans la coutume de Paris : aspects juridiques de la location immobilière à Montréal aux XVIIIe et XIXe siècles ». Les Cahiers de droit 37, n^o 4 (12 avril 2005) : 1053–107. http://dx.doi.org/10.7202/043419ar.

Texte intégral

Résumé :

Jusqu'à maintenant, les historiens ont insisté sur l'importance de la Coutume de Paris comme fondement juridique du Canada préindustriel. Ayant concentré leurs efforts sur le droit régissant la tenure des terres, les régimes matrimoniaux et les successions, qui relèvent principalement de la Coutume de Paris, les historiens, mais aussi les juristes, ont manifesté peu d'intérêt pour le droit des contrats, et pour le droit romain qui le régit. Par l'analyse de contrats de location immobilière et des droits et devoirs des propriétaires et des locataires reconnus par les traités de droit et retracés dans les clauses contractuelles, l'auteur veut montrer l'importance de réhabiliter le droit romain pour mieux comprendre les fondements du droit au Canada. L'auteur s'appuie sur les commentateurs de la Coutume de Paris et du droit romain ainsi que sur les clauses contenues dans les actes de location passés devant notaire au XVIIIe et dans le premier quart du XIXe siècle.

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Plus de sources

Thèses sur le sujet "Réception du droit romain"

Mangiavillano, Jean-Michel. « Le « Code Buisson » : un témoignage de l'usage et de la réception du droit romain dans la Provence des XVIIe et XVIIIe siècles ». Electronic Thesis or Diss., Université de Lille (2022-....), 2024. http://www.theses.fr/2024ULILD022.

Texte intégral

Résumé :

Dans la préface de nombreuses œuvres doctrinales provençales de la fin du XVIIIe siècle, leurs auteurs, tels que Jean-Joseph JULIEN (1704-1789) ou encore Marc-Antoine DE BARRIGUE DE MONTVALON (1714-1775), enseignent que le droit romain constitue la « Loi de la Provence ». Dès le XVIIe siècle, une véritable littérature juridique provençale voit le jour pour étudier l'usage des dispositions du Corpus Iuris Civilis au sein de la Justice royale. Parmi elle se trouve le « Code Buisson » (titre simplifié), une explication du Code Justinien par un avocat du Parlement d'Aix dénommé BUISSON. Cet ouvrage, qui n'a jamais fait l'objet d'une impression par qui que ce soit, devient un véritable classique de Droit dans la Provence du Siècle des Lumières. En effet, tous les juristes, tant praticiens que magistrats, en possèdent une copie manuscrite, parfois augmentée de la nouvelle législation royale et des nouveaux arrêts de la Cour d'Aix. Pourtant, malgré cette célébrité, personne ne connaît la véritable identité de cet avocat aixois. Notre étude est la première à se pencher sur le Code Buisson et sur son auteur. Elle a pour objectif de rendre les lettres de noblesses au savant avocat du Grand Siècle qu'est Honoré BUISSON (1624-1692), oublié des mémoires des Provençaux jusqu'à présent
In the preface to many Provençal doctrinal works from the end of the 18th century, their authors, such as Jean-Joseph JULIEN (1704-1789) or Marc-Antoine DE BARRIGUE DE MONTVALON (1714-1775), teach that Roman Law is the « Law of Provence » (territory of the South of France). From the 17th century, a Provençal legal literature emerged to study the use of the Corpus Iuris Civilis within royal justice. Among it is the « Code Buisson » (simplified title), an explanation of the Justinian Code by a lawyer from the Parlement d'Aix (French royal Court) named BUISSON. This work, which has never been printed by anyone, becomes a classic of Law in Provence of the Age of Enlightenment. Indeed, all jurists, both practitioners and magistrates, have a handwritten copy, sometimes supplemented by the new royal legislation and the new judgments of the Court of Aix. However, despite this celebrity, no one knows the true identity of this Aix lawyer. Our study is the first to look at the Code Buisson and its author. Its objective is to restore the letters of nobility to the learned lawyer of the Grand Siècle who is Honoré BUISSON (1624-1692), forgotten in the memories of the Provençals until now

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Jugue, Floriane. « L'émancipation dans les pays de droit écrit (XIIIe-XVIIIe siècle) ». Grenoble 2, 2008. http://www.theses.fr/2008GRE21025.

Texte intégral

Résumé :

La renaissance du droit romain au milieu du XIIe siècle partage la France en deux, en appelant les régions méridionales pays de droit écrit parce qu'elles sont soumises en principe au droit romain, relevant du droit codifié sous l'empereur Justinien dans le premier tiers du VIe siècle, par opposition aux coutumes orales des pays du Nord. Ces pays de droit écrit, en suivant plus ou moins fidèlement le droit romain, connaissent une patria potestas viagère, qui peut prendre fin par l'émancipation. Issue de la tradition hellénique redécouverte par Justinien, l'émancipation expresse est apparue dans les régions méridionales dès la première renaissance du droit romain du XIIe siècle. Les juristes ont alors à leur disposition, en plus des modes de sortie d'origine coutumière (émancipation tacite fondée sur un fait, le mariage ou l'établissement séparé), un acte juridique simple - une déclaration devant les magistrats - permettant à un père de rompre le lien filial et d'abandonner ainsi toute autorité sur son enfant. La finalité première de l'émancipation est de libérer l'enfant de la puissance paternelle. Placé dans la position d'un paterfamilias, celui-ci doit en principe jouir de tous les avantages afférents à ce nouveau statut, qu'ils soient de nature personnelle ou patrimoniale. L'objet de cette étude vise à retracer l'évolution de ce mode d'extinction, du XIIIe au XVIIIe siècle, afin de voir si, au cours de cette longue période, le droit des régions méridionales, et plus particulièrement du Dauphiné, s'est montré fidèle à l'institution d'origine.

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Zaher, Khalid. « Conflit de civilisations et droit international privé ». Paris 1, 2007. http://www.theses.fr/2007PA010269.

Texte intégral

Résumé :

Ces recherches portent sur l'étude du droit international privé de la famille de part et d'autre de la Méditerranée. Il s'agit d'une étude critique de la réception des droits religieux (notamment mulsuman) en France et inversement, c'est-à-dire le traitement réservé par les pays musulmans aux droits d'inspiration laïque

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Jarno, Clément-Louis-Marie. « Droit romain ». Grenoble : SICD2, 2009. http://penelope.upmf-grenoble.fr/numerisation/384212101_200281_1873_4.pdf.

Texte intégral

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Duron, Hubert. « L'aigle et le caducée : essai de reconstitution d'un droit économique et commercial, à Rome et dans la romanité, des origines au Bas Empire ». Poitiers, 1998. http://www.theses.fr/1998POIT3004.

Texte intégral

Résumé :

A part la lex rhodia de jactu et le nauticum foenus, rien ne figure dans le droit romain d'un droit commercial cree par rome et applique dans son empire. Tout porterait donc a croire ou bien que les commercants romains ou peregrins ont applique le droit grec, ou bien que le jus romanum incluait les actes commerciaux et les moyens d'en juger. Or il s'avere : * en premier lieu que le droit romain des origines, patriarcal et hierarchique, protegeait une caste de paysans devenus guerriers, le commerce n'ayant pas pour eux d'existence autonome. * en second lieu que c'est le commerce qui a fini, au fil du temps, par modeler le droit civil, en contraignant le pouvoir a admettre les actions de bonne foi, les actions en fait, et les actions utiles, cependant qu'il influait sur la simplification dela procedure et la mise en place des interdits. * en troisieme lieu que les romains partageaient leur temps entre la guerre et les arts de la paix, l'ensemble etant sous le nom d'otlum, une regle de vie et que dans ces conditions ils n'ont pas voulu se livrer directement a des activites commerciales. * que pour finir, soucieux de preserver leur patrimoine, ils se sont arranges pour l'exploiter commercialement par l'intermediaire d'esclaves et d'affranchis. L'ouvrage met donc en evidence un paradoxe : le droit romain evoluait beaucoup plus lentement que les anciens droits du moyen-orient, de l'egypte et de la grece mais que le droit commercial que les commercants romains ou peregrins pratiquaient et soumettaient aux juridictions privees qu'ils avaient creees au sein de leurs colleges professionnels lui a permis non seulement de combler son retard, mais de devenir, au bas-empire, un instrument de haute civilisation a portee universelle.

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Giannozzi, Elena. « Le bonus vir en droit romain ». Thesis, Paris 2, 2015. http://www.theses.fr/2015PA020008.

Texte intégral

Résumé :

Le "vir bonus" apparaît à de nombreuses reprises dans les sources littéraires. Néanmoins, le"vir bonus" n’est pas seulement un idéal éthique, mais il est un critère herméneutique qui permet d’interpréter et de compléter des actes juridiques. C’est dans ce sens technique que les jurisconsultes y ont recours, au moins dès le IIe siècle av. J.-C.Le vir bonus doit être encadré dans le phénomène plus large de l’arbitrage à Rome et il doit être distinct de l’"arbiter ex compromisso". Il est surtout employé dans le domaine du droit des obligations et du droit des successions. Il est donc utilisé pour les actes juridiques bilatéraux et unilatéraux. Parfois le renvoi à l’homme de bien implique la présence d’un tiers qui est appelé à décider comme le ferait un "vir bonus" ; il a toutefois souvent une valeur objective.Dans cette hypothèse, le jugement de l’homme de bien (arbitratus boni viri) a une valeur abstraite. Si un lien existe entre les concepts de "vir bonus" et de "bona fides", le critère herméneutique de l’homme de bien est utilisé aussi dans des actes juridiques qui sont sanctionnés par une action "stricti iuris". L’emploi de l’"arbitratus boni viri" permet de rendre plus flexible le jugement sans pour autant remettre en cause la nature de droit strict de l’action
The “vir bonus” is often mentioned in the sources. However, the “vir bonus” is not only an ethical ideal, but also a hermeneutic criterion that allows us to interpret and integrate the legal acts. This is the technical meaning given to it by the jurisconsults, at least starting from the II century a.C..The “vir bonus” should be replaced in the general context of Roman arbitration and distinguished from the “arbiter ex compromisso”. In particular, the “vir bonus” is used the field of obligation and inheritance rights. Therefore, it is used in bilateral as well as unilateral judiciary stores. At times, speaking of the “vir bonus” a third party is implied, called into question through the role and actions of a “vir bonus”; however, this third party often has an objective value. In this hypothesis, an honest man’s judgment (“arbitratus boni viri”) has an abstract value. Even though there is a link between the concepts of “vir bonus” and “bona fides”, the hermeneutic criterion of the “vir bonus” is also used in the actions that are “stricti iuris”. The use of the “arbitrates”“boni viri” allows judgment to be more flexible without questioning the “stricti iuris” nature of the action

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Fasano, Raffaele. « La torture judiciaire en droit romain ». Online version, 1997. http://bibpurl.oclc.org/web/29780.

Texte intégral

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Fournier, Aurore. « La réception juridique en droit privé ». Thesis, Montpellier 1, 2010. http://www.theses.fr/2010MON10047.

Texte intégral

Résumé :

La réception juridique déclare exempts de défauts de conformité et de vices apparents, dans un contexte contradictoire, l'objet et l'exécution de la prestation caractéristique du contrat, ou d'une prestation indispensable à son exécution. Manifestation de volonté encadrée développant un effet extinctif et un effet créateur, sa qualification en acte juridique est incontestable. Constituant une étape essentielle dans l'exécution contractuelle, ce mécanisme, utilisé dans de nombreuses conventions, et dans des domaines très variés, assure une protection équilibrée des intérêts de ses participants, représentant une libération pour l'un, une vérification pour l'autre. La révélation d'un droit commun de la réception juridique, qui implique la définition de la notion et de ses éléments constitutifs, l'analyse de ses effets et la confirmation de sa qualification d'acte juridique, invite à faire preuve de davantage de rigueur lorsque l'on utilise la réception juridique, afin de préserver l'équilibre qu'elle assure
In an adversarial context, the acceptance of performance declares free of conformity defects and free of apparent defects the subject and performance of the service characteristic of the contract or a service essential to its performance. The regulated expression of will developing a divestitive effect and a creating effect makes its qualification as a legal act genuine. As a fundamental step in the contractual performance, this mechanism used in several conventions and several fields ensures a balanced protection of each participant's interests, meaning on one side a release and on the other side a verification. The disclosure of a general law of the acceptance of performance, which implies the definition of the concept and its constituent elements, the determination of its consequences and the confirmation of its qualification as a legal act, prompts to more strictness in the use of the acceptance of performance to preserve the balance its ensures

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Balanger, Laurent. « Etude de l'accession artificielle en droit romain ». Phd thesis, Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2004. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00661386.

Texte intégral

Résumé :

Nous présentons une étude consacrée à l'origine romaine de ce que la doctrine moderne considère comme l'un des modes originaux de la notion de propriété : l'accession. Dans la première partie nous analysons les traits spécifiques et originaux de ce mode d'appropriation qu'est l'accession dans sa forme la plus fréquente, l'accession "artificielle". Dans un premier chapitre, sont étudiées les conditions d'existence : adjonction entre deux biens et hiérarchie entre ceux-ci; tandis que le deuxième chapitre envisage plusieurs situations qui ont suscité une riche casuistique. La deuxième partie est consacrée aux effets de l'accession. Dans l'hypothèse d'une accession séparable, le droit de propriété du propriétaire de l'accessoire est-il frappé d'extinction ou seulement de suspension temporaire du droit de propriété. Enfin, un dernier chapitre énonce les motifs justifiants ce processus d'accession.

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Robert, Jean-Christophe. « Fructus belli ac victoriae : les profits de guerre et de conquête à Rome (de la première guerre punique à la mort de Trajan, 264 av. J.-C. - 117 n. è.) ». Perpignan, 2002. http://www.theses.fr/2002PERP0422.

Texte intégral

Résumé :

De la première guerre punique aux dernières conqêtes de Trajan (264 av. J. -C. - 117 ap. J. -C. ), toute victoire militaire romaine avait ses bénéfices. Lorsque la guerre avait été régulièrement déclarée, et en vertu du droit de prise, la personne de l'ennemi, ses biens et son territoire étaient butin du peuple romain. S'ajoutaient certaines charges, en nature ou en argent, imposées aux vaincus et déterminées lors du rétablissement de la paix et de l'organisation de la conquête. Jusqu'au dernier siècle de la République, l'Etat romain conserva malgré les tentatives illicites d'accaparement de la part de ses magistrats, le contrôle des fructus belli ac victoriae. Le transfert massif de richesses en provenance des pays conquis était destiné au Trésor public, aux dieux de la cité,et aux chefs militaires qui faisaient fortune in bello. Les élites des milieux économiques et financiers, l'armée, et même la plèbe urbaine, revendicatrice dès l'époque des Gracques, eurent également leur part des bénéfices de l'impérialisme. Mais dans le contexte de crise généralisée du Ier siècle a. C. , les grands imperatores firent du profit guerrier le fondement de leur pouvoir personnel. Evergésies et clientélisme ouvrirent la voie à la monocratie impériale. Les Césars règneront alors sur un immense empire toujours en extension, dont ils canaliseront à nouveau les ressources pour assurer leur gloire et celle de Rome
From the first Punic war to the last conquests of Trajan in ancient Rome (264 B. C. - A. D. 117), military victory was supposed to ensure gain. As far as had been legally declared, the enemy himself, his property and territory, were booty of Roman people. Some other charges, paid in kind or in money by the Beaten, were fixed when peace was brought back and effective conquest organized. Until the last century of the Republic, Roman State kept control on fructus belli ac victoriae despite unlawful magistrates attempts at grabbing. Wealth from conquered countries flocked massively to the Treasury, to city gods, and to commanding officers who grew richer in bello. Businessmen in the provinces, army and even urban plebs, increasingly claiming since Gracchean time, had a share of the imperialism profits too. But when came the first century a. C. General crisis, great imperatores used war profit to lay their political and personal power. "Evergésies" and populism opened up imperial monocracy. The emperors will rule a still extending empire, channelling his manpower, material and financial resources to secure as well their own glory as this of Rome

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Plus de sources

Livres sur le sujet "Réception du droit romain"

Gaudemet, Jean. Droit privé romain. Paris : Montchrestien, 1998.

Trouver le texte intégral

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Schmidlin, Bruno. Droit privé romain. 2^e éd. Lausanne : Payot, 1988.

Trouver le texte intégral

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Robaye, René. Le droit romain. 3^e éd. Louvain-la-Neuve, Belgique : Academia Bruylant, 2005.

Trouver le texte intégral

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Bruno, Schmidlin, et Winiger Bénédict, dir. Droit privé romain. [Genève] : Université de Genève, Faculté de droit, 2008.

Trouver le texte intégral

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Gaurier, Dominique. Le droit maritime romain. Rennes : Presses universitaires de Rennes, 2004.

Trouver le texte intégral

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Pascal, Pichonnaz, dir. Lexique de droit romain. 2^e éd. Zürich : Schulthess, 2010.

Trouver le texte intégral

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Pascal, Pichonnaz, dir. Lexique de droit romain. Genève : Schulthess, 2006.

Trouver le texte intégral

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Ladjili-Mouchette, Jeanne. Histoire juridique de la Méditerranée : Droit romain, droit musulman. Tunis : Centre d'études, de recherches et de publications, Université de droit, d'économie et de gestion, 1990.

Trouver le texte intégral

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Morin, Michel. Introduction historique au droit romain, au droit français et au droit anglais. Montréal, Qué : Éditions Thémis, 2004.

Trouver le texte intégral

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Université de Moncton Centre international de la Common law en français. Colloque international. La Réception des systèmes juridiques : Implantation et destin. Bruxelles : Bruylant, 1994.

Trouver le texte intégral

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Plus de sources

Chapitres de livres sur le sujet "Réception du droit romain"

Coppens, E. C. C. « L’interprétation analogique des termes de droit romain en droit canonique médiéval ». Dans CIVICIMA, 54–64. Turnhout : Brepols Publishers, 1988. http://dx.doi.org/10.1484/m.civi-eb.4.00008.

Texte intégral

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Voigt, Christiane Helene. « La réception arabe de la figure légendaire d’Alexandre le Grand ». Dans Figures mythiques et discours religieux dans l’Empire gréco-romain, 179–85. Turnhout, Belgium : Brepols Publishers, 2019. http://dx.doi.org/10.1484/m.rrr-eb.5.115820.

Texte intégral

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Ruelle, Annette. « Entre formes et sujet : l’acte de parole en droit romain ». Dans Genèses de l'acte de parole dans le monde grec, romain et médiéval, 69–110. Turnhout : Brepols Publishers, 2011. http://dx.doi.org/10.1484/m.mon-eb.4.00116.

Texte intégral

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Kerneis, Soazick. « Loi et coutumes dans l’Empire romain. A propos du droit vulgaire ». Dans Inter cives necnon peregrinos, 367–84. Göttingen : V&R Unipress, 2014. http://dx.doi.org/10.14220/9783737003025.367.

Texte intégral

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Santucci, Gianni. « „Crédit politique“et „crédit commercial“ : droit romain et doctrine civiliste française ». Dans Inter cives necnon peregrinos, 641–56. Göttingen : V&R Unipress, 2014. http://dx.doi.org/10.14220/9783737003025.641.

Texte intégral

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Bougard, François. « Composition, diffusion et réception des parties tardives du Liber pontificalis romain (viiie-ixe siècles) ». Dans Liber, Gesta, histoire, 127–52. Turnhout : Brepols Publishers, 2009. http://dx.doi.org/10.1484/m.stmh-eb.3.2498.

Texte intégral

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Giordanengo, Gérard. « Droit Féodal et Droit Romain Dans Les Universités du Midi : L'Exemple de Bertrand de Deaux Bertrand de Deaux ». Dans Féodalités et droits savants dans le Midi Médiéval, VI—343—VI—349. London : Routledge, 2024. http://dx.doi.org/10.4324/9781003554950-6.

Texte intégral

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Coppens, Chris. « Le droit romain à Paris au début du XIIIe siècle, introduction et interdiction ». Dans Les débuts de l’enseignement universitaire à Paris (1200 – 1245 environ), 329–47. Turnhout : Brepols Publishers, 2013. http://dx.doi.org/10.1484/m.sa-eb.5.101391.

Texte intégral

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Gouron, André. « Un Assaut En Deux Vagues : La Diffusion Du Droit Romain Dans L'europe Du XIIe Siecle ». Dans Droit et coutume en France aux XIIe et XIIIe siécles, XVI—47—XVI—63. London : Routledge, 2024. https://doi.org/10.4324/9781003556312-18.

Texte intégral

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Kusman, David. « Otage pour dette : quand le droit romain des sociétés de prêt piémontaises… rencontre le droit coutumier des anciens Pays-Bas (XIIIe-XIVe siècle) ». Dans La dynamique juridique des réseaux marchands : Hanses, nations, agences, filiales et comptoirs, 31–62. Toulouse : Presses de l’Université Toulouse Capitole, 2023. http://dx.doi.org/10.4000/122cf.

Texte intégral

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Rapports d'organisations sur le sujet "Réception du droit romain"

Déziel, Pierre-Luc, Karim Benyekhlef et Eve Gaumond. Repenser la protection des renseignements personnels à la lumière des défis soulevés par l’IA. Observatoire international sur les impacts sociétaux de l’intelligence artificielle et du numérique, mai 2020. http://dx.doi.org/10.61737/rslz5365.

Texte intégral

Résumé :

La Commission d’accès à l’information du Québec a lancé cet hiver une consultation portant sur une série de principes visant à encadrer les enjeux relatifs à la protection des renseignements personnels dans un contexte d’utilisation de l’intelligence artificielle. Suite à la réception du document de consultation de la Commission, l’OBVIA a entamé un processus de consultation auprès de certains de ses membres dans le but de recueillir les réactions d’experts provenant de divers horizons disciplinaires. En résulte un livre blanc qui regroupe les avis de chercheurs et chercheuses en droit, en génie informatique et en santé. Le Laboratoire de cyberjustice de l’Université de Montréal, un partenaire de l’Observatoire, a également soumis des commentaires étoffés qui ont été intégrés au présent document.

Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.

Nous offrons des réductions sur tous les plans premium pour les auteurs dont les œuvres sont incluses dans des sélections littéraires thématiques. Contactez-nous pour obtenir un code promo unique!