Articles de revues sur le sujet « Protection propriété intellectuelle »
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Ekvad, Martin. « A short introduction to plant variety protection in the European union and the role of the community plant variety office ». Pin Code N° 9, no 3 (28 juillet 2021) : 8–12. http://dx.doi.org/10.3917/pinc.009.0008.
Texte intégralBouazza, Amin, David Alexandre et Alice Carnet. « Point sur les procédures spécifiques à la propriété intellectuelle au Luxembourg (actions en contrefaçon, référé) ». Pin Code N° 11, no 2 (28 avril 2022) : 15–24. http://dx.doi.org/10.3917/pinc.011.0015.
Texte intégralGnintedem, Patrick Juvet Lowé. « Les organisations régionales africaines de la propriété intellectuelle et l’accès aux médicaments dans des situations de pandémie ». African Yearbook of International Law Online / Annuaire Africain de droit international Online 24, no 1 (19 décembre 2019) : 88–123. http://dx.doi.org/10.1163/22116176_02401007.
Texte intégralAhrens, Hans-Jürgen. « Das deutsche Modellgesetz für Geistiges Eigentum (GGE) - Wissenschaftlicher und gesetzgeberischer Bedarf auch für die Europäische Union ? » European Review of Private Law 22, Issue 6 (1 décembre 2014) : 943–53. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2014068.
Texte intégralTilman, Valérie. « Propriété intellectuelle, soutenabilité et biens communs à l’ère de la crise écologique globale et de la COVID-19 ». Revue des questions scientifiques 192, no 1-2 (1 janvier 2021) : 137–83. http://dx.doi.org/10.14428/qs.v192i1-2.70033.
Texte intégralHenry, Claude. « Protection de la propriété intellectuelle et développement durable ». Annales des Mines - Responsabilité et environnement N° 50, no 2 (2008) : 66. http://dx.doi.org/10.3917/re.050.0066.
Texte intégralCrevoisier, Olivier, Luc Amgwerd et Nathalie Tissot. « La propriété intellectuelle et les PME : quels enjeux et quelles pratiques ? » Revue internationale P.M.E. 18, no 2 (16 février 2012) : 9–41. http://dx.doi.org/10.7202/1008474ar.
Texte intégralGoudreau, Mistrale. « Commentaires d’arrêt : l’affaire Euro-Excellence Inc. c. Kraft Canada Inc. en Cour suprême ». Revue générale de droit 37, no 2 (23 octobre 2014) : 515–38. http://dx.doi.org/10.7202/1027095ar.
Texte intégralFeyt, Henri. « LA PROPRIETE INTELLECTUELLE La protection de la propriété intellectuelle sur le vivant : historique et débats actuels autour des variétés végétales ». Oléagineux, Corps gras, Lipides 8, no 5 (septembre 2001) : 514–23. http://dx.doi.org/10.1051/ocl.2001.0514.
Texte intégralGiménez Pereira, Marta Carolina. « LES INDICATIONS GEOGRAPHIQUES ET LA PROTECTION DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATERIEL. UN LIEN INEXCUSABLE ». Novos Estudos Jurídicos 23, no 3 (20 décembre 2018) : 872. http://dx.doi.org/10.14210/nej.v23n3.p872-889.
Texte intégralCopain, Carine. « Street art et le droit français : entre réprobation et bienveillance ». Les Cahiers de droit 58, no 1-2 (17 mai 2017) : 279–309. http://dx.doi.org/10.7202/1039839ar.
Texte intégralStoeklé, Henri-Corto, Ninon Forster, Mauro Turrini, Philippe Charlier, Christian Hervé, Jean-François Deleuze et Guillaume Vogt. « La propriété des données génétiques ». médecine/sciences 34, no 12 (décembre 2018) : 1100–1104. http://dx.doi.org/10.1051/medsci/2018291.
Texte intégralFometeu, Joseph. « La protection du patrimoine culturel par le droit de la propriété intellectuelle ». Verfassung in Recht und Übersee 37, no 3 (2004) : 331–44. http://dx.doi.org/10.5771/0506-7286-2004-3-331.
Texte intégralBerbinau, Jean. « Industries culturelles, propriété intellectuelle, protection sur Internet : la technique, miroir du droit ? » Annales des Mines - Réalités industrielles Mai 2013, no 2 (2013) : 19. http://dx.doi.org/10.3917/rindu.132.0019.
Texte intégralUllrich, Hanns. « Propriété intellectuelle, concurrence et régulation ? limites de protection et limites de contrôle ». Revue internationale de droit économique XXIII, 4, no 4 (2009) : 399. http://dx.doi.org/10.3917/ride.234.0399.
Texte intégralVigneron, Nicolas. « L’évolution des solutions digitales pour une meilleure gestion de la propriété intellectuelle ». Pin Code N° 2, no 2 (28 juillet 2019) : 43–45. http://dx.doi.org/10.3917/pinc.002.0043.
Texte intégralRivoire, Maxence, et E. Richard Gold. « Propriété intellectuelle, Cour suprême du Canada et droit civil ». McGill Law Journal 60, no 3 (18 août 2015) : 381–430. http://dx.doi.org/10.7202/1032675ar.
Texte intégralde Oliveira, Amanda Flávio, Cristina Lorenzato et Pierre Issalys. « L’État et l’économie de marché aujourd’hui ». Les Cahiers de droit 54, no 1 (20 février 2013) : 33–43. http://dx.doi.org/10.7202/1014282ar.
Texte intégralSaettel, Camille. « Les secrets d’affaires : transposition en droit luxembourgeois de la directive européenne 2016/943 ». Pin Code N° 2, no 2 (28 juillet 2019) : 1–10. http://dx.doi.org/10.3917/pinc.002.0001.
Texte intégralCassier, Maurice, et Dominique Foray. « La régulation de la propriété intellectuelle dans les consortiums de recherche : les types de solutions élaborées par les chercheurs ». Économie appliquée 52, no 2 (1999) : 155–82. http://dx.doi.org/10.3406/ecoap.1999.1693.
Texte intégralFeng, Shujie. « Chapitre 7. La protection des inventions biotechnologiques par le droit de propriété intellectuelle ». Journal International de Bioéthique 17, no 3 (2006) : 117. http://dx.doi.org/10.3917/jib.173.0117.
Texte intégralCarpentier, Marie, et René Côté. « La Déclaration de Doha sur la santé publique : la bonne prescription ? Une perspective historique sur le débat concernant la protection par brevet des médicaments ». Les Cahiers de droit 46, no 3 (12 avril 2005) : 717–48. http://dx.doi.org/10.7202/043861ar.
Texte intégralLe Bas, Christian, et Caroline Mothe. « Les déterminants de l’utilisation du brevet bloquant : Une étude des entreprises françaises ». Management international 14, no 3 (3 septembre 2010) : 29–46. http://dx.doi.org/10.7202/044291ar.
Texte intégralToner, Eloise, David Alexandre, Coran Darling et Alejandro Gonzàlez Vega. « Art(ificial intelligence) imitates life : IP infringement risks presented by Generative AI ». Pin Code N° 16, no 4 (18 décembre 2023) : 15–17. http://dx.doi.org/10.3917/pinc.016.0015.
Texte intégralKelli, Aleksei, et Thomas Hoffmann. « The Abstraction Principle : A Pillar of the Future Estonian Intellectual Property Law ? » European Review of Private Law 21, Issue 3 (1 mai 2013) : 823–42. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2013044.
Texte intégralBenech, Frédéric. « La place du droit de la propriété intellectuelle dans le droit international économique ». Revue générale de droit 22, no 2 (19 mars 2019) : 423–30. http://dx.doi.org/10.7202/1058130ar.
Texte intégralCollot, Pierre-Alain. « La protection des savoirs traditionnels, du droit international de la propriété intellectuelle au système de protection sui generis ». Droit et Cultures, no 53 (1 juin 2007) : 181–209. http://dx.doi.org/10.4000/droitcultures.502.
Texte intégralMatip, Nicole Florence, et Konstantia Koutouki. « LA PROTECTION JURIDIQUE DU FOLKLORE DANS LES ÉTATS MEMBRES DE L’ORGANISATION AFRICAINE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ». Revue québécoise de droit international 21, no 1 (2008) : 243. http://dx.doi.org/10.7202/1068944ar.
Texte intégralTankoano, Amadou. « La protection des obtentions végétales dans les états menbres de l'organisation africaine de la propriété intellectuelle(OAPI) ». Revue internationale de droit économique XVII, 1, no 1 (2003) : 103. http://dx.doi.org/10.3917/ride.171.0103.
Texte intégralTanyasri, Pornpirun. « PROTECTION OF FASHION DESIGN : A COMPARATIVE CASE STUDY BETWEEN INTELLECTUAL PROPERTY CODE (CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE) AND UNITED STATES CODE TITLE 35 – PATENTS ACT ». PEOPLE : International Journal of Social Sciences 7, no 2 (15 juillet 2021) : 01–12. http://dx.doi.org/10.20319/pijss.2021.72.0112.
Texte intégralNwabueze, Caroline Joëlle. « Challenges of Transnational Trademark Law Practice : The Case of Nigerian Companies’ Brands in OAPI States ». Revue générale de droit 45, no 1 (8 juillet 2015) : 321–47. http://dx.doi.org/10.7202/1032041ar.
Texte intégralVerville, Sophie. « La publicité et la signalisation des droits de propriété intellectuelle : un encadrement à parfaire ». Les Cahiers de droit 54, no 4 (2 décembre 2013) : 689–729. http://dx.doi.org/10.7202/1020650ar.
Texte intégralVan Paddenburgh, Cato, et Léon Dijkman. « The Unified Patent Court as Part of a New European Patent Landscape : Wholesale Harmonization or Experiment in Legal Pluralism ? » European Review of Private Law 26, Issue 1 (1 février 2018) : 97–117. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2018005.
Texte intégralSaettel, Camille. « TUE, arrêt Power Horse Energy Drinks GmbH C. Office de l’union europeenne pour la propriete intellectuelle , 6 octobre 2021, t-3/21 ». Pin Code N° 11, no 2 (28 avril 2022) : 38–41. http://dx.doi.org/10.3917/pinc.011.0038.
Texte intégralLorimer, Rowland. « Intellectual Property, Moral Rights, and Trading Regimes : A Publishing Perspective ». Canadian Journal of Communication 21, no 2 (1 février 1996). http://dx.doi.org/10.22230/cjc.1996v21n2a943.
Texte intégralAmari, Antoine Serge Guillaume. « Valorisation des résultats de recherche scientifique et propriété intellectuelle : Des savoirs traditionnels aux médicaments modernes ». Journal Africain de Technologie Pharmaceutique et Biopharmacie (JATPB) 2, no 3 (20 décembre 2023). http://dx.doi.org/10.57220/jatpb.v2i3.62.
Texte intégralMercer, Henrique. « LA PROTECTION DES SAVOIRS TRADITIONNELS PAR LES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ». Revista Brasileira de Direito Internacional - RBDI 7, no 7 (30 juin 2008). http://dx.doi.org/10.5380/rbdi.v7i7.13971.
Texte intégralTASSI, Jérôme. « Protection et gestion de la propriété intellectuelle ». Management et ingénierie de l'innovation, avril 2012. http://dx.doi.org/10.51257/f-0480.
Texte intégralABELLO, Michel. « Comment valoriser la protection de la propriété intellectuelle ? » Management et ingénierie de l'innovation, mars 2013. http://dx.doi.org/10.51257/f-0632.
Texte intégral« Evolution récente de la protection des droits de propriété intellectuelle en Croatie ». World Patent Information 14, no 4 (novembre 1992) : 286. http://dx.doi.org/10.1016/0172-2190(92)90031-d.
Texte intégral« Protection de la propriété intellectuelle par le Conseil de la Recherche Scientifique et Industrielle (CSIR), Inde ». World Patent Information 16, no 2 (juin 1994) : 126. http://dx.doi.org/10.1016/0172-2190(94)90038-8.
Texte intégralSchlegel, Stefan. « Rezension : Jürg Fisch, Eigentumsgarantie und Nichtersatzfähigkeit reiner Vermögensschäden ». sui generis, 29 septembre 2021, 313–20. http://dx.doi.org/10.21257/sg.195.
Texte intégralCastets-Renard, Céline. « La protection et la valorisation juridique de la biodiversité de la Caraïbe et des Guyanes : propriété intellectuelle et dispositif APA ». VertigO, Hors-série 14 (12 septembre 2012). http://dx.doi.org/10.4000/vertigo.12368.
Texte intégralKoua, Kouakou Adrien, et Adiko Francis Adiko. « FONDEMENTS SOCIO-ANTHROPOLOGIQUES DU NON RECOURS DES TRADIPRATICIENS AUX ADMINISTRATIONS PUBLIQUES EN COTE D’IVOIRE / SOCIO-ANTHROPOLOGICAL FOUNDATIONS OF THE NON-RECOURSE OF TRADITIONAL HEALERS TO PUBLIC ADMINISTRATIONS IN CÔTE D'IVOIRE ». European Journal of Social Sciences Studies 8, no 1 (14 octobre 2022). http://dx.doi.org/10.46827/ejsss.v8i1.1340.
Texte intégralRassâa, Emna, et Hafedh Ben Abdennebi. « Protection des droits de propriété intellectuelle et transfert technologique par octroi de licence dans les pays d’Afrique : analyse empirique sur des données de Panel ». Science, Technologie, Développement 3, no 1 (2023). http://dx.doi.org/10.21494/iste.op.2023.0994.
Texte intégralMotari, Marion, Jean-Baptiste Nikiema, Ossy M. J. Kasilo, Stanislav Kniazkov, Andre Loua, Aissatou Sougou et Prosper Tumusiime. « The role of intellectual property rights on access to medicines in the WHO African region : 25 years after the TRIPS agreement ». BMC Public Health 21, no 1 (11 mars 2021). http://dx.doi.org/10.1186/s12889-021-10374-y.
Texte intégralLevy, Joseph. « Décolonialisme méthodologique ». Anthropen, 2018. http://dx.doi.org/10.17184/eac.anthropen.069.
Texte intégralBelleflamme, Paul. « Numéro 17 - décembre 2003 ». Regards économiques, 12 octobre 2018. http://dx.doi.org/10.14428/regardseco.v1i0.16123.
Texte intégralBelleflamme, Paul. « Numéro 17 - décembre 2003 ». Regards économiques, 12 octobre 2018. http://dx.doi.org/10.14428/regardseco2003.12.01.
Texte intégralLaurent, Jérôme. « Patrimoines autochtones ». Anthropen, 2019. http://dx.doi.org/10.17184/eac.anthropen.104.
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