Articles de revues sur le sujet « Protection européenne du contribuable »
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van Tiggelen, Bart, Martina Knoop, Agnès Henri, Denis Jérome et Jean Daillant. « Publications : le Plan S – kézako ? » Reflets de la physique, no 61 (mars 2019) : 48–51. http://dx.doi.org/10.1051/refdp/201961048.
Texte intégralMénard, Arnaud. « La protection européenne des droits électoraux ». Annuaire international de justice constitutionnelle 34, no 2018 (2019) : 69–80. http://dx.doi.org/10.3406/aijc.2019.2684.
Texte intégralCazes, Sandrine. « Protection sociale et intégration économique européenne ». Revue de l'OFCE 43, no 1 (1993) : 135–67. http://dx.doi.org/10.3406/ofce.1993.1301.
Texte intégralBouteillet-Paquet, Daphné. « Quelle protection subsidiaire dans l'Union européenne ? » Hommes et Migrations 1238, no 1 (2002) : 75–87. http://dx.doi.org/10.3406/homig.2002.3865.
Texte intégralCazes, Sandrine. « Protection sociale et intégration économique européenne ». Revue de l'OFCE 43, no 1 (1 janvier 1993) : 135–67. http://dx.doi.org/10.3917/reof.p1993.43n1.0135.
Texte intégralDubos, Olivier, et Jean-Pierre Marguénaud. « La protection internationale et européenne des animaux ». Pouvoirs 131, no 4 (2009) : 113. http://dx.doi.org/10.3917/pouv.131.0113.
Texte intégralBoissières, Catherine. « La protection sociale européenne [Approche macro-économique] ». Recherches et Prévisions 36, no 1 (1994) : 61–80. http://dx.doi.org/10.3406/caf.1994.1642.
Texte intégralStangos, Petros. « Des synergies entre le droit de l'Union Européenne et la Charte Sociale Européenne, à l'heure du Socle européen des droits sociaux ». Lex Social : Revista de Derechos Sociales 9, no 1 (13 février 2021) : 108–35. http://dx.doi.org/10.46661/lexsocial.3974.
Texte intégralRichez-Battesti, Nadine. « Intégration européenne et protection sociale : quelle régulation sociale ? » Lien social et Politiques, no 40 (2 octobre 2002) : 139–48. http://dx.doi.org/10.7202/005227ar.
Texte intégralCrespy, Amandine. « L’Union européenne et la protection sociale : c’est compliqué ! » Informations sociales 203-204, no 2 (25 octobre 2021) : 63–71. http://dx.doi.org/10.3917/inso.203.0063.
Texte intégralCaunes, Karine. « La protection des droits fondamentaux dans l’Union européenne ». ERA Forum 16, no 4 (décembre 2015) : 459–66. http://dx.doi.org/10.1007/s12027-016-0413-8.
Texte intégralSaettel, Camille. « Les secrets d’affaires : transposition en droit luxembourgeois de la directive européenne 2016/943 ». Pin Code N° 2, no 2 (28 juillet 2019) : 1–10. http://dx.doi.org/10.3917/pinc.002.0001.
Texte intégralLeconte, Alice. « L’intérêt supérieur de l’enfant : vers l’européanisation d’une notion internationale ? » Pensée plurielle 57, no 1 (7 août 2023) : 19–38. http://dx.doi.org/10.3917/pp.057.0019.
Texte intégralBourgoignie, Thierry. « Vers un droit européen de la consommation : unifié, harmonisé, codifié ou fragmenté ? » Les Cahiers de droit 46, no 1-2 (12 avril 2005) : 153–74. http://dx.doi.org/10.7202/043833ar.
Texte intégralGauttier, Pascal. « L’adoption d’une démarche de sécurité humaine dans le domaine de l’action extérieure de l’Union européenne ». Études internationales 43, no 4 (10 décembre 2012) : 591–609. http://dx.doi.org/10.7202/1013346ar.
Texte intégralBourgoignie, Thierry. « Le droit communautaire de la consommation : acquis et perspectives au regard de l'Europe de 1993 ». Les Cahiers de droit 33, no 1 (12 avril 2005) : 231–61. http://dx.doi.org/10.7202/043131ar.
Texte intégralCéré, Jean-Paul. « LA NOTION DE TORTURE, DE TRAITEMENTS INHUMAINS ET DEGRADANTS DANS LA JURISPRUDENCE DE LA COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L’HOMME ». REVISTA ESMAT 9, no 12 (9 mars 2017) : 113. http://dx.doi.org/10.34060/reesmat.v9i12.142.
Texte intégralBrissy, Stéphane. « L’Union Européenne et l’organisation des professions de santé en France ». Revista de Direito Sanitário 21 (16 décembre 2021) : e0019. http://dx.doi.org/10.11606/issn.2316-9044.rdisan.2021.191674.
Texte intégralKessler, Francis. « L’Union européenne et les régimes fédératifs : les irréductibles spécificités européennes ». I Les régimes fédératifs. Enjeux, innovations et tendances dans la gouvernance à niveaux multiples, no 56 (25 avril 2007) : 11–22. http://dx.doi.org/10.7202/014968ar.
Texte intégralBioy, Xavier. « La protection renforcée de la liberté d’expression politique dans le contexte de la Convention européenne des droits de l’homme ». Les Cahiers de droit 53, no 4 (16 novembre 2012) : 739–60. http://dx.doi.org/10.7202/1013005ar.
Texte intégralKremlis, Georges. « La Communauté européenne : partenaire international de la protection de l'environnement ». Revue Européenne de Droit de l'Environnement 1, no 1 (1997) : 9–15. http://dx.doi.org/10.3406/reden.1997.890.
Texte intégralHenrard, Jean-Claude. « La protection sociale dans cinq pays de la Communauté européenne ». Gérontologie et société 15 / n° 60, no 1 (1 septembre 1992) : 19–40. http://dx.doi.org/10.3917/gs.060.0019.
Texte intégralChalas, Christelle. « Le privilège de nationalité européenne : une protection pour le défendeur ? » Revue critique de droit international privé N° 3, no 3 (2 juillet 2018) : 581–86. http://dx.doi.org/10.3917/rcdip.183.0581.
Texte intégralCuykens, Sophie. « Les limites de l’ingérence publique dans le domicile ». Revue trimestrielle des droits de l'Homme N° 135, no 3 (18 juillet 2023) : 803–25. http://dx.doi.org/10.3917/rtdh.135.0803.
Texte intégralChenoy, Neville C., et Donald R. Carlow. « Les perspectives changeantes de la gestion hospitalière ». Healthcare Management Forum 6, no 1 (avril 1993) : 11–18. http://dx.doi.org/10.1016/s0840-4704(10)61116-7.
Texte intégralHeirbrant, Sigrid. « Commentary on the EBF’s response to the EDPB’s guidelines on the concepts of controller and processor in the GDPR ». Pin Code N° 7, no 1 (28 avril 2021) : 22–26. http://dx.doi.org/10.3917/pinc.007.0022.
Texte intégralFontaine, Sylvain. « 7e Journées Protection Cathodique et Revêtements Associés ». Matériaux & ; Techniques 107, no 4 (2019) : N1. http://dx.doi.org/10.1051/mattech/2019033.
Texte intégralLangenfeld, Christine. « La jurisprudence récente de la Cour constitutionnelle allemande relative au droit de l’Union européenne ». Titre VII N° 2, no 1 (15 avril 2019) : 69–80. http://dx.doi.org/10.3917/tvii.002.0069.
Texte intégralQuesne, Aloïse. « Aspects juridiques des méthodes alternatives à l’expérimentation animale ». Biologie Aujourd’hui 217, no 3-4 (2023) : 207–11. http://dx.doi.org/10.1051/jbio/2023034.
Texte intégralMiko, Ladislav, Toby Aykroyd, Daniel Vallauri et Christian Barthod. « Une dynamique européenne de la wilderness ». Revue forestière française 73, no 2-3 (30 mars 2022) : 313–22. http://dx.doi.org/10.20870/revforfr.2021.5428.
Texte intégralPoalelungi, Mihail, et Sergiu Suvac. « Freedom of thought and freedom of expression. Jurisdiction of the European Court of Human Rights ». Administrarea Publica, no 3(111) (septembre 2021) : 57–65. http://dx.doi.org/10.52327/1813-8489.2021.3(111).05.
Texte intégralTurkalj, Kristian. « Les enjeux de la réglementation sur la conservation des données de communications électroniques á la lumière de la jurisprudence de la cour de justice d l’Union Européenne ». Zbornik radova Pravnog fakulteta u Splitu 57, no 1 (19 février 2020) : 53–84. http://dx.doi.org/10.31141/zrpfs.2020.57.135.53.
Texte intégralWAGNER, Norman. « Financement de la protection sociale dans l'Union européenne : rien ne change ? » Revue internationale du Travail 151, no 4 (décembre 2012) : 365–82. http://dx.doi.org/10.1111/j.1564-9121.2012.00153.x.
Texte intégralLenoir, Noëlle. « La protection européenne des lanceurs d’alerte : une avancée et un défi ». RED N° 1, no 1 (1 septembre 2020) : 99–104. http://dx.doi.org/10.3917/red.001.0099.
Texte intégralRizcallah, Cecilia, et Timothée Ceurremans. « La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, rempart contre les expulsions génératrices de « douleurs intenses » ». Revue trimestrielle des droits de l'Homme N° 136, no 4 (25 septembre 2023) : 1099–116. http://dx.doi.org/10.3917/rtdh.136.1099.
Texte intégralBrühann, Ulf. « La directive européenne relative à la protection des données : fondements, histoire, points forts ». Revue française d'administration publique 89, no 1 (1999) : 9–19. http://dx.doi.org/10.3406/rfap.1999.3260.
Texte intégralEissen, Marc-André. « La Cour européenne des droits de l’homme ». Les Cahiers de droit 25, no 4 (12 avril 2005) : 873–933. http://dx.doi.org/10.7202/042630ar.
Texte intégralBanegas Saorín, Mercedes. « ¿Qué perspectivas para las lenguas regionales de Francia ? » Çédille 10 (1 avril 2014) : 35. http://dx.doi.org/10.21071/ced.v10i.5550.
Texte intégralAncelin, Julien. « Le principe de non-refoulement et l’Union européenne à l’épreuve de la crise syrienne ». Études internationales 49, no 2 (15 janvier 2019) : 355–89. http://dx.doi.org/10.7202/1055690ar.
Texte intégralParapatits, Felicitas. « Albania : Reform of Consumer Protection Law ». European Review of Private Law 18, Issue 1 (1 février 2010) : 165–75. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2010009.
Texte intégralTulkens, Françoise. « La protection des droits fondamentaux en Europe et l’adhésion de l’Union européenne à la Convention européenne des droits de l’homme ». Kritische Vierteljahresschrift für Gesetzgebung und Rechtswissenschaft 95, no 1 (2012) : 14–28. http://dx.doi.org/10.5771/2193-7869-2012-1-14.
Texte intégralMortier, Stéphane. « Devoir de diligence et données personnelles : une proximite annoncée ? » Revue Cyber & ; Conformité N° 2, no 2 (1 juin 2021) : 11–12. http://dx.doi.org/10.3917/cyco.002.0013.
Texte intégralGouttenoire, Adeline. « La protection des enfants par la Cour européenne des droits de l’homme ». Civitas Europa N° 49, no 2 (2 juin 2023) : 211–23. http://dx.doi.org/10.3917/civit.049.0211.
Texte intégralCrespy, Amandine. « Quel avenir pour la politique sociale de l’Union européenne ? » Questions internationales 115, no 5 (13 septembre 2022) : 105–10. http://dx.doi.org/10.3917/quin.115.0105.
Texte intégralServais, Jean-Michel. « Quelques réflexions sur un modèle social européen ». Articles 56, no 4 (28 octobre 2002) : 701–19. http://dx.doi.org/10.7202/000103ar.
Texte intégralPoupon, Marie Laure. « RGPD : un nouveau cadre juridique pour protéger les données personnelles des Européens ». Questions internationales 95-96, no 1 (13 mars 2019) : 145–51. http://dx.doi.org/10.3917/quin.095.0145.
Texte intégralRule, James B. « La protection des données personnelles aux États-Unis : la réaction à la directive européenne ». Revue française d'administration publique 89, no 1 (1999) : 95–104. http://dx.doi.org/10.3406/rfap.1999.3268.
Texte intégralRaab, Charles D. « La transposition de la directive européenne sur la protection des données personnelles au Royaume-Uni ». Revue française d'administration publique 89, no 1 (1999) : 21–36. http://dx.doi.org/10.3406/rfap.1999.3261.
Texte intégralMAGDELAINE, P., et A. BRAINE. « Panorama mondial et européen de la production et de la consommation d’œufs ». INRAE Productions Animales 23, no 2 (10 avril 2011) : 111–22. http://dx.doi.org/10.20870/productions-animales.2010.23.2.3293.
Texte intégralMcBride, Jeremy. « Citizen's Privacy and Data Banks : Enforcement of the Standards in the Data Protection Act 1984 (U.K.) ». Les Cahiers de droit 25, no 3 (12 avril 2005) : 533–52. http://dx.doi.org/10.7202/042611ar.
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