Livres sur le sujet « Protection européenne du contribuable »

Pour voir les autres types de publications sur ce sujet consultez le lien suivant : Protection européenne du contribuable.

Créez une référence correcte selon les styles APA, MLA, Chicago, Harvard et plusieurs autres

Choisissez une source :

Consultez les 50 meilleurs livres pour votre recherche sur le sujet « Protection européenne du contribuable ».

À côté de chaque source dans la liste de références il y a un bouton « Ajouter à la bibliographie ». Cliquez sur ce bouton, et nous générerons automatiquement la référence bibliographique pour la source choisie selon votre style de citation préféré : APA, MLA, Harvard, Vancouver, Chicago, etc.

Vous pouvez aussi télécharger le texte intégral de la publication scolaire au format pdf et consulter son résumé en ligne lorsque ces informations sont inclues dans les métadonnées.

Parcourez les livres sur diverses disciplines et organisez correctement votre bibliographie.

1

européennes, Commission des Communautés. La Communauté en 1992 : Quelques explications à l'intention du contribuable européen. Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, 1987.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
2

européenne, Confédération fiscale. La protection du contribuable : Confédération fiscale européenne, 1959-1989 = Taxpayer protection. Amsterdam : International Bureau of Fiscal Documentation, 1989.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
3

L'Union européenne et la protection civile. Rennes : Éditions Apogée, 2008.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
4

européennes, Commission des Communautés. La Communauté européenne et l'environnement. 3e éd. Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, 1987.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
5

européenne, Commission. Protection consulaire des citoyens de l'Union européenne. Bruxelles : Commission européenne, 1997.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
6

Commission européenne. Direction générale information, communication, culture, audiovisuel. L' Union européenne et l'environnement. Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, 1997.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
7

La défense du consommateur dans l'Union européenne. Paris : Documentation française, 2001.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
8

européennes, Commission des Communautés. La politique de l'environnement dans la Communauté européenne. 4e éd. Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, 1990.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
9

Dan Christian Top Marc Richevaux. La PROTECTION DES DROITS DES TRAVAILLEURS DANS L'UNION EUROPÉENNE. Paris : Editions L'Harmattan, 2008.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
10

Commission européenne. Direction générale information, communication, culture, audiovisuel. Comment l'Union européenne protège-t-elle notre environnement ? Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, 1996.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
11

CONTRÔLE FISCAL ET PROTECTION DU CONTRIBUABLE DANS UN CONTEXTE D'AJUSTEMENT STRUCTUREL - Le cas du Cameroun. Paris : Editions L'Harmattan, 2008.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
12

Maryvonne, Bodiguel, dir. Produire et préserver l'environnement : Quelles réglementations pour l'agriculture européenne ? Paris : L'Harmattan, 1990.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
13

Flamand-Lévy, Bénédicte. Les compétences culturelles de la communauté européenne. Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2004.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
14

La protection des indications géographiques : France, Union européenne, États-Unis. Paris : Litec, 2010.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
15

Notarstefano, Cosimo. Protection juridique des touristes et intégration européenne : Bilan et perspectives. Bari : Cacucci, 1997.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
16

Commission européenne. Direction générale de la presse et de la communication. Opter pour un avenir plus vert : L'Union européenne et l'environnement. Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, 2002.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
17

Hildebrandt, Eckart. Relations professionnelles et environnement dans la Communauté européenne. Dublin : Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail, 1992.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
18

Pelissier, Catherine. La protection des droits économiques et sociaux fondamentaux dans la Communauté européenne. Lille : Atelier national de reproduction des thèses, 2004.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
19

Europe, Council of, dir. European Convention for the Protection of the Audiovisual Heritage = : Convention européenne relative à la protection du patrimoine audiovisuel. Strasbourg : Council of Europe, 2002.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
20

Charrier, Jean-Loup. Code de la convention européenne des droits de l'homme. 3e éd. Paris : Litec, 2005.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
21

Lamort, Sarah. Europe, terre d'asile ? : Défis de la protection des réfugiés au sein de l'Union européenne. Paris : PUF, 2016.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
22

Vasseur-Lambry, Fanny. La famille et la Convention européenne des droits de l'homme. Paris : Harmattan, 2000.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
23

Pétrou, Christoforos A. Le régime de la protection de l'environnement dans le cadre de la Communauté européenne. Athène : Sakkoulas, 2000.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
24

author, Schillings Christian, dir. Les importations parallèles dans l'Union européenne : La recherche d'un équilibre entre liberté et protection. Limal : Anthemis, 2012.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
25

author, Chartier Aude, et Reguer-Petit Léa, dir. Les droits protégés par la Convention européenne des droits de l'homme. Issy-les-Moulineaux : Gualino lextenso éditions, 2014.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
26

L'Union européenne et la protection des migrants et des réfugiés : [colloque Nice 17-18 juin 2010]. Paris : Éditions A. Pedone, 2010.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
27

Ryssdal, Rolv. Menschenrechtsschutz in Europa : Europäischer Menschenrechtsschutz im Jahre 2000 = Protection des droits de l'homme en europe : La protection européenne des droits de l'homme en l'an 2000 = The protection of human rights protection in Europe : European human rights protection in the year 2000. [Strasbourg : Council of Europe, 1992.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
28

Gilliand, Pierre. La protection sociale en Suisse : Recettes et dépenses 1948-1997 : comparaisons avec les pays d l'Union européenne. Lausanne : Réalitś sociales, 1997.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
29

Nicholas, Deakin. Services publics de protection sociale et exclusion sociale : Développement d'initiatives en faveur du consommateur dans l'Union européenne. Dublin : Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail, 1996.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
30

Europe, Council of, dir. Protocol to the European Convention for the Protection of the Audiovisual Heritage, on the Protection of Television Productions = : Protocole à la Convention européenne relative à la protection du patrimoine audiovisuel, sur la protection des productions télévisuelles. Strasbourg : Council of Europe, 2002.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
31

Lombaert, Bruno. La Convention européenne des droits de l'homme dans le contentieux de la fonction publique belge. Bruxelles : Bruylant, 2001.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
32

European Court of Human Rights. La protection du droit de propriété par la Cour européenne des droits de l'homme : Paris, 26 mai 2004. Bruxelles : Bruylant, 2005.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
33

Gómez, Ana Heredero. La sécurité sociale comme droit de l'homme : La protection offerte par la Convention européenne des Droits de l'Homme. Strasbourg : Éditions du Conseil de l'Europe, 2007.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
34

Fornage, Anne-Christine. La mise en oeuvre des droits du consommateur contractant : Étude de droit suisse avec des incursions en droit de l'Union européenne, en droit anglais, français et allemand. Bern : Stämpfli, 2011.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
35

La liberté d'expression en Turquie à l'épreuve de la Convention européenne des droits de l'homme. Paris : Harmattan, 2010.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
36

Barbato, Jean-Christophe. La diversité culturelle en droit communautaire : Contribution à l'analyse de la spécificité de la construction européenne. Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2008.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
37

Salvage, Ann V. Qui prendra soin d'eux ? : Perspectives d'avenir de l'aide familiale aux personnes âgées dans l'Union européenne. Dublin : Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail, 1996.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
38

Groupe d'information et de soutien des travailleurs immigrés (Paris). La protection sociale des étrangers par les textes internationaux : Conventions multilatérales, Nations Unies, OIT, Conseil de l'Europe et Union européenne : conventions bilatérales. 2e éd. Paris : GISTI, 2008.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
39

1945-, Cohn-Bendit Daniel, dir. Le contrat écologique pour l'Europe. Paris : Les Petits matins, 2009.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
40

Ryssdal, Rolv. Celebration du 40e anniversaire de la Convention européenne des droits de l'homme = : Ceremony for the 40th anniversary of the European Convention on Human Rights. Strasbourg : Council of Europe, 1990.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
41

Université libre de Bruxelles. Centre de droit public., dir. Entre ombres et lumières : Cinquante ans d'application de la Convention européenne des droits de l'homme en Belgique : colloque organisé le 20 et 21 octobre 2005. Bruxelles : Bruylant, 2008.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
42

Levinet, Michel, writer of preface, dir. La hiérarchie des droits et libertés dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme. Bruxelles : Bruylant, 2011.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
43

Muzny, Petr. La technique de proportionnalité et le juge de la convention européenne des droits de l'homme : Essai sur un instrument nécessaire dans une société démocratique. Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2005.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
44

Schutter, Olivier de, Jean-Yves Carlier et Silvio Marcus Helmons. La Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne : Son apport à la protection des droits de l'homme en Europe : hommage à Silvio Marcus Helmons. Bruxelles : Bruylant, 2002.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
45

Sudre, Frédéric. Le droit au respect de la vie privée au sens de la Convention européenne des droits de l'homme : Actes du colloque des 26 et 27 novembre 2004. Bruxelles : Nemesis, 2005.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
46

Pétermann, Nathanaël. Les obligations positives de l'État dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme : Théorie générale, incidences législatives et mise en oeuvre en droit suisse. Bern : Stämpfli Éditions, 2014.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
47

Marcellesi, Pierre. L'organisation de la justice française au regard de l'article 6 [alinéa] 1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Lille : ANRT, Atelier national de reproduction des thèses, 2004.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
48

Eurostat : ES. [Luxembourg] : Statistical Office of the European Communities, 1999.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
49

Leigh-Doyle, Sue. L' exclusion sociale : Un défi important pour les services publics de protection sociale : rapport de la Conférence européenne Saint-Jacques-de-Compostelle, 18-20 octobre 1995. Dublin : Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail, 1996.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
50

Université de Montpellier I. Institut de droit européen des droits de l'homme, dir. Le droit au respect de la vie au sens de la Convention européenne des droits de l'homme : Actes du colloque des 6 et 7 novembre 2009. Bruxelles : Nemesis, 2010.

Trouver le texte intégral
Styles APA, Harvard, Vancouver, ISO, etc.
Nous offrons des réductions sur tous les plans premium pour les auteurs dont les œuvres sont incluses dans des sélections littéraires thématiques. Contactez-nous pour obtenir un code promo unique!

Vers la bibliographie