Articles de revues sur le sujet « Protection équivalente »
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Dumaine, Jean-Nickolas, et Maxime Perreault. « Infractions à certaines dispositions de la Loi sur les normes du travail : analyse selon les formes d’emploi1 ». Revue multidisciplinaire sur l'emploi, le syndicalisme et le travail 8, no 1 (2 octobre 2014) : 3–20. http://dx.doi.org/10.7202/1026740ar.
Texte intégralBartenstein, Kristin. « L'article XX du GATT : le principe de proportionnalité et la concordance concrète entre le commerce et l'environnement ». Les Cahiers de droit 43, no 4 (12 avril 2005) : 651–84. http://dx.doi.org/10.7202/043727ar.
Texte intégralBACON, T. « VACCINATION CONTRE LA COQUELUCHE A CHAQUE GROSSESSE ». EXERCER 34, no 191 (1 mars 2022) : 133–34. http://dx.doi.org/10.56746/exercer.2023.191.133.
Texte intégralRocher, François. « Repenser le Québec dans un Canada multinational. Pour un modèle fonctionnel de la citoyenneté ». Globe 1, no 1 (16 décembre 2010) : 77–113. http://dx.doi.org/10.7202/1000102ar.
Texte intégralHenrotte, Jean-François, et Pauline Limbrée. « Le pirate éthique à l’épreuve du droit pénal et de la protection des données ». Pin Code N° 1, no 1 (28 avril 2019) : 18–25. http://dx.doi.org/10.3917/pinc.001.0018.
Texte intégralVernay, Olivia. « Au nom du soin et de la protection. Les « droits de l’enfant » au prisme de l’institution psychiatrique ». Mouvements 115, no 3 (11 décembre 2023) : 60–71. http://dx.doi.org/10.3917/mouv.115.0060.
Texte intégralBelleau, Hélène, et Pascale Cornut St-Pierre. « La question du « choix » dans la décision de se marier ou non au Québec ». Partie 1 — Le choix à l’épreuve de la résistance des cadres sociaux, no 66 (20 avril 2012) : 65–89. http://dx.doi.org/10.7202/1008873ar.
Texte intégralSandretto, René. « Le protectionnisme au tournant du siècle : opacité et furtivité ». Études internationales 29, no 2 (12 avril 2005) : 349–64. http://dx.doi.org/10.7202/703880ar.
Texte intégralFabig, Holger. « Income mobility and the welfare state : an international comparison with panel data ». Journal of European Social Policy 9, no 4 (1 novembre 1999) : 331–49. http://dx.doi.org/10.1177/a010295.
Texte intégralCadieux, Rita. « LA LOI CANADIENNE SUR LES DROITS DE LA PERSONNE ET SA MISE EN APPLICATION PAR LA COMMISSION ». Droits de la personne 12, no 2 (6 mai 2019) : 323–33. http://dx.doi.org/10.7202/1059404ar.
Texte intégralKLEBE, J., et J. DIDEROT. « Retour d’expérience sur la mise en place du diagnostic permanent sur Toulouse Métropole ». Techniques Sciences Méthodes 10 (20 octobre 2022) : 109–17. http://dx.doi.org/10.36904/tsm/202210109.
Texte intégralBell, Andrew P. « Abuse of a Relationship : Undue Influence in English Law and French Law ». European Review of Private Law 15, Issue 4 (1 août 2007) : 555–99. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2007031.
Texte intégralBINI, Kouadio Kra Norbert, Malanno KOUAKOU, Mathias DANHO et Ochou Germain OCHOU. « Activité insecticide de Bacillus subtilis thurigiensis kurstaki sur les principaux insectes ravageurs du cotonnier ». Journal of Applied Biosciences 171 (31 mars 2022) : 17786–94. http://dx.doi.org/10.35759/jabs.171.2.
Texte intégralPascal Lompo, Désiré Jean, Lambiénou Yé, Abdoudramane Balboné et Siélé Ibrahima Sori. « Effets combinés du biocharbon et du fumier sur les propriétés physico-chimiques d’un sol ferrugineux tropical sous culture de mil en zone semi-aride du Burkina Faso ». Journal of Applied Biosciences 157 (31 janvier 2021) : 16172–81. http://dx.doi.org/10.35759/jabs.157.3.
Texte intégralDOREAU, M., R. BAUMONT et J. M. PEREZ. « Avant-propos ». INRAE Productions Animales 24, no 5 (8 décembre 2011) : 411–14. http://dx.doi.org/10.20870/productions-animales.2011.24.5.3274.
Texte intégralAuriel, Pierre. « Divergences d’interprétation et équivalence des protections des droits fondamentaux dans l’Union européenne ». Revue des droits de l’homme, no 21 (1 janvier 2022). http://dx.doi.org/10.4000/revdh.13604.
Texte intégralLarue, Louis. « Numéro 127 - septembre 2016 ». Regards économiques, 12 octobre 2018. http://dx.doi.org/10.14428/regardseco.v1i0.14403.
Texte intégralLarue, Louis. « Numéro 127 - septembre 2016 ». Regards économiques, 12 octobre 2018. http://dx.doi.org/10.14428/regardseco2016.09.02.
Texte intégral« Déclaration d'utilité publique. Station d'épuration communale. Projet d'extension de 1 000 à 8 500 équivalents habitants déclaré d'utilité publique par arrêté préfectoral. Travaux destinés à traiter les effluents d'une installation classée d'abattage de volailles dont le maire de la commune est le P.D.G. Décision prise dans un but d'intérêt privé. Détournement de pouvoir. Tribunal administratif de Dijon, 14 novembre 1989 Association de protection de l'environnement et de la nature des rus et ruisseaux de Venizy et des communes limitrophes (n° 892573) ». Revue Juridique de l'Environnement 15, no 3 (1990) : 395–97. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.1990.2624.
Texte intégralBaurin, Arno, et Jean Hindriks. « Numéro 151 - octobre 2019 ». Regards économiques, 22 octobre 2019. http://dx.doi.org/10.14428/regardseco/2019.10.22.01.
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