Livres sur le sujet « Preuve (droit) – Québec (Canada) »
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École du Barreau du Québec, dir. Preuve et procédure. Cowansville : Éditions Yvon Blais, 2011.
Trouver le texte intégralÉcole, Barreau du Québec, dir. Droit pénal : Procédure et preuve. Montréal, Québec : Éditions Yvon Blais, 2015.
Trouver le texte intégralL'administration de la preuve. 3e éd. Montréal : Wilson & Lafleur, 2001.
Trouver le texte intégralCharles-Maxime, Panaccio, dir. L'administration de la preuve. 4e éd. Montréal : Wilson & Lafleur, 2010.
Trouver le texte intégralDucharme, Léo. L' administration de la preuve. Montréal, Qué : Wilson & Lafleur, 1986.
Trouver le texte intégralSopinka, John. The law of evidence in Canada. 2e éd. Toronto : Butterworths, 1999.
Trouver le texte intégralSopinka, John. The law of evidence in Canada. Markham, Ont : Butterworths, 1992.
Trouver le texte intégral1943-, Bryant Alan W., et Lederman Sidney N. 1943-, dir. The law of evidence in Canada. 2e éd. Toronto : Butterworths, 1999.
Trouver le texte intégral1943-, Bryant Alan W., Fuerst Michelle K, Sopinka John 1933-1997 et Bryant Alan W. 1943-, dir. The law of evidence in Canada. 4e éd. Markham, Ont : LexisNexis, 2014.
Trouver le texte intégralOuattara, Aboudramane. La preuve électronique : Étude de droit comparé Afrique, Europe, Canada. Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2011.
Trouver le texte intégral1942-, Patenaude Pierre, dir. Police, techniques modernes d'enquête ou de surveillance et droit de la preuve : Actes du Colloque. Sherbrooke, Qué : Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 1998.
Trouver le texte intégralCanada. The criminal code of Canada and the Canada evidence act, 1893 : With an extra appendix containing the Extradition act, the Extradition convention with the United States, the Fugitive offenders' act, and the House of Commons debates on the code and an analytical index. Montreal : Whiteford and Théoret, 2003.
Trouver le texte intégralCanada. The criminal code of Canada and the Canada evidence act, 1893 : With an extra appendix containing the Extradition act, the Extradition convention with the United States, the Fugitve offenders' act, and the House of Commons debates on the code and an analytical index. Montreal : Whiteford and Théoret, 1992.
Trouver le texte intégralDrapeau, Maurice. Le harcèlement sexuel au travail : Le régime juridique de protection. Cowansville, P.Q : Les Éditions Yvon Blais, 1991.
Trouver le texte intégralQuébec (Province). Les lois du travail : Lois et règlements du Québec et du Canada. Cowansville, QC : Éditions Y. Blais, 2006.
Trouver le texte intégralLes lois du travail, 2015-2016 : Lois et règlements du Québec et du Canada. 2e éd. Montréal, Québec : Éditions Yvon Blais, 2015.
Trouver le texte intégralRoberts, Barbara Ann. Beau fixe ou nuages à l'horizon ? : L'Accord du lac Meech jugé par les groupes féministes du Québec et du Canada. Ottawa, Ont : Institut canadien de recherches sur les femmes = Canadian Research Institute for the Advancement of Women, 1989.
Trouver le texte intégralHébert, Gérard. Normes minimales du travail au Canada et au Québec : Étude juridique et institutionnelle. Montréal, Qué : Éditions Y. Blais, 1987.
Trouver le texte intégralCanada. Criminal and Social Policy Sector. Amendments to the Criminal Code and the Canada Evidence Act with respect to persons with disabilities : consultation paper = : Modifications au Code criminel et à la Loi sur la preuve au Canada concernant les personnes handicapées : document de consultation. Ottawa, Ont : Dept. of Justice = Ministère de la justice, 1993.
Trouver le texte intégralMorin, Jacques. Les constitutions du Canada et du Québec : Du régime français à nos jours. Montréal, Qué : Éditions Thémis, 1994.
Trouver le texte intégralDunsmuir, Mollie. Le droit de veto du Québec en matière constitutionnelle : Le contexte juridique et historique. Ottawa, Ont : Bibliothèque du Parlement, Service de recherche, 1992.
Trouver le texte intégral1963-, Pâquet Martin, et Bolduc Amélie, dir. Faute et réparation au Canada et au Québec contemporains : Études historiques. Québec : Éditions Nota Bene, 2006.
Trouver le texte intégralCanada, Lower, dir. Laws of Lower-Canada, under the constitution, erected 26th December, Anno Domini, 1791, pursuant to act of Parliament. Quebec : Published by order of the government, by William Vondenvelden, printer ..., 1986.
Trouver le texte intégralL'idée de république au Québec. Montréal : VLB, 2009.
Trouver le texte intégralCanada. Commission royale sur les peuples autochtones., dir. L' obligation de fiduciaire du Canada envers les peuples autochtones dans le contexte de l'accession du Québec à la souveraineté. Ottawa, Ont : Commission royale sur les peuples autochtones, 1995.
Trouver le texte intégralSchabas, William A. Précis du droit international des droits de la personne : Avec une attention particulière au droit du Canada et du Québec. Cowansville, Qué : Éditions Y. Blais, 1997.
Trouver le texte intégralBas-Canada, dir. Index complet des ordonnances et statuts du Bas-Canada jusqu'à la 57e. année de George trois, inclusivement. Québec : Imprimé par autorité, par P.E. Desbarats, imprimeur des loix de la Très Excellente Majesté du roi, 1986.
Trouver le texte intégralTêtu, Charles. Analyse et observations sur les droits relatifs aux évêques de Québec et de Montréal et au clergé du Canada. Montréal : [s.n.], 1985.
Trouver le texte intégralCanada, dir. Lower Canada municipal & road act of 1855 : Acte des municipalités et des chemins du Bas-Canada de 1855 : 18 Victoriæ, cap, 100. Quebec : S. Derbishire and G. Desbarats, 1985.
Trouver le texte intégral(Province), Québec, dir. Lois et formes commerciales à la portée de tous : Ouvrage extrait du Code civil du Bas-Canada. [Montréal ? : s.n.], 1986.
Trouver le texte intégral(Province), Québec, dir. Extrait du code civil du Bas-Canada : Titre deuxième des actes de l'état civil. [S.l : s.n., 1986.
Trouver le texte intégralLaramée, Alain. La communication mass-médiatrice au Canada et au Québec : Un cadre socio-politique. Sillery : Presses de l'Université du Québec, 1989.
Trouver le texte intégral1828-1886, McCord Thomas, et Quebec (Province), dir. The Civil Code of Lower Canada : Together with a synopsis of changes in the law, references to the reports of the commissioners, the authorities as reported by the commissioners, a concordance with the Code Napoléon and Code de commerce, special references for notaries, clergymen, physicians, merchants, real estate owners, and persons out of Lower Canada, and a complete index. 2e éd. Montreal : Dawson, 1985.
Trouver le texte intégralFoundation, Canadian Human Rights, et International Development Research Council, dir. A healthy environment is a human right : October 26-28, 1995, Montréal (Québec) Canada : conference proceedings = Le droit à un environnement sain : 26-28 octobre 1995, Montréal (Québec) Canada : actes de conférence. Montréal : Canadian Human Rights Foundation, 1996.
Trouver le texte intégralTélé-université, Université du Québec, dir. Évaluation environnementale. Sainte-Foy : Télé Université, 1998.
Trouver le texte intégralLaird, Borden Robert. Discours prononcé par M. R.-L. Borden à Québec le 29 août 1907. [Québec (Province) ? : s.n., 1995.
Trouver le texte intégralCornellier, Hélène. Créer une nouvelle profession ... vieille comme le monde, la sage-femme professionnelle de la santé au Québec, en comparaison avec la situation de la sage-femme au Canada et à l'étranger. [s.l : s.n., 1993.
Trouver le texte intégralLorimier, Charles C. de 1842-1919., Québec (Province) et Québec (Province), dir. La Bibliothèque du code civil de la province de Québec (ci-devant Bas-Canada) ou recueil comprenant entre autres matières : 1 ̊le texte du code en français et en anglais ; 2 ̊les rapports officiels de M.M. les commissaires chargés de la codification ... Montréal : E. Senecal, 1987.
Trouver le texte intégralHébert, Pierre. Censure et littérature au Québec : Des vieux couvents au plaisir de vivre (1920-1959). [Montréal] : Fides, 2004.
Trouver le texte intégralHébert, Pierre. Censure et littérature au Québec : Des vieux couvents au plaisir de vivre - 1920-1959. Saint-Laurent, Québec : Fides, 1997.
Trouver le texte intégralComeau, Robert. Le droit de se taire : Histoire des communistes au Québec, de la Première Guerre mondiale à la Révolution tranquille. Outremont [Québec] : VLB, 1989.
Trouver le texte intégralGoulet, Jean. Grand angle sur la photographie et la loi : Un précis sur le droit de la photographie au Québec et au Canada. Montréal : Wilson & Lafleur, 2010.
Trouver le texte intégralCanada. Lower Canada municipal & road act of 1855 : And certain acts relating thereto, including 2 Vict. cap. 2 ; 7 Vict. cap 21 ; 9 Vict. cap. 23 & 12 Vict. cap. 126 ; the parliamentary representation acts, (16 Vict. cap. 152 & 18 Vict. cap. 76.) and the seigniorial acts (18 Vict. caps. 3 & 103.) ; accompanied by a map of Lower Canada, exhibiting the municipal divisions thereof. Quebec : S. Derbishire and G. Desbarats, 2004.
Trouver le texte intégralCanada et Canada, dir. Lower Canada municipal & road act of 1855 : And certain acts relating thereto, including 2 Vict. cap. 2 ; 7 Vict. cap 21 ; 9 Vict. cap. 23 & 12 Vict. cap. 126 ; the parliamentary representation acts, (16 Vict. cap. 152 & 18 Vict. cap. 76.) and the seigniorial acts (18 Vict. caps. 3 & 103.) ; accompanied by a map of Lower Canada, exhibiting the municipal divisions thereof. Quebec : S. Derbishire and G. Desbarats, 1985.
Trouver le texte intégralCarson, Bruce. L' Accord du lac Meech : La dualité linguistique et la société distincte. Ottawa, Ont : Bibliothèque du Parlement, Service de recherche, 1989.
Trouver le texte intégralCarson, Bruce. L' Accord du lac Meech : Une énigme constitutionnelle. Ottawa, Ont : Bibliothèque du Parlement, Service de recherche, 1989.
Trouver le texte intégralLorimier, Charles C. de 1842-1919., Québec (Province) et Québec (Province), dir. La Bibliothèque du code civil de la province de Québec (ci-devant Bas-Canada) ou recueil comprenant entre autres matières : 1 ̊le texte du code en français et en anglais ; 2 ̊les rapports officiels de M.M. les commissaires chargés de la codification ... Montréal : E. Senecal, 1987.
Trouver le texte intégralLorimier, Charles C. de 1842-1919., Québec (Province) et Québec (Province), dir. La Bibliothèque du code civil de la province de Québec (ci-devant Bas-Canada) ou recueil comprenant entre autres matières : 1 ̊le texte du code en français et en anglais ; 2 ̊les rapports officiels de M.M. les commissaires chargés de la codification ... Montréal : Cadieux & Derome, 1987.
Trouver le texte intégralLorimier, Charles C. de 1842-1919., Québec (Province) et Québec (Province), dir. La Bibliothèque du code civil de la province de Québec (ci-devant Bas-Canada) ou recueil comprenant entre autres matières : 1 ̊le texte du code en français et en anglais ; 2 ̊les rapports officiels de M.M. les commissaires chargés de la codification ... Montréal : Cadieux & Derome, 1987.
Trouver le texte intégralLorimier, Charles C. de 1842-1919., Québec (Province) et Québec (Province), dir. La Bibliothèque du code civil de la province de Québec (ci-devant Bas-Canada) ou recueil comprenant entre autres matières : 1 ̊le texte du code en français et en anglais ; 2 ̊les rapports officiels de M.M. les commissaires chargés de la codification ... Montréal : E. Senecal, 1987.
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