Littérature scientifique sur le sujet « Présidence du Conseil »
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Articles de revues sur le sujet "Présidence du Conseil"
Lequesne, Christian. « Une présidence de l’Union européenne rythmée par l’élection présidentielle française ». Questions internationales 110, no 6 (9 décembre 2021) : 11–17. http://dx.doi.org/10.3917/quin.110.0011.
Texte intégralMangenot, Michel. « La présidence du Conseil : sociologie d'une institution de l'Union européenne ». Politique européenne 35, no 3 (2011) : 7. http://dx.doi.org/10.3917/poeu.035.0007.
Texte intégralMichaël, Androula. « Chypre, une identité politique et culturelle divisée ». Études Tome 417, no 7 (1 juillet 2012) : 7–17. http://dx.doi.org/10.3917/etu.4167.0007.
Texte intégralMaurice, Paul. « Une « présidence coronavirus » : les conséquences de la crise sanitaire sur la présidence allemande du Conseil de l’Union européenne ». Allemagne d'aujourd'hui N° 236, no 2 (16 juin 2021) : 21–31. http://dx.doi.org/10.3917/all.236.0021.
Texte intégralJouyet, Jean-Pierre. « La présidence française du Conseil de l'Union européenne : pour quoi faire ? » Revue internationale et stratégique 69, no 1 (2008) : 73. http://dx.doi.org/10.3917/ris.069.0073.
Texte intégralFranck, Christian, et Maïté Van Deursen. « La présidence belge du Conseil de l'Union européenne (juillet-décembre 2010) ». Courrier hebdomadaire du CRISP 2116-2117, no 31 (2011) : 5. http://dx.doi.org/10.3917/cris.2116.0005.
Texte intégralGomart, Thomas. « Les enjeux de la présidence française du Conseil de l’Union européenne ». Études Janvier, no 1 (17 décembre 2021) : 31–32. http://dx.doi.org/10.3917/etu.4289.0031.
Texte intégralLestrade, Brigitte. « Quelle Europe sociale sous la présidence allemande du Conseil de l’UE ? » Allemagne d'aujourd'hui N° 236, no 2 (16 juin 2021) : 143–58. http://dx.doi.org/10.3917/all.236.0143.
Texte intégralFaure, Samuel B. H. « La fin de l’Europe n’a pas eu lieu un état des lieux institutionnel ». Questions internationales 110, no 6 (9 décembre 2021) : 42–50. http://dx.doi.org/10.3917/quin.110.0042.
Texte intégralRichard, Gilles. « La renaissance de la droite modérée à la libération. La fondation du CNIP ». Vingtième Siècle. Revue d'histoire 65, no 1 (1 janvier 2000) : 59–70. http://dx.doi.org/10.3917/ving.p2000.65n1.0059.
Texte intégralThèses sur le sujet "Présidence du Conseil"
Stavridi, Zinovia. « La présidence des organes délibérants des Nations Unies : le Conseil de sécurité et l'Assemblée générale ». Paris 2, 1987. http://www.theses.fr/1987PA02Z085.
Texte intégralThe statute of the presidencies of the general assembly and the security council is governed by the charter and the rules of procedure of each organ. Both have opted for different methodes of designation of their presidents, each one being influenced in its choice by the requirements of its internal structure and the political role it is called upon to assume. The two presidents have exercised their functions mainly within the limits of the debates. Nevertheless, they have also intervenedin the accomplishment of their task by the two organs, either by facilitating the consultations between their respective members, or even sometimes, by contributing to the peaceful settlement of disputes
Rittelmeyer, Yann Sven. « L'institutionnalisation du Conseil européen : étude des processus de codification de l'ordre politique européen ». Doctoral thesis, Universite Libre de Bruxelles, 2012. http://hdl.handle.net/2013/ULB-DIPOT:oai:dipot.ulb.ac.be:2013/209622.
Texte intégralLe dépassement du seul critère juridique et la prise en compte du temps long remettent clairement en question l’idée que le Conseil européen ne soit devenu une institution qu’avec le traité de Lisbonne et interrogent, entre autres, sur ce que signifie « être une institution » dans l’UE. Plusieurs questions de pouvoir fondamentales sont soulevées :Comment les institutions sont-elles crées et développées dans l’UE ?Le Conseil européen est-il une institution « supranationale intergouvernementale » ?L’ordre politique européen est-il un ordre politique autonome ?
Le développement de la recherche a procédé en 3 phases, pour lesquels les répertoires de codification juridique, politique et symbolique ont servi de grille d’analyse. En premier lieu, le temps de l’instituant, temps court posant les bases du temps long dans lequel se développe l’institutionnalisation, a été étudié. Il correspond au moment de l’incursion directe et explicite des Etats dans la sphère européenne. Puis, les évolutions et trajectoires respectives des différents processus de codification du Conseil européen ont été examinées, tout au long de son existence dans l’ordre politique européen. Enfin, l’omniprésence de l’interaction national-européen a conduit à observer les processus suivis par les « sous-institutions » du Conseil européen, dans la mesure où ils permettent d’expliquer son institutionnalisation dans l’ordre politique européen. Le couple franco-allemand et la présidence du Conseil européen ont ainsi fait l’objet de processus d’institutionnalisation propres, mais intrinsèquement liés à ceux suivis par le Conseil européen, et ont servis à déterminer les interactions entre les ordres politiques nationaux et l’ordre politique européen.
Cette recherche a notamment mis en évidence le fait que l’institutionnalisation du Conseil européen a principalement été réalisée sur le plan politique (au travers des actions des acteurs, des rôles qu’ils ont façonné et investi, de la stabilité qu’ils ont instauré par la répétition de pratiques, de convergences de vues facilitées par la pression du groupe, ou encore du respect de l’échelon national par la dimension supranationale), en étant partiellement soutenue sur le plan symbolique, tandis que le droit n’a très longtemps fait que suivre ces processus et n’est vraiment intervenu que pour reconnaître l’existant ou dresser un état des lieux du consensus en vigueur au moment où les circonstances appelaient des reconfigurations substantielles.
Doctorat en Sciences politiques et sociales
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Richir, Isabelle. « Le président de la République et le Conseil constitutionnel ». Paris 10, 1997. http://www.theses.fr/1997PA100095.
Texte intégralThe system of the fifth republic endowed itself of two protectors who have the distinctive feature of being in charge of the same mission but different because they occur at different times. As the first leader, the head of state has the office to decide, when the constitutional council has the office to control the respect of the system's principles. If the necessity of the cooperation is illustrated by the nominations and the presidential election, the articles 11, 16, 54 and 61. 2 of the constitution prove the mutual contribution and expel any idea of predominance from one upon the other. All in all, each one needs the other to exist and to express oneself. The fifth republic manages to gain the hans kelsen and carl scmidt theories, yet so unlike. Therefore, the head of state, as a political arbiter, and the high authority, as an jurisdictional organ, both provide the protection of the constitution. The balance of the system hase also been put together with this complementary which occurs not only on the constitutional area but also in the political arena. Whereas the president of the republic ventures into the political dialogue, the constitutional council, although submitted by political authorities, has an unique purpose : tell the law
Dorinet, Bénédicte. « Le conseil des ministres en France ». Paris 1, 2005. http://www.theses.fr/2005PA010314.
Texte intégralGuelton, Frédéric. « Le général Weygand, vice-président du Conseil supérieur de la Guerre, 1931-1935 ». Paris 1, 1994. http://www.theses.fr/1994PA010617.
Texte intégralThe aim of this thesis is to answer the following question : "was general Weygand, the vice-president of the war superior council between 1931 and 1935, a spectator, a walk-on or an actor on the french military and political scene?" to answer this question, general Weygand's personality within his human, political and military environment is studied first. Then, his strategie ideas and concepts are examined in order to determine whether ornot they were innovative and futuristic. Next the war superior council is examined to study its organisation and function, from its creation up to 1935, through general Weygand's action during all the meetings that took place between 1930 and 1935. Its real role and effect upon the french military policy are measured. Lastly a study of all the most important exercises organised by this superior council is used to determine the main strategic and tactical choices made by the french general staff. Our research has been enlarged to the steps taken by general Weygand to the benefit of the amy. Therefore the influence of economic, financial and budgetary questions upon the modernisation of the army are studied within the frame of a worldwide economic crisis. Attention is focused on the equipment of the army and the great question of motorisation and mechanisation. Lastly, general Weygand's concept and ideas about the national defense policy are studied logether with the organisation and the evolution of the army as part of the french armed forces. The organisation of the general staff, of its command structure and its links with the government have led. .
Camou, Pierre-Olivier. « Le président du Conseil Général de la Haute-Garonne : une notabilité en continuité ». Montpellier 1, 2004. http://www.theses.fr/2004MON10011.
Texte intégralAssakour, Ahmed. « Le président du conseil d'administration de la société anonyme familiale en droit marocain ». Perpignan, 2004. http://www.theses.fr/2004PERP0566.
Texte intégralThe public limited company presents the company form whose operating is the most regulated. The doctrine and jurisprudence consider that the public limited company is giverned by a particularly demanding principle : that of hierarchy of the bodies and separation of the powers. This principle, wich is the expression of the institutional conception of the company, forbids the managers to confer on themselves prerogatives that are legally alloted to otheer bodies of the company. However, in family public limited companies, these rules of procedure are ignored if not to say nonexistent in actual practice, and the respect of official legislation is limited to formal aspects. The access to shareholding which is governed by being a menber of the family clan gives to the board of directors the aspect of a family council. Thus, in public limited companies law attributes to the board of directors the most extended powers to act in any case on behalf of the company. However, paractice leads to entrusting the actual management of the company to its representative, the president of the board action of the collegal body becomes in such conditions subsidiary. Neveretheless, this outline is certainly not applicable to the family public limited company in which powerless president of the board of directors acts as "spokesman"or representative of the company towards third parties. The president must act while recpecting a company famikly board in which the power of founding father is reinforced by family solidarity
Morlot-Dehan, Clotilde. « Le président de juridiction dans l'ordre administratif ». Besançon, 2003. http://www.theses.fr/2003BESA0003.
Texte intégralThe status and the of the chairmen must be seen as a guarantee of the high quality of administrative justice. The vice-chairman of the Council of state, the chairman of the division for contentious matters, the chairmen of administrative Courts of Appeal and the chairmen of administrative Courts improve qualities the administrative justice in two different ways. As first magistrates, their status, their experience and their authority contribute to the independence and efficiency of court proceedings. First among their peers within their jurisdiction, the chairmen are particularly efficient in their rulings, whether sitting in chambers or as single judge. As Chairmen of their jurisdictions, the chief justices watch over the whole process, from the initial complaint to the implementation of the final ruling. They are in charge of the general management of their jurisdiction, including human resources, and therefore they play a major role in the smooth running of the whole jurisdiction
Paulet, Luc. « La responsabilité du président du conseil d'administration dans la vie financière de la S. A ». Clermont-Ferrand 1, 1995. http://www.theses.fr/1995CLF10159.
Texte intégralThe following research aims at several objectives through the study of the conditions and limits of the responsability held by the chairman of the board of directors in the financial running of a limited company. First at all, it aims to demonstrate that the chaiman of a board of directors plays a central part in the running of a company and that the responsability which is more and more severely assessed, can be questioned if a lack of diligence and lovalty is shown in the executive of his duties. It then leads to define the screening part played by the artificial person in a company in terms of responsability, using the position held by the chairman as an example. At last, it analyses the eventuel developments of the regulations concerning the chairman's responsability and the importance to be allocated to the principle of individual responsability in companies' managers when treated as individual persons
Dussart, Vincent. « L'autonomie financière des pouvoirs publics constitutionnels : éléments pour une théorie de l'autonomie financière constitutionnelle ». Lille 2, 1995. http://www.theses.fr/1995LIL20012.
Texte intégralSince 1789, the financial system of constitutionnal public authorities has been obeying exceptionnal rules to the financial common law. It must be noticed that there is a perfect form of financial autonomy which is applicable to the different constitutionnal institutions. This particular financial autonomy is the fruit of a slow historical evolution which has allowed the parliamentary assemblies and head of state to free themselves from the traditionnal rules of the budgetary law and from the standard accounding law. Theoretically this financial autonomy is based on an unrecognized application of the separation of the powers. Under the fifth republic, the parliamentary assemblies, the presidency of the republic, the constitutionnal council, the economic and social council, the court of justice of the republic enjoy an important financial autonomy. It expresses itself in the elaboration and the executioin of grants and in particular inspections which are exercised over this execution
Livres sur le sujet "Présidence du Conseil"
Gonod, Pascale. La présidence du conseil d'état républicain. Paris : Dalloz, 2005.
Trouver le texte intégralCommission européenne. Direction générale information, communication, culture, audiovisuel. Les Conseils européens : Recueil des conclusions de la présidence 1996. Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, 1997.
Trouver le texte intégralAna Mar Fernandez Pasarin et. PRÉSIDER L'UNION EUROPÉENNE - Présidence(s) du Conseil et système de gouvernement. Paris : Editions L'Harmattan, 2012.
Trouver le texte intégralCohen-Tanugi, Laurent. Une stratégie européenne pour la mondialisation : Euromonde 2015 : rapport en vue de la présidence française du conseil de l'union européenne. Paris : Jacob, 2008.
Trouver le texte intégralVictorin, Lurel, Toumson Roger, Pépin Ernest, Guadeloupe (Region) et Guadeloupe Conseil régional, dir. La littérature caribéenne : État des lieux, problématiques et perspectives : actes du 1er Congrès international des écrivains de la Caraïbe organisé du mardi 25 au vendredi 28 novembre 2008 par le Conseil régional de la Guadeloupe sous la présidence de Victorin Lurel, Roger Toumson et la coordination d'Ernest Pépin. Paris : HC, 2011.
Trouver le texte intégralAssakour, Ahmed. Le président du conseil d'administration de la société anonyme familiale en droit marocain. Lille : ANRT, Atelier national de reproduction des thèses, 2006.
Trouver le texte intégralUniversité de Paris I : Panthéon-Sorbonne, dir. Le général Weygand vice-président du conseil supérieur de la guerre, 1931-1935. Lille : A.N.R.T. Université de Lille III, 1994.
Trouver le texte intégralSaint-Vincent-de-Paul, Société de, dir. Société de Saint-Vincent-de-Paul : Conseil du Canada, président d'honneur, Sa Grâce l'Archevêque de Québec, président Augustin Gauthier, jr. .. [S.l : s.n., 1987.
Trouver le texte intégralKirchner, Emil Joseph. Decision-making in the European Community : The council presidency and European integration. Manchester : Manchester University Press, 1992.
Trouver le texte intégralSureau, Dominique. Gustave Lefrançais : Angevin, premier président du Conseil exécutif de la Commune de Paris, 1871. Les Garennes sur Loire : Éditions du Petit Pavé, 2021.
Trouver le texte intégralChapitres de livres sur le sujet "Présidence du Conseil"
Anizan, Anne-Laure. « Chapitre VIII. Une éphémère présidence du Conseil ». Dans Paul Painlevé, 223–41. Presses universitaires de Rennes, 2012. http://dx.doi.org/10.4000/books.pur.132903.
Texte intégralOlivier Baruch, Marc. « Qui arbitre ? Les relations entre la direction du Budget, les cabinets et la présidence du Conseil ». Dans La direction du Budget face aux grandes mutations des années cinquante, acteur… ou témoin ?, 59–79. Institut de la gestion publique et du développement économique, 1998. http://dx.doi.org/10.4000/books.igpde.13482.
Texte intégralXenou, Lamprini. « Le modèle de souveraineté numérique européenne promu par la présidence française du conseil de l’Union européenne ». Dans Annuaire français de relations internationales, 627–47. Éditions Panthéon-Assas, 2023. http://dx.doi.org/10.3917/epas.ferna.2023.01.0627.
Texte intégralMévellec, Anne, Guy Chiasson et Alexandre Bégin. « Présidence des conseils municipaux ». Dans Dictionnaire politique de la scène municipale québécoise, 329–33. Presses de l'Université Laval, 2024. http://dx.doi.org/10.2307/jj.10819587.65.
Texte intégral« Président du Conseil, June–December 1958 ». Dans De Gaulle, 477–506. Harvard University Press, 2018. http://dx.doi.org/10.2307/j.ctv2sp3dht.27.
Texte intégral« 19. Président du Conseil, June–December 1958 ». Dans De Gaulle, 477–506. Harvard University Press, 2018. http://dx.doi.org/10.4159/9780674988743-023.
Texte intégral« Le président du conseil d’administration et l’administrateur ». Dans Guide à l'intention des administrateurs, 39–44. Presses de l'Université du Québec, 2021. http://dx.doi.org/10.2307/j.ctv28m3h42.13.
Texte intégral« Le président du conseil d’administration et l’administrateur ». Dans Guide à l'intention des administrateurs, 39–44. Presses de l'Université du Québec, 2021. http://dx.doi.org/10.1515/9782760555884-011.
Texte intégralBriquet, Fortunée. « Au premier consul et président ». Dans Dictionnaire historique des Françaises connues par leurs écrits, 75–79. Presses universitaires de Strasbourg, 2016. http://dx.doi.org/10.4000/books.pus.4160.
Texte intégralPelletier, Andrée. « Mot de la présidente du conseil d’administration du Cégep Garneau ». Dans Cégep Garneau. 50 ans de vie pédagogique et de passion pour l'excellence, XIX—XX. Presses de l'Université Laval, 2019. http://dx.doi.org/10.2307/j.ctv1g244tv.6.
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