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1

collégial, Québec (Province) Commission d'évaluation de l'enseignement. L' évaluation des politiques institutionnelles d'évaluation des apprentissages : Rapport synthèse. [Québec] : Gouvernement du Québec, Commission d'évaluation de l'enseignement collégial, 1996.

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2

collégial, Québec (Province) Commission d'évaluation de l'enseignement. L' évaluation des politiques institutionnelles d'évaluation des apprentissages : Premier rapport synthèse. [Québec] : Gouvernement du Québec, Commission d'évaluation de l'enseignement collégial, 1995.

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3

Québec (Province). Commission d'évaluation de l'enseignement collégial. L' évaluation des politiques institutionnelles d'évaluation des programmes d'études : Cadre de référence. [Québec] : Gouvernement du Québec, Commission d'évaluation de l'enseignement collégial, 1994.

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4

Mouketou, Jean Aimé. Politiques institutionnelles et organisation des territoires productifs du cacao et du café : Essai. Paris : Mare & Martin, 2007.

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5

Association des institutions d'anseignement secondaire. Commission des directeurs d'études., dir. Deux politiques institutionnelles d'évaluation des apprentissages : Collège de L'Assomption et Collège Saint-Charles-Garnier. Montréal, Québec : Association des institutions d'enseignement secondaire, 1985.

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6

Qu'allons-nous faire des pauvres ? : Réformes institutionnelles et espaces politiques, ou les pièges de la gouvernance pour les pauvres. Paris : Harmattan, 2005.

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7

Hakkū, Amīnah, et Yūsuf Yaḥyāwī. al-Iṣlāḥāt al-siyāsīyah wa-al-muʼassasātīyah bi-al-Duwal al-Maghāribīyah wa-āfāq al-indimāj : Les réformes politiques et institutionnelles dans les pays maghrébins et les perspectives d'intégration. Wajdah : Markaz al-Dirāsāt wa-al-Buḥūth al-Insānīyah wa-al-Ijtimāʻīyah, 2015.

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8

Fabri, Marcel. Aspects institutionnels des politiques de population. Paris : Academia, 1995.

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9

Le Système politique européen : Des communautés économiques à l'union politique. Paris : Montchrestien, 1993.

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10

Longhi, Julien, et Georges Elia Sarfati. Les discours institutionnels en confrontation : Contribution à l'analyse des discours institutionnels et politiques. Paris : Harmattan, 2014.

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11

Bitsch, Marie-Thérèse. La construction européenne : Enjeux politiques et choix institutionnels. Bruxelles : P.I.E. Peter Lang, 2007.

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12

Chantebout, Bernard. Brève histoire politique et institutionnelle de la Ve République. Paris : Armand Colin, 1991.

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13

Chantebout, Bernard. Brève histoire politique et institutionnelle de la Ve république. Paris : Colin, 2004.

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Coulibaly, Chéibane. Crise politico-institutionnelle au Mali : Essai de philosophie politique mandingue. Paris : L'Harmattan Mali, 2016.

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Nantes, Université de, dir. La professionnalisation des enseignants : Sens et enjeux d'une politique institutionnelle. Lille : A.N.R.T. Université de Lille III, 1995.

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16

Wileman, Tom. L' exécution des politiques du gouvernement fédéral : Les mécanismes institutionnels. Ottawa, Ont : Bibliothèque du Parlement, Service de recherche, 1991.

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17

Weibel, Ernest. Institutions, politiques, romandes : Les mʹecanismes institutionnels et politiques des cantons romands et du Jura bernois. Fribourg : Editions Universitaires, 1990.

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Weibel, Ernest. Institutions politiques romandes : Les mécanismes institutionnels et politiques des cantons romands et du Jura bernois. Fribourg, Suisse : Editions Universitaires, 1990.

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19

Dandoy, Régis, Geoffroy Matagne et Caroline Van Wynsberghe. Le fédéralisme belge : Enjeux institutionnels, acteurs socio-politiques et opinions publiques. Louvain-la-Neuve : Academia L'Harmattan, 2013.

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20

Marc, Ehrhard, et Réseau Euro-social, dir. Politiques et pratiques sociales en Europe : valeurs et modèles institutionnels : [colloque]. Nancy : Presses universitaires de Nancy, 1992.

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21

Le manifeste de la République : Pour une reconstruction politique et institutionnelle de l'État. Port-au-Prince] : [publisher not identified], 2012.

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22

Buffon, Guiseppe. Les Franciscains en Terre Sainte, 1869-1889 : Religion et politique : une recherche institutionnelle. Paris : Cerf éditions, 2005.

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23

Paraiso, Véronique. Pouvoir paternel et pouvoir politique : Réflexion théorique et réponses institutionnelles du XVIe siècle à 1914. Paris : Connaissances et savoirs, 2005.

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24

Bodinier, Gilbert. Les gardes du corps de Louis XVI : Étude institutionnelle, sociale et politique : dictionnaire biographique. Versailles (France) : Service historique de l'Armée de terre, Editions Mémoire & documents, 2005.

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Bodinier, Gilbert. Les gardes du corps de Louis XVI : Étude institutionnelle, sociale et politique, dictionnaire biographique. [Vincennes] : Service historique de l'armée de terre, 2005.

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Gautier, Arlette. Politique de population, médiateurs institutionnels et régulation de la fécondité au Yucatan (Mexique). Paris : Editions de l'ORSTOM, 1993.

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Les paradoxes de la démocratisation en Afrique : Analyse institutionnelle et stratégique. Montréal, Qué : Presses de l'université de Montréal, 2005.

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anthropologues, Association française des. Postures assignées, postures revendiquées : Face aux bouleversements politiques et institutionnels comment pratiquer nos terrains aujourd'hui ? Charenton-le-Pont : Association française des anthropologues, 2011.

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29

Uniwersytet Warszawski. Wydział Prawa i Administracji., Accademia nazionale dei Lincei et Gruppo delle ricerche sulla diffusione de diritto romano nell'Europa orientale., dir. La Protection du patrimoine culturel. Idéologie politique, structures institutionnelles, pratique constitutionnelle. Continuation et innovation en droit civil. [Warszawa] : Wydawnictwa Uniwersytetu Warszawskiego, 1985.

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30

José, Woehrling, Bergeron Luc, Termote Marc 1938- et Commission sur l'avenir politique et constitutionnel du Québec, dir. Éléments d'analyse institutionnelle, juridique et démolinguistique pertinents à la révision du statut politique et constitutionnel du Québec. [Québec] : Commission sur l'avenir politique et constitutionnel du Québec, 1991.

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31

Goldstein, Claudine. République et républicains en France de 1848 à nos jours : Aspects culturels, idéologiques, institutionnels, politiques et sociaux. Paris : Ellipses, 2000.

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32

Bougma, Jacques. Connaissance de l'organisation politique, institutionnelle et administrative du Burkina Faso : Vade mecum du candidat à la fonction publique. [Ouagadougou, Burkina Faso?] : J. Bougma, 1985.

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33

Association française des historiens des idées politiques. L'histoire institutionnelle et juridique dans la pensée politique : Actes du colloque d'Aix-en-Provence, 12-13 mai 2005. Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2006.

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34

Harribey, Laurence Eberhard. L'Europe et la jeunesse : Comprendre une politique européenne au regard de la dualité institutionnelle Conseil de l'Europe-Union européenne. Paris : Harmattan, 2002.

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35

J, Bennett R. Institutionelle Bedingungen einer europäischen Raumentwicklungspolitik = : Conditions institutionnelles d'une politique européenne de développement spatial = Institutional conditions of an european regional development policy. Hannover : Verlag der ARL [Akademie für Raumforschung und Landesplanung], 1994.

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36

Alain, Bertho, et Association d'e tude des re alite s institutionnelles et politiques., dir. Les enjeux institutionnels et politiques de mars 86 : [actes des] journe es d'e tudes, 31 janvier-1er fe vrier 1986. Paris : Association d'e tude des re alite s institutionnelles et politiques, 1986.

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37

Jacob, Steve. Institutionnaliser l'évaluation des politiques publiques : Étude comparée des dispositifs institutionnels en Belgique, en France, en Suisse et aux Pays-Bas. Bruxelles : P.I.E.-P. Lang, 2005.

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38

santé, Canada Direction des services de. Services de soins prolongés pour enfants et adolescents : Directives pour l'établissement de normes : rapport du Sous-comité sur les lignes directrices de programmes institutionnels. Ottawa, Ont : Direction des services de la santé, 1986.

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39

Kirchner, Emil Joseph. Decision-making in the European Community : The council presidency and European integration. Manchester : Manchester University Press, 1992.

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40

Chalmers, Damian. European Union law. Aldershot, Hants, England : Ashgate/Dartmouth, 1998.

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41

Masson, Antoine. Droit de l'Union européenne : Droit institutionnel et droit matériel : théorie, exercices et éléments de méthodologie. 3e éd. Bruxelles : Larcier, 2011.

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42

Weidenfeld, Werner. Understanding the European constitution. Gütersloh [Germany] : Verl. Bertelsmann-Stiftung, 2007.

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43

Niger) Colloque des parlementaires de l'Afrique de l'ouest (2nd 1998 Niamey. Politique de population et lutte contre la pauvreté en Afrique de l'ouest : Quelles mesures institutionnelles, législatives et réglementaires ? : deuxième Colloque des parlementaires de l'Afrique de l'ouest sur la population et le dévelopment, tenu à Niamey (Niger) du 10 au 13 août 1998. Niamey] : République du Niger, Assemblée nationale, 1998.

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44

Cini, Michelle. Competition policy in the European Union. 2e éd. New York : Palgrave Macmillan, 2008.

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45

1952-, Andersen Svein S., et Eliassen Kjell A, dir. Making policy in Europe : The Europeification of national policy-making. London : Sage Publications, 1993.

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46

Cini, Michelle. Competition policy in the European union. New York : St. Martin's Press, 1998.

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47

Doern, G. Bruce. Institutional aspects of R&D tax incentives : the SR&ED tax credit = : Aspects institutionnels des stimulants fiscaux à la R-D : le crédit d'impôt à la RS&DE. Ottawa, Ont : Industry Canada = Industrie Canada, 1995.

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48

Kåre, Høyland Bjørn, dir. The political system of the European Union. 3e éd. Basingstoke : Palgrave Macmillan, 2011.

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49

Lorna, Armati, dir. EU constitutional law : An introduction. Oxford : Hart Publishing, 2012.

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50

Québec (Province). L'evaluation des politiques institutionnelles d'evaluation des apprentissages : Rapport synthese. Gouvernement du Quebec, Commission d'evaluation de l'enseignement collegial, 1996.

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