Littérature scientifique sur le sujet « Normes – Pays de l'Union européenne »
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Articles de revues sur le sujet "Normes – Pays de l'Union européenne"
Morishita, Tetsuo. « Japanese Report ». European Review of Private Law 20, Issue 1 (1 février 2012) : 139–51. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2012007.
Texte intégralSiman, Tainá. « Non-democracy tolerance ». Regions and Cohesion 13, no 2 (1 juin 2023) : 105–18. http://dx.doi.org/10.3167/reco.2023.130206.
Texte intégralNayman, Laurence, Françoise Lemoine et Agnès Chevallier. « L'Union européenne et sa périphérie. Conséquences de l'intégration commerciale de l'Europe centrale ». Revue économique 50, no 6 (1 novembre 1999) : 1169–84. http://dx.doi.org/10.3917/reco.p1999.50n6.1169.
Texte intégralAndré, Sylvie. « L'Union Europeenne et la Zeon du Pacifique ». Victoria University of Wellington Law Review 28, no 3 (1 juin 1998) : 595. http://dx.doi.org/10.26686/vuwlr.v28i3.6069.
Texte intégralTulmets, Elsa. « Analyser l'exportation des normes au-delà de l'Union européenne ». Politique européenne 46, no 4 (2014) : 8. http://dx.doi.org/10.3917/poeu.046.0008.
Texte intégralCourcelle, Thibault. « Le Pays basque et l'Union européenne. Stratégies et représentations des nationalistes basques vis-à-vis de l'Union européenne en construction ». Sud-Ouest européen 15, no 1 (2003) : 91–101. http://dx.doi.org/10.3406/rgpso.2003.2829.
Texte intégralJoumard, Isabelle. « Les systèmes fiscaux des pays de l'Union européenne ». Revue économique de l'OCDE 2002, no 1 (7 mai 2003) : 97–164. http://dx.doi.org/10.1787/eco_studies-v2002-art4-fr.
Texte intégralMatala-Tala, Léonard. « L'article 2 de l'accord de partenariat ACP-UE et la démocratie des Etats ACP ». Civitas Europa 11, no 1 (2003) : 211–24. http://dx.doi.org/10.3406/civit.2003.1018.
Texte intégralBrociner, Andrew. « L'Union monétaire européenne : une revue de la littérature théorique ». Revue de l'OFCE 43, no 1 (1 janvier 1993) : 349–63. http://dx.doi.org/10.3917/reof.p1993.43n1.0349.
Texte intégralCazes, Sandrine, Bruno Coquet, Jacky Fayolle, Jacques Le et Frédéric Lerais. « Elargir l'Union européenne aux pays d'Europe centrale et orientale ». Revue de l'OFCE 57, no 2 (1 juillet 1996) : 135–80. http://dx.doi.org/10.3917/reof.p1996.57n1.0135.
Texte intégralThèses sur le sujet "Normes – Pays de l'Union européenne"
Debove, Frédéric. « Le renouvellement des normes répressives françaises par le droit européen ». Paris 2, 1995. http://www.theses.fr/1995PA020089.
Texte intégralThe power to issue criminal and quasi criminal norms represents one of the principal prerogatives of the sovereign state. One would expect such a power to be impervious to outside influence. However, european law can and does modify our system of criminal and quasi criminal law. The requirements derive in the first place from the convention for the protection of humain rights and fundamental freedoms, but our policy in the field is also dependant on the europe of the communities, as moulded by the maastricht treaty. Following the example of the human rights community, the economic community of europe also issues rules which represent limitations on the freedom to create and restrain national criminal and quasi criminalnorms. Now, criminal norms become subordinate to european regulation. The extent of this amendment can usefully be assessed by reference to the impact of european law on the ofence and the penalty. Such is the aim of this study
Valls, Julien. « Cours constitutionnelles et normes législatives financières : les expériences espagnole et française ». Toulouse 1, 2001. http://www.theses.fr/2001TOU10041.
Texte intégralThis comparative law study aims at situating the numerous decisions taken by the French Conseil constitutionnel about financial law regarding international standards. The Spanish Tribunal Constitucional is an accurate counterpart for such a comparison, as its wide competence makes it a very significant example of european constitutional court
Musso, Patricia. « IFRS et protection des investisseurs ». Paris 1, 2009. http://www.theses.fr/2009PA010324.
Texte intégralDuquenne, André. « La codification en droit communautaire ». Toulouse 1, 2000. http://www.theses.fr/2000TOU10090.
Texte intégralReflection on the origin, the usefulness, the scope and the value of codification applied to various rules composing Community law order. Resuming national codification principles, the codification applied to Community law appears to have specific characters, proceeding in greater part from the originality of Community law. The work is also concerned with technical aspects of codification, the various evolution stages and technical and institutional difficulties it has involved. From now on, the normative production is bound to efficiency and quality conditions
Mielke, Claudia. « Situation de l'homéopathie en Europe en vue de 1992 ». Paris 5, 1991. http://www.theses.fr/1991PA05P119.
Texte intégralDarrot, Catherine. « Les paysans polonais à l’épreuve de la politique agricole commune européenne : une analyse multi-disciplinaire d’un référentiel professionnel pour un dialogue de normes ». Rennes, Agrocampus Ouest, 2008. https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00452538.
Texte intégralCorre, Delphine. « Recherches sur les bases juridiques en droit communautaire ». Bordeaux 4, 2002. http://www.theses.fr/2002BOR40021.
Texte intégralMaubernard, Christophe. « Les normes jurisprudentielles de la Cour de justice des Communautés européennes : contribution à l'étude du pouvoir judiciaire communautaire ». Montpellier 1, 2001. http://www.theses.fr/2001MON10010.
Texte intégralThe Court shall ensure that in the interpretation and application of the treaties the law is observed (article 220 CE). Since the legal order has specific characteristics and since the role of the Community judge is very broadly defined, the latter has always had to use jurisprudential rules. .
Adrianantenaina, Paul. « Régulation normative des médicaments de haute technologie/biotechnologie dans la Communauté européenne (1987-2000) ». Bordeaux 2, 2000. http://www.theses.fr/2000BOR2P034.
Texte intégralLe, Moual Sylvie. « Assurance qualité des dispositifs médicaux ». Paris 5, 1992. http://www.theses.fr/1992PA05P248.
Texte intégralLivres sur le sujet "Normes – Pays de l'Union européenne"
Alfred, Grosser. Les pays de l'union européenne. 2e éd. Paris : Documentation française, 2003.
Trouver le texte intégralAlfred, Grosser, dir. Les pays de l'Union européenne. 2e éd. Paris : Documentation française, 2004.
Trouver le texte intégralMarília, Crespo Allen, dir. Le droit de pétition dans les pays de l'union européenne. Luxembourg : Parlement européen, Direction générale des études, 2001.
Trouver le texte intégralCommission européenne. Direction générale de l'emploi, des relations industrielles et des affaires sociales. Livre vert sur la politique sociale européenne : Options pour l'Union : résumé. Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, 1994.
Trouver le texte intégralLabouz, Marie-Françoise, et Fabrice Belaich. Le partenariat de l'Union européenne avec les pays tiers : Conflits et convergences. Bruxelles : Bruylant, 2000.
Trouver le texte intégralCommission européenne. Direction générale du développement. Partenaires pour le progrès : L'UE/Afrique du Sud : l'Accord sur le commerce, le développement et la coopération pour le XXIe siècle. Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, 1999.
Trouver le texte intégralCommission, européenne Direction générale de l'emploi des relations industrielles et des affaires sociales. Politique sociale européenne : Une voie à suivre pour l'union : livre blanc. Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, 1994.
Trouver le texte intégralL' élargissement de l'Union européenne aux pays d'Europe centrale et orientale : La conditionnalité politique. Paris, France : L'Harmattan, 2000.
Trouver le texte intégralFontaine, Pascal. 12 l eçons sur l'Europe. Luxembourg : Office des publications officielles, 2003.
Trouver le texte intégralFabri, Hélène Ruiz. Les relations entre l'Etat et les cultes dans les pays membres de l'Union européenne. Lille : Atelier national de reproduction des thèses, 2004.
Trouver le texte intégralChapitres de livres sur le sujet "Normes – Pays de l'Union européenne"
« Élargissement de l'Union européenne ». Dans Politiques agricoles des pays de l'OCDE 2005, 73–111. OECD, 2007. http://dx.doi.org/10.1787/agr_oecd-2005-5-fr.
Texte intégral« L'intégration des ressortissants de pays tiers dans l'Union européenne ». Dans Trouver ses marques 2018. OECD, 2019. http://dx.doi.org/10.1787/9789264309234-12-fr.
Texte intégralARELLANO, José. « Les réseaux culturels face à l'unité linguistique dans l'hispanosphère mondialisée : une adéquation fragile ? » Dans Langue(s) en mondialisation, 215–26. Editions des archives contemporaines, 2022. http://dx.doi.org/10.17184/eac.5282.
Texte intégralStatham, Paul, et Ruud Koopmans. « 7 : Multiculturalisme, citoyenneté et conflits culturels : le défi posé par les revendications des groupes musulmans en Grande-Bretagne et aux Pays-Bas ». Dans Les minorités ethniques dans l'Union européenne, 139–63. La Découverte, 2005. http://dx.doi.org/10.3917/dec.arnau.2005.01.0139.
Texte intégralSala Pala, Valérie, Jeanet Kullberg, Richard Tomlins et Giulia Henry. « 5 : Politiques de logement et minorités ethniques dans l'Union européenne : une comparaison entre la France, la Grande-Bretagne, l'Italie et les Pays-Bas ». Dans Les minorités ethniques dans l'Union européenne, 87–111. La Découverte, 2005. http://dx.doi.org/10.3917/dec.arnau.2005.01.0087.
Texte intégralRichard, Jean-Luc. « 3 : Les origines nationales, géographiques et culturelles dans la statistique publique des pays de l'Union européenne : éléments d'analyse pour une compréhension des débats ». Dans Les minorités ethniques dans l'Union européenne, 49–65. La Découverte, 2005. http://dx.doi.org/10.3917/dec.arnau.2005.01.0049.
Texte intégralMaddalon, Philippe. « Les normes chiffrées en droit de l’Union européenne : aspects institutionnels et matériels ». Dans Les nouveaux modes de production du droit de l'Union européenne, 145–62. Presses universitaires de Rennes, 2018. http://dx.doi.org/10.3917/pur.bertr.2018.01.0145.
Texte intégralBENHAMOU, Bernard. « Souveraineté Numérique ». Dans Algorithmes et Société, 155–64. Editions des archives contemporaines, 2021. http://dx.doi.org/10.17184/eac.4545.
Texte intégral« Intégration et accès à la nationalité dans les pays membres de l'Union européenne ». Dans La naturalisation : un passeport pour une meilleure intégration des immigrés ?, 271–79. OECD, 2011. http://dx.doi.org/10.1787/9789264099623-13-fr.
Texte intégralMessner, Francis. « L'accès des religions aux médias audiovisuels publics dans certains pays de l'Union européenne. Perspectives juridiques ». Dans Médias et religions en miroir, 121. Presses Universitaires de France, 2000. http://dx.doi.org/10.3917/puf.willa.2000.01.0121.
Texte intégral