Articles de revues sur le sujet « Non-recours aux droits et services »
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Vial, Benjamin. « Agir sur le non-recours aux droits. Le travail d’accueil d’une association de lutte contre le décrochage scolaire ». Diversité 188, no 1 (2017) : 111–16. http://dx.doi.org/10.3406/diver.2017.4444.
Texte intégralPlouffe, Jean-François. « Défense de droits en santé mentale ». Échos de pratique 29, no 1-2 (19 février 2018) : 159–73. http://dx.doi.org/10.7202/1043398ar.
Texte intégralLima, Léa, et Christophe Trombert. « L’assistance-chômage des jeunes sous condition d’accompagnement. De quelques mécanismes du non-recours par éviction ». Lien social et Politiques, no 70 (9 janvier 2014) : 29–43. http://dx.doi.org/10.7202/1021154ar.
Texte intégralRevil, Hélèna, Philippe Warin, Fanny Richard et Jean-Marie Blanchoz. « « Renoncement et accès aux soins. De la recherche à l’action ». Cinq années de collaboration entre l’Assurance maladie et l’Observatoire des non-recours aux droits et services (ODENORE) ». Revue française des affaires sociales, no 4 (21 décembre 2020) : 261–97. http://dx.doi.org/10.3917/rfas.204.0261.
Texte intégralDenisa Ballhysa. « Développement stratégique de services sociaux innovants à Elbasan ». ENDLESS : International Journal of Future Studies 3, no 2 (3 décembre 2020) : 8–15. http://dx.doi.org/10.54783/endless.v3i2.27.
Texte intégralRankin, Micah B. « ACCESS TO JUSTICE AND THE INSTITUTIONAL LIMITS OF INDEPENDENT COURTS ». Windsor Yearbook of Access to Justice 30, no 1 (1 février 2012) : 101. http://dx.doi.org/10.22329/wyaj.v30i1.4362.
Texte intégralPerreault, Charles. « Les rapports collectifs de travail dans les secteurs publics et para-publics au Québec – Quelques paradoxes ». Commentaires 29, no 4 (12 avril 2005) : 840–45. http://dx.doi.org/10.7202/028558ar.
Texte intégralIllmer, Martin. « Related Services in the Commission Proposal for a Common European Sales Law ». European Review of Private Law 21, Issue 1 (1 janvier 2013) : 131–204. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2013005.
Texte intégralMacfarlane, Julie. « Bringing the Clinic into the 21st Century ». Windsor Yearbook of Access to Justice 27, no 1 (1 février 2009) : 36. http://dx.doi.org/10.22329/wyaj.v27i1.4562.
Texte intégralFrigon, Sylvie, et Louise Viau. « Les femmes condamnées pour homicide et l’ Examen de la légitime défense (Rapport Ratushny) : portée juridique et sociale ». Criminologie 33, no 1 (2 octobre 2002) : 97–119. http://dx.doi.org/10.7202/004721ar.
Texte intégralSeck, Sara L. « TRANSNATIONAL JUDICIAL AND NON-JUDICIAL REMEDIES FOR CORPORATE HUMAN RIGHTS HARMS : CHALLENGES OF AND FOR LAW ». Windsor Yearbook of Access to Justice 31, no 1 (1 février 2013) : 177. http://dx.doi.org/10.22329/wyaj.v31i1.4320.
Texte intégralTougas, Marie-Louise. « La responsabilité internationale d’État pour le fait d’entreprises militaires privées ». Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 45 (2008) : 97–130. http://dx.doi.org/10.1017/s0069005800009292.
Texte intégralRode, Antoine. « Un outil local pour comprendre ». Revue Projet N° 397, no 6 (16 novembre 2023) : 20–24. http://dx.doi.org/10.3917/pro.397.0020.
Texte intégralKnüsel, René, et Annamaria Colombo. « Accessibilité et non-recours, aux services publics. Présentation ». Les Politiques Sociales 3-4, no 2 (1 juillet 2014) : 4–11. http://dx.doi.org/10.3917/lps.143.0004.
Texte intégralGallié, Martin, et Marie-Claude P. Bélair. « La judiciarisation et le non-recours ou l’usurpation du droit du logement – le cas du contentieux locatif des HLM au Nunavik ». Les Cahiers de droit 55, no 3 (6 octobre 2014) : 685–712. http://dx.doi.org/10.7202/1026747ar.
Texte intégralMorange, Jean. « Histoire et liberté d’expression ». Les Cahiers de droit 53, no 4 (16 novembre 2012) : 715–37. http://dx.doi.org/10.7202/1013004ar.
Texte intégralBeal, Arnaud, Nikos Kalampalikis, Nicolas Fieulaine et Valérie Haas. « Expériences de justice et représentations sociales : l'exemple du non-recours aux droits ». Les cahiers internationaux de psychologie sociale Numéro 103, no 3 (2014) : 549. http://dx.doi.org/10.3917/cips.103.0549.
Texte intégralKodjo, Yawo, Jean-Robert Rwenge Mburano et Hamidou Kone. « Utilisation des Services Obstétricaux Modernes au Togo : Approche par les Modèles Mixtes ». European Scientific Journal, ESJ 18, no 40 (31 décembre 2022) : 10. http://dx.doi.org/10.19044/esj.2022.v18n40p10.
Texte intégralArmelle tania, ANDOH Amognima, et TEBAGLO Guéablehon Débora. « Le Recours Aux Structures De Microfinance Dans Les Stratégies De Résilience Aux Effets De La Pandémie Du Covid-19 Chez Les Commerçantes De Produits Vivriers Au Marché Cocovico ». International Journal of Progressive Sciences and Technologies 34, no 2 (21 octobre 2022) : 345. http://dx.doi.org/10.52155/ijpsat.v34.2.4642.
Texte intégralAlzais, Sabrina. « Regards croisés sur la justice environnementale en droit états-unien et en droit européen ». Revue générale de droit 43 (13 janvier 2014) : 369–419. http://dx.doi.org/10.7202/1021218ar.
Texte intégralKowalski, Grzegorz. « Prawna regulacja wychodźstwa na ziemiach polskich pod panowaniem austriackim w latach 1832-1914 ». Czasopismo Prawno-Historyczne 54, no 1 (30 juin 2002) : 171–91. http://dx.doi.org/10.14746/cph.2002.1.7.
Texte intégralClarke, Graham. « Décisions rendues par le Conseil cannadien des relations du travail ». Discussion 45, no 1 (12 avril 2005) : 187–97. http://dx.doi.org/10.7202/050568ar.
Texte intégralGiuliani, Frédérique, et Denis Laforgue. « Choix-liberté, choix-responsabilité et choix-autonomie : de l’idéologie politique aux formes pratiques ». Partie 1 — Le choix à l’épreuve de la résistance des cadres sociaux, no 66 (20 avril 2012) : 19–37. http://dx.doi.org/10.7202/1008871ar.
Texte intégralBélanger, Michel, et Paule Halley. « Accès à la justice pour protéger l’environnement au Québec : réflexions sur la capacité à agir des particuliers et des groupes environnementaux ». McGill Law Journal 62, no 3 (5 janvier 2018) : 603–32. http://dx.doi.org/10.7202/1042770ar.
Texte intégralGalvão, Vivianny Kelly. « LA QUESTION DES DROITS HUMAINS COMME PRECEPTES OCCIDENTAUX ». PANORAMA OF BRAZILIAN LAW 3, no 3-4 (26 mai 2018) : 86–106. http://dx.doi.org/10.17768/pbl.v3i3-4.34403.
Texte intégralGalvão, Vivianny Kelly. « LA QUESTION DES DROITS HUMAINS COMME PRECEPTES OCCIDENTAUX ». PANORAMA OF BRAZILIAN LAW 3, no 3-4 (26 mai 2018) : 86–106. http://dx.doi.org/10.17768/pbl.v3i3-4.p86-106.
Texte intégralGalvão, Vivianny Kelly. « LA QUESTION DES DROITS HUMAINS COMME PRECEPTES OCCIDENTAUX ». PANORAMA OF BRAZILIAN LAW 3, no 3-4 (1 novembre 2015) : 86–106. http://dx.doi.org/10.17768/pbl.y3.n3-4.p86-106.
Texte intégralGalvão, Vivianny Kelly. « LA QUESTION DES DROITS HUMAINS COMME PRECEPTES OCCIDENTAUX ». PANORAMA OF BRAZILIAN LAW 3, no 3-4 (26 mai 2018) : 86–106. http://dx.doi.org/10.17768/pbl.y3n3-4.p86-106.
Texte intégralDelbrouck, P., et V. Caillard. « L’électro-convulsivo-thérapie publique française (enquête 1988) ». Psychiatry and Psychobiology 5, no 6 (1990) : 381–86. http://dx.doi.org/10.1017/s0767399x00003643.
Texte intégralDuclos, Cinthia, et Frédéric Levesque. « L’incidence de l’âge et de la vulnérabilité de la victime sur l’évaluation de sa part de responsabilité dans le préjudice subi : l’exemple des services financiers ». Revue générale de droit 46 (19 avril 2016) : 219–76. http://dx.doi.org/10.7202/1036163ar.
Texte intégralCrête, Raymonde. « Le raisonnement judiciaire fondé sur l’équité dans les conflits entre actionnaires de petites sociétés : l’éclairage d’une approche consensuelle ». Les Cahiers de droit 47, no 1 (12 avril 2005) : 33–87. http://dx.doi.org/10.7202/043880ar.
Texte intégralBerrat, Brigitte. « Pourquoi en vient-on à renoncer à ses droits sociaux ? Le cas du non-recours aux droits et dispositifs liés au handicap ». Les Politiques Sociales 3-4, no 2 (1 juillet 2014) : 70–80. http://dx.doi.org/10.3917/lps.143.0070.
Texte intégralO’Callaghan, Patrick. « Reversing Ubi Remedium Ibi Jus in the Common Law : The Right of Privacy ». European Review of Private Law 15, Issue 5 (1 octobre 2007) : 659–83. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2007035.
Texte intégralVial, Benjamin. « Les raisons du non-recours des jeunes à l’aide publique et leurs attentes concernant l’accès aux droits sociaux ». Regards N° 59, no 1 (15 décembre 2021) : 151–62. http://dx.doi.org/10.3917/regar.059.0151.
Texte intégralGallié, Martin. « Les magistrats face à l’ignorance de la Loi sur l’assurance-emploi – de la lutte contre la « fraude » et « l’insouciance » à la reconnaissance du non-recours aux prestations ». Revue multidisciplinaire sur l'emploi, le syndicalisme et le travail 10, no 1 (26 avril 2016) : 131–57. http://dx.doi.org/10.7202/1036229ar.
Texte intégralBéduwé, Catherine, Assâad El Akremi et Camille Stephanus. « L’accès à la formation des salariés en emplois non qualifiés : s’il suffisait d’aspirer ! » Formation emploi 166 (2024) : 153–77. http://dx.doi.org/10.4000/11slm.
Texte intégralHary, T., F. Amiot, F. X. Laborne et T. Delomas. « Apport de l’échographie clinique dans la prise en charge des douleurs abdominales aiguës non traumatiques chez l’adulte dans les services d’urgence : une étude rétrospective monocentrique dans un centre hospitalier général ». Annales françaises de médecine d’urgence 11, no 5 (septembre 2021) : 295–302. http://dx.doi.org/10.3166/afmu-2021-0353.
Texte intégralTchotourian, Ivan, et Alexis Langenfeld. « RSE, droits de l’homme et multinationales : la doctrine du forum non conveniens est-elle un obstacle à une judiciarisation du contentieux ? » Revue internationale de droit comparé 71, no 2 (2019) : 503–31. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.2019.21096.
Texte intégralLavallée, Carmen. « Le secret de l’adoption en France et au Québec ». Revue générale de droit 27, no 4 (23 mars 2016) : 441–73. http://dx.doi.org/10.7202/1035751ar.
Texte intégralLeBlanc, Matthieu. « Les mémoires de traduction et le rapport au texte : ce qu’en disent les traducteurs professionnels ». TTR 27, no 2 (21 octobre 2016) : 123–48. http://dx.doi.org/10.7202/1037748ar.
Texte intégralZaiane-Ghalia, Selma, Mehdi Ben Ammar, Moussa Ba et Fahmi Ncibi. « Pour une accessibilité de l’information aux personnes autistes : un site Web sur les services offerts dans leur communauté. Cas de la minorité francophone du Sud-Est du Nouveau-Brunswick ». Développement Humain, Handicap et Changement Social 25, no 1 (2 février 2022) : 89–108. http://dx.doi.org/10.7202/1085770ar.
Texte intégralCrothers, John D. « Faute lourde and the Perfectly Drafted Exclusion Clause : A « civil» Response to a « Common » Problem with Special Reference to Contracts for the Provision of Security Services ». Les Cahiers de droit 26, no 4 (12 avril 2005) : 881–920. http://dx.doi.org/10.7202/042694ar.
Texte intégralFronteau, Joël. « La formation n’est pas un prêt-à-penser ». Santé mentale au Québec 17, no 2 (17 juin 2008) : 171–81. http://dx.doi.org/10.7202/502076ar.
Texte intégralSusanto, Tony Dwi, et Robert Goodwin. « La prestation de services publics par message texte : les types de services et les facteurs d’acceptation ». Télescope 18, no 1-2 (29 mai 2012) : 63–83. http://dx.doi.org/10.7202/1009255ar.
Texte intégralWanger, Karen. « Emergency medical services controversies in British Columbia ». CJEM 2, no 01 (janvier 2000) : 36–38. http://dx.doi.org/10.1017/s1481803500004450.
Texte intégralBourgarel, Sophie, Bénédicte Marabet, Isabelle Gérardin, Lucile Agénor et Marianne Schmitt. « Le non-recours aux établissements et services médico-sociaux du secteur handicap, témoin d’une inadéquation entre offre et demande ». Revue française des affaires sociales, no 1 (22 avril 2021) : 211–33. http://dx.doi.org/10.3917/rfas.211.0211.
Texte intégralde Tonnancour, Véronique, et Guylaine Vallée. « Les relations de travail tripartites et l’application des normes minimales du travail au Québec ». Articles 64, no 3 (10 novembre 2009) : 399–441. http://dx.doi.org/10.7202/038550ar.
Texte intégralBertrand, Frédéric. « N. Marr et le marrisme pour l’ethnographie soviétique des années 1920-1930 ». Cahiers du Centre de Linguistique et des Sciences du Langage, no 20 (9 avril 2022) : 27–38. http://dx.doi.org/10.26034/la.cdclsl.2005.1477.
Texte intégralKesteman, Nadia. « Le non-recours, entre accès aux droits... et restriction des droits. Colloque organisé le 12 mars 2012 à l’université Paris 2 par le Centre d’études et de recherches de sciences administratives et politiques ». Politiques sociales et familiales 111, no 1 (2013) : 70–76. http://dx.doi.org/10.3406/caf.2013.2753.
Texte intégralFOURNIER, JP, JB AMELINEAU, S. HILD, J. NGUYEN-SOENEN, A. DAVIOT, B. SIMONNEAU, P. BOWIE, L. DONALDSON et A. CARSON-STEVENS. « INCIDENTS DE SECURITE DES PATIENTS PENDANT LA PERIODE DE CRISE SANITAIRE EN FRANCE ». EXERCER 33, no 179 (1 janvier 2022) : 25–33. http://dx.doi.org/10.56746/exercer.2022.179.25.
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