Bibliographies thématiques / Monde judiciaire de l’Ancien Régime

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  1. Articles de revues
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  3. Livres
  4. Chapitres de livres

Littérature scientifique sur le sujet « Monde judiciaire de l’Ancien Régime »

Auteur : Grafiati
Publié le 11 janvier 2025

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Articles de revues sur le sujet "Monde judiciaire de l’Ancien Régime"

1

Mouré, Stéphane. « L’office du juge. Variations historiques autour du rapport Sauvé ». Revue française de criminologie et de droit pénal N° 20, no 1 (1 avril 2023) : 3–23. http://dx.doi.org/10.3917/rfcdp.020.0003.

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Résumé :
Le rapport des États généraux de la Justice rendu en juillet 2022 prend acte des évolutions nombreuses et profondes de l’office du juge à la fin du XX e siècle et au début du XXI e . En réalité, l’office du juge dans nos sociétés démocratiques et libérales a largement évolué depuis la fin de l’Ancien Régime et la Révolution. Ces évolutions ont notamment mené le juge sur la route d’un sacerdoce judiciaire. De « bouche de la loi », il s’en fait le prêtre, communiant dans la religion séculière des droits de l’homme. Ce sacerdotalisme judiciaire est cependant à la racine d’un véritable déni de souveraineté pour le citoyen, au profit d’un homme abstrait, fait uniquement de droits individuels.
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2

Elisabeth, Léo. « Christianisation et monde colonial à la Martinique sous l’Ancien Régime ». Outre-mers 100, no 380 (2013) : 35–62. http://dx.doi.org/10.3406/outre.2013.5052.

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3

Vigier, Fabrice. « Le recours aux monitoires ecclésiastiques dans le Centre-Ouest français au siècle des Lumières ». Revue d’histoire de l’enfance « irrégulière » N° hors-série, HS (1 janvier 2001) : 221–39. http://dx.doi.org/10.3917/rhei.hs1.0221.

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Résumé :
Le monitoire ecclésiastique fait partie du “paysage” judiciaire de la France d’avant la Révolution. Ces appels à témoins, que les curés avaient obligation de lire plusieurs dimanches de suite à leurs paroissiens, ont été utilisés par les juridictions laïques durant toute l’époque moderne. Dans le diocèse de Poitiers, les officiers royaux, les desservants, mais aussi la population étaient visiblement habitués à ce genre de pratique judiciaire entre 1670 et 1789. Les monitoires qui y étaient promulgués concernaient le plus souvent des affaires ayant trait à l’Église catholique ou à l’administration royale, et étaient plus nombreux, semble-t-il, à la fin du XVIIème siècle et au début du XVIIIème siècle qu’au cours des toutes dernières décennies de l’Ancien Régime. Quant aux “révélations” que ces actes pouvaient susciter, leur intérêt dépasse le seul cadre de l’institutionnel et du judiciaire. Ces “révélations” donnent effectivement à la fois des informations sur les mentalités des Poitevins, sur les liens existant entre les desservants et leurs administrés, et même sur l’état d’esprit et la sociabilité des hommes de ce temps.
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4

Rosolino, Riccardo. « Crimes contre le marché, crimes contre Dieu ». Annales. Histoire, Sciences Sociales 60, no 6 (décembre 2005) : 1245–73. http://dx.doi.org/10.1017/s0395264900020825.

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Résumé :
RésuméEn 1619-1620, l’une des plus importantes villes assujetties à la Couronne de Sicile pour la production et la commercialisation du blé (Corleone) devint le théâtre d’une campagne judiciaire contre l’usure. L’action du tribunal archiépiscopal de Monreale – qui instruisit les procès – porta au grand jour certaines pratiques de l’Ancien Régime relatives au crédit et, du même pas, finit par entamer une discussion sur les critères de définition du juste prix, qui impliquait l’équivalence dans l’échange. L’article traite du juste prix – un des éléments fondamentaux de l’architecture théologique et juridique de l’Ancien Régime – à travers une comparaison entre les avis de différents canonistes et juristes et une « perception locale » réélaborée grâce aux sources judiciaires. La justice commutative, inhérente à la sphère contractuelle, requérait une équivalence entre le prix et la valeur de l’objet mais, souvent, l’attribution d’une telle équivalence était confuse. L’ambiguïté qui émerge des sources judiciaires prouve à quel point peut être incertain le procédé de définition de la « juste mesure » et de la « marge » que l’on perdait ou que l’on récupérait selon les délais de paiement ou de remise de la marchandise. Le prix politique finit, autant que le prix du marché, par devenir une valeur indicative de référence dans un scénario riche et complexe.
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5

Crowston, Clare Haru. « L’apprentissage hors des corporations. Les formations professionnelles alternatives à Paris sous l’Ancien Régime ». Annales. Histoire, Sciences Sociales 60, no 2 (avril 2005) : 409–41. http://dx.doi.org/10.1017/s0395264900025014.

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Résumé :
RésuméLes règlements corporatifs décrivent l’apprentissage comme une formation professionnelle individualisée donnée par un maître artisan ou marchand à un jeune destiné, à terme, à devenir maître lui-même. Les historiens ont eu tendance à faire leur cette façon de voir au point d’identifier la formation professionnelle et la reproduction de la force de travail dans la France d’Ancien Régime avec l’apprentissage défini par son lien avec le monde corporatif. Ce parti pris paraît pourtant discutable dès lors qu’on reconnaît la multiplicité des circuits de formation dans la France du XVIIIe siècle et leur interaction complexe avec le monde des métiers. étudiant le cas parisien, l’auteur souligne en particulier l’importance d’institutions comme l’Hôpital de La Trinité, les apprentissages subventionnés par les paroisses et les programmes de formation professionnelle mis en place par des écoles de charité destinée à doter les filles de compétences susceptibles de leur donner accès au marché du travail qualifié.
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6

Mauclair, Fabrice. « Une justice mise en échec ? Les crimes impunis de deux « méchants nobles » en Touraine au XVIIIe siècle ». Source(s) – Arts, Civilisation et Histoire de l’Europe, no 14-15 (19 octobre 2022) : 75–91. http://dx.doi.org/10.57086/sources.162.

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Résumé :
Une justice mise en échec ? Les crimes impunis de deux « méchants nobles » en Touraine au XVIIIe siècle – Les femmes et les hommes de l’Ancien Régime commettaient parfois d’« horribles excès » qui entraient, pour la plupart, dans la sphère de compétence de l’institution judiciaire. Les membres du second ordre n’échappaient pas à la règle. De fait, certains d’entre eux pouvaient se rendre coupables de crimes « énormes ». Il en est ainsi d’Antoine Dupré et de Marie-Madeleine Vassé, deux nobles ayant sévi en Touraine durant la première moitié du XVIIIe siècle. Pourtant, l’un et l’autre n’ont jamais été réellement condamnés pour leurs crimes. En présentant le parcours criminel de ces deux « méchants nobles » et, surtout, l’impunité dont ils ont au final bénéficié, il s’agira dans cet article d’expliquer les limites et les faiblesses apparentes de la justice d’Ancien Régime. Effectivement, au XVIIIe siècle, divers moyens légaux et illégaux permettaient aux justiciables d’échapper à des sanctions légitimes. Enfin, dans ce texte, sera également posée la délicate question de l’existence ou non d’une « justice de classe » en France avant la Révolution.
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7

Ninet, Antoni Abat. « L’activisme judiciaire, le prix de la transaction démocratique en Espagne ». Constitutional Forum / Forum constitutionnel 23, no 3 (8 juillet 2014) : 19. http://dx.doi.org/10.21991/c99d4d.

Texte intégral
Résumé :
Cet article propose d’aborder un sujet dont tout le monde parle en Espagne; un vrai débat public. Baltasar Garzón a-t-il dépassé ses fonctions de magistrat en acceptant d’enquêter sur plusieurs cas d’actions criminelles contre les responsables politiques et militaires du régime de Franco? Le Juge s’est-il immiscé dans la sphère politique, ou a-t-il simplement exercé les fonctions du bureau judiciaire? Baltasar Garzón est un juge bien connu en Espagne puisqu’il a traité certaines des affaires criminelles les plus importantes du pays, impliquant dans ses accusations des personnes publiques, longtemps avant l’accusation de renommée mondiale contre Pinochet, Videla et d’autres dictateurs sud-américains.Le cas espagnol, comparé avec d’autres transitions démocratiques (en Pologne et en Hongrie), se concentre sur le rôle de l’activisme juridique. La question analysée ici est celle de savoir si Baltasar Garzón a fait de l’activisme judiciaire dans une disposition judiciaire concrète, Arrêt d’accusation (Auto) du 16 octobre 2008 (PA : 399/2006 V). Comme nous le démontrerons, nous avons choisi cette décision concrète en raison de son énorme transcendance en termes politiques en Espagne.
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8

Orain, Arnaud, Jean-Luc Chappey et Antoine Lilti. « Usages de l’absent : La figure de Lapérouse et la Révolution française ». Annales. Histoire, Sciences Sociales 76, no 1 (mars 2021) : 47–82. http://dx.doi.org/10.1017/ahss.2021.55.

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Résumé :
Usages de l’absent: La figure de Lapérouse et la Révolution françaiseAlors que l’on est en France sans nouvelles de Monsieur de Lapérouse et de son expédition autour du monde depuis 1788 (le mystère de sa disparition ne sera connu qu’à la fin des années 1820), l’illustre navigateur devient, sous la Révolution, une figure publique instable, ouverte à toutes les appropriations et apte à de multiples usages politiques, scientifiques et philosophiques. En s’appuyant sur l’étude d’un corpus de sources manuscrites et imprimées méconnues (fictions, mémoires, décrets, journaux français et anglais, correspondances), cet article montre que cette présence/absence n’a rien d’anecdotique. La figure de Lapérouse tient noués trois héritages de l’Ancien Régime : l’idéal d’une société ordonnée autour de figures glorieuses ; le projet d’expansion impériale qui nourrit la rivalité avec l’Angleterre ; la science des Lumières et son horizon cosmopolite. Leur rencontre culmine dans le thème du héros civilisateur sous le Directoire, qui unit les mondes et élargit les sphères du savoir au service du rayonnement de la nation, forme idéalisée que prend le rêve impérial français. Cette étude fait du personnage de Lapérouse un outil heuristique pour comprendre comment ces trois héritages ont été investis, subsumés puis redéfinis par la Révolution française. Partout la figure du héros révèle la présence, si difficile à répudier, de l’Ancien Régime au cœur de la modernité politique.
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9

Mény, Yves. « Constitutionnalisme et Conseil Constitutionnel : une révolution encore inachevée ». Tocqueville Review 9, no 1 (janvier 1988) : 243–60. http://dx.doi.org/10.3138/ttr.9.1.243.

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Résumé :
Dans la fameuse trilogie des pouvoirs systématisée par la pensée libérale du XVIIIeme siècle, le judiciaire est resté longtemps l’élément le plus faible au point qu’Hamilton dans le 78ème Federalist ait pu voir dans l’institution judiciaire la branche la moins dangereuse ». Plus encore qu’ailleurs, le pouvoir judiciaire en France a été maintenu en lisière ( au point qu’on refuse souvent de lui appliquer le terme • pouvoir » ) : les révolutionnaires d’abord, leurs héritiers ensuite ont conçu une profonde aversion pour les juges, responsables à leurs yeux du blocage des réformes tentées à la fin de l’Ancien régime. On connaît le fameux anathème de la loi des 17/24 août 1790 : « Les fonctions judiciaires sont distinctes et demeurent toujours séparées des fonctions administratives ; les juges ne pourront à peine de forfaiture troubler de quelque manière que ce soit les opérations des corps administratifs, ni citer devant eux les administrateurs en raison de leurs fonctions ». Cette méfiance a pendant près de deux siècles entraîné un déséquilibre marqué au sein du système politique français : la prééminence du principe démocratique ( la souveraineté nationale ou populaire ) et du principe représentatif ( la primauté du Parlement ) a permis la marginalisation de la composante libérale des systèmes occidentaux, c’est à dire la modération et la séparation des pouvoirs. En témoignait encore en 1981 la fameuse invective d’un député socialiste s’adressant à l’opposition : « vous avez juridiquement tort parce que vous êtes politiquement minoritaires » ou en 1986 les vives critiques adressées par une partie du gouvernement et de la majorité de Centre-Droit au Conseil Constitutionnel considéré comme une entrave au bon déroulement de la politique arrêtée par la nouvelle équipe au pouvoir.
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Mény, Yves. « Constitutionnalisme et Conseil Constitutionnel : une révolution encore inachevée ». Tocqueville Review 9 (janvier 1988) : 243–60. http://dx.doi.org/10.3138/ttr.9.243.

Texte intégral
Résumé :
Dans la fameuse trilogie des pouvoirs systématisée par la pensée libérale du XVIIIeme siècle, le judiciaire est resté longtemps l’élément le plus faible au point qu’Hamilton dans le 78ème Federalist ait pu voir dans l’institution judiciaire la branche la moins dangereuse ». Plus encore qu’ailleurs, le pouvoir judiciaire en France a été maintenu en lisière ( au point qu’on refuse souvent de lui appliquer le terme • pouvoir » ) : les révolutionnaires d’abord, leurs héritiers ensuite ont conçu une profonde aversion pour les juges, responsables à leurs yeux du blocage des réformes tentées à la fin de l’Ancien régime. On connaît le fameux anathème de la loi des 17/24 août 1790 : « Les fonctions judiciaires sont distinctes et demeurent toujours séparées des fonctions administratives ; les juges ne pourront à peine de forfaiture troubler de quelque manière que ce soit les opérations des corps administratifs, ni citer devant eux les administrateurs en raison de leurs fonctions ». Cette méfiance a pendant près de deux siècles entraîné un déséquilibre marqué au sein du système politique français : la prééminence du principe démocratique ( la souveraineté nationale ou populaire ) et du principe représentatif ( la primauté du Parlement ) a permis la marginalisation de la composante libérale des systèmes occidentaux, c’est à dire la modération et la séparation des pouvoirs. En témoignait encore en 1981 la fameuse invective d’un député socialiste s’adressant à l’opposition : « vous avez juridiquement tort parce que vous êtes politiquement minoritaires » ou en 1986 les vives critiques adressées par une partie du gouvernement et de la majorité de Centre-Droit au Conseil Constitutionnel considéré comme une entrave au bon déroulement de la politique arrêtée par la nouvelle équipe au pouvoir.
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Plus de sources

Thèses sur le sujet "Monde judiciaire de l’Ancien Régime"

1

Mangiavillano, Jean-Michel. « Le « Code Buisson » : un témoignage de l'usage et de la réception du droit romain dans la Provence des XVIIe et XVIIIe siècles ». Electronic Thesis or Diss., Université de Lille (2022-....), 2024. http://www.theses.fr/2024ULILD022.

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Résumé :
Dans la préface de nombreuses œuvres doctrinales provençales de la fin du XVIIIe siècle, leurs auteurs, tels que Jean-Joseph JULIEN (1704-1789) ou encore Marc-Antoine DE BARRIGUE DE MONTVALON (1714-1775), enseignent que le droit romain constitue la « Loi de la Provence ». Dès le XVIIe siècle, une véritable littérature juridique provençale voit le jour pour étudier l'usage des dispositions du Corpus Iuris Civilis au sein de la Justice royale. Parmi elle se trouve le « Code Buisson » (titre simplifié), une explication du Code Justinien par un avocat du Parlement d'Aix dénommé BUISSON. Cet ouvrage, qui n'a jamais fait l'objet d'une impression par qui que ce soit, devient un véritable classique de Droit dans la Provence du Siècle des Lumières. En effet, tous les juristes, tant praticiens que magistrats, en possèdent une copie manuscrite, parfois augmentée de la nouvelle législation royale et des nouveaux arrêts de la Cour d'Aix. Pourtant, malgré cette célébrité, personne ne connaît la véritable identité de cet avocat aixois. Notre étude est la première à se pencher sur le Code Buisson et sur son auteur. Elle a pour objectif de rendre les lettres de noblesses au savant avocat du Grand Siècle qu'est Honoré BUISSON (1624-1692), oublié des mémoires des Provençaux jusqu'à présent
In the preface to many Provençal doctrinal works from the end of the 18th century, their authors, such as Jean-Joseph JULIEN (1704-1789) or Marc-Antoine DE BARRIGUE DE MONTVALON (1714-1775), teach that Roman Law is the « Law of Provence » (territory of the South of France). From the 17th century, a Provençal legal literature emerged to study the use of the Corpus Iuris Civilis within royal justice. Among it is the « Code Buisson » (simplified title), an explanation of the Justinian Code by a lawyer from the Parlement d'Aix (French royal Court) named BUISSON. This work, which has never been printed by anyone, becomes a classic of Law in Provence of the Age of Enlightenment. Indeed, all jurists, both practitioners and magistrates, have a handwritten copy, sometimes supplemented by the new royal legislation and the new judgments of the Court of Aix. However, despite this celebrity, no one knows the true identity of this Aix lawyer. Our study is the first to look at the Code Buisson and its author. Its objective is to restore the letters of nobility to the learned lawyer of the Grand Siècle who is Honoré BUISSON (1624-1692), forgotten in the memories of the Provençals until now
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Livres sur le sujet "Monde judiciaire de l’Ancien Régime"

1

PETRIS, Loris, et Perrine GALAND-WILLEMEN, dir. Michel de L'Hospital chancelier-poète. Librairie Droz, 2020. http://dx.doi.org/10.47421/droz60479.

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Résumé :
Les noces du droit et de la littérature, de la politique et de la poésie ne sont plus guère pensables aujourd’hui. Or ces champs du savoir et de l’action étaient réunis sous l’Ancien Régime, quand le langage poétique paraissait le support le plus adéquat d’une pensée élevée. Michel de L’Hospital (v. 1505-1573) a incarné au plus haut point cette union. Entre 1543 et 1573, le chancelier-poète commente en latin poétique et philosophique les aléas de son existence et de son temps, tout en luttant pour la conciliation religieuse et la justice. Il réfléchit aux théories de l’écriture mais affiche ses distances avec les poètes professionnels autant qu’avec les poètes courtisans. Il voit en la poésie une clef pour comprendre le monde et soi-même. À la croisée de la poésie latine et néolatine, de la littérature française, des méditations juridiques et des courants philosophiques, cette œuvre poétique vaste et complexe reflète toujours l’actualité. Un groupe de spécialistes de diverses disciplines en éclaire ici maintes facettes.
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Chapitres de livres sur le sujet "Monde judiciaire de l’Ancien Régime"

1

Capit, Jean-Baptiste. « Le petit monde de Saint-Victor de Paris ». Dans Paris et ses campagnes sous l’Ancien Régime, 293–300. Éditions de la Sorbonne, 1994. http://dx.doi.org/10.4000/books.psorbonne.66299.

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2

Lartigau, Pascale. « Vestiges textuels de l’enseignement du théâtre au collège jésuite sous l’Ancien Régime ». Dans Pour un Théâtre-Monde, 171–83. Presses Universitaires de Bordeaux, 2013. http://dx.doi.org/10.4000/books.pub.34968.

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3

Garnot, Benoît. « Un couple inégalitaire ? Pouvoir politique et institution judiciaire de l’Ancien Régime à nos jours ». Dans Rendre (la) Justice, 69–82. Éditions Sciences Humaines, 2013. http://dx.doi.org/10.3917/sh.wievi.2013.01.0069.

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4

Piant, Hervé. « Encadrement judiciaire des populations locales et concurrence des juges sous l’Ancien Régime : l’exemple du Valcolorois ». Dans Les justices locales et les justiciables, 125–39. Presses universitaires de Rennes, 2015. http://dx.doi.org/10.4000/books.pur.93951.

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