Articles de revues sur le sujet « Mesure d'impact »
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Boya, Christophe. « Analyse des informations exogènes secondaires et mesure d'impact sur le marché action ». Revue internationale d'intelligence économique 1, no 2 (30 décembre 2009) : 237–53. http://dx.doi.org/10.3166/r2ie.1.237-253.
Texte intégralPendergast, Shannon M., Judith A. Clarke et G. Cornelis Van Kooten. « Corruption, Development and the Curse of Natural Resources ». Canadian Journal of Political Science 44, no 2 (juin 2011) : 411–37. http://dx.doi.org/10.1017/s0008423911000114.
Texte intégralZapater, Valentí. « Adopció de mesures correctores de l'impacte ambiental en vies de circulació : el cas de l'autopista del Garraf ». Documents d'Anàlisi Geogràfica 24 (15 septembre 2006) : 131–45. https://doi.org/10.5565/rev/dag.1072.
Texte intégralIndjehagopian, Jean-Pierre, et Sandrine Macé. « Mesures d'impact de promotion des ventes : Description et comparaison de trois méthodes ». Recherche et Applications en Marketing (French Edition) 9, no 4 (décembre 1994) : 53–79. http://dx.doi.org/10.1177/076737019400900403.
Texte intégralDuhaime, L., et B. Pinel-Alloul. « Méthode de sélection de lacs de référence dans le cadre d'une étude Before-After Control-Impact (BACI) évaluant les effets des coupes forestières sur le zooplancton des lacs de la forêt boréale ». Revue des sciences de l'eau 18 (12 avril 2005) : 199–220. http://dx.doi.org/10.7202/705584ar.
Texte intégralLareau, André. « L'État complice de la concentration de la richesse ». Les Cahiers de droit 39, no 1 (12 avril 2005) : 161–76. http://dx.doi.org/10.7202/043482ar.
Texte intégralConstant, P., L. Poissant et R. Villemur. « Impact de la variation du niveau d'eau d'un marais du lac Saint-Pierre (Québec, Canada) sur les concentrations et les flux d'hydrogène, monoxyde de carbone, méthane et dioxyde de carbone ». Revue des sciences de l'eau 18, no 4 (12 avril 2005) : 521–39. http://dx.doi.org/10.7202/705571ar.
Texte intégralTavolacci, Marie-Pierre, Joël Ladner, Magali Kerdiles, Corinne Hallais, Valérie Josset, Véronique Merle, Valérie Delbos et Pierre Czernichow. « Un nouveau dispositif de formation en santé publique dans les études médicales : mise en place et mesures d'impact ». Pédagogie Médicale 6, no 1 (février 2005) : 15–24. http://dx.doi.org/10.1051/pmed:2005001.
Texte intégralGaléa, G., B. Vasquez-Paulus, B. Renard et P. Breil. « L'impact des prélèvements d'eau pour l'irrigation sur les régimes hydrologiques des sous-bassins du Tescou et de la Séoune (bassin Adour-Garonne, France) ». Revue des sciences de l'eau 18, no 3 (12 avril 2005) : 273–305. http://dx.doi.org/10.7202/705560ar.
Texte intégralAllon, Michel. « Thérapie de groupe EMDR pour des femmes agressées sexuellement au Congo ». Journal of EMDR Practice and Research 10, no 4 (2016) : 180E—187E. http://dx.doi.org/10.1891/1933-3196.10.4.180.
Texte intégralHage, Robert. « Dispute Settlement under the Canada-United States Free Trade Agreement ». Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 28 (1991) : 361–78. http://dx.doi.org/10.1017/s0069005800004161.
Texte intégralFeron, Eric, J. K. Tafira, U. Belemsobgo, S. Blomme et Michel De Garine-Wichatitsky. « Transformation des herbivores sauvages africains en viande propre à la consommation pour les communautés locales. Utilisation durable de l'impala (Aepyceros melampus) dans le cadre du programme CAMPFIRE, Zimbabwe ». Revue d’élevage et de médecine vétérinaire des pays tropicaux 51, no 3 (1 mars 1998) : 265–72. http://dx.doi.org/10.19182/remvt.9631.
Texte intégralRolim, Nathiene Patrícia Ferreira Amaral, Ilda Antonieta Salata Toscano, Gil Dutra Furtado, Flávia Oliveira Paulino et Maria Cristina Crispim. « CREVETTICULTURE, SANTÉ PUBLIQUE ET ENVIRONNEMENT : SECURITE ALIMENTAIRE, SECURITE NUTRITIONNELLE ET DURABILITE DE L’ACTIVITE ». ENVIRONMENTAL SMOKE 2, no 1 (7 mai 2019) : 47–66. http://dx.doi.org/10.32435/envsmoke.20192147-66.
Texte intégralCoiffait-Gombault, Clémentine, Élise Buisson, Thierry Dutoit, Sylvain Fadda, Cédric Mroczko, Yoan Braud et Julien Viglione. « Entre expérimentations scientifiques et veille écologique : comment évaluer des mesures d'atténuations proposées par une étude d'impacts ? Le cas de canalisations enterrées dans la plaine de Crau ». Sciences Eaux & ; Territoires Numéro 5, no 2 (2011) : 54. http://dx.doi.org/10.3917/set.005.0054.
Texte intégralAdesokan, A., et M. MacLean. « Africa’s COVID-19 story : cheap innovation technology and climate protective effect to her rescue ? » African Journal of Clinical and Experimental Microbiology 22, no 1 (26 janvier 2021) : 1–6. http://dx.doi.org/10.4314/ajcem.v22i1.1.
Texte intégralDamay, Philippe. « Étude d'impact imparfaite mais considérée par la Cour comme permettant néanmoins de donner au public et à l'administration les informations nécessaires à l'exercice de ses facultés ou de ses compétences. Evaluation des mesures compensatoires comprise dans le montant global des investissements. Difficulté d'une évaluation spécifique. Etude d'impact jugée suffisante. /Modification notable du projet initial imposée par l'arrêté d'autorisation concernant le traitement des rejets. Modification devant assurer globalement une meilleure protection de l'environnement et pouvant être imposée sans nouvelle enquête publique. Cour administrative d'appel de Nancy (formation pleinière), 4 novembre 1993 S.A. Union française des pétroles. Avec note. » Revue Juridique de l'Environnement 19, no 1 (1994) : 71–76. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.1994.3065.
Texte intégralThomas, Pierre. « Installation classée. Porcherie. Autorisations. Procédure. Enquête publique. Durée. Consultation des services chargés de l'eau. /Contenu de l'étude d'impact. Etat initial : absence de précision sur les caractéristiques des sols destinés à l'épandage du lisier. Effets sur les eaux souterraines et inconvénients olfactifs non envisagés. Mesures compensatoires sommaires et sans estimation des dépenses. Etude insuffisante. Tribunal administratif de Nantes, 15 octobre 1992 Association de défense du cadre de vie marsien Avec conclusions ». Revue Juridique de l'Environnement 18, no 1 (1993) : 101–6. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.1993.2938.
Texte intégralRemy, Dominique. « Augmentation de l'effectif des animaux d'une installation classée agricole (porcherie). / Contenu de l'étude d'impact : précisions insuffisantes sur les conséquences pour l'environnement des rejets phosphores et sur les mesures envisagées pour réduire les inconvénients de cet épandage sur la qualité des eaux. / Charge prévue dans le plan d'épandage trop importante : erreur d'appréciation du préfet. Tribunal administratif de Rennes, 9 septembre 2004, Eau et rivières de Bretagne, n° 012954. Avec conclusions ». Revue Juridique de l'Environnement 30, no 1 (2005) : 65–71. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.2005.4407.
Texte intégralGollier, Christian, et Jean Hindriks. « Numéro 99 - novembre 2012 ». Regards économiques, 12 octobre 2018. http://dx.doi.org/10.14428/regardseco.v1i0.14843.
Texte intégralGollier, Christian, et Jean Hindriks. « Numéro 99 - novembre 2012 ». Regards économiques, 12 octobre 2018. http://dx.doi.org/10.14428/regardseco2012.11.01.
Texte intégralMerroun, Mohamed Ali, et Mhamed Hamiche. « ACCESS TO MICROCREDIT AND ITS IMPACT ON THE PERFORMANCE OF SMALL AND MEDIUM-SIZED ENTERPRISES : A LITERATURE REVIEW / ACCES AU MICROCREDIT ET A SES IMPACT SUR LA PERFORMANCE DES PETITES ET ENTREPRISES DE TAILLE MOYENNE : UNE REVUE DE LA LITTÉRATURE ». European Journal of Economic and Financial Research 7, no 3 (10 août 2023). http://dx.doi.org/10.46827/ejefr.v7i3.1535.
Texte intégralBillaudeau, Valérie, Emmanuel Bioteau, Oriane Vérité, Cécile Grémy‐Gros et Hervé Christofol. « Vers une conception d’évaluation plurielle et collective de la mesure d'impacts de projets en ESS. Inscrire territoires et durabilité au cœur de la démarche ». Annals of Public and Cooperative Economics, 27 mars 2022. http://dx.doi.org/10.1111/apce.12372.
Texte intégral« Décret d'autorisation de création Centrale de Golfech Etude d'impact. Analyse des effets sur l'environnement, mesures compensatoires et estimation de dépenses. Précisions suffisantes. Conseil d'État, 1 5 novembre 1985 M. Gabriel Froment (Req. n° 50-414) ». Revue Juridique de l'Environnement 11, no 2 (1986) : 263. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.1986.2120.
Texte intégral« Arrêté préfectoral de réquisition temporaire d'un site pour le stockage et l'élimination de déchets ménagers. Paralysie du service public de ramassage et de traitement des ordures ménagères du département de l'Ariège. Danger grave et immédiat pour la salubrité publique. Mise en œuvre par le préfet des pouvoirs de police qu'il tient de l'article L 2215-1 du CGCT. Mesure de police nécessaire et proportionnée aux nécessités de la salubrité publique. Non-application des dispositions de la loi sur les installations classées relatives à l'enquête publique et à l'étude d'impact. Cour administrative d'appel de Bordeaux, 27 juin 2002, Commune de Manses, n° OOBX02614 ». Revue Juridique de l'Environnement 27, no 4 (2002) : 637–40. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.2002.4078.
Texte intégral« Autorisation de rejet d'effluents radioactifs gazeux. Centrale de Gravelines Enquête publique. Dossier d'enquête. Notice explicative. Précision suffisante des données météorologiques. Annulation du jugement. Nécessité d'analyser les effets cumulés des rejets gazeux et liquides dans l'étude préliminaire non requise par les textes. Procédures distinctes. Nécessité de reprendre la totalité des éléments de l'étude préliminaire (non). Etude d'impact. Contenu. Mesure de la radioactivité naturelle. Analyse des effets, raisons du choix de la localisation. Précisions suffisantes. Contenu de l'arrêté. Modalités de rejet. Prescriptions de modalités applicables aux seules conditions normales de fonctionnement. Légalité (oui). Absence de dispositions expresses concernant l'existence sur le site propre d'un laboratoire de mesures et d'analyses. Illégalité (non). Prescriptions générales définies par les arrêtés du 10 août 1976. Conseil d'État, 26 juillet 1985 Ministre délégué auprès du Ministre de la Recherche et de l'Industrie, chargé de l'Industrie c/ Comité antipollution de Dunkerque (Req. n° 44-670) . » Revue Juridique de l'Environnement 11, no 2 (1986) : 259–62. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.1986.2119.
Texte intégral« Piste de karting. Autorisation d'installation et permis de construire. Etude d'impact. Absence d'estimation des mesures compensatoires. Erreur manifeste. Sursis. Demande d'injonction au titre de l'article 8-2 du Code des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel et de prononcé d'une astreinte en application de l'article 8-4. «Conséquences nécessaires du sursis à exécution» (non). Cour administrative d'appel de Nantes, 28 mars 1996 Association Manche-Nature (req. n° 95NT01157) ». Revue Juridique de l'Environnement 21, no 3 (1996) : 321–23. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.1996.3296.
Texte intégral« Autorisation de création par la COGEMA d'un stockage de sesquioxyde d'uranium sur le territoire de la commune d'Istres. / Recevabilité des recours. Intérêt à agir des particuliers (oui). Nuisances susceptibles de s'étendre à l'ensemble du territoire communal du domicile des requérants. Recevabilité des associations. Qualité pour agir du président. / Etude d'impact. Contenu. Mesures compensatoires et estimation des dépenses correspondantes. Insuffisance. / Etude de danger. Caractère incomplet de l'étude des conséquences d'un accident, notamment sur la nappe phréatique. Tribunal Administratif de Marseille, 19 octobre 1989, Mme Cozza et autres (Req. n° 88-3750 et autres) ». Revue Juridique de l'Environnement 17, no 2 (1992) : 251–53. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.1992.2810.
Texte intégral« Installation classée. Usine de fabrication de verre plat. Etude d'impact. Contenu. Analyse de l'état initial. Effets sur l'environnement, notamment atmosphérique. Estimation des coûts. Mesures compensatoires. Respect de la directive CEE. Demande de question préjudicielle à la C.J.C.E. Refus. Etude de danger. Insuffisance (non). Légalité au regard des dispositions générales en vigueur. Limitation des nuisances à un niveau acceptable compte tenu des techniques disponibles. Protocole de Sofia à la Convention de Genève sur la pollution atmosphérique (émissions d'oxydes d'azote et flux transfrontaliers en résultant). Décret du 25 octobre 1991 relatif à la qualité de l'air. Tribunal administratif de Strasbourg, 19 janvier 1993 Commune de Schliengen et autres ». Revue Juridique de l'Environnement 20, no 1 (1995) : 111–16. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.1995.3146.
Texte intégral« Rejets salins des Mines domaniales de potasse d'Alsace dans le grand canal d'Alsace. /Légalité de l'arrêté préfectoral du 5 septembre 1985. /Rejets des effluents des installations classées. Coordination entre autorisation de rejet et autorisation d'exploitation. /Etude d'impact. Caractère insuffisant. Analyse sommaire du milieu récepteur et des effets notamment sur la flore aquatique et les poissons, sur les utilisations de l'eau pour la consommation et l'agriculture. Examen insuffisant des mesures de compensation, notamment financières, pour remédier aux conséquences dommageables des rejets. /Conformité des rejets avec les dispositions de la Convention de Bonn du 31 décembre 1976, publiée le 11 septembre 1985. Moyen non fondé. Tribunal administratif de Strasbourg, 3 août 1989 Province de Hollande septentrionale et autres c/ Etat ». Revue Juridique de l'Environnement 15, no 1 (1990) : 125–30. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.1990.2583.
Texte intégral« Pont sur l'estuaire de la Seine. /Enquête publique. Dossier soumis à enquête. Absence d'indication sur les voies d'accès. Ouvrages faisant l'objet de procédures distinctes n'ayant pas à faire partie du dossier. /Déroulement de l'enquête. Publicité. Durée. Information du public. Audition publique. Avis de la commission d'enquête. /Motivation de l'avis. Recommandations ne pouvant être assimilées à des réserves. /Etude d'impact. Absence d'estimation des dépenses prévues pour les mesures compensatoires. Inutilité étant donné leur faible importance par rapport au coût global. /Bilan. Disparition de vasières. Processus naturels. Modifications de l'environnement ne retirant pas au projet son utilité publique. Conseil d'État, 1er juillet 1991 M. Dupont et Fédération écologiste de Haute-Normandie (Req. n° 97-337) ». Revue Juridique de l'Environnement 16, no 4 (1991) : 515–17. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.1991.2755.
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