Articles de revues sur le sujet « Matière commerciale »
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Bouzahzah, Mohamed, Hamid Esmaeili et Abid Ihadiyan. « Ouverture commerciale et migration ». Articles 83, no 1 (2 novembre 2007) : 71–90. http://dx.doi.org/10.7202/016695ar.
Texte intégralPedroia, Albino. « La radio privée commerciale, un acteur central ». MédiaMorphoses 23, no 1 (2008) : 33–37. http://dx.doi.org/10.3406/memor.2008.2581.
Texte intégralGatsi, Éric-Adol T. « L’espace judiciaire commun CEMAC en matière civile et commerciale ». Uniform Law Review - Revue de droit uniforme 21, no 1 (26 février 2016) : 101–19. http://dx.doi.org/10.1093/ulr/unw009.
Texte intégralAlexandre, David, Jean-François Henrotte, Sophie André, Alexandre Cassart et Fabienne Panneau. « Rupture brutale des relations commerciales établies en matière informatique : étude comparée France – Belgique – Luxembourg ». Pin Code N° 11, no 2 (28 avril 2022) : 25–31. http://dx.doi.org/10.3917/pinc.011.0025.
Texte intégralLION, R., P. NEBOT, J. GUILLARD, E. CRESSON, G. LEMAIGNEN et J. NANTY. « Chapitre 3 : La prospective et les efforts - En matière de financement - En matière de recherche et de formation - En matière industrielle - En matière commerciale ». Revue Forestière Française, no 3 (1985) : 207. http://dx.doi.org/10.4267/2042/21804.
Texte intégralFares, Wafaa. « La Qualification des Contrats de Distribution dans la Matière Commerciale ». مجلة التواصل القضائي, no 2-3 (février 2014) : 9–20. http://dx.doi.org/10.12816/0023691.
Texte intégralBenoistel, Amélie. « Le domaine des fors protecteurs en matière d’assurances en cas d’action de la personne lésée contre l’assureur et contre l’assuré ». Revue critique de droit international privé N° 4, no 4 (25 octobre 2023) : 798–807. http://dx.doi.org/10.3917/rcdip.224.0798.
Texte intégralLicari, François-Xavier. « La rupture d’une relation commerciale établie relève de la matière contractuelle ». Revue critique de droit international privé N° 4, no 4 (3 octobre 2016) : 703–11. http://dx.doi.org/10.3917/rcdip.164.0703.
Texte intégralMallet, Bernard. « Le Juge unique en matière commerciale - III. Le Juge des référés ». Revue juridique de l'Ouest 7, no 4 (1994) : 477–98. http://dx.doi.org/10.3406/juro.1994.2177.
Texte intégralGolovko, Léonid. « CRIME CONTROL OU DOING BUSINESS : QUELLE POLITIQUE PENALE EN MATIERE ECONOMIQUE ET FINANCIERE ? » REVISTA ESMAT 12, no 19 (8 octobre 2020) : 237–52. http://dx.doi.org/10.34060/reesmat.v12i19.358.
Texte intégralRABEMANANJARA, Vololonirina Alisambatra, Hantatiana Henimpitia ANDRIANARIZAKA, Maeva RANDRIANARIJAONA et Mamy Alfa RANDRIAMIHARISOA. « Importance De L’Innovation Dans L’Efficacité Des Stratégies Commerciales Des Pme Malgache ». International Journal of Progressive Sciences and Technologies 40, no 1 (19 août 2023) : 108. http://dx.doi.org/10.52155/ijpsat.v40.1.5571.
Texte intégralLareau, André. « Un aperçu de certaines dispositions de la taxe sur les produits et services en matière immobilière ». Les Cahiers de droit 32, no 3 (12 avril 2005) : 683–710. http://dx.doi.org/10.7202/043097ar.
Texte intégralRodrigues Barreto Junior, Edison, et Stéphane Paquin. « Les négociations commerciales entre le Mercosur et le Canada : processus et enjeux ». Interfaces Brasil/Canadá 21 (7 août 2021) : 1–34. http://dx.doi.org/10.15210/interfaces.v21i0.20676.
Texte intégralBeluze, Gilles, et Véronique Guilloux. « Revenue Management par place ». Décisions Marketing N° 26, no 2 (1 avril 2002) : 7–15. http://dx.doi.org/10.3917/dm.026.0007.
Texte intégralHui, Chen. « La Chine, les conventions internationales en matière économique et commerciale et les organisations économiques internationales ». Les Cahiers de droit 37, no 3 (12 avril 2005) : 861–69. http://dx.doi.org/10.7202/043412ar.
Texte intégralTurgeon, Marlyne. « L'harmonisation du droit de l'insolvabilité transfrontalière en matière commerciale : tentatives, échecs et solutions pratiques ». Les Cahiers de droit 38, no 1 (12 avril 2005) : 167–229. http://dx.doi.org/10.7202/043435ar.
Texte intégralSalgado, Stéphane, et Cyrielle Vellera. « Vers un effet de traitement paradoxal : les fablabs comme facilitateurs « accidentels » de l’entrepreneuriat des utilisateurs ? » Innovations Pub. anticipées (17 avril 2026) : I167—XXVIII. http://dx.doi.org/10.3917/inno.pr2.0167.
Texte intégralLagarde, Paul. « La loi applicable au contrat de distribution commerciale ». Revue générale de droit 21, no 4 (21 mars 2019) : 669–85. http://dx.doi.org/10.7202/1058212ar.
Texte intégralGallant, Estelle. « Consécration de la catégorie « partenariats de fait » au sein de la matière civile et commerciale ». Revue critique de droit international privé N° 2, no 2 (29 septembre 2020) : 285–95. http://dx.doi.org/10.3917/rcdip.202.0285.
Texte intégralGaudemet-Tallon, Hélène. « La reconnaissance des jugements étrangers portant sur une somme d'argent, en matière civile et commerciale ». Revue internationale de droit comparé 38, no 2 (1986) : 487–509. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.1986.2428.
Texte intégralBENMAKHLOUF, Zoubida, Ramazan ERENLER, Samira YEZLI-TOUIKER, Sourour ABIDI, Lounis SEMARA, Abderahmane el djalil RABHI, Fawzia BOUCHETAT, Abderazak MOUSSOUNI et Oumeima BOUFERCHA. « Le proceeding du 1er séminaire international sur les innovations technologiques au service de l'agriculture durable (SIITA) ». URBAN ART BIO 1, no 2 (6 août 2022) : 68–86. http://dx.doi.org/10.35788/uab.v1i2.35.
Texte intégralPAGUI TSOBJMO, Guy Clarck, Franck Éric TCHAMENI, Calvin LIMALEBA TABI et Hans SIMO ZOSSIE DE MOFO. « THE « NEW CITY TRADING (NCT) » ENTRE RÉÉQUILIBRE URBAIN ET ARMATURE DES ÉQUIPEMENTS MARCHANDS ET PÔLES COMMERCIAUX DANS LA MÉTROPOLE DOUALA AU CAMEROUN ». URBAN ART BIO 2, no 3 (29 janvier 2024) : 1–25. http://dx.doi.org/10.35788/uab.v2i3.107.
Texte intégralPlouffe-Malette, Kristine. « De la compassion dans la consommation : le bannissement de la commercialisation des produits dérivés du phoque en sol européen et la défense de moralité publique à l’Organisation mondiale du commerce ». Revue générale de droit 45, no 1 (8 juillet 2015) : 199–234. http://dx.doi.org/10.7202/1032038ar.
Texte intégralBouillon, Pierre. « La politique commerciale européenne et la politique économique française : quelle interaction en matière de coopération industrielle ? » Politique européenne N°69, no 3 (2020) : 72. http://dx.doi.org/10.3917/poeu.069.0072.
Texte intégralSaettel, Camille. « TUE, arrêt Power Horse Energy Drinks GmbH C. Office de l’union europeenne pour la propriete intellectuelle , 6 octobre 2021, t-3/21 ». Pin Code N° 11, no 2 (28 avril 2022) : 38–41. http://dx.doi.org/10.3917/pinc.011.0038.
Texte intégralBENMAKHLOUF et AL, Zoubida. « Le 1er séminaire international sur les innovations technologiques au service de l'agriculture durable (SIITA) ». URBAN ART BIO 2, no 1 (4 juin 2023) : 79–139. http://dx.doi.org/10.35788/uab.v2i1.94.
Texte intégralMEZILI, Imad, et Abdelkader DERBAL. « La problématique de l’application des réformes environnementales au sein du système commercial multilatéral ». Dirassat Journal Economic Issue 8, no 2 (1 mars 2017) : 333–45. http://dx.doi.org/10.34118/djei.v8i2.269.
Texte intégralChalifour, Nathalie J., et Donald Buckingham. « Counting Chickens before They Hatch : New Hope or No Hope for Discipline in International Agricultural Trade ». Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 32 (1995) : 111–41. http://dx.doi.org/10.1017/s0069005800005750.
Texte intégralPiché-Messier, Mathieu, Catherine Lussier et Laurence Burton. « Développements récents : les ordonnances d’injonction de type Anton Piller, Mareva et Norwich en matière de fraude commerciale ». Revue de droit. Université de Sherbrooke 44, no 1 (2014) : 127–71. http://dx.doi.org/10.17118/11143/9932.
Texte intégralPiché-Messier, Mathieu, Catherine Lussier et Laurence Burton. « DÉVELOPPEMENTS RÉCENTS : LES ORDONNANCES D’INJONCTION DE TYPE ANTON PILLER, MAREVA ET NORWICH EN MATIÈRE DE FRAUDE COMMERCIALE ». Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 44, no 1 (2014) : 127. http://dx.doi.org/10.7202/1105827ar.
Texte intégralA., K. « La politique de sanctions de la Chine et ses conséquences ». Revue Défense Nationale N° Hors-série, HS14 (17 avril 2024) : 79–85. http://dx.doi.org/10.3917/rdna.hs14.0079.
Texte intégralFabry, Elvire. « Quelle stratégie de sécurité économique pour l’Union européenne ? » Futuribles N° 461, no 4 (12 juin 2024) : 77–96. http://dx.doi.org/10.3917/futur.461.0077.
Texte intégralElbalti, Béligh, et Dai Yokomizo. « La compétence internationale des tribunaux japonais en matière civile et commerciale à la lumière de la nouvelle législation ». Revue critique de droit international privé N° 3, no 3 (1 juillet 2016) : 417–52. http://dx.doi.org/10.3917/rcdip.163.0417.
Texte intégralIdot, Laurence. « La « matière civile et commerciale » à l’épreuve de l’intervention du Ministre de l’Économie en droit de la consommation ». Revue critique de droit international privé N° 2, no 2 (5 juillet 2021) : 383–400. http://dx.doi.org/10.3917/rcdip.212.0383.
Texte intégralSaudeau, Robert. « Variétés : Le juge unique en matière commerciale. Introduction : Le déclin de la collégialité, ses causes et ses conséquences ». Revue juridique de l'Ouest 7, no 3 (1994) : 289–316. http://dx.doi.org/10.3406/juro.1994.2157.
Texte intégralVardi, Noah. « The Indirect Effects on Domestic Law of the European Legislation on Payment Systems ». European Review of Private Law 23, Issue 6 (1 décembre 2015) : 945–57. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2015057.
Texte intégralPetit, Guillaume. « L’éternel recommencement des politiques locales de démocratie participative ». Gouvernement et action publique VOL. 12, no 4 (25 janvier 2024) : 111–35. http://dx.doi.org/10.3917/gap.234.0111.
Texte intégralGaudemet-Tallon, Hélène. « Les régimes relatifs au refus d'exercer la compétence juridictionnelle en matière civile et commerciale : forum non conveniens, lis pendens ». Revue internationale de droit comparé 46, no 2 (1994) : 423–35. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.1994.4882.
Texte intégralGuibault, Jean. « Les moyens alternatifs de résolution de conflits en matière civile et commerciale dans une perspective de réforme du Code de procédure civile ». Les Cahiers de droit 40, no 1 (12 avril 2005) : 75–90. http://dx.doi.org/10.7202/043531ar.
Texte intégralUsunier, Laurence. « Compétence internationale des juridictions françaises en matière d’action en contrefaçon d’un brevet européen ». Revue critique de droit international privé N° 2, no 2 (31 octobre 2023) : 395–407. http://dx.doi.org/10.3917/rcdip.232.0395.
Texte intégralMenétrey, Séverine, et Vincent Richard. « Le silence du défendeur dans le procès international : paroles de droit judiciaire européen ». Les Cahiers de droit 56, no 3-4 (17 décembre 2015) : 491–524. http://dx.doi.org/10.7202/1034460ar.
Texte intégralMorrissette, France. « Le recours à l’accord mixte au fil de l’évolution temporelle et matérielle de la compétence de l’Union européenne en matière commerciale ». Revue québécoise de droit international 32, no 1 (2019) : 43. http://dx.doi.org/10.7202/1070483ar.
Texte intégralMilian-Massana, Antoni. « La réglementation linguistique dans le domaine socio-économique : perspectives catalane et comparée ». Revue générale de droit 30, no 3 (5 décembre 2014) : 329–68. http://dx.doi.org/10.7202/1027707ar.
Texte intégralSoberman, D. A. « Free Movement of Goods in Canada and the United States ». Les Cahiers de droit 29, no 2 (12 avril 2005) : 291–322. http://dx.doi.org/10.7202/042885ar.
Texte intégralGuidère, Mathieu. « Les corpus publicitaires : nouvelles approches et méthodes pour le traducteur ». Meta 56, no 2 (14 octobre 2011) : 336–50. http://dx.doi.org/10.7202/1006180ar.
Texte intégralLenglart, Elie. « La qualification du contrat de concession exclusive pour l’identification du juge compétent sur le fondement du droit commun (sous l’influence du droit européen) ». Revue critique de droit international privé N° 3, no 3 (2 février 2024) : 685–99. http://dx.doi.org/10.3917/rcdip.233.0685.
Texte intégralde Maricourt, Renaud. « Segmentation, innovation, prolifération : Politique de produit au Japon ». Décisions Marketing N° 3, no 3 (1 octobre 1994) : 51–60. http://dx.doi.org/10.3917/dm.03.0051.
Texte intégralEl Hage, Yves. « Sur l’adhésion de l’Union européenne à la convention de la Haye du 2 juillet 2019 sur la reconnaissance et l’exécution des jugements étrangers en matière civile ou commerciale ». Revue critique de droit international privé N° 4, no 4 (25 octobre 2023) : 819–23. http://dx.doi.org/10.3917/rcdip.224.0819.
Texte intégralLagarde, Philippe. « Aerospace Valley et la mobilité aérienne légère décarbonée ». Annales des Mines - Réalités industrielles Mai 2024, no 2 (14 juin 2024) : 69–75. http://dx.doi.org/10.3917/rindu1.242.0069.
Texte intégralDe Meyts, Pierre. « Le récepteur de l’insuline a 50 ans – Revue des progrès accomplis ». Biologie Aujourd’hui 216, no 1-2 (2022) : 7–28. http://dx.doi.org/10.1051/jbio/2022007.
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