Littérature scientifique sur le sujet « L’indivision »
Créez une référence correcte selon les styles APA, MLA, Chicago, Harvard et plusieurs autres
Sommaire
Consultez les listes thématiques d’articles de revues, de livres, de thèses, de rapports de conférences et d’autres sources académiques sur le sujet « L’indivision ».
À côté de chaque source dans la liste de références il y a un bouton « Ajouter à la bibliographie ». Cliquez sur ce bouton, et nous générerons automatiquement la référence bibliographique pour la source choisie selon votre style de citation préféré : APA, MLA, Harvard, Vancouver, Chicago, etc.
Vous pouvez aussi télécharger le texte intégral de la publication scolaire au format pdf et consulter son résumé en ligne lorsque ces informations sont inclues dans les métadonnées.
Articles de revues sur le sujet "L’indivision"
Mariani-Riela, Marie-Christine. « Les singularités de l’indivision ». Droit et Ville N° 77, no 1 (1 septembre 2014) : 35–45. http://dx.doi.org/10.3917/dv.077.0035.
Texte intégralCabrillac, Rémy. « L’indivision instrument de gestion : le cas de l’indivision entre époux séparés de biens ». Droit et Ville N° 77, no 1 (1 septembre 2014) : 101–10. http://dx.doi.org/10.3917/dv.077.0101.
Texte intégralDross, William. « L’évolution du droit de l’indivision ». Droit et Ville N° 77, no 1 (1 septembre 2014) : 3–34. http://dx.doi.org/10.3917/dv.077.0003.
Texte intégralDUCLOS, Dominique. « LE PATRIMOINE FAMILIAL ET L’INDIVISION POSTCOMMUNAUTAIRE, IRRÉCONCILIABLES ? » Revue du notariat 113, no 3 (2011) : 561. http://dx.doi.org/10.7202/1044772ar.
Texte intégralOriol, Michèle, et Véronique Dorner. « L’indivision en Haïti. Droits, temps et arrangements sociaux ». Économie rurale, no 330-331 (30 juillet 2012) : 161–74. http://dx.doi.org/10.4000/economierurale.3552.
Texte intégralOrsini, Louis. « Les aspects civils et fiscaux de l’indivision en Corse ». Droit et Ville N° 77, no 1 (1 septembre 2014) : 73–99. http://dx.doi.org/10.3917/dv.077.0073.
Texte intégralSteff, Antoine. « La prise de décision au sein de l’indivision : aspects procéduraux ». Droit et Ville N° 77, no 1 (1 septembre 2014) : 125–52. http://dx.doi.org/10.3917/dv.077.0125.
Texte intégralMouthon, Fabrice. « La famille et la terre : exploitations paysannes au sud du Léman à la fin du XIIIe siècle ». Revue historique 624, no 4 (1 décembre 2002) : 0. http://dx.doi.org/10.3917/rhis.024.0892.
Texte intégralCalinaud, René. « Les Principes Directuers du Driot Foncier Polynésien ». Victoria University of Wellington Law Review 32, no 3 (4 août 2001) : 741. http://dx.doi.org/10.26686/vuwlr.v32i3.5882.
Texte intégralGidrol-Mistral, Gaële. « L’affectation à un but durable, vers une nouvelle forme d’appropriation des biens communs ? Réflexions autour de l’article 1030 du Code civil du Québec ». Revue générale de droit 46, no 1 (8 juin 2016) : 95–140. http://dx.doi.org/10.7202/1036575ar.
Texte intégralThèses sur le sujet "L’indivision"
Karimzadeh, Meibodi Golnaz. « La subrogation réelle en droit patrimonial de la famille ». Electronic Thesis or Diss., Strasbourg, 2021. http://www.theses.fr/2021STRAA006.
Texte intégralFrench law recognizes two types of subrogation : personal subrogation and real subrogation. Although it has been the subject of significant works, the real subrogation remains much less well known than personal subrogation. The patrimonial family law is the main field of the real subrogation. It is, in fact, provided by many special texts of the civil Code in various institutions of patrimonial family law, and accepted by the extensive case law of the Supreme Court. Though it lacks a general theory because of the extreme diversity of its applications as well as the limits imposed by its classical conception resulting from Roman law. However, the theory of value allocation, which appeared at the end of the 19th century, widened its field of application and thus released it from the narrow framework set by the civil Code. This theory recognized the real subrogation as a true legal reality capable of being understood under a uniform concept which is subjected to a coherent legal regime
Chapitres de livres sur le sujet "L’indivision"
Rémy, Christian. « Des divisions dans l’indivision : tensions lignagères au cœur des coseigneuries limousines et périgourdines (XIIe-XIVe siècles) ». Dans La Parenté déchirée : les luttes intrafamiliales au Moyen Âge, 251–68. Turnhout : Brepols Publishers, 2010. http://dx.doi.org/10.1484/m.hifa-eb.3.3369.
Texte intégralPierre, Nathalie. « L’Indivision : Convergences entre le droit français et le droit polonais ». Dans Europäisches Privatrecht in Vielfalt geeint - Droit privé européen : l'unité dans la diversité, sous la direction de Christian Baldus et Peter-Christian Müller-Graff. Berlin, New York : Sellier - De Gruyter, 2011. http://dx.doi.org/10.1515/9783866538900.231.
Texte intégral