Livres sur le sujet « Loi de police, jurisprudence »
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Carron, Benoît. La loi fédérale sur le contrat d'assurance : Exposé systématique de jurisprudence. Fribourg, Suisse : Editions universitaires Fribourg Suisse, 1997.
Trouver le texte intégralSvogun, Thomas Vincent. The Jurisprudence of Police. New York : Palgrave Macmillan US, 2013. http://dx.doi.org/10.1057/9781137342638.
Texte intégralWintgens, Luc. Les temps modernes : Droit, loi et légisprudence. Gent : Larcier, 2011.
Trouver le texte intégralBourdoux, Gil L. La loi sur la fonction de police. Bruxelles : Maison Larcier, 1993.
Trouver le texte intégralCanada. Loi sur l'immigration du Canada. 1991-. Toronto, Ont : Carswell, 1991.
Trouver le texte intégralnationale, Senegal Assemblée. Loi relative au statut du personnel de la police nationale. Dakar] : République du Sénégal, Assemblée nationale, 2009.
Trouver le texte intégral1956-, Tamaro Normand, dir. Loi sur le droit d'auteur : Texte annoté. 5e éd. Scarborough, Ont : Carswell, 2000.
Trouver le texte intégralCanada. Loi sur le droit d'auteur : Texte annoté. 3e éd. Scarborough, Ont : Carswell, 1995.
Trouver le texte intégralBrocca, Antoine. Le recouvrement de l'impayé : La pratique, la loi et la jurisprudence. 2e éd. Paris : Dunod, 1988.
Trouver le texte intégralBrocca, Antoine. Le recouvrement de l'impayé : La pratique, la loi et la jurisprudence. [Paris] : Dunod, 1985.
Trouver le texte intégralRajsfus, Maurice. La police hors la loi : Des milliers de bavures sans ordonnances depuis 1968. Paris : Cherche Midi, 1996.
Trouver le texte intégralBourdoux, Gil L. La réforme des services de police : Commentaire de la Loi du 7 décembre 1998. Bruxelles : Larcier, 2001.
Trouver le texte intégralPatrie, Béatrice. La mort hors la loi d'Erick Schmitt. [Paris] : Austral, 1994.
Trouver le texte intégralZacchia, Paolo. Questions médico-légales : Des fautes médicales sanctionnées par la loi. Aix-en-Provence : Presses universtaires d'Aix-Marseille, 2006.
Trouver le texte intégralTom, White, dir. Police surgeon : Lethal error. Leicester : Troubador, 2008.
Trouver le texte intégralDerriks, Elisabeth. Droit des étrangers : Loi du 15 décembre 1980 : chronique de jurisprudence, 1994-2000. Bruxelles : Larcier, 2002.
Trouver le texte intégralauthor, Della Faille Patrick, et Belgium, dir. La Loi sur la continuité des entreprises : Recueil de législation, doctrine et jurisprudence. Louvain-La Neuve : Anthemis, 2013.
Trouver le texte intégralAshkinazi, Gabriel J. The forensic dentist criminologist's crucial role in police investigations, malpractice litigations and mass disasters. Chicago : GJA Publications, 1989.
Trouver le texte intégralLoi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles : Législation, jurisprudence et doctrine. 8e éd. Montréal : W&L, Wilson & Lafleur, 2014.
Trouver le texte intégralBouvier, Philippe. Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles : Législation, jurisprudence et doctrine. 5e éd. Montréal, Qué : Wilson & Lafleur, 2005.
Trouver le texte intégralUniversité de Dijon. Faculté de droit et de science politique, dir. Les lois de police dans la jurisprudence étatique et arbitrale : Etude comparée franco-égyptienne. Lille : ANRT, Atelier national de reproduction des thèses, 2004.
Trouver le texte intégralOlivecrona, Karl. De la loi et de l'État : Une contribution de l'école scandinave à théorie réaliste du droit. Paris : Dalloz, 2011.
Trouver le texte intégralCanada. Parliament. House of Commons. Legislative Committee on Bill C-65. Minutes of proceedings and evidence of the Legislative Committee on Bill C-65, an Act to Amend the Royal Canadian Mounted Police Act and Other Acts in Consequence thereof = : Proccès-verbaux et témoignages du Comité législatif sur le Projet de loi C-65, Loi modifiant la Loi sur la Gendarmerie royale du Canada et d'autres lois en conséquence. Ottawa, Ont : Queen's Printer, 1985.
Trouver le texte intégralGranosik, Lukasz. Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé : Édition annotée : législation, jurisprudence. Cowansville : Éditions Yvon Blais, 2008.
Trouver le texte intégralThe jurisprudence of police : Toward a general unified theory of law. New York : Palgrave Macmillan, 2013.
Trouver le texte intégralCanada. Parliament. House of Commons. Sub-Committee on Bill C-58, an Act to Amend the Public Service Staff Relations Act and the Royal Canadian Mounted Police Act. Minutes of proceedings and evidence of the Sub-Committee on Bill C-58, an Act to Amend the Public Service Staff Relations Act and the Royal Canadian Mounted Police Act of the Standing Committee on Government Operations = : Procès-verbaux et témoignages du Sous-comité sur le projet de loi C-58, Loi modifiant la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique et la Loi sur la Gendarmerie royale du Canada du Comité permanent des opérations gouvernementales. [Ottawa] : Published under authority of the Speaker of the House of Commons by the Queen's Printer for Canada = Publ. en conformité de l'autorité du Président de la Chambre des communes par l'Imprimeur de la reine pour le Canada, 1995.
Trouver le texte intégralLienard, Laurent-Franck. Force à la loi : Analyse juridique et judiciaire du port et de l'usage des armes par les forces de l'ordre. Chaumont-Crépin : Crépin-Leblond, 2009.
Trouver le texte intégralSoldat de la loi : Algérie avant, pendant, après. Paris : Editions La Musse, 1989.
Trouver le texte intégralSheely, Robert. Police lab : Using science to solve crimes. New York : Silver Moon Press, 1993.
Trouver le texte intégralDenis, Bradet, et Québec, dir. Droit de la santé et de la sécurité du travail : La loi et la jurisprudence commentées. 2e éd. Cowansville, Qué : Éditions Y. Blais, 1992.
Trouver le texte intégralBohnet, François. Jurisprudence fédérale et neuchâteloise en matière d'assistance judiciaire : Loi neuchâteloise sur l'assistance judiciaire et administrative annotée. 3e éd. Neuchâtel] : Juristes progressistes neuchâtelois, 1997.
Trouver le texte intégralVanlaer, Emile. La loi du 10 avril 1971 sur les accidents du travail, secteur privé : Commentaires, applications, jurisprudence. Bruxelles : Bruylant, 1985.
Trouver le texte intégralBirrell, John H. W. Twenty years as a police surgeon. Ringwood, Vic : Brolga Pub., 2004.
Trouver le texte intégralForensic pathology for police, death investigators, attorneys, and forensic scientists. New York : Humana Press, 2010.
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Trouver le texte intégralDavies, Rhys. Mental health and the police. [London] : MIND Publications, 1995.
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Trouver le texte intégralStoning the keepers at the gate : Society's relationship with law enforcement. New York : Lantern Books, 2002.
Trouver le texte intégralMcAlary, Mike. Copland : Nul n'est au-dessus de la loi. Bruxelles : Claude Lefrancq Éditeur, 1997.
Trouver le texte intégralservice), SpringerLink (Online, dir. The Police Composite Sketch. Totowa, NJ : Springer Science+Business Media, LLC, 2010.
Trouver le texte intégralGillman, Howard. The Constitution besieged : The rise and demise of Lochner era police powers jurisprudence. Durham : Duke University Press, 1993.
Trouver le texte intégralJadaud, Bernard. Le redressement et la liquidation judiciaires des entreprises : Tableaux synoptiques et commentaires de la loi du 25 janvier 1985 et de ses décrets d'application, jurisprudence, projet de loi--. 2e éd. Paris : Montchrestien, 1987.
Trouver le texte intégralNaffine, Ngaire. Law and the sexes : Explorations in feminist jurisprudence. Sydney : Allen & Unwin, 1990.
Trouver le texte intégralMourir dans la̕mour : Non à une loi sur le̕uthanasie. Paris : JC Lattès, 1999.
Trouver le texte intégralSawaya, Jean-Pierre. Au nom de la loi, je vous arrête : Les Amérindiens du Québec et la Dominion Police, 1880-1920. Québec (Québec) : Septentrion, 2012.
Trouver le texte intégralThe police and social conflict. 2e éd. London : Glass House Press, 2005.
Trouver le texte intégralSeeger, Cornelia. Nullité de mariage, divorce et séparation de corps à Genève au temps de Calvin : Fondements doctrinaux, loi et jurisprudence. Lausanne : Société d'histoire de la Suisse romande, 1989.
Trouver le texte intégralRobine, Eric. La clause de réserve de propriété depuis la loi du 12 mai 1980 : Bilan de dix années de jurisprudence. Paris : Litec, 1990.
Trouver le texte intégralSeeger, Cornelia. Nullité de mariage, divorce et séparation de corps à Genève, au temps de Calvin : Fondements doctrinaux, loi et jurisprudence. Lausanne : Méta-Editions, 1989.
Trouver le texte intégralDelcroix, Eric. La police de la pensée contre le révisionisme : Du jugement de Nuremberg à la loi Fabius-Gayssot. [Paris] : E. Delcroix, 1994.
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