Livres sur le sujet « Lex loci »
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Wagner, Erwin. Statutenwechsel und dépeçage im internationalen Deliktsrecht : Unter besonderer Berücksichtigung der Datumtheorie. Heidelberg : Winter, 1988.
Trouver le texte intégralBeyond lex loci delicti : Conflicts methodology and multistate torts in American case law. Deventer, The Netherlands : Kluwer Law and Taxation Publishers, 1987.
Trouver le texte intégralW, Dubbink C., et Boer Th M. de, dir. Vijftig jaar lex loci delicti : Van Dubbinks proefschrift tot een Wet conflictenrecht onrechtmatige daad. Deventer : Kluwer, 1998.
Trouver le texte intégralBiguma, Nicolas F. La reconnaissance conventionnelle de la compétence universelle des tribunaux internes à l'égard de certains crimes et délits. Villeneuve d'Ascq, France : Presses universitaires du Septentrion, 2001.
Trouver le texte intégralFlugzeugunfälle mit Auslandsberührung und Auflockerung des Deliktsstatuts. München : V. Florentz, 1986.
Trouver le texte intégralKappen, O. Moorman van. Lex Loci : Opstellen over Nederlandse rechtsgeschiedenis uit de pen van prof. mr. O. Moorman van Kappen. Nijmegen : Gerard Noodt Instituut, 2000.
Trouver le texte intégralGómez, Katia Fach. La contaminación transfronteriza en derecho internacional privado : Estudio de derecho aplicable. Barcelona : Bosch, 2002.
Trouver le texte intégralDesquiron, Lilas. Les chemins de Loco-Miroir. [Paris] : Stock, 1990.
Trouver le texte intégralLes chemins de Loco-Miroir. [Paris] : Presses pocket, 1991.
Trouver le texte intégralLes disparus du Loch Ness. Paris : Du Rocher, 1991.
Trouver le texte intégralHoffmann, Odile. Les plantes en pays Lobi (Burkina et Côte d'Ivoire) : Lexique des noms lobi-latin et latin-lobi. [Maisons-Alfort] : Institut d'élevage et de médecine vétérinaire des pays tropicaux, Département du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement, 1987.
Trouver le texte intégralLes Lobi, tradition et changement : Burkina Faso. Laval [France] : Siloë, 1988.
Trouver le texte intégralLee, Long Looi. Lee Long Looi mini retrospective, 1972-2016. Pulau Tikus, Penang, Malaysia : Art Gallery, 2016.
Trouver le texte intégralBosc, Julien. Tyohèpté Palé : Les œvres d'un homme. [Germany] : Floros Katsouros, 2009.
Trouver le texte intégralDevaux, Eric. La grève dans les services publics. Paris : Presses universitaires de France, 1995.
Trouver le texte intégralLegentil, Constance. Les codes, la loi, les systemes : Activites d'enrichissement. Ottawa, Ont : Centre franco-ontarien de ressources pédagogiques, 1991.
Trouver le texte intégralLes orients de Pierre Loti par la photographie. Paris : Monum - patrimoine, 2006.
Trouver le texte intégralGeertz, Clifford. Savoir loca. savoir global : Les lieux du savoir. Paris : P.U.F, 1986.
Trouver le texte intégralBeaudet 2009 : Les blues d'un caricaturiste en lock-out--. Montréal : Michel Brûlé, 2009.
Trouver le texte intégralAndrews, Patrick. The Unit : Lock and load. New York : Signet, 2009.
Trouver le texte intégralFiéloux, Michèle. Les mémoires de Binduté Da. Paris : Editions de l'Ecole des hautes études en sciences sociales, 1998.
Trouver le texte intégralBruno, Vercier, et Association pour la maison de Pierre Loti., dir. Les Méditerranées de Pierre Loti : Colloque organisé à Rochefort et La Rochelle par l'Association pour la maison de Pierre Loti, les 22-24 octobre 1999. Bordeaux : Aubéron, 2000.
Trouver le texte intégralVoices from my art spirit : The art of Lee Long Looi. Penang, Malaysia : The Art Gallery, Penang, 2010.
Trouver le texte intégralPeyroux, Michel. Où sont passés les profs ? Paris : Syros / Alternatives, 1992.
Trouver le texte intégralHébert, Monique. La réforme du droit d'auteur. Ottawa, Ont : Bibliothèque du Parlement, Service de recherche, 1996.
Trouver le texte intégralfinances, Canada Ministère des. Propositions législatives et notes explicatives concernant l'imposition des fiducies non-résidentes et des entités de placement étrangères. Ottawa, Ont : Ministère des finances, 2002.
Trouver le texte intégralZorgbibe, Guillaume. Les paradoxes de la loi : Saint Augustin et Kierkegaard. Paris : L'Harmattan, 2003.
Trouver le texte intégralSmith, Margaret. La Loi sur les mesures spéciales d'importation : Une vue d'ensemble. Ottawa, Ont : Bibliothèque du Parlement, Service de recherche, 1996.
Trouver le texte intégralCanada. Parlement. Chambre des communes. Sous-comité sur les différends commerciaux. Réponse du gouvernement au rapport sur la Loi sur les mesures spéciales d'importation par le Sous-comité sur l'examen de la Loi sur les mesures spéciales d'importation du Comité permanent des finances et le Sous-comité sur les différends commerciaux du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international. Ottawa, Ont : Gouvernement du Canada, 1997.
Trouver le texte intégralHustache, Serge. Sur les pas de Pierre Loti : Le voyage en Terre sainte d'un agnostique. Charleroi : Couleur Livres, 2012.
Trouver le texte intégralU.S. Nuclear Regulatory Commission. Office of Nuclear Regulatory Research. et Central Electricity Research Laboratories, dir. Analysis of LOBI test BLO2 (three percent cold leg break) with RELAP5 code. Washington, DC : Office of Nuclear Regulatory Research, U.S. Nuclear Regulatory Commission, 1992.
Trouver le texte intégralRobert, Michel. L' indépendance judiciaire de Valente à aujourd'hui : Les zones claires et les zones grises. Montréal, Qué : Éditions Thémis, 2003.
Trouver le texte intégralfinances, Canada Ministère des. Propositions législatives et notes explicatives concernant l'impôt sur le revenu. Ottawa, Ont : Ministère des finances, 2002.
Trouver le texte intégralfinances, Ministère des, dir. Projet de loi C-36 et notes explicatives, 17 mai 1996. Farnham, P.Q : Publications CCH / FM Ltée, 1996.
Trouver le texte intégralfinances, Ministère des, dir. Avis de motion des voies et moyen, 20 juin 1996. Franham : Publications CCH/FM, 1996.
Trouver le texte intégralFinances, Ministre des, dir. Avant-projets de loi et de règlement et notes explicatives : Abris fiscaux et déduction pour amortissement : Oppositions et appels, 27 septembre 1994. Farnham, P.Q : Publications CCH / FM Ltée, 1994.
Trouver le texte intégralCanada. Loi sur le droit d'auteur : Texte annoté. 3e éd. Scarborough, Ont : Carswell, 1995.
Trouver le texte intégralBegin, Patricia. La criminalité chez les jeunes : Source de crainte et façons de réagir. Ottawa, Ont : Bibliothèque du Parlement, Service de recherche, 1993.
Trouver le texte intégralBarrette, Johanne. Les moutons disent non ! Montréal : Hurtubise HMH, 1998.
Trouver le texte intégralA, Warner Melanie, dir. Ontario Employment Standards Act quick reference. Toronto : Carswell, 2001.
Trouver le texte intégralTrépanier, Jean. Délinquance & protection de la jeunesse : Aux sources des lois belge et canadienne sur l'enfance. Montréal, Qué : Presses de l'Université de Montréal, 1995.
Trouver le texte intégralMintz, Jack M. The lifetime capital gains exemption : an evaluation = : L'exonération cumulative des gains en capital : une évaluation. Ottawa, Ont : Dept. of Finance = Ministère des finances, 1995.
Trouver le texte intégralAnthropologie du sang en Afrique : Essai d'hématologie symbolique chez les Lobi du Burkina Faso et de Côte-d'Ivoire. Paris : L'Harmattan, 1990.
Trouver le texte intégralMichèle, Fiéloux, Lombard Jacques 1926- et Kambou-Ferrand Jeanne-Marie, dir. Images d'Afrique et sciences sociales : Les pays lobi, birifor et dagara (Burkina Faso, Côte-d'Ivoire et Ghana) : actes du colloque de Ouagadougou, 10-15 décembre 1990. Paris : Editions Karthala, 1993.
Trouver le texte intégralfinances, Canada Ministère des. Propositions législatives et notes explicatives révisées concernant la migration des contribuables. Ottawa, Ont : Ministère des finances, 1999.
Trouver le texte intégralHoward, Stutt, et Costopoulos Paul, dir. Les Troubles d'apprentissage et les jeunes contrevenants : De l'arrestation à la décision du tribunal. Ottawa, Ont : Association canadienne pour enfants et adultes ayant des troubles d'apprentissage, 1986.
Trouver le texte intégralCanada. Bureau of Competition Policy. The merger provisions = : Dispositions sur les fusionnements. Ottawa, Ont : Consumer and Corporate Affairs Canada = Consommation et corporations Canada, 1988.
Trouver le texte intégralOntario. Bureau du curateur public. Les procurations : Ce que vous devez savoir, comment vous devez procéder. Toronto, Ont : Ministère du procureur général, 1994.
Trouver le texte intégralBarrette, Marie-Christine. L'adolescent ou la société--le dilemme de la Loi sur les jeunes contrevenants., Peng, Edmund. Analyzing juvenile justice and the role of youth court under the Young Offenders Act., Lalonde, Josée. La Loi sur les jeunes contrevenants--son application. et Fonds Charles-Coderre, dir. L' adolescent et la Loi sur les jeunes contrevenants. Cowansville, Qué : Éditions Blais, 1994.
Trouver le texte intégralfinances, Canada Ministère des. Propositions législatives et notes explicatives révisées concernant les fiducies. Ottawa, Ont : Ministère des finances, 1999.
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