Articles de revues : « Les dommages à l'ADN »

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Sage, E., et E. Moustacchi. « Un rôle pour les UVA dans les dommages solaires causés à l'ADN. » médecine/sciences 12, n^o 6-7 (1996) : 806. http://dx.doi.org/10.4267/10608/824.

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2

Cassou, K., D. Ros, S. Kazamias, A. Klisnick, G. Jamelot, O. Guilbaud, B. Rus et al. « Étude des dommages induits dans l'ADN par irradiation laser X-UV à 21.2 nm ». Journal de Physique IV (Proceedings) 127 (juin 2005) : 177–80. http://dx.doi.org/10.1051/jp4:2005127027.

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3

Artignan, X., J. Cadet, JL Ravanat, MJ Richard, A. Favier, M. Bolla et C. Vrousos. « P23 Détection des dommages radio-induits de l'ADN d'une lignée cellulaire monocytaire humaine : étude comparative entre la technique Comète et l'analyse chromatographique ». Cancer/Radiothérapie 1, n^o 5 (novembre 1997) : 505. http://dx.doi.org/10.1016/s1278-3218(97)89611-4.

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Vergoni, B., P. Cornejo, M. Dedjani, F. Ceppo, J. Maillet, V. Dhennin, M. Verbanck et al. « CO-37 : Les dommages à l'ADN et l'activation de la voie p53 dans l'adipocyte contribuent au développement de l'inflammation du tissu adipeux durant l'obésité ». Diabetes & ; Metabolism 42 (mars 2016) : A11—A12. http://dx.doi.org/10.1016/s1262-3636(16)30055-6.

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5

Hesketh, John E., et Stéphane Villette. « Intracellular trafficking of micronutrients : from gene regulation to nutrient requirements ». Proceedings of the Nutrition Society 61, n^o 4 (novembre 2002) : 405–14. http://dx.doi.org/10.1079/pns2002176.

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Résumé :

RésuméLa distribution intracellulaire des micronutriments ainsi que leur absorption sont importantes pour les fonctions cellulaires. Dans certains cas la distribution des micronutriments ou des protéines associées est déterminée par des mécanismes liés à l'expression des gènes. La région 3' non traduite (3'UTR) de l'ARNm de la métallothioneine-1 détermine la localisation de ce message et, par conséquent, la localisation intracellulaire de la protéine qu'il code. En utilisant des cellules transfectées nous avons montré que la métallothioneine-1 est transportée vers le noyau ou elle exerce un rôle dans la protection contre le stress oxydant et les dommages causés à l'ADN. Quand l'apport nutritionnel en Se est limité, l'expression des sélénoproteines est altérée. Toutefois celle-ci n'est pas affectée de fac¸on identique pour toutes les sélénoproteines; le Se disponible étant utilisé de fac¸on prioritaire pour la synthèse de certaines d'entre elles. Cet ordre de priorité met en jeu des différences dans la traduction et la stabilité de leur ARNm qui sont sous le controle de séquences dans la région 3' non traduite. Potentiellement, des variations génétiques affectant ces mécanismes régulateurs peuvent moduler les besoins en nutriments. Des polymorphismes génétiques ont été décrits dans le 3'UTR des ARNm de deux sélénoproteines; l'un d'entre eux affectant la synthèse de la sélénoproteine correspondante. Ces exemples illustrent comment des approches moléculaires peuvent contribuer à accroître notre compréhension du métabolisme et des besoins en nutriments à différents niveaux. Premièrement, elles permettent d'étudier les effets régulateurs des gènes et de leurs produits. Ensuite, la compréhension de ces effets peut fournir un modèle pour étudier le métabolisme des nutriments au niveau cellulaire. Ainsi, lorsque des effets essentiels sont identifiés, la connaissance du génome humain et les bases de données sur les polymorphismes génétiques constituent des outils complémentaires pour définir l'étendue de la variation génétique des gènes revêtant une importance nutritionnelle. Enfin, la fonctionnalité de ces variations peut être définie et des sous-groupes de la population, possédant des besoins nutritionnels différents, peuvent etre identifiés.

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6

Lefrançois, Catherine, Catherine Hänni et Mare Lange. « L'ADN anti-fraudes ». Biofutur 1997, n^o 165 (mars 1997) : 27–30. http://dx.doi.org/10.1016/s0294-3506(97)87636-3.

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Hinfray, Jérôme. « L'ADN, c'est branché ! » Biofutur 1999, n^o 189 (mai 1999) : 8. http://dx.doi.org/10.1016/s0294-3506(99)80386-x.

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8

V., Dietsch. « Préparation de l'ADN ». Biofutur 1996, n^o 158 (juillet 1996) : 10. http://dx.doi.org/10.1016/0294-3506(96)87136-5.

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Manus, Jean-Marie. « Dommages irréversibles ». Revue Francophone des Laboratoires 2022, n^o 546 (novembre 2022) : 12. http://dx.doi.org/10.1016/s1773-035x(22)00302-1.

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10

P.L. « Du somnifère dans l'ADN ». Biofutur 1999, n^o 193 (octobre 1999) : 11. http://dx.doi.org/10.1016/s0294-3506(00)87107-0.

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11

Rodrigues, Pierre, et Jean-Michel Heard. « Les véhicules de l'ADN ». Biofutur 1996, n^o 162 (décembre 1996) : 20–26. http://dx.doi.org/10.1016/s0294-3506(97)85993-5.

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12

P.L. « L'ADN code des secrets ». Biofutur 1999, n^o 191 (juillet 1999) : 9. http://dx.doi.org/10.1016/s0294-3506(99)80431-1.

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Lalande, Aude. « Drogues : quels dommages ? » Vacarme 40, n^o 3 (2007) : 28. http://dx.doi.org/10.3917/vaca.040.0028.

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Boorstein, R., J. Cadet, LN Chiu, S. Zuo et G. Teebor. « Réparation des modifications oxydatives de l'ADN : cas de la 5-méthylcytosine dans l'ADN ». Journal de Chimie Physique 91 (1994) : 984–94. http://dx.doi.org/10.1051/jcp/1994910984.

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Grammond, Sébastien. « Un nouveau départ pour les dommages-intérêts punitifs ». Revue générale de droit 42, n^o 1 (22 septembre 2014) : 105–24. http://dx.doi.org/10.7202/1026917ar.

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Résumé :

Les dommages-intérêts punitifs ont toujours été reçus avec une certaine méfiance en droit québécois. Le présent texte analyse les récents arrêts de Montigny et Ward, rendus par la Cour suprême, qui précisent des questions importantes qui divisaient la doctrine et la jurisprudence québécoises. La Cour suprême a tout d’abord établi que les dommages-intérêts punitifs constituaient une réparation autonome, qui peut être réclamée même en l’absence de dommages-intérêts compensatoires. Elle a aussi affirmé que l’octroi de tels dommages-intérêts peut viser des objectifs de punition, de dissuasion et de dénonciation. Enfin, la Cour lance un message de modération dans l’évaluation du montant accordé.

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Kahn, A., et M. Peschanski. « L'ADN, un médicament pour demain ». médecine/sciences 8, n^o 9 (1992) : 900. http://dx.doi.org/10.4267/10608/3256.

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Denamur, E., et G. Lecointre. « L'ADN de l'homme de Neandertal. » médecine/sciences 13, n^o 12 (1997) : 1488. http://dx.doi.org/10.4267/10608/587.

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Orlando, L., et C. Hänni. « Du nouveau pour l'ADN ancien. » médecine/sciences 16, n^o 8-9 (2000) : I. http://dx.doi.org/10.4267/10608/1779.

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Seigneriun, D. « Morphométrie, cytométrie de l'ADN, AgNORs ». Revue Française des Laboratoires 1997, n^o 291 (mars 1997) : 99–102. http://dx.doi.org/10.1016/s0338-9898(97)80124-2.

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Esnault, Yann. « Un nanotube pour lire l'ADN ». Biofutur 2000, n^o 203 (septembre 2000) : 13. http://dx.doi.org/10.1016/s0294-3506(00)80104-0.

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Jullien, Parr Emmanuel, et et Jean-Jacques Perrier. « Les atouts contestés de l'ADN ». Biofutur 1999, n^o 189 (mai 1999) : 26–29. http://dx.doi.org/10.1016/s0294-3506(99)80404-9.

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Bertrand, Michèle. « Évaluer les dommages psychiques ». Topique 144, n^o 3 (2018) : 7. http://dx.doi.org/10.3917/top.144.0007.

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Perret, Louis. « Le droit de la victime à des dommages punitifs en droit civil québécois : sens et contresens ». Colloque 33, n^o 2 (24 novembre 2014) : 233–56. http://dx.doi.org/10.7202/1027454ar.

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Résumé :

Dans cet article, l’auteur montre comment les dommages punitifs ont été introduits progressivement dans le droit de la responsabilité civile au Québec, notamment avec la Charte des droits et libertés de la personne. Il analyse ensuite le fondement ainsi que l’application jurisprudentielle de cette notion. Il termine en soulignant les difficultés de relations que les dommages punitifs entretiennent tant avec la responsabilité civile qu’avec la responsabilité pénale du fait de leur caractère hybride. Il conclut en remarquant que depuis l’introduction des dommages punitifs, le droit québécois de la responsabilité civile est devenu mixte : principalement réparateur et accessoirement punitif afin de renforcer son caractère préventif en droit commun.

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Larregue, Julien. « La « vérité », l'ADN et l'avocat pénaliste ». Sociétés contemporaines N°118, n^o 2 (2020) : 133. http://dx.doi.org/10.3917/soco.118.0113.

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Dreyfus, JC. « L'ADN, marqueur d'évolution des populations humaines ». médecine/sciences 2, n^o 5 (1986) : 278. http://dx.doi.org/10.4267/10608/3499.

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Caron, F. « Electrophorèse de l'ADN en champ pulsé ». médecine/sciences 4, n^o 1 (1988) : 46. http://dx.doi.org/10.4267/10608/3747.

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Kahn, A. « Les ribozymes peuvent aussi cliver l'ADN ». médecine/sciences 6, n^o 6 (1990) : 588. http://dx.doi.org/10.4267/10608/4195.

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Kahn, A. « Les mutations de l'ADN après Tchernobyl ». médecine/sciences 12, n^o 6-7 (1996) : 811. http://dx.doi.org/10.4267/10608/826.

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Hänni, Catherine. « Utilisation de l'ADN ancien en anthropologie ». Bulletins et Mémoires de la Société d'anthropologie de Paris 6, n^o 1 (1994) : 5–28. http://dx.doi.org/10.3406/bmsap.1994.2382.

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ROUGER, P., et C. SALMON. « De l'immunogénétique au polymorphisme de l'ADN ». Revue Francaise de Transfusion et Immuno-hématologie 30, n^o 2 (mai 1987) : 81–83. http://dx.doi.org/10.1016/s0338-4535(87)80151-4.

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Chevassusau-Louis, Nicolas. « L'ADN recombiné, une «œuvre d'art scientifique” ». Biofutur 2000, n^o 200 (mai 2000) : 3A—22A. http://dx.doi.org/10.1016/s0294-3506(00)89142-5.

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Claire, Abou. « Les délices de l'ADN post mortem ». Biofutur 1997, n^o 164 (février 1997) : 5. http://dx.doi.org/10.1016/s0294-3506(97)86973-6.

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Potte-Bonneville, Mathieu. « Surveillance, contrôle, gouvernement : l'ADN du contemporain ». Multitudes 40, n^o 1 (2010) : 68. http://dx.doi.org/10.3917/mult.040.0068.

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Rode, A., C. Hartmann, M. Dron, E. Picard et F. Quetier. « Stabilité de l'ADN chloroplastique et de l'ADN mitochondrial isolés de lignées deTriticum aestivumobtenues par androgenésein vitro ». Bulletin de la Société Botanique de France. Actualités Botaniques 133, n^o 4 (janvier 1986) : 74. http://dx.doi.org/10.1080/01811789.1986.10826804.

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Mauger-Vauglin, Mathilde, Stéphanie Battiston, Mathias Studer et Emilie Bronner. « Apport des données Pléiades Neo pour la détection des dommages au bâti ». Revue Française de Photogrammétrie et de Télédétection 226, n^o 1 (27 juin 2024) : 21–30. http://dx.doi.org/10.52638/rfpt.2024.680.

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Résumé :

Cette étude approfondie de l'utilisation des données satellitaires Pléiades Neo dans la détection des dommages aux bâtiments, comparée aux données Pléiades-HR, s'est concentrée sur l'évaluation des performances de ces deux capteurs suite au séisme au Maroc en septembre 2023. Les résultats indiquent de manière concluante que la résolution spatiale supérieure des images Pléiades Neo améliore significativement l'interprétation du paysage et la détection des dommages dans les zones bâties. En particulier, ce gain en résolution a permis d'identifier 74% de bâtiments endommagés supplémentaires à Marrakech et de rectifier 24% et 11% de la classification des dommages, respectivement dans les secteurs de Marrakech et d'Imidal. L'étude souligne également la capacité de Pléiades Neo à détecter des détails du paysage urbain, comme les créneaux des remparts de la ville, offrant ainsi la possibilité de repérer des dommages sur d'autres objets ou infrastructures de taille équivalente, une capacité qui n'est pas aussi prononcée avec Pléiades-HR. Les résultats illustrent et confirment les avantages substantiels des données Pléiades Neo pour l'évaluation post-catastrophe, avec une précision accrue dans la détection et la caractérisation des dommages au bâti. L'importance de l'angle d'acquisition des images, mais également la complémentarité de Pléiades Neo par rapport à Pléiades-HR dans le contexte de la cartographie d'urgence, ont également été évoquées. Cette étude atteste des avantages des images Pléiades Neo par rapport à Pléiades-HR dans la gestion des dégâts au bâti suite à des événements catastrophiques.

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Pinon, Jean. « Les ennemis de la forêt vus par les peintres ». Revue forestière française 75, n^o 1 (11 mars 2024) : 69–80. http://dx.doi.org/10.20870/revforfr.2024.7995.

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Résumé :

Les principaux dommages aux arbres et aux forêts visibles en peinture sont dus à des causes abiotiques. En premier lieu, le vent qui fait pencher les arbres, les déforme durablement ou cause chablis et bris de branche ou de tronc. Les incendies actifs ou leurs conséquences sont aussi bien illustrés. De rares toiles évoquent les inondations, la sécheresse et le gel. Parmi les adversités biotiques, ce sont les dégâts dus aux champignons (lignivores pour l’essentiel) qui sont visibles. La graphiose de l’Orme est suggérée sans être clairement illustrée alors que plusieurs tableaux suggèrent la rouille courbeuse sur Pin. Le gui et divers épiphytes (lierre, lichen, mousse, usnée) sont le thème de quelques tableaux. Sont largement figurés des dommages dont la cause n’est pas précisée bien que résultant des adversités précédentes : fentes, perte d’écorce, cavité, dépérissement et mort. Quelques œuvres combinent plusieurs dégâts. D’assez nombres scènes vivantes (Homme, animaux) sont associées à ces dommages. Messages clés :• Les dommages forestiers visibles dans les peintures sont le plus souvent d’origines abiotiques.• Les dégâts du vent et des incendies sont les plus souvent représentés.• Parmi les dégâts biotiques, les dégâts dus aux champignons sont les plus illustrés.

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Degroult, Nathalie. « Dommages collatéraux by André Bruneau ». French Review 87, n^o 2 (2013) : 263–64. http://dx.doi.org/10.1353/tfr.2013.0393.

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Roy, Michèle. « Les dommages d’insectes aux racines ». Conférences [Symposium : Santé des racines, santé des plantes. Société de protection des plantes du Québec. 97e Assemblée annuelle (2005) Gatineau (Québec), 9 et 10 juin 2005] 86, n^o 1 (22 novembre 2005) : 61–63. http://dx.doi.org/10.7202/011716ar.

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Résumé :

Bien que les racines constituent une partie importante de la biomasse végétale, les insectes qui leur sont associés ainsi que leurs impacts sur la biologie, la physiologie et l’écologie des plantes sont peu connus à l’exception des ravageurs agricoles d’importance économique et des espèces utilisées en lutte biologique. Cette courte synthèse traite des taxons qui comptent des insectes des racines, de leur distribution géographique, de leur biologie et de leurs impacts connus sur les plantes.

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Braën, André. « L’action en dommages et la violation des droits linguistiques ». Revue générale de droit 21, n^o 3 (26 mars 2019) : 473–96. http://dx.doi.org/10.7202/1058220ar.

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Résumé :

La constitution canadienne renferme plusieurs dispositions qui octroient des droits linguistiques aux deux minorités de langue officielle. L’intervention de l’État est généralement requise pour leur mise en oeuvre. Dans le cas où l’État n’y donne pas suite, quel rôle peut jouer l’action en dommages ? L’auteur analyse, sur une base comparée droit civil / common law, les diverses situations où une contestation judiciaire reposant sur une action en dommages pourrait connaître des chances de succès.

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Kahn, A. « Ubiquitine, cycle cellulaire et réparation de l'ADN ». médecine/sciences 4, n^o 1 (1988) : 59. http://dx.doi.org/10.4267/10608/3753.

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Manus, Jean-Marie. « Un prix pour le “réparateur” de l'ADN ». Revue Française des Laboratoires 1999, n^o 310 (février 1999) : 19. http://dx.doi.org/10.1016/s0338-9898(99)80366-7.

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Cupa, Basil. « Scattered Damages : A Comparative Law Study About the Enforcement Deficit of Low-Value Damages and the Class Action Approach ». European Review of Private Law 20, Issue 2 (1 avril 2012) : 507–39. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2012029.

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Résumé :

Abstract: This article will examine private enforcement mechanisms of low-value damages and their efficacy from a comparative law point of view. After giving a concise overview on the different kinds of mass torts, the specific difficulties around scattered damages will be outlined by examples such as the German value-date bank-transfer scandal. In order to further evaluate the private enforcement mechanisms of scattered damages, a succinct examination of the US class action will first show what the requirements for a class action are and then how rational apathy can be overcome by creating financial incentives for the Bar. The drawbacks of abusive effects, which set the bridge for a European debate on the topic, will also be discussed. As will be seen, the EU is quite active but lacks a competence to enact a directive in the field of collective redress. At Member State level, Germany and the Netherlands will be looked at to see what alternative systems of collective redress exist, though these suffer from a major lack of efficiency. In conclusion, it is argued, why scattered damages need to be addressed using two different approaches: While minor damages call for private enforcement, trifle damages should, due to abusive effects, not be enforced privately, but because of the public interest involved be left to the cartel authorities or other public enforcers. Résumé: Cet article examinera l'application des mécanismes de dommages de faible valeur ainsi que leur efficacité en s'appuyant sur la comparaison des pratiques législatives de plusieurs pays. Après une présentation rapide des différents types de dommages de masse, les difficultés particulières qui entourent les dommages disperses seront examinées sur la base d'exemples tels que le scandale bancaire du transfert de date de valeur en Allemagne. Afin de mieux appréhender l'application privée des mécanismes de dommages dispersés, une analyse poussée des class actions en vigueur aux Etats-Unis sera effectuée. Les conditions préalables liées à une class action seront discutées et il sera démontré comment l'apathie rationnelle peut être maîtrisée par la création d'incitations financières par le Barreau. Les inconvénients des effets abusifs, ayant mené à un débat Européen, seront également discutés. Nous verrons que l'Union Européenne est active en la matière, bien qu'elle manque de compétence dans l'élaboration d'une directive sur les recours collectifs. D'un point de vue national, l'Allemagne et les Pays-Bas seront analysés afin de mettre en perspective leurs systèmes alternatifs de réparations collectives, même si ces derniers souffrent d'un certain manque d'efficacité. Pour conclure, il sera démontré en quoi le jugement des dommages dispersés doit nécessairement être appréhendé de deux manières différentes: Les dommages mineurs impliquent une application privée, alors que les dommages minimes, du fait de leurs effets abusifs, doivent être jugés publiquement, réprimés par l'Autorité de la Concurrence ou d'autres sources d'autorité.

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Zarnovican, Richard. « Impact du verglas de 1998 dans une érablière à bouleau jaune en Estrie : Situation après trois ans ». Forestry Chronicle 78, n^o 3 (1 juin 2002) : 415–21. http://dx.doi.org/10.5558/tfc78415-3.

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Résumé :

La forêt feuillue du sud du Québec a été endommagée à divers degrés par le verglas de janvier 1998. Devant labsence de données sur leffet du verglas sur la production du bois doeuvre, une étude a été réalisée dans une érablière à bouleau jaune en Estrie. Létude analyse lampleur des dégâts dus au verglas ainsi que les pertes en volume et la croissance radiale de principales essences. Les résultats obtenus à laide des tableaux de contingence indiquent que seul le bouleau jaune a subi des dommages importants, alors que les autres essences (lérable à sucre, le frêne dAmérique et le hêtre à grandes feuilles) nont subi que des dommages légers. En ce qui concerne la croissance radiale des arbres, on note quelle présente une tendance à la baisse et les résultats ne permettent pas détablir un effet significatif du verglas sur cette baisse. Mots-clés : dommages dus au verglas, forêt feuillue, érablière à bouleau jaune.

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Vezina, Brittney, Robert Smith et Lydia Tiller. « A neglected aspect of human-elephant conflict : fence damage by elephants in the Trans Mara, Kenya ». Pachyderm 60 (10 novembre 2019) : 78–87. http://dx.doi.org/10.69649/pachyderm.v60i.37.

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Résumé :

Human–elephant conflict (HEC) is one of the most complex issues for elephant conservation today and is on the increase. Incidents involving elephants can have severe consequences for people who co-exist with them, creating negative attitudes. While there has been a great deal of research on crop raiding, other forms of conflict including fence damage are poorly documented, but could still give rise to significant costs for households. In this study, we investigated the frequency, severity and patterns of fence damage caused by elephants in communities of the Trans Mara District, Kenya in 2014–2015 and compared these to patterns of crop raiding. In total there were 792 incidents involving fence damage only, 517 incidents involving crop and fence damage, and 72 incidents involving only crop damage. While the majority of fence damage incidents occurred between 18:00 and 06:00, some damage continued until 09:00. Fence damage occurred in every month of the study period and peaked when the frequency of crop damage decreased, highlighting the year-round nature of HEC in this region. The persistent occurrence of HEC in the Trans Mara, on both a daily and an annual timescale, becomes much more apparent when incidents of fence damage are considered as well as crop raiding. Such constant conflict could have significant implications for effects on human wellbeing and consequently, on local attitudes towards elephants and conservation efforts. This research highlights the need for more attention to be paid to the patterns and perceptions of all types of HEC, not just crop raiding, across elephant ranges in order to plan effective mitigation strategies. Additional key words: Human–wildlife conflict, property damage, social impacts, conservation costs, poverty, agricultural communities, fencing. Le conflit homme-éléphant (CHE) est l’un des problèmes les plus complexes pour la conservation des éléphants aujourd’hui et est en augmentation. Les incidents impliquant des éléphants peuvent avoir de graves conséquences pour les personnes qui coexistent avec eux, créant des attitudes négatives. Bien que de nombreuses recherches aient été menées sur les pillages des cultures, les autres formes de conflit, y compris les dommages aux clôtures, sont mal documentées, mais pourraient néanmoins entraîner des coûts importants pour les habitants. Dans cette étude, nous avons enquêté sur la fréquence, la gravité et les types de dommages aux clôtures causés par les éléphants dans les communautés du district de Trans Mara, au Kenya, en 2014–2015, et nous les avons comparés aux modèles de pillage des cultures. Au total, il y a eu 792 incidents impliquant uniquement des dommages à la clôture, 517 incidents impliquant des dégâts aux cultures et aux clôtures et 72 incidents impliquant uniquement des dommages aux cultures. Bien que la majorité des dommages aux clôtures se soient produits entre 18:00 et 06:00, certains ont continué jusqu'à 09:00. Les dommages aux clôtures se sont produits tous les mois durant la période d’étude et ont atteint leur maximum lorsque la fréquence des dommages aux cultures a diminué, soulignant la nature tout au long de l’année des CHE dans cette région. La présence constante de CHE dans le Trans Mara, sur une échelle de temps quotidienne et annuelle, devient beaucoup plus apparente lorsque les incidents de dommages causés aux clôtures ainsi que les raids sur les cultures sont pris en compte. Ce conflit permanent pourrait avoir des conséquences importantes sur le bien–être et, par conséquent, sur les attitudes locales à l'égard des éléphants et les efforts de conservation. Cette recherche souligne la nécessité de prêter plus d'attention aux schémas et aux perceptions de tous les types de CHE, et pas seulement aux pillages de cultures, à travers les aires de répartition des éléphants afin de planifier des stratégies d'atténuation efficaces. Mots-clés supplémentaires: conflit homme–faune sauvage, dommages aux propriétés, impacts sociaux, coûts de la conservation, pauvreté, communautés agricoles, clôtures.

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D’Aoust, Claude. « Minimisation des dommages : sources et application en cas de congédiement ». Revue générale de droit 22, n^o 2 (19 mars 2019) : 325–42. http://dx.doi.org/10.7202/1058123ar.

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Résumé :

La minimisation des dommages, dit-on souvent, est une règle de common law : donc, elle ne s’applique pas dans le Québec. En l’occurrence, « ne s’applique pas » signifie « ne devrait pas être appliquée » car les opposants confondent droit positif et droit normatif. Curieusement, la question est surtout débattue en droit du travail, rarement en droit civil. Cela est paradoxal, en ce sens que le Code civil n’exprime pas la règle, tandis que le Code du travail québécois — comme d’autres lois canadiennes similaires — contient un article particulier énonçant la règle explicitement. Le phénomène pourrait s’expliquer par la dimension collective du droit du travail qui tend à amplifier la portée des discussions et à les diffuser dans la population. À l’opposé, la minimisation des dommages est appliquée sans discussion dans les litiges privés et la jurisprudence tient la règle pour acquise. Cette note de recherche montre que la minimisation des dommages était connue de l’ancien droit français; malgré que les codificateurs aient décidé de ne pas l’énoncer explicitement, elle a survécu comme cas particulier de la règle de la non-compensation des dommages indirects. Aussi le débat s’est-il engagé sur des bases fragiles. L’origine de l’article 15 remonte au droit civil. Le fait que la common law comporte une règle semblable n’a aucune pertinence, dans la perspective que nous examinons ici. La véritable question est de savoir pourquoi un employeur ayant contrevenu à l’article 15 devrait bénéficier du travail d’un salarié congédié qui a eu la chance de se trouver un autre emploi ? La réponse et qu’il n’y a ici aucun bénéfice, dans le sens où l’auteur d’une faute n’a rien à payer si peu ou pas de dommage n’en est résulté. Par ailleurs, pourquoi le travailleur recevrait-il double salaire s’il est réintégré ? Serait-ce une façon d’implanter les dommages punitifs dans cette partie de notre droit du travail ? Au fond, tout le débat est d’ordre normatif, sous le couvert du droit positif. Une fois reconnue et acceptée cette assertion, les enjeux apparaissent, plus clairement, sous un jour nouveau.

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Sardas, Fabienne. « Dommages en héritage : comment s’en dégager ? » Imaginaire & ; Inconscient 36, n^o 2 (2015) : 83. http://dx.doi.org/10.3917/imin.036.0083.

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Uliescu, Marilena. « La responsabilité pour les dommages écologiques ». Revue internationale de droit comparé 45, n^o 2 (1993) : 387–94. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.1993.4682.

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Gardner, Daniel. « Les dommages-intérêts : une réforme inachevée ». Les Cahiers de droit 29, n^o 4 (12 avril 2005) : 883–913. http://dx.doi.org/10.7202/042917ar.

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Résumé :

L'étude des dispositions de l'Avant-projet concernant l'évaluation des dommages a été orientée à partir de deux axes différents. D'une part, l'Avant-projet contient-il des règles de droit positif dont l'abandon aurait été souhaitable ? La double règle d'évaluation en matière contractuelle (débiteur de bonne foi versus débiteur de mauvaise foi), de même que la consécration des dommages-intérêts exemplaires sont examinés sous cet angle. D'autre part, l'Avant-projet va-t-il assez loin dans ses propositions de réforme ? Les dispositions touchant l'évaluation du préjudice corporel sont ici en cause. Le mode de versement de l'indemnité ainsi que la fixation législative du taux d'actualisation constituent les meilleurs exemples où, de l'avis de l'auteur, des précisions et améliorations pourraient être apportées.

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Briys, Éric, et Henri Loubergé. « Déterminants de la demande d'assurance-dommages ». Revue d'économie financière 11, n^o 3 (1989) : 305–17. http://dx.doi.org/10.3406/ecofi.1989.1663.

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Meunier, Marie-Christine, Jean-Sébastien Delisle, Chantal Baron et Claude Perreault. « Immunothérapie anti-cancer sans dommages collatéraux ». médecine/sciences 22, n^o 10 (octobre 2006) : 794–95. http://dx.doi.org/10.1051/medsci/20062210794.

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