Articles de revues sur le sujet « Législation européenne »
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Cruz, Joana. « Les Parlements Nationaux dans l’architecture institutionnelle de L’Union Européenne ». Emulations - Revue de sciences sociales, no 6 (10 septembre 2018) : 39–51. http://dx.doi.org/10.14428/emulations.006.004.
Texte intégralRamaekers, Eveline. « The Development of EU Property Law ». European Review of Private Law 23, Issue 3 (1 mai 2015) : 437–58. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2015030.
Texte intégralGUEMENE, D., et J. M. FAURE. « Productions avicoles, bien-être et législation européenne ». INRAE Productions Animales 17, no 1 (20 mars 2004) : 59–68. http://dx.doi.org/10.20870/productions-animales.2004.17.1.3553.
Texte intégralTurkalj, Kristian. « Les enjeux de la réglementation sur la conservation des données de communications électroniques á la lumière de la jurisprudence de la cour de justice d l’Union Européenne ». Zbornik radova Pravnog fakulteta u Splitu 57, no 1 (19 février 2020) : 53–84. http://dx.doi.org/10.31141/zrpfs.2020.57.135.53.
Texte intégralBourdon, William, et Jim Villetard. « La lutte contre le blanchiment : cheval de Troie de l’État pour atteindre la liberté d’association ? » Revue trimestrielle des droits de l'Homme N° 136, no 4 (25 septembre 2023) : 1085–98. http://dx.doi.org/10.3917/rtdh.136.1085.
Texte intégralSitbon, G. « Révision de la législation pharmaceutique européenne ». Annales Pharmaceutiques Françaises 62, no 3 (mai 2004) : 201–6. http://dx.doi.org/10.1016/s0003-4509(04)94303-9.
Texte intégralFaivre, Henri. « Législation européenne et code de la mutualité ». Revue internationale de l'économie sociale : Recma, no 278 (2000) : 31. http://dx.doi.org/10.7202/1023850ar.
Texte intégralPlessz, Marie. « Un protocole pour une enquête par questionnaire anonyme au sens du Règlement européen ». Bulletin of Sociological Methodology/Bulletin de Méthodologie Sociologique 145, no 1 (janvier 2020) : 100–110. http://dx.doi.org/10.1177/0759106319888706.
Texte intégralMortier, Stéphane. « Devoir de diligence et données personnelles : une proximite annoncée ? » Revue Cyber & ; Conformité N° 2, no 2 (1 juin 2021) : 11–12. http://dx.doi.org/10.3917/cyco.002.0013.
Texte intégralGlaise, Nayla. « Luttes et conditions de travail en Europe ». La Pensée N° 417, no 1 (18 mars 2024) : 50–59. http://dx.doi.org/10.3917/lp.417.0050.
Texte intégralDincă, Daniela. « L’institut européen roumain : portail institutionnel pour la vulgarisation de la législation européenne ». Éla. Études de linguistique appliquée N° 192, no 4 (2018) : 457. http://dx.doi.org/10.3917/ela.192.0457.
Texte intégralSchweitzer, Louis, et Nikita Bachelard. « Méthodes alternatives à l’expérimentation animale : un besoin de financement et de diffusion ». Biologie Aujourd’hui 217, no 3-4 (2023) : 183–91. http://dx.doi.org/10.1051/jbio/2023033.
Texte intégralQuerrien, Anne, et Monique Selim. « Droits des femmes : les paradoxes de l’intégration européenne ». Multitudes 95, no 2 (16 mai 2024) : 198–200. http://dx.doi.org/10.3917/mult.095.0198.
Texte intégraldu Boucher, Gabrielle. « Les algorithmes et l’intelligence artificielle contre les étrangers en Europe ». Plein droit 140, no 1 (28 mai 2024) : 31–34. http://dx.doi.org/10.3917/pld.140.0033.
Texte intégralPetit, M. N. « ANPCME - Plaidoyer pour une psychiatrie européenne ». European Psychiatry 29, S3 (novembre 2014) : 640. http://dx.doi.org/10.1016/j.eurpsy.2014.09.167.
Texte intégralSolfrini, Séverine. « Cour eur. DH., Arrêt mehmet reşit arslan et Orhan Bingöl C. Turquie , 18 juin 2019, requêtes n os 47121/06, 13988/07, 34750/07 ». Pin Code N° 9, no 3 (28 juillet 2021) : 13–18. http://dx.doi.org/10.3917/pinc.009.0013.
Texte intégralBéal, Sylvain, Marc Deschamps, Joël-Thomas Ravix et Olivier Sautel. « La mise en place de la législation européenne REACH ». Revue de l'OFCE 118, no 3 (2011) : 113. http://dx.doi.org/10.3917/reof.118.0113.
Texte intégralAmory, Bernard. « Vers une nouvelle réglementation européenne des télécommunications ». Revue française d'administration publique 52, no 1 (1989) : 107–16. http://dx.doi.org/10.3406/rfap.1989.2291.
Texte intégralGazier, Anne. « La Russie et la Cour européenne des droits de l’homme : de l’ambivalence à l’hostilité ». Relations internationales 197, no 1 (18 avril 2024) : 45–57. http://dx.doi.org/10.3917/ri.197.0045.
Texte intégralGiménez-Arnau, E. « Qu’est-ce qu’un parfum ? Diversité des allergènes et législation européenne ». Revue Française d'Allergologie 49, no 3 (avril 2009) : 279–85. http://dx.doi.org/10.1016/j.reval.2009.01.013.
Texte intégralSmits, Jan. « Dutch Report : Coherence and Fragmentation of Private Law ». European Review of Private Law 20, Issue 1 (1 février 2012) : 153–67. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2012008.
Texte intégralParapatits, Felicitas. « Albania : Reform of Consumer Protection Law ». European Review of Private Law 18, Issue 1 (1 février 2010) : 165–75. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2010009.
Texte intégralBaelde, D. « Actualités de la législation européenne en matière d’aliments et d’allégations santé ». Annales Pharmaceutiques Françaises 66, no 5-6 (novembre 2008) : 296–99. http://dx.doi.org/10.1016/j.pharma.2008.06.004.
Texte intégralTremblay, Louis-Marie. « Le pluralisme de représentation ouvrière au niveau local ». Relations industrielles 15, no 3 (3 février 2014) : 325–49. http://dx.doi.org/10.7202/1021962ar.
Texte intégralMak, Vanessa. « Standards of Protection : In Search of the ‘Average Consumer’ of EU Law in the Proposal for a Consumer Rights Directive ». European Review of Private Law 19, Issue 1 (1 février 2011) : 25–42. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2011003.
Texte intégralHeinen, Jacqueline, et Stéphane Portet. « L’intégration de la Pologne à l’Union européenne peut-elle modifier des rapports de genre ? » I Les frontières du social : Convergence ou divergence ?, no 45 (26 février 2008) : 55–69. http://dx.doi.org/10.7202/009399ar.
Texte intégralVardi, Noah. « The Indirect Effects on Domestic Law of the European Legislation on Payment Systems ». European Review of Private Law 23, Issue 6 (1 décembre 2015) : 945–57. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2015057.
Texte intégralde Fontaine, Sophie. « Le droit de l’Union européenne et la lutte contre la fraude et l’évasion fiscales : état des lieux ». Gestion & ; Finances Publiques, no 4 (juillet 2020) : 115–22. http://dx.doi.org/10.3166/gfp.2020.4.020.
Texte intégralPrugnaud, J. L. « Législation européenne sur les biosimilaires : les recommandations de l’EMEA concernant la qualité ». Néphrologie & ; Thérapeutique 5 (février 2009) : 3–5. http://dx.doi.org/10.1016/s1769-7255(09)70058-6.
Texte intégralDelzangles, Hubert. « Nouvelles précisions de la CJUE sur la législation européenne relative aux OGM ». Revue Juridique de l'Environnement 37, no 1 (2012) : 83–87. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.2012.6030.
Texte intégralAbraham-Barna, Corina Georgeta, et Tiberiu Abraham-Barna. « L’enseignement de la terminologie agroalimentaire ». Scientific Bulletin of the Politehnica University of Timişoara Transactions on Modern Languages 12 (29 mai 2023) : 81–90. http://dx.doi.org/10.59168/ieuc6646.
Texte intégralLoos, Marco B. M. « Transparency of Standard Terms under the Unfair Contract Terms Directive and the Proposal for a Common European Sales Law ». European Review of Private Law 23, Issue 2 (1 avril 2015) : 179–93. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2015015.
Texte intégralPailhoux, Eric, et Jean-Luc Vilotte. « Modifications ciblées du génome ("Genome Editing") chez les animaux d’élevage : où en est-on en France et en Europe ? » Bulletin de l'Académie Vétérinaire de France 176, no 1 (2023) : 134–40. http://dx.doi.org/10.3406/bavf.2023.18266.
Texte intégralBERKHOUT, C. « Expérimentation de l'usage du cannabis de l'adolescence à l'âge adulte en France ». EXERCER 35, no 201 (1 mars 2024) : 108–11. http://dx.doi.org/10.56746/exercer.2024.201.108.
Texte intégralDumea, Ciprian. « IATE et la traduction de la législation de l’Union européenne : qualité, instruments, défis ». Roczniki Humanistyczne 65, no 8 (2017) : 101–15. http://dx.doi.org/10.18290/rh.2017.65.8-8.
Texte intégralBorelli, Silvia. « La législation européenne contre les discriminations et le devoir de diligence des EMN ». Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, no 1 (1 avril 2018) : 58–73. http://dx.doi.org/10.4000/rdctss.1990.
Texte intégralLorenzi, Frédérique. « Les services publics en milieu rural dans le cadre de la législation européenne ». Pour 208, no 1 (2011) : 61. http://dx.doi.org/10.3917/pour.208.0061.
Texte intégralPápai-Tarr, Agnes, et Petra Kanyuk. « Quelques étapes de l’harmonisation de la législation européenne dans le droit pénal hongrois ». Archives de politique criminelle 41, no 1 (2019) : 173. http://dx.doi.org/10.3917/apc.041.0173.
Texte intégralCzepelak, Marcin. « Would We Like to Have a European Code of Private International Law ? » European Review of Private Law 18, Issue 4 (1 août 2010) : 705–28. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2010058.
Texte intégralBasedow, Jürgen. « Freedom of Contract in the European Union ». European Review of Private Law 16, Issue 6 (1 décembre 2008) : 901–23. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2008069.
Texte intégralBilbault, Pascal, Chantal Belorgey, Faiez Zannad, Danielle Golinelli, Yannick Pletan, Michel Abiteboul, Delphine Bertram et al. « Législation des essais cliniques : préparer la révision de la Directive Européenne prévue en 2011 ». Therapies 65, no 4 (juillet 2010) : 291–99. http://dx.doi.org/10.2515/therapie/2010037.
Texte intégralCarles-Berkowitz, Isabelle. « Ce que le droit fait au genre : les femmes migrantes dans la législation européenne ». Droit et Cultures, no 69 (1 avril 2015) : 113–25. http://dx.doi.org/10.4000/droitcultures.3549.
Texte intégralGreciano, Gertrud. « Pour un glossaire des collocations riscologiques ». Meta 53, no 2 (4 août 2008) : 420–33. http://dx.doi.org/10.7202/018527ar.
Texte intégralPETIT, J. « Aquaculture : un problème pour l’environnement ? » INRAE Productions Animales 4, no 1 (2 février 1991) : 67–80. http://dx.doi.org/10.20870/productions-animales.1991.4.1.4319.
Texte intégralCollart Dutilleul, François. « L’harmonisation internationale du droit privé ». Revue générale de droit 24, no 2 (5 mars 2019) : 227–35. http://dx.doi.org/10.7202/1056952ar.
Texte intégralLondon, G. « Législation européenne sur le développement des biosimilaires : les recommandations de l’EMEA concernant l’efficacité et la sécurité ». Néphrologie & ; Thérapeutique 5 (février 2009) : 6–9. http://dx.doi.org/10.1016/s1769-7255(09)70059-8.
Texte intégralSangho, Aboubacar, Kampadilemba Ouoba, Rokia Sanogo et Rasmané Semdé. « Cadres éthique et réglementaire des essais cliniques des médicaments traditionnels à base de plantes : Revue de la littérature ». Journal Africain de Technologie Pharmaceutique et Biopharmacie (JATPB) 1, no 2 (6 avril 2023) : 1–11. http://dx.doi.org/10.57220/jatpb.v1i2.37.
Texte intégralMelcher, Martina. « Private International Law and Registered Relationships : An EU Perspective ». European Review of Private Law 20, Issue 4 (1 août 2012) : 1075–96. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2012065.
Texte intégralHesselink, Martijn W. « European Contract Law : A Matter of Consumer Protection, Citizenship, or Justice ? » European Review of Private Law 15, Issue 3 (1 juin 2007) : 323–48. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2007021.
Texte intégralBélorgey, Chantal. « Evolution de la législation sur la recherche clinique en France et en Europe : application de la directive européenne ». Therapies 59, no 4 (juillet 2004) : 377–78. http://dx.doi.org/10.2515/therapie:2004066.
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