Livres sur le sujet « Législation européenne »

Leneuf, Fabienne Péraldi, et Stéphane de La Rosa. L'Union européenne et l'idéal de la meilleure législation. Paris : Éditions Pedone, 2013.

européennes, Communautés. Union européenne : Recueil des traités. Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, 1999.

Droit institutionnel de l'Union européenne. Bruxelles : Larcier, 2011.

Dederichs, Erich. Le travail à temps partiel dans la Communauté européenne : Législation et règlements. Dublin : Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail, 1991.

européenne, Conseil de l'Union, dir. Traité de Nice : Modifiant le Traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes. Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, 2001.

européennes, Commission des Communautés. Actes relatifs à l'adhésion de la république d'Autriche, de la république de Finlande et du royaume de Suède à l'Union européenne. Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, 1996.

européennes, Commission des Communautés. Traités instituant les Communautés européennes. Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, 1987.

Lambert, Hélène. La situation des étrangers au regard de la Convention européenne des Droit de l'Homme. 3^e éd. Strasbourg : Éditions du Conseil de l'Europe, 2007.

Dederichs, Erich. Le travail à temps partiel dans la Communauté européenne : Dimension économique et sociale. Dublin : Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail, 1993.

Mankabady, Samir. Energy law. London : Euromoney Books, 1990.

L, Miller Debra, United States. International Trade Administration. et United States. Office of the Chief Counsel for International Commerce., dir. EC 1992 : A Commerce Department analysis of European Community directives. [Washington, D.C.] : U.S. Dept. of Commerce, International Trade Administration, 1989.

Weyembergh, Anne. L'harmonisation des législations : Condition de l'espace pénal européen et révélateur de ses tensions. Bruxelles : Editions de l'université de Bruxelles, 2004.

Musialski, Cécile, et Matthias Altmann. Shale gas in europe : A multidisciplinary analysis with a focus on European specificities. Deventer : Claeys & Casteels Pub, 2013.

Guilloud, Laetitia. La loi dans l'Union européenne : Contribution à la definition des actes législatifs dans un ordre juridique d'intégration. Paris : L.G.D.J., lextenso éditions, 2010.

La loi dans l'Union européenne : Contribution à la definition des actes législatifs dans un ordre juridique d'intégration. Paris : L.G.D.J., lextenso éditions, 2010.

Doetsch, Aileen. Rendre le droit avec justesse : Les méthodes de production de textes législatifs plurilingues, une comparaison union européenne-Canada. Strasbourg : Presses universitaires de Strasbourg, 2008.

Bardi, Houcine. La prise en compte de l'intérêt de l'enfant : À travers les législations européennes relatives à l'assistance-médicale à la procréation. Villeneuve-d'Ascq : Presses universitaires du septentrion, 2002.

européen, Parlement, Conseil de l'Union européenne et Commission européenne, dir. Accès aux documents du Parlement européen, du Conseil et de la Commission : Mode d'emploi. Luxembourg : Office des publications officielles des communautés européennes, 2002.

Moyse, François. Echec à la discrimination : Analyse de la législation luxembourgeoise autour de la transposition des directives européennes 2000/43/CE et 2000/78/CE. Bruxelles : Bruylant, 2009.

Geddes, Andrew. The politics of migration and immigration in Europe. London : SAGE Publications, 2003.

Trade, Canada Dept of Foreign Affairs and International. Competition law : agreement between the Government of Canada and the European Communities regarding the application of their competition laws, Bonn, June 17, 1999, in force June 17, 1999 = : Loi sur la concurrence : accord entre le gouvernement du Canada et les Communautés européennes concernant l'application de leur droit de la concurrence, Bonn, le 17 juin 1999, en vigueur le 17 juin 1999. Ottawa, Ont : Minister of Public Works and Government Services Canada = Ministre des travaux publics et services gouvernementaux Canada, 1998.

Henri, Oberdorff, dir. Les Constitutions de l'Europe des douze. Paris : La Documentation française, 1994.

Louzoun, Claude. Législations de santé mentale en Europe : Angleterre, Ecosse, Espagne, France, Italie, Cour européenne des droits de l'homme : rapport d'étude au Bureau de la psychiatrie, direction générale de la Santé, ministère de la Santé. Paris : La Documentation française, 1992.

européen, Parlement, Conseil de l'Union européenne et Commission européenne, dir. Guide pratique commun du Parlement européen, du Conseil et de la Commission à l'intention des personnes qui contribuent à la rédaction des textes législatifs au sein des institutions communautaires. Luxembourg : Office des publications officielles des communautés européennes, 2003.

Shumba, Tapiwa. Harmonising regional trade law in the Southern African Development Community (SADC) : A critical analysis of the CISG, OHADA and CESL. Baden-Baden : Nomos Verlagsgesellschaft, 2015.

Building Europe's parliament : Democratic representation beyond the nation state. Oxford : Oxford University Press, 2005.

Union Européenne : Versions consolidées du Traité sur l'Union européenne et du Traité instituant la Communauté européenne. Luxembourg : Communautés européennes, 2006.

Introduction to the Legal System of the European Union. Oxford University Press, USA, 2001.

Raworth, Philip. Introduction to the Legal System of the European Union. Oxford University Press, USA, 2001.

Veron, Nicholas. The Global Accounting Experiment. Bruegel Blueprint, 2007.

Energy Community : A New Energy Governance System. Intersentia Limited, 2015.

LECOMTE-M. Étude comparée des principales législations européennes en matière de faillite. Hachette Livre - BNF, 2018.

Energy Law. Hyperion Books, 1990.

L'Europe des administrations ? : La mise en oeuvre de la législation communautaire dans les états membres. Bruxelles : Bruylant, 1988.

Rittberger, Berthold. Building Europe's Parliament : Democratic Representation Beyond the Nation State. Oxford University Press, USA, 2007.