Articles de revues sur le sujet « Juge spécialisé »
Créez une référence correcte selon les styles APA, MLA, Chicago, Harvard et plusieurs autres
Consultez les 50 meilleurs articles de revues pour votre recherche sur le sujet « Juge spécialisé ».
À côté de chaque source dans la liste de références il y a un bouton « Ajouter à la bibliographie ». Cliquez sur ce bouton, et nous générerons automatiquement la référence bibliographique pour la source choisie selon votre style de citation préféré : APA, MLA, Harvard, Vancouver, Chicago, etc.
Vous pouvez aussi télécharger le texte intégral de la publication scolaire au format pdf et consulter son résumé en ligne lorsque ces informations sont inclues dans les métadonnées.
Parcourez les articles de revues sur diverses disciplines et organisez correctement votre bibliographie.
Moisan, Frédéric. « « Plus une oeuvre qu’un tribunal punisseur » : les jeunes délinquants devant la Cour de Bien-Être Social, 1950-19771 ». Revue d’histoire de l’Amérique française 65, no 2-3 (29 août 2013) : 283–305. http://dx.doi.org/10.7202/1018247ar.
Texte intégralGolovko, Leonid. « LA PROTECTION DES LIBERTES ET DROITS FONDAMENTAUX PAR LE JUGE DANS LES PHASES PREPARATOIRES DU PROCES PENAL RUSSE ». REVISTA ESMAT 9, no 12 (9 mars 2017) : 101. http://dx.doi.org/10.34060/reesmat.v9i12.141.
Texte intégralRosenbaum, Stephen A. « UNE PROCÉDURE EN DIFFICULTÉ : A BLUEPRINT FOR RESOLVING “SPECIAL” EDUCATION DISPUTES THROUGH A QUASI-INQUISITORIAL ADMINISTRATIVE PROCESS ». Windsor Yearbook of Access to Justice 32, no 2 (1 octobre 2015) : 115. http://dx.doi.org/10.22329/wyaj.v32i2.4684.
Texte intégralKaciunga Mbenga, Joseph. « LE DROIT D’APPEL DANS DES LITIGES COMMERCIAUX EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO ». KAS African Law Study Library - Librairie Africaine d’Etudes Juridiques 7, no 2 (2020) : 282–98. http://dx.doi.org/10.5771/2363-6262-2020-2-282.
Texte intégralAsimow, Michael, et Jeffrey S. Lubbers. « The Merits of “Merits” Review : A Comparative Look at the Australian Administrative Appeals Tribunal ». Windsor Yearbook of Access to Justice 28, no 2 (1 octobre 2010) : 261. http://dx.doi.org/10.22329/wyaj.v28i2.4499.
Texte intégralBERTHELOT, P., et X. GOCKO. « Voyage en bibliométrie ». EXERCER 34, no 193 (1 mai 2023) : 195. http://dx.doi.org/10.56746/exercer.2023.193.195.
Texte intégralTutta. « Anatomie ultrasonique du réseau veineux : Connaissances essentielles ». Praxis 95, no 20 (1 mai 2006) : 815–20. http://dx.doi.org/10.1024/0369-8394.95.20.815.
Texte intégralAdcock, Nola, et Roslynn Membrey. « Bibliothèques parlementaires et technologie, hier, aujourd’hui et demain ». Documentation et bibliothèques 47, no 4 (13 mai 2015) : 149–52. http://dx.doi.org/10.7202/1030375ar.
Texte intégralZaragori, Aurélien. « Voir, juger, agir. Les mouvements de jeunesse d’Action catholique spécialisée et l’Organisation Internationale du Travail ». Revue d'Histoire Ecclésiastique 110, no 1-2 (janvier 2015) : 188–214. http://dx.doi.org/10.1484/j.rhe.5.105332.
Texte intégralLucas, Pierre. « Tribunal de première instance francophone de Bruxelles (11 e ch. civ.), 20 mars 2023 ». Consilio manuque 50 e année, no 2 (3 avril 2023) : 79–93. http://dx.doi.org/10.3917/coe.502.0079.
Texte intégralJean, Jean-Paul. « Aline Chalufour (1899-1989) ». Les Cahiers de la Justice N° 3, no 3 (13 septembre 2023) : 517–29. http://dx.doi.org/10.3917/cdlj.2303.0517.
Texte intégralMorin, Fernand. « L’approche dite « pragmatique et fonctionnelle » retenue à la Cour suprême du Canada ! » Revue générale de droit 25, no 1 (26 février 2019) : 95–111. http://dx.doi.org/10.7202/1056405ar.
Texte intégralRICHARD, C., MT LUSSIER et B. MILLETTE. « L'ASSERTIVITE PROFESSIONNELLE ». EXERCER 33, no 184 (1 juin 2022) : 276–79. http://dx.doi.org/10.56746/exercer.2022.184.276.
Texte intégralLederman, W. R. « Constitutional Procedure for the Reform of the Supreme Court of Canada ». La réforme de la Cour suprême 26, no 1 (12 avril 2005) : 195–204. http://dx.doi.org/10.7202/042658ar.
Texte intégralLachaier, Pierre. « Le capitalisme lignager assigné aujourd'hui : les marchands kutchi lohana du Maharashtra (Inde) ». Annales. Histoire, Sciences Sociales 47, no 4-5 (octobre 1992) : 865–88. http://dx.doi.org/10.3406/ahess.1992.279083.
Texte intégralBancaud, Alain, et Jean-Paul Jean. « Le jugement des juges des sections spéciales et le « principe sacré » du secret du délibéré ». Histoire de la justice 29, no 1 (2019) : 255. http://dx.doi.org/10.3917/rhj.029.0255.
Texte intégralTessier, Pierre. « La simplification des procédures spéciales d'administration de la preuve ». Les Cahiers de droit 40, no 1 (12 avril 2005) : 161–80. http://dx.doi.org/10.7202/043537ar.
Texte intégralBourassa, André G. « Jean-Paul Mousseau : pour un nouvel espace scénique ». Études françaises 34, no 2-3 (15 mars 2006) : 125–39. http://dx.doi.org/10.7202/036105ar.
Texte intégralSAVADOGO, LOUIS. « Les incidents liés à la composition de la cour ou du tribunal dans le procès international ». Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 55 (13 août 2018) : 113–79. http://dx.doi.org/10.1017/cyl.2018.13.
Texte intégralDechaux, Jean-Hugues. « Le renouveau des études sur la parenté en France ». Tocqueville Review 7, no 1 (janvier 1986) : 285–98. http://dx.doi.org/10.3138/ttr.7.1.285.
Texte intégralDechaux, Jean-Hugues. « Le renouveau des études sur la parenté en France ». Tocqueville Review 7 (janvier 1986) : 285–98. http://dx.doi.org/10.3138/ttr.7.285.
Texte intégralPeneff, Jean. « Football : la pratique, la carrière, les groupes ». Sociétés contemporaines 37, no 1 (1 mai 2000) : 121–41. http://dx.doi.org/10.3917/soco.p2000.37n1.0121.
Texte intégralKHOURIBA, Khalid, et Mohamed YAOUHI. « Le degré d’intégration des sous-traitants marocains dans le secteur du textile-habillement : est-il vraiment une sous-traitance de capacité ? » International Journal of Financial Accountability, Economics, Management, and Auditing (IJFAEMA) 3, no 3 (2 juillet 2021) : 302–21. http://dx.doi.org/10.52502/ijfaema.v3i3.95.
Texte intégralSimard, Jeanne, et Marc-André Morency. « L’interprétation du droit par les juristes : la place de la délibération éthique ». Les ateliers de l'éthique 6, no 2 (29 février 2012) : 26–48. http://dx.doi.org/10.7202/1008030ar.
Texte intégralGémar, Jean-Claude. « Le discours du législateur et le langage du droit. Rédaction, style et texte juridiques ». Chronique d’expression juridique 25, no 2 (21 février 2019) : 327–45. http://dx.doi.org/10.7202/1056338ar.
Texte intégralJanssens, Thomas. « Court of Justice of the European Communities, Case C-89/91, Shearson Lehman Hutton Inc. v TVB Treuhandgesellschaft für Vermögensverwaltung und Beteiligungen GmbH, judgment of ». European Review of Private Law 3, Issue 4 (1 décembre 1995) : 605–12. http://dx.doi.org/10.54648/erpl1995045.
Texte intégralLinhart, Karin, et Eva-Maria Kieninger. « German Report ». European Review of Private Law 20, Issue 1 (1 février 2012) : 101–22. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2012005.
Texte intégralDZERAVIASHKA, P., Y.-M. VINCENT, M. THIEFINE et P. CASTERA. « Codéine sur ordonnance : le point de vue des consommateurs ». EXERCER 32, no 174 (1 juin 2021) : 244–49. http://dx.doi.org/10.56746/exercer.2021.174.244.
Texte intégralLe Bail, Karine, et Julien Randon-Furling. « L’épuration professionnelle du monde du spectacle à la Libération ». Annales. Histoire, Sciences Sociales 78, no 4 (décembre 2023) : 657–98. http://dx.doi.org/10.1017/ahss.2024.1.
Texte intégralMaku, Elie Katenga. « Organisation, fonctionnement et compétence du Tribunal de commerce ». KAS African Law Study Library - Librairie Africaine d’Etudes Juridiques 8, no 4 (2021) : 489–504. http://dx.doi.org/10.5771/2363-6262-2021-4-489.
Texte intégralVasiliadis, Sophie D., Alun C. Jackson, Darren Christensen et Kate Francis. « Physical accessibility of gaming opportunity and its relationship to gaming involvement and problem gambling : A systematic review ». Journal of Gambling Issues, no 28 (1 décembre 2013) : 1. http://dx.doi.org/10.4309/jgi.2013.28.2.
Texte intégralGailledrat, L., et B. Rocher. « La place de la famille dans l’addiction aux jeux vidéo : à propos d’une enquête sur le groupe Entourage au CHU de Nantes ». European Psychiatry 28, S2 (novembre 2013) : 7. http://dx.doi.org/10.1016/j.eurpsy.2013.09.017.
Texte intégralBradley, A. W. « Recent Reform of Social Security Adjudication in Great Britain ». Les Cahiers de droit 26, no 2 (12 avril 2005) : 403–49. http://dx.doi.org/10.7202/042670ar.
Texte intégralMoyse, Pierre-Emmanuel. « L’Abus de droit : l’anténorme — Partie II ». McGill Law Journal 58, no 1 (7 janvier 2013) : 1–60. http://dx.doi.org/10.7202/1013385ar.
Texte intégralTassin, Jacques. « André Aubréville (1897-1982), a pioneering forester and a visionary mind ». BOIS & ; FORETS DES TROPIQUES 323, no 323 (7 janvier 2015) : 7. http://dx.doi.org/10.19182/bft2015.323.a31240.
Texte intégralBoivin, Jean. « Les musiques classique, moderne et contemporaine larguées par la radio publique : le cas d’Espace musique ». Circuit 16, no 3 (29 janvier 2010) : 95–105. http://dx.doi.org/10.7202/902416ar.
Texte intégralWhite, Justin, Lisa M. Kennedy et Mary B. Kimsey. « The status of diurnal raptor populations on La Gonave, Haiti ». Journal of Caribbean Ornithology 32 (31 octobre 2019) : 81–85. http://dx.doi.org/10.55431/jco.2019.32.81-85.
Texte intégralFortin, Sylvie, et John Remington Graham. « La constitutionnalité de l’enseignement religieux dans les écoles publiques du Québec ». Revue générale de droit 30, no 2 (1 décembre 2014) : 239–76. http://dx.doi.org/10.7202/1027700ar.
Texte intégralGOCKO, x. « Un agent conversationnel empathique ? » EXERCER 34, no 195 (1 septembre 2023) : 291. http://dx.doi.org/10.56746/exercer.2023.195.291.
Texte intégralLaberge, Lauren, Julie Lacroix et Adam J. Mamelak. « Wait Times for Mohs Micrographic Surgery in Ottawa, Ontario ». Journal of Cutaneous Medicine and Surgery 16, no 6 (novembre 2012) : 388–93. http://dx.doi.org/10.1177/120347541201600606.
Texte intégralBonham, Oliver, David Abbott et Andrew Waltho. « An International Review of Disciplinary Measures in Geoscience—Both Procedures and Actions ». Geoscience Canada 44, no 4 (19 décembre 2017) : 181–90. http://dx.doi.org/10.12789/geocanj.2017.44.126.
Texte intégralEngland, Emma, Maneka Sheffield, Penelope Poyah, David Clark et Jo-Anne Wilson. « Ferric Derisomaltose Evaluation in Patients with Non–Dialysis-Dependent Chronic Kidney Disease or Peritoneal Dialysis ». Canadian Journal of Hospital Pharmacy 76, no 2 (3 avril 2023) : 94–101. http://dx.doi.org/10.4212/cjhp.3310.
Texte intégralDieu, Frédéric. « Stockage de déblais de roches amiantées issues de travaux de terrassement (présence en Corse de plusieurs zones d’affleurement de roches naturellement amiantées). Recours contre un arrêté préfectoral imposant des prescriptions spéciales sur le fondement de l’article L. 514-4 du Code de l’environnement : activité non visée par la nomenclature ICPE mais jugée par le préfet comme étant susceptible d’entraîner des dangers et des nuisances pour les intérêts protégés par l’article L. 511-1 du Code de l’environnement. Qualification de biens meubles, au sens de l’article L. 541-1 du Code de l’environnement, des roches amiantées, destinés à l’abandon par leur détenteur. Déchets inertes (oui). Application de la police spéciale des déchets : soumission au régime d’autorisation spécifique prévu par l’article L. 541-30-1 du Code de l’environnement. Arrêté préfectoral attaqué dépourvu de base légale. Cour administrative d’appel de Marseille, 17 décembre 2009, Association « U Levante » et Association « L’Erbaghju » c/ Ministre de l’Ecologie, du Développement et de l’Aménagement durables, no 07MA00456, avec conclusions ». Revue Juridique de l'Environnement 35, no 4 (2010) : 673–87. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.2010.5411.
Texte intégralArtus, Didier. « Refus du préfet de la Manche d'engager les consultations prévues à l'article R. 214-18 du Code rural pour désigner certains sites du département de la Manche zones spéciales de conservation. / Annulation du jugement du TA de Caen : le refus préfectoral en cause est une mesure préparatoire négative, susceptible d'un recours pour excès de pouvoir : recevabilité de la demande d'annulation de l'association de protection de la nature requérante. / Sites litigieux figurant dans l'inventaire du Muséum national d'histoire naturelle qui a identifié les sites relevant de la directive habitats. / Absence de compétence liée du préfet pour engager la procédure de désignation des sites dont l'évaluation par le MNHS n'a pas mis en évidence d'intérêt écologique pertinent. / Contrôle normal du juge administratif : le préfet de la Manche aurait dû pour trois des quatre sites concernés engager la consultation de l'article R. 214-18 du Code rural. / Annulation partielle du refus préfectoral et application de l'article L 911-2 du Code de justice administrative : obligation pour le préfet d'engager lesdites consultations. Cour administrative d'appel de Nantes (formation plénière), 30 décembre 2005, Association Manche Nature, n° 04NT00958. Avec conclusions ». Revue Juridique de l'Environnement 31, no 3 (2006) : 309–22. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.2006.4558.
Texte intégral« Reconnaissance syndicale — Application de la Loi des Relations ouvrières aux fonctionnaires visés par la loi du Service civil ». Jurisprudence du travail 19, no 1 (22 janvier 2014) : 112–18. http://dx.doi.org/10.7202/1021377ar.
Texte intégralDirringer, Josépha, et Laurent Rousvoal. « L’interdit, le dernier des maux. Sur le droit pénal du travail ». Amplitude du droit, no 2 (9 octobre 2023). http://dx.doi.org/10.56078/amplitude-droit.508.
Texte intégralJulien Francey, Christiana Fountoulakis et. « L’année des procès infructueux de la protection de la personnalité ». medialex, 7 juillet 2021. http://dx.doi.org/10.52480/ml.21.18.
Texte intégralLAPLAUD, Ambre. « L’adaptation de la répression de la délinquance au vieillissement. A-t-on peur de la fin de l’image fantasmée du « grand âge » : celle de personnes fragiles, vulnérables, sans défense… ? » Trayectorias Humanas Trascontinentales, no 10 (8 octobre 2021). http://dx.doi.org/10.25965/trahs.3705.
Texte intégralAbreu, Eduardo João Gabriel Fleck da Silva, et Marcelo de Oliveira Fausto Figueiredo Santos. « Sécurité juridique et respect des décisions de la Cour interaméricaine des droits de l’homme : l’affaire « Gomes Lund et d’autres (‘Guerilla do Araguaia’) c. Brésil » ». Revista Científica Multidisciplinar Núcleo do Conhecimento, 9 février 2022, 78–104. http://dx.doi.org/10.32749/nucleodoconhecimento.com.br/droit/respect-des-decisions.
Texte intégralYoussouf, Oumarou, Mamadou Sarifou Diallo, Daniel Sylvere Ouimon et Clotaire Donatien Raphaï. « Cholécystectomie par Célioscopie d’une Lithiase Biliaire Symptomatique chez une Jeune Femme de 33 Ans et Revue de la Littérature (Un Cas Clinique) ». European Scientific Journal ESJ 25 (31 janvier 2024). http://dx.doi.org/10.19044/esipreprint.1.2024.p629.
Texte intégral